rapport d'audit de certification · audit de renouvellement / iso 9001:2015 date de début de...

ETS BERTOUT FP

Rapport d'audit de certification

7123203

Bureau Veritas Certification France

Audit de Renouvellement / ISO 9001:2015

Audit de Renouvellement / ISO 9001:2015 Date de début de l'audit: 28/06/2018 - Date de fin d'audit: 28/06/2018 - Rapport complété le: 28/06/2018

Ce rapport est confidentiel et sa distribution est limitée à l'équipe d'audit, au Client et aux services administratifs de Bureau Veritas Certification.

ETS BERTOUT FP Bureau Veritas Certification France

Index

1 Informations générales

1.1 Informations concernant l'organisme

1.2 Informations concernant le contact

2 Informations concernant l'audit

2.1 Critère(s) de l'audit

2.2 Détails de la mission d'audit

2.3 Informations sur l'équipe d'audit

3 Processus audité

3.1 Notes de l'auditeur

3.2 Revue documentaire

3.3 Synthèse de l'audit par référentiel

4 Résumé de l'audit

5 Synthèse de l'audit réalisé

5.1 Conclusions de l'audit

5.2 Résumé des constats d'audit

5.3 Contexte de l’audit

5.4 Points forts

5.5 Opportunité(s) d'amélioration

5.6 Points faibles

6 Recommandations du responsable d'audit

7 Programme d'audit

8 Plan d'audit de la prochaine visite

9 Informations sur le certificat

Ce rapport est confidentiel et sa distribution est limitée à l'équipe d'audit, au Client et aux services administratifs de Bureau Veritas Certification. Page 1 / 20



1 Informations générales

1.1 Informations concernant l'organisme

Nom du client ETS BERTOUT FP

Adresse ZI DE NESLES

Ville NESLE

Code postal 80190

Région -

Pays France

N° de téléphone 03 22 78 37 06 N° de fax

Contrat n° 7123203

1.2 Informations concernant le contact

Nom du contact Benjamin Lemaire

[email protected]

N° de téléphone 03 22 78 37 06




2 Informations concernant l'audit

2.1 Critère(s) de l'audit

Critère(s) de l'audit ISO 9001:2015

Langue Périmètre de certification

2.2 Détails de la mission d'audit

Nom du site SiègeStandard

Français Transport de Matières Dangereuse en citernes.

Transport de matières liquides industrielles de

toutes origines, sauf alimentaires (pour les

citernes).

Location de véhicules industriels avec

chauffeurs.

ETS BERTOUT FP ✓ISO 9001:2015

Anglais .ETS BERTOUT FP ✓ISO 9001:2015

Nombre de sites 1

Nombre d'employés 35

Siège ETS BERTOUT FP

S'il s'agit d'un audit multi-site, une annexe listant les sites concernés et des sites distants doit être établie et jointe au rapport d'audit

Audit de RenouvellementType d'audit

Date de début de

l'audit

28/06/2018 Date de fin d'audit 28/06/2018 Durée 1,25




2.3 Informations sur l'équipe d'audit

Responsable d'audit Membre de l'équipeInitiales Initiales

GAELLE GANIER GA.GAN




3 Processus audité

3.1 Notes de l'auditeur

Bertout Francis, direction

Lemaire Benjamin, conseiller

sécurité et RQ

Verbaere Patrick, consultant

qualité

28/06/2018

DateAuditeur ContactsProcessus

GAELLE GANIER Management

Standard

ISO

9001:2015

Notes

Contexte:

Société créée en 1987, environ 42 collaborateurs. Principale activité: transport de produits chimiques. Depuis 2 ans,

recrutement de 5 salariés dont un conseiller à la sécurité. Passage début 2018 de la SQAS.

Politique:

Revue le 07/05/18 et intégrée au manuel.

Indicateurs:

Suivi du nb d'accidents du travail : 2 depuis le début d'année en janvier. Les camions sont équipés de rinces-yeux et

sprays.

Suivi des accidents mineurs type accrochages.

