TABLE DES MATIERES

Préface 1

Présentation de l'auteur 3

Avant-propos 5

Avertissement 9

Liste et signification des sigles 11

PREMIÈRE PARTIE. L'ÉTHIQUE ET LE DROIT MUSULMANS 13

Chapitre 1 - L'éthique musulmane 15

Section 1. L'islam et l'Islam 15

1. L'islam est d'abord une religion 15

2. L'islam est également un système juridique 16

3. ... ainsi qu'un mode de vie 16

4. Enfin l'Islam est, plus largement, une civilisation 17

Section 2. Les principes de l'islam 17

1. L'islam comme code de comportement individuel 17

2. L'islam comme ensemble de normes des relations avec autrui . . 18

Section 3. La philosophie musulmane 18

1. L'unicité et les qualités de Dieu 18

2. La liberté de l'homme 19

3. La responsabilité de l'homme 19

Chapitre 2 - Les sources du droit musulman 21

Section 1. Les sources premières du droit islamique 22

1. Le Coran (le Livre) 22

2. La Sunna (les hadith) 23

Section 2. Les sources juridiques dérivées 23

1. Idjma 24

2. Hiyal 24

VIII ISLAM : DROIT, FINANCE ET ASSURANCE

3. Autres sources dérivées 253.1. Idjtihad 253.2. Kiyas 253.3. Ikhtiyar 26

Section 3- Les sources secondaires : coutume et jurisprudence 26

1. La coutume (prf) 26

2. La jurisprudence {amal) 26

Chapitre 3 - Les spécificités du droit musulman 27

Section 1. Les quatre écoles juridiques musulmanes 27

1. L'école hanéfite 27

2. L'école malékite 27

3. L'école chaféite 28

4. L'école hanbalite 28

Section 2. Le fiqh arbitre du bien et du mal 29

Section 3. Le fiqh de nos jours 29

1. Les obstacles 30

2. Les remèdes 30

2.1. L'état de nécessité (darurd) 312.2. La facilitation (souhalai) 322.3. Le recours aux sources secondaires 32

Chapitre 4 - Éléments de droit musulman des obligations 35

Section 1. Les devoirs du croyant 35

1. Les obligations canoniques 35

2. Les obligations morales 36

Section 2. Propriété, possession et patrimoine 36

Section 3. Les conditions de validité d'une transaction 37

1. La capacité juridique 37

2. Les conditions relatives au contrat 38

3. La liberté contractuelle- 38

Section 4. Les limites posées à la liberté des parties:gharar, maysir et riba 39

1. L'interdiction des transactions entachées de gharar 39

TABLE DES MATIÈRES IX

2. L'interdiction du maysir 39

3. L'interdiction du riba 40

3.1. Les textes 41

3.2. Les interprétations 42

3.3. L'application du droit 44"

Section 5. Le prêt à intérêt selon les juifs et les chrétiens 44

1. Le prêt à intérêt selon les juifs 45

2. Le prêt à intérêt selon les chrétiens 45

Section 6. Les principaux contrats à titre onéreux 46

1. Les contrats d'association (chirkd) 46

2. Les contrats d'échange 46

DEUXIÈME PARTIE. L'ÉCONOMIE ET LA FINANCE ISLAMIQUES . . 49

Chapitre 1 - L'économie islamique 51

Section 1. Les fondements économiques de l'Islam 51

1. Éléments d ' approche 51

2. Spécificités des fondements de l 'économie en pays d'islam . . . . 52

2.1. Homo islamicus economicus existe-t-il? 53

2.2. Question préalable: l'individu œuvre-t-il dans un système

intégralement islamique? 54

2.3. Les principes économiques d'une société intégralement

islamique 54

3. Les besoins de l'individu 54

3.1. Les nécessités 55

3.2. Les utilités ! 551 3.3. Les raffinements 56

4. Le comportement économique du croyant 56

4.1. Dans les rapports avec autrui 57

4.1.1. Le recours à la consultation mutuelle 57

4.1.2. Le respect des engagements pris 57

4.2. Dans les rapports avec l'argent 57

4.2.1. Considérer l'épargne comme un acte licite 58

4.2.2. L'abstention de la thésaurisation 58

i 4.2.3. La redistribution aux nécessiteux de l'excédent de

ses ressources 58

X ISLAM : DROIT, FINANCE ET ASSURANCE

4.3. En matière d'activités et de consommation 594.3-1- Les activités dont il faut s'abstenir 594.3.2. La consommation des seules choses autorisées 59

