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Document réalisé par le Centre de Gestion de la Meuse

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SOMMAIRE

Aménagement du poste de travail .................................................................................... 4 Ambiances physiques .............................................................................................................. 5 Biologie ........................................................................................................................................... 8 Chimie .............................................................................................................................................. 9 Chute ou heurt de personnes .............................................................................................. 9 Chute d'objet ................................................................................................................................ 11 Circulation / Déplacement .................................................................................................... 11 Electricité .......................................................................................................................................12 Entreprises extérieures ..........................................................................................................12 Incendie / Explosion ................................................................................................................13 Manutention manuelle ............................................................................................................13 Mécanique ......................................................................................................................................14 Rayonnements .............................................................................................................................14 Thermique .....................................................................................................................................15 Organisation .................................................................................................................................15 Phénomènes naturels ..............................................................................................................17 Autres ..............................................................................................................................................17

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� Travail sur écran

Ce danger est lié à un travail intensif sur écran et peut engendrer des risques de fatigues visuelles, des troubles musculo-squelettiques, du stress ou de la nervosité.

Exemples

Risques ou situations dangereuses Mesures de prévention

Mauvaise orientation de l'écran par rapport aux sources de lumière (naturelles ou artificielles)

Mauvais réglage ou impossibilité de réglage des paramètres de l'ordinateur (luminosité, taille des caractères, …)

Utilisation intensive (fréquence, durée, …)

…

� sensibiliser le personnel aux gestes et postures de travail

� organiser le travail afin de varier les activités � améliorer l'ergonomie des postes de travail � fournir aux agents des sièges réglables à la

morphologie de l'agent (dossier, hauteur, assise) � aménager correctement les bureaux et matériels :

hauteur de l'écran, unité centrale posée au sol, surface du plan de travail, …

� disposer d'un éclairage adapté et adaptable � protéger les locaux des effets du soleil (chaleur,

éblouissement, …) par des stores, vitres teintées, …

� …

� Ergonomie du poste de travail

Il s'agit des conditions de travail et des relations entre l'homme et la machine. Une mauvaise ergonomie peut induire des troubles musculo-squelettiques, liés à la répétition des gestes à cadence élevée ou à l'adoption de mauvaises postures de travail.

Exemples


Non adaptation des postes de travail, des machines et des outils aux caractéristiques et aux aptitudes des agents

Position prolongée : debout statique, à genoux, assise, …

Posture de travail inadaptée, inconfortable, …

Gestes répétitifs cadencés

…

L'ergonomie correspond à "l'adaptation du travail à l'homme" : � aménager les postes de travail � mettre à disposition des équipements pouvant

s'adapter à la morphologie de l'agent � diversifier les tâches � organiser le travail de manière à limiter les

postures inconfortables � former le personnel sur les gestes et postures de

travail � assurer la surveillance médicale des agents � …

AMÉNAGEMENT DU POSTE DE TRAVAIL

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� Le bruit

L'exposition au bruit, en fonction de sa durée, de l'intensité et de la fréquence du son, est source de troubles auditifs, pouvant aller jusqu'à une perte auditive irréversible.

Exemples


Exposition continue au bruit

Niveau sonore inférieur à 85 dB (gêne, stress, fatigue, …)

Niveau sonore supérieur 85 dB (pénibilité, risque de surdité, douleurs, …)

…

� réduire le bruit à la source : choix de machines plus silencieuses, encoffrement des machines, installation de parois anti-bruit, traitement acoustique des locaux, …

� mettre à disposition et porter des équipements de protection individuelle : casque anti-bruit, bouchons d'oreille, … (mis à disposition des agents à partir de 85 dB, obligation du port à partir de 90 dB)

� signaler les zones à risques et l'obligation de porter les équipements de protection

� limiter l'accès aux zones bruyantes (agents et/ou visiteurs)

� assurer une maintenance régulière des équipements de travail

� informer les agents sur les risques liés au bruit � assurer la surveillance médicale des agents � …

� Les vibrations

Les risques liés aux vibrations correspondent à leur transmission d'une machine ou d'un équipement à l'ensemble du corps, et notamment des membres, entraînant des troubles musculaires, musculo-squelettiques, …

