regles internationales et diplomatie de la mer par m. theodore
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Regles Internationales et Diplomatie de la Mer par M. Theodore OrtolanDIPLOMATIE. DE LA i\1ER.
PARIS. TYPOGllUHŒ In: HF.~Rl !'LON 1 Illl'Rl!ŒliR J)F! L'EMPEREUR 1
Rut> Garancière, 8.
PAR
CHE'rALIER DE LA LÉGIO'."J D'HONNEl.'R.
TROISIÈME ÉDITION,
\llSE EN IHR\IONm A me LE DERNIER ÉT.lT llliS TIHIT~;s'
SUIVIE
D'UN APPENDICE SPÉCIAL,
GOSTKNAST LES PRIXCIP.\UX DOCU~IENTS OFFICIELS RELATIFS .\ u DRRXIKRK GUERRE n'onlKNT
KT LKS ACTKS DU CONGRHS DR PARIS DR l 85ti.
TOME PRE~IIER.
RUE GARANCIÈRt;, 8.
Paris, ~845.
PRÉFACE DE LA PREJ\IIÈRE ÉDITION.
Les personnes qui ne sont pas absolument étrangères à la marine connaissent à peu près la valeur de l'expression suivante: Homme de mer. '
Cette expression, consacrée, signifie que celui auquel on peut l'appliquer possède, au plus haut degré, l'entente de la partie spéciale du métier difficile de la mer; qu'il joint, à une théorie réfléchie et au niveau de l'état actuel des sciences exactes, une pratique éclairée, acquise par une longue navigation; qu'il est tout à la fois, lorsqu'il le faut, bon officier et bon matelot; qu'il est doué, enfin, de ce tact particulier, nécessaire, dans les circonstances cri tiques, pour rendre habile à choisir sans hésitation le bon parti ; tact inné, indéfinissable, qu'on a nommé le sixième sens du marin, et qui fait, pour ainsi dire, de lui mi être à part.
Ces qualités diverses sont celles que l'officier doit pos séder avant tout. Pour lui les autres ne sont, relativement, que secondaires. En un mot, il doit être d'abord homme de mer, dans la vraie acception du métier.
Mais sans cesser d'être homme de mer, on peut possé der des connaissances variées. A part les sciences exactes, l'arme de la marine se rattache à bien des sciences. Il en est une, surtout, à laquelle cette arme est intimement liée : c'est celle des principes qui doivent régir les rapports de peuple à peuple. ·
Éloigné de son pays, le marin n'en est jam~is entière ment séparé; son vaisseau porte partout la patrie, il la met en contact immérliat avec l'étranger.
L'officier commandant un bâtiment de guerre est revêtu
VIII PRÉFACE.
d'une sorte de caractère représentatif de la souveraineté ' de l'état auquel il appartient; il a pour mission perma nente de soutenir au loin l'honneur du pavillon, emblème de cette souveraineté ; ses actes sont souvent actes de re lations internationales; souvent il est forcé d'agir par lui même, en l'absence de tout organe accrédité de son gou vernement; quelquefois il est lui-même cet organe accrédité.
Aussi les hommes d'état à la tête du gouvernement de la patrie suivent-ils a~·ec sollicitude le marin dans ses na 1·igations lointaines, parce qu'ils savent que sa conduite peut influer puissamment sur les intérêts de ce gouver nement..
Le ministre des affaires étrangères reconnaissait na guère, à la tribune nationale, cette influence décisive ré sultant de certains actes du marin à l'étranger.
c< Pendant que nos marins, disait M. Guizot, portent la » patrie sur nos vaisseaux à quatre mille lieues, est >i ce qu'il ne reste pas ici la grande patrie? Est-ce qu'il >> n'y a pas des, intérêts généraux engagés dans leur con >> duite, dans leurs actes? Est-ce qu'il n'y a pas ici trente >> cinq millions de Français sur qui un seul acte de ce ma » rin, qui vogue à quatre mille lieues de son pays, peut >> e~crcer une influence décisive? Est-ce qu'il ne peut pas » disposer un moment, par un seul acte, de la destinée du » pays, de la paix et de la guerre, du bonheur et du >>malheur de ces trente-cinq millions d'hommes (1)? »
.S'il en est ainsi, combien grande est quelquefois la res ponsabilité qui pèse sur le marin éloigné de son pays! Que de taet, que de discernement ne lui faut-il pas pour ré gler sa conduite 1
~'amour cle la patrie et l'honneur national le guideront touJours dans cette conduite : ce sont ces deux sentiments
(1) féancc d~ la Chambre des Députés du I'• mal's 18H.
IX PRÉFACE.
généreux qui, dans les cas où, sans instructions précises, il sera forcé d'agir par lui-même, lui feront prendre une résolution digne, et au besoin énergique. Des événements récents, comme ceux du passé, ont prouvé suffisamment que tels étaient les mobiles déterminants des actes de nos marins,
Mais à l'amour de la patrie, au sentiment de la dignité nationale, il est nécessaire de joindre la prudence et la circonspection. Tout ce qui touche aux relations interna tionales est grave. Ces relations sont soumises à des règles et li des principes généraux que l'officier de. la marine militaire ne doit pas ignorer.