Section 2. L'éthique commerciale en pays d'Islam . 61

1. L'équité à l'occasion des transactions 61

2. La renonciation aux pratiques de corruption, d'entente, despéculation 61

3. L'interdiction de l'usure {riba), voire de l'intérêt 62

Section 3. Une politique islamique de développement 62

1. La thèse de la non-compatibilité 631.1. La religion islamique, «empêchement non dirimant

à l'activité économique» 641.2. La civilisation islamique «comme frein à l'activité

économique» 64

2. La thèse de la compatibilité 65

3- La recherche d'un modèle de développement islamique 67

3.1. Le dépassement de certains interdits canoniques 673.2. Les principaux traits d'un système islamique

de développement économique 68

Chapitre 2 - L'entreprise islamique 71

Section 1. Définition et typologie des entreprises islamiques 71

1. Définition de l'entreprise islamique 71

2. Typologie des entreprises islamiques 71

Section 2. Le système de gestion de l'entrepreneur musulman 72

1. Les buts de l'entrepreneur musulman 73

1.1. Un profit raisonnable, comme perspective immédiate 731.2. Un but ultime: la réalisation du dessein divin 73

2. Les spécificités de la gestion de l'entrepreneur musulman 74

2.1. Une sorte de gestion pour compte d'autrui 742.2. L'éthique musulmane comme source d'inspiration 742.3- Le recours à la concertation 752.4. Des objectifs à caractère «sociétal» 75

3. La gestion des risques dans l'entreprise musulmane 78

3.1. Qu'est-ce que le risque? 78

TABLE DES MATIÈRES XI

3.2. Une typologie classique des risques 783.3. Un élément qui fait toute la différence 793-4. La double notion de risque chez les musulmans 79

4. Éléments pratiques de la gestion islamique des risques 804.1. Conjurer le gharar 804.2. Recourir à la solidarité 81

Section 3- Les contrats utilisés en matière financière ou d 'assurance. . . 82

1. Énumération 82

1.1. Le wakala 821.2. La moudaraba 821.3- La moucharaka 831.4. La mourabaha 831.5. L'ijara 831.6. Le waqf 83

2. Commentaire 83

Chapitre 3 - La finance et les banques islamiques 85

Section 1. Naissance et développement de la banque conventionnelle . 85

1. Les premiers pas de la banque conventionnelle 85

2. Le développement de la banque conventionnelle 86

Section 2. Les institutions financières islamiques 87

1. Les prémices de la finance islamique 871.1. Un essai et une réalisation dans les pays de l'Asie du Sud . 881.2. Les expériences égyptiennes 89

1.2.1. La Caisse d'épargne rurale de Mit Ghamr 891.2.2. La Banque sociale Nasser (Nasser Social Bank) 89

2. Les premiers développements nationaux 90

3. L'islamisation imposée à certains marchés nationaux 913.1. Le Pakistan 913.2. L'Iran 923.3. Le Soudan 92

4. L'apparition d'institutions transnationales 934.1. Les institutions réunissant des États ou des établissements

nationaux 934.1.1. La Banque islamique de développement 934.1.2. L'Association internationale des banques islamiques . 94

