projet altadis rabat – phase marché

Projet ALTADIS RABAT – Phase Marché Cahier de charge & des prescriptions techniques du 15/03/2012

Dossier N° : MA-10-026-B2 Lot N° 07 : Climatisation, ventilation & plomberie sanitaire

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abcd Maroc

1 rue de corail angle rue degui

20170 CASABLANCA Tél: 05 22 94 77 27– Fax : 05 22 94 19 94

COMMUNE URBAINE D'AIN ATTIG

IMPERIAL TOBACCO

Réalisation d’un centre de stockage et de distribution

LOT N°07 : CLIMATISATION, VENTILATION & PLOMBERIE

SANITAIRE

CAHIER DE CHARGE & DES CLAUSES

TECHNIQUES PARTICULIERES

CONTRACTANT

GENERAL

abcd Maroc

1 rue de corail angle rue degui

20170 CASABLANCA Tél: 05 22 94 77 27– Fax : 05 22 94 19 94



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Article A1 : Objet du cahier de prescriptions technique

Le présent cahier de charge & des prescriptions techniques, a pour objet la description des

travaux de climatisation, ventilation & plomberie sanitaire, d’un centre de distribution et de

stockage de produits de tabac, du projet IMPERIAL TOBACCO Maroc, sis Zone industriel de

RABAT.

Article A2 : Limite des prestations

Les travaux Commun aux lots sont :

Etude et approbation des plans y compris notes de calcul des installations.

Nettoyage de chantier (voir convention Prorata )

Essais et réception des installations.

Plomberie sanitaire :

Les travaux de plomberie - installations sanitaires à la charge de l’entreprise,

comprennent la fourniture et la mise en œuvre de tous les matériaux, matériels et produits

et toutes prestations et fournitures accessoires pour réaliser :

Démarches administratives pour le branchement définitif du site.

La distribution d’eau froide depuis le point de livraison pour assurer l'alimentation de

tous les postes d'utilisation prévus.

La production d'eau chaude sanitaire.

La distribution d'eau chaude sanitaire depuis la sortie de la production ou le point

de livraison, selon le cas, pour assurer l'alimentation des postes d'utilisation d’eau

chaude prévus.

L'évacuation de toutes les EU et EV depuis tous les points d'écoulement prévus

jusqu'au point de rejet défini, avec les ventilations réglementaires.

L'installation de tous les appareils sanitaires avec leur robinetterie.

Les accessoires tels qu'ils sont définis ci-après le cas échéant.

Les raccordements des installations à la mise à la terre.

Les scellements, bouchements et calfeutrements que nécessitent les travaux du présent

lot, suivant dispositions des Généralités tous corps d’état.

Les dispositifs d’isolation acoustique, tels que plots antivibratoires entre les appareils et

leur support, bagues isolantes entre canalisation et colliers, etc... • la protection antirouille

des supports et des canalisations oxydables.

Dans le cadre contractuel, l'entrepreneur sera soumis à une obligation de résultat, c’est-à-

dire qu’ il devra livrer l’ensemble des installations en complet et parfait état de

fonctionnement en conformité avec la réglementation et les prescriptions du présent

document, il devra également toutes les fournitures et prestations nécessaires quelles

qu'elles soient pour obtenir ce résultat.

Climatisation :

Il sera à la charge de l’entreprise la fourniture, la pose et les raccordements

hydrauliques, frigorifiques, aérauliques et électriques de :

Schémas électriques

Split systèmes

Caissons d’extraction, d’insufflation et de désenfumage;

L’exécution du calorifugeage

L'exécution de tous réseaux aérauliques en tôle d'acier galvanisée rectangulaire,

cylindrique et en staff.

La fourniture et la pose des grilles et des diffuseurs.

La mise en place de tous appareils de contrôle et de régulation.

L’assistance et les raccordements de l’installation.

L'exécution de la peinture antirouille des différentes pièces en métaux ferreux,

La main d'œuvre, les appareils, et toutes installations provisoires et fournitures

nécessaires aux essais, à la mise en service et au réglage des installations.



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Les essais de fonctionnement.

Y compris plans d’exécution et notes de calcul.

La fourniture d'instructions écrites, claires et précises sur la conduite et l'entretien des

appareils.

La réfection éventuelle des ouvrages défectueux constatés en cours d'exécution des

travaux lors de leur réception et garantie.

La fourniture et la pose des armoires, câbles, chemins de câbles, goulottes supports,

etc…

Le repérage par étiquettes dilophanes, lettres blanches sur fond noir au-dessus des

appareils de coupure et de protection coupe-circuit, disjoncteur, minuterie, (marche,

arrêt, défaut de chaque appareils etc... ),

La formation des personnels de maintenance pour le compte du maître d'ouvrage.

Ventilation :

L'étude détaillée des installations accompagnée de :

Notes de calcul thermique, hydraulique et aéraulique,

Notes de calcul acoustique des installations collectives,

Les schémas de principe généraux,

Plans d'exécution complets de tous les ouvrages proposés,

Plans de réservations et de percement en particulier dans les ouvrages en béton,

Plans des socles avec indication des surcharges,

Fiches techniques précisant les caractéristiques exactes du matériel, les divers

agréments, etc.,

Plannings d'études, de commandes, d'approvisionnements.

Schémas fonctionnels,

Analyses fonctionnelles de la régulation,

Schémas électriques et de régulation,

Plans et dossiers coordonnés relatifs à la sécurité incendie et en particulier les

éléments concernant le compartimentage,

Plans de récolement,

Liste des matériels installés avec documents techniques et références du

constructeur,

Cahier d'essais et performances, y compris les certificats d'épreuve, portant sur

l'ensemble du matériel et équipements installés,

Notice d'entretien des appareils de fonctionnement et de sécurité

La fabrication, la fourniture, le transport sur le site, l'entreposage provisoire et pose du

matériel, y compris la fourniture d'échantillon "et l'équipement de locaux types".

La manutention, le tri, la gestion et l’enlèvement des déchets de chantier, l’ensemble des

prestations nécessaires relatives à la cible Chantier Propre du référentiel Habitat et

Environnement.

Les essais, les mises en service et les réglages de toute l'installation.

La main d'œuvre nécessaire aux diverses vidanges et remplissages suivant les phases de

déroulements des travaux.

Les épreuves hydrauliques, les essais, les mises en service et les réglages de toute

l'installation.

Les mesures accompagnant les essais, tels que "température, pression, niveaux sonores,

vitesse, débits, vitesse et débits d’eau, intensités absorbées, etc..", les appareils de

mesures étant fournis par l'entreprise du présent lot.

L'étiquetage et le repérage de tous les appareils et réseaux ainsi que les divers organes de

réglage et isolement.

La formation du personnel de conduite et de maintenance

Travaux non compris :

Installation de chantier hors magasin propre a l’entreprise

Raccordement électrique (Câble fournit par le lot électricité jusqu’aux appareils)



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Contrôle :

Il est signalé à l'entrepreneur adjudicataire que l'ensemble des études et plans devra être soumis à

L’acceptation de abcd Maroc et bureau de contrôle.

Pendant la réalisation, tous les travaux devront être conformes aux plans approuvés et seront contrôlés

par abcd Maroc et bureau de contrôle.

Obligation de résultats :

L’entrepreneur sera soumis à une OBLIGATION DE RESULTAT, c’est à dire qu’il devra livrer au

maître d’ouvrage l’ensemble des installations en complet et parfait état de fonctionnement en

conformité avec la réglementation et les prescriptions en vigueur, et il devra toutes les fournitures et

prestations nécessaires, quelles qu’elles soient, pour obtenir ce résultat.

Article A3 : Documents de référence

Climatisation :

Les normes en matière de confort thermique

Les recommandations du RGTP en matière de qualité d'air des locaux

NF S 90-351: Etablissement de santé: salles propres et environnements maîtrisés et apparentés

Les bases normatives pour les salles propres et environnements maîtrisés et apparentés

NBN S 01-401 Valeurs limite des niveaux de bruit en vue d'éviter l'inconfort dans les bâtiments

La réglementation des fluides frigorigènes

Les normes en "Systèmes de ventilation et climatisation", Explication des symboles utilisés par

l'IBN

Les pompes à chaleur

Les normes en "Qualité de l'air"

Chauffage :

Réglementations et labels pour chaudières

Cheminée et ventilation

Le calcul des déperditions et dimensionnement des installations de chauffage

Installations alimentées au gaz

Les normes en matière de confort thermique

DTU 65.3 (P52-211) : Installations de sous-stations d’échange à eau chaude sous pression

DTU 65.4 (P52-221) : Chaufferies au gaz et aux hydrocarbures liquéfiés

DTU 65.7 (P52-302) : Exécution de planchers chauffants par câbles électriques enrobés dans le

béton

DTU 65.9 (P52-304) : Installations de transport de chaleur ou de froid et d’eau chaude sanitaire

entre productions de chaleur ou

de froid et bâtiments

DTU 65.10 (P52-305) : Canalisations d’eau chaude ou froide sous pression et canalisations

d’évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l’intérieur des bâtiments - Règles générales

de mise en œuvre

DTU 65.11 (P52-203) : Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central concernant

le bâtiment

DTU 65.12 (P50-601) : Réalisation des installations de capteurs solaires plans à circulation de

liquide pour le chauffage et la production d’eau chaude sanitaire

DTU 65.14 (P52-307) : Exécution de planchers chauffants à eau chaude

Ventilation :

NF EN 14134 (août 2004) : Ventilation des bâtiments - Essai de performances et contrôles

d'installation des systèmes de ventilation résidentiels (Indice de classement : E51-739).