Exemples


Utilisation d'outils pneumatiques à mains (marteau, burineur, …)

Conduite de véhicules (poids lourds, transport en commun, …)

Conduite d'engins (tractopelle, …)

…

� fournir des équipements de protection adaptés � améliorer la conception des outils (prise en main,

dispositifs de filtrage, …) � organiser le temps de travail : réduire le temps

d'exposition, effectuer des pauses régulières, varier les activités

� étudier l'ergonomie du poste de travail � informer les agents des risques liés aux vibrations � assurer la surveillance médicale des agents � interdire les travaux à l’aide d’outils à air

comprimé pour les moins de 18 ans � s'assurer de la conformité des équipements

utilisés (norme européenne, identification CE) � entretenir les équipements � …

AMBIANCES PHYSIQUES

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� L'éclairage

Un éclairage inadapté peut créer des situations d'inconfort visuel, de troubles oculaires et être source de fatigue nerveuse.

Exemples


Insuffisance de l'éclairage : poste de travail, locaux, accès, escaliers, …

Eblouissement (soleil, reflets, …)

…

� privilégier l'éclairage naturel � permettre le réglage individuel de l'éclairage � assurer un nettoyage régulier des vitres, stores et

rideaux � mettre en place au poste de travail des éclairages

d'appoint orientables � réaliser une mesure du niveau d'éclairement � poser des stores, rideaux, vitres teintées, … (afin

d'éviter l'éblouissement et les fortes augmentations de température)

� aménager de préférence des dispositifs d'éclairage indirect

� …

� La température

L'ambiance thermique peut être source de risques pour la santé en raison de situations de travail chaudes ou froides, ou de variations de températures importantes.

Exemples


Travail extérieur (hiver, été)

Travail en ambiance froide

Travail en ambiance chaude

…

� équiper les agents d'une tenue de travail et des équipements de protection adaptés

� organiser le travail : limitation du temps d'exposition, pauses régulières, aménagement des horaires, …

� établir des consignes de sécurité (boire régulièrement, réduire les efforts physiques en cas de forte chaleur, …)

� mettre à disposition des boissons froides ou chaudes

� se protéger contre l'exposition au soleil (stores, aménagements de lieux ombragés, …)

� installer et entretenir un système de chauffage, climatisation ou ventilation

� diminuer la vitesse de circulation d'air pour les ambiances froides

� augmenter l'apport d'air neuf pour les ambiances chaudes

� informer les agents sur les risques liés aux ambiances thermiques

� assurer la surveillance médicale des agents � …

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� Aération – ventilation – assainissement

Il s'agit de risques d'altération de la santé liés à la qualité de l'air et la présence de poussières, de gaz ou d'odeurs.

Exemples


Travail en milieu confiné (réseau, cuve, …)

Exposition à des gaz (chlore, CO2, soudure, …)

Utilisation de gaz (bouteilles de gaz, équipements, …) en milieu confiné (risque d'anoxie*)

Utilisation de produits chimiques (vapeurs toxiques)

Exposition à l'amiante

Exposition à des poussières

Exposition à des odeurs désagréables (déchets ménagers, produits chimiques, …)

…

� limiter l'utilisation de polluants, gaz, … � refermer les contenants (bouteilles, fûts,

poubelles, …) après utilisation pour éviter la dispersion des vapeurs, odeurs ou poussières

� former et informer les agents sur les risques (allergies, cancer, anoxie / asphyxie*, …)

� établir des procédures d'intervention en milieu confiné

� signaler le risque � limiter l'accès aux zones dangereuses � cloisonner les locaux � assurer le renouvellement de l'air par ventilation

mécanique ou naturelle � mettre en œuvre un système d'assainissement de

l'air (extraction, renouvellement) � mettre à disposition des agents des appareils de

détection de gaz appropriés � porter des équipements de protection individuelle

adaptés � fournir un masque ou appareil respiratoire adapté

(selon les normes en vigueur et le type de risque) � interdire le travail isolé � assurer la surveillance médicale des agents � recenser les personnes allergiques � …

* anoxie : terme désignant l'absence transitoire ou définitive d'apport d'oxygène au niveau d'une cellule, d'un tissu ou de l'organisme

entier asphyxie : arrêt plus ou moins long de la circulation d'oxygène dans un corps

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� Micro-organismes pathogènes

Les risques biologiques sont dus à la contamination par des organismes pathogènes (champignons, virus, parasites, bactéries) des produits ou des individus (manque d'hygiène, éléments souillés, malades, aliments, eau contaminée, …).

