Kinetherapeutic Equine Shoeing International CourseSession 3 - de 2016 à 2018

Formation continue pour maréchal ferrant et vétérinaire organisée par : Michel Vaillant - BP 124 - 74302 Cluses cedex - France

Enseignement réalisé par :Pr. Jean-Marie Denoix - DVM - PhD - Agrégé

Lieu de la formation :CIRALE - U.P. Clinique Equine - Goustranville - F.14430 Dozulé

a - Objectifs générauxPrésenter un cours de formation supérieure en Maréchalerie, dans le cadre du Pôle de Compétitivité Filière Équine, au Centre d’Imagerie et de Recherche sur les affections loco-motrices Equines (CIRALE).Le concept de ferrure kinésithérapique est issu de nombreux travaux de biomécaniques réa-lisés au cours de ces 2 dernières décennies, démontrant que les formations anatomiques articulaires et tendineuses peuvent individuellement être soulagées en modifiant l’équilibre longitudinal et transversal du pied.

b - État des lieux, des connaissancesLa formation des maréchaux-ferrants et vétérinaires se limite souvent à une connaissance du pied et de ses affections alors que de nombreuses autres entités pathologiques peuvent bé-néficier d’une ferrure kinésithérapique (affections articulaires moyennes et lésions tendineu-ses par exemple).

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Annexe 1 : DESCRIPTION DE LA FORMATION

c - Objectifs spécifiquesFournir aux Maréchaux et Vétérinaires une connaissance plus approfondie de la locomotion du cheval et les moyens techniques de remédier à des anomalies locomotrices grâce à une ferrure kinésithérapique.

Public Concerné :En priorité, à des binômes préformés Maréchal + Vétérinaire, pratiquant fréquemment en-semble leur art dans leur région, ceci dans le but de performer ensemble par des debrie-fings et une mise en pratique à l’issue de chaque cours.Si le quota de 40 personnes, soit 20 binômes, n’est pas atteint, nous accepterons indivi-duellement les candidats maréchaux-ferrants seuls, français ou étrangers, employés ou ins-tallés à leur compte.Les cours seront dispensés en français, (traduction en anglais pour les candidats étrangers suivant le quota). Mais des notions d’anglais sont obligatoires car les supports de cours (diaporama) ainsi que les articles scientifiques, seront essentiellement en anglais.

Connaissances requises :Les maréchaux-ferrants français titulaires du diplôme BTM ou ayant au minimum 5 années d’installation ou de pratique.Les vétérinaires installés ou employés.

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Programme du cours

1- Organisé sur 6 modules, 2 modules de formation par an. Chaque module durera 2 jours complets (16 heures). La formation dispensée, indépendamment du travail per-sonnel, comprendra 96 heures au total.

Les Modules pourraient être suivis de manière interrompue, avec un étalement possible sur 5 années maximum.

- Programme Module 1 : La région du Pied et du paturon - Durée 2 jours (16 h)Ce module abordera des notions précises d’Anatomie descriptive et fonctionnelle et des données de biomécanique de la région du pied et du paturon.Les principales affections osseuses, articulaires et tendineuses seront présentées et leur trai-tement rationnel par une ferrure kinésithérapique appropriée sera proposé et discuté. Des cas cliniques documentés de vidéos et d’un diagnostic précis avec les techniques d’image-rie médicale actuelles viendront compléter la formation.

- Programme Module 2 : La région du Boulet, métacarpe et tendons - Durée 2 jours (16 h)Ce module abordera des notions précises d’anatomie descriptive et fonctionnelle et des données de biomécanique de la région du boulet, métacarpe et tendons.Les principales affections osseuses, articulaires et tendineuses seront présentées et leur trai-tement rationnel par une ferrure kinésithérapique appropriée sera proposé et discuté. Des cas cliniques documentés de vidéos et d’un diagnostic précis avec les techniques d’image-rie médicale actuelles viendront compléter la formation.

- Programme Module 3 : La région du Membre thoracique proximal (du carpe à l’épaule) Durée 2 jours (16 heures)

Ce module abordera des notions précises d’Anatomie descriptive et fonctionnelle et des données de biomécanique de la région du Membre thoracique proximal (du carpe à l’épaule).Les principales affections osseuses, articulaires et tendineuses seront présentées et leur trai-tement rationnel par une ferrure kinésithérapique appropriée sera proposé et discuté. Des cas cliniques documentés de vidéos et d’un diagnostic précis avec les techniques d’image-rie médicale actuelles viendront compléter la formation.

