le magazine des professionnels de la dÉpollution des … · vannier (2), directeur régional...

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// PRÉSENTATION Changement de Président et évoluon du bureau de l’UPDS // HYGIÈNE & SÉCURITÉ Accidentologie UPDS 2016 // ACTUALITÉ TGAP 2018 : quelles répercussions en SSP ? n°03 Avril 2018 MAG LE MAGAZINE DES PROFESSIONNELS DE LA DÉPOLLUTION DES SITES DOSSIER TECHNIQUE Présentaon d’ouls techniques introduits dans la méthodologie de geson des SSP //

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Page 1: LE MAGAZINE DES PROFESSIONNELS DE LA DÉPOLLUTION DES … · VANNIER (2), Directeur Régional IdF-Nord-Ouest de SERPOL. • résorier : Tudor PRICOP-BASS T (3), Direc-teur Technique

// PRÉSENTATIONChangementdePrésidentetévolutiondu bureau de l’UPDS

// HYGIÈNE & SÉCURITÉ Accidentologie UPDS 2016

// ACTUALITÉ TGAP 2018 : quelles répercussions en SSP ?

n°03 Avril 2018

MAGLE MAGAZINE DES PROFESSIONNELS DE LA DÉPOLLUTION DES SITES

DOSSIER

TECHNIQUEPrésentationd’outilstechniquesintroduitsdanslaméthodologiedegestiondesSSP //

Page 2: LE MAGAZINE DES PROFESSIONNELS DE LA DÉPOLLUTION DES … · VANNIER (2), Directeur Régional IdF-Nord-Ouest de SERPOL. • résorier : Tudor PRICOP-BASS T (3), Direc-teur Technique

p.02

UPDS MAG n°3 avril 2018

Magazine édité par l’UPDS - Union des professionnelsdeladépollutiondessites183 avenue Georges Clémenceau92000 NANTERREwww.upds.org Conception Everbrand182 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-SeineRéalisation UPDS

Collaboration

Arcadis, Comité de rédaction

Sophie CHAMBON, Christel de LA HOUGUE, Damien FAISAN, Jean-François KALCK, Jérôme RHEINBOLD.Crédit photo @UPDS

Reproduction interdite sans accord del’UPDS.

SOMMAIRE

Edito // p.3

Présentation// p.4Nouveau bureau de l’UPDS Hygiène & Sécurité // p.5Données accidentologie UPDS 2016

Technique // p. 8TraitrementterrildeWattrelosCaractérisationbiologiqueenSSPSonderenifleuseetgéostatistiquesGéophysique en SSP

Actualité // p.18TGAP 2018Publicationsrécentes

EPF DE LA VENDÉESAVETHEDATE-12juin2018-Mouilleron-le-Captif(85)-Reconvertirvos friches : Et si elles devenaient une richesse ?

http://www.epf-vendee.fr

RÉSEAU EUROPÉEN NICOLENICOLE Spring Workshop 2018 - 20 au 22 juin 2018 - Francfort

http://www.nicole.org

RV2S 20182èmesrencontresscientifiquesRéhabilitationetvalorisationdessitesetsolspollués-29&30octobre2018-SaintEtienne(42)

https://rvss.sciencesconf.org

// CALENDRIER

// AAP, AMI,...

ADEMEAppelàProjets-Investissementsd’Avenir-Economiecirculaireetvalorisationdesdéchets.Datelimitededépôtdesdossiers:17juin2018.

https://appelsaprojets.ademe.fr/appel/DMA/_pub/apw_descrip-tion.aspx?ref=ECOCIRC2018-20

RÉGION OCCITANIEAppelàManifestationd’Intérêt«ReconquêtedesfrichesenOccita-nie».Datelimitededépôtdesdossiers:1erjuin2018.

https://www.laregion.fr/friches-occitanie

// CONTACTEZ-NOUS!

Pourtoutepropositiondesujetoudemanded’information:[email protected]

@upds_syndicat

www.linkedin.upds.org

www.videos.upds.org

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EDITO // n°03 // Avril 2018 // UPDSMAG

p.03

// EDITO

Hervé MONTACLAIR, Président de l’UPDS

Chers lecteurs et adhérents de l’UPDS,

Permettez-moi,dansunpremiertemps,deprofiterdel’occasionderappelerquenousœuvrons dans unmilieu particulièrementjeune, au sein d’un métier qui n’existaitpas ou très peu il y a à peine 30 ans, 35 ans tout au plus.

Acetitre,ilestdenotreresponsabilitédele structurer et de définir un cadre danslequel nous aurions aimé ou souhaitons évoluer!

Telle est mon ambition et celle desmembres du bureau élus il y a peu.

Après avoir fait la une de l’émission Envoyé Spécial («Nos écoles empoisonnées – 11janvier2018»),l’occasionnousestdonnéed’insister sur le fait que notre métier ré-pond clairement à un besoin de santé pu-blique. Prélever des échantillons de sols,lesfaireanalyserparunlaboratoire,exca-ver et traiter des sols pollués, impose des compétences et une expertise dans desdomainesextrêmementvariés,enchimie,en géologie, en hydrogéologie, en génie des procédés, en risques sanitaires, et en droit de l’environnement. Cemétier nousexposeetexposequotidiennementnossa-lariésàdescontaminantsmultiples,variés

etplusoumoinsdangereuxpour lasantéhumaine.

Sans porter de jugement sur la ligne édi-torialedecetteémission,commentnepasêtreinterpelléparlefaitque,aujourd’hui,en 2018, des enfants passent une grande majorité de leur journée dans des environ-nementsdangereuxpourleursanté?Com-mentnepasfaireleconstatquecettesitua-tionestpourpartie,lefruitdediagnosticsnonexhaustifs,malréalisés,oudetravauxde dépollution inexistants ou exécutés àla hâte par des entreprises extérieures ànotremétier?

Devons nous attendre des scandales àla manière de l’amiante pour prendre consciencequenotremétierdemandedel’exigenceetuneréglementationclairesurles sols ?

Je vous invite maintenant à decouvrir ce troisième numéro d’UPDS Mag.

Bonnelecture!

Hervé MONTACLAIR

Président de l’UPDS

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UPDSMAG // n°03 // Avril 2018 // PRÉSENTATION

p.4

CHANGEMENT DE PRÉSIDENTET ÉVOLUTION DU BUREAU DE L’UPDS

// PRÉSENTATION

A l’occasion de leur Assemblée Générale du 30 janvier 2018, les adhérents de la chambre syndi-cale des professionnels de la dé-pollutiondessitesontéludenou-veauxreprésentants.

Hervé MONTACLAIR, Directeur Général de la société BIOGENIE Europe devient le nou-veau Président de l’UPDS. Géologue de for-mation,HervéMONTACLAIRdébutesacar-rière en 1993 au sein du bureau d’études BURGEAPdans lesétudesdepollutiondesolseten ingénieriede travauxdedépol-lution.Passionnéparlestravaux,ilintègre,en 2000 et en qualité de chef de projet, la sociétéBIOGENIEEurope,filialed’unePMEquébécoise ayant développé une nouvelle technologie de traitement biologique des sols. Nommé Directeur technique France

en 2005 puis Directeur Général en 2010, il met en place une véritable dynamique de croissance, basée sur l’ouverture de centres de traitement polyvalents ainsi que sur un pôle travaux combinant une expertise entraitementssursite,in-situetlaréalisationde projets hors site en accompagnement de ses clients immobiliers.

