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  • Les dchets dactivits de soins : DAS D.TREPO
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  • I Typologie des dchets dActivits de soins Les dchets gnrs par les diffrentes activits de soins sont regroups sous le vocable de DAS (Dchets dActivits de Soins). Parmi ceux-ci on doit distinguer : - Les DAOM : Dchets Assimilables aux Ordures Mnagres qui ne prsentent aucun danger particulier. - Les dchets dangereux (cf le Dcret N 95-517 du 15 mai 97, relatif la classification des dchets dangereux).
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  • Parmi les dchets dangereux il y a : - Les dchets chimiques solides et liquides - Les dchets radioactifs que nous ne traiterons pas - Les DASRI : Dchets dActivits de Soins Risque Infectieux.
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  • II- Historique Dchets hospitaliers puis dchets dactivit de soins puis DASRI et DAOM. Au Dpart : Incinrateurs hospitaliers in situ et souvent obsoltes Puis : Circulaire du 26 juillet 1991 : lgalise des techniques alternatives : Banalisation deviendra Dsinfection Origine du changement : normes des rejets Consquences : Quelques incinrateurs industriels et de grosse capacit spcifiques des DAS demeurent Nombreux quipements de dsinfection des DASRI se mettent en place avec drogation du Comit Suprieur dHygine Publique de France (CSHPF)
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  • III Aspects Rglementaires 1) Le Dcret du 6 novembre 97 sur les DASRI Attendu pendant plus de 6 ans le dcret 97-1048 du 6 novembre 97 relatif llimination des dchets dactivit de soins risques infectieux, est devenu le texte de rfrence sur lequel sappuient tous les professionnels.
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  • Dcret 97-1048 du 6 novembre 1997 sur les DASRI Prcise 2 notions - Dchets infectieux : M.O.viables ou leurs toxines remplace dchet contamin. - Sparation ds la production. Champ dapplication - DASRI - Piquants ou coupants destins labandon - P.S usage thrapeutique NU ou prims = risque psychologique
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  • Responsabilit concernant production et limination : - convention crite si organisme tiers - traabilit des dchets par documents, de la production jusqu la destruction (bordereaux de suivi BSDI). - emballages U.U. - dure dentreposage (cf.Arrt du 7 septembre 99). - incinration spcifique ou appareil de dsinfection agrs.
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  • 2) Les 2 arrts du 7 septembre 1999 Ils compltent le dcret du 6 novembre 97 Le premier prcise les modalits dentreposage ainsi que le contrle des filires dlimination des DASRI Dure rglementaire de stockage : point essentiel 100kg/semaine < 1 semaine si production < 100 kg/semaine > 5 kg/mois < 3 mois si production < 5kg/mois
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  • Le deuxime arrt dtaille les obligations de traabilit : bon de prise en charge et bordereau de suivi et les modalits de dclaration des installations de stockage. Rappelons que la responsabilit du producteur de dchets va jusqu la prise en charge de ses dchets par un site de destruction agre (attest par le bordereau de suivi de dchets qui doit revenir au producteur). Si le prestataire nest que transporteur, le devenir des dchets est plus problmatique que si il est transporteur et gestionnaire dun site agre de destruction.
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  • IV- les 2 filires : incinration et dsinfection (banalisation) IV-1- Situation depuis 1991 1L Incineration Hospitalire Technique de rfrence, polyvalente et parfois la seule utilisable pour certains dechets : - risque prions ( MCJ ) - genotoxiques 2 La Banalisation Technique alternative moins performante mise en uvre plus facile
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  • IV-1 les 2 filires : incinration et dsinfection (banalisation) Certains DASRI devront obligatoirement suivre la filire Incinration hospitalire alors que dautres pourront tre soit incinrs soit banaliss, au choix du producteur. Notons que le terme Banalisation qui consiste traiter un DASRI pour le transformer en un dchet non dangereux (banal), assimilable aux ordures mnagres, a t remplac par le terme Dsinfection dun DASRI . Cette dnomination est plus scientifique, car il sagit bien de dsinfection et non de la strilisation, (contrairement aux autoclaves).
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  • IV-2- Les principes des procds de dsinfection 1- Broyage avec 3 consquences : - Efficacit du procd : activit cur - Broyage rend impossible identification du dchet de dpart et rend inoffensif les piquants-coupants -Diminution de volume de 80%. 2- Procd physique et/ou chimique : Chaleur humide : 100 140, 30 minutes 1 heure - Micro-ondes - Pression et/ou dpression - Bain chimique bactricide, sporicide, virucide, parasiticide, fongicide.
