Introduction à l'étude de Droit - Cours N°1

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<p>7</p> <p>UniversitIbn Zohr et EcoleNationalede Commerce de Gestiond'Agadir</p> <p>,rtiJl {lJg 9 4"ti5'6 IO3 -$J P)rl**ll E-lni,G, *rtsO1 :$F.+f,g : -r;L:r\l</p> <p> Intfoducti'on'I'Etudde,Droitllliveau : PremireAnne (7"t Semestre)Document nol</p> <p>Anne universitaire : 2006 -2007</p> <p>i:i''ii'*''r</p> <p>Professett,iM, M. AI{RI</p> <p>I</p> <p>Avant -ProPos:Commela religion, la morale, la scienceori I'art, te DROIT est un phnomne son sd ptn"entent humain (il fi"out,e sourcedans I'intelligencehumaineet I'hommeconstittre ultimefinalit). humain, lui vient de son objet qui est Ll particularitdu Droit, en tant que phnomne en tl"organiser lesrnpports des individus ttittctttt 'socit. Le clroit estapparu quand la conscience acquisedu pril qti s'attache pt'ivilgier ftr communautcon'meprincipe rgulateur desrelations au sein d.1,tne ln.force fut du )'acces.sion Droit son njveau actuelde dveloppement lente. Naturellement, reste encore, Eile s'est dveloppesur plusieurs millnaires.Mais ce dveloppement qu'il subitpar l'effet modifrcations les diffrentes d'ailleurs pr'sent, limit, ce qui dmontrent et en continues matirede lgislation de rglementations. dr:srformes danstous ies coinporierrrenis cies Le droit y trouve des dveloppements, appiications, de dr:la conditionindividuelleet tousles secteurs I'activithumaine. tre conscientclela On note par l l'intrt d'tre avis,inform, voire simplement le juridique (le particulier,le prede la famille, le professionnel. citoyen,vivent chaque chose juridique,souvent maisauquel,ils ne dewont jour dansun environnement diffus et complexe, pits tre trangers indiffrents). et</p> <p>$:</p> <p>7'</p> <p>Introductionjuridiques,il est ncessaire dfinir le sens de des Pour l'tudiantqui commence tudes du mot ( DROIT &gt;. Que signifiece mot ? tellesque : expressions Diffrentes - faire son droit ; - avoir,ou ne pasavoir le droit de fairetelle ou telle chose; recouvrentpnal,administratifl... ont - ellesles mmessens, - droit civil, commercial, notions? ellesles mmes : deuxnotionsessentielles en On distingue, gnral, le droit objectif; et les drots subjectifs . . Le droit objectif, ou rgle de droit, est constitu par I'ensemble des rgles juridiques,qui rgissent vie deshontmes socit en la ; Les droits subjectfs, sont les prrogatives dont peuvent se prvaloir les des sont appeles &lt; sujetsde prisesindivirellement. Cespersonnes personnes &gt;. droit</p> <p>Les diffrents droits subjectifs seront tudisdans /e titre -II- de ce cours. Pour le moment, nous allons examinerla notion et I'objectif du droit objectif (titre I). Aprs, une juridictionnelle sommaire l'organisation de partie seraconsacre une prsentation tr,cisinte ses du systmejuridique marocain,et enfin, dans une quatritneparlie, nous prsenterons juridiques. professions diffrentes</p> <p>s,E.-i-Jl 451J9 g i+is'4 1O3 5J 3)4"'*rll E-N.G.G *rpJ 01 S[,4q 1 ' r1' ; i'!</p> <p>r</p> <p>\</p> <p>obiectif Titre I : Le droit au sens</p> <p>Plan du titre nol : Chapitre preFier : Les caractreset Ie contenudu droit objectif. du chapitre : Les sources droit objectif. Deuxime</p> <p>,-U...tt{St-rS g d#5*!O3 -J p)f*dl H.N.G.G,*ra 61 ,fi#,d$'q , -ti-.