NF EN 13465 (juin 2004) : Ventilation des bâtiments - Méthodes de calcul pour la

détermination des débits d'air dans les logements (Indice de classement : E51-736).

NF EN 12599 (juillet 2000) : Ventilation des bâtiments - Procédures d'essai et méthodes de

mesure pour la réception des installations de ventilation et de climatisation installées (Indice de

classement : E51-724).

http://www.energieplus-lesite.be/energieplus/page_11274.htm


















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NF EN 12237 (juin 2003) : Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Résistance et

étanchéité des conduits circulaires en tôle (Indice de classement : E51-717).

NF EN 12236 (avril 2002) : Ventilation des bâtiments - Supports et appuis pour réseau de

conduits - Prescriptions de résistance (Indice de classement : E51-721).

NF E51-732 (novembre 2005) : Composants de ventilation mécanique contrôlée - Entrées d'air

en façade - Caractéristiques et aptitude à la fonction (Indice de classement : E51-732).

NF E51-713 (octobre 2005) : Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC) - Bouches

d'extraction pour VMC - Caractéristiques et aptitude à la fonction (Indice de classement : E51-

713).

NF E51-700 (juin 1987) : Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC) -

Terminologie (Indice de classement : E51-700).

XP P50-410 (DTU 68.1) (juillet 1995) : Installations de ventilation mécanique contrôlée -

Règles de conception et de dimensionnement.

NF P50-411-1 (DTU 68.2) (mai 1993) : Exécution des installations de ventilation mécanique -

Partie 1 : Cahier des clauses techniques.

NF P50-411-2 (DTU 68.2) (mai 1993) : Exécution des installations de ventilation mécanique -

Partie 2 : Cahier des clauses spéciales.DTU 68.1 (P50-410) : Installations de ventilation

mécanique contrôlée (VMC)

DTU 68.2 (P50-411) : Exécution des installations de ventilation mécanique

Les Normes NFS 61-931 à NFS 61-940 relatives aux systèmes de Sécurité Incendie (S.S.I.),

Les Normes NFS 61-950 à NFS 61-952 relatives aux matériels de détection incendie,

Le décret N° 2000-1153 du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des

constructions, modifiant le code de la construction de l'habitat, et pris pour l'application de la

loi N° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie,

Plomberie sanitaire :

DTU 60.1 (P40-201) : Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d’habitation

DTU 60.11 (P40-202) : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des

installations d’évacuation des eaux pluviale

DTU 60.2 (P41-220) : Canalisations en fonte, évacuations d’eaux usées, d’eaux pluviales et

d’eaux vannes

DTU 60.3 : Canalisations en PVC

DTU 60.5 (P41-221) : Canalisations en cuivre - Distribution d’eau froide et chaude sanitaire,

évacuation d’eaux usées, d’eaux pluviales, installations de génie climatique DTU 60.2 pour les

canalisations en fonte,

DTU 60.31, 60.32 et 60.33 pour les canalisations en chlorure de polyvinyle,

DTU 60.5 pour les canalisations en cuivre

Protection incendie :

Règlement d'urbanisme local.

Réglementation relative à la protection contre l'incendie rassemblée dans la brochure 1011 édité

par le journal officiel français.

Règlement incendie par référence à l'arrêté française du 25/06/80.

Réglementation APAVE sur les réservoirs sous pression de vapeur ou de gaz.

D.T.U. N° 65.2 - Prescriptions provisoires relatives aux sous stations d'échange d'eau sous

pression - Février 1965.

La réglementation relative au risque d'incendie et de panique dans les établissements recevant

du public. Règlement type annexé à l'instruction du 29 Novembre 1931, Décret du

7 Février1941 pour les établissements existants. Règlement de sécurité annexé au Décret du 13

Août 1954 et l'arrêté du 23/3/65.

Décret du 22 Octobre 1955; règles de construction des bâtiments d'habitation

Les Normes NFS 61-931 à NFS 61-940 relatives aux systèmes de Sécurité Incendie

(S.S.I.),

Les Normes NFS 61-950 à NFS 61-952 relatives aux matériels de détection incendie,



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Le décret N° 2000-1153 du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des

constructions, modifiant le code de la construction de l'habitat, et pris pour l'application de la

loi N° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie,

Désenfumage :

Instruction technique IT N° 246.

Électricité :

NF C 12-101. Textes officiels relatifs à la protection des travailleurs dans les établissements qui

mettent en œuvre des courants électriques (février 1992),

NF C 14-100. Installations de branchements de première catégorie comprises entre le réseau de

distribution et l'origine d'installations intérieures. Règles (février 1984),

NF C 15-100. Installations électriques à basse tension. Règles (décembre 1995),

NF C15-100-04 (mai 1991, décembre 1994 et 1995) : Installations électriques de basse tension –

Partie 4 Protection pour assurer la sécurité (Indice de classement : C15-100),

NF C15-100-05 (mai 1991, décembre 1994 et 1995) : Installations électriques de basse tension –

Partie 5 : Choix et mise en œuvre des matériels (Indice de classement : C15-100),

UTE C 15-103. Installations électriques à basse tension. Guide pratique. Choix des matériels

électriques (y compris les canalisations), en fonction des influences externes (septembre 1992),

UTE C 15-104. Installations électriques à basse tension. Guide pratique. Méthode simplifiée

pour la détermination des sections de conducteurs et choix des dispositifs de protection Janvier

1992),

UTE C 15-105. Méthode simplifiée pour la détermination des sections des conducteurs et le

choix des dispositifs de protection. Guide pratique Juin 1991,

UTE C 15-106. Guide pratique. Sections des conducteurs de protection, des conducteurs de terre

et des conducteurs de liaison équipotentielle (mai 1993),

UTE C 15-107. Installations à basse tension. Guide pratique. Détermination des V

caractéristiques des canalisations préfabriquées et choix des dispositifs de protection (mai

1992),

NF C 15-520. Installations électriques à basse tension. Guide pratique. Canalisations mode de

pose. Connexions (mars 1992),

UTE C 15-720. Equipements de chauffage électrique des locaux. Equipements de chauffage

électrique incorporés à la construction des bâtiments. Règles de sécurité électrique.

Prescriptions provisoires. (février 1975),

NF C 20-010. (NF EN 60529). Degrés de protection procurés par les enveloppes (octobre 1992),

NF C 20-030. Matériel électrique à basse tension. Protection contre les chocs électriques. Règles

de sécurité (juillet 1977),

NF C 20-455. Essais relatifs aux risques du feu. Méthodes d'essai. Essai au fil incandescent et

guide (décembre 1989),

NF P80-201-2 (DTU 70.1) (mai 1998) : Installations électriques des bâtiments à usage

d'habitation - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales (Indice de classement :

P80-201-2)

Article A4 : Documents diffusés

Documents fournis par abcd Maroc

Plan architecte et plans BET structure

Mode opératoire

Documents remise par l’entreprise

Plans d’exécution et note de calcul.

Plans approuvés par bureau de contrôle

Mémoire de réalisation des travaux

Planning détaillé des travaux + Note sur moyen matériel et humains+ Liste des

fournisseurs

Fiche technique des produits utilisés.



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Une documentation détaillée de tous les matériels, appareillages etc., s’ils sont différents

de ceux mentionnés à titre indicatif au présent CCTP.

Formulaire PAQ- signé et cacheté par l’entrepreneur et la maitrise d’œuvre.

Une note décrivant les installations réalisées avec leurs caractéristiques techniques ;

Une nomenclature de tous les matériels et équipements installé avec leur marque, type et

caractéristiques ;

Un schéma de l’installation indiquant notamment les caractéristiques des tuyauteries avec

leurs diamètres, l’emplacement des robinets ou vannes d’arrêts et de toutes autres

robinetteries et accessoires, l’emplacement des purges et vidanges, etc. ;

Les notices de conduite et d’entretien des installations ;

Une nomenclature des pièces de rechange devant être approvisionnées.

Ce dossier comprendra également : toutes les pièces écrites et tous les plans d’exécution,

notes de calcul, etc. mises conformes à l’exécution.

Plan de recollement

Rappel :

Les plans d‘exécution du projet sont à la charge de l‘Entreprise adjudicataire du présent lot.

Ces plans devront être approuvés par le maître d‘ouvrage avant le commencement des travaux.

Article A5 : Reconnaissance des lieux

L'Entrepreneur est réputé, avant la remise de son offre, avoir pleine connaissance des lieux, les

avoir examinés et s'être rendu compte de toutes les sujétions particulières au chantier, et avoir

contrôlé toutes les indications qui lui sont nécessaires auprès des services intéressés.

L'Entrepreneur devra s'assurer de la présence et des emplacements des réseaux (égout, eau,

électricité, téléphone….etc.), qui pourraient subsister sur le terrain. Il devra effectuer toutes les

démarches utiles pour obtenir les renseignements concernant les travaux de détournement ou de

désaffectation, nécessaires à l'exécution de ses propres travaux suivant les indications des

services intéressés.

Article A6 : Choix et qualité des matériaux

L'entrepreneur est responsable de la fourniture des matériaux et leur mise en œuvre.

L'entrepreneur doit demander ou requérir, en temps utile, les instructions nécessaires pour leur

commande.