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- Programme Module 4 : La région Postérieure : pied, paturon, métatarse, tendon et jarret - Durée 2 jours (16 heures)Ce module abordera des notions précises d’Anatomie descriptive et fonctionnelle et des données de biomécanique de la région du pied, paturon, métatarse, tendon et jarret.Les principales affections osseuses, articulaires et tendineuses seront présentées et leur trai-tement rationnel par une ferrure kinésithérapique appropriée sera proposé et discuté. Des cas cliniques documentés de vidéos et d’un diagnostic précis avec les techniques d’image-rie médicale actuelles viendront compléter la formation.

- Programme Module 5 : Région du Membre pelvien proximal (du tarse à la hanche) Durée 2 jours (16 heures)

Ce module abordera des notions précises d’Anatomie descriptive et fonctionnelle et des données de biomécanique de la région du Membre pelvien proximal (du tarse à la han-che).Les principales affections osseuses, articulaires et tendineuses seront présentées et leur trai-tement rationnel par une ferrure kinésithérapique appropriée sera proposé et discuté. Des cas cliniques documentés de vidéos et d’un diagnostic précis avec les techniques d’image-rie médicale actuelles viendront compléter la formation.

- Programme Module 6 : Régions axiales (encolure, dos et bassin)Durée 2 jours (16 heures)

Ce module abordera des notions précises d’Anatomie descriptive et fonctionnelle et des données de biomécanique des régions axiales (encolure, dos et bassin).Les principales affections osseuses, articulaires et tendineuses seront présentées et leur trai-tement rationnel par une ferrure kinésithérapique appropriée sera proposé et discuté. Des cas cliniques documentés de vidéos et d’un diagnostic précis avec les techniques d’image-rie médicale actuelles viendront compléter la formation.

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2- Le travail personnel pour l’examen final consistera :a- A préparer 5 cas de chevaux présentant des troubles locomoteurs illustrés de docu-

ments objectifs (photos, vidéos, radiographie et échographies, si possible). L’objectif de chaque présentation est de démontrer le problème du cheval, de présenter la fer-rure kinésithérapique utilisée et de montrer l’évolution du cheval avec ce traitement.

b- A préparer une analyse critique de 3 articles publiés dans des revues scientifiques et professionnelles. L’objectif est d’apprendre à identifier les apports et surtout les erreurs ou les limites des articles publiés afin de faire évoluer positivement ses connaissances professionnelles.

c- A préparer la présentation d’un petit sujet de pratique professionnelle illustrée.

Au terme du cours, un examen aura lieu (voir plus bas). Il comprendra une évaluation des connaissances acquises par QCM, la présentation de cas traités au cours de son activité professionnelle et illustrés de photos, de vidéos et si possible de documents d’imagerie issus d’examens vétérinaires, l’analyse critique d’articles publiés dans des revues scientifiques et professionnelles et la présentation d’un sujet de pratique professionnelle personnelle.

Organisation pédagogique

L’ensemble des cours sera administré par le professeur Jean-Marie Denoix (voir fiche forma-teur en Annexe 2).Ces cours seront théoriques et pratiques, basés uniquement sur la connaissance de la pathologie utile au maréchal ou au vétérinaire.

Les cours pratiques feront usage du matériel et des infrastructures du CIRALE.

Le cours n'abordera pas les phases de la mise en forme du fer, ni la ferrure en elle-même. Le pré-requis demandé suppose que ces points précis soient parfaitement maitrisés par le candidat.

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Examen FinalSeuls les candidats ayant suivi tous les cours sans exception pourront prétendre se présenter à l’examen.

Chaque maréchal, chaque vétérinaire devra présenter l’examen individuellement, qu’il ait été en binôme ou pas durant tout le déroulement des cours.Au terme des 6 modules de cours, un examen aura lieu. Il comprendra :

1- Une évaluation des connaissances acquises par QCM Coefficient 2 /10

2- Une évaluation pratique des connaissances sur un support de documents vidéo présen-tant des chevaux ayant des anomalies de locomotion et/ou Examen physique + anato-mie sur chevaux vivants.