BIOGENIE emploie aujourd’hui 72 per-sonnesetaréaliséunchiffred’affaires2017de37,8M€,dontprèsde17M€entravauxdedépollution.L’entreprises’appuiedésor-mais sur 4 centres de traitement à travers laFrancepermettantdemettreenœuvredu traitement biologique, du lavage de sols etfaitdelavalorisationdessolstraitéssonaxededéveloppementfutur.

BIOGENIE, membre de l’UPDS depuis la fin des années 1990, a obtenu dès 2012,danslacontinuitédesonlabelQUALIPOL,

lacertificationLNESSPpourlesdomainesC (exécution des travaux de dépollution),puispourledomaineB(ingénieriedestra-vauxdedépollution).

Les7autresmembresdubureausont:

• Vice-Président Ingénierie : Jean-François KALCK (1), Directeur Compétence Environ-nement chez ARTELIA Eau et Environne-ment.

• Vice-Président Travaux : WilfriedVANNIER (2), Directeur Régional IdF-Nord-Ouest de SERPOL.

• Trésorier : Tudor PRICOP-BASS(3), Direc-teur Technique d’AECOM.

• Secrétaire : Françoise VIRAPIN (4), Ex-perte auprès du Département Environne-ment Industriel de GINGER BURGEAP et directrice générale de sa filiale GINGERDELEO.

• Président de la commission technique : Damien FAISAN (5), Responsable dévelop-pementmétierSSPchezDEKRAIndustrial.

• Président de la commission Hygiène et Sécurité : Pierre-Yves KLEIN (6), Président de REMEA.

• Président de la commission Communica-tion:JérômeRHEINBOLD(7), Directeur de COLAS Environnement.

(1) (2) (3)

(4) (5) (6) (7)

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HGIÈNE & SÉCURITÉ // n°03 // Avril 2018 // UPDSMAG

p.5

ACCIDENTOLOGIE UPDS 2016 : NOTE DE PRÉSENTATION

Les données sur l’accidentologie 2016 ont été col-lectées auprès des 45 adhérents de l’UPDS qui re-présentent environ 2200 salariés travaillant en sites et sols pollués.

Les sociétés du collège ingénierie comptent environ 1220 salariés tandis que les sociétés du collège travaux encomptent environ 980.

Trois nouveaux adhérents ont rejointl’UPDSdébut2017:RSKEnvironnementet Tésora pour le collège ingénierie, et Gautheypourlecollègetravaux.

Les statistiques annoncées ci-après ontété établies sur la base des données de 43 adhérents de l’UPDS, soient 2088 sa-lariés, qui représentent environ 95% des salariés (16 adhérents pour le collègetravauxet27adhérentspour le collègeingénierie).Eneffet:

• 1 société n’a pas souhaité communi-quersesinformations;

• 2 sociétés n’ont pas accès au décompte spécifiqueauxsalariésSSP.

Pour rappel, en 2015 les statistiques

// HYGIÈNE & SÉCURITÉ

avaient été réalisées sur la base des don-nées de 40 adhérents représentant 1943 salariés.

INDICATEUR DE LA SINISTRALITÉ

Les indicateurs de suivi utilisés pour lereportingaccidentologiedel’UPDSsont:

• AAA : accident de travail avec arrêt(horstrajet);

• ASA : accident de travail sans arrêt(horstrajet);

•Nombred’accidentsdetrajet;

•Nombredejourd’arrêt;

•Nombrededécès;

• TF 1 : taux de fréquence 1 (Nombred’accidents avec arrêts/ heures travail-lées)x1000000;

• TF 2 : taux de fréquence 2 (Nombre

d’accidents avec arrêts + accident sansarrêt/heurestravaillées)x1000000;

•TG:tauxdegravité(Nombredejoursd’arrêt/heurestravaillées)x1000);

• IF : indice de fréquence des accidents dutravail(nombred’accidentsavecarrêtx1000/nombredesalariés).

Sinistralité de l’ensemble de l’UPDS : une tendance à la baisse qui doit être confirmée

Le TF1 évolue favorablement et recule de 0,34 point par rapport à 2015. Au contraire, le TF 2 est en progression (+0,18point), tout comme le TG (+0,11point).

À noter qu’il n’y a eu aucun décès en 2016.Lenombredejoursd’arrêtconsé-cutifsàunaccidentdutravailaugmentede404 joursentre2015et2016.Cetteaugmentation est due à un « effetpépite» : un seul accident (collège tra-vaux)adonnélieuà301joursd’arrêtcequi explique la forte augmentation dutauxdegravité(TG).

20 accidents de trajet ont eu lieu en 2016contre7en2015.Mais,l’undesac-cidents de trajet ayant eu lieu en 2015 avait eu pour conséquence le décès du conducteur.

Lafréquencedesaccidentsdutravail(AT)varie peu entre 2015 et 2016 : des AT en 2016 est de 11,5 contre 11,3 en 2015. Cette stabilité au niveau de l’ensemblede la profession est un signe positif etc’est lerésultatd’unengagementquoti-diendenosadhérents:«lasécuritéestl’affaire de tous, A CHAQUE INSTANT ».

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UPDSMAG // n°03 // Avril 2018 // HYGIÈNE & SÉCURITÉ

p.6

Tableau 1 : indicateurs de la sinistralité pour l’ensemble de l’UPDS entre 2013 et 2016.

Tableau 2 : indicateurs de la sinistralité pour le collège ingénierie entre 2013 et 2016.

Tableau3:indicateursdelasinistralitépourlecollègetravauxentre2013et2016.

Maispour refléterune réelle tendance,ces chiffres devront être confirmés en2017etdanslesannéesàvenir.

Collège ingénierie, des AAA moins

nombreux et moins graves

Labaissedutauxdegravitéetladiminu-tiondunombrede joursd’arrêtdu col-lège ingénierie révèlent que les accidents survenus sont moins graves. La progres-sion plus forte du nombre d’accidents sansarrêtparrapportauxaccidentsavecarrêtconfirmecettetendance.

Collège travaux, une situation

globalement stable

Pour le collège travaux, le nombre d’AT

semble se stabiliser.

Lenombredejoursd’arrêtconsécutifsàun accident du travail est passé de 60 en 2015à404en2016.Cettetrèsforteaug-mentationestnotammentdûeàunacci-dentayantdonnélieuà301joursd’arrêt.Sanscompter«l’effetpépite»lenombred’accidentaugmentede72%entre2015et2016.Cetaccroissementestàmettreenperspectiveaveclesdonnéesde2013et 2014 où le nombre d’accident du tra-vailétaitrespectivementde465et478.

SINISTRALITÉ PLUS FAIBLE PAR RAP-PORT AU MASE

Les données UPDS ont été comparées aveclesdonnéesduMASE(sourcewww.mase-asso.fr), l’une des référencesma-

jeureenmatièredesécuritéautravail(cf.figures4et5).