Celles de ces règles qui se rapportent directement à la navigation, qui forment ce qu'on appelle le droit interna tional maritime, sont enseignées sans doute par la prati que, Il n'est aucun marin qui n'en ..connaisse les principa les, puisqu'il est journellement obligé de les appliquer, et qne, du reste, elles lui sont tracées par les règlements et les ordonnances de son pays. Mais, en toutes choses, la pratique a besoin d'être éclairée par la théorie.
Le droit international maritime n'est d'ailleurs qu'une branche du droit des gens, et les principes en sont assis sur les bases fondamentales de ce dernier.
I~es ouvrages si nombreux qui composent la littérature du droit des gens en général s'offren~ donc naturellement aux méditations de l'officier de marine. C'est là qu'il peut espérer de puii;,er des notions, complément distingué de son instruction, qui le mettent à même de faire face, avec plus de sécurité, aux difficultés internationales que le cours de sa carrière peut lui offrir.
Mais les personnes qui sont versées dans la connais sance de ces sortes de livres saYent combien l'étude en est difficile et combien le choix de ce qu'il y a d'utile à en retirer demande de discernement. Les écrivains qui
X PRÉFACE.
passent encore pour les maîtres de la science, et qui en out été comme les fondateurs, Grotius, Puff endorf, avec leur traducteur et annotateur, Ilarbeyrac et ceux qui les ont suivis de près, quelque élevé que soit leur enseigne ment, le font acheter par de longues digressions , par une forme scolastique au goût de leur temps, fatigante, quelquefois ridicule aujourù'hui, par des citations accu mulées des livres saints et des auteurs profanes, avec les exemples incertains de l'histoire et souvent même des fa bles de l'antiquité. Pour les invoquer ou pour s'appuyer de leurs P.aroles à propos , il faut une réserve de bon goût. Les suivre dans cette voie, alourdir un manifeste ou une note diplomatique par de pareilles citations, en un mot, transporter dans la pratique des affaires cette allure singulière et doctorale d'une autre époque, ce serait s'ex poser, au lieu de convaincre, à faire sourire. C'est là un genre d'érudition dont nul ne saurait conseiller l'usage, quoique nous l'ayons vu employer, en une occasion ré cente, par un officier de la marine anglaise, le commo dore Toup-Nicholas, dans sa correspondance avec l'ami ral Dupetit-Thouars; au sujet de l'île de Taïti.
Dans le cours du dix-huitième siècle, quelques auteurs ont dégagé la science du droit international des théories et des spéculations des philosophes et l'ont rapprochée da vantage de la pratique. De nos jours , des publicistes et des diplomates éminents ont publié des traités sur cette matière si importante, qui est de leur domaine spé cial. C'est dans ces traités plus élémentaires, plus suc cincts et partout empreints d'un caractère plus positif, qu'on peut rechercher, avec plus de facilité, une intelli gence suffisante de la doctrine et des usages qui ont cour3 aujourd'hui.
Cependant, réduite à ces proportions plus simples, l'é tude du droit international exige encore quelques notions
XI PRÉFACE.
préliminaires et réclame beaucoup de temps. Or le temps manque aux officiers de marine, presque toujours à la mer, occupés des pénibles devoirs du métier, qui sont de tous les instants.
D'ailleurs, les marins ne trouveraient pas facilement, dans les ouvrages de droit international, les matières qui &e réfèrent directement à leur profession. Si ces matières s'y rencontrent, elles n'y sont traitées qu'en partie, sub sidiairement, sans former nulle part un système métho dique et complet.
Il est vrai que quelques auteurs ont écrit spécialement sur ce qu'ils appellent le droit maritime. Mais ces auteurs ont passé sous silence bien des questions importantes, et se sont bornés , pour la plupart, à celles qui concernent la liberté des mers, les droits des neutres et des belligérants et les blocus. Sur ces deux derniers points particuliers, il existe tant d'écrits, tant de documents, tant de traités publics auxquels les dernières guerres ont donné lieu, que l'important et le plus difficile n'est pas de citer tous ces documents et tous ces traités, ce qui ne serait qu'une pénible compilation, mais d'en extraire, sous une forme claire et bien arrêtée, les vrais principes à suivre, les principes sur lesquels toutes les nations commencent à s'accorder.
Un diplomate et économiste italien, 1\1. le comte Fer dinand Lucchesi-Palli, a publié récemment, sous le titre de Principes de droit public maritime, un livre qui a été accueilli avec faveur ( 1 ). On y trouve outre certains dé tails, peut-être trop minutieux et vulgaires , sur les me sures d'ordre concernant la .police locale des ports, quel
(1) Prinêipes du Droit public maritime et Histoire de plusieurs Traités qui s'y rapportent' par le comte FERDINAND LUCCHESl-P ALLI; tra duit de l'italien par J. ARMAND DE GALLIANI. Paris, 1842.
XII J'l\ÉFACE.
ques développements sur la communauté des mers, de la pêche et de la navigation, sur la neutralité et les traités publics qui s'y réfèrent, sur la contrebande de guerre et sur les blocus ; mais on y chercherait en vain les notions générales de droit international et l'exposition complète des principes qui doivent régir les relations maritimes de peuple à peuple.