Relevé des accidents avec observations, chauffeurs et coûts associés.

Suivi des consommations de gazole/mois/chauffeur.

Suivi des coûts assurance.

Suivi des amendes avec étude des causes.

Suivi des NC clients:1 depuis le début d'année,liée à un raccord qui a lâché.

Suivi facturation.

Suivi des infractions chauffeurs citerne.

Suivi des pannes avec immobilisations de plus d'1h15.

Suivi des contrôles techniques.

Suivi des litiges clients.

Suivi du CA: un peu plus de 4 millions en 2017, ...

Satisfaction client:

Une enquête est envoyée une fois par an en fin d'année. Moyenne de 19,23/20. Retours des 8 clients interrogés.

Un seul critère noté à 10: équipement chauffeur. L'analyse des causes a été menée et a conclu au fait que le client

estimait que les longes des harnais étaient un peu longues. Une action corrective a été mise neplace avec le

changement des longes par des modèles de 80 cm, plus en adéquation avec l'exigence du client.

Maîtrise documentaire:

Une refonte de la documentation a été réalisée avec l'arrivée du conseiller à la sécurité qui a également la casquette

de responsable qualité. Vu liste des documents, FORM 11 A, avec l'identification du nom du support, la fonction en

charge de sa maitrise, son accessibilité (local, véhicule) et son type de support (papier et/ou informatique).

Vu liste des documents applicables procédures, FORM 04 A.

Vu procédure produits non-conformes, PRO-Q/13 B.

Vu liste des instructions chauffeurs, FORM 04 A.

Vu instructions de chargement, INT 06 et de déchargement, INT 07.




Communication:

En interne, il existe un affichage à l'accueil avec les texte sréglementaires, les indicateurs, des notes de services. Un

panneau d'information extérieur permet également d'informer les chauffeurs sur les AT, les accidents routiers et

procès. Un livret d'accueil QSE existe égaement remis à cahque bouvel embauché. Une refonte complète du livret

ayant été réalisé, en mars 2018, il a été à nouveau remis à tous les collaborateurs, contre signature de prise de

connaissance et engagement à le respecter. Vu manuel instructions chauffeurs.

En externe, il existe un site internet.

Pour les fournisseurs, ils sont évalués une fois par an, via le formulaire FORM 21 C. Ils sont au nombre de 30. Scania

a été évalué et offre moins satisfaction depuis 2017. Il a donc été décidé de tester un tracteur Renault en mai 2018, le

retour du chauffeur est bon mais le Scania est plus autonome.

Vu liste des fournisseurs agréés, FORM 20 B, mis à jour le 11/01/18

NC:

Il existe des fiches de NC, vu celle NC 2018-01, liée à un raccord qui a laché lors du dépotage chez Véolia le

01/02/18. Vu CR d'accident, FORM 77 A.

Il existe également des fiches d'actions préventives ou d'amélioration, FORM 39 B. Vu PREV 2018-08 du 01/06/18.

Audit:

Audit client en fin septembre 2017 qui a été très positif avec 4 auditeurs. 79% de taux de conformité.

Audit SQAS en mars 2018, 53% de taux de conformité.

Vu CR d'audit interne des 30/05 et 06/06/18 parPatrick Verbaere en version 2015, de 5 pages, 3 écarts détectés et 2

traités à ce jour.

Tous les processus sont audités 2 fois par an.

Vu planning de suivi du SMQ 2018 avec les mois de réalisation.

Revue de direction:

Revue tenue le 06/06/18, sur les supports FORM 08 à 10.

Opportunités détectées: 2019 - achat de nouveaux ensembles produits chimiques.

Menaces détectées: Infractions au niveau des heures de conduites.Perte d'un gros client en redressement judiciaire.

Hausses des infractions.




Bertout Francis,Direction

Bertout Eric, Responsable

maintenance

28/06/2018


GAELLE GANIER Métier

Standard

ISO

9001:2015

Notes

Premier semestre 2018: plus de 270 000 tonnes transportées pour 10 500 voyages.