Pour rappel, dans le système MASE, les entreprisescertifiées4x3ans(4cyclesde3ans)obtiennentlesmeilleursrésultatsen terme d’accidentologie.

Demanièregénérale,lesrésultatsstatis-tiques sur la sinistralité 2016des adhé-rentsdel’UPDSsontmeilleursqueceuxdescertifiésMASEdepuis3cycles.

SINISTRALITÉ MEILLEURE QUE CELLE DE LA CNAM

Auregarddesstatistiquessurlasinistra-lité suivant la nomenclature d’activitéfrançaise (NAF) publiées par la CaisseNationale de l’Assurance Maladie desTravailleurs Salariés, les résultats UPDS

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HYGIÈNE & SÉCURITÉ // n°03 // Avril 2018 // UPDSMAG

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Figure4:ComparaisondesTF1etTF2descertifiésMASEetdesadhérentsdel’UPDSen2016.

Figure5:ComparaisonduTGdescertifiésMASEetdesadhérentsdel’UPDSen2016.

Figure6:ComparaisonduTFetTGdesadhérentsavecceuxdesprofessionnelsdesmêmessecteursd’activité.

(TF/TG)sontmeilleursqueceuxdespro-fessionnelsdesmêmessecteursd’activi-tés(cf.figure6).Lafréquenceet lagra-vité des accidents ayant eu lieu chez les adhérents sont moins importantes que ceuxdesautresprofessionnelsdumêmedomaine.

CIRCONSTANCES DES ACCIDENTS DU TRAVAIL

La description des accidents du travailest détaillée selon une nomenclature en 3parties:

•Lemodedelésion;

•Lanaturedeslésions;

• Le siège des lésions.

Le mode de lésion le plus courant pour le collège ingénierie est la chute de per-sonnes (27%) alors que c’est lamarchesur/choc contre/heurt par des objets (35%)pourlecollègetravaux.

Les commotions et traumatismes in-ternes(20%)sontleslésionslesplusfré-quentes pour le collège ingénierie alors quecesontlesdouleursliéesauxefforts/lumbago(27%)pourlecollègetravaux.

Pour le collège ingénierie ce sont les lé-sionsdesmembres inférieurs (27%)quisont les plus fréquentes, alors que ce sont les lésions des doigts/mains (27%)pourlecollègetravaux.

Sophie CHAMBON, UPDS

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UPDSMAG // n°03 // Avril 2018 // TECHNIQUE

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TRAITEMENT DU GRAND TERRIL DE CHROME DE WATTRELOS PAR PRECIPITATION IN SITU

// TECHNIQUE

Latechniquedelabioprécipitationinsituestactuelle-ment mise en œuvre sur le Grand Terril de Chrome de Wattrelos(59),polluéenchromeVI.Leprincipereposesurlastimulationdelacroissancedemicroorganismesanaérobiesparl’ajoutcontrôlédenutrimentsquivontmodifierlesconditionsphysico-chimiquesdumilieuetengendrer laprécipitationdemétaux sous formenonsoluble et beaucoupmoins toxiqueque le produit dedépart.

CONTEXTE ET PROBLEMA-TIQUEDUPROJETLe site de l’ancienne usine PCUK de Wat-trelos (59) faitpartied’unvasteprojetderéhabilitation visant à recréer une trameverteaudroitducanaldeRoubaix.Danscecadre, Arcadis est chargée de la réhabilita-tiondurableduGrandTerrilquioccupeunesuperficie de 7 hectares. Cette anciennedécharge fut en activité depuis le débutdu 20ème siècle et utilisée par plusieursindustriels, qui y ont stocké les résidus de traitement du minerai, très chargés en chromehexavalent.

LA BIO-PRECIPITATION INSITUL’objectifdelabio-précipitationanaérobieestdestimulerlacroissancedemicroorga-nismes par l’injection contrôlée de nutri-ments(mélasse,siropsdemaïs,résidusdelaiterie,etc.).

En consommant ces nutriments, les bacté-ries rendent le milieu de plus en plus réduc-teur.

Cette modification des conditions physi-co-chimiquesengendrelaprécipitationdemétaux sous forme d’hydroxydes ou de Figures1et2:vued’ensembleduGrandTerrildeChromePCUKàWattrelos(enhaut);Ou-

verturedelagéomembraneetréalisationd’unetranchéedanslesrésiduschargésenCrVI.

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TECHNIQUE // n°03 // Avril 2018 // UPDSMAG

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sulfures, non solubles et beaucoup moins toxiques que le produit de départ, ainsiquelaréductiond’éventuelscomposésor-ganochlorés.

MISE EN ŒUVRE SUR SITE : FIN 2011Les différents résultats obtenus lors despilotesde laboratoire (2005)etde terrain(2009) ont conduit au dimensionnementsuivant :

-Plus de 140 puits d’injection et decontrôle,

-1,5kmdetranchéesd’injectiondans lesmatériauxnonsaturés.

L’ensemble des injections se fait via uneunitéautomatiséequipermetdeciblerleszonesàinjecterpourgarantiruneefficacité

Tableau1:EvolutiondesteneursenCrVIdelaphasesolide,prélevéelorsdeforagesen2011et2013.

maximaledutraitement.Laduréedutrai-tementestprévueinférieureà7ans.

PRINCIPAUX RESULTATSEvolution des teneurs en CrVI de la phase solide, prélevée lors de forages en 2011 et 2013

En 2011, la masse totale de CrVI disponible étaitestiméeà1120tonnes:930tonnesdans la zone vadose et 190 tonnes dans la zone saturée.

Dès2013,cettemassetotaledeCrVI dispo-nibleseréduisaità295tonnes:227tonnesdans la zone vadose et 68 tonnes dans la zone saturée.

En 2 ans et demi, 825 tonnes de CrVI ont précipité, soit 74% de la masse initiale :une part importante du CrVI initialement

Figure3:réseaud’injectionautoitduterril.

Figure4et5:unitéautomatisée(enhaut);citernedemélasse(enbas).

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UPDSMAG // n°03 // Avril 2018 // TECHNIQUE

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REFERENCES

-FerrièreL.,GisbertT.,DolsP.&MaussJ.L.(2010)ApplicationofInSituReactiveZones (IRZ) to the biological stabilization of ChromiteOre Processing Residues(COPR)heapandacidminedrainage. InConsoil Conferenceproceedings, 11thInternational ConferenceonManagementof Soil,Groundwater and Sediment,Salzburg, Austria, 2010.

-GisbertT.,FerrièreL.&ThépautB.(2008)ApplicationofInsituReactiveZones(IRZ)tothebiologicalstabilizationofChromiteOreProcessingResidues(COPR)heapandacidminedrainage.CHANIA2008-1stInternationalConferenceonHa-zardousWasteManagement,Chania,Crete,Greece,p.257.

-GisbertT.&BurdickJ. (2005)Applicationof insitureactivezone- IRZ: insitubiologicalstabilizationofchromiuminaformerindustriallandfill.InproceedingsSardinia2005,TenthInternationalWasteManagementandLandfillSymposium,CISA Publisher, Cagliari, p. 809.