L'accueil favorable fait à cet ouvrage, qui se termine par l'énonciation d'un vœu souvent formulé, le vœu de la réalisation d'un Code universel de droit public mari time, cet accueil s'explique surtout par le mérite personnel de l'auteur- et par le besoin généralement senti d'une ex position des règles internationales de la mer.
Convaincu , par expérience , de la nécessité , pour les officiers de marine, d'acquérir ces notions, et de l'ex trême difficulté qu'ils éprnuvent, vu leur manque de temps, à les extraire des nombreux écrits sur le droit des gens et des collections volumineuses des traités publics qu'il est difficile de se procurer, j'ai souvent regretté qu'il n'existât pas un livre spécialement fait pour eux et par l'un d'eux. qui pût leur être utile dans leurs fréquentes relations avec les étrangers, J'ai souvent regretté qu'on n'eût point suffisamment éclairci certaines questions im portantes par rexposé succinct, mais net, de la doctrine, et par les citations de quelques faits puisés dans les pré cédents de notre marine et des marines étrangères.
Cette conviction et ce regret, dont j'ai fait part à plu sieurs de mes camarades, qui les ont partagés, m'ont donné l'idée d'entreprendre, après bien des années de pré paration, le travail que j'ose rendre public aujourd'hui.
Dans ce travail, je n'ai pas eu la prétention de tracer aux officiers la conduite qu'ils doivent suiue dans toutes les circonstances, si nombreuses et si variées, oit les oc currences du métier les mettent forcément en communi
PRÉFACE. XIII
cations de toute nature avec les étrangers ; encore moins d'écrire un traité complet de droit international maritime.
Développer quelque peu les principes généraux. et fon damentaux qui régissent, dans leurs rap1wrts récipro ques, les grandes associations humaines connues sous le nom de nations ou états;
Exposer, :le plus clairement possible, les règles inter nationales maritimes les plus usuelles et les plus impor tantes, celles qui sont à peu près universellement recon nues, et qui forment la base des relations par la voie de mer entre les peuples policés;
Enfin, sans empiéter plus qu'il ne me convient dans le domaine de la diplomatie, donner les notions de cette science indispensables à l'officier de mer;
Tel est le but que j'ai cherché à atteindre, Avant d'accomplir ma tâche, j'ai dû rechercher l'ap
probation qu'il m'importait le plus d'obtenir. J'ai com muniqué mon projet au ministre éclairé qui, tout à la fois homme de mer consommé, homme d'état et diplomate habile, dirige aujourd'hui Je département de la marine.
Le ministre a bien voulu m'écouter avec bonté et en courager mes efforts; quelques-unes de ses paroles m'ont fait entrevoir la direction que je devais prendre; par ses ordres, les archives du ministère de la marine m'ont été ouvertes : j'y ai cherché avec soin, et j'ai pu y recueillir des documents intéressants qui m'ont été utiles dans la rédaction de ce premier volume, et dont je tirerai 11lus de profit encore pour celui qui va suivre,
Il me, manquait un autre appui qui me yint du ministère des affaires étrangères, puisque la nature de mon travail relhe de l'un comme de l'autre de ces départements; qui pût m'ai<ler à marcher avec quelque sécurité vers la so lution des difficultés délicates que les fouctions de l'offi cier de marine présentent lorsqu'elles entrent plus immé
XJV J>UÉFACE.
diatement en contact avec la direction générale <le nos intérêts extérieurs. Cet appui, je l'ai trouvé dans la bien veillance <l'un homme qui, comme littérateur, comme his torien, comme publiciste, est au nombre des illustrations de notre pays, et à qui la direction des archives de nos affaires étrangères se trouve si heureusement confiée. L'accueil que j'ai reçu de 1\1. l\Iignet est dû, avant tout, à ses sympathies encourageantes pour tout ce qui touche à la science. Il me permettra de recourir à ses conseils et aux enseignements précieux à puiser dans les précédents de notre histoire diplomatique, qu'il connaît si bien, sur tout pour la dernière partie de mon travail, celle que j'appelle plus spécialement diplomatie de la mer.
Cette partie n'est pas la moins importante. Les officiers de la marine, en effet, sont appelés à remplir des mis sions lointaines où, très-souvent, sans le secours des agents ordinaires ou des représentants spéciaux de leur
. gouvernement, ils sont forcés d'agir politiquement et di plomatiquement.
Toutes les fois qu'ils ont été chargés de pareilles mis sions, il~ s'en sont acquittés avec bonheur et habileté, parce qu'on a su choisir parmi eux les plus distingués et les plus capables.
Le ministre de la marine se plaisait dernièrement à leur rendre cette justice devant la chambre des députés,
. en même temps qu'il traçait la ligne principale de leurs devoirs les plus essentiels.