Vu consommations des camions/chauffeurs/mois, en moyenne 28 à 32 litres/100 km.

4 Accidents mineurs imputables aux Transports BERTOUT pour le 1 er semestre 2018. Vu l’augmentation du parc

PL et des kilomètres annuels cela reste tout à fait satisfaisant.

Vu suivi des commandes/mois, en moyenne 100% d'acceptées.

Vu points de contrôles journaliers, formulaire FORM 83 B, vu suivi du camion DR 843 HF avec contrôle permis,

certificat formation ADR, FCOS, FIMO, pression pneumatique, éclairage, EPI, ... les écarts sont transmis au garage

interne à la société et les travaux réalisés sont annotés sur le formulaire.

Un encart est prévu aux contrats d'embauche concernant l'information de l'employeur en cas de perte de permis.

Vu suivi hebdomadaire, formulaire FORM 82 A, pression, niveaux, état, compresseur d'air, ...., trame revue il y 2

mois suite refonte complète documentaire.

Vu formulaire, FORM 40 B, liste des points à vérifier avant contrôles techniques réglementaires.

Vu pour le DF468 WB: carte grise, certificat d'agrément transport matières dangereuses, le contrôle technique du

02/02/18 véhicule accepté, vérification limiteur de vitesse par Aisne Diesel Services à Rosières (80) en date du

23/04/18.

Vu tableau récapitulatif des contrôles réglementaires camions.

Vu registres de sécurité:

* dernier contrôle extincteurs, 55 de 6 kg et 34 de 2 kg des camions plus ceux des bureaux, en date du 19/08/17, par

Euroflam Picardie de St Ouen (80).

* dernière vérification électrique, par l'Apave, du 23/03/18, vu rapport.

* passage VGP semestrielle portail par Apave en date du 14/05/18.

Vu certificat d’étalonnage ISO 6789 pour clef torque Facom, du 09/02/18, N° de série V020273.




Bertout Claire, comptable

Lemaire Benjamin, conseiller à la

sécurité et RQ en charge des

formations

28/06/2018


GAELLE GANIER Supports

Standard

ISO

9001:2015

Notes

Comptabilité:

Suivi du nombre de retard paiement client en jours au mois le mois.

Suivi des heures d'attente par mois/par client.

Facturation chaque fin de semaine environ 100 factures/mois.

Suivi des heures d'attente/mois.

Suivi des avoirs imputables à Bertout et non imputable: aucun depuis le début d'année.

RH:

42 salariés, ancienneté de 10 ans, très peu de turn-over.

Vu détection des besoins, FORM 80 A et Plan de formation 2018, FORM 81 A.

Formations de M Lemaire de conseiller à la sécurité par APTH en février et mars 2018, à la norme Iso 9001 v. 2015

par l'Afnor.

Des formations à l'écoconduite sont réalisées, 4 personnes ont été formées en janvier pendant 1/2 journée.

Vu calendrier des visites et formations, FORM 79 A, avec visites médicales, visite poids lourds, validité ADR, FCO et

carte conducteur.




3.2 Revue documentaire

Conforme CommentairesPoint de la revue documentaire

X9K-Une documentation

indiquant le domaine

d'application de votre

système de management

Qualité (SMQ)

Précision dans le manuel complètement revu avec le passage en

version 2015

X9K-Si disponible, un

document reprenant les

enjeux ainsi que les parties

intéressées pertinentes et

leurs exigences pertinentes

pour le SMQ

Précision dans le manuel

X9K-Une description détaillée

des processus déterminés

pour le SMQ

Description dans le manuel dans le chapitre 4.

X9K-La politique, les objectifs

Qualité et les informations

sur la planification associée

Politique du 07/05/18 et objectifs qualité de 2018 sur support FORM

01 A validé le 02/02/17.

X9K-Le compte-rendu de votre

dernière revue de direction

Vu compte-rendu de la RDD du 06/06/18, de 10 pg.