-SuthersanS. (2002)NaturalandEnhancedRemediationSystems.LewisPubli-shers, CRC Press, Inc., Boca Raton, Florida.

présentauseindesrésidusaétélixiviéeettransportée depuis la zone vadose vers la zone saturée, où elle a précipité sous forme de Cr III.

2017 : Résultats sur les liquides préle-vés mensuellement dans les puits de contrôle

Les concentrations en CrVI soluble, ont fortementdiminué(plusde80%)dansleslixiviatsdepuis ledébutdutraitement,en2011(cf.figure4).

Le site présente des hétérogénéités : les zones à forte décroissance des [CrVI] sont situées en périphérie à l’ouest et au sud du site, là où les teneurs en COT ont le plus augmenté en raison des injections. Inver-sement, les zones réfractaires manquent encoredeCOT.Lesanalyseseffectuéessurleslixiviatspermettentd’affirmerqueplusde95%delamélasseinjectéeesteffective-ment consommée dans le site.

CONCLUSIONSC’est lapremièrefoisquecettetechniqueestutiliséepourtraiterunsitepolluédansdesconditionssiextrêmes:fortpH(jusqu’à13)et fortes teneursenCrVI (>10g/l) et,probablement,fortebiotoxicité,dueàcesteneurs en Cr.

La faisabilité technique sur site ne fait maintenant plus débat et les résultats ob-tenusattestentquelatechniquepeutêtremiseenœuvremêmedansdetellescondi-tions.

L’approche microbiologique (non présen-tée ici) confirme le rôle prédominant desprocessus biologiques dans la précipita-tionduchrome: laprésencedebactériessulfatoréductrices semble êtreune condi-tionnécessairemaisnonsuffisantepourlaprécipitationduCrIII alors que les bactéries ferroréductrices, liées aux faibles teneursen CrVI,permettraientuneprécipitationef-ficace.

Thierry GISBERT, ARCADIS

David TOGNET, ARCADIS

Stéphane POPRAWKA, ARCADIS

Ludovic FERRIÈRE, ARCADIS

Figure3:teneursenCrVIetenCOT(mg/l)dansleslixiviatsseptembre2011(gauche)etmai2017(droite).

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LACARACTÉRISATIONBIOLOGIQUEDESSOLS:UN OUTIL D’AIDE À LA DÉCISION POUR LA

GESTION DES SITES ET SOLS POLLUÉS

Laméthodologienationaledegestiondessitesetsolspollués parue en 2017 présente les bioindicateurscommedesoutilspertinentsdecaractérisationducom-portement des polluants dans l’environnement. A quoi correspondentcesbioindicateurs,quelssont lesoutilsdisponiblesetdansquelscasleurutilisations’avèreper-tinente?// TECHNIQUE

QU’EST-CEQU’UN

BIOINDICATEUR ?La biosurveillance pour caractériser l’état biologique des sols met en jeu des bioindicateurs. Ces organismes (animauxou végétaux) ou communautés d’orga-nisme nous renseignent sur les risques liés àlacontaminationd’unematrice(sol,eauouair)ainsiquesurlestransfertsdespol-luants dans l’environnement.

Parmi les bioindicateurs, deux catégoriespeuventêtredistinguées:

(i) les bioindicateurs d’accumulation per-mettantd’évalueruneexpositionauxpol-luantsainsiqueleurbiodisponibilité(frac-tion d’un contaminant qui va réellementêtreassimiléeparunorganisme);

(ii)lesbioindicateursd’effetsquirépondentspécifiquement à une pollution mais quirenseignent également sur l’intensité de la réponseinduiteparcetteexposition.

Cesbioindicateurssontdoncdesoutilsdemesure de la qualité de l’environnement et sontcomplémentairesauxmesuresphysi-co-chimiques.

QUELS SONT LES OUTILSDISPONIBLES ?Au cours du programme Bioindicateurs 2 (ADEME),denombreuxoutilsontétédé-

veloppés(voirlesFichesoutils,cf.encadré)pour permettre aux gestionnaire de sitesdecaractériserleseffetsetlestransfertsdecontaminants dans l’environnement.

Parmi lesoutilsutilisablespour lagestionde sites et sols pollués, des bioindicateurs d’accumulation (indices SET-escargot etCMT-végétaux) et des bioindicateurs d’ef-fets (Indicesnématodes,Oméga3etversdeterre)peuventêtreassociésafindeca-ractériserdemanièreintégrativelaqualitébiologique des sols et les risques (trans-ferts,biodisponibilitéeteffets)liésauxpol-luants(cf.figure1,tableau1).

DANSQUELLESSITUATIONSLES UTILISER ?Lorsque des pollutions sont laissées enplace(pollutionsinitialeset/ourésiduelles,réutilisationdeterrescontaminées…),desétudesdebioindicationpeuventêtremisesenœuvre.Ellespermettrontdecaractéri-ser les transferts, la biodisponibilité et les risques pour les écosystèmes liés à la pré-sence des polluants dans les sols en com-plément des analyses physico-chimiques (concentrations totales dans les sols) Enintégrant l’ensemble des facteurs environ-nementaux, lesbioindicateurspermettentde renseigner sur l’état écologique d’un sol ainsi que sur l’impact environnemental des polluantsqu’ilcontient.

Figure1:Bioindicateursutilisablespourlagestiondessitesetsolspollués

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Tableau1:Batteriedebioindicateursutilisablespourlagestiondesitesetsolspollués

Ainsi ces outils (cf. figure 1) peuvent êtreutilisés lors de l’élaboration d’un plan degestion(PG)etdansleréaménagementdesfriches urbaines et industrielles pour :

- évaluer les risques pour les écosystèmes grâce à la mesure des transferts vers les premiers maillons d’une chaine trophique terrestre;

-obtenir les informationsnécessairesà lamise en place d’une méthode de phytore-médiation;

-suivrelare-végétalisationd’unsiteetai-deràl’élaborationduplanderéaménage-ment;

- réaliser un suivi environnemental dans le cadre d’un plan de surveillance de sols ayant fait l’objet d’un traitement ou pour lequellespollutionssontlaisséesenplace.

Ils peuvent également être utilisés pourcompléter des études environnementales et réglementaires destinées à évaluer lesimpacts des sols pollués sur la biodiversité ainsi que pour évaluer les risques environ-nementaux liésauxsitespolluésà traversl’approchenormaliséeTRIADE(norme ISO

19204:2017 - Qualité du sol-Procédured’évaluationdesrisquesécologiquesspéci-fiquesausitedelacontaminationdessols).

Un guide ADEME (cf. encadré) est dispo-nible pour l’ensemble des acteurs de la ges-tiondessitesetsolspollués.Ilreprendlesrésultatsdesétudesportantsurdifférentsprojets comme le changement d’usage de jardinsfamiliaux,lediagnosticdesimpactsd’une pollution atmosphérique des solsliée aux activités industriellesmais égale-ment la réhabilitation d’une friche indus-trielle polluée.

Ainsi,grâceàl’utilisationdebioindicateurs,les diagnostics environnementaux de solspollués/dégradés jusqu’alors basés sur les concentrations totales en contaminantspourront évoluer et fournir une image plus réaliste des transferts et des impacts sur l’environnement des polluants présents dans les sols ainsi que de la qualité biolo-gique des sols.

