sitom93 rapport 2008
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sitom93, rapport, 2008TRANSCRIPT
Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères de la Seine-Saint-DenisRapport d’activité 2008
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Sommaire
Ra
• Editorial_________________________________________________________________________________3
CHAPITRE I : LE SYNDICAT
• Ses adhérents ___________________________________________________________________________ 4
• Ses missions __________________________________________________________________________ 5-6
Ses instances et ses membres _____________________________________________________________7-10
1- le comité _____________________________________________________________________________ 7
2- le bureau ____________________________________________________________________________ 8
3- Les délégués du SITOM93 au SYCTOM de l’agglomération parisienne __________________________ 8
4- la commission d’appel d’offres du SYCTOM ________________________________________________ 8
5-l’administration du SITOM93 ____________________________________________________________ 9
6-les groupes de travail élus ______________________________________________________________ 10
Ses relations extérieures_________________________________________________________________ 11-12
Ses représentants dans les organismes extérieurs __________________________________________ 12
Son budget ______________________________________________________________________________ 12
CHAPITRE II : SES ACTIVITES
Etat du traitement des déchets ménagers (bassins versants) ______________________________________13
Les déchèteries installées en Seine-Saint-Denis ________________________________________________14
Répartition des déchets par catégories _______________________________________________________ 15
Tableau des tonnages 2008 par collectivité __________________________________________________16-17
Tableau des tonnages 2008 dans les déchèteries_____________________________________________18-19
Tableau des ratios 2008 par collectivité ____________________________________________________20-21
Tableau des ratios 2008 dans les déchèteries _______________________________________________22-23
Etat des collectes sélectives (bassins versants) ________________________________________________ 24
1- Verre _______________________________________________________________________________25
2-Multi-matériaux (emballages et journaux-magazines) _______________________________________25
3-Encombrants _________________________________________________________________________26
Déchets ménagers _____________________________________________________________________ 27-28
4- Ordures ménagères résiduelles_________________________________________________________ 27
5-Déchets ménagers (total)_______________________________________________________________27
6-Pourcentages des OM résiduelles dans les OM totales ______________________________________28
7- Les filières __________________________________________________________________________28
8 - Carte des installations de traitement en Seine-Saint-Denis __________________________________29
Les projets du Syctom en Seine-Saint-Denis ___________________________________________________ 30
Vers une gestion durable des déchets________________________________________________________ 31
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Rapport d’activité 2008 3
Relever le défide la prévention
Éditorial
Les élections municipales de mars 2008 ont conduit aurenouvellement du comité du Sitom93. Année de mise enplace des nouvelles équipes, 2008 a toutefois été marquée
par la poursuite de la dynamique engagée ses toutes dernièresannées.
Le centre de tri des collectes sélectives de Sevran, d’une capacité de 10 000 tonnes/an,est entré en activité au cours de l’année dernière. Ce centre, ainsi que les deux futuresunités de méthanisation, était acté par le plan départemental modifié en 2005 et reprisdans le PREDMA. Ainsi, le Syctom met en œuvre le principe de proximité et permet queles collectes sélectives de onze villes du nord-est de la Seine-Saint-Denis soient traitéessur son territoire. Je salue la décision des élus de Sevran et de son maire, de s’être por-tés candidats pour accueillir un équipement sur territoire de leur commune.Mais 2008 aura surtout été marquée par le « Grenelle de l’environnement ». Les déci-sions prises à cette occasion, s’inscrivent dans la logique de la politique du Syctom. Laprévention de la production des déchets est devenue la priorité et l’objectif fixé par la loiest de réduire de 7% par habitant nos déchets dans les cinq prochaines années. LeSitom93 s’est immédiatement inscrit dans cette démarche et il a décidé d’embaucherdeux chargés de mission pour accompagner les collectivités dans leur politique de pré-vention à mettre en place et de relance des collectes sélectives. Le « Grenelle » a égale-ment validé – tout comme le futur Predma - les capacités actuelles en incinération.Rappelons que le traitement des fumées fait l’objet d’une attention soutenue du Syctom,puisque les usines ont été mises, à plusieurs reprises, en deçà des normes européennesbien drastiques.Le bilan 2008 montre une très légère diminution des tonnages. Ce qui appelle à mettreen place des programmes locaux de prévention, même s’il semble que le phénomène soitplus significatif depuis le début 2009. A noter que la collecte du verre augmente de 1000tonnes. L’action lancée par « Verre-Avenir » et relayée par les collectivités, produit despremiers résultats. Par contre, on observe un tassement concernant les tonnages des col-lectes sélectives multi-matériaux. Je dois dire que les efforts des collectivités ne trouventpas tout le soutien nécessaire de la part d’Eco-Emballages, que des placements hasar-deux éloignent de ses obligations vis-à-vis de ses collectivités partenaires.En 2008, l’action du syndicat et des collectivités adhérentes, a permis de renforcer nosmissions au service des habitants. Avec eux, relevons le défi de la prévention de la pro-duction des déchets.
Alain RouaultPrésident du Sitom93
Vice-président du Syctom
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Ra4
Ses Instances et ses membres
4
Ses adhérents
Créé en 1982, le SITOM 93 est un Syndicat Intercommunal dont les adhérents sont, au 31 décembre2007, 24 communes, une communauté d’agglomération regroupant 8 communes du départementde la Seine-Saint-Denis (Plaine-Commune) et un syndicat intercommunal (SEAPFA) regroupant 4communes et la récente communauté de communes Le Bourget-Drancy. Cet ensemble représente1 362 366 habitants, soit 97,75 % de la population totale de Seine-Saint-Denis, sur la base durecensement de 1999, servant une dernière fois comme référence.
Les collectivités adhérentes en 2008 sont les suivantes :
CollectivitésAdhérentesSITOM 93
Nombre
d’habitants (1)
Aulnay-sous-Bois
Bagnolet
Bobigny
Bondy
Clichy-sous-Bois
Coubron
Dugny
Gagny
Les Lilas
Les Pavillons-sous-Bois
Le Pré-Saint-Gervais
Le Raincy
Livry-Gargan
Montreuil-sous-Bois
Neuilly-Plaisance
Neuilly-sur-Marne
Noisy-le-Grand
Noisy-le-Sec
80 315
32 761
44 318
47 084
28 379
4 643
10 023
36 876
20 484
18 559
16 609
13 179
37 415
91 146
18 300
32 875
58 460
37 460
En % du
Total
5,90%
2,41%
3,26%
3,46%
2,09%
0,34%
0,64%
2,71%
1,50%
1,36%
1,22%
0,97%
2,75%
6,70%
1,34%
2,41%
4,29%
2,75%
CollectivitésAdhérentesSITOM 93
Nombre
d’habitants (1)
PantinRomainvilleRosny-sous-BoisSaint-OuenVaujoursVillemomblePlaine CommuneAubervilliersEpinay-sur-SeineLa CourneuveL’Île-Saint-DenisPierrefitte-sur-SeineSaint-DenisStainsVilletaneuseSEAFPALe Blanc-MesnilSevranTremblay-en-FranceVillepinte
CC Le Bourget-Drancy (2)
DrancyLe Bourget
50 07024 01039 49940 0155 807
27 230309 860
63 52446 59335 608
6 83025 93986 87133 07611 419
162 21447 07947 21534 01833 90274 77562 62412 151
En % du
Total
3,68%1,76%2,90%2,94%0,43%2,00%
22,77%4,67%3,42%2,62%0,50%1,91%
6,38%2,43%0,84%
11,82%3,46%3,47%2,50%2,49%5,49%4,60%0,89%
Le syndicat
MINI MAXI MOYEN
Habitat collectif> 2 logements 23,27 % 94,91 % 71,30 %
Habitat collectif> 10 logements 15,9 % 81,09 % 57,12 %
(1) Population recensement INSEE 1999 avec double compte. A partir de 2009, le nouveau recensement sera appliqué.