Exemples


Absence de sanitaires

Absence de douches

Absence de vestiaires

Absence de salles de repos

Absence d'eau potable

Locaux mal entretenus

Manque d'hygiène personnelle

Vêtement de travail non porté ou non lavé régulièrement

Vêtement de travail porté lors du retour au domicile

Contact avec des agents biologiques pathogènes [bactéries (legionnella, salmonella, …), virus (hépatite, HIV, …), parasites, champignons]

Contacts avec des déchets ménagers, égouts, stations d'épuration, …

…

� mettre à disposition des agents des sanitaires en nombre suffisant, avec séparation entre les hommes et les femmes

� mettre à disposition des vestiaires équipés de sièges ou bancs, ainsi que d'armoires doubles compartiments

� mettre à disposition du personnel des douches (1 pomme pour 8 personnes)

� mettre à disposition des points d'eau potable � aménager un local de repas équipé de moyens de

réchauffage et de réfrigération � respecter les bonnes pratiques d'hygiène : se

laver les mains, ne pas manger, boire ou fumer sur le lieu de travail, …

� fournir une tenue de travail adaptée aux agents et prendre en charge le nettoyage

� informer les agents du risque biologique � afficher les consignes d'hygiène � établir une procédure de désinfection des

éléments souillés � effectuer le nettoyage quotidien des locaux,

sanitaires, … � gérer correctement les déchets biologiques

(aiguilles, poubelles spécifiques, …) � assurer la surveillance médicale des agents � …

� Animaux / Insectes

Le contact avec des animaux peut être source de contaminations et de maladies plus ou moins graves chez l'homme.

Exemples


Contacts, morsures, griffures, piqûres, … par des animaux (chiens, chats, oiseaux, rats, souris, insectes, …)

…

� fournir une tenue de travail et des équipements de protection individuelle adaptés aux agents

� établir des consignes et procédures en cas d'incident

� vacciner lorsque c'est possible les agents exposés � assurer la surveillance médicale des agents � …

BIOLOGIE

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Les risques chimiques sont liés aux réactions éventuelles des produits, ainsi qu'à l'inhalation, l'ingestion et les contacts cutanés et oculaires.

Exemples


Utilisation de produits chimiques (nocifs, toxiques, corrosifs, irritants, …)

Utilisation de produits Cancérogènes, Mutagènes ou toxiques pour la Reproduction (CMR)

Stockage de produits chimiques

Absence d'étiquetage des récipients de transvasement

Utilisation inadaptée des produits chimiques

Ventilation inadaptée ou absente aux postes de travail

Absence de douches de sécurité, rinces-œil, …

…

� substituer les produits par des moins dangereux � limiter les manipulations de produits

(transvasement, …), les quantités et volumes utilisés et stockés, …

� mettre à disposition des agents une tenue et des équipements de travail adaptés

� mettre à disposition les fiches de données de sécurité (fournies par les fabricants) et établir la liste des personnes exposées (à transmettre au médecin de prévention)

� respecter les règles de stockage : ventilation, incompatibilité entre les produits, stockage réservé et adapté, …

� respecter les bonnes pratiques d'hygiène : se laver les mains, ne pas manger, boire ou fumer sur le lieu de travail, …

� former le personnel au risque chimique (conditions d'utilisation des produits, traitement phytosanitaire, …)

� établir des consignes d'utilisation des produits � assurer la surveillance médicale des agents � établir des consignes en cas d'accident � …

� Chute de plain-pied

Il s'agit de risques de blessures pouvant résulter de la chute de plain-pied elle-même ou du heurt d'un appareil ou de mobilier.