XII ISLAM : DROIT, FINANCE ET ASSURANCE

4.2. Les organismes de normalisation et de services 94

4.2.1. L'Organisation de comptabilité et d'audit

des institutions financières islamiques 95

4.2.2. Le Conseil des services financiers islamiques 95

5. La formation de groupes opérant à l'échelon international 96

5.1. Bank of Crédit & Commerce International (BCCI Holdings) 96

5.2. Dar el Maal el Islami 96

5.3. Al Baraka 97

5.4. Al Rajhi 97

6. La création de départements de finance islamique par

les banques non islamiques 97

7. L'apparition de la microfinance islamique 97

Section 3. Les principes d'action, les objectifs, les programmes

et les modes de fonctionnement d'une banque i s lamique . . . 99

1. Les principes d'action d'une banque islamique 99

1.1. Contribuer à la promotion de l'islam 100

1.2. Participer au développement de l'économie en respectant

la Loi 100

2. La politique d'une banque islamique 100

3- Les programmes d'action d'une banque islamique 101

4. Le fonctionnement d'une banque islamique 101

4.1. Le conseil religieux 102

4.1.1. Définition du conseil religieux 102

4.1.2. Rôle et saisine du conseil religieux 103

4.1.3- Missions du conseil religieux 104

4.1.4. Difficultés et contraintes du système 105

4.2. Le service (ou la caisse) de la zakat 106

Section 4. Les limites imparties à la finance islamique 107

1. Les limitations imposées par la Loi 107

2. Les limitations pratiques 108

Section 5. Les catégories d'opérations permises

aux financiers islamiques 109

1. Les missions de conseils et de services 109

2. L'activité de gestion de dépôts 110

TABLE DES MATIÈRES XIII

3. Les principaux outils de financement islamique 1103.1. Les outils d'opérations commerciales à court terme 111

3.1.1. L'ijara 1113.1.2. La mourabaha 111

3.2. Les outils de financement des investissements à moyenterme 1123.2.1. Le taajir 1123.2.2. Le bay mouajal 112

3-3- Les outils de financement des investissements à long terme 1123.3-1- La moucharaka 1123.3-2. La moudaraba, ou qirad 112

4. Remarques sur l'originalité des opérations financièresislamiques 113

Section 6. Les raisons du développement du système financier

islamique •. 114

1. Un facteur religieux 114

2. Un facteur idéologique 115

3. Un facteur économique 115

4. Un facteur sociologique 116

5. Un facteur nationaliste 117

Section 7. La concurrence entre banques conventionnelles et banques

islamiques 118

1. Première approche: la conservation de son profil identitaire . . . 118

2. Seconde approche: l'adoption des armes du concurrent 120

Section 8. L'expansion de la finance islamique hors des pays

musulmans 121

1. La finance islamique en terres non musulmanes 121

2. Le cas de la France 1232.1. Les aspects financiers 1242.2. Les aspects juridiques 1252.3. Les aspects politiques 1262.4. L'aspect philosophique 1272.5. Une volonté d'aller de l'avant 127

Section 9- Évaluation du système financier islamique 129

1. La théorie de l'agence 1291.1. L'asymétrie d'information 130

XIV ISLAM : DROIT, FINANCE ET ASSURANCE

1.2. Le risque moral 130

1.3. L'antisélection 130

2. Les avantages d'un système financier islamique 131

3. Les inconvénients présentés par un système financier islamique. 133

3.1. Au titre du risque moral 1333.2. En ce qui concerne l'asymétrie d'information

ou l'antisélection 1353-3- Parmi d'autres risques éventuels 135

TROISIÈME PARTIE. L'ASSURANCE ET LA RÉASSURANCE

ISLAMIQUES ! 137

Chapitre 1 - L'assurance islamique (takaful) 139

Section 1. L'assurance conventionnelle 1391. Généralités sur l'assurance conventionnelle 139

2. Naissance et croissance de l'assurance conventionnelle 1402.1. Les risques de transport au Moyen Âge 1412.2. Le contrat de comanda (ou commenda) 1412.3. Le prêt à la grosse aventure 1412.4. Le contrat d'assurance maritime 1422.5. Les sociétés d'assurance mutuelles 143

Section 2. La protection financière dans les pays en développement. . . 145

1. Quelques formules de protection financière 1451.1. Les guildes et autres associations 145

1.1.1. Le cas de l'Europe du Nord 1451.1.2. Le cas de la Chine ancienne 146

1.2. Les tontines 1461.2.1. Histoire des tontines 1471.2.2. Typologie des tontines 1471.2.3. Traits formels caractéristiques 1481.2.4. Avantages des tontines 148

2. Bref historique de l'assurance dans les pays d'Islam 1492.1. À l'époque préislamique 1502.2. Au temps du Prophète 1502.3. À l'arrivée des Occidentaux 1522.4. Au Maghreb 1522.5. Dans le reste de l'Afrique du Nord 1542.6. Au Moyen-Orient 154