Coefficient 2/10

3- La présentation de cas traités (5) au cours de son activité professionnelle et illustré de photos, de vidéos et si possible de documents d’imagerie issus d’examens vétérinaires. Coefficient 3/10

4- L’analyse critique d’articles publiés (3) dans des revues scientifiques et professionnelles. Thèmes différents sur internet.

Coefficient 2/10

5- Présentation d’un petit sujet de pratique professionnelle (illustré). Coefficient 1/10

Pour réussir son examen, le candidat devra obtenir une moyenne minimale de 12/20 et un minimum de 10/20 dans chacune des épreuves.

CertificatLe candidat ayant réussi son examen obtiendra ainsi un titre de :

«Certified of the Kinetherapeutic Equine shoeing International Course»

En cas d’échec, il repassera les parties non satisfaisantes de l’examen ou l’ensemble des épreuves.

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BIOGRAPHICAL DETAILS

Name : DENOIX Jean-Marie

Titles, degrees : DVM, PhD, agrégé, Professor of Veterinary Anatomy and Equine lamenesses

Employer : Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort

Mailing address : CIRALE - IPC Goustranville 14 430 Dozulé (France) Work phone : 33 2 31 27 85 55 ; Fax 33 2 31 27 85 57 e.mail : jmdenoix@vet-alfort.fr Home phone : +33 231 27 85 59  - +33 149 76 90 40

Date & place of qualification

1977 Graduated (DVM) from the National Veterinary School of Lyon

Post-graduate career, degrees, qualifications

Since 2006 President of the ISELP (International Society of Equine Locomotor Pathology)

Since 1999 Head of the CIRALE - Normandy (Center of Imaging and Research on Equine Loco-motor Affections)

Since 1997 Member of the Scientific Committee of the CESMAS (Conference on Equine Sports Medicine and Science)

Since 1991 Director and co-director of the INRA Research Unit «  Equine Biomechanics and Lo-comotor Pathology in horses»

1990-1998 Vice-president of the European Association of Veterinary Anatomists

1990-1997 Editor of "Pratique Vétérinaire Equine" the francophone journal about equine prac-tice

1988-1999 Professor of Veterinary Anatomy, Chairman. National Veterinary School of Alfort (Paris) Head of the Equine Clinical Unit. National Veterinary School of Alfort

1983-1988 Head of the Radiology department (small and large animals) in the National Veteri-nary School of Lyons

1987 Doctor of the University of Lyons (Equivalent of the PhD)

1983 ¨Agrégation¨ in Anatomy of the French Veterinary Schools

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Annexe 2 : FICHE DESCRIPTIVE FORMATEUR

Awards2003   : Richard Hartley Clinical Prize   – Equine Veterinary Journal Award for a paper of outstanding scientifi

merit

2005 : Tierklinic Hochmoor Prize at Equitana, Essen, Germany for creativity and significant amount of work having contributed to an international development in Equine Orthopeadics

2006 : Schering Plough Equine Research Award from the World Equine Veterinary Association for outstanding applied research work in Equine Diagnostic Imaging

Current clinical activities

- Head of the Equine Clinical Unit, National Veterinary School of Alfort (Paris)- Referred cases for diagnosis and imaging of equine locomotor problems and causes of poor perfor-mance at CIRALE

Research activities

- Comparative imaging (computed radiography, ultrasonography, thermography, nuclear scintigraphy, Magnetic Resonance Imaging) in horses, especially ultrasonography of joints

- Biomechanics and functional anatomy of the equine locomotor system- Osteoarticular disorders in young horses

Areas of major professional interest : locomotor system of the horse

- Anatomy- Imaging techniques: Magnetic Resonance Imaging, Ultrasonography, Radiography, Scintigraphy, Ther-mography

- Biomechanics- Lamenesses

Publications and conferences

- Invited speaker at numerous international meetings in more than 30 countries all over the world, on to-pics related to clinical examination and imaging of equine locomotor problems

- Author of numerous papers, 3 books and contributor to 7 international books- Reviewer for Equine Vet Journal, Equine Vet Education, Horse Betting Levy Board, Pratique vétérinaire équine

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1. PréambuleMichel Vaillant est une entreprise spécialisée dans les fournitures et service destinés aux maréchaux ferrants.