Exemples


Sols défectueux (inégalités, trous, …)

Sols glissants (nettoyage du sol, produits répandus, conditions climatiques, …)

Encombrement au sol

Zones de circulation : étroites, encombrées, proches d'un poste dangereux, …

…

� établir des consignes de sécurité (rangement systématique des postes de travail et des passages, signalement lors du nettoyage des sols, …)

� fournir aux agents des chaussures adaptées à leurs activités (sabots anti-dérapants pour le nettoyage des locaux, chaussures de sécurité pour les services techniques, …)

� organiser la circulation des personnes dans l'enceinte de l'établissement

� signaler les zones dangereuses � assurer un éclairage suffisant des lieux de

passage, à l'extérieur, … � entretenir l'état des sols � fournir aux agents des moyens de manutention

adaptés � saler les allées de circulation en hiver � respecter les largeurs minimum de passage de

0,80 m � …

CHUTE OU HEURT DE PERSONNES

CHIMIE

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� Chute de hauteur

Le risque de blessures résulte d'une chute avec différence de niveau.

Exemples


Accès en hauteur (escalier, mezzanine, …)

Chute d'une hauteur "supérieure à 3 m" ou "entre 1 et 3 m" ou "inférieure à 3 m"

Utilisation de dispositifs mobiles : échelles, escabeaux, échafaudage, …

Utilisation de moyens de fortune : chaise, table, …

Escalier non conforme : hauteur de marches trop haute, absence de rampe de sécurité, largeur trop étroite, …

…

� former et informer le personnel au travail en hauteur

� signaler les zones à risque, baliser les zones de travaux, …

� installer des équipements de protection collective (rampe, garde-corps, plinthe, ligne de vie, …)

� fournir au personnel des systèmes de protection individuelle anti-chute (harnais, …)

� entretenir les équipements et vérifier avant chaque utilisation et périodiquement l'état du matériel (usure, robustesse, efficacité, …)

� interdire l'accès à certaines zones � rappeler que les dispositifs mobiles ne sont pas

des postes de travail, mais uniquement des moyens d'accès

� établir des consignes de sécurité (utilisation du matériel, organisation du travail, …)

� organiser la circulation des personnes � dégager et éclairer les passages � entretenir les sols � …

� Heurt

Il s'agit de risques de blessures par heurt contre le matériel, le mobilier, l'outillage, ...

Exemples


Espace de travail trop étroit

Matériel, mobilier, … inadaptés (angles saillants, …)

Lieu de passage trop étroit (largeur, hauteur de plafond, poutre basse, …)

…

� respecter la surface minimale recommandée par personne (ex : pour les bureaux, 10 m2/personne)

� signaler les éléments dangereux (angles saillants, poutre basse sous plafond, …)

� …

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La chute d'objets provient principalement des activités en niveau supérieur, des stockages en hauteur ou des manutentions manuelles ou mécaniques.

Exemples


Travaux effectués sur différents niveaux

Utilisation d'outils en hauteur (échafaudage, toitures, …)

Stockage des objets : en hauteur, en vrac, empilés de manière instable, à des endroits inappropriés (au-dessus d'armoires, sur des structures inadaptées, …), en surcharge, …

Manutention mécanique d'objets (palans, chariots automoteurs, …)

Manutention manuelle d'objets (fréquence, poids, mauvaise préhensions, …)

…

� organiser les stockages : emplacement réservé, mode de stockage adapté aux objets, largeur des allées compatibles avec les moyens de manutention utilisés, …

� limiter la hauteur de stockage en tenant compte des caractéristiques des objets et des emballages

� éviter de stocker les objets les plus lourds en hauteur

� installer des protections pour retenir les chutes d'objets

� fixer les moyens de stockage � porter les équipements de protection individuelle

appropriés (chaussures de sécurité, gants de manutention, casque, …)

� sensibiliser le personnel à la propreté, au rangement et à la manutention (manuelle et mécanique)

� former et habiliter les agents (conduite d'engins, moyens de manutention mécanique, …)

� établir des consignes en cas d'accident � …

Ces dangers comprennent la circulation interne à la collectivité, mais aussi les trajets ou les interventions sur la voie publique.