Benjamin PAUGET, TESORA

REFERENCES

-ADEME, ADERA-LEB Aquitaine Transfert, ELISOL, Mines Saint-Etienne, EODD Ingénieurs Conseils.2017. APPOLINE : Applicabilité à l’étude des sites pollués du biomar-queur lipidique des végétaux et du bio-indicateur nématofaune, 187 pages : http://www.ademe.fr/bio-indi-cateurs-letat-sols

- Programme Biodindicateurs 2 : https://ecobiosoil.univ-rennes1.fr/ADEME-Bioindicateur/

- Fiches outils : http://www.ade-me.fr/bioindicateurs-outils-biolo-giques-sols-durables-fiches-outils

UPDSMAG // n°03 // Avril 2018 // TECHNIQUE

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ACTUALITÉ // n°03 // Avril 2018 // UPDSMAG

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LE MARIAGE D’UNE SONDE RENIFLEUSE ETDESGEOSTATISTIQUES

Commentdéfiniraumieuxunesourcedepollutionvo-latile?Telleestladifficultéàlaquellelesprofessionnelssontconfrontéslorsdesdiagnostics.Ilfautréduirel’in-certitudesur ladélimitationet lacaractérisationdelapollutionafindelimiterlesdérivespotentiellesdestra-vauxetfournirlesélémentsdedimensionnementpourleplandeconceptiondestravaux.L’utilisationconjointed’unesondeMIPetdesgéostatistiquespermetdepré-voir et/ou conforter le dimensionnement.

Les essais de faisabilité et de traitabili-tédans lecadred’unplandegestionafinde le consolider, de réduire le nombre de scénarios de gestion voire de définir lessolutions lespluspertinentes au contexteétudié, constituent le plan de conceptiondes travaux (PCT).UnbonPCT imposeunbondiagnosticenamontquiauraaffinéladélimitationdelapollutionafinderéduireles incertitudes sur le bilan massique. Lasonde«membraneinterfaceprobe(MIP)»permetladétectionencontinudeshydro-carbures volatils et semi-volatils dans lesgazdessolsetdansleseaux,etlamesured’autres paramètres utiles à la définitiondessourcesdepollution.

UNE SONDE RENIFLEUSELa sonde a été mise en œuvre en Bre-tagne. Une membrane semi-perméable est chaufféeà130°C.S’ensuitunedésorptionthermique des composés organique vola-tils (COV) au contact de la membrane etla rapidediffusiondesCOVprésentsdansles sols et les eaux souterraines à traverselle, dans le gaz vecteur de la ligne. Le gaz vecteur inerte permet alors le transfert des COV vers trois détecteurs : le détecteur à photoionisation (PID), le détecteur à ioni-sationdeflamme(FID)etledétecteurspé-cifiqueauxhalogénés (XSD). La sondeestenfoncée par poussée hydraulique dans le sol.Conductivitéélectriquedessols, tem-pérature de la sonde et résistance à l’avan-

cement sont mesurées.

Lesdifférentsforagesindiquentlaprésencede remblais surmontant des silts, ces der-niers reposant sur du micaschiste ou du granite.Enpérioded’étiage,leniveaupié-zométrique de la nappe phréatique s’éta-blit entre 1,6 et 5 m de profondeur.

LES HYDROCARBURES CERNÉS PAR LES GEOSTA-TISTIQUESCesont75sondagesquiontétéréalisésaudroitde la zoneà investiguer, jusqu’àdesprofondeurs variables en lien avec le refus àl’outilquimarquel’interfacesilts/granite.

Les données acquises ont été traitées avec le logiciel KARTOTRAK. Les différentes in-dications données par les capteurs per-mettent d’établir des cartographies deshydrocarburesvolatilsetsemi-volatilsdanslessols.Letraitementdel’informationap-porteune trèsbonnevisibilitéde la (des)anomalie(s)gazeuse(s)etenparticuliersonpositionnementdansl’espace.Onrappelle

toutefois que les détecteurs analysent les gazdumilieusolidenonsaturéet/ouceuxissusde ladésorptiondeproduitsdans lamatriceporeuseet/ouceuxprovenantdela volatilisation de l’eau polluée. Il peutdoncexisterundécalageentrelenuagega-zeuxmisenévidenceparlesinvestigationset la présence des polluants dans les sols etleseauxsouterraines,surtoutlorsquelaperméabilité à l’air du sous-sol est grande.

L’analyse des données des trois détecteurs estfaiteens’appuyantsurlesvariations,etleur importance, des réponses par rapport à une ligne de base représentative d’unsol ne contenant pas d’hydrocarbures. Il convient donc que, pour un détecteur don-né, la ligne de base soit sensiblement la mêmetoutaulongdesinvestigations.

Un test en surface est réalisé régulièrement en déposant sur la membrane de la sonde une solution calibrée à 1 ppm en trichlo-roéthylène. Ce test permet d’une part de vérifier laréponsedestroisdétecteurset,d’autre part, de calculer avant la descente de la sonde le temps de transfert des gaz depuis la membrane jusqu’au détecteur.

Figures1:cartographiedel’interfacesilts/graniteparlerefusàl’outil

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Cetempsdetransfertdansla«trunkline»indique la durée de la pose entre chaque poussée.

Avec les données obtenues, il est alors pos-sible de fournir des résultats nuancés avec des zones certaines à très fortes probabilité dedépassementdelalignedebase(oudedépassementdesobjectifsdedépollution)et d’autres zones beaucoup plus incer-taines avec des risques intermédiaires qui devrontfairel’objetdenouvellesinvestiga-tions.

INCERTITUDES NOTABLESLes résultats obtenus avec le détecteur à ionisation de flamme (FID), détecteur ca-ractérisant les hydrocarbures totaux vo-latilset semi-volatilsmontrentqu’ilexisteune anomalie par hydrocarbures volatilsetsemi-volatilsaudroitdusiteàpartirde1 m de profondeur en moyenne, sans que l’anomalie ne soit délimitée en profondeur.

Unemodélisationsuivied’unrapidecalculpermet de dire que, pour une probabilité de 20% de laisser en place des terres qui dépassent la ligne de base, donc des terres polluées, le volume des sols concernés est de 148 845 m3.

Pouruneprobabilitéde40%(cf.figure2),le volume de terres polluées laissées en placedescendà71343m3, sachant que le volumetotaldelazoneinvestiguéeestde228574m3.

Lemêmeexerciceestreconduitavecledé-tecteuràphotoionisation(PID),détecteurdes hydrocarbures aromatiques (toluène,xylènes, hexane, etc.) et donc aussi dessolvants organohalogénés. De nouveau, on notequ’il existeune anomalie par hydro-carburesaromatiqueset/ousolvantschlo-résaudroitdusiteàpartirde1mdepro-fondeur en moyenne, sans que l’anomalie ne soit circonscrite en profondeur. Cetteanomalie en hydrocarbures aromatiqueset/ousolvantschloréssesuperposerelati-vement bien à celle en hydrocarbures vola-tilsetsemi-volatils.Lecalculgéostatistiquepermet de dire que, pour une probabilité de 20% de laisser en place des terres pol-luées, le volume des sols concernés est de 173863m3. Pour une probabilité de 40% (cf.figure2),levolumepasseà122229m3.