+-d'l</p> <p>..8i4-Jl i5l.,r9 S a+e1O3 r5'2 P)rLurJl</p> <p>o,,91;1''''et Chapitrepremier : Les caractres le contenudu droit obiectif.par nouscommencerons une brvedfinitionsur la notionde chapitre, Dansle prsent (sectionno2) et enfin, son droit (sectionno1). Aprs, nous tudieronsses caractristiques (section n'3) contenu</p> <p>Sectionnol - Dfinition de la notion de droit :des Le droit est 1'ensemble rglesqui s'appliquentaux individus depuisle jour jusqu'au jour de leur dcs.I1 concernetous les domainesde de leur naissance du I'activithumainequ'il s'agisse milieu familial, socialou professiorurel. : Le droit peut - tre considrsous derx aspects le droit obiectif et les droits subiectifs. juridiques.caractre gnralet des - Le droit au sensobjectif est I'ensemble rgles impersonnel organisentles relationsdeshommesente eux et fixent les limites de cpi par ieur activit au sein de la socitet qui sontsanctionne,s l'autorit publique. Exemple: le droit interdit et punit le crime, et oblige les citoyens (contibuables) payer les impts. Ces rglesprocdentd'un droit qui se dfinit par son objet, c'est poulquoi il est appeldroit objectif. - Les 'oits subjectif,s;signifient I'ensemble des prrogativesque possdent/es droit la pension exemple: droit de proprit, indivirs.Il s'agit desdroitsde chacun, alimentaire,.. . des Le dloit objectif et les droits subjectifsenh'etiennent rapportsprofondment n'oits; les droits subjectifsne peuventexisteret s'exercerque s'ils ne contredisent pas les lois dictes dans I'intrt social,c'est dire, c'est le droit objectif qui fixe l'ensembledes dloits de chaqueindividu et permet ainsi toute personned'invoquer sesdroits subjectifs. par De mme,l'volution des droits subjectifsest conditionne celle du droit objectif lui-mrne.</p> <p>Section no?</p> <p>Les caractresde la rgle de droit (ou droit</p> <p>Avant de prsenterses caractristiques, faudrait d'abord dfinir qu'est ce il qu'entend rmerglede droit ? par rgle de droit t est une rgle de conduite sociale dont Ie respeetest Une . Mais cette rgle pourait voluerpour devenirune rgle de droit. Nous savonsque le dansle pass. n'taitpassanctionn en devoir de porter secours une personne danger Mais, il en est auflementaujourd'huipuisquela non assistance une personneen pnale. dangerest considre commeune infraction.mnte de Aprs avoir tudi les caractres la rgle droit (ou droit objectif), nous dcrivonsmaintenant son contenu.</p> <p>Sectionno?- Le contenudu droit obiectif:juridiques,selonles domaines viss,qui de Il existeplusieu'scatgories rgles ne cesse se multiplierparalllement l'loltion de la socit. de Traditionnellement, classe branches droit en deuxcatgories essentielles : on les de Le droit public et.le drott priv ; - Le droit national et le droit nternational. &gt;, A ces disciplinesprincipales,on pet ajouter,aussi,des disciplinesn accessoires 7es atrxiliairesdu droit ts. appeles &lt; sciences</p> <p>p.10. de ' n. STnACK,&lt; Inuoduction l'hrde droit&gt;,Litec,3[redition1991.</p> <p>D - Le droit internstional : Ce droit est composde I'ensembledes rgles qui rgissentJes relailons internationalesentre Etats, IesCollectittisLocales et les Indit,idus relevant de pays en dffirents. Le droit internationalse divise galement droit public internationalet en dloit priv international. D.1 - Le droit internutionul pr'tblic : n s'agit de l'ensemble des rgles qui rgissentles rapports entre Etats et diune part, et entreles Etats souverains les aues sujetsde la socit souverains internationaled'autre part. La plupart desrglesdu droit internationalpublic reposent des diplomatiqttes, traitsou de simplesusages' conventions sru'c/es qu'il dicte public, c'est que lesrglesde conduite du La faiblesse dloit international polrl ne pas dire qu'ellesne fficacemen.I, l'ga1ddesEtatsne sont passanctionnes passanctionnes tout. du sont Cela est d I'absenced'une aorit stper-tatique,disposantd'un pouvoir de public. conffainte l'gardde I'Etat qui viole lesrglesdu droit international des tribunaux internationauxnotammentla Cour Internationalde I1 existe cependant de Justice(C.I.J.),qui sige LAHAYE; maisles clcisions cetteCour ne s'appliquent (cetteinfrioritdu droit veut que si l'Etat auquelelless'adressent bien s'y soumethe public internationala fait dile certainsautetus,qu'il ne s'agit pas waiment de dloit, obligatoile). de dpossds caractre mais d'un ensemble d'usages D.2 - Le droit rternational