Exemples


Etat des véhicules (voiture de service, chariots de manutention, tracteurs, …)

Formation et habilitation des agents (conduite d'engins ou de véhicules, …)

Zones de circulation : communes pour les véhicules et piétons, en mauvais état, encombrées, étroites, …

Zones de manœuvres dangereuses : manque de visibilité, manque de place, …

Moyens de manutention : inappropriés à la charge portée, instabilité, manque de visibilité, …

Vitesse excessive

Contraintes de délais, de trajet

Véhicule ou engin inadapté, mal aménagé, …

Interventions sur voirie

…

� former et sensibiliser le personnel sur les règles de conduite (internes, code de la route, spécifiques au véhicule, …) : habilitations, autorisations de conduite, …

� établir des consignes de sécurité (plan de circulation intérieur, règles de priorité aux piétons, interdiction de l'alcool au volant, …) et veiller à leur respect

� matérialiser et signaler les zones de circulation (passages réservés aux piétons, panneau de limitation de vitesse, …)

� mettre à disposition des véhicules adaptés à leur utilisation

� signaler, éclairer et entretenir les voies de circulation, les aires de manœuvre, …

� assurer l'entretien, la maintenance et les vérifications périodiques des véhicules et engins

� veiller au bon état du sol � organiser les déplacements (horaires, temps de

trajet, itinéraire recommandé, plan d'accès précis) � fournir aux agents des équipements de protection

collective et individuelle appropriés (garde-corps le long d'allée de circulation, chaussures de sécurité, …)

� signaliser systématiquement toute intervention sur la voie publique

� assurer la surveillance médicale des agents � …

CHUTE D'OBJET

CIRCULATION / DÉPLACEMENT

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Les chocs électriques sont source de brûlures, d'électrisation ou d'électrocution. Ils peuvent être dus au contact avec un conducteur électrique, une partie métallique sous tension, un arc électrique, …

Exemples


Décharges statiques

Intervention sur des éléments sous tension

Travail à proximité d'éléments sous tension, de lignes sous tension, …

Utilisation d'équipements électriques défectueux

Accessibilité de conducteurs nus sous tension (armoires électriques ouvertes, …)

Manque de formation du personnel (habilitations)

Absence de vérification périodique des installations électriques

…

� assurer le contrôle et la maintenance des installations par du personnel qualifié

� former et habiliter le personnel (habilitations) et assurer le renouvellement des formations

� signaler le risque (pictogrammes, intervention sur une machine, chantiers, …)

� mettre en place des consignes et procédures en cas d'intervention

� fournir aux agents les équipements de protection adaptés (gants d'électricien, lunettes, tapis et tabouret isolants, …)

� isoler les pièces sous tension (armoire électrique fermée à clef)

� mettre à la terre les équipements � établir un plan de prévention écrit pour les

interventions d'entreprises extérieures � établir et afficher des consignes en cas d'accident � afficher les consignes de "premiers soins aux

électrisés" � assurer la surveillance médicale des agents � …

Les risques d'accidents liés à l'intervention d'une entreprise extérieure dans une collectivité utilisatrice sont générés par la co-activité et la méconnaissance des risques réciproques de leurs activités.

Exemples


Travail de l'entreprise extérieure en présence d'agents, de public, d'autres entreprises extérieures, …

Travail dans des lieux inconnus

Non information des activités, chantiers réalisés et des risques induits

Méconnaissance réciproque de l'entreprise extérieure et de la collectivité

…

� préparer en amont toute intervention d'une ou plusieurs entreprises extérieures dans la collectivité (concertation, planification, définitions des risques liés à chaque activité et mesures de prévention, …)

� pour les travaux dangereux ou de plus de 400 h, établir un plan de prévention écrit

� assurer un suivi commun des travaux � informer le personnel du secteur concerné � organiser le contrôle du respect des consignes et

des procédures de travail définies � limiter l'accès des zones d'intervention � organiser l'intervention en dehors des heures de

travail du personnel � …

ELECTRICITÉ

ENTREPRISES EXTÉRIEURES

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Un incendie ou une explosion peuvent créer des risques graves de brûlures ou de blessures, et susciter d'importants dégâts matériels.