Même processus avec le détecteur XSD,utilisépourmettreenévidencelaprésencede solvants organohalogénés. On retrouve une anomalie par hydrocarbures organoha-logénésaudroitdusiteàpartirde1mdeprofondeur en moyenne, sans que l’ano-malie ne soit bornée en profondeur.

Cetteanomalie en solvants chlorés se su-perposeenpartieàcelleensolvantsaro-matiquesetàcelleenhydrocarburesvola-tilsetsemi-volatils,démontrantainsiqu’ilyaaudroitdusiteunepollutionparhydro-carbures aromatiques non chlorés et unepollutionparhydrocarbureschlorés.

Un rapide calcul permet de dire que, pour une probabilité de 20% de laisser en place des terres polluées, le volume des sols pol-luéesestde91578m3.Pouruneprobabi-litéde40%(cf.figure3),levolumetombeà35575m3.

MARIAGE REUSSIEn conclusion, mariage réussi entre la

sondeMIP et les géostatistiques. Il existeau droit du site une pollution organiquechloréeetnonchlorée.L’utilisationd’unlo-giciel dédié pour le traitement des données acquises via la sonde a permis de localiser lessourcesdepollution.

Et surtout, elle a permis de montrer l’in-suffisancedesdonnéespourparveniràunniveau d’incertitude satisfaisant et pourcaractériser de façon suffisamment pré-cise lapollutionafinde limiter lesdérivespotentiellesdestravauxet fournir lesélé-ments de dimensionnement pour le plan de conceptiondes travaux : ainsi, pour lapollutionparsolvantschlorés,ilexisteuneprobabilité de 20% de laisser 40% de la pol-lutionenplaceet ilexisteuneprobabilitéde 40% de laisser plus de 10% de la pollu-tionenplace.Jean-Louis SEVEQUE, AQUATERRASANA

Claire FAUCHEUX, GEOVARIANCES

H. BINET, GEOVARIANCES

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LAGEOPHYSIQUEAPPLIQUEEAUXSITESETSOLS POLLUES

Les méthodes géophysiques sont des techniques non intrusives qui permettent de localiser de nombreuxobjetsetsourcesdepollutionsenfouisdans lessols.Elles sont un véritable atout dans le cadre des diagnos-ticsenvironnementauxetdesopérationsderéhabilita-tiondesitespollués.Focussurcesoutilscourammentutilisés en dépollution pyrotechnique, mais encoretrop peu connus dans les domaines plus classiques des sites et sols pollués.

Les faits historiques ainsi que l’activitéhumaine, et ce plus particulièrement àl’aplomb de sites urbanisés, industriels et militaires, ont laissé de nombreuses traces dans le sous-sol : cuves, fûts, infrastruc-tures abandonnées, fondations, enfouis-sements de déchets, terres polluées, mu-nitions,….

Les années, passant ces enfouissements ou objets à l’abandon peuvent devenir insoup-çonnablesdepuislasurface(pertesdesin-formationshistoriquesdusite,effacementdestraceslaisséesausol,modificationsdestracésderéseaux…).

Leur connaissance parfois partielle aprèsdes investigations classiquespar sondage,

voire leurs découvertes fortuites lors de la réalisationdetravauxd’aménagementsoude dépollution, peut générer des risques,voire des accidents vis-à-vis des travail-leurs,destiers,des riverains,des installa-tions, ou limiter certaines techniques dedépollution,etdonc remettreencause leprojetlui-même.

L’activitédedépollutionpyrotechnique,parlaspécificitédesobjetsrecherchés,imposel’utilisation systématique de différentesméthodesdediagnosticgéophysique.Ilenrésulte un savoir-faire basé sur des retours d’expériences riches de plusieurs annéesd’exploitation de différents matériels etde différentes méthodes sur une grande

variétéde terrain. La transpositiondecestechniques et des savoir-faire associés vers desprojetsdedépollutionplus classiquesest une voie intéressante pour améliorer lesconditionsd’opérationsetdetravaux.

UNE AIDE À LA DÉCISION ET AU DIMENSIONNEMENTLaprospectiongéophysiqueestunmoyende sonder le sous-sol de manière non in-trusivepourdescoûtsetdesdélaisraison-nablesauregardducoûtglobald’unprojet(cf.«Enpratique»)

Bien menée et dimensionnée une cam-pagne géophysique permet d’augmenter le

Figure1:Multidétecteurmagnétométrique,tractéparunvéhicule(àgauche),ettractémanuellement(àdroite).

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ratiobénéfice/risqueenlimitantlesrisquesd’exposition du personnel et/ou la surve-nance de travaux supplémentaires voiredesarrêtsdechantiersauxconséquencesfinancièrespouvantêtresignificatives.

Les différentes méthodes de prospectiongéophysique renseignent sur les varia-tionsdespropriétésphysiquesdusous-sol.L’avantage principal de ces méthodes est le caractèrenondestructif de leursmisesen œuvre et la possibilité de cartographier unegrandesurface,contrairementauxmé-thodesdediagnosticintrusivesquirestentponctuelles. Les méthodes géophysiques couramment utilisées pour la caracté-risation des sites et sols pollués sont lesméthodes électromagnétiques, magnéto-métriques, électriques, sismiques et gravi-métrique 1.

Si les procédés électromagnétiques etmagnétométriques permettent de locali-ser rapidement des objets enfouis via des cartographies, les méthodes sismiques et électriques permettent de caractériserles variationsdes sols selondes« coupesprofondeurs » ou des cartographies. La gravimétrie et le géoradar peuvent, par exemple, être employés pour la localisa-tiondecavités. La recherchedepolluants(lentilledeflottant,terrespolluées…)peut

être effectuée par certaines méthodesélectriquesetélectromagnétiquesencom-plément d’analyses.

PRÉCISIONSETQUALITÉL’emploi de matériel de topographie précis, GPS différentiel ou tachéomètre, permetune localisationmétriqueàcentimétrique(choix des dispositifs à effectuer en fonc-

tiondesconditionsderéceptionetlesélé-mentsperturbateurscommelesbâtiments,lesgrandesstructuresmétalliques…).

L’approche de la profondeur n’est pas possible avec toutes les méthodes géo-physiques, nécessitant parfois de coupler d’autre type demesures pour unemêmecampagne.

Lescapacitésdedétectionvarientselonles

Figure3:Recherchedecuvesenterréesetderéseauxaugéoradar(GSSIantenne400.MHz)

1 Pourallerplusloindansledétaildesdispositifs:http://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/guide-methodes-geophysiques-detection-objets-sites-pol-lues-2017.pdf

Figure2:Boucleélectromagnétique

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méthodes employées, les contraintes gé-nérées par l’emprise, la géologie du terrain et le type d’objet ou polluant recherché.

