CALENDRIER DSN & SAGE PAIE RH

CALENDRIER DSN – PHASE 3

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3ème trimestre 2016 Démarrage prévisionnel de la DSN phase 3 en production

DS Version 7.01

Janvier 2017 Généralisation de la DSN à l'ensemble des entreprises (DSN mensuelle au titre de la paie

de janvier attendue pour les échéances des 5 et 15 février)

GÉNÉRALISATION DE LA DSN

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CALENDRIER SAGE PAIE

Fin septembre – Phase 3 – 1ere étape : retraite et prévoyance Paie Version 8.01

DS Version 7.01

Objectif : Permettre aux clients finaux de produire une DSN Phase

3 (1ere étape) Retraite et Prévoyance Réelle avec les fonctions

d'exploitation nécessaires (interfaces et éditions existantes)

Début décembre – Phase 3 - 2eme étape : MSA, BTP, DADSU

…, mise à jour DADS U, bulletin simplifié (clarifié) Paie Version 8.10

DS Version 7.10

QUELQUES EXEMPLES DES ÉVOLUTIONS

À VENIR…

ERGONOMIE & DIVERS

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Vue contrat par contrat

Avant, dans la DSN, pour un salarié avec plusieurs contrats, une

combo liste était proposée dans le sous-onglet Contrats et tous les

contrats étaient présents à l'écran.

Aujourd’hui, il est nécessaire de sélectionner le contrat dans cette

combo liste pour pouvoir afficher les données du contrat.

Par défaut, le positionnement se fait sur le 1er contrat.

Divers

Mise à jour des tables de nomenclatures DSN phase 2 et 3

Module CICE : Mise à jour du taux de majoration BTP de 10 % à

11,11 %

DUCS RETRAITE

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Vue d’ensemble organisme

URSSAF Retraite Autres Organismes

Bloc 22 – Bordereau Oui Non Non

Bloc 23 - Cotisations agrégées (détail par CTP)Oui Non Non

Bloc 20 - Versement (montant du versement) Oui Oui Oui

Bloc 55 - Composant de versement (détail du

versement par contrat de prévoyance, par

période, et éventuellement par type de

population et code population Non Non Oui

En conséquence : le paramétrage DUCS ne sera pas utilisé pour

la Retraite et les OC en DSN phase 3

DSN PHASE 3

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Principe de calcul des versements- Vue en cours d’évolution

- Exportable sous Excel

En prochaines

versions :

en plus de

Retraite,

Prévoyance,

Mutuelle

Montant du versement = somme des cotisations individuelles

RÉCAPITULATIF

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- La période correspond au

trimestre : du 01/04 au 30/06

- Le versement est présent car

le mode de paiement est télé

règlement (=prélèvement

SEPA). Les autres modes de

paiement ne génèrent pas de

versement.

- En cas de périodicité

trimestrielle, le client a le

choix entre porter le paiement

seulement à la fin du

trimestre (c’est le cas de

l’exemple, à privilégier) ou

porter le versement sur

chaque mois.

Mono-établissement, périodicité trimestrielle

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EN SYNTHÈSE

Listes / Caisses :

Contrôler et mettre à jour le Siret des caisses.

En cas de GPS (groupe de protection sociale), c’est le Siret du GPS qui est

attendu.

Vérifier le type des caisses

Activer le paiement (mode de paiement…)

Contrôler l’échéance de l’entreprise Mensuelle ? Trimestrielle ?

Listes / Etablissements

Contrôler le rattachement aux établissements

Échéance des établissements : Mensuelle ? Trimestrielle ?

Si un Siret paie pour plusieurs autres Siret :

• Le siret payeur paie pour les autres avec un seul compte cotisant pour tout

OU (1 seul versement)

• Le siret payeur paie pour les autres avec un compte cotisant pas SIRET

(1 versement par établissement)

Contrôler & paramétrer

Pour tout complément d’information,

vous pouvez joindre notre service assistance :

0811 349 609 choix 2 / assistance@inforsud.com