Dans chaque espèce, catégorie ou choix, les matériaux doivent être de la meilleure qualité,

répondant aux exigences et spécifications techniques du cahier des charges, travaillées et mises

en œuvre conformément aux règles de l'art. Elles ne peuvent être employées qu'après avoir été

vérifiées et acceptées par abcd Maroc et suivant nécessité par le maître d'œuvre, bureau d’étude

et bureau de contrôle.

Nonobstant cette acceptation et jusqu'à la réception des travaux, elles peuvent, en cas de

surprise, de mauvaise qualité ou de malfaçons, être rebutées par le maître d'œuvre et elles sont

alors remplacées par l'entrepreneur et à ses frais. L'entrepreneur doit à toute réquisition, justifier

de la provenance des matériaux par la production des factures, lettres de voiture, certificats

d'origine, fiche d'homologation, etc…

La fourniture de tous les échantillons et prototypes qui lui seraient demandés en vue des essais

imposés ainsi que les frais de ces essais, sont à la charge de l’Entrepreneur.

abcd Maroc se réserve la faculté de prescrire au cours des travaux, l’exécution d’essais

particuliers. Les frais de ces essais sont toujours à la charge de l’Entrepreneur.

Il en est de même du règlement des frais de vérification, mesures et essais qui peuvent être

confiés au bureau de contrôle.

abcd Maroc a le droit de se faire représenter dans les usines, magasins, ateliers, laboratoires et

carrières de l’Entrepreneur et de ses fournisseurs pour procéder à la vérification et à l’essai des

matières premières avant usinage, au contrôle de la fabrication et de l’expédition des diligences

nécessaires pour permettre cette présentation auprès des fournisseurs incombant à

l’Entrepreneur.



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L’Entrepreneur est tenu d’employer les espèces et les qualités de matériaux, matériels et

appareils prescrits par abcd Maroc, le laboratoire & les BET.

Dans tous les cas où des mots tels que «équivalents» ou «similaires» sont employés dans le

bordereau descriptif, l’Entrepreneur doit, avant la mise en œuvre, soumettre le produit à

substituer et le nom du fabricant à abcd Maroc, qui seul appréciera s’il y a équivalence ou

similitude.

Les travaux et fournitures du présent marché devront répondre aux Normes Marocaines

homologuées en vigueur ; ou à défaut des Normes Françaises AFNOR.

Article A7 : Mode d’exécution des travaux et condition de réception

A7-01 : Généralités :

Avant de commencer les travaux :

L'Entrepreneur fournira dans un délai de 3 semaines après notification de son marché:

Les plans d'exécution nécessaires aux installations du présent lot avec les indications et les plans

très précis concernant les réservations à prévoir dans le Gros-Œuvre en se limitant à détailler le

DCE.

Ces plans prévus à la charge de l’entreprise ne doivent en aucun cas modifier le descriptif ni le

bordereau du présent DCE.

Un échantillonnage complet de l'appareillage proposé, ainsi que la documentation technique

complète.

Les plans d'exécution devront comporter toute indication nécessaire à la construction ou

l'aménagement des ouvrages liées aux installations des plomberies et de protection incendie en

particulier : gaines, trappes de visite, caniveaux etc…

L'Entrepreneur ne devra commencer aucune exécution avant que les plans d'exécution n’aient

pas été approuvés par abcd Maroc.

En cas de variante, les plans devront être communiqués, en temps utile par l'installateur à abcd

Maroc et recevoir pour les parties les concernant l'accord de ceux-ci, faute de quoi, ils

s'exposeraient à refaire à ses frais tous travaux entraînés par des modifications qui résulteraient

de la non fourniture des plans en temps utile.

L'approbation de ces plans ne diminuera toutefois en rien la responsabilité de l'Entrepreneur.

En cours de travaux :

L'entrepreneur du présent lot se mettra en liaison avec ceux chargés des autres corps d'état,

notamment :

GROS-OEUVRE : Il devra fournir en temps utile les réservations.

ETANCHEITE : Sorties en terrasses, ventilations et gargouilles.

Il devra fournir en temps utile toutes indications pour l'exécution des travaux nécessaires aux

installations et coordonner ses plans, en particulier pour le cheminement des tuyauteries avec

ceux des autres corps d'état.

L'Entrepreneur prendra l'attache des services publics concernés par la distribution d'eau, pour

obtenir les renseignements et confirmations nécessaires pour l'agrément des ouvrages à

exécuter.

L'Entrepreneur prendra contact avec les responsables de la protection civile, pour obtenir des

renseignements et confirmations nécessaires pour l'agrément des ouvrages à exécuter, R.I.A,

extincteurs, etc...

L'Entrepreneur veillera à s'inscrire dans le calendrier des travaux qui sera dressé afin d'avoir

toutes facilités pour l'exécution des ses travaux en accord avec les autres corps d'état et de ne

pas retarder l'avancement général.

Tous travaux supplémentaires exécutés par suite de retard de l'Entrepreneur seraient à sa charge,

sans préjudice des recours qu’abcd Maroc pourrait exercer contre-lui.

Il ne sera pas admis en cours de travaux des variantes de principe. Toute variante éventuelle

devra être proposée avec la remise de l'offre.

Après fin des travaux :

Avant la réception, l'Entrepreneur devra remettre un dossier d'installation comportant

obligatoirement :



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Une note précisant les références (marques et types) des appareillages employés avec l'adresse

des fabricants et celle du représentant au Maroc, ainsi que les notices d'emploi et d'entretien et

les certificats de garantie.

Un jeu de contre-calques et cinq tirages des plans d'exécution du marché mis à jour en

conformité avec la réalisation des installations (plans de recollement) et une notice descriptive

précisant s'il y a lieu les modifications apportées au devis descriptif remis abcd Maroc.

Échantillons - Plans d’exécution. Procès verbaux

L’entreprise devra fournir en même temps que les plans les échantillons a abcd Maroc avant

exécution.

Les plans d’exécution des ouvrages et de mise en œuvre sur chantier seront, à la charge de

l’entrepreneur.

Plans et détails d’exécution : L’entreprise devra soumettre pour approbation à abcd Maroc

avant exécution les plans et détails d’exécution.

Ces plans et dessins devront faire apparaître tous les détails de l’exécution, notamment :

Les études et notes de calcul, établies sur la base des normes et de la réglementation en vigueur,

avec remise des notes de calcul au maître d’œuvre - les calculs des débits des divers réseaux

ainsi que les vitesses et pertes de charges

Les calculs des diamètres - les études thermiques seront à réaliser par l’entrepreneur dans les

conditions fixées par la réglementation - les détails des dispositifs d’étanchéité

Les formes et profils des éléments constitutifs ; - l’emplacement, le nombre et la référence des

articles de quincaillerie ; - les dimensions des réservations nécessaires pour la pose ;

Les principes et détails de fixation et d’assemblage; - les parcours des canalisations - les

dimensions de section de gaine, la position des groupes de ventilation - et tous autres

renseignements utiles en fonction des particularités des ouvrages.

L’entreprise devra fournir tous les procès verbaux et avis techniques des matériaux utilisés et ce

selon l’obligation faite aux entreprises par la loi du 4 Janvier 1976 (contrôle interne des

entreprises).

Coordination avec les autres corps d’état

Il est demandé à l’entreprise une coordination avec les autres corps d’état, dont les travaux sont

liés à la réalisation des travaux du présent lot tels que : - Les faux plafonds, cloisons modulaires:

liaisons avec les réseaux de ventilation, chauffage, plomberie

L’électricité : liaisons avec les réseaux de ventilation, chauffage, plomberie - Le gros œuvre,

carrelages : liaisons avec les réseaux de ventilation, chauffage, plomberie et couverture - La

peinture revêtement de sol

La menuiserie bois et mobilier de cuisine: pose des équipements et distribution de cuisine.

Cette coordination s’exercera dès la phase d’étude et toutes les sujétions d’exécution devront

être prises en compte dans la remise de l’offre de l’entreprise, aucune majoration de marché

résultante ne sera admise ultérieurement.

A7-02 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERE RALATIVES A LA PLOMBERIE ET

APPAREIL SANITAIRES :

Canalisations d’alimentation et d’évacuation

Canalisations d’alimentation EF et EC La nature et le type de tuyauteries à mettre en œuvre sont

précisés au CCTP ci-après.

Il sera cependant du devoir de l’entrepreneur de s’assurer que ce choix prend bien en compte les

différentes contraintes réglementaires d’hygiène, de résistance mécanique, de durabilité et de

confort. Dans le cas contraire, l’entrepreneur fera part au maître d’œuvre par écrit, de ses

observations et remarques à ce sujet. Les diamètres intérieurs minimaux des canalisations

d’alimentation des appareils sanitaires sont définis au DTU 60.11

Canalisations d’évacuation La nature et le type de tuyauteries à mettre en œuvre sont précisés au

CCTP ci-après. Il sera cependant du devoir de l’entrepreneur de s’assurer que ce choix prend

bien en compte les différentes contraintes réglementaires d’hygiène, techniques et de confort.

Dans le cas contraire, l’entrepreneur fera part au maître d’œuvre par écrit, de ses observations et

remarques à ce sujet.



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Les diamètres intérieurs minimaux des tuyauteries d’évacuation des appareils sanitaires sont

définis au DTU 60.11. Dispositions à prendre contre le bruit

L’entrepreneur devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour garantir le fonctionnement

des installations dans les limites de bruit fixées par la réglementation, et notamment la NRA.