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  • IV- Avantages et inconvnients respectifs Avantages de lincinration : spectre defficacit plus large, donc pas de pr-tri des DASRI. Inconvnients de lincinration : Nombre et capacit des incinrations souvent insuffisants Equipements de trs grosse taille (fours rotatifs) totalement inadapts aux petits producteurs. Evolutions techniques rapides Dpendance des tablissements de soins et libraux vis--vis dun groupe industriel. Transport par route de dchets infectieux. Inconvnients de la dsinfection : Gnre des DAOM dont certains vont en CET (Centre dEnfouissement Technique) Peu de procds adapts aux petits producteurs Ncessite un pr-tri
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  • V-1- Le tri et les filires pour les DAOM et les DASRI Type de dchetFilire dlimination - D. Ordinaires non contamins - D. risque infectieux - D.Piquant coupant risque infectieux - Pices anatomiques non aisment identifiables - Pices anatomiques aisment identifiables - D.contamins par le prion - OM - Dsinfection ou incinrateur H* - Container spcifique puis dsinfection ou incinrateur H* - Dsinfection ou incinration H* - Crmation - Incinration H* ou inactivation spcifique Incinrateur H* = Incinrateur Hospitalier moderne (10 en France, pas en Rhne-Alpes, temprature = 800).
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  • V-2- Le tri et les filires pour les dchets chimiques dangereux Type de dchetFilires dlimination - D.Chimiques dangereux solides et liquides - D.Contenant des gnotoxiques du groupe I, IIA et IIB (caryolitiques, cytostatiques, cancrognes etc) - Bains de radiologie avec des sels dAg - Piles bouton (Hg) Accumulateurs au plomb, tubes nons, . - Socit agre pour la collecte et destruction de tels dchets. - Incinration H* ou socit agre - Recyclage par une socit qui les collecte - Collecte par une socit spcialise.
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  • Tri des effluents liquides dangereux Exemple de filires mettre en place ProduitsCouleur bonbonne + tiquettes 1- AcidesJaune 2- BasesVerte 3- Toxiques (Mtaux lourds etc..)Blanche 4- GnotoxiquesBlanche +Etiquette : Gnotoxique 5- Solvants non halognsRouge + Etiquette 6- Solvants HalognsRouge + Etiquettes 7- Risque spcifique: 1 seul type de produit, sels dAg ou dHg, ou BET ect Etiquette spcifique NB 1 : 2 et 3 peuvent tre mlangs et alors tiquette : Bases + Toxiques NB 2 : 5 et 6 peuvent tre mlangs et alors tarif le + lev: celui des Halogns NB 3 : Ne jamais mlanger un Acide et un Toxique ! (risque de dgagement de gaz toxiques)
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  • V-3- Les caractristiques et cots des diffrentes filires Type de Dchet OMDASRI DestinationUIOM * ou Mise en dcharge Incinration spcifique DASRI Dsinfection = Banaliseur Temprature> 500>800Variable 100 ou 134 Cot tout compris 190 /T520 /T * UIOM = Usine dIncinration dOrdures Mnagres
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  • VI- Exemples dappareils de Dsinfection (Banaliseur) 1- VIRHOPLAN Trempage dans un bain chimique dtergent + bactricide + fongicide + virucide 2- STHEMOS Vapeur humide 150 10 20 min + micro-ondes pour maintenir le dchet T > 100 pendant au moins 20 min. 3- GABLER GDA 130S Vapeur humide Le dchet subit une T de 95 105 pendant 20 min.
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  • BOX - 03 Socit BOX 03 international Berne (Suisse) Procd : Dsinfection par lOzone gnr dans lappareil partir de lO 2 de lair Aprs broyage Capacit : de 10 60 l/h Intrt : Pour petits producteurs Encombrement rduit (conglateur vertical) Pas de rejets gazeux ou liquide Implantation dans le service producteur Evaluation : a t ralise Lyon : Facult Rockefeller en Microbiologie et test lHpital E.Herriot en Nphrologie.
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  • VII- Problmes actuels du secteur hospitalier 1- Critre de tri : Seul critre : risque infectieux parfois difficile valuer (les changes UU!) 2- Dchets risque de prions : Suspicion de MCJ chez le malade source ? Inefficacit des procds usuels et seul autoclavage 134-136, 18 minutes, adapts aux dchets Filire spcifique pour incinration coteuse et transport sur des distances importantes Effluents liquides risque mixte chimique + biologique qui ncessitent Traitement la source du risque infectieux pas fait ou mal fait et alors dangerosit Puis Socit de collecte habilit pour le risque chimique
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  • Inactivation des ATNC (prions) Circulaire n 45 du 12 juillet 1994 1- Autoclave t > 134dure > 18 min 2- Javel 6 (2%) t > 20 dure > 1h 3- Soude 1N t> 20 dure > 1h Les autres techniques ninactivent pas les ATNC.
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  • Inactivation du prion sur le matriel Par trempage chimique du matriel dans la soude 1N ou Javel 6 a) Indications Tout matriel ayant t en contact avec des produits biologiques contaminants : (SNC, tissus nerveux, LCR, organes lymphodes) dun patient suspect ou atteint de MCJ. b) Modalits : - Trempage le plus rapide possible aprs utilisation - Dure recommande 1h - la sortie du bain rinage abondant sous leau du robinet
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  • c) Renouvellement du bain - tous les 24h ou avant si trs souill - Elimination

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