(2) La création de la communauté de communes est intervenue au 01/01/2007.
Nombre d'habitants des collectivités adhérentes au SITOM 93 : 1 362 366.
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Rapport d’activité 2008 5
Le SITOM 93 a pour objet l'élimination des déchets ménagers et pour vocation de construire, gérer,contrôler et exploiter l'ensemble des ouvrages et sites nécessaires, dans le cadre du PlanDépartemental.
En l'état actuel des choses, en tant que composante du SYCTOM de l’Agglomération Parisienne,Syndicat qui regroupe PARIS, le SITOM 93, le SYELOM (Hauts-de-Seine) et des communes du Val-de-Marne et des Yvelines, il défend les intérêts de ses communes adhérentes. Du fait de son appar-tenance au SYCTOM, le SITOM 93 fait bénéficier aux communes, des aides d'ECO-EMBALLAGES, del’ADEME et de la Région Île-de-France en matière de collectes sélectives.
Le tonnage de déchets ménagers et assimilés produits en Seine-Saint-Denis a été de 694 308 tonnes en 2008.
Ses missions
Collectivités adhérentes du Sitom93 en 2008 :
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En application de la loi du 13 juillet 1992, la mise en décharge des déchets ménagers n’est plusautorisée, c'est donc cette contrainte qui fixe en fait, le contenu et le délai de la mission essentiel-le du SITOM 93 : à savoir la recherche des villes candidates pour accueillir des centres de traite-ment modernes qui permettront à la population de voir traiter les déchets ménagers dans lesmeilleures conditions. Ce qui implique : le tri à la source (collectes sélectives), la valorisationmatière (centre de tri et récupération), l'élimination avec valorisation énergétique (incinérationavec récupération d'énergie et méthanisation) et la valorisation organique (compostage et métha-nisation). Au cours du mandat précédent, deux villes (Romainville et Blanc-Mesnil) ont acceptéd’accueillir un centre de traitement multifilière avec méthanisation. La ville de Sevran a été candi-date pour l’implantation d’un centre de tri.
L'action du SITOM 93 s'inscrit dans le cadre de Plan Départemental d'Élimination des Déchets,dont la révision a été adoptée en 2005. Le plan sera caduc, dès l’entrée en vigueur du plan régio-nal (PREDMA).
Le SITOM93, composante du SYCTOM de l’agglomération parisienne.
Le SYCTOM et le SITOM93 ont mis en place des mesures afin de limiter les frais de trésorerie. LeSITOM93 émet les titres en direction des communes et mandate au SYCTOM au plus tôt. Le SYC-TOM fournit au SITOM93 les justificatifs nécessaires, d'autre part, le SITOM93 est chargé :
• D'apprécier l'adéquation des dispositifsde traitement définis par le SYCTOM,notamment par le recensement des dispo-sitifs de collecte par commune et par maté-riau (encombrants, déchets verts, embal-lages, papiers de bureau, DMS…) et de pro-poser les mesures correctives éventuelles àmettre en place, permettant d'optimiser laqualité des collectes, limitant ainsi lesdéclassements.
• D'organiser des réunions techniques, parsecteur géographique, afin d'obtenir d'unepart un retour d'expériences des com-munes, d'autre part, de recenser leursbesoins et leurs attentes (consignes rela-tives au tri, information sur les opérationsexpérimentales…).
• D'informer et de sensibiliser les communes du SITOM93 aux orientations définies par le SYCTOMsur les évolutions des bassins versants (changement de site de déversement suite à des travaux, àl'évolution des tonnages, aux opérations d'investissements en cours...).
Le SYCTOM fourni au plus tôt toutes informations utiles au SITOM93 et l'associe aux réflexions. LeSITOM93 assure la production d'éléments statistiques.
Le SITOM93 communique les orientations du SYCTOM à son propre Comité et transmet les vœux descommunes au SYCTOM et réciproquement pour le SITOM93, relaye les orientations définies par leSYCTOM auprès des partenaires institutionnels.
Ra6
Ses missions
Le syndicat
François Dagnaud (troisième à partir de la gauche), président du Syctom,prenant la parole lors d’un comité.