Les robinetteries sanitaires devront être de classement acoustique A-2 ou A-3 pour obtenir

l’objectif recherché.

Il devra d’autre part être mis en place, où besoin sera sur les installations, des raccords souples

antibruit en caoutchouc synthétique ou en élastomères genre « Stenflex » ou équivalent.

Nouvelle réglementation acoustique (NRA) Dans le cadre de la NRA, les fabricants de

robinetterie et d’autres accessoires d’installation ont pris en compte les impératifs de cette

nouvelle réglementation.

L’entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des fournitures prenant ces impératifs en compte.

En ce qui concerne les coups de bélier notamment, les dispositifs anti-coups de bélier devront

être de type nouveau spécialement mis au point pour répondre à cette nouvelle réglementation, à

titre d’exemple, le dispositif élaboré par les Établissements des bordes ou un modèle équivalent.

En tout état de cause, l’entrepreneur sera soumis à une obligation de résultat et non pas à une

obligation de moyens, et il lui incombera de prendre toutes les dispositions de son choix pour

obtenir les résultats acoustiques imposés.

Règles et prescriptions de mise en œuvre des installations

En complément aux conditions et prescriptions des documents techniques contractuels visés ci-avant

en tête du présent document, il est précisé :

- Canalisations d’alimentation et de distribution : Toutes les canalisations seront posées avec soin,

disposées d’aplomb et de niveau (compte tenu de la pente), parallèles toutes les fois où les conditions

techniques n’y feront pas obstacle.

Les tuyauteries devront toujours être facilement démontables et elles devront à cet effet être disposées

en laissant des espacements suffisants pour permettre un démontage sans causer de dégradations aux

parois, planchers, plafonds, etc. Les tuyauteries seront apparentes (sauf spécifications contraires ci-

après) mais autant que possible dissimulées à la vue par passage dans les locaux secondaires, gaines,

dans les angles, sous les appareils tels que baignoires, éviers, etc. Toutes les canalisations seront

posées avec une légère pente régulière afin de permettre la purge en un ou plusieurs points. Tous ces

points bas devront comporter un robinet purgeur.

Les tuyauteries devant être calorifugées devront toujours être posées en réservant un espace libre

suffisant pour permettre la mise en place du calorifugeage. Les canalisations en matériaux de synthèse

devront être mises en œuvre dans les conditions précisées au cahier des prescriptions communes de

mise en œuvre du CSTB - cahier no 2-808 - livraison 359 - mai 1995. Les tuyauteries comporteront

toutes les pièces de raccords nécessaires quelles que soient ces pièces ainsi que des tés bouchonnés en

attente à la demande du Maître d’Œuvre, s’il y a lieu. Elles comporteront tous dispositifs de dilatation

nécessaires.

Aux liaisons tube fer et tube cuivre, il sera mis en place des raccords « neutres ».

- Fixation des canalisations : Les canalisations seront fixées avec soin, le nombre de points de

fixation sera suffisant pour éviter toute flèche ou déformation ou déplacement de la tuyauterie. Le type

de collier ou autre organe de fixation sera adapté au type et au diamètre du tuyau et à la nature du local

dans lequel il se trouve, mais dans tous les cas il comportera une partie démontable pour permettre la

dépose de la canalisation. Les colliers ou autres organes de fixation seront :

- en métal galvanisé ou électro-zingué pour les canalisations en acier ;

- en laiton ou métal inoxydable pour les canalisations en cuivre.

Dans le cas de tubes acier galvanisé enterrés, ils devront être enrobés de bandes adhésives prévues à

cet effet.

- Canalisations d’écoulement des appareils : Les tuyauteries d’écoulement des appareils seront

disposées bien parallèlement à la paroi, avec une pente absolument régulière, depuis l’appareil

desservi jusqu’à la colonne de chute. Dans le cas de collecteurs, les jonctions se feront dans le sens de

l’écoulement par pièces de raccords adaptées. Le collecteur comportera toujours un bouchon de

dégorgement en son extrémité libre.



12

Les raccords des tuyaux d’écoulements sur pièces lisses ou filetées devront être réalisés avec des

pièces de raccord adéquates, le collage entre tuyaux différents ne sera pas admis. Les tuyaux seront

fixés par des colliers de type coulissant en métal non oxydable, montés sans serrage ou avec serrage

léger, selon le cas. Les évacuations en attente pour machine à laver le linge et pour lave-vaisselle

devront être siphonnées.

- Traversée de parois (murs et planchers) : Les traversées de parois se feront obligatoirement par

fourreaux.

Selon le type et la nature de la paroi, ces traversées seront à réaliser selon prescriptions des DTU Les

fourreaux nécessaires aux traversées de parois seront toujours à fournir par le présent lot. Pour les

fourreaux dans traversées de parois en béton ou béton armé, l’entrepreneur du présent lot pourra

prendre accord avec l’entrepreneur de gros œuvre pour leur mise en place lors du coulage, mais

l’entrepreneur du présent lot restera toujours responsable de l’exactitude de leur mise en place.

Dans tous les cas où une isolation phonique est nécessaire, l’entrepreneur du présent lot devra

effectuer un bourrage entre le tuyau et le fourreau avec un matériau adapté, dans les conditions

voulues pour obtenir l’isolement phonique imposé. Les traversées de parois coupe-feu devront être

traitées par le présent lot avec mise en œuvre de tous produits, dispositifs et bourrelets adaptés à cet

usage, pour obtenir le degré coupe-feu imposé. Le dispositif utilisé devra être titulaire d’un PV

d’essais justifiant son degré coupe-feu dans les conditions rencontrées.

- Appareils sanitaires : Les appareils sanitaires devront toujours être posés bien horizontalement à

leur emplacement exact, dans les conditions définies au DTU 60.1 article 3-23. Les appareils seront

toujours fixés solidement à la paroi support.

Le mode de fixation devra être déterminé par l’entrepreneur en fonction des types d’appareil de la

nature et l’épaisseur de la paroi support, des efforts particuliers que l’appareil peut avoir à subir, le cas

échéant. Pour les lavabos, éviers, baignoires et autres posés au droit d’une paroi verticale revêtue de

carrelage, le joint d’étanchéité entre l’appareil et la paroi sera à réaliser par le présent lot avec un

produit souple adapté à cet usage.

- Pose des appareils sanitaires

Ils seront posés de niveau.

La fixation au mur se fera sur consoles immobilisant l'appareil, par goujons filetés à contre écrou et

scellement ou par vis sur taquets scellés ou chevilles tamponnées imputrescibles, les têtes étant isolées

de la céramique par des rondelles en plomb ou en caoutchouc.

La fixation au sol se fera par vis en métal inoxydables sur chevilles imputrescibles, les têtes étant

isolées de la céramique et lorsque l'appareil sera accolé à une paroi verticale il sera fixé sur celle-ci.

Lorsque l'appareil sera encastré, le ruissellement des eaux des parois verticales s'effectuera sur les

bords de celle-ci.

Les appareils adossés ou juxtaposés entre eaux munis d'un joint plastique sans coupure, assurant

l'étanchéité et résistant sans déformation à des températures de 150° C pour les cuisines et 100°C pour

les salles d'eau.

Les joints sur la céramique de robinets, raccord, bondes, etc.. et seront constitués par des rondelles de

caoutchouc toilées ou non, gonflées par le serrage d'une rondelle galvanisée à cuvette.

Pose des chauffe-eau

Ils devront pouvoir être purgés par des appareils dit "groupes de sécurité" formant solution de

continuité ou siphon avant raccordement à la conduite d'eau usée.

- Chauffe-eau muraux :

Les espaces libres minima laissés autour du chauffe-eau seront les suivants : plafond 10 cm, plancher

40cm, parois 12cm.

La pose des chauffe-eau se fera par vis sur taquets scellés ou chevilles tamponnées, imputrescibles.

Les chauffe-eau ne seront fixés par boulons à scellement que sur des murs pleins de 20cm d'épaisseur

au moins. La fixation en murs creux de 12 à 20cm d'épaisseur s'effectuera par boulons traversant la

paroi et solidarisées deux par deux des contre-plaques métalliques.

En aucun cas ils ne pourront être fixés sur des cloisons minces.

Les chauffe-eaux auront un espace libre de 75cm au moins en avant du capot du dispositif de

chauffage.

Robinet d'incendie armé

Les R.I.A doivent satisfaire aux spécifications et aux essais de la norme NFS 611-201 (2)



13

- Les colonnes doivent être isolées et purgées.

- Tous les robinets doivent être plombés en position d'ouverture.

- Le réseau doit être rincé et purgé avant mise en service.

- A son extrémité haute la colonne montante comporte une partie rectiligne verticale fermée à

son extrémité de longueur 1,5 m au-delà de la prise la plus élevée et conçue pour résister à la

pression définie ci-dessus.

- Un manomètre et robinet purgeur doit être installé à demeure à proximité du R.I.A le plus

défavorisé.

- Canalisations d’évacuation EU - EV et EP intérieures : Les chutes seront disposées bien

verticalement à une distance de la paroi permettant leur démontage. Les canalisations d’allure

horizontale seront posées avec une pente régulière, en laissant des espacements suffisants entre la

canalisation et le plafond ou mur, pour permettre le démontage.