Michel Vaillant est une entreprise indépendante.

Michel Vaillant est domiciliée au :

4, Boulevard du Chevran - 74300 Cluses - France

Le présent règlement intérieur a vocation à préciser certai-nes dispositions s’appliquant à tous les inscrits et partici-pants aux différents stages organisés par Michel Vaillant dans le but de permettre un fonctionnement régulier des formations proposées.

Définitions :• Michel Vaillant sera dénommée ci-après « organisme

de formation » ; • les personnes suivant le stage seront dénommées ci-

après « stagiaires » ;

2. Dispositions GénéralesArticle 1

Conformément aux articles L6352-3 et suivants et R6352-1 et suivants du Code du travail, le présent Règlement Inté-rieur a pour objet de définir les règles générales et perma-nentes et de préciser la réglementation en matière d’hy-giène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la dis-cipline, notamment les sanctions applicables aux stagiaires et les droits de ceux-ci en cas de sanction.

3. Champ d’applicationArticle 2 : Personnes concernées

Le présent Règlement s’applique à tous les stagiaires ins-crits à une session dispensée par l’organisme de formation et ce, pour toute la durée de la formation suivie.

Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu'il suit une formation dispensée par l’organisme de formation et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d'inobserva-tion de ce dernier.

Article 3 : Lieu de la formation

La formation aura lieu soit dans les locaux de l’organisme de formation, soit dans des locaux extérieurs. Les disposi-tions du présent Règlement sont applicables non seulement au sein des locaux de l’organisme de formation, mais éga-lement dans tout local ou espace accessoire à l’organisme.

4. Hygiène et sécuritéArticle 4 : Règles générales

Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur le lieu de formation.

Toutefois, conformément à l'article R6352-1 du Code du travail, lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d'un règlement intérieur en application de la section VI du chapitre II du titre II du livre Ier du présent code, les mesures de sécurité et d'hygiène applicables aux stagiaires sont celles de ce dernier règle-ment.

Article 5 : Boissons alcoolisées

Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ainsi que d’y intro-duire des boissons alcoolisées.

Article 6 : Interdiction de fumer

En application du décret n° 92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fu-mer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est inter-dit de fumer dans les locaux de formation, sauf dans les lieux réservés à cet usage.

Article 7 : Lieux de restauration

L’accès aux lieux de restauration n’est autorisé que pen-dant les heures fixées pour les repas. Il est interdit, sauf autorisation spéciale, donnée par le responsable de l’or-ganisme de formation, de prendre ses repas dans les sal-les où se déroulent les stages.

Article 8 : Consignes d’incendie

Conformément aux articles R.4227-37 et suivants du Code du travail, les consignes d'incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de formation de manière à être connus de tous les stagiaires.

Article 9 : Accident

Tout accident ou incident survenu à l'occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le sta-giaire accidenté ou les personnes témoins de l'accident, au responsable de l'organisme.

Conformément à l'article R.6342-3 du Code du travail, l'accident survenu au stagiaire pendant qu'il se trouve sur le lieu de formation ou pendant qu'il s'y rend ou en re-vient, fait l'objet d'une déclaration par le responsable de l’organisme auprès de la caisse de sécurité sociale.

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Annexe 3 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE AUX FORMATIONS

5. DisciplineArticle 10 : Tenue et comportement

Les stagiaires sont invités à se présenter au lieu de forma-tion en tenue décente et à avoir un comportement correct à l'égard de toute personne présente dans l'organisme ou les locaux mis à disposition de l’organisme.

Article 11 : Horaires de stage

Les horaires de stage sont fixés par l’organisme de forma-tion et portés à la connaissance des stagiaires soit par la convocation adressée par courrier (postal ou électronique), soit à l'occasion de la remise aux stagiaires du pro-gramme de formation. Les stagiaires sont tenus de respec-ter ces horaires.

L’organisme de formation se réserve, dans les limites impo-sées par des dispositions en vigueur, le droit de modifier les horaires de stage en fonction des nécessités de service. Les stagiaires doivent se conformer aux modifications ap-portées par l’organisme de formation aux horaires d’orga-nisation du stage.