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Ses Instances et ses membres
1 ● Le comité
L es collectivités adhérentes en 2008 sont 24 communes, une communauté d’agglomérationregroupant 8 communes, un syndicat intercommunal regroupant 4 communes pour la
compétence déchets et une communauté de communes composée de deux communes. Ellesont élu leurs représentants au comité syndical pour la mandature 2008-2014. En voici lacomposition :
COLLECTIVITES TITULAIRES SUPPLEANTS
Aulnay-sous-Bois AMEDRO Alain DEFAIT Bruno
TOULGOAT Xavier DE OLIVEIRA Mario
Bagnolet JAMET Laurent RENAUD Martine
VILLAIN Stanie BENLOULOU Laury
Bobigny LAURENT Jean-Thomas DIOUF Diama
LE MAITRE LECLERCQ Jackie
DELLA VEDOVA Nicole
Bondy COTTE Laurent AMMOURI Djamal
CAUCHEMEZ Claire DLUGOKECKI Agnès
Clichy-sous-Bois DILAIN Claude BENHADJBA Ali
JARDIN Anne CHABI Sabine
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES BARTUCCIO Doménico ROBERT Philippe
Le Bourget/Drancy DESRUMAUX Denis MANGIN Anthony
Coubron CONGAR Henri-Philippe ALMAGRIDA Daniel
COENNE Raymond LAVEAU-SAVARY Thérèse
Dugny DESTERNES Bernard CATTIAUX Jacques
DUMAREIX Daniel CLAVEL Michel
Gagny GUEGUEN Jean-Louis TOUITOU Michel
RICHARD Robert PAPIN Magali
Les Lilas LAGRANGE Christian CASAGRANDE Roland
PAQUIS Christophe BANNIER Marianne
Les Pavillons/Bois DELRIEU Serge NEUBIG Geneviève
GAUTHIER Christine SARDA Patrick
Le Pré-St-Gervais DEKNUDT Leatitia BAILLON Denis
AMARA Charles GANEM-COHEN Martine
Le Raincy SALLE Pierre-Marie BODIN Roger
BAGNOU Aïcha FAUVETTE Jérome
Livry-Gargan PAPAZIAN Armen LEBOZEC Serge
MAGNIEN Jean-François COSIMI Gérard
Montreuil COMPAIN Claire DESGRANGES Pierre
BARRY Bassirou MOLOSSI Frédéric
Neuilly-Plaisance PERROT Jean COLEOU Yannick
MALAYEUDE J.-Ph. POGGI Eliane
Neuilly-sur-Marne REIN Henri GETTIAUX Dominique
CITEBUA Joseph BEN ALI Skander
Noisy-le-Grand FOUCHY Marc RIZZO Michel
MIERSMAN Michel CARRE Hervé
Noisy-le-Sec LASCOUX Patrick GUEYE Mamadou
MENDACI Madjid DE VISSCHER Philippe
COLLECTIVITES TITULAIRES SUPPLEANTS
Pantin SAVAT Gérard ASSOHOUN Félix
SEGAL-SAUREL Didier LEBEAU Philippe
Romainville LOTTI Bruno LOGIOU Marie-Hélène
CUKIER Raymond CALSAT Marie-Jeanne
Rosny-sous-Bois PERNES Claude COTTENCEAU Hélène
CHIABRANDO Claude MOUHOUBI Léa
Saint-Ouen ROUAULT Alain GIUNTA François
GARNIER Morgane FARGEAS Rémy
Vaujours BAILLY Dominique LEMASSON Claude
RINGRESSI Michel VARY Thierry
Villemomble MAGE Pierre-Etienne BERGOUGNIOU Françoise
LE DUVEHAT Pascale TROTIN Chantal
PLAINE-COMMUNE DESBIENDRAS Daniel AMEHO Christophe
(Villetaneuse)
ROS Sylvain LE BIHAN Véronique
(Aubervilliers)
FLANDIN Jean-Claude REDON Denis
(Epinay)
CARRE Dominique AKKAR Tassadit
(Pierrefitte)
SANTOIRE Laurent MHOUDINE Djamal
(La Courneuve)
GUENET Luc FLANDRIN Joël
(L’Ile-Saint-Denis)
KELLNER Karina ABDERIDE Françoise
(Stains)
REBIHA Hakim RIBAY Michel
(Saint-Denis)
SEAPFA SOUBEN Jean-Yves CAGNON Dominique
(Le Blanc-Mesnil)
FEMMAMI Lakhdar BAILLON Jean-François
(Sevran)
DURANDEAU Alain DE CARVALHO Virginie
(Tremblay-en France)
BORGEL Christophe COURATIER Allan
(Villepinte)
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Ra8
Le syndicat
4 ● La commission d’appel d’offres du Syctom
Nouveaux statuts
Nbre de membres Nbres de voix
Paris 24 156
SYELOM (92) 14 70
SITOM93 14 70
94 (13 communes) 13 13
78 (3 communes) 3 3
Composition du comité du Syctom
2 ● Le bureau
3 ● Les délégués du SITOM93 au SYCTOM de l’agglomération parisienne
La révision des statuts du SYCTOM de l'agglomération parisienne ayant été menée à son terme en2005, le nombre de délégués a été porté à 68 contre 38 auparavant. Le nombre de vice-présidents(une vingtaine) a doublé. Il faut surtout retenir que ce nouveau comité rééquilibre le poids res-pectif de la ville de Paris et des communes et syndicats primaires de première couronne. A noteraussi, la parité nouvelle entre le SYELOM des Hauts-de-Seine et le SITOM93.
Ses Instances et ses membres
Le président du Sitom93 estVice-président du Syctom. A cetitre, il est membre du bureauet de la commission d’appeld’offres et il représente leSyctom dans diverses manifes-tations.
L e comité du Syctom a élu la commission d’appels d’offres (CAO). Présidée par François Dagnaud (Villede Paris), président du Syctom, elle est composée de Jacques Gautier (Président du Syelom des Hauts-de-Seine), Alain Rouault (Président du Sitom93), Gérard Savat (premier vice-Président du Sitom93),Frédérique Pigeon (Ville de Paris), Florence Crocheton (commune de Saint-Mandé -94). Les membressuppléants sont Julien Bargeton (Ville de Paris), Guillaume Gardillou (Syelom), François Giunta(Sitom93), Jean-Pierre Auffret (Syelom) et Laurent Lafon (commune de Vincennes -94).
Alain ROUAULT Délégué de Saint-Ouen PrésidentGérard SAVAT Délégué de Pantin 1er vice-présidentChristophe BORGEL Délégué du SEAPFA (Villepinte) vice-présidentSerge DELRIEU Délégué des Pavillons-sous-Bois vice-présidentLeatitia DEKNUDT Déléguée du Pré-Saint-Gervais vice-présidenteKarina KELLNER Déléguée de Plaine-Commune (Stains) vice-présidenteJean-Thomas LAURENT Délégué de Bobigny vice-présidentBruno LOTTI Délégué de Romainville vice-présidentPierre-Etienne MAGE Délégué de Villemomble vice-présidentClaude PERNES Délégué de Rosny-sous-Bois vice-présidentSylvain ROS Délégué de Plaine-Commune (Aubervilliers) vice-présidentJean-Yves SOUBEN Délégué du SEAPFA (Le Blanc-Mesnil) vice-présidentXavier TOULGOAT Délégué d’Aulnay-sous-Bois vice-président
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Le Sitom93dans le Syctomde l’agglomérationparisienne
Pour son fonctionnement, le SITOM93 est doté d’une administration composée de 7 agents, dont5 à temps complet en 2008.La majorité du personnel est affectée sur des emplois de la filière administrative : administrationdu syndicat dont les ressources humaines et les finances, gestion du suivi des tonnages en lienavec le Syctom, information.Un directeur technique assure le suivi de relations extérieures du syndicat et anime des volets spé-cifiques de l’activité du SITOM93, en lien avec le Chargé de mission « prévention » et le chargé demission « contrat d’objectif territorial », deux postes crées en 2008 à la suite du Grenelle del’Environnement, qui permettront au syndicat de remplir de nouvelles missions en 2009.
Représentant(e)s du SITOM93 au comité du Syctom
Sitom93
Syelom (92)
Ville de Paris
Communes adhérentesdes Yvelines et du Val-de-Marne
TITULAIRES FONCTIONS SUPPLEANTSBAILLON Charles (bureau) SOUBEN Jean-YvesBERNARD Josiane JAMET LaurentCHIABRANDO Claude (vice-président) GUEGUEN Jean-LouisCITEBUA Joseph (bureau) AMARA CharlesGIUNTA François TOULGOAT XavierJARDIN Anne COTTE LaurentKELLNER Karina (vice-présidente) DESBIENDRAS DanielLEMASSON Claude MAGE Pierre-EtienneLOTTI Bruno (vice-président) LAGRANGE ChristianMAGNIEN Jean François GARNIER MorganeMALAYEUDE Jean-Philippe (bureau) SARDA PatrickROS Sylvain CARRE HervéROUAULT Alain (vice-président) LAURENT Jean-ThomasSAVAT Gérard (vice-président) REIN Henri
5 ● L’administration du SITOM93
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Ra10
Le syndicat
6 ● Les groupes de travail élus
Le comité du SITOM93 a créé, en début de mandat, plusieurs groupes de travail des élus du comi-té du SITOM93 sur la base du volontariat. Ils sont animés par des Vice-présidents.