Les joints seront réalisés suivant la nature du tuyau selon prescriptions des DTU ou à défaut selon les

prescriptions de mise en œuvre du fabricant. Aucun joint ne devra se trouver dans l’épaisseur d’un

plancher ou d’un mur. Les canalisations comporteront toutes les pièces de raccord nécessaires, quelles

que soient ces pièces, en fonction des nécessités de l’installation, ainsi que tous les dispositifs de

dilatation. Tous les tronçons des évacuations devront absolument être dégorgeables, et l’entrepreneur

devra à cet effet mettre en œuvre aux endroits voulus et accessibles toutes pièces de raccords utiles

telles que tampons amovibles, tés de dégorgement, etc.

Les chutes devront toujours comporter les colonnes de ventilation réglementaire, montées à la hauteur

voulue. Les canalisations d’évacuation seront fixées par des colliers à contrepartie démontable en

métal non oxydable ou traité contre l’oxydation, de modèle préconisé par le fabricant du type de tuyau

considéré.

- Calorifugeage : Toutes les tuyauteries dans lesquelles le fluide est d’une manière permanente à une

température supérieure à la température ambiante du local, devront être calorifugées. Les matériaux,

produits et accessoires employés ainsi que leur mise en .uvre, devront répondre aux spécifications et

prescriptions du DTU 65.20 - norme NF P 52-306. Le calorifugeage ne pourra être réalisé qu’après

essais et épreuves sous pression concluants des installations.

Les tuyauteries et autres à calorifuger devront être propres, dégraissées et séchées. Les tuyaux et

accessoires en métal ferreux devront au préalable avoir été traités contre la corrosion. Chaque

tuyauterie devra être calorifugée individuellement, sauf dans le cas de nappes de tuyaux dont la

température de service est identique et fonctionnant à un même régime, qui pourront être calorifugées

ensemble.

Les calorifugeages comprendront tous les éléments accessoires nécessaires pour obtenir l’isolation

exigée et une finition parfaite. Dans les locaux soumis à ce risque, toutes les dispositions devront être

prises pour protéger les calorifugeages contre l’action des rongeurs, notamment aux joints et arrêts.

Les robinets et vannes devant être calorifugés comporteront une « allonge ».

- Protection anticorrosion : Tous les éléments des installations en métal ferreux devront être protégés

contre la corrosion. Les tubes en acier auront été traités par galvanisation conforme à la norme NF A

49-700.

Les colliers, attaches, supports, etc. en acier auront été traités par métallisation ou par électro-zingage.

Tous les autres éléments seront protégés par peinture anticorrosion à 1 couche primaire + couche de

finition, après dégraissage, brossage et nettoyage.

- Prévention de la corrosion des canalisations : En dehors du traitement d’eau mis en place, les

installations eau froide et eau chaude en tube acier galvanisé et en cuivre devront être prévues pour

prévenir la corrosion. Cette prévention contre la corrosion se fera notamment par la prise des

dispositions suivantes, dans la mesure du possible éviter absolument la présence de canalisations en

cuivre en amont de canalisations en acier galvanisé

Les fourreaux en traversée de plancher devront dépasser le dessus fini du plancher d’au moins 50 mm,

conformément à la réglementation ; Dans les circuits en boucle, éviter tout bras mort, ainsi que toute

partie de réseau dans laquelle la circulation d’eau est mal assurée ; Limiter la vitesse de circulation de

l’eau à 1/5 m/s dans les circuits d’eau chaude bouclés.

- Protection des réseaux contre la pollution : Réglementation Le décret du 5 avril 1995 rappelle

l’obligation de la protection sur la quasi-totalité des réseaux d’alimentation eau froide.



14

Ce décret renforce les niveaux des exigences des dispositions réglementaires à ce sujet du décret du 10

avril 1987, sans en modifier la nature. Des normes « NF - antipollution » traitent la conformité des

appareils de protection, ces normes sont rappelées au chapitre « Documents de référence contractuels

» ci-avant.

- Appareils de protection antipollution : Les appareils de protection seront, en fonction de la nature

de l’eau et des caractéristiques des installations, de type suivant : - dis-connecteurs de type BA-CA-

DA-EA ou HA, selon le cas ; - clapets de non-retour ;

Dans les ERP :

- les matériaux pour les canalisations et câbles doivent être au moins M4 et les fourreaux au moins M3

- en ce qui concerne la résistance au feu des matériaux, elle est variable en fonction des diamètres et

des locaux traversés,

- Clapets aérateurs de ventilation des évacuations : L’utilisation de clapets aérateurs sur les

évacuations en place d’un évent à l’air libre, est réglementée par le règlement sanitaire départemental

type. Ce règlement prévoit leur usage, dans certains cas, à condition qu’ils fassent l’objet d’un Avis

Technique. Il définit également les limites d’utilisation et leurs conditions de mise en place, dont

notamment les « interdits » suivants : - ne pas installer un clapet dans le cadre d’une installation

d’assainissement autonome avec fosse septique non ventilée réglementairement ; - ne pas implanter ce

dispositif dans un endroit non visitable ;

- ne pas le poser dans un local ou une gaine technique non ventilée ; - ne pas le monter en position

horizontale ; - ne pas le peindre.

- Assemblage des canalisations en tube cuivre : Selon les types et catégories d’installations, en

conformité avec la réglementation, et en fonction des diamètres, les tubes cuivre doivent être

assemblés exclusivement par des raccords cuivre et :

- brasure capillaire « forte » ou « tendre » ; - soudo-brasure. La brasure capillaire « tendre » est limitée

à certaines installations. Les parties enrobées ou noyées ne devront comporter aucun assemblage.

- dispositifs de surverse.

- Appareils de production d’eau chaude : Les articles 16-7 et 16-8 du règlement sanitaire

départemental type, stipulent la présence sur l’installation d’une fonction de disconnection du type CB

à zones de pressions différentes non contrôlables répondant aux exigences fonctionnelles de la norme

NF 43-011, destinée à éviter les retours d’eau de chauffage vers le réseau d’eau potable est requise.

Une étiquette indique la présence ou non du disconnecteur sur l’appareil.

- Obligations de l’entrepreneur : L’entrepreneur sera contractuellement tenu de réaliser des

installations respectant strictement la réglementation antipollution. Il lui incombera de définir le ou les

types d’appareils de protection à mettre en place, en fonction de la qualité de l’eau, des

caractéristiques de l’installation et des facteurs éventuels d’aggravation du risque En résumé,

l’entrepreneur devra livrer une installation répondant strictement à la réglementation antipollution en

vigueur.

- Traversées de parois coupe-feu : Les traversées de parois verticales ou horizontales coupe-feu par

des canalisations de toute nature, devront strictement respecter les exigences de la réglementation, en

matière tant de réaction au feu que de résistance au feu.

Les traversées de parois coupe-feu devront être traitées par le présent lot avec mise en oeuvre de tous

produits, dispositifs et bourrelets adaptés à cet usage, pour obtenir le degré coupe-feu imposé. Le

dispositif utilisé devra être titulaire d’un PV d’essais justifiant son degré coupe-feu dans les conditions

rencontrées.

- Plaques indicatrices : L’entrepreneur aura implicitement à sa charge la fourniture et la mise en

place des plaques indicatrices sur ses installations. Ces plaques indicatrices seront à placer auprès des

organes généraux et autres, chaque fois qu’il y aura lieu d’en préciser l’utilisation.

Ces plaques seront en matériau inaltérable avec indications gravées, de dimensions adaptées.

- Nettoyage des canalisations - rinçage - mise en route : Avant raccordement aux appareils de production et aux corps de chauffe, toutes les canalisations

seront nettoyées intérieurement par soufflage d’air comprimé ou par tout autre moyen. Avant la mise

en service, nettoyage et rinçage de l’installation consistant en un remplissage complet à l’eau et une

vidange complète. Dans le cas d’un traitement d’eau, l’eau de remplissage initial devra être de l’eau

traitée. Utiliser éventuellement un détergent, mais ensuite rincer soigneusement. Ne pas utiliser de

solvant ni d’hydrocarbure aromatique (essence, pétrole, etc.) pour effectuer ce nettoyage.



15

Pour la mise en eau finale de l’installation dans le cas où l’installation comporte des matériaux

différents et pour éviter les phénomènes d’électrolyse consécutifs à l’emploi pour la réalisation des

installations, de matériaux de natures différentes, il est recommandé de mélanger à l’eau de chauffage,

en proportion conseillée par les fabricants, certains produits neutralisants, conformes à la

réglementation sanitaire, qui évitent les productions de gaz et la formation éventuelle d’oxyde. - Documents « Coprec » : Afin de prévenir les aléas techniques découlant d’un mauvais

fonctionnement des installations, les entreprises devront effectuer au mieux avant réception, les essais

et vérifications figurant dans le document technique Coprec no 1, approuvé par les assureurs dans la

mesure bien entendu où ces essais et vérifications s’appliquent aux installations concernées. Les

résultats de ces vérifications et essais devront être consignés dans les procès-verbaux établis suivant

les modèles figurant dans le document technique Coprec no 2.

A7 -03 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERE RALATIVES A LA VENTILLATION

Pour ceux en métal, tous les éléments et accessoires devront être efficacement protégés contre la

corrosion par galvanisation ou métallisation. L’accès au groupe moto-ventilateur devra être aisé grâce

à un élément démontable, en conformité avec la directive machine de la norme CE. Les vis et autres

accessoires de démontrabilité devront être en métal inoxydable ou cadmiés.