Pour exemple, l’emploi d’un géoradar àl’aplomb de terrains fortement argileuxou très humides ne donnera probable-ment pas les résultats escomptés. Il en va demêmepourlocaliserunecavitédontlaprofondeur du toit est supérieure à son dia-mètre ou localiser une masse métallique ponctuelle à l’aplomb de terrain contenant dumâchefer…

ENPRATIQUELesinvestigationsgéophysiquessontgéné-ralement menées :

-dans lecadred’undiagnosticenvironne-mental, après l’étude documentaire

-au stade des diagnostics complémen-

taires,desplansdegestionoudesétudesde dimensionnement

-préalablementàdestravauxdedépollu-tionpyrotechnique

-danslecadredelasécurisationdesson-dagesouexcavations,pourlessitesprésen-tant un risque pyrotechnique ou autre.

Lacléd’uneprospectiongéophysiqueréus-siereposeavanttoutsurladéfinitionclairede l’objectif recherchépar lemaîtred’ou-vrageetsurunevisitepréalabledes lieuxpar le prestataire, pour évaluer les mé-thodes les plus adaptées au site.

Pour l’optimisationdu tauxde couvertured’une emprise, il est souvent nécessaire de conduire une phase préalable de prépara-tion du terrain (débroussaillage, évacua-tiondesobjets,déchetsensurface).

Enfonctiondessuperficiesàinvestiguerlesmoyensdedétectionpeuventêtretractés

manuellement, par véhicule ou encore aé-roportés.

La durée d’une campagne géophysique va-rie de quelques heures (mise en sécuritédesondages)àplusieurs joursàquelquessemaines. Les coûts sont de l’ordre dequelquesk€parhectare.

A contrario des mesures géotechniques, les mesures géophysiques ne sont pas norma-lisées. En l’absence de normes il est primor-dial d’employer un prestataire de qualité et de confiance (réputation, expérience,appartenanceàdesassociationsdeprofes-sionnels…).Cesprestatairessontsoitdesbureauxd’étudesdegéophysiquesoitdesservices intégrés au sein d’entreprises de dépollution telles que SUEZ Remediationdepuis plus de 10 ans.

Aurélie THAVEAU, SUEZ

Figure4:Localisationd’objetsmétalliquesferreuxenfouis(munitionsetautres)parmagnétométrie.

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UPDSMAG // n°03 // Avril 2018 // ACTUALITÉ

L’arrêtédu28décembre2017prispourl’applicationdesarticles266sexieset266noniesducodedesdouanes, est entré en vigueur le 1er janvier 2018. En réduisant sensiblement la liste des déchets bénéficiant d’une réduction oud’une exonération de TGAP, lescoûts d’élimination directe dessols pollués en ISDND risquent d’augmenter de façon importante.

1. EXONÉRATION DE TGAP Jusqu’à présent, le code des douanes utilisait la définition du code de l’envi-ronnement pour exonérer de la TGAP «les déchets qui ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucuneautre réaction physique ou chimique, nesont pas biodégradables et ne détériorent pas d’autres matières avec lesquelles ilsentrent en contact, d’une manière suscep-tibled’entraînerunepollutiondel’environ-nement ou de nuire à la santé humaine».

L’article2del’arrêtédu28décembre2017fixe désormais et très précisément les

conditionsquedoiventremplirlesdéchetspourêtreexonérésdelaTGAPenprécisant:«L’exonérationmentionnéeau1duIIIdel’article 266 sexies du code des douanesn’est applicable qu’aux réceptions de dé-chetsrespectantlesconditionsd’admissiondel’arrêtédu12décembre2014relatifauxconditionsd’admissiondesdéchetsinertesdanslesinstallationsrelevantdesrubriques2515, 2516, 2517etdans les installationsde stockage de déchets inertes relevant de la rubrique 2760 de la nomenclature desinstallationsclassées».

Cetarticleclarifiedéfinitivement le terme« inerte»ducodedesdouanesetdéfinitlescritèresISDIcommecritèrespermettantd’utiliser des terres en aménagement etsans leur appliquer la TGAP.

2. MODALITÉ D’APPLI-CATION D’UNE TGAP RÉ-DUITE AUX TERRES 2.1 - Cas des terres polluées éva-cuées directement en ISDNDJusqu’alors, les terres polluées évacuées en ISDND étaient soumises à une TGAP ré-

TGAP 2018 : QUELLESRÉPERCUSSIONSENSSP?

// ACTUALITÉ

duitefonctiondumoded’exploitationetdela performance de l’ISDND. La TGAP réduite variaitclassiquemententre15et23€/t.

L’annexeIdel’arrêtédu28décembre2017définisdésormaisunelistededéchetspou-vant bénéficier de cette TGAP réduite. Ils’agitd’unvrai changementdepolitique ;c’est la qualité intrinsèque du déchet qui portelaTGAPetnonplusessentiellementlaperformancedel’installation!

Mécaniquement, les déchets et donc les terrespolluées(codesdéchet170503*et170504)quin’apparaissentpasdanscetteliste sont soumis à une TGAP pleine de 33 €/t.

Aussi, toutes les terres polluées évacuées directementd’unchantierversuneISDNDdoivent désormais être soumises à uneTGAP pleine de 33 €/t. Ce changementconduitàuneaugmentationdesprixd’en-fouissementdesterresenISDNDde18€/t(enmodebioreacteur).

2.2 - Codes déchets associés auxterresL’annexeIdel’arrêtédu28décembre2017

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définitégalement2codesdéchetsenlienavec les terres non dangereuses, suscep-tiblesdepouvoirbénéficierd’uneTGAPré-duite. Ces 2 codes sont les suivants :

. 19 13 02 déchets solides provenant de la décontaminationdessolsautresqueceuxvisés à la rubrique 19 13 01

. 19 13 04 boues provenant de la déconta-minationdessolsautresquecellesviséesàla rubrique 19 13 03.

2.3 - Cas des terres traitées sor-tant d’une installation de traite-ment de terresLe terme « boues » tel qu’utilisé dans lecode 19 13 04 ne fait pas fondamentale-ment débat. Ce terme fait référence no-tammentauxbouesproduitespardesins-tallationsdelavagedesols.

Leterme«déchetssolides»telqu’utilisédans le code 19 13 02, sur la base d’un re-tour récent de la DGPR et de la DRIEE, fait référenceauxterressortantd’installationsde traitement de terres polluées.

A cetitre, les terres traitées et les bouesissues de plateformes de traitement de terres (rubrique2790et2791)pourraientbénéficierd’uneTGAPréduitede16€/t!

2.4 - Cas des terres criblées sur chantierLes codes déchets commençant par 19 concernent uniquement les « DÉCHETS

PROVENANT DES INSTALLATIONS DE GES-TION DES DÉCHETS, DES STATIONS D’ÉPU-RATION DES EAUX USÉES HORS SITE ET DE LA PRÉPARATION D’EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE ET D’EAU À USAGE INDUSTRIEL ». Ces codes déchets font donc expressément références à desinstallations ICPE de gestion de déchets.Uneopérationdecriblagesurchantier(quin’est pas une ICPE) n’apparaît donc pascommeuneopérationsuffisantepourper-mettred’utiliser le code191302et éva-cuer les terres criblées en ISDND avec une TGAP réduite.