X9K-La liste des codes,

normes et exigences légales

et réglementaires applicables

aux produits ou prestations

fournies

X9K-Programme des audits

internes (réalisés et planifiés)

Vu planning annuel 2017, totalement réalisé et vu planning 2018 et

CR d'audit interne des 30/05 et 06/06/18 par Patrick Verbaere en

version 2015, de 5 pages.

Conclusion de la revue documentaire

La revue documentaire réalisée le 07/06/18 a permis de conclure que la documentation, dont le manuel, et la revue de

direction, a bien été adaptée à l'iso 9001 version 2015 et que l'audit peut être réalisé.

Version du manuel de management ou équivalent A Revue documentaire faite le 07/06/2018




3.3 Synthèse de l'audit par référentiel ISO 9001:2015

Département / activité / processus

M

anagem

ent

M

étie

r

S

upport

s

T

ota

l

9K-4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte ✓

9K-4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties. ✓

9K-4.3 Détermination du domaine d’application du système de . ✓

9K-4.4 Système de management de la qualité et ses processus ✓

9K-5.1 Leadership et engagement ✓

9K-5.1.1 Généralités ✓

9K-5.1.2 Orientation client ✓

9K-5.2 Politique ✓

9K-5.2.1 Établissement de la politique qualité ✓

9K-5.2.2 Communication de la politique qualité ✓

9K-5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’orga... ✓ ✓

9K-6.1 Actions à mettre en oeuvre face aux risques et opport... ✓ ✓

9K-6.2 Objectifs qualité et planification des actions pour l... ✓ ✓

9K-6.3 Planification des modifications ✓ ✓

9K-7.1 Ressources ✓ ✓ ✓

9K-7.1.1 Généralités ✓ ✓ ✓

9K-7.1.2 Ressources humaines ✓ ✓ ✓

9K-7.1.3 Infrastructure ✓ ✓ ✓

9K-7.1.4 Environnement pour la mise en oeuvre des processus ✓ ✓ ✓

9K-7.1.5 Ressources pour la surveillance et la mesure ✓ ✓ ✓

9K-7.1.6 Connaissances organisationnelles ✓ ✓ ✓

9K-7.2 Compétences ✓ ✓

9K-7.3 Sensibilisation ✓ ✓

9K-7.4 Communication ✓ ✓

9K-7.5 Informations documentées ✓


9K-7.5.2 Création et mise à jour des informations documentée.. ✓ ✓

9K-7.5.3 Maîtrise des informations documentées ✓ ✓

9K-7.5.3.1 ( ) ✓

9K-7.5.3.2 ( ) ✓

9K-8.1 Planification et maîtrise opérationnelles ✓ ✓

9K-8.2.1 Communication avec les clients ✓ ✓

9K-8.2 Exigences relatives aux produits et services ✓ ✓

9K-8.2.2 Détermination des exigences relatives aux produits ... ✓ ✓

9K-8.2.4 Modifications des exigences relatives aux produits ... ✓ ✓

9K-8.2.3 Revue des exigences relatives aux produits et servi... ✓ ✓

Clauses




Département / activité / processus

M

anagem

ent

M

étie

r

S

upport

s

T

ota

l

9K-8.2.3.1 ( ) ✓ ✓

9K-8.2.3.2 ( ) ✓ ✓

9K-8.3 Conception et développement de produits et services ✓ ✓


9K-8.3.2 Planification de la conception et du développement ✓

9K-8.3.3 Éléments d’entrée de la conception et du développem. ✓

9K-8.3.4 Maîtrise de la conception et du développement ✓

9K-8.3.5 Éléments de sortie de la conception et du développe... ✓

9K-8.3.6 Modifications de la conception et du développement ✓

9K-8.4 Maîtrise des processus, produits et services fournis ... ✓ ✓

9K-8.4.1 Généralités ✓ ✓

9K-8.4.2 Type et étendue de la maîtrise ✓ ✓

9K-8.4.3 Informations à l’attention des prestataires externe... ✓

9K-8.5 Production et prestation de service ✓ ✓

9K-8.5.1 Maîtrise de la production et de la prestation de se... ✓ ✓

9K-8.5.2 Identification et traçabilité ✓ ✓

9K-8.5.3 Propriété des clients ou des prestataires externes ✓ ✓

9K-8.5.4 Préservation ✓ ✓

9K-8.5.5 Activités après livraison ✓ ✓

9K-8.5.6 Maîtrise des modifications ✓ ✓

9K-8.6 Libération des produits et services ✓ ✓

9K-8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conformes ✓ ✓

9K-9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation ✓ ✓