TABLE DES MATIÈRES XV

Section 3. Positions ou attitudes des musulmans vis-à-vis del'assurance 155

1. Les opposants 1551.1. Gharar 1561.2. Maysir 157"1.3. Riba 157

2. Les partisans 1582.1. Les partisans résolus 159

2.1.1. Cheik M.A. Zarka 159

2.1.2. Cheik Abdou 1602.2. Les tenants modérés l6l

2.2.1. Ibn Abidin 1612.2.2. M.N. Siddiqi 163

1 • 2.2.3- Allai el Fassi 1652.2.4. Habib Bourguiba 165

3. Les indifférents (ou indécis) 1673.1. Les décideurs 1673.2. Les utilisateurs d'assurance 168

4. En guise de synthèse, des tentatives de conciliation 1694.1. L'assurance présentée comme une mise de ressources

en commun 1694.2. L'assurance mutuelle érigée en modèle 1704.3- L'assurance commerciale autorisée à certaines conditions . . 1704.4. En ultime synthèse 171

4.4.1. Sur le principe 1724.4.2. Dans la pratique 172

Section 4. Apparition et développement de l'assuranceislamique {takaful) 173

1. Au Moyen-Orient 1731.1. Iran 1731.2. Arabie séoudite 1741.3. Yémen 1751.4. Koweit 1751.5. Émirats arabes unis 1761.6. Jordanie 176

2. En Afrique 176

2.1. Algérie 176

XVI ISLAM : DROIT, FINANCE ET ASSURANCE

2.2. Mauritanie 1762.3. Egypte 1772.4. Soudan 1772.5. Sénégal 178

3. En Asie 1783.1. Malaisie 1783.2. Indonésie 1783-3. Bangladesh 1783.4. Inde 1793-5. Pakistan 1793.6. Singapour 179

4. Dans le reste du monde 1804.1. Amérique du Nord 1804.2. Russie ' 180

5. Minisynthèse 181

Section 5. Le takaful: principes, règles pratiques, modèles juridiques,

structures 184

1. La notion de «risque» en islam 184

2. Principes de base 185

3. Règles pratiques 186

4. Modèles juridiques 187

4.1. Le modèle moudaraba 1874.2. Le modèle moudaraba dit pur 1884.3- Le modèle moudaraba hybride 1894.4. Le modèle wakala 1894.5. Le modèle waqf 1894.6. Autres formules 190

5. Structures 1915.1. Une structuration en deux fonds 192

5-1.1. Le fonds takaful 1925.1.2. Le fonds d'investissement 192

5.2. Le conseil religieux 193

6. Le cas particulier des guichets islamiques 1946.1. Les contraintes suscitées par un guichet islamique 1946.2. Les avantages présentés par un guichet islamique 1956.3. Les critiques provoquées par le système des guichets

islamiques 195

TABLE DES MATIÈRES XVII

7. Principales différences entre entreprises conventionnelles etsociétés takaful 1967.1. Première approche: la «boîte noire» 1967.2. Seconde approche : dissemblance des deux types

d'assurance 198

Section 6. La réglementation et le contrôle de l'industrie du takaful . . . 198

1. La réglementation des marchés 198

1.1. Législations générales 1981.2. Législations spécifiques 200

1.2.1. Malaisie et Pakistan 2001.2.2. Arabie séoudite 201

1.2.3. Points particuliers 201

2. Le contrôle des entreprises et des intermédiaires 2022.1. L'aspect «assurance» 2022.2. L'aspect financier 202

2.2.1. Les notations des agences spécialisées 2032.2.2. Les communiqués émanant des entreprises

concernées 2032.3. La conformité à la Charia 204

Section 7. Les clientèles takaful, les produits et leur distribution 205

1. Les clientèles takaful 2051.1. La clientèle des particuliers 2051.2. La clientèle des entreprises 206

2. Les produits takaful 206

2.1. Les produits dommages 207

2.2. Les produits concernant les personnes 207

3. La distribution des produits takaful 2093.1. Au plan stratégique 2093.2. Au plan tactique 209

3.2.1. Les agents 2103.2.2. Les autres canaux 210a. Les banques 210b. Les courtiers d'assurances 211

c. Les mosquées 211

Section 8. La micro-assurance islamique {microtakafuî) 212

1. Généralités sur la micro-assurance 212

XVIII ISLAM : DROIT, FINANCE ET ASSURANCE

2. La micro-assurance islamique ou microtakaful 2132.1. Un cadre juridique: le modèle wakala 2142.2. Entreprises microtakaful et produits microtakaful 214