L’extracteur ou le groupe d’extraction seront obligatoirement équipés : - d’un pressostat pour le report

du signal à action d’alarme ; - d’un coffret électrique comportant les dispositifs de commande et de

protection nécessaires ;

D’un système manuel de réglage de débit. Les liaisons de l’extracteur ou du groupe d’extraction avec

le réseau de conduits seront obligatoirement réalisées par des éléments souples. Conformément à la

réglementation, une courroie de transmission de rechange devra être fournie lors de la mise en service.

Quelle que soit le type et la provenance de l’extracteur ou du groupe d’extraction, l’entrepreneur devra

présenter le PV d’essais établi par un organisme habilité. - Bouches d’extraction

Selon les installations, les bouches d’extraction seront de type suivant : - bouches à réglage manuel ; -

bouches auto-réglables ; - bouches thermo-réglables ; - bouches hygro-réglables ; - bouches thermo-

modulantes ; ainsi que certains types de bouches cumulant les caractéristiques de plusieurs bouches ci-

dessus.

Les matériaux et matériels devant être mis en œuvre devront toujours répondre aux spécifications ci-

dessous.

Conduits et pièces de raccords Selon les installations, les conduits seront rigides ou flexibles. Ceux en

tôle d’acier inoxydable ou acier galvanisé ou en aluminium devront répondre aux prescriptions du

DTU 68.2 art. 4-2-6.11 - 6.2 et 6.3.

Les conduits droits circulaires en tôle d’acier galvanisé agrafée en hélice devront répondre à la norme

P 50-401. Les conduits rigides en acier galvanisé ne sont admis, pour les collecteurs en installations

collectives, que dans les cas définis dans le tableau de l’art. 6.111 du DTU 68.2. Les conduits en autres

matériaux devront être classés M0 ou M1 selon le cas. Les conduits souples renforcés, nus et

cylindriques devront répondre à la norme NF E 51-708.

Extracteurs et groupes d’extraction Les extracteurs et groupes d’extraction devront satisfaire aux

prescriptions de la norme XP P 50-410 (DTU 68.1).

Ils devront être conformes au point de vue niveau sonore, à la nouvelle réglementation acoustique. Ces

appareils devront satisfaire aux exigences de la réglementation en matière d’incendie. Les extracteurs

et groupes d’extraction seront, selon leur puissance, construits en acier galvanisé ou en matière

plastique.

Répondre à la norme NF E 51-713. Les autres bouches d’extraction ne relevant pas d’une norme

doivent faire l’objet d’un Avis Technique. Les bouches participant à la satisfaction des exigences de la

réglementation Incendie doivent avoir fait l’objet d’un essai de « tenue au feu » par un organisme

agréé.

Les exigences acoustiques des bouches d’extraction devront satisfaire à la NRA, à savoir : . niveau de

pression engendré par une installation de VMC en position de débit minimal : - LnAT <= 30 dB(A) en

pièce principale ; - LnAT <= 35 dB(A) en pièce technique.

Isolement aux bruits aériens entre pièces techniques supérieur à 51 dB(A). Les bouches d’extraction

devront comporter un marquage indiquant : - leur débit nominal ;



16

Leur plage de fonctionnement en pression ; L’entrepreneur devra produire un PV d’essai établi par un

organisme habilité, mentionnant : - les caractéristiques aérauliques ;

Les caractéristiques acoustiques. Dans le cas où la mise en Œuvre des bouches rend nécessaire

l’emploi d’un ou de plusieurs accessoires d’adaptation, ces accessoires devront, sauf impossibilité,

provenir du fabricant des bouches concernées. L’entrepreneur devra obligatoirement remettre aux

occupants une notice d’entretien des bouches d’extraction installées.

Bouches d’entrée d’air Quel que soit leur type, les bouches d’entrée d’air devront satisfaire aux

exigences de la norme NF E 51-732. Les bouches devront comporter un auvent extérieur pour interdire

la pénétration de l’eau de pluie, et d’un ou de deux déflecteurs réglables à l’intérieur permettant

d’orienter la diffusion de l’air.

Les entrées d’air munies de moustiquaires ne sont admises qu’en dehors des zones urbaines, et encore

qu’avec des grillages à mailles supérieures à 3 mm. Afin de satisfaire aux exigences d’isolement de la

NRA, les entrées d’air auront les caractéristiques suivantes :

Atténuation aux bruits routiers de 36 dB(A) si la surface de la pièce équipée rapportée au nombre

d’entrées d’air (rapport S/n) est supérieure ou égale à 10 (soit une classe de performance d’entrée d’air

certifiée AC 1) ; - atténuation aux bruits routiers de 39 dB(A) pour un rapport S/n inférieur à 10 (soit

une classe de performance d’entrée d’air certifiée AC 2). Ces exigences sont données à titre indicatif

pour obtenir un isolement de façade de 30 dB(A). Pour une optimisation acoustique de la façade, un

calcul acoustique sera à envisager. Les entrées d’air avec leurs accessoires, le cas échéant, devront

avoir fait l’objet d’un essai aéraulique mentionnant leur débit type et leurs caractéristiques

acoustiques.

Dispositifs atténuateurs de bruit Dans le cas où des dispositifs atténuateurs de bruits dits « pièges à

sons » sont à mettre en Œuvre, ils devront répondre aux prescriptions de l’article 6.14 du DTU 68.2.

Ces équipements pourront être de modèles suivants ou équivalents : - modèle PAS de Aldes ; -

modèles AGR ou G de Elge.

A7 -04 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERE RALATIVES A LA CLIMATISATION

SYSTEME MINI-DRV- SMMS 2 TUBES

Principe de fonctionnement

Le conditionnement d’air sera assuré par la fourniture et la pose de Système de climatisation à détente

directe centralisée réversible type DRV de marque TOSHIBA ou équivalent.

Le Système SMMS (Super Multi Moduling System) à débit de réfrigérant variable composé d’une ou

plusieurs unités de condensation, sera refroidi par air et utilisera en détente directe un fluide

frigorigène inoffensif pour la couche d'ozone type R410A.

Chaque Système sera raccordé à des unités intérieures TOSHIBA ou équivalente de différentes type :

Mural, Console, Plafonnier, Gainable, Cassette, Armoire ou autres.

Les unités intérieures seront directement raccordées au Système (Unités de condensation) par un

réseau de conduites en cuivre de qualité frigorifique et des jeux de Raccords ou Collecteurs

spécifiques d’origine de même marque que l’ensemble des équipements.

Les conditions de fonctionnement de chaque unité intérieure seront choisies individuellement par

l'utilisateur à partir de commandes type : Commande Filaire.

Unités extérieurs :

Le système SMMS deux tubes de Marque TOSHIBA, Model : MMY-MAP est Tout Inverter équipé

de deux compresseurs DC Twin Rotary.

Ils ajustent à chaque instant la vitesse des compresseurs donc le débit de réfrigération selon le besoin

frigorifique ou calorifique (Système à faible consommation d’énergie).

Les unités de condensation peuvent fonctionner dans une plage de 10% à 135% de leurs puissances

frigorifiques nominales, permettant ainsi de réduire les consommations énergétiques.

Les unités de condensation bénéficient d’un système de gestion d’huile, il garantit une fiabilité

extrêmement élevée. En effet, ils sont équipés d’un réservoir d’huile intégré et d’un système de

gestion (Active Oïl Management), récupération et redistribution de l’huile entre les compresseurs ou

les unités de condensation d’un Système toutes les heures.

De même, le système à une capacité à répartir équitablement les heures de fonctionnement de chaque

composant ce qui accroît sensiblement la fiabilité de l’ensemble des organes du système.



17

Tous les compresseurs seront montés sur plot anti vibratiles et raccordés aux tuyauteries d’aspiration

et de refoulement par des raccords de type flare. Ils seront pré-chargés en huile.

La carrosserie des unités de condensation sera réalisée en tôle d’acier galvanisé, peinte au four avec

une résine de couleur blanche offrant une bonne résistance aux rayons ultra-violets.

Unités intérieurs :

Unité intérieure type cassette de marque TOSHIBA, Model MMU-MH avec quatre soufflages

latéraux et une reprise au milieu, Cette nouvelle cassette a été conçue pour s’adapter à tous les

plafonds à grille 600*600 mm standard afin d’assurer une installation et un entretien aisé.

Son design sophistiqué convient particulièrement à tous les intérieurs où l’aspect esthétique est aussi

important que la fonctionnalité et la facilité d’installation. Les fonctions de prévention des courants

d’air et de « plafond propre » fond de cette unité la solution idéale pour les applications les plus

contraignantes

Caractéristiques principales

faible hauteur (268 mm) ce qui permet de répondre aux installateurs les plus exigeantes en termes de

hauteur de faux-plafond

Tous les modèles présentent les mêmes dimensions quelle que soit la puissance. Les installations

présenteront un design parfaitement homogène

Les 4 coins amovibles permettent d’ajuster parfaitement la cassette par rapport aux dalles de faux-

plafond

La profondeur du panneau, l’épaisseur de la sous-face est inférieur à 30mm pour une intégration en

toute discrétion dans toutes les architecturales.

Caractéristiques divers :

Avantages de l’utilisation du réfrigérant R410A – Système Mini-DRV

Utiliser le fluide R410A à haute efficacité et sans effet sur la couche d’ozone dans

les

Systèmes de climatisation apporte de nombreux avantages :

• Potentiel de destruction de l’ozone nul.

• Augmentation significative de l’efficacité énergétique.