Groupe « Collectes sélectives » animé par Pierre-Etienne MAGELe but est de rechercher les informations nécessaires aux communes sur les qualités et les quanti-tés de leurs collectes sélectives, sans que la récolte de ces informations induisent des dépensesexcessives. Il s’agit également de faire des propositions dans le cadre d’une meilleure maîtrise descoûts.
Groupe « information et communication » animé par Gérard SAVATIl s’agit de faire des propositions pour populariser le Plan Départemental d’Elimination des DéchetsMénagers et assimilés et faciliter l’acceptabilité des équipements par les habitants et les élus.
Groupe « Prévention » animé par Karina KELLNERLe groupe « Prévention » réfléchit à la mise en place de dispositifs de prévention, objectif majeurdu Grenelle de l’environnement, sur le territoire du Sitom93. Dans le cadre d’un partenariat avecl’Ademe et le Conseil général de Seine-Saint-Denis, il s’agit d’accompagner les collectivités adhé-rentes, pour mettre en place des programmes locaux de prévention.
Groupe « Elaboration du PREDMA » animé par Leatitia DEKNUDTLe Sitom93 a pris une part active dans le processus d’élaboration du plan régional d’éliminationdes déchets ménagers et assimilés. Il s’agit de poursuivre cette collaboration et, une fois le planapplicable, de réaliser un suivi des différents objectifs fixés par le plan.
Groupe « Formation des élus-visites de sites » animé par Xavier TOULGOATLes élus du Sitom93 ont besoin de connaître les différents types d’équipements de traitement desdéchets ménagers, de collectes sélectives, de recyclage, de valorisation ou de recycleries, duverre, etc….Ces visites peuvent s’accompagner d’explications techniques permettant de se fami-liariser avec les filières et procédés techniques du monde de déchets.
Groupe « Projets pédagogiques » animé par Jean-Yves SOUBENIl s’agit de réfléchir à l’implication des collectivités vers le public scolaire en particulier.
Ses Instances et ses membres
Une réunion sur la prévention dans les locaux du Sitom93
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Rapport d’activité 2008 11
Ses Relations Extérieures
Le SITOM93 développe ses relations avec les organismes compétents en matière de traitementdes déchets ainsi qu’avec les collectivités territoriales. Il est membre de plusieurs associations.
CONSEIL GENERAL DE SEINE-SAINT-DENISLe SITOM93 participe aux groupes de travail "voie ferrée et voie d'eau" initiés par le Conseil géné-ral de Seine-Saint-Denis dans le cadre du plan de déplacement urbain départemental. Il a noué unpartenariat dans le cadre du "contrat territorial déchets". Les relations avec le Conseil général sontimportantes notamment pour l’aboutissement des projets au Blanc-Mesnil/Aulnay et à Bobigny-Romainville (port fluvial). Le Conseil général est partenaire pour les politiques de prévention.
REGION ÎLE-DE-FRANCELe SITOM93 participe activement à l’élaboration du Predma.
ADEME (Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie)L'ADEME apporte aux communes, à leurs groupements et aux bailleurs (uniquement pour lesemballages) pour ce qui concerne les déchets, une aide technique et financière. Elle est partenai-re pour la mise en place des programmes locaux de prévention. Alain Rouault est membre de lacommission nationale des aides pour AMORCE.
AMORCE (Association des Collectivités Locales et des Professionnels pour les Réseaux de Chaleuret la Valorisation des Déchets). Alain Rouault est vice-président au titre du Syctom.
METHEOR (Association pour la méthanisation écologique des déchets)Le SITOM93 a accompagné la création de cette association qui a pour but de promouvoir le procé-dé de méthanisation. Alain Rouault est vice-président de l'Association au titre du Syctom. LaurentDesnoyers, directeur technique du SITOM93, est secrétaire de l’association.
ORDIF (Observatoire Régional des Déchets en Île-de-France)Dans cet observatoire, le président du SITOM93 siège au Conseil d’Administration et au bureau.Gérard Savat, premier vice-président du Sitom93, siège au CA pour le Syctom.
INTERDECHETSC’est un réseau d’échange de savoir-faire sur les déchets. C’est une émanation du réseau IDEAL.
ASTEE (Association Scientifique et Technique pour l’Eau et l’Environnement)Le SITOM 93 participe au groupe de travail Gestion biologique des déchets de la commissionDéchets et Propreté, qui a rédigé le vade-mecum de la méthanisation.
AFNOR (Association Française de Normalisation)Le SITOM93 participe aux travaux de la Commission Ordures Ménagères.
CNR (Cercle national du recyclage)Le Sitom93 a rejoint le CNR en mai 2005. Ce dernier, créé en 1995, s’est donné pour mission de pro-mouvoir la collecte sélective, le tri et le recyclage des déchets. Son ambition est d’aider les collec-tivités dans le choix et la mise en œuvre de solutions de gestion des déchets qui privilégient lavalorisation et participent à la sauvegarde de l’environnement. Le président du Sitom93 estmembre du conseil d’administration et le premier vice-président du Sitom93 siège pour le Syctom.
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12 Ra
Le syndicat
Pour l'année 2008, le montant des réalisations du budget de fonctionnement est en dépenses de68 519 220 euros et en recettes de 68 425 721 euros.
Les dépenses sont représentées :
• à hauteur de 67 879 881 euros par le paiement au SYCTOM de l’Agglomération Parisienne desredevances pour élimination des déchets ménagers provenant des 22 collectivités déversantactuellement dans les installations du SYCTOM.
• pour 639 838 euros pour les frais de fonctionnement du SITOM93 (loyers, salaires du personnel, indemnités d'élus, fournitures diverses).
Les recettes sont représentées :
• à hauteur de 67 882 949 euros par le versement des communes pour leurs déchets traités auSYCTOM de l’Agglomération Parisienne.
• par la cotisation des communes adhérentes pour la somme de 355 522 euros.
• par la participation du SYCTOM de l’Agglomération Parisienne aux frais de fonctionnement duSITOM 93 à hauteur de 179 000 euros.
• Les dépenses d’investissement représentent : 3 201 euros.
• Les recettes (6 191,54 euros) sont constituées uniquement par les amortissements.