En cas d'absence ou de retard au stage, il est préférable pour le stagiaire d’en avertir le formateur.

Par ailleurs, une fiche de présence doit être signée par le stagiaire.

Article 12 : Accès au lieu de formation

Sauf autorisation expresse de l’organisme de formation, les stagiaires ayant accès au lieu de formation pour suivre leur stage ne peuvent :• y entrer ou y demeurer à d'autres fins ; • faciliter l'introduction de tierces personnes à l’orga-

nisme.

Article 13 : Usage du matériel

Chaque stagiaire a l'obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les stagiaires sont tenus d'utiliser le matériel conformément à son objet. L’utilisation du matériel à d'autres fins, notam-ment personnelles est interdite, sauf pour le matériel mis à disposition à cet effet.

A la fin du stage, le stagiaire est tenu de restituer tout ma-tériel et document en sa possession appartenant à l’orga-nisme de formation, sauf les documents pédagogiques distribués en cours de formation.

Article 14 : Enregistrements

Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d’en-registrer ou de filmer les sessions de formation.

Article 15 : Documentation pédagogique

La documentation pédagogique remise lors des sessions de formation est protégée au titre des droits d’auteur et ne peut être réutilisée autrement que pour un strict usage per-sonnel. Il est formellement interdit de se procurer une copie électronique (fichier) des documents pédagogiques distri-bués en cours de formation.

Article 16 : Responsabilité de l'organisme en cas de vol ou endommagement de biens personnels des stagiaires

L’organisme de formation décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans les locaux de formation.

Article 17 : Sanctions

Tout manquement du stagiaire à l'une des dispositions du présent Règlement Intérieur pourra faire l'objet d'une sanc-tion.

Constitue une sanction au sens de l'article R6352-3 du Code du travail toute mesure, autre que les observations verbales, prise par le responsable de l'organisme de for-mation ou son représentant, à la suite d'un agissement du stagiaire considéré par lui comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la pré-sence de l'intéressé dans le stage ou à mettre en cause la continuité de la formation qu'il reçoit.

Selon la gravité du manquement constaté, la sanction pourra consister :• soit en un avertissement ; • soit en un blâme ; • soit en une mesure d'exclusion définitive.

Les amendes ou autres sanctions pécuniaires sont interdi-tes.

Le responsable de l'organisme de formation doit informer de la sanction prise :• l'employeur, lorsque le stagiaire est un salarié béné-

ficiant d'un stage dans le cadre du plan de formation en entreprise;

• l'employeur et l'organisme paritaire qui a pris à sa charge les dépenses de la formation, lorsque le sta-giaire est un salarié bénéficiant d'un stage dans le cadre d'un congé de formation;

• L'organisme qui a assuré le financement de l'action de formation dont a bénéficié le stagiaire.

Article 18 : Procédure disciplinaire

Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus con-tre lui.

Lorsque le responsable de l'organisme de formation ou son représentant envisage de prendre une sanction qui a une incidence, immédiate ou non, sur la présence d'un sta-giaire dans une formation, il est procédé ainsi qu'il suit :

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• Le responsable de l'organisme de formation ou son représentant convoque le stagiaire en lui indiquant l'objet de cette convocation.

• Celle-ci précise la date, l'heure et le lieu de l'entre-tien. Elle est écrite et est adressée par lettre recom-mandée ou remise à l'intéressé contre décharge.

• Au cours de l'entretien, le stagiaire peut se faire as-sister par une personne de son choix, stagiaire ou salarié de l'organisme de formation.

• La convocation mentionnée à l'alinéa précédent fait état de cette faculté. Le responsable de l'organisme de formation ou son représentant indique le motif de la sanction envisagée et recueille les explications du stagiaire. Dans le cas où une exclusion définitive du stage est envisagée, une commission de discipline est constituée, où siègent des représentants des stagiai-res.

• Elle est saisie par le responsable de l'organisme de formation ou son représentant après l'entretien susvi-sé et formule un avis sur la mesure d'exclusion envi-sagée.

• Le stagiaire est avisé de cette saisine. Il est entendu sur sa demande par la commission de discipline. Il peut, dans ce cas, être assisté par une personne de son choix, stagiaire ou salarié de l'organisme. La commission de discipline transmet son avis au Direc-teur de l'organisme dans le délai d'un jour franc après sa réunion.