Exemples


Utilisation et/ou stockage de produits inflammables, très inflammables, explosifs, comburants, … (produits chimiques, bouteilles de gaz, …)

Stockage de matières explosives (gaz, …)

Présence de sources de flammes ou d'étincelles (soudage, meulage, particules incandescentes, …)

Mélange de produits incompatibles ou stockage non différencié

Défaut ou non conformité électrique apparente

Présence de locaux à risque : stockage de papier, archives, chaufferie, tableau électrique, encombrement, …

…

� séparer les locaux et activités à risque (stockage, atelier, garage, recharge des batteries, …)

� organiser le stockage (limiter la quantité de produits inflammables, séparer les produits incompatibles entre eux, …)

� laisser libre les circulations et les dégagements � équiper les locaux de moyens de secours adaptés

et former les agents à leur utilisation : extincteurs, RIA, sprinklers, alarme, …

� assurer le contrôle périodique et la maintenance des équipements ou installations techniques et des moyens de secours (chaufferie, électricité, …)

� faire respecter l'interdiction de fumer dans les locaux

� signaler les installations à risques et les évacuations

� établir et afficher les consignes en cas d'incendie et les procédures d'évacuation (sorties de secours, point de rassemblement, …)

� organiser des exercices d'évacuation � …

Les manutentions manuelles sont liées à des opérations de transport, soutien, levage, pose, poussée, traction, port ou déplacement de charges lourdes sans aide mécanique. Elles peuvent provoquer d'importantes blessures, déchirures musculaires, lumbagos, sciatiques, hernies discales, …

Exemples


Manutention de charge de masse unitaire > 35 kg ou < 35 kg

Manutentions de charges encombrantes (dimensions, arêtes vives, difficultés de préhension, …)

Postures imposées ou prises par le personnel : dos courbé, charge éloignée du corps, …

Fréquence élevée des manutentions

…

� organiser le poste de travail afin de supprimer ou de diminuer les manutentions

� privilégier les moyens de manutention mécanique : transpalette, diable, chariots automoteurs, …

� équiper les charges de moyens de préhension : poignées, ventouses, …

� former le personnel aux gestes et postures appropriés

� fournir aux agents des équipements de protection individuelle (gants, chaussures de sécurité, …)

� organiser les manutentions lourdes à plusieurs � aménager les locaux de manière à réduire les

distances de manutention � diminuer la taille des contenants (afin de réduire

le poids des charges) � diversifier les tâches � aménager des plans de travail à niveau � assurer la surveillance médicale des agents � …

INCENDIE / EXPLOSION

MANUTENTION MANUELLE

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Les dangers mécaniques sont liés aux caractéristiques des machines et outils utilisés : éléments sous pression, mouvements de transmission (partie mobile accessible, …), mouvements de travail (cisaillement, abrasion, …), mouvements induits (inertie, force centrifuge, …). Les risques en résultant sont divers : coupures, perforations, entraînements, écrasements, projections de copeaux, brûlures, …

Exemples


Utilisation d'outillage manuel (cutter, lime, pinces, marteau, …)

Utilisation de machines outils (meuleuse, perceuse, fraiseuse, tronçonneuse, …)

Utilisation d'équipement ou de réseaux sous pression (bouteilles de gaz, compresseur, nettoyeur haute pression, canalisation, …)

…

� équiper le matériel (machines outils, outillage, …) des équipements de protection collective nécessaires (carter de sécurité, arrêt d'urgence, détecteurs lors d'une anomalie, …)

� effectuer la mise en conformité des machines mises en service à l'état neuf avant 1993

� stockage des bouteilles de gaz : définir des zones spécifiques, limiter le nombre de bouteilles, les fixer entre elles sur un support stable, …

� fournir aux agents les équipements de protection individuelle adaptés (tenue de travail, gants, lunettes de sécurité, chaussures de sécurité, …)

� informer le personnel des risques et former les agents à l'utilisation des machines et outils

� signaliser les zones dangereuses � établir et afficher des consignes de sécurité � établir et afficher des consignes en cas d'accident � assurer la maintenance et les vérifications

périodiques des équipements � …

Il s'agit de risques d'atteinte à la santé du fait d'une exposition aux rayonnements infrarouges, ultraviolets, laser, électromagnétiques ou ionisants.