• Pertes de pression réduites

Compresseurs DC Twin-rotary haute efficacité

Toutes les unités extérieures utilisent des compresseurs DC Twin-rotary, offrant

une compatibilité maximum avec le réfrigérant R410A.

Consommation d’énergie et cycle de vie

Utiliser deux compresseurs et deux échangeurs permet plus d'économies d'énergie.

L’énergie consommée pendant une période donnée est approximativement égale à

la moitié de celle des modèles précédents. Ceci augmente encore les avantages

pour l’utilisateur final.

La fiabilité avant tout.

L’équilibrage des temps de fonctionnement entre les compresseurs augmente la

fiabilité de l’ensemble en répartissant de manière équitable les charges de

démarrage et de fonctionnement, tout en diminuant les cycles - Marche/Arrêt des

compresseurs.

Débit de réfrigérant optimisé :

Le débit de réfrigérant variable du système est constamment ajusté en fonction de

la demande des unités intérieures quel que soit leur type, leur position ou leur

éloignement vis à vis du groupe.

Les caractéristiques de chaque unité intérieure sont répertoriées dans la base de

données du groupe, ce qui permet à ce dernier de contrôler avec précision le débit

de réfrigérant à fournir aux unités intérieures, à tout instant.

Les conditions de fonctionnement de chaque unité intérieure sont surveillées et

mesurées en permanence afin de calculer le débit de réfrigérant exact requis par

chaque unité intérieure pour assurer le meilleur confort des occupants

Installations :

L’entreprise choisira d’installer l’unité dans un endroit remplissant les conditions



18

Suivantes :

• Un endroit permettant de mettre à niveau l’unité.

• Un endroit offrant assez d’espace pour effectuer l’entretien de l’unité en toute sécurité

• Un endroit où l’eau s’écoulant de l’unité ne pose pas de problème

Appliquez un isolant électrique entre la section métallique du bâtiment et celle du climatiseur

conformément à la réglementation locale.

Evitez d’installer le climatiseur dans les endroits suivants :

• Un endroit où l’air est riche en sel (zone de bord de mer) ou en gaz sulfureux (source

chaude).

(Si l’unité doit être utilisée dans ces endroits, des mesures de protection particulières

s’avèrent nécessaires.)

• Un endroit exposé à l’huile, à la vapeur, aux fumées d’huile ou aux gaz corrosifs.

• Un endroit à proximité duquel un solvant organique est utilisé.

• Un endroit proche d’une machine génératrice de hautes fréquences.

• Un endroit où l’air refoulé souffle directement sur la fenêtre de la maison voisine. (Pour

l’unité extérieure)

• Un endroit où le bruit de l’unité extérieure se transmet facilement. (Lorsque vous

installez le climatiseur dans un endroit confinant avec votre voisinage, prêtez attention au

niveau sonore.)

• Un endroit peu ventilé. (Surtout sur les types à conduit dissimulé, avant d’installer les

conduits d’air, vérifiez si les valeurs du débit d’air, de la pression statique et de la

résistance des conduits sont correctes.)

A7 -05 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERE RALATIVES A L’ELECTRICITE

Installations électriques

Le circuit d’alimentation électrique du groupe d’extraction comprendra le circuit sous gaine, de

section de 1,5 mm2 depuis le tableau jusqu’au groupe d’extraction. Les disjoncteurs divisionnaires 16

A sur le tableau seront à la charge du lot Électricité

Le présent lot aura toujours à sa charge le raccordement du groupe d’extraction à partir de l’arrivée du

circuit d’alimentation, à proximité. Pour les installations nécessitant des liaisons électriques internes à

l’installation, ces liaisons électriques seront à la charge du présent lot.

Liaisons équipotentielles

Les cas où la liaison équipotentielle du réseau de VMC est à réaliser dans la salle d’eau sont définis au

DTU 68.2 art. 1.42. Cette liaison équipotentielle sera alors à la charge du présent lot.

Les bruits engendrés par le fonctionnement des installations de ventilation ne devront en aucun cas

dépasser les seuils fixés par la réglementation : - arrêté du 28 octobre 1994 ;

- circulaire no 98-57 du 5 mai 1998 - Équipement. Le niveau de pression acoustique émis par

l’extracteur et les bouches d’extraction ne doit pas dépasser 30 dB(A) dans les pièces principales et 35

dB(A) dans les pièces techniques en débit minimal (respectivement 35 et 50 dB(A) en débit maximal).

En plus de la mise sur le marché de bouches acoustiques, le soin apporté à la mise en œuvre (plots

anti-vibratiles, fixations avec élastomères incorporés, etc.) doit permettre de répondre à cette

obligation. Les entrées d’air doivent atteindre un isolement acoustique en façade de 30, 35, 40 ou 45

dB(A), selon le degré de bruit du trafic routier. Pour obtenir cet isolement, elles peuvent être dotées de

silencieux ou de capuchons acoustiques. Sur la plupart des bouches d’aération figurent le volume

optimal d’air qu’elles peuvent traiter dans des conditions silencieuses et efficaces.

Les installations de ventilation devront toujours répondre à la réglementation sécurité incendie et plus

particulièrement à l’arrêté du 18 janvier 1986 qui stipule que le feu ne doit pas se propager d’un local

à l’autre par l’intermédiaire de la VMC

Pour répondre à cette réglementation lorsqu’un degré pare-flammes ou coupe-feu est exigé en

traversée de paroi, l’entrepreneur devra installer des bouches d’extraction ou de soufflage spéciales,

présentant le degré pare-flammes ou coupe-feu exigé. De même, les passages de conduits à travers des

parois pare-flammes ou coupe-feu devront être traités pour rendre impossible toute propagation du feu

par ces passages. Il est ici bien spécifié que toutes les dispositions à prendre pour satisfaire à la

réglementation sécurité incendie sont implicitement comprises dans le prix du marché.



19

Protection anticorrosion

Tous les éléments des installations en métal ferreux devront être protégés contre la corrosion. Les

colliers, attaches, supports, etc., en acier auront été traités par galvanisation, métallisation ou par

électro-zingage. Les éléments protégés par peinture anticorrosion ne seront pas admis.

Règles de mise en œuvre

Mise en œuvre des installations

L’attention de l’entrepreneur est attirée sur le fait qu’il lui sera demandé une mise en œuvre

absolument parfaite de tous les composants de l’installation.

Cette mise en œuvre devra être strictement conforme aux spécifications et prescriptions des documents

contractuels, à savoir : - prescriptions de mise en œuvre du DTU 68.2 ; - spécifications du DTU 68.1 et

de ses annexes ;

Prescriptions de mise en œuvre contenues dans certaines normes ; - règles d’exécution associées aux

Avis Techniques ; - et à défaut les prescriptions de mise en œuvre des fabricants.

Fixation des conduits

Les conduits seront fixés avec soin, le nombre de points de fixation sera suffisant pour éviter toute

flèche ou déformation ou déplacement.

Le type de collier ou autre organe de fixation sera adapté au type et au diamètre du conduit et à la

nature du lieu dans lequel il se trouve, mais dans tous les cas il comportera une partie démontable pour

permettre la dépose. Les colliers ou autres organes de fixation seront : - en métal galvanisé ou électro-

zingué pour les conduits en acier ; - en laiton ou métal inoxydable pour les conduits en aluminium ou

acier inox.

Les colliers de fixations des conduits collecteurs devront toujours être anti-vibratiles et comporter un

matériau résilient entre le collier et le conduit.

Mise en œuvre du dispositif de sécurité collective

Cette mise en œuvre devra être réalisée conformément aux prescriptions du document COPREC -

chapitre 5.

Nettoyage du réseau de conduits

Avant les essais, le réseau de conduits devra être nettoyé. Compte tenu de l’obligation impérative pour

l’entrepreneur de livrer le réseau de conduits en état de propreté absolue, ce nettoyage devra être

réalisé avec les plus grands soins, par tous moyens qu’il jugera efficace, et plus particulièrement en ce

qui concerne l’hygiène.

Article A8 : Critères de performance requise pour les installations de la plate forme

A8-01 : Plomberie sanitaires :

Base de Calcul (document de référence) :

D'une façon générale, les méthodes de calcul à utiliser pour dimensionner les ouvrages sont celles imposées

par la réglementation et les normes marocaines ou à défaut françaises.

En règle générale les bases de calcul sont celles éditées dans les normes NFP n° 41-201 à 301,NFP 30-201 et

le DTU 60.11 - 60.31 - 60.32 - 60.33 - 60.41.

Base de Calcul :

Vitesses admises :

Tuyauteries enterrées et en sous-sol : 2,00m/s

Branchement d'appareils : 1,00m/s

Alimentations principales dans les circulations et les pièces de service ≤ 1,5m/s

Débit de base : DTU 60.11

Les débits minimaux à adopter pour le dimensionnement du réseau d'eau chaude et d'eau froide sont les

suivants :

Hypothèse de simultanéité:



20

Le débit probable sera obtenu en multipliant le cumul des débits de base par y

y =1,25 / √(x-1)

x = le nombre des appareils

Diamètre:

Les diamètres seront calculés selon la formule de flamant en tenant compte des vitesses admises.