priv : des Cettebranchede droit se proccupe rapportsprivs compofiantun lnrent international, exemple, mariage mixte, problmes de nationalit, conditions des t'angers,.. . arniliaires scien.ces du A ct de cesbranches traditionnelles clroit,il existed'aul.res du droit objectf E - Les sciences nnxiliaires du droit obiectif : qui (et Plusieurssciences parmi elles,certaines n'ont rien voir priori, avecle droit) permettentsoit une meilleure contprhensiondu.droit existant, et sont mrne de quelqufoi ncessaires cetle comprhension, une meilleule laboration la soit s juges. rgle de droit par le lgislateur, par les ou 8.1 - Les sciences ncessaires l'luborstion dtt droit : Dans son effort de rflexion, le juriste a le plus souvent recour-s deux de sciences sociales,pour-laborerune rgle de disciplinesfondamentales, matire en dloit : politique ; - L'conomie jaridique. Et la sociologie 8.2 - L'conomie politique : Ia qui concernanl Est rurescience a poul objetla connaissance phnomnes des production, Ia distribution et la consontftration richesses, des biens nr1ftriels, des et dansla socihuntaine.</p> <p>IU</p> <p>ncl.usseJ rf !a. wra cltr&lt; )</p> <p>potu. ce fai1e, elle tudie les besoins,les facteurs de la production (t'avail, capital, la les naturelles,...), prix, la monnaie, rpartitiondesrichesses, richesses dmographie, et le rle de I'Etat dansla production,la rpartitionet la consommation. devfait employer pour devenil unepolitique conomique, Cette scienceconomique (il est certain qu'un qui certainsmoyen,J sont le plus souventdes nroyens .ittridiques juriste). politique,seraitun ts mauvais juriste qui ignoraitde 1'conomie 8.3 - La sociologie iuridique : La sociologie est l'tucle des fails sociaux humains, considrscofirme appartenant un ordreparticulier,et tudisdansleur ensemble. les La sociologietudieles structures, fonctions desformessocialeset leur volution. et ncessaires Ia cr,ation la modification donc,le,sdonnes La sociologie.fotm.it l'ffit des loissur les murs' clesrglesde droit, ellepermelde connatre la et Le lien qui entrela sociologie le droit, estune disciplinequi s'appelle:. sociologie juridicpe. La sociologiejuridiEte a donpour objet, d'tudier les institutionsjuridiques en tant que faits sociaux. Cette tude se fait, grce aux fonctions d'une part, et aux moyens juridique. d'autrepart,de la sociologie .DLesfonctions tle la sociologie iuridique : Ces fonctions se distinguentaussibien sur le plan pratique, que sur le plan scientiJique. du la permetde comprendre spcificit dloit, et - Strrle plan scientfiEte,lasociologie, juridiquessontdgages de mesurer son domaineeffectif (c'est dire que les rgles sociaux). et descomportements partil de I'observationdesfaits qui et d'uneralitsociale; c'estla socit cre - Le droit estle refletde I'obsentalion grce sescomportements samoralit. et rglesde droit, elle-mme propres ses juridique : de Les ntoyens la sociologie Ce sont les mthodesqui ont poru' objet de h'aduireI'adaptationde moyens fr'quemmentutiliss, en sociologie gnrale (enqute sur' le terrain, sondages, qui statistiques,...);ou bien l'laborationde mthodes sont lies aux manifestations juridiques(recherche dansles recueilsclejurisprudence, particulires phnomnes des anaiyse d'an'ts,. . .).</p> <p>du E.4 - Lessciences ncesssireslu comprhension droit :voisines,qui vont nous passes prsentes socits des et Ce sont les exprience des permeth'e d'o, donc,l'importance riches rponse cettequestion, une d'apporter et enseignernents dt droit compar de l'histoire du droit. tir's 8.4.1 - Le droit compar : Est la discipline qui a pour but de procder l'tude, et Ia comparaisondrt de droit national mtecles autressystntes droits trangers. gnralement diffrentsdroits en cinq systmes fondamentaux:franaii; les On classe gernmnique, anglo-s ovitiqueet musulman.. axon, ex-s</p> <p>11 