• La sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc ni plus de quinze jours après l'entretien ou, le cas échéant, après la transmission de l'avis de la com-mission de discipline. Elle fait l'objet d'une décision écrite et motivée, notifiée au stagiaire sous la forme d'une lettre qui lui est remise contre décharge ou d'une lettre recommandée.

Lorsque l'agissement a donné lieu à une mesure conserva-toire d’exclusion temporaire à effet immédiat, aucune sanction définitive, relative à cet agissement, ne peut être prise sans que le stagiaire ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui et éventuellement que la procédure ci-dessus décrite ait été respectée.

6. Représentation des stagiairesLes règles de représentation des stagiaires définies par les articles R.6352-9 et suivants du Code du travail ne s’ap-pliquent pas car la durée de cette formation est inférieure à 500 heures.

Si la formation de Michel Vaillant est incluse à une forma-tion de plus longue durée dispensée par une autre entre-prise, le règlement intérieur de cette dernière sera appli-qué.

7. Publicité et date d’entrée en vigueur

Article 19 : Publicité

Le présent règlement est porté à la connaissance de cha-que stagiaire.

Un exemplaire du présent règlement est disponible dans les locaux de Michel Vaillant.

Contact : Jo Vaillant - Ets Michel Vaillant - BP 124 - F.74302 Cluses cedex - Tél : + 33 450 98 63 80

Article 20 : Date d’entrée en vigueur

Ce règlement est valide à partir de la date de signature du contrat ou de la convention de formation.

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Contrat de formation professionnelle

Etabli entre d’une part :

Nom et prénom : Adresse :

(Ci-après dénommé le bénéficiaire)

Et d’autre part l’organisme de formation :

Ets Michel Vaillant4, Bd du Chevran - BP 124F-74302 Cluses cedex

Siret n° : 606 320 711 00025TVA n° : FR 06 606 320 711

Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 82 74 02397 74auprès du préfet de la région Rhône Alpes.

Tél. : +33 450 98 63 80 Fax : +33 450 98 19 11Email : vaillant@michel-vaillant.com

(Ci-après dénommé l’organisme de formation)

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CONTRAT DE FORMATION PROFESSIONNELLE

1. Objet, nature, durée et effectif de la formation

1.1. Objet

En exécution du présent contrat, l’organisme de formation s’engage à organiser l’action de formation intitulée :

Kinetherapic Equine Shoeing International CourseCours de formation supérieure en maréchalerie.

La brochure jointe en annexe 1 de ce contrat décrit en détail cette formation. Elle précise notam-ment :

• Le public (entreprises et stagiaires) concerné par cette formation ;• Les objectifs visés par cette formation ;• Le niveau de connaissance pré requis ;• Le contenu du cours ;• L’organisation pédagogique ;• Les méthodes de validation ;• La sanction de la formation.

Le stagiaire reconnaît avoir pris connaissance de la brochure laquelle constitue un élément du présent contrat.

1.2. Nature

L’action de formation entre dans l’une des catégories prévues à l’article L6313-1 du code du travail. A savoir celle figurant à l’alinéa 2° :

«Les actions d'adaptation et de développement des compétences des salariés. Elles ont pour objet de favoriser l'adaptation des salariés à leur poste de travail, à l'évolution des emplois, ainsi que leur maintien dans l'emploi, et de participer au développement des compétences des salariés»

1.3. Durée, horaires et lieu de la formation

Ce module est d’une durée de : 96 heures - 6 Modules de 2 jours - 2 Modules par anDate : 1er Module prévu les 10 & 11 Mars 2016Horaire : 8H00-12H00 et 14H00-18H00Nombre d’heures par stagiaire : 96 heuresLieu : CIRALE - Goustranville - 14430 Dozulé

1.4. Effectifs

Le nombre maximum de participants est de 40 personnes.

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2. Engagement de participation

Le bénéficiaire s’engage à être présent aux dates, lieux et heures prévus précédemment.

3. Délai de rétractation

A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se ré-tracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec Accusé de Réception.

4. Dispositions financières

Le coût de la formation, objet de ce contrat, s’élève à :

(550 € ht de frais d’engagement et d’examen + 550 € ht par module ) + TVA en vigueur en France.