Exemples


Exposition à une source de rayonnements infrarouges ou ultraviolets (soudage manuel à l'arc, rayonnement laser, four, radian, …)

Exposition à des champs électromagnétiques, … (soudage par résistance, ondes, …)

Exposition à des rayonnements ionisants (radiographie, …)

…

� organiser le travail afin de réduire les expositions � informer le personnel des risques et former les

agents à l'utilisation des équipements � fournir aux agents des équipements de protection

individuelle (lunettes de sécurité, …) � prendre toutes les précautions nécessaires à la

protection des femmes enceintes, des porteurs de stimulateurs cardiaques, …

� signaliser, matérialiser et contrôler l'accès aux zones dangereuses

� assurer la maintenance et les vérifications périodiques des équipements

� établir et afficher des consignes de sécurité � établir et afficher des consignes en cas d'accident � assurer la surveillance médicale des agents � …

MÉCANIQUE

RAYONNEMENTS

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Des blessures, et notamment brûlures, peuvent être causées lors de la manipulation de produits froid (objet gelé, chambre froide, ..) ou par le contact avec des solides (pièces de machines, plaques métalliques, canalisation, four, …), des vapeurs ou des gaz ayant une température élevée, des flammes, des projections d'éléments incandescents, …

Exemples


Travail en chambre froide

Travail à proximité de liquides à haute température (eau, huile, …)

Exposition à des vapeurs

Contact avec des surfaces chaudes

Utilisation d'outillages chauds

…

� informer le personnel des risques � fournir aux agents des équipements de protection

individuelle (gants adaptés, tenue de travail, lunettes de sécurité, …)

� signaliser et contrôler l'accès aux zones dangereuses

� établir et afficher des consignes de sécurité � établir et afficher des consignes en cas d'accident � mettre à disposition du personnel une douche de

sécurité et un robinet d'eau à température réglable

� …

� Organisation générale en prévention Il s'agit d'une prise en compte insuffisante des obligations en matière de prévention et d'une mauvaise organisation, tant au niveau des autorités territoriales que de la chaîne hiérarchique.

Exemples


Absence de définition d'une politique de prévention

� formaliser la politique de sécurité au sein d'un document

� diffuser la politique de prévention adoptée auprès des agents

Absence d'objectifs en matière de prévention des risques professionnels

� formaliser des objectifs précis en matière d'hygiène et de sécurité

� …

Absence de programme annuel de prévention des risques professionnels

� planifier les actions de prévention pour l'année (correspondant aux risques critiques du document unique et aux objectifs de la collectivité)

� …

Responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité non définies (élus, hiérarchie, agents, …)

� définir précisément le rôle de chacun � …

Absence d'ACMO � informer les agents et solliciter des volontaires � solliciter l'avis du CTP � assurer la formation initiale � nommer l'agent par arrêté � établir une lettre de mission et organiser la

mission de l'agent � …

Absence d'ACFI � nommer un ACFI (interne ou CDG) � …

ORGANISATION

THERMIQUE

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Absence de consignes en cas d'accident Absence de moyens de premiers secours Absence de formations aux premiers secours

� établir des consignes en cas d'accident � afficher les consignes et informer les agents � assurer une formation aux agents � …

Absence de consignes de sécurité et de contrôle de leur application

� rédiger, diffuser et afficher des consignes de sécurité aux postes de travail

� organiser le contrôle du respect des consignes � …

Absence d'analyses des accidents du travail � établir une procédure d'analyse des accidents du travail (méthode, groupe de travail, …)

� proposer des mesures préventives ou correctives � informer les agents � …

Absence de registre d'hygiène et de sécurité Absence de registre des dangers graves et imminents Absence de registre de vérifications périodiques

� établir, tenir à disposition et assurer le suivi des registres (localisation appropriée, procédure de suivi, …)

� informer les agents de l'existence et l'utilité des registres

� …

… � …

� Organisation dégradée "L'organisation dégradée" peut comprendre différentes situations potentiellement dangereuses : le manque d'effectif, la formation inadaptée des agents, les conduites addictives, …