« Quant aux devoirs imposés à nos officiers dans l'ac >) complissement de missions importantes et lointaines, di » sait l'amiral de l\Iackau, je mets au premier rang une » obéissance entière et absolue aux instructions dont ils )) sont portems; et pour les cas, qui ne sont pas rares, )) où il est beaucoup laissé a leur appréciation' ils <loi )) vent, quand ils sont arrivés sur les lieux où ils sont
PRÉFACE. ·xv
J> appelés à agir, bien moins se préoccuper de certains J> obstacles de localité, ou de difficultés qui peuvent n'être J> que passagères, que d'apprécier, que de mesurer de J> sang-froid , avec le sentiment d'un véritable patrio » tisme, l'effet ultérieur, les conséquences inévitables J> qu'auront pour leur pays, pour la mère patrie, les ré » solutions qu'ils prennent sous leur responsabilité.
» A cette occasion, la Chambre me permettra de con » stater devant elle que la marine, souvent appelée depuis » vingt-cinq ans à conduire avec ses propres moyens , n et sans d'autres appuis que ceux de ses officiers, des J> affaires difficiles, est cependant et toujours parvenue à '' les mener à bonne fin, grâce à la détermination ,· au ju » gement ferme et droit des chefs, comme à la bravoure >> et au dévouement des officiers et des équipages (1). n
Ce témoignage, si honorable pour le corps entier, doit être bien précieux, surtout pour ceux des officiers géné raux et supérieurs auxquels il s'adresse particulièrement. Si ces officiers l'ont mérité à si jus te titre, c'est qu'à la détermination, au jugement ferme et droit dont parlait le ministre, ils joignent aussi des connaissances étendues.
Je serai heureux s'ils portent' sur mon travail un juge ment favorable.
Quant à ceux de mes camarades qui seraient moins fa miliarisés avec les matières dont je m'occupe, si ce même travail peut contribuer seulement à leur donner le goût de l'étude de ces matière~, j'.aurai accompli une partie de ma tâche.
Qu'il me soit permis d'exprimer ici toute ma gratitude envers les personnes dont l'assistance m'a été profitable pour mener à fin mon entreprise.
(1) Discours de 1\1. l'amiral de l\lackau, mi.nistre de la marine, à la séance de la Chambre des Députés du 29 février 4 844.
XVI PRÉFACE.
Bien des fois, pour des points difficiles, pour des ma tières moins rapprochées de mes connaissances prof es sionnelles, fai dû solliciter les indications , les conseils des hommes compétents et distingués qu'il m'a été per mis d'approcher. Ces conseils bienveillants ne m'ont pas manqué.
J'ai trouvé aussi, dans les conservateurs des archives et des bibliothèques publiques que j'ai compulsées, un empressement obligeant à mettre à ma disposition non seulement les richesses intellectuelles confiées à Jeurs soins, mais encore Je secours de leur expérience et de leurs lumières pour en tirer meilleur profit.
Je leur adresse à tous mes remercîments. Un mot, en terminant, sur le titre de cet ouvrage. Ce titre pourra paraître singulier à quelques lecteurs.
Il n'est cependant pas nouveau; je n'ai fait, en l'adoptant, que me conformer à d'anciennes traditions.
N'avons-nous pas les Rooles d'Oléron, dans lesquels le mot Rooles n'est, je crois, rien autre chose que le mot anglais Rules, qui signifie règles? N'avons-nous pas le Consulat de la mer, le Guidon de la mer, les Us et coustu mes de la mer?
Étranger, d'ailleurs, à toute étude de droit proprement dit, tel qu'il est enseigné dans les facultés, le mot droit me semble une expression multiple dont il est impossible de bien définir le sens.
C'est par ces diverses raisons qu'à ce titre, Droit inter national maritime, ou Droit public maritime, que j'aurais pu employer à l'exemple d'autres auteurs, j'ai mieux aimé substituer celui de Règles internationales de la mer.'
Paris, novembre 1844.
LIVRE PREMIER. NOTIONS GfmÉRALES ET PRÉLL\HNAillES.
CllAPITRE 0
SOMMAIRE.
Sociabilité de l'homme. -L'homme à l'étal d'isolement n'existe pas. Mais il existe des états d'association grossièrn et mal réglée. - J,a suc
cession du temps y amène le progrès. Progrès des éléments de la richesse matérielle. Progrès des riche~scs intellectuelles: - Dans les sciences physi<jucs;
Dans les sciences morales;- Dans les leth'es et les beaux·arts; - Dans les sciences sociales, et enfin dans l'économie politique,
Il a été longtemps en usage, surtout parmi les philosophes et les publicistes du xvme siècle, et jus que dans les premières années du siècle actuel, d' ou vrir les traités do morale, de législation, de gou vernement intérieur o'u extérieur des états, par une
I.
LlV. I. - NOTIONS GÉNÉRALES.
descripijon plus ou moins conjecturale de l'origine et du premier développement des sociétés humaines.
Convaincu que pour faire progresser les sciences morales il faut y appliquer, autant que possible, le proc~dé qµi & fajt le succès de~ sciences physiqties, c'est.,,à-qire l'ex~cte observatioq des faits, avec @Xclu sion de ce qui n'est qu' œuvre d'imagination, nous nous abstiendrons de remonter à des époques où ne peut pénétrer la certitude des documents historiques.
Nous partirons uniquement de cette vérité, recon nueaujourd'hui par les meilleurs esprits, que l'homme, par la loi mêm~ de sa création, de son organisation, est essentiellement sociable.