Soit pour l’intégralité de la formation, la somme de 3850,00 € ht (= 4620€ ttc avec TVA à 20%).

Cette somme couvre l’intégralité des frais engagés par l’organisme de formation pour l’ensemble de la session.

A l’issue du délai de rétractation (voir chapitre 3 : Délai de rétractation), le stagiaire sera prélevé de son premier versement de 660 € ttc (frais d’engagement et d’examen = 550 € ht).

Le paiement du solde, à la charge du stagiaire, est échelonné au fur et à mesure du déroulement de l’action de formation, soit 660 € ttc (= 550 € ht) correspondant à la valeur d’un module, payable par prélèvement.

Le paiement des 6 modules est dû.

A l’émission de la facture de chaque module, 8 jours avant la date de son déroulement, nous effec-tuerons le prélèvement de la somme correspondant au coût de chaque module (550€ ht).

5. Moyens pédagogiques et techniques mis en œuvre

L’annexe 1 à cette convention décrit les moyens pédagogiques et techniques.

Pour cette formation, un seul formateur assure l’animation et l’encadrement. L’annexe 2 à ce contrat est une fiche décrivant l’expérience, les références et les titres du formateur.

Un règlement intérieur (Annexe 3 de ce document) sera porté à la connaissance des stagiaires.

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6. Moyens permettant d’apprécier les résultats de l’action

L’annexe 1 à cette convention décrit les moyens permettant d’apprécier les résultats de l’action.

7. Sanction de la formation

L’annexe 1 à cette convention décrit la sanction de la formation.

8. Moyens permettant de suivre l’exécution de l’action

Une feuille d’émargement sera signée par chaque stagiaire. Elle permet à l’organisme de formation de vérifier la présence des stagiaires, demi-journée par demi-journée. Une copie de cette feuille sera remise à un éventuel tiers participant au financement de la formation.

9. Non réalisation de la prestation

En cas de cessation anticipée pour un cas de force majeure, seules les prestations dispensées sont dues, au prorata temporis de la valeur prévue dans le présent contrat. L’organisme de formation de-vra être informé par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 semaines avant la date du mo-dule annulable, en précisant le nombre de modules annulés.

En cas de résiliation du présent contrat par le bénéficiaire ou en cas d’abandon en cours de forma-tion, pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, l’organisme de formation facturera les sommes qu’il aura réellement dépensées ou engagées pour la préparation et/ou la réalisation de l’action de formation. L’organisme de formation devra être informé par lettre recommandée avec ac-cusé de réception, 3 semaines avant la date du module annulable, en précisant le nombre de modu-les annulés.

En application de l’article L.6354-1 du Code du travail, il est convenu entre les signataires de ce con-trat, que faute de réalisation totale ou partielle de la prestation de formation, l’organisme prestataire doit rembourser au cocontractant les sommes indûment perçues de ce fait.

10. Responsabilités

Le bénéficiaire fait son affaire de sa sécurité, y compris au cours de ses déplacements, ainsi que de son assurance maladie, rapatriement éventuel, accident, et responsabilité civile vis à vis des tiers.

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11. Litiges

Si une contestation ou un différend s’élève à l’occasion de l’exécution du contrat, la partie insatisfaite adressera à l’autre partie un courrier recommandé avec A/R décrivant les difficultés rencontrées. A compter de la réception de ce courrier, l’autre partie au contrat aura un délai de 15 jours pour ré-pondre par lettre recommandée avec A/R. En l’absence de réponse ou en cas de désaccord persis-tant, chaque partie pourra saisir le juge compétent. Le tribunal compétent pour tout litige relatif à ce contrat est le tribunal de Bonneville et la loi applicable est la loi française.

12. Annexes

Sont annexés à ce contrat :

• Annexe 1 : Une brochure décrivant la formation en détail.• Annexe 2 : Fiche descriptive du formateur• Annexe 3 : Règlement intérieur

Fait à Cluses, en deux exemplaires

Le bénéficiaire L’organisme de formation

Nom et signature Vaillant Joseph - Président des Ets Michel Vaillant précédés des mentions «lu et approuvé»

NB : Parapher chaque page avec vos initiales

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