Lesterrescribléessurchantieretéliminéesvers des installations de traitement, detransit ou d’enfouissement, devraient donc continueràsortirduchantieravec lesco-des170504.Sicelles-cisontéliminéesenISDND,ellesdevraientêtresoumisesàuneTGAPpleinede33€/t!

Ilappartientàl’Ingénierieenchargedelasupervisiondesprojetsd’êtrevigilantesurce point.

2.5 - Cas des terres sortant d’une installationdetransitLes installations de transit de terres utili-sant les rubriques ICPE 2716, 2717 ainsique la rubrique concassage/criblage 2515 (souventassociée)netransformentpas ledéchet. Les terres excavées transitant surcesinstallationsnepeuventdoncpaschan-ger de code déchet entre l’entrée et la sor-tiedel’installation.

Les terres sortant d’une installation deTransit devraient donc continuer à sortiraveclescodes170504,mêmesiellesontfait l’objet d’un concassage/criblage. Elles devraient donc soumises à une TGAP pleine siellessontévacuéesversuneISDND!

3. CONCLUSIONL’arrêté du 28 décembre 2017 pris pourl’applicationdesarticles266sexieset266nonies du code des douanes, est venu clarifier le niveaude TGAPapplicable auxterres polluées. Il met en place un malus en ce qui concerne l’enfouissement direct des terres polluées en ISDND et introduit un bonus pour les plateformes de traitement deterres.Acetitre,nousnepouvonsquenoussatisfairedecetexte!

Pourautantilconviendrait,afinquelemo-dèlesoittotalementvertueux,quelesins-tallationsdetraitementfrançaisespuissentbénéficierd’unavantageconcurrentielsu-périeurauregarddesinstallationsetéqui-pements dont elles disposent et de leur performance enmatièrede traitement etdevalorisation.CesavantagesadditionnelspourraientpermettreauxacteursFrançaisdusecteurdesebattreàarmeségalesavecles concurrents existants au sein d’autresEtats membres de l’Union européenne (commeenBelgiqueet auxPaysBas) quijouissentdecritèresdifférendsetd’optionsde valorisation ne pouvant exister à cestade sur le territoire.

GT PLATEFORME UPDS

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GUIDESRéalisation de piézomètres dans le do-maine des ICPE et/ou des sites pollués : état des lieux et recommandations

L’INERIS publie un rapport, accompagné d’unevidéo,illustrantlesbonnespratiquespourlaréalisationd’unpiézomètredansledomaine des ICPE et des sites et sols pol-lués.

À télécharger sur le site des installationsclassées :

http://www.installationsclassees.deve-loppement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Rap-port_INERIS-DRC-15-149803-08033A.pdf

Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vi-gueur dans l’eau, les denrées alimen-taires et dans l’air en France au 31 décembre 2017. INERIS-DRC-17-164559-10404A

L’INERIS a mis à jour la synthèse des va-leurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l’eau, les den-rées alimentaires et dans l’air en France.

À télécharger sur le site de l’INERIS :

https://www.ineris.fr/fr/synthese-des-va-leurs-reglementaires-pour-les-substances-chimiques-en-vigueur-dans-leau-les-0

Bilan des choix de VTR disponibles sur le portail des substances chimiques de l’INERIS - Mise à jour fin 2017 - INERIS DRC-17-163632-11568A

Ce guide synthétise l’ensemble des choixde Valeurs Toxicologiques de Référence(VTR) publiés par l’INERIS sur son portaildes substances chimiques.

À télécharger sur le site de l’INERIS :

https://substances.ineris.fr/uploads/content /DRC -17 -163632 -11568A_Choix%20VTR%20sur%20PSC_fin%202017.pdf

PUBLICATIONS RÉCENTES

// ACTUALITÉ

Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des pro-jets d’aménagement. Novembre 2017. DGPR-B3S

Le ministère en charge de l’environnement apubliélaversionréviséeduguide«terresexcavées».

À télécharger sur le site de l’UPDS :

http://www.upds.org/images/stories/gt_terres_excavees/2017-11-Guide_Valorisa-tion_TEX_SSP.pdf

Guide ADEME La reconversion des sites et des friches urbaines polluées - Com-ment démarrer ? Les bonnes questions à se poser

L’ADEME a publié un guide pour accompa-gner les collectivités dans la reconversionde leur foncier dégradé.

À télécharger sur le site de l’ADEME :

h t t p : / / w w w. a d e m e . f r / r e c o n v e r -sion-sites-friches-urbaines-polluees

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ACTUALITÉ // n°03 // Avril 2018 // UPDSMAG

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Caractérisation de l’état des milieux sols, eaux et végétaux dans l’environ-nement des installations industrielles - Utilisation de l’Environnement local témoin. INERIS. 2017. INERIS-DRC-15-151883-01265B

L’INERISpublieunguide sur lesdifférentscontextesd’utilisationetdecaractérisationde l’environnement local témoin.

À télécharger sur le site de l’INERIS :

https://www.ineris.fr/sites/ineris.fr/files/contribution/Documents/rapport-ine-ris-drc-15-151883-01265b-envt-témoin-vf-1497867697.pdf

NORMESNormes NF « eaux souterraines »

. NFX31-614Méthodededétectionetdecaractérisationdespollutions-Réalisa-tiond’unforagedecontrôleoudesuividela qualité de l’eau souterraine au droit et autourd’unsitepotentiellementpollué.

. NFX31-615Méthodededétection,decaractérisationetdesurveillancedespollu-tionsennappe–Échantillonnagedeseauxsouterraines dans des forages de surveil-lance.

EnventesurlaboutiqueAFNOR:

www.boutique.afnor.org

Normes ISO en lien avec les sites et sols pollués

. ISO18400-101:2017-Cadrepourlapré-parationetl’applicationd’unpland’échan-tillonnage

. ISO18400-102:2017-Choixetapplica-tiondestechniquesd’échantillonnage

. ISO18400-103:2017-Sécurité

. ISO18400-105:2017-Emballage,trans-port,stockageetconservationdeséchan-tillons

. ISO 18400-106:2017 - Contrôle de laqualité et assurance de la qualité

. ISO18400-107:2017-Enregistrementetnotification

. ISO 18400-201:2017 - Prétraitementphysique sur le terrain

. ISO18400-204:2017-Lignesdirectricespourl’échantillonnagedesgazdesol.

. ISO11504:2017—Évaluationde l’im-pact du sol contaminé avec des hydrocar-bures pétroliers.

Enventesurlaboutiquedel’AFNORetdel’ISO :

www.boutique.afnor.org

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RÉGLEMENTATIONArrêté du 28 décembre 2017 pris pour l’application des articles 266 sexies et 266 nonies du code des douanes relatif à la composante déchet de la TGAP

Cet arrêté a été publié au JO le 31 dé-cembre2017pouruneentréeenvigueurle1er janvier 2018.

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https ://www. leg i f rance. gouv.f r/af-f i c h Tex t e . d o ; j s e s s i o n i d = 9 E902C -358CE96A180CEB5BC75948FED8 .t p l g f r 4 2 s _ 1 ? c i d T e x t e = J O R F -TEXT000036340765&dateTexte=29990101