L'homme isolé, qui forme le point de départ de l'école…
PARIS. TYPOGllUHŒ In: HF.~Rl !'LON 1 Illl'Rl!ŒliR J)F! L'EMPEREUR 1
Rut> Garancière, 8.
PAR
CHE'rALIER DE LA LÉGIO'."J D'HONNEl.'R.
TROISIÈME ÉDITION,
\llSE EN IHR\IONm A me LE DERNIER ÉT.lT llliS TIHIT~;s'
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D'UN APPENDICE SPÉCIAL,
GOSTKNAST LES PRIXCIP.\UX DOCU~IENTS OFFICIELS RELATIFS .\ u DRRXIKRK GUERRE n'onlKNT
KT LKS ACTKS DU CONGRHS DR PARIS DR l 85ti.
TOME PRE~IIER.
RUE GARANCIÈRt;, 8.
Paris, ~845.
PRÉFACE DE LA PREJ\IIÈRE ÉDITION.
Les personnes qui ne sont pas absolument étrangères à la marine connaissent à peu près la valeur de l'expression suivante: Homme de mer. '
Cette expression, consacrée, signifie que celui auquel on peut l'appliquer possède, au plus haut degré, l'entente de la partie spéciale du métier difficile de la mer; qu'il joint, à une théorie réfléchie et au niveau de l'état actuel des sciences exactes, une pratique éclairée, acquise par une longue navigation; qu'il est tout à la fois, lorsqu'il le faut, bon officier et bon matelot; qu'il est doué, enfin, de ce tact particulier, nécessaire, dans les circonstances cri tiques, pour rendre habile à choisir sans hésitation le bon parti ; tact inné, indéfinissable, qu'on a nommé le sixième sens du marin, et qui fait, pour ainsi dire, de lui mi être à part.
Ces qualités diverses sont celles que l'officier doit pos séder avant tout. Pour lui les autres ne sont, relativement, que secondaires. En un mot, il doit être d'abord homme de mer, dans la vraie acception du métier.
Mais sans cesser d'être homme de mer, on peut possé der des connaissances variées. A part les sciences exactes, l'arme de la marine se rattache à bien des sciences. Il en est une, surtout, à laquelle cette arme est intimement liée : c'est celle des principes qui doivent régir les rapports de peuple à peuple. ·
Éloigné de son pays, le marin n'en est jam~is entière ment séparé; son vaisseau porte partout la patrie, il la met en contact immérliat avec l'étranger.
L'officier commandant un bâtiment de guerre est revêtu
VIII PRÉFACE.
d'une sorte de caractère représentatif de la souveraineté ' de l'état auquel il appartient; il a pour mission perma nente de soutenir au loin l'honneur du pavillon, emblème de cette souveraineté ; ses actes sont souvent actes de re lations internationales; souvent il est forcé d'agir par lui même, en l'absence de tout organe accrédité de son gou vernement; quelquefois il est lui-même cet organe accrédité.
Aussi les hommes d'état à la tête du gouvernement de la patrie suivent-ils a~·ec sollicitude le marin dans ses na 1·igations lointaines, parce qu'ils savent que sa conduite peut influer puissamment sur les intérêts de ce gouver nement..
Le ministre des affaires étrangères reconnaissait na guère, à la tribune nationale, cette influence décisive ré sultant de certains actes du marin à l'étranger.
c< Pendant que nos marins, disait M. Guizot, portent la » patrie sur nos vaisseaux à quatre mille lieues, est >i ce qu'il ne reste pas ici la grande patrie? Est-ce qu'il >> n'y a pas des, intérêts généraux engagés dans leur con >> duite, dans leurs actes? Est-ce qu'il n'y a pas ici trente >> cinq millions de Français sur qui un seul acte de ce ma » rin, qui vogue à quatre mille lieues de son pays, peut >> e~crcer une influence décisive? Est-ce qu'il ne peut pas » disposer un moment, par un seul acte, de la destinée du » pays, de la paix et de la guerre, du bonheur et du >>malheur de ces trente-cinq millions d'hommes (1)? »
.S'il en est ainsi, combien grande est quelquefois la res ponsabilité qui pèse sur le marin éloigné de son pays! Que de taet, que de discernement ne lui faut-il pas pour ré gler sa conduite 1
~'amour cle la patrie et l'honneur national le guideront touJours dans cette conduite : ce sont ces deux sentiments
(1) féancc d~ la Chambre des Députés du I'• mal's 18H.
IX PRÉFACE.
généreux qui, dans les cas où, sans instructions précises, il sera forcé d'agir par lui-même, lui feront prendre une résolution digne, et au besoin énergique. Des événements récents, comme ceux du passé, ont prouvé suffisamment que tels étaient les mobiles déterminants des actes de nos marins,
Mais à l'amour de la patrie, au sentiment de la dignité nationale, il est nécessaire de joindre la prudence et la circonspection. Tout ce qui touche aux relations interna tionales est grave. Ces relations sont soumises à des règles et li des principes généraux que l'officier de. la marine militaire ne doit pas ignorer.
