calendrier dsn & sage paie rh
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CALENDRIER DSN & SAGE PAIE RH
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CALENDRIER DSN PHASE 3
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3me trimestre 2016 Dmarrage prvisionnel de la DSN phase 3 en production
DS Version 7.01
Janvier 2017 Gnralisation de la DSN l'ensemble des entreprises (DSN mensuelle au titre de la paie
de janvier attendue pour les chances des 5 et 15 fvrier)
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GNRALISATION DE LA DSN
3
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CALENDRIER SAGE PAIE
Fin septembre Phase 3 1ere tape : retraite et prvoyance Paie Version 8.01
DS Version 7.01
Objectif : Permettre aux clients finaux de produire une DSN Phase
3 (1ere tape) Retraite et Prvoyance Relle avec les fonctions
d'exploitation ncessaires (interfaces et ditions existantes)
Dbut dcembre Phase 3 - 2eme tape : MSA, BTP, DADSU
, mise jour DADS U, bulletin simplifi (clarifi) Paie Version 8.10
DS Version 7.10
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QUELQUES EXEMPLES DES VOLUTIONS
VENIR
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ERGONOMIE & DIVERS
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Vue contrat par contrat
Avant, dans la DSN, pour un salari avec plusieurs contrats, une
combo liste tait propose dans le sous-onglet Contrats et tous les
contrats taient prsents l'cran.
Aujourdhui, il est ncessaire de slectionner le contrat dans cette
combo liste pour pouvoir afficher les donnes du contrat.
Par dfaut, le positionnement se fait sur le 1er contrat.
Divers
Mise jour des tables de nomenclatures DSN phase 2 et 3
Module CICE : Mise jour du taux de majoration BTP de 10 %
11,11 %
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DUCS RETRAITE
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Vue densemble organisme
URSSAF Retraite Autres Organismes
Bloc 22 Bordereau Oui Non Non
Bloc 23 - Cotisations agrges (dtail par CTP)Oui Non Non
Bloc 20 - Versement (montant du versement) Oui Oui Oui
Bloc 55 - Composant de versement (dtail du
versement par contrat de prvoyance, par
priode, et ventuellement par type de
population et code population Non Non Oui
En consquence : le paramtrage DUCS ne sera pas utilis pour
la Retraite et les OC en DSN phase 3
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DSN PHASE 3
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Principe de calcul des versements- Vue en cours dvolution
- Exportable sous Excel
En prochaines
versions :
en plus de
Retraite,
Prvoyance,
Mutuelle
Montant du versement = somme des cotisations individuelles
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RCAPITULATIF
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- La priode correspond au
trimestre : du 01/04 au 30/06
- Le versement est prsent car
le mode de paiement est tl
rglement (=prlvement
SEPA). Les autres modes de
paiement ne gnrent pas de
versement.
- En cas de priodicit
trimestrielle, le client a le
choix entre porter le paiement
seulement la fin du
trimestre (cest le cas de
lexemple, privilgier) ou
porter le versement sur
chaque mois.
Mono-tablissement, priodicit trimestrielle
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EN SYNTHSE
Listes / Caisses :
Contrler et mettre jour le Siret des caisses.
En cas de GPS (groupe de protection sociale), cest le Siret du GPS qui est
attendu.
Vrifier le type des caisses
Activer le paiement (mode de paiement)
Contrler lchance de lentreprise Mensuelle ? Trimestrielle ?
Listes / Etablissements
Contrler le rattachement aux tablissements
chance des tablissements : Mensuelle ? Trimestrielle ?
Si un Siret paie pour plusieurs autres Siret :
Le siret payeur paie pour les autres avec un seul compte cotisant pour toutOU (1 seul versement)
Le siret payeur paie pour les autres avec un compte cotisant pas SIRET (1 versement par tablissement)
Contrler & paramtrer
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Pour tout complment dinformation,
vous pouvez joindre notre service assistance :
0811 349 609 choix 2 / [email protected]
mailto:[email protected]