1 ● Budget de fonctionnement
2 ● Budget d'Investissement
Représentants du SITOM93dans les organismes extérieurs
son budget
ORDIF Alain ROUAULT Gérard SAVATreprésente le SYCTOM
AMORCE Alain ROUAULTreprésente le SYCTOM
CNR Alain ROUAULT Gérard SAVATreprésente le SYCTOM
METHEOR Laurent DESNOYERS Alain ROUAULT(directeur technique du Sitom93) représente le SYCTOM
ASTEE Laurent DESNOYERS
CLUB BIOGAZ Laurent DESNOYERS
INTERDECHETS Laurent DESNOYERS
CNAS Alain ROUAULT
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Rapport d’activité 2008 13
Ses activités
1 ● Les centres existants ou utilisés par les communes de Seine-Saint-Denis
Etat du traitementdes déchets ménagers
• Saint-Ouen : Incinération
• Romainville : Centre de tri et de transfert (enfouissement à Claye-Souilly)
• Sarcelles : Incinération
• Claye-Souilly : Enfouissement
• Saint-Thibaut-des-Vignes : Incinération
(Incinération)
(Centre de transfert)
(Incinération)
(enfouissement)
(Incinération)
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Ra14
Ses activités
Déchèteries
Déchèteries mobiles
2 • Les déchèteries en Seine-Saint-Denis
Avant de vous rendre endéchèterie, pensez à vérifierles conditions d’accès, leshoraires d’ouverture et lesdéchets acceptés
Aubervilliers Plaine-Commune Rue des Bergeries 0 800 074 904Pierrefitte Plaine –Commun 102/104 rue d’Amiens 0 800 074 904Le Blanc-Mesnil SEAPFA Rue Anatole Sigonneau 01 55 81 01 90Sevran SEAPFA Chemin de Baliveau 01 43 84 54 54 Villepinte SEAPFA Allée du plateau 01 49 35 25 53Tremblay-en-France SEAPFA Rue Charles Cros 01 41 51 41 41 Romainville SYCTOM 62 rue Anatole France 01 41 83 77 20Saint-Denis SYCTOM 25 Boulevard de la Libération 01 48 09 31 50Aulnay communale Rue Henri Becquerel 01 48 68 55 74 Aulnay communale Déchèterie mobileBondy communale 85 avenue du 14 juillet 01 48 47 92 05Gagny communale Chemin d’accès aux Abbesses 0 800 522 511Livry-Gargan communale 60-62 avenue de Vaujours 01 43 30 06 17Montreuil communale 127 rue Pierre de Montreuil 01 55 86 93 48Noisy-le-Grand communale Chemin des Princes 01 43 03 05 22Rosny-sous-Bois communale Déchèterie mobileVillemomble communale Allée du Plateau 01 49 35 25 53
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Rapport d’activité 2008 15
3 • Répartition des déchets par catégories
En 2008, les habitants ont produit 694 308 tonnes de déchets en Seine-Saint-Denis, soit 513 kg par habitant
Déchets toxiques 125 tonnes
Cartons 343 tonnesTextile 284 tonnes
Déchets verts 17 021 tonnes
Redevance spéciale 15 045 tonnes
Verre 17 021 tonnes
Multi-matériaux 32 872 tonnes (collectes sélectives)
Tas sauvages 32 872 tonnes
Encombrants 44 262 tonnes
Déchèteries 58 887 tonnes
Déchets ménagers résiduels 486 009 tonnes
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Ra16
Ses activités
Aulnay-sous-Bois 82 130 28 469,060 2 222,000 2 000,000 1 307,000
Bagnolet 34 382 8 676,970 2 508,430 646,580 378,510
Bobigny 48 156 17 902,740 1 493,210 2 583,670 631,100 313,220
Bondy 53 663 18 017,812 5 278,890 914,490 646,160
CC Le Bourget-Drancy 79 483 28 512,976 2 578,454 201,740 2 237,540 787,250
Clichy-sous-Bois 29 601 10 050,210 890,000 279,000 326,000 133,000
Coubron 4 702 1 270,850 201,060 241,680 143,680
Dugny 10 679 3 244,840 104,980 80,180
Gagny 38 088 12 135,000 1 005,000 1 438,000 500,000
Le Pré Saint-Gervais 17 336 5 763,830 356,930 437,660 248,030
Le Raincy 14 461 4 504,690 453,220 819,120 402,520
Les Lilas 22 221 7 105,180 588,420 312,580 615,140 380,540
Les Pavillons-sous-Bois 20 437 7 712,580 746,860 60,000 907,800 276,370
Livry-Gargan 41 722 14 245,000 3 770,680 1 381,000 512,740
Montreuil-sous-Bois 102 369 28 521,000 2 296,000 2 737,000 2 169,000 1 362,000 2
Neuilly-Plaisance 20 153 5 694,840 700,910 845,630 559,100
Neuilly-sur-Marne 33 592 10 132,520 2 060,038 709,540 416,590
Noisy-le-Grand 61 795 17 525,000 2 113,000 708,000 1 895,000 1 061,000
Noisy-le-Sec 38 850 13 110,058 1 989,590 973,090 882,767 284,930
Pantin 53 949 20 000,000 634,000 1 344,000 956,000 655,000
CA Plaine commune 344 072 125 331,480 7 601,540 22 058,000 4 162,600 2 560,660
Romainville 25 392 9 182,000 1 310,000 82,000 498,000 348,000
Rosny-sous-Bois 41 424 13 506,000 1 085,000 306,000 1 190,735 503,900
Saint-Ouen 43 302 14 052,000 1 312,000 1 120,000 800,000 433,000
SEAPFA 174 229 51 367,850 4 477,380 2 091,000
Vaujours 6 136 1 767,100 199,410 272,780 170,680
Villemomble 28 618 8 208,000 868,000 1 312,000 466,000
TOTAL 1 470 942 486 009,586 44 262,642 32 765,080 32 872,522 17 021,060 3
Nombre Ordures Encombrants Tas Mulimatériaux Verred'habitants Ménagères Sauvages
2009
Répartition des tonnages 20
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Rapport d’activité 2008 17
7,000 45,000 8 466,000 42 509,060
8,510 2 169,270 14 379,760
,220 327,870 23 251,810
6,160 746,610 25 603,962
7,250 1 648,000 35 965,960
,000 11 678,210
,680 201,760 2,830 5,750 2 067,610
0,180 3 430,000
0,000 1 000,000 4 812,000 20 890,000
8,030 50,370 0,207 6 857,027
2,520 6 179,550
0,540 88,590 9 090,450
6,370 638,120 10 341,730
2,740 150,000 3 371,456 23 430,876
,000 238,000 62,000 1 451,000 8 678,000 5 066,102 52 580,102
9,100 972,400 1 688,107 10 460,987
6,590 13 318,688
1,000 1 981,000 1 651,440 26 934,440
4,930 80,460 215,820 1 320,700 18 857,415
,000 23 589,000
0,660 122,002 12 122,629 173 958,911
8,000 11 420,000