Celles de ces règles qui se rapportent directement à la navigation, qui forment ce qu'on appelle le droit interna tional maritime, sont enseignées sans doute par la prati que, Il n'est aucun marin qui n'en ..connaisse les principa les, puisqu'il est journellement obligé de les appliquer, et qne, du reste, elles lui sont tracées par les règlements et les ordonnances de son pays. Mais, en toutes choses, la pratique a besoin d'être éclairée par la théorie.
Le droit international maritime n'est d'ailleurs qu'une branche du droit des gens, et les principes en sont assis sur les bases fondamentales de ce dernier.
I~es ouvrages si nombreux qui composent la littérature du droit des gens en général s'offren~ donc naturellement aux méditations de l'officier de marine. C'est là qu'il peut espérer de puii;,er des notions, complément distingué de son instruction, qui le mettent à même de faire face, avec plus de sécurité, aux difficultés internationales que le cours de sa carrière peut lui offrir.
Mais les personnes qui sont versées dans la connais sance de ces sortes de livres saYent combien l'étude en est difficile et combien le choix de ce qu'il y a d'utile à en retirer demande de discernement. Les écrivains qui
X PRÉFACE.
passent encore pour les maîtres de la science, et qui en out été comme les fondateurs, Grotius, Puff endorf, avec leur traducteur et annotateur, Ilarbeyrac et ceux qui les ont suivis de près, quelque élevé que soit leur enseigne ment, le font acheter par de longues digressions , par une forme scolastique au goût de leur temps, fatigante, quelquefois ridicule aujourù'hui, par des citations accu mulées des livres saints et des auteurs profanes, avec les exemples incertains de l'histoire et souvent même des fa bles de l'antiquité. Pour les invoquer ou pour s'appuyer de leurs P.aroles à propos , il faut une réserve de bon goût. Les suivre dans cette voie, alourdir un manifeste ou une note diplomatique par de pareilles citations, en un mot, transporter dans la pratique des affaires cette allure singulière et doctorale d'une autre époque, ce serait s'ex poser, au lieu de convaincre, à faire sourire. C'est là un genre d'érudition dont nul ne saurait conseiller l'usage, quoique nous l'ayons vu employer, en une occasion ré cente, par un officier de la marine anglaise, le commo dore Toup-Nicholas, dans sa correspondance avec l'ami ral Dupetit-Thouars; au sujet de l'île de Taïti.
Dans le cours du dix-huitième siècle, quelques auteurs ont dégagé la science du droit international des théories et des spéculations des philosophes et l'ont rapprochée da vantage de la pratique. De nos jours , des publicistes et des diplomates éminents ont publié des traités sur cette matière si importante, qui est de leur domaine spé cial. C'est dans ces traités plus élémentaires, plus suc cincts et partout empreints d'un caractère plus positif, qu'on peut rechercher, avec plus de facilité, une intelli gence suffisante de la doctrine et des usages qui ont cour3 aujourd'hui.
Cependant, réduite à ces proportions plus simples, l'é tude du droit international exige encore quelques notions
XI PRÉFACE.
préliminaires et réclame beaucoup de temps. Or le temps manque aux officiers de marine, presque toujours à la mer, occupés des pénibles devoirs du métier, qui sont de tous les instants.
D'ailleurs, les marins ne trouveraient pas facilement, dans les ouvrages de droit international, les matières qui &e réfèrent directement à leur profession. Si ces matières s'y rencontrent, elles n'y sont traitées qu'en partie, sub sidiairement, sans former nulle part un système métho dique et complet.
Il est vrai que quelques auteurs ont écrit spécialement sur ce qu'ils appellent le droit maritime. Mais ces auteurs ont passé sous silence bien des questions importantes, et se sont bornés , pour la plupart, à celles qui concernent la liberté des mers, les droits des neutres et des belligérants et les blocus. Sur ces deux derniers points particuliers, il existe tant d'écrits, tant de documents, tant de traités publics auxquels les dernières guerres ont donné lieu, que l'important et le plus difficile n'est pas de citer tous ces documents et tous ces traités, ce qui ne serait qu'une pénible compilation, mais d'en extraire, sous une forme claire et bien arrêtée, les vrais principes à suivre, les principes sur lesquels toutes les nations commencent à s'accorder.
Un diplomate et économiste italien, 1\1. le comte Fer dinand Lucchesi-Palli, a publié récemment, sous le titre de Principes de droit public maritime, un livre qui a été accueilli avec faveur ( 1 ). On y trouve outre certains dé tails, peut-être trop minutieux et vulgaires , sur les me sures d'ordre concernant la .police locale des ports, quel
(1) Prinêipes du Droit public maritime et Histoire de plusieurs Traités qui s'y rapportent' par le comte FERDINAND LUCCHESl-P ALLI; tra duit de l'italien par J. ARMAND DE GALLIANI. Paris, 1842.
XII J'l\ÉFACE.
ques développements sur la communauté des mers, de la pêche et de la navigation, sur la neutralité et les traités publics qui s'y réfèrent, sur la contrebande de guerre et sur les blocus ; mais on y chercherait en vain les notions générales de droit international et l'exposition complète des principes qui doivent régir les relations maritimes de peuple à peuple.