II</p> <p>le qui les.pays ont adopt comprend juridiqttefranais: ce systme Le systnte principales cod civil h.onri, ai tgO+ , ou ceux qui se sont inspirsde ses dispositions. gerntaniEte: 7l 1egloupeles pays qui ont imit le" code civil Le systnte lourde et une cuvre Allemand, .ntt .o vigueur en 1900.Ce code reprsentait compacte(il prvoyaii toutes les difficults de dtail, et ne laissant,ainsi, que peu d'initiatives aux tribunarx). juridiques les particulirement systmes : L, grogpuanglo-saxon ii comprend qui coutumier, rsultedes ae Ien4e Tene et desU.S.A. (droit essentiellement judiciailes). dcisions de rpubliques I'ex-URSSet les Il Le systie sottiriqrrc; regroupait anciennes qui socialiste, sacrifie 1l les iays satellites. conespond un droit de tendance I'intrtde I'individu au profit de I'intrt social. juridiques,danslesquels,certaines ce Le droit musriltnan, sont clessystmes sontsoumises la ChariaIslamiEtedisciplines Le drloitcomparest utile la formation du droit national, c'est dile inteme, des au parcequ'il estde nattu'e permetffe lgislateula connaissance solutions il seproccupe. paysauproblmeclont dansles diffrents donnes 8.4.2 - L'histoire du droit : si Les rglesde droit ne peuventpas tre pleinementcomprises eilesne sont pas historiqueune situesdans perspectirre - D'abord, parceque les rgles actuellessont souventIe rsultatde la tradi iQA, qui des parce qu'il y a, danscertainsdomaines, nturse des comportements n'voluent cluetr's lentement,et ce n'est que par l'histoire qu'on pourrait legles. de la comprendre permanence certaines de Exemple: IigEgIgS15g la femme marieen droit franaisjusqu'en 1938et de jusqu'aufin du 20sicle. la femmemarocaine mais elle peut consetve, - Ensuite,unemmeinstitutionpeut tre techniquement une ralit cliffrente. recouvrir,en droit moderne, d'institutionsnouvelles,d'instrumentsnouveaux,estmieux - Et enfm, la cration l'histoile. saisie travers n'a Ce qui estnouveau pastoujourspour objet de comblerune lacune,un vide. Ce Il d'ur besoinqui n'existaitpasauparavant. est peutt'e la ncessit satisfaction de ce qui ne pourquoiet comment besoinestappalu, le de alorsimportant cornprendre peutt'e expliququepar l'fusto'e. ' Cependant, l'tude. des''calactreset du contenu du droit objectif, appellent ncessair-ement clesessources. celle</p> <p>tz</p> <p>r</p> <p>.-ai^ rf {sl.ls 9 A,$s.?O3</p> <p>^,f;3;1,i_*,du Chapitre-II- Les sources droit obiectif:: du on L'expressi &lt; soLtrce droit ) peut avoil plusieus significations - Dans un sens, on entend par sources de droit un certain nombre de donnes principesde la religion,de morale,d'idologie,depolitique e proforldes tellesque les lments ffitrre fondemeniphitoiophiEte qui inspirent le droit positiJi Tous-ces Cessu'a^{iclk'''J sub,stantielles. sources (Comme&amp;frgcratricei de droit) ses constituent pal soutcesdu droit, Ies origineslstoriEtesdesrgles - Dans un aue sens,oi ntend sont le droit du .jttridiquesclu droi positif . Dans ce sens,les sources droit ma:'ocajn et le droit moderneaprs musulman,le droit coutumier,le droit issusde la colonisation proglessives). (rformes le protectorat les du les - Et enfin, dansun hoisimesens, sources droit expriment modesde cration du formelleset techniques droit. juridiques constituantainsi dessources desnormes On du Les sources droit peuvents'apprter plusieursclassifications. peut distinguer criteset les sources modernes les sources et traditionnelles les sources les sources ; officielleset non indirectes les sources et les sources directes les sources non crites, ; d'interprtation. principales les sources et non officielles; les sources les soulces</p> <p>6J p}t*rJl</p> <p>de des Section I- La dtermination sources la rglede droit : =le Poru'cornprendre problme en dloit moderne,ture distinction est ncessaire entreies sourcesinterneset les sources...</p>