9K-9.1.2 Satisfaction du client ✓ ✓ ✓

9K-9.1.3 Analyse et évaluation ✓ ✓ ✓

9K-9.2 Audit interne ✓ ✓

9K-9.2.2 Programme d'audits internes ✓ ✓

9K-9.3 Revue de direction ✓


9K-9.3.2 Éléments d’entrée de la revue de direction ✓

9K-9.3.3 Éléments de sortie de la revue de direction ✓

9K-10.1 Amélioration - Généralités ✓ ✓ ✓

9K-10.2 Non-conformité et action corrective ✓ ✓ ✓

9K-10.3 Amélioration continue ✓ ✓ ✓

9K-* Utilisation des marques et/ou toute autre référence à l... ✓

Total

Exclusions

Aucune exclusion

Exclusions justifiées




4 Résumé de l'audit

Solde de(s) NC de l'audit précédent : sans objet

En audit de renouvellement : Revue des rapports d'audits du cycle précédent (NC, points faibles) : Pas de points faibles au précédent audit et les 2 opportunités listées ont été

suivies.

Traitement des plaintes (client, organisme de certification, parties intéressées) : Vu suivi des NC, une seule ne 2018 liée à un tuyau qui a lâché. Le taux de satisfaction client de

presque 100%.

Engagement actuel pris par l'organisme avec l’Administration dans le respect de la conformité réglementaire : Aucune mise en demeure n'a été présentée durant l'audit.

Non-conformité

n°

Description de la non-conformité Processus Standard Clause Type Date

d'émission

Date de fin Vérification

de l'action

corrective



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5 Synthèse de l'audit réalisé

Ce rapport d'audit est basé sur une méthode par échantillonnage, prenant en compte les informations disponibles et

utilisant les techniques d'audit telles qu'interviews, observations, échantillonnage sur activités, ainsi que l'examen de la

documentation et des enregistrements.

Objectifs de l'audit atteints : Le planning prévu a été réalisé, tous les processus et pilotes ont été audités. Le SMQ en

place répond aux exigences de l'Iso 9001 version 2015.

Avis sur le système de management :

- Efficacité : Des indicateurs de performances existent depuis plusieurs années, ce qui donne des notions de

tendances permettant une analyse fine par la direction. Des actions sont mises en œuvre après chaque dérive et

dysfonctionnement.

- Maturité : La société s'agrandit et un responsable qualité sera désormais dédié au suivi des indicateurs et à

l'amélioration continue. Néanmoins le SMQ en place est mâture, les indicateurs atteignent leurs objectifs, sont suivis

régulièrement, commentés, analysé et communiqués en interne auprès de tous les collaborateurs.

- Adaptation : Le système documentaire a su rester simple et adapté à la structure malgré l'intégration des nouvelles

exigences.

Cohérence entre politique, risques, opportunités, objectifs et cibles : La politique est réalisée à la suite de l'analyse des

résultats de l'année passée et des risques/opportunités détectés par la direction. L'ensemble est cohérent et s'appuie

sur de solides indicateurs et une implication quotidienne de tous.

Conclusion concernant l’adéquation du périmètre de la certification : Les constats d'audit permettent de conclure à

l'adéquation du périmètre de

certification.

Points à aborder lors du prochain audit : Planification des tournées.

5.1 Conclusions de l'audit

5.2 Résumé des constats d'audit

Majeur Mineur

Nombre de non-conformités

relevées

0 0




5.3 Contexte de l’audit

Points critiques : aucun

Confirmation des informations recueillies lors du processus commercial (effectifs, activités, conception, sites …) :

conforme

Ecart par rapport au temps d'audit prévu : ras

Eventuelles conditions défavorables : ras

Changements significatifs ayant eu un effet sur le système de management depuis le dernier audit : embauche d'un

conseiller à la sécurité qui reprend la charge de responsable qualité.