L'accueil favorable fait à cet ouvrage, qui se termine par l'énonciation d'un vœu souvent formulé, le vœu de la réalisation d'un Code universel de droit public mari time, cet accueil s'explique surtout par le mérite personnel de l'auteur- et par le besoin généralement senti d'une ex position des règles internationales de la mer.
Convaincu , par expérience , de la nécessité , pour les officiers de marine, d'acquérir ces notions, et de l'ex trême difficulté qu'ils éprnuvent, vu leur manque de temps, à les extraire des nombreux écrits sur le droit des gens et des collections volumineuses des traités publics qu'il est difficile de se procurer, j'ai souvent regretté qu'il n'existât pas un livre spécialement fait pour eux et par l'un d'eux. qui pût leur être utile dans leurs fréquentes relations avec les étrangers, J'ai souvent regretté qu'on n'eût point suffisamment éclairci certaines questions im portantes par rexposé succinct, mais net, de la doctrine, et par les citations de quelques faits puisés dans les pré cédents de notre marine et des marines étrangères.
Cette conviction et ce regret, dont j'ai fait part à plu sieurs de mes camarades, qui les ont partagés, m'ont donné l'idée d'entreprendre, après bien des années de pré paration, le travail que j'ose rendre public aujourd'hui.
Dans ce travail, je n'ai pas eu la prétention de tracer aux officiers la conduite qu'ils doivent suiue dans toutes les circonstances, si nombreuses et si variées, oit les oc currences du métier les mettent forcément en communi
PRÉFACE. XIII
cations de toute nature avec les étrangers ; encore moins d'écrire un traité complet de droit international maritime.
Développer quelque peu les principes généraux. et fon damentaux qui régissent, dans leurs rap1wrts récipro ques, les grandes associations humaines connues sous le nom de nations ou états;
Exposer, :le plus clairement possible, les règles inter nationales maritimes les plus usuelles et les plus impor tantes, celles qui sont à peu près universellement recon nues, et qui forment la base des relations par la voie de mer entre les peuples policés;
Enfin, sans empiéter plus qu'il ne me convient dans le domaine de la diplomatie, donner les notions de cette science indispensables à l'officier de mer;
Tel est le but que j'ai cherché à atteindre, Avant d'accomplir ma tâche, j'ai dû rechercher l'ap
probation qu'il m'importait le plus d'obtenir. J'ai com muniqué mon projet au ministre éclairé qui, tout à la fois homme de mer consommé, homme d'état et diplomate habile, dirige aujourd'hui Je département de la marine.
Le ministre a bien voulu m'écouter avec bonté et en courager mes efforts; quelques-unes de ses paroles m'ont fait entrevoir la direction que je devais prendre; par ses ordres, les archives du ministère de la marine m'ont été ouvertes : j'y ai cherché avec soin, et j'ai pu y recueillir des documents intéressants qui m'ont été utiles dans la rédaction de ce premier volume, et dont je tirerai 11lus de profit encore pour celui qui va suivre,
Il me, manquait un autre appui qui me yint du ministère des affaires étrangères, puisque la nature de mon travail relhe de l'un comme de l'autre de ces départements; qui pût m'ai<ler à marcher avec quelque sécurité vers la so lution des difficultés délicates que les fouctions de l'offi cier de marine présentent lorsqu'elles entrent plus immé
XJV J>UÉFACE.
diatement en contact avec la direction générale <le nos intérêts extérieurs. Cet appui, je l'ai trouvé dans la bien veillance <l'un homme qui, comme littérateur, comme his torien, comme publiciste, est au nombre des illustrations de notre pays, et à qui la direction des archives de nos affaires étrangères se trouve si heureusement confiée. L'accueil que j'ai reçu de 1\1. l\Iignet est dû, avant tout, à ses sympathies encourageantes pour tout ce qui touche à la science. Il me permettra de recourir à ses conseils et aux enseignements précieux à puiser dans les précédents de notre histoire diplomatique, qu'il connaît si bien, sur tout pour la dernière partie de mon travail, celle que j'appelle plus spécialement diplomatie de la mer.
Cette partie n'est pas la moins importante. Les officiers de la marine, en effet, sont appelés à remplir des mis sions lointaines où, très-souvent, sans le secours des agents ordinaires ou des représentants spéciaux de leur
. gouvernement, ils sont forcés d'agir politiquement et di plomatiquement.
Toutes les fois qu'ils ont été chargés de pareilles mis sions, il~ s'en sont acquittés avec bonheur et habileté, parce qu'on a su choisir parmi eux les plus distingués et les plus capables.
Le ministre de la marine se plaisait dernièrement à leur rendre cette justice devant la chambre des députés,
. en même temps qu'il traçait la ligne principale de leurs devoirs les plus essentiels.