,900 330,000 831,520 17 753,155
,000 25,000 0,160 22,000 4 198,000 21 962,160
1,000 16 411,474 74 347,704
,680 2 409,970
6,000 656,000 3 719,817 15 229,817
1,060 343,460 6 691,340 125,199 284,750 15 045,270 58 887,154 694 308,063
rre Cartons Déchets Déchets Textiles Déchets Redevance Déchèteries TOTALVerts Toxiques de voirie Spéciale (voir détail)
s 2008 par collectivité
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Ra18
Ses activités
Aulnay-sous-Bois 82 130 1 015,000 126,000 45,0
Bagnolet 34 382
Bobigny 48 156
Bondy 53 663 578,400 23,720
CC Le Bourget-Drancy 79 483
Clichy-sous-Bois 29 601
Coubron 4 702
Dugny 10 679
Gagny 38 088 500,000 135,000 2,000 50,0
Le Pré Saint-Gervais 17 336
Le Raincy 14 461
Les Lilas 22 221
Les Pavillons-sous-Bois 20 437
Livry-Gargan 41 722 967,250 184,000 89,4
Montreuil-sous-Bois 102 369 315,000 585,000 131,000
Neuilly-Plaisance 20 153 272,000
Neuilly-sur-Marne 33 592
Noisy-le-Grand 61 795 174,000 42,000
Noisy-le-Sec 38 850
Pantin 53 949
CA Plaine commune 344 072 413,800 410,480 260,520
Romainville 25 392
Rosny-sous-Bois 41 424 77,120 4,400
Saint-Ouen 43 302
SEAPFA 174 229 1 606,600 1 409,900 418,100 22,900 0,0
Vaujours 6 136
Villemomble 28 618 480,000 205,000 53,000
TOTAL 1 470 942 6 399,170 2 634,100 1 354,020 24,900 184,4
Nombre Déchets Verts Bois Métaux Pneus Textilesd’habitants
2009
Répartition des tonnages 2008 par co
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Rapport d’activité 2008 19
45,000 90,000 2 971,000 1 053,000 30,000 108,000 3 028,000 8 466,00
13,700 38,570 92,220 746,61
50,000 25,000 2 380,000 43,000 1 677,000 4 812,00
89,414 28,792 2 102,000 3 371,46
68,000 1 009,000 82,102 2 876,000 5 066,10
845,000 1,107 570,000 1 688,11
17,240 319,000 26,200 1 073,000 1 651,44
73,750 4 293,790 75,284 86,965 6 508,040 12 122,63
333,000 11,000 406,000 831,52
0,000 99,210 5 445,170 0,000 140,451 288,143 6 981,000 16 411,47
76,000 19,817 36,000 2 850,000 3 719,82
184,414 462,900 15 215,960 3 433,000 457,752 557,678 28 163,260 58 887,15
Textiles Cartons Encombrants DIB DMS DEEE Déchets Totalconstruction
ar collectivité (Déchèteries)
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Ra20
Ses activités
Aulnay-sous-Bois 80 021 355,770 27,768 24,993 16,333
Bagnolet 32 511 266,893 77,156 19,888 11,643
Bobigny 44 079 406,151 33,876 58,615 14,317 7,106
Bondy 46 826 384,782 112,734 19,530 13,799
CC Le Bourget-Drancy 74 373 383,378 34,669 2,713 30,085 10,585
Clichy-sous-Bois 28 288 355,282 31,462 9,863 11,524 4,702
Coubron 4 612 275,553 43,595 52,402 31,154
Dugny 8 641 375,517 22,762 17,385
Gagny 36 715 330,519 27,373 39,167 13,618
Le Pré Saint-Gervais 16 377 351,947 21,795 26,724 15,145
Le Raincy 12 961 347,557 34,968 63,199 31,056
Les Lilas 20 226 351,289 29,092 30,413 18,814
Les Pavillons-sous-Bois 18 420 418,707 40,546 3,257 49,283 15,004
Livry-Gargan 37 288 382,026 101,123 37,036 13,751
Montreuil-sous-Bois 90 674 314,544 25,321 30,185 23,921 15,021
Neuilly-Plaisance 18 236 312,286 38,436 46,371 30,659
Neuilly-sur-Marne 32 754 309,352 62,894 21,663 12,719
Noisy-le-Sec 37 312 351,363 53,323 23,659 7,636
Noisy-le-Grand 57 217 536,021 16,992 36,021 25,622 17,555
Pantin 49 919 400,649 12,701 26,924 19,151 13,121
Plaine commune 307 528 407,545 24,718 71,727 13,536 8,327
Romainville 23 779 386,139 55,091 3,448 20,943 14,635
Rosny-sous-Bois 39 105 345,378 27,746 30,450 12,886
Saint-Ouen 39 722 353,759 33,030 28,196 20,140 10,901
SEAPFA 161 166 318,726 27,781 12,974
Vaujours 5 570 317,253 35,801 48,973 30,643
Villemomble 26 995 304,056 32,154 48,602 17,262
TOTAL 1 351 315 359,657 32,755 24,247 24,326 12,596
Nombre Ordures Encombrants Tas Mulimatériaux Verred'habitants Ménagères Sauvages
1999
Ratios 2008 par collectivit
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Rapport d’activité 2008 21
6,333 0,562 105,797 531,224
1,643 66,724 442,304
7,106 7,438 527,503
3,799 15,944 546,789
0,585 22,159 483,589
4,702 412,833
1,154 43,747 0,614 1,247 448,311
7,385 396,945
3,618 27,237 131,064 568,977
5,145 3,076 0,013 418,699
1,056 476,780
8,814 449,444
,004 34,643 561,440
3,751 4,023 90,417 628,376
5,021 2,625 0,684 16,002 95,705 55,872 579,881
0,659 53,323 92,570 573,645
2,719 406,628
7,636 505,398
7,555 632,209
3,121 472,546
8,327 0,397 39,420 565,669
4,635 480,256
,886 453,987
0,901 0,629 0,004 0,554 105,685 552,897
2,974 101,830 461,311
0,643 432,670
7,262 24,301 137,797 564,172
2,596 0,254 4,952 0,093 0,211 0,000 11,134 43,578 513,802
rre Cartons Déchets Déchets Textiles Déchets Redevance Déchèterie TOTALVerts Toxiques de voirie Spéciale (voir détail)
ivité (kg/par habitant)
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Ra22
Ses activités
Aulnay-sous-Bois 80 021 12,358 1,534
Bagnolet 32 511
Bobigny 44 079
Bondy 46 826 10,778
CC Le Bourget-Drancy 74 373
Clichy-sous-Bois 28 288
Coubron 4 612
Dugny 8 641
Gagny 36 715 13,127 3,544 0,053
Le Pré Saint-Gervais 16 377
Le Raincy 12 961
Les Lilas 20 226
Les Pavillons-sous-Bois 18 420
Livry-Gargan 37 288 23,183 4,410
Montreuil-sous-Bois 90 674 3,077 5,715 1,280
Neuilly-Plaisance 18 236 13,497
Neuilly-sur-Marne 32 754
Noisy-le-Sec 37 312
Noisy-le-Grand 57 217
Pantin 49 919
Plaine commune 307 528 1,203 1,193 0,757
Romainville 23 779
Rosny-sous-Bois 39 105
Saint-Ouen 39 722
SEAPFA 161 166 9,221 8,092 2,400 0,131
Vaujours 5 570
Villemomble 26 995 16,773 7,163 1,852