Evacuation des eaux pluviales :

Intensité pluviométrique = 0,5 l / s / m2

Section minimale admise Ø 75

La pression résiduelle d'eau sur chaque point d'alimentation :

La pression résiduelle d'eau sur chaque point d'alimentation sera au minimum de 0,5 bar et de 2,5 bar pour

RIA le plus défavorisée. Débit de base :

A8-02 : Climatisation :

Données de base

CONDITIONS EXTÉRIEURES :

Situation : Ville RABAT

Latitude : 34 ° 00’ N

Longitude : 6 ° 50 'W

Altitude : 65 m.

Condition de bases :

CONDITIONS INTÉRIEURES :

Article A9 : Réceptions :

abcd Maroc et la maitrise d’œuvre, procéderont a la réception des travaux, après convocation

de l’entrepreneur et remise de tous les résultats des essais & contrôles.

La réception portera sur :

A9 -01 : Pour la plomberie sanitaire :

Il sera procédé aux contrôles et essais d’étanchéité et de fonctionnement des installations. Ces

essais seront à réaliser par les soins de l’entrepreneur et sous sa responsabilité, et il aura à sa

charge tous les frais de contrôles et d’essais, la mise à disposition de tous les matériels et

appareillages nécessaires, ainsi que la mise à disposition du personnel qualifié. Pour les

installations de chauffage, les essais à réaliser seront les suivants :

- essais d’étanchéité des tuyauteries à froid ;

-essais d’étanchéité des tuyauteries mises en température, et ensuite après refroidissement

- essais de fonctionnement de l’installation ;

- essais de fonctionnement des robinets, vannes et autres organes ;



21

- essais de température. Les essais de température ne seront réalisés que lorsque la

température extérieure les rendra possible.

Tous les essais seront effectués dans les conditions précisées aux DTU et aux documents Coprec

no 1 et 2.

A9 – 02 : Pour la ventilation :

- Essais et réglages des installations

Les essais, réglages et équilibrages des installations de ventilation seront effectués dans les

conditions définies au chapitre 8 du DTU 68.2. Ces essais et réglages seront à réaliser par les

soins de l’entrepreneur et sous sa responsabilité, et il aura à sa charge tous les frais de contrôles

et d’essais, la mise à disposition de tous les matériels et appareillages nécessaires ainsi que la

mise à disposition du personnel qualifié. Les frais de consommation électrique seront à la

charge de l’entrepreneur.

Les essais concluants feront l’objet d’un procès-verbal.

-Essais de la dépression en amont de l´extracteur

-Essais des débits et dépressions aux bouches d´extraction

- Réception des installations : La réception pourra être prononcée après établissement du PV d’essais

concluants. La réception sera effectuée dans les conditions définies dans le Guide de la réception établi

par Uniclima. - Information des utilisateurs

A9 – 03 : Pour la Climatisation :

- Essais de l’équipement frigorifique :

L'Équipement de réfrigération sera essayé dans les conditions les plus critiques. Les puissances

frigorifiques mesurées seront comparées avec celles données par le constructeur.

Les courbes enregistrées montreront la variation de la puissance absorbée en fonction de la

puissance frigorifique fournie pour température d’air extérieur 32 et 35° C.

- Essais d’équipement électrique :

Avant la réception provisoire, il sera procédé par l'Entrepreneur et sous sa responsabilité, aux

essais et mesures suivants :

- Mesures d'isolement des différents circuits,

- Mesures des chutes de tension à pleine charge,

- Vérification de l'équilibrage des phases,

- Continuité des circuits de terre,

- Étalonnage des appareils de mesure,

- Contrôle des organes de protection des différents circuits.

- Essais et réglages des systèmes de climatisation

Les systèmes de conditionnement d'air seront réglés pour obtenir les débits d'air spécifiés et

après leur réglage ils seront essayés selon instructions d’abcd Maroc.

- Mesures de température et d'hygrométrie

Les mesures seront effectuées toutes les trois heures, en principe aux heures suivantes :

- 6 h, 9 h, 12 h, 15 h, 18 h, 21 h.

- Vérifications diverses

On mesurera le niveau sonore dans les différents locaux et d'une manière générale, on effectuera

toutes les vérifications et essais de fonctionnement, à l'exclusion des mesures de température et

d'hygrométrie qui seront exécutées dans des conditions aussi voisines que possible des

conditions extérieures et d'occupation de base fixées.

- Essais d’étanchéité :

Ces essais seront conformes à l'Article 4.3.11 du D.T.U. n° 60.1.

Les tuyauteries seront essayées avant l'application du calorifuge.

Avant de mesurer les systèmes sous pression, tous les raccords et joints seront inspectés. Les

tuyauteries seront essayées à 12 bars pendant 24 heures.

A9 – 04 : Pour la pré-réception &réception : L’entrepreneur devra remettre un dossier informatique explicitant :

- le mode de fonctionnement de l’installation de ventilation ;

- les instructions de conduite de l’installation



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- le fonctionnement du dispositif de sécurité ;

- les instructions pour le nettoyage des bouches ;

- les obligations réglementaires d’entretien.

A9 – 05 : Protection et nettoyage des ouvrages finis : Tous les ouvrages du présent lot qui sont susceptibles d’être dégradés ou détériorés, devront être

protégés jusqu’à la réception.

Pour la réception, cette protection devra être complètement et soigneusement enlevée par le

présent lot.

Nettoyage de mise en service Les nettoyages de mise en service pour la réception des ouvrages

du présent lot seront aux frais du présent lot. Pour la réception, l’entrepreneur aura à effectuer

les nettoyages pour faire disparaître toutes les traces, projections et taches de toutes natures, tous

les résidus des films de protection et l’enlèvement de tous les déchets en provenance de ces

nettoyages.

A9 – 06 : Garanties pur tous les lots : Climatisation, ventilation et plomberie sanitaire :

Garantie de fourniture :

Tout le matériel fourni par l'entrepreneur est garanti contre tous les vices de construction ou de

matière à dater de la réception, suivant les prescriptions du Cahier des Clauses Administratives

Particulières, soit une durée de Cinq ans.

La garantie de fourniture ne s'applique pas aux conséquences de l'usure normale, ni à celles qui

pourraient résulter de la mauvaise utilisation des appareils et de la non-observation des

instructions.

Garantie des installations :

L'entrepreneur est tenu d'entretenir ses installations en bon état de fonctionnement pendant la

période comprise entre l'achèvement des travaux et la réception.

Pendant ce délai, il devra remplacer, à ses frais, les pièces qui viendraient à se briser par vice de

construction ou de montage, défaut de matière, usure anormale, sauf cas d'usage défectueux.

Dans le cas où ces travaux entraîneraient une reprise des ouvrages exécutés par les autres corps

d'état, ceux-ci seraient aux frais de l'entreprise du présent lot.

Garantie de parfait achèvement :

La garantie de parfait achèvement prend effet à compter de la réception de travaux pour une

durée de 1 an.

L’entreprise adjudicatrice aura à sa charge la garantie (pièces et mains d’œuvre) de tous les

installations, qu’elle aura installées, cette garantie, dont la durée est de 1 ans, incluse également

les prestations suivantes :

Nettoyage des filtres.

Vérification des pressions de condensation et d’évaporation

Vérification de la charge en fluide frigorigène.

Vérification de l’état des calorifugeages et écoulement condensat

Vérification des intensités des ventilateurs et compresseur

Le remplacement des pièces défectueuses

Il est bien entendu que le prix de cette prestation de garantie et d’entretien doit être inclus dans

le présent prix ainsi l’entreprise ne peut prétendre à aucune rémunération supplémentaire

pendant la durée de la garantie.

Garantie de bon fonctionnement :

La garantie de bon fonctionnement prend effet à compter de la réception de travaux pour une

durée de Cinq ans.

Article A10 : Plan d’assurance qualité :

Pour la réalisation des installations, l’entreprise doit élaborer, pendant la période de préparation,

un PAQ.



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Ce PAQ, doit tenir compte du Schéma Directeur de la Qualité, établi par le Maître d’œuvre et

des pièces du marché. Il doit décrire principalement :

à réaliser.

Article A11 : Plans de recolements

En fin de travaux, l'entrepreneur remettra au Maître d’Ouvrage un dossier de récolement établi

en cinq (05) exemplaires + CD, dans un délai de trente (30 ) jours à dater de la réception

provisoire des travaux.

Ce dossier comprendra :

Un calque des plans du dossier mis au point selon les cotes relevées après exécution des

ouvrages.

Une mention sera portée sur les calques des modifications qui auront pues intervenir au

cours des travaux. Celles-ci pourront être résumées dans un tableau avec repères de

référence reportés sur les plans.

Cinq dossiers de récolement encartés sous chemises cartonnées comprennent :

Une notice technique avec croquis précisant les parties d'ouvrage qui auront été modifiées

au cours de l’exécution.

Les tirages des plans et schémas conformes à l'exécution pliés au format 21x29.70 qui portera

toutes les indications utiles sur le déroulement des opérations.

Les dessins devront être établis avec beaucoup de soins et comporter toutes les côtés des

ouvrages.

Avant de fournir l'ensemble des documents exigés, l'entrepreneur devra soumettre, dans un délai

de quinze jours calendaires après la date de la réception provisoire, à l'agrément du Maître

d’Ouvrage le dossier qu'il se propose d'établir.

Ce n'est que lorsque cet agrément lui aura été donné par ordre de service, que l'entrepreneur

pourra exécuter et fournir les exemplaires définitifs.

Le décompte des travaux correspondant à la réception provisoire ne sera pas établi avant la

remise du dossier définitif ou avant l'expiration du délai fixé pour sa présentation.