« Quant aux devoirs imposés à nos officiers dans l'ac >) complissement de missions importantes et lointaines, di » sait l'amiral de l\Iackau, je mets au premier rang une » obéissance entière et absolue aux instructions dont ils )) sont portems; et pour les cas, qui ne sont pas rares, )) où il est beaucoup laissé a leur appréciation' ils <loi )) vent, quand ils sont arrivés sur les lieux où ils sont
PRÉFACE. ·xv
J> appelés à agir, bien moins se préoccuper de certains J> obstacles de localité, ou de difficultés qui peuvent n'être J> que passagères, que d'apprécier, que de mesurer de J> sang-froid , avec le sentiment d'un véritable patrio » tisme, l'effet ultérieur, les conséquences inévitables J> qu'auront pour leur pays, pour la mère patrie, les ré » solutions qu'ils prennent sous leur responsabilité.
» A cette occasion, la Chambre me permettra de con » stater devant elle que la marine, souvent appelée depuis » vingt-cinq ans à conduire avec ses propres moyens , n et sans d'autres appuis que ceux de ses officiers, des J> affaires difficiles, est cependant et toujours parvenue à '' les mener à bonne fin, grâce à la détermination ,· au ju » gement ferme et droit des chefs, comme à la bravoure >> et au dévouement des officiers et des équipages (1). n
Ce témoignage, si honorable pour le corps entier, doit être bien précieux, surtout pour ceux des officiers géné raux et supérieurs auxquels il s'adresse particulièrement. Si ces officiers l'ont mérité à si jus te titre, c'est qu'à la détermination, au jugement ferme et droit dont parlait le ministre, ils joignent aussi des connaissances étendues.
Je serai heureux s'ils portent' sur mon travail un juge ment favorable.
Quant à ceux de mes camarades qui seraient moins fa miliarisés avec les matières dont je m'occupe, si ce même travail peut contribuer seulement à leur donner le goût de l'étude de ces matière~, j'.aurai accompli une partie de ma tâche.
Qu'il me soit permis d'exprimer ici toute ma gratitude envers les personnes dont l'assistance m'a été profitable pour mener à fin mon entreprise.
(1) Discours de 1\1. l'amiral de l\lackau, mi.nistre de la marine, à la séance de la Chambre des Députés du 29 février 4 844.
XVI PRÉFACE.
Bien des fois, pour des points difficiles, pour des ma tières moins rapprochées de mes connaissances prof es sionnelles, fai dû solliciter les indications , les conseils des hommes compétents et distingués qu'il m'a été per mis d'approcher. Ces conseils bienveillants ne m'ont pas manqué.
J'ai trouvé aussi, dans les conservateurs des archives et des bibliothèques publiques que j'ai compulsées, un empressement obligeant à mettre à ma disposition non seulement les richesses intellectuelles confiées à Jeurs soins, mais encore Je secours de leur expérience et de leurs lumières pour en tirer meilleur profit.
Je leur adresse à tous mes remercîments. Un mot, en terminant, sur le titre de cet ouvrage. Ce titre pourra paraître singulier à quelques lecteurs.
Il n'est cependant pas nouveau; je n'ai fait, en l'adoptant, que me conformer à d'anciennes traditions.
N'avons-nous pas les Rooles d'Oléron, dans lesquels le mot Rooles n'est, je crois, rien autre chose que le mot anglais Rules, qui signifie règles? N'avons-nous pas le Consulat de la mer, le Guidon de la mer, les Us et coustu mes de la mer?
Étranger, d'ailleurs, à toute étude de droit proprement dit, tel qu'il est enseigné dans les facultés, le mot droit me semble une expression multiple dont il est impossible de bien définir le sens.
C'est par ces diverses raisons qu'à ce titre, Droit inter national maritime, ou Droit public maritime, que j'aurais pu employer à l'exemple d'autres auteurs, j'ai mieux aimé substituer celui de Règles internationales de la mer.'
Paris, novembre 1844.
LIVRE PREMIER. NOTIONS GfmÉRALES ET PRÉLL\HNAillES.
CllAPITRE 0
SOMMAIRE.
Sociabilité de l'homme. -L'homme à l'étal d'isolement n'existe pas. Mais il existe des états d'association grossièrn et mal réglée. - J,a suc
cession du temps y amène le progrès. Progrès des éléments de la richesse matérielle. Progrès des riche~scs intellectuelles: - Dans les sciences physi<jucs;
Dans les sciences morales;- Dans les leth'es et les beaux·arts; - Dans les sciences sociales, et enfin dans l'économie politique,
Il a été longtemps en usage, surtout parmi les philosophes et les publicistes du xvme siècle, et jus que dans les premières années du siècle actuel, d' ou vrir les traités do morale, de législation, de gou vernement intérieur o'u extérieur des états, par une
I.
LlV. I. - NOTIONS GÉNÉRALES.
descripijon plus ou moins conjecturale de l'origine et du premier développement des sociétés humaines.
Convaincu que pour faire progresser les sciences morales il faut y appliquer, autant que possible, le proc~dé qµi & fajt le succès de~ sciences physiqties, c'est.,,à-qire l'ex~cte observatioq des faits, avec @Xclu sion de ce qui n'est qu' œuvre d'imagination, nous nous abstiendrons de remonter à des époques où ne peut pénétrer la certitude des documents historiques.
Nous partirons uniquement de cette vérité, recon nueaujourd'hui par les meilleurs esprits, que l'homme, par la loi mêm~ de sa création, de son organisation, est essentiellement sociable.
L'homme isolé, qui forme le point de départ de l'école…