TOTAL 1 351 315 77,915 32,072 16,486 0,870
Nombre d'habitants Déchets Verts Bois Métaux Pneus1999
Ratios 2008 par collectivité (kg/par h
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Rapport d’activité 2008 23
0,548 1,096 36,174 12,821 0,365 1,315 36,868 105,797
0,255 0,719 1,719 15,944
3 1,313 0,656 62,487 1,129 0,000 44,030 131,064
0,000
2,143 0,690 50,381 90,417
0,664 9,856 0,802 28,094 55,872
41,929 0,055 28,284 92,570
0,214 12,479 0,219 0,253 18,915 39,420
31 0,569 31,253 0,806 1,654 40,068 101,830
2,656 0,692 1,258 99,588 137,797
0 2,245 5,636 185,267 41,800 5,574 6,790 342,911 43,578
us Textiles Cartons Encombrants DIB DMS DEEE Déchets TOTALconstruction
par habitant) (Déchèteries)
08•sitom93_rapportV7:sitom93_rapport_act2004V04 27/08/09 13:50 Page 23
Ra24
état des collectes sélectivesdes multimatériaux(emballages et journaux-magazines en mélange)
Ses activités
Bassins versants des collectes multimatériaux
Chelles
Centre de tri de Sevran (93)
• Aulnay-sous-Bois • Le Blanc-Mesnil • Clichy-sous-Bois • Coubron• Le Raincy • Livry-Gargan • Sevran • Tremblay-en-France• Vaujours • Villepinte
Centre de tri de Chelles (77)
• Gagny • Neuilly-sur-Marne • Noisy-le-Grand • Villemomble
Centre de tri de Gennevilliers (92)
• Epinay • Pierrefitte-sur-Seine • Villetaneuse• L’Ile-St-Denis • Saint-Ouen • Saint-Denis• Aubervilliers
Centre de tri de Romainville• Autres communes
Centre de tri de Chelles (77)
Centre de tri de Gennevilliers (92)
Centre de tri de Romainville (93)
Centre de tri de Sevran (93)
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Rapport d’activité 2008 25
détail des collectes sélectives
1 ● Verre
Les communes du SITOM93 ont collecté 17 021 tonnes de verre, en augmentation de 999 tonnes par rapport à 2007.
Les ratios sont exprimés en Kg/habitant/an pour 38 communes.
En Seine-Saint-Denis, la collecte se fait en apport volontaire et en porte-à-porte.
Ratio Ratio Ratio moyenle plus faible le plus fort par habitant
2005 1,17 35,79 11,80
2006 1,24 38,19 11,78
2007 5,13 38,19 11,84
2008 4,70 31,15 12,59
2008(1) 4,49 30,55 11,48
15 000
12 000
9 000
6 000
3 000
02000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008
1244
913
836
1453
0
1517
5
1597
5
16 3
92
2 ● Multimatériaux (Emballages - hors verre - et journaux-magazines en mélange)
Les communes du SITOM 93 ont collecté 32 872 tonnes de multimatériaux hors-verre, en diminu-tion de 981 tonnes par rapport à 2007.
Les ratios sont exprimés en Kg/habitant/an
Ratio Ratio Ratio moyenle plus faible le plus fort par habitant
2005 10,87 51,61 22,98
2006 10,46 62,34 23,92
2007 10,79 65,58 25,02
2008 11,52 63,19 24,32
2008(1) 9,83 56,64 22,18
1595
8
15 9
31
16 0
22
17 0
21
(1) ratios établis sur la base du recensement de 2009
(1) ratios établis sur la base du recensement de 2009
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26
Ses activités
3 ● Encombrants
Ratio Ratio Ratio moyenle plus faible le plus fort par habitant
2005 10,67 99,09 42,06
2006 11,12 115,09 47,27
2007 11,20 101,20 40,822008 12,70 112,73 32,75
2008(1) 17,75 98,37 29,87
30 000
25 000
20 000
15 000
10 000
5 000
02000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008
1912
5 t
1912
5 t
2214
9 t
2214
9 t
2501
8 t
2501
8 t
26 9
71 t
26 9
71 t
30 4
29 t
30 4
29 t
30 4
29 t
31 0
84
t
32 3
62 t
33 8
53 t
32 8
72 t
Claye-Souilly (77)
Saint-Denis (93)
Romainville (93)
Hors SYCTOM
Ra
Les communes ont collecté 44 662 tonnes d'encombrants. Soit une diminution de 10 960 tpar rapports à 2007
(1) ratios établis sur la base du recensement de 2009
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27
4 ● Ordures ménagères résiduelles
530 000
520 000
510 000
500 000
490 000
02000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008
531
854
t
522
316
t
519
447
t 505
68
2 t
507
193
t
492
225
t
491
197
t
495
474
t
486
009
t
5 ● Déchets ménagers (total)
720 000
690 000
660 000
630 000
600 000
570 000
02000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008
672
328
t
692
663
t
68
1 41
3 t
68
2 91
3 t
677
210
t
710
038
t
701
959
t
694
308
t
667
213
t
Le tonnage d’ordures ménagères résiduelles s’est élevé à 486 009 tonnes, en diminution de9 465 tonnes par rapport à 2007.
Le tonnage total d’ordures ménagères s’est élevé à 694 308 tonnes, en diminution de7 651 tonnes par rapport à 2007.
70 000
60 000
50 000
40 000
30 000
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008
5814
2 t
5436
7 t
5728
0 t
678
98 t
51 8
32 t
56 9
05 t
63 9
52 t
55 2
22 t
44 6
62 t
Rapport d’activité 2008
Déchets ménagers
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Ra28
Ses activités
6 ● Pourcentage des OM résiduelles dans les OM totales
90 %
85 %
80 %
75 %
70 %
02000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008
79,1
1 %
75,4
1 %
76,2
3 %
75,7
9 %
74,2
7 % 72
,68
%
69,1
8 %
70,5
8 %
69,9
9 %
Le pourcentage des ordures ménagères résiduelles dans le total des déchets ménagers,représente aujourd’hui 69,99 %, contre 79,11 % en 2000. Ce résultat témoigne des effortsréalisés par les habitants, les élus et les services. Toutefois les trois dernières années mon-trent une stabilisation.
Les communes ayant mis en place la collecte sélective des emballages, collectent en mélange desjournaux-magazines. De ce fait, les tonnages de journaux-magazines collectés séparativement nepermettent pas de réaliser des statistiques fiables.