Section 9. Évaluation et perspectives du système takaful 215

1. Évaluation du système takaful 2161.1. Quantitativement 2161.2. Qualitativement 216

2. La confrontation des entreprises takaful et des assureursconventionnels 217

2.1. Le domaine moral 2172.2. Le domaine économique 2172.3. Le domaine managérial 2182.4. Le domaine de la confrontation concurrentielle 219

2.4.1. Au Royaume-Uni 2212.4.2. En France d'outre-mer 222

3- Perspectives du système takaful 2233.1. En termes de transformation 223

3.1.1. Premier terme de l'alternative 2233.1-2. Second terme de l'alternative 224

3.2. En termes de développement 2243.2.1. Raisons militant en faveur d'un développement

du takaful 2243.2.2. Conditions nécessaires à une poursuite

du développement 225

Chapitre 2 - La réassurance islamique (retakaful) 229

Section 1. Les fonctions de la réassurance 229

Section 2. Les formes de réassurance 229

1. Réassurance obligatoire ou facultative 230

2. Réassurance proportionnelle ou non proportionnelle 230

3- Quelques particularités des marchés de la réassurance 2303.1. Le commissionnement des cédantes 2313.2. L'attribution de participations aux bénéfices 231

Section 3- Réassurance islamique et réassurance conventionnelle 231

1. La question de la nature de l'opération de réassurance 231

2. La question des bénéfices 232

TABLE DES MATIÈRES XIX

Section 4. Les pratiques de la réassurance islamique 233

1. Les modes préférentiels 233

2. Les modèles juridiques 234

3. Les obligations des réassureurs et des cédantes islamiques 235

3.1. Les obligations des réassureurs islamiques 235

3.2. Les obligations des cédantes takaful 236

Section 5. La réglementation de la réassurance 236

Section 6. Bref panorama de la réassurance islamique 237

1. Esquisse d'une typologie 238. 1.1. L'ancienneté 238

1.2. Le caractère du rattachement à un réassureur conventionnel238

1.3. La nature des affaires acceptées 239

2. Principaux opérateurs retakaful 239

2.1. Les entreprises se limitant à la réassurance 239

2.1.1. Beit Eaadat Saoudi etTounsi Reinsurance (BEST Ré) . 239

2.1.2. Asean Retakaful International Ltd (ARIL) 240

2.1.3. Takaful Re (TRL) 240

2.1.4. Hannover Re Takaful 240

2.1.5. SCOR Global 241

2.1.6. Labuan Retakaful 241

2.1.7. Allianz SE 241

2.1.8. ACR ReTakaful SEA 241

2.2. Les entreprises takaful et retakaful 241

2.2.1. Islamic Retakafol Company (IIRCo) 241

2.2.2. Dubai Islamic Insurance & Reinsurance (AMAN). . . . 242

Section 7. Les défis de l'industrie du retakaful 243

CONCLUSION 245

Annexes 249

Annexe 1 Thématique de l'éthique musulmane et des obligations

islamiques dans le Coran 249

Annexe 2 Conseil des services financiers islamiques. Liste des normes . 252

Annexe 3 Académie du Fiqh. Résolution sur l'assurance (1985) 254

XX ISLAM : DROIT, FINANCE ET ASSURANCE

Annexe 4 Marché des sociétés d'assurance islamique directe

(Données approchées, 2007) 255

Annexe 5 Comparaison estimée, au plan mondial, du volume des actifsfinanciers conventionnels (2000) et islamiques (2008), et des chiffresd'affaires de l'assurance (2007) et de la réassurance (2008)conventionnelles et islamiques 256

Glossaire 259

Petite chronologie de la finance et de l'assurance islamiques 263

Bibliographie 265

Liste des tableaux et des graphiques dans le texte 279