Exemples


Qualification inadaptée des agents : formations, informations des agents non assurées ou inadaptées, …

Personnel saisonnier et temporaire : accueil sécurité non effectué, équipements de protection individuelle non fournis, personnel non adapté à la tâche à réaliser, méconnaissance de la collectivité, …

Facteurs psychologiques : surcharge ou sous charge de travail, horaires de nuit, astreintes, horaires fractionnés / décalés / irréguliers, travail dans l'urgence, impératifs de délais, …

Conduites addictives (tabac, alcool, drogue, …) : dépendance des agents, consommation sur le lieu de travail, gêne des autres usagers, …

…

� assurer la formation générale à la sécurité (nouveaux arrivants, changement de poste, retour d'une longue absence, …)

� assurer des formations adaptées aux tâches réalisées

� fournir à l'ensemble des agents les protections individuelles nécessaires

� établir et afficher des consignes aux postes de travail

� mettre en place des moyens de communication (affichages, réunions, …)

� établir un règlement intérieur : interdiction de l'alcool au travail, définition d'un espace réservé aux fumeurs, …

� mettre à disposition des agents des boissons chaudes et froides

� définir des objectifs de travail, adapter la charge de chaque agent, diversifier les tâches, rendre les agents autonomes, …

� proposer un accompagnement psychologique des agents

� …

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� Travail isolé

Le travail isolé n'est pas toujours dangereux en soi, mais il peut susciter une aggravation des risques liés aux activités exercées.

Exemples


Activités dangereuses effectuées en travail isolé

Durée prolongée de travail en isolement

Absence de moyens de communication pour les agents isolés

Travail dans un lieu isolé (éloignement géographique, visuel, audio, …) Formation, compétences, expérience, … inadaptées pour le travail isolé

Absence de moyens de premiers secours

…

� éviter ou réduire toute situation d'isolement � aménager les horaires de travail � exécuter les tâches les plus dangereuses durant

les heures normales et permettant l'intervention d'un collègue en cas d'urgence

� réduire les risques intrinsèques à l'activité � préparer et organiser en amont les tâches à

effectuer � informer et former les agents aux activités

exercées et au travail en situation isolée � fournir des moyens de communication adaptés

(téléphone portable ou fixe, moyen d'alerte, …) � vérifier l'aptitude médicale des agents et effectuer

une surveillance médicale spécifique � …

Les phénomènes climatiques, tels que le vent, les intempéries, la foudre, …

Exemples


Chutes d'objets dus aux intempéries (tuiles, matériel sur un chantier, …)

Inondations dues aux intempéries (fuites, évacuation d'eau insuffisante, …)

Sols glissants, accès dangereux, …

…

� protéger et aménager les infrastructures contre les effets des intempéries (inondation, solidité des toitures, fondations, …)

� fournir des équipements de protection collective ou individuelle adaptée (bâchage d'un toit en réfection, casque pour les zones à risques, …)

� …

Violence verbale ou physique

Le contact avec les usagers, les administrés ou toute personne non employée par la collectivité peut être source d'une agressivité physique ou verbale envers les agents.

Exemples


Activité en relation avec des tiers

Intervention en quartier sensible

Activité pouvant engendrer du mécontentement de la part de la population

Manipulation d'argent

…

� sensibiliser et former le personnel à la gestion des conflits et du stress

� établir une procédure de conduite à tenir en cas d'incident

� définir les personnes à contacter � établir des consignes claires pour les administrés � limiter les accès � mise en place de moyens de dissuasion : caméra

de surveillance, alarme, gardiennage, vitrage renforcé, …

� effectuer le travail à plusieurs � proposer une prise en charge psychologique des

agents exposés � …

PHÉNOMÈNES NATURELS

AUTRES

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Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Meuse Service Hygiène et Sécurité

92 rue des Capucins - B.P. 90054 - 55202 COMMERCY cedex

Tél. : 03 29 91 44 35 - Fax : 03 29 91 52 54

e-mail : [email protected] – Site Internet : www.cdg55.fr

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