7 ● Les filières
FILIERES ENTREPRISES PRODUITS TRANSFORMATIONCOLLECTES
Boîtes Boîtes de conserves, Acier Sollac de conserves canettes et pièces
et canettes automobiles…
France Canettes,Aluminium Aluminium Canettes, barquettes,
Recyclage barquettes… cadres de fenêtres…
Papier- Emballages Carton,Carton Revipac ménagers en papier
papier et en carton sanitaire…
Tuyaux,Plastiques Sita PVC murs anti-bruits…
PET Vêtements,isolation…
PEHD Tuyaux, flacons…
Genn(Centr
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Rapport d’activité 2008 29
Gennevilliers(Centre de tri)
Sarcelles(incinération)
Chelles(centre de tri)
Projet méthanisation
2007
Usine d’incinérationet de valorisation
Centre de transfert et projetméthanisation
Centre de transfertCentre de tri
Claye-Souilly(enfouissement)
St-Thibaut-des-Vignes
(incinération)
Villes qui accueilleront un des deux sites de méthanisation
Équipements programmés ou gérés par le Syctom
Déchèteries
Déchèteries mobiles
Déchèteries
8 • Carte des installations de traitement des déchets ménagers et assimilés en Seine-St-Denis
08•sitom93_rapportV7:sitom93_rapport_act2004V04 27/08/09 13:50 Page 29
30
Bilan et perspectives
Ra
Comme prévu, le nouveau centre de
tri du Syctom à Sevran, d’une
capacité annuelle de 10.000
tonnes de collectes sélectives, a démar-
ré ses activités en mai dernier. Un inves-
tissement qui a nécessité 13,8 millions
d’euros HT. Plus d’une trentaine de per-
sonnes, dont 17 sur les chaînes de tri,
assurera son bon fonctionnement. L’er-
gonomie des postes de travail a été étu-
diée ainsi les performances acoustiques
des matériaux, de la ventilation et du
traitement des poussières.
Rappelons que l’avenant au contrat
« terres vives » de la Région Ile-de-
France, signé en 2002 par l’Ademe, la Région, le Syctom et le Sitom93, puis le plan départemental
révisé en 2005 qui actait la nécessité d’implanter des centres de tri en Seine-Saint-Denis et de
construire un ou deux centres de méthanisation, s’inscrit dans le principe de proximité défendu par
le Syctom et le Sitom93. Le bassin versant du centre de tri de Sevran comprend 11 communes et
350.000 habitants. Il s’agit d’Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil, Clichy-sous-Bois, Coubron, Les
Pavillons-sous-Bois, Le Raincy, Livry-Gargan, Sevran, Tremblay-en-France, Vaujours et Villepinte. Une
charte de qualité environnementale initiée par le Syctom –comme pour ses autres équipements- avait
été signée par la ville de Sevran, le Syctom et le Sitom93, dès le début des travaux en 2006.
Les projets du SYCTOM de l'agglomeration parisienne en Seine-Saint-Denis
Le centre de transfert de Romainville va devenir un centre de traitement multi-filières avec méthanisation.
Un port, qui n’était pas prévu à l’origine du projet, verra le jour sur le canal de l’Ourcq. L’entreprise
Urbaser connue pour ses réalisations en Espagne et en Europe, a été désignée dans le cadre d’une pro-
cédure de délégation de service public. Ces projets et réalisations confortent les choix politiques des élus du
Syctom et du Sitom93. A savoir, traiter ses déchets sur son territoire, diversifier les modes de traitement -tous
complémentaires d’une bonne politique de développement durable- réduire les tonnages à la source, favori-
ser le développement des transports alternatifs à la route, en particulier en sorties de centre.
D’autre part, les procédures pour attribuer le marché de délégation de service public du futur centre de
méthanisation du Blanc-Mesnil-Aulnay se poursuivent. Rappelons que ce centre sera construit en co-maîtrise
d’ouvrage avec le Siapp. Une première et un exemple de coopération de deux grands syndicats intercommu-
naux au service de l’intérêt général, des collectivités et des habitants de la Seine-Saint-Denis. Enfin l’an der-
nier, les élus du Syctom ont décidé que le centre de transfert de Saint-Denis, situé en bord de Seine, fera peau
neuve. Pour plus d’infos : www.syctom-paris.fr
En projet : 2 sites de méthanisation et la rénovation du centre de Saint-Denis
Traitement des fumées de l’usine de Saint-Ouen
2008 : le centre de tri de Sevran est ouvert
En 2005, le Syctom a mis en conformité avec les nouvelles normes européennes tous les rejets dans l’at-mosphère de ses usines. Pour plus d’infos : www.syctom-paris.fr et www.tiru.fr
Après les opérations de tri, les balles sont prêtesà être envoyées vers les sites de recyclage.
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31Rapport d’activité 2008
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Composante du SYCTOM de l'agglomération parisienne 8, rue Albert EINSTEIN / BP 07 - 93241 STAINS - Tél. : 0148290981 - Fax : 0148290818site Internet : www.sitom93.fr - mèl : [email protected]
RAPPORT D’ACTIVITÉ 2008 - édition juin 2009Directeur de publication : Alain ROUAULTRédacteur en chef : Roger GUÉRINPhotos : Sitom93Tirage : 2000 exemplaires • 07/2009
Maquette, graphisme et impression :DGC - www.dgc-pao.com (01 48 03 50 30) - RCS PARIS B 343 214 839Mise en pages : Zouhaïr NAKARA (06 07 99 90 81)
Imprimé sous Label IMPRIM’VERT par RIVET impression
Aulnay-sous-BoisBagnoletBobignyBondyClichy-sous-BoisCoubronDugnyGagnyLe Pré-Saint-GervaisLe RaincyLes LilasLes Pavillons/BoisLivry-GarganMontreuil/BoisNeuilly-PlaisanceNeuilly-sur-MarneNoisy-le-GrandNoisy-le-SecPantinRomainvilleRosny-sous-BoisSaint-OuenVaujoursVillemomble
SEAPFALe Blanc-MesnilSevranTremblay-en-FranceVillepinte
PLAINE-COMMUNEAubervilliersÉpinay-sur-SeineL’Ile-Saint-DenisLa CourneuvePierrefitte-sur-SeineSaint-DenisStainsVilletaneuse
COMMUNAUTÉ DE COMMUNESLe BourgetDrancy
Aulnay-sous-BoisBagnoletBobignyBondyClichy-sous-BoisCoubronDugnyGagnyLe Pré-Saint-GervaisLe RaincyLes LilasLes Pavillons/BoisLivry-GarganMontreuil/BoisNeuilly-PlaisanceNeuilly-sur-MarneNoisy-le-GrandNoisy-le-SecPantinRomainvilleRosny-sous-BoisSaint-OuenVaujoursVillemomble
SEAPFALe Blanc-MesnilSevranTremblay-en-FranceVillepinte
PLAINE-COMMUNEAubervilliersÉpinay-sur-SeineL’Ile-Saint-DenisLa CourneuvePierrefitte-sur-SeineSaint-DenisStainsVilletaneuse
COMMUNAUTÉ DE COMMUNESLe BourgetDrancy
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