Si la réalisation du produit ou service se fait sur la base d’un travail en équipe : non

Description de l’organisation et de l’activité des équipes : ras

Justification si toutes les équipes ne sont pas auditées : ras

Audit de changement d'équipe réalisé : ras

Exigences dans le cadre d'un contrat multi-site : ras

Existence d'un contrat juridiquement exécutoire entre BV Certification et les sites : non

Justification du choix des sites échantillonnés : ras

Vérification des exigences relatives au bureau centralisateur : cohérence du domaine d’application et du périmètre

Limites de responsabilités en regard du périmètre : ras

Audits AQAP : ras

Contrats réalisés ou en cours depuis le précédent audit : ras




5.4 Points forts

Site très propre.

Très forte implication des personnes.

Embauche d'un conseiller à la sécurité qui reprend la casquette de responsable qualité..

Edition d'un Bilan Qualité/Sécurité semestriel, affiché à l'accueil et reprenant les indicateurs, leurs résultats et leurs

analyses.

Achat de 3 tracteurs neuf et 3 citernes au premier semestre 2018 pour répondre à la demande croissante client.

5.5 Opportunité(s) d'amélioration

Numéro Processus Opportunité(s) d'amélioration

1 Management Il serait opportun de fusionner les tableaux "liste des formulaires vierges" et

celui des "enregistrements relatifs à la qualité" afin de disposer à la fois de la

référence, de l'indice en vigueur, des procédures concernées, des

responsables de la gestion, ..., tout cela au sein du même document.

5.6 Points faibles

Numéro Processus Clause

Points faibles

1 Management 9K-9.1.1 Généralités

9K-10.2 Non-conformité et action corrective

Le déploiement de la RGPD n'est pas finalisée, un travail est en cours la FNTR (Fédération Nationale deTransports

Routiers).

2 Management 9K-7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées

Le manuel présente des erreurs de versions, des en-têtes erronnés se sont glissés. Par ailleurs le listing des parties

interressées pourrait comprendre les assurances ainsi que les forces de l'ordre, pour lesquelles des indicateurs sont

dédiés et analysés.




6 Recommandations du responsable d'audit

Standard Accréditation Copies de certificat Langue

ISO 9001:2015 COFRAC 1 Français

Standard ISO 9001:2015

Recommandation Certification recommandée

Motif pour émettre ou changer

le certificat

Audit de renouvellement

Un audit complémentaire est-il requis Non

Date de début de l'audit complémentaire

Durée (en jours)




7 Programme d'audit ISO 9001:2015

Audits

Main Surv1 Surv2

ETS BERTOUT FP - Siège 1,25 1,25 1,25

Hommes Jours 1,25 1,25 1,25

Sites

Estimation provisoire (en jours) pour l'audit de renouvellement

Date 28/06/2018 Préparé / modifié par GAELLE GANIER

Commentaires



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8 Plan d'audit de la prochaine visite

Nom du site Processus Auditeur CommentairesDate - Horaires

Activité

-

Préparation du plan d'audit le 28/06/2019

Commentaires Une parcelle, identifiée, clôturée, au bout du site, va être prochainement louée à Butagaz. Parcelle hors certification qui n'appartient pas aux Transport

Bertout, mais qui passera sur son site. Il faudra vérifier que cette co-activité soit bien encadrée.



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9 Informations sur le certificat

ETS BERTOUT FP

Informations sur le certificat

Nom du site

9.1 ISO 9001:2015 - COFRAC - Français

Adresse ZI DE NESLES

Ville NESLE

Code postal 80190

-Région

FrancePays

Transport de Matières Dangereuse en citernes.

Transport de matières liquides industrielles de toutes origines, sauf alimentaires (pour

les citernes).

Location de véhicules industriels avec chauffeurs.

Périmètre

1Nombre de certificat



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