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Adaptez vos moyens de paiement à vos
clients Internationaux
Sylvain LETORT
Responsable Commerce International
Délégation Régionale de Rennes
Orléans le 03/10/2017
SOMMAIRE
INTRO
Définition des Risques et Panorama des moyens de
paiements
CHAPITRE 01
La remise documentaire
CHAPITRE 02
Les Outils du Trade : Focus Le crédit documentaire
CHAPITRE 04
Les Outils du Trade : Focus SBLC et Garanties
Internationales
ANNEXE
Le réseau Société Générale
Atelier : Moyens de paiement
P.3CO
MM
ERC
• Définition des Risques et Panorama des moyens de
paiement
INTRO
A QUELS RISQUES ETES-VOUS EXPOSES ?
P.5 COMMERCE INTERNATIONAL
100% Paiement d’avance à la commande
Crédit documentaire confirmé
Swift + Stand by LC confirmée
Swift + Réémission de garantie
Crédit documentaire notifié
Swift + Stand by LC notifiée
Effet avalisé / garantie de paiement
Remise documentaire
Risque
commercial et
risque pays
Virement
Chèque / effet simple
« Sécuriser et maîtriser les risques de vos transactions à l’international »
Vous conseiller dans
le choix d’un mode
de règlement et/ou
de garantie adapté
Vous aider à… vous prémunir contre les risques de non-paiement
RC Risque commercial
s/ acheteur
RP Risque s/ pays de
l’acheteur
RB Risque s/ banque de
l’acheteur
RC
RC
RB
RB
RB
RP
RP
RP
RP
RBRP RB
SG Risques couverts SG
SG
SG
SG
P.6CO
MM
ERC
• Les Outils du Trade
• Focus : La Remise Documentaire
CHAPITRE 02
05/10/2017 P.7
LA REMISE DOCUMENTAIRE
Intervenants
▪ Le donneur d’ordre ou remettant : l’exportateur
▪ Le tiré : l’importateur
▪ La banque remettante : la banque de l’exportateur
▪ La banque présentatrice : la banque correspondante de celle de l’exportateur dans le pays de l’importateur
05/10/2017 P.7
La remise documentaire est une procédure de recouvrement dans laquelle une banque reçoit mandat
du vendeur d’encaisser le montant de la créance contre remise de documents.
Modes de réalisation
▪ Documents contre paiement
▪ Documents contre acceptation (le tiré accepte l’effet)
▪ Documents contre aval bancaire (la banque avalise l’effet)
L’encaissement documentaire sera donc adapté si l’exportateur :
▪ Ne doute pas de la solvabilité de son client,
▪ n’identifie pas de risque financier ou politique lié au pays de son acheteur.
CO
MM
ERC
LA REMISE DOCUMENTAIRE : SON FONCTIONNEMENT
05/10/2017P.8
05/10/2017 P.8
IMPORTATEUR
BANQUE REMETTANTE
(BANQUE DE L’EXPORTATEUR)BANQUE PRESENTATRICE
(BANQUE CORRESPONDANTE)
CONTRAT COMMERCIAL
REMISE DES
DOCUMENTS EN
BANQUE AVEC
INSTRUCTIONS DE
PAIEMENT
ENVOI DES DOCUMENTS
SELON INSTRUCTIONS
RECUES
REMISE DES
DOCUMENTS SELON
INSTRUCTIONS RECUES
EXPORTATEUR
PAIEMENT OU
ACCEPTATION DE
PAYER
EXPEDITION DES MARCHANDISES
COMMERCE INTERNATIONAL
LA REMISE DOCUMENTAIRE : AVANTAGE ET
INCONVENIENTS
05/10/2017P.9
05/10/2017 P.9
AVANTAGES
▪ Simplicité des transactions
▪ Rapidité
▪ Technique régie par les Règles
Uniformes de la Chambre de Commerce
Internationales (publication 522)
▪ Moins de coût que le crédit documentaire
▪ Pas nécessité de mettre en place une
ligne
▪ Traitement allégé
INCONVENIENTS
▪ Pas de notion de conformité des
documents
▪ Pas d’engagement de payer du
correspondant (sauf aval)
▪ Sécurité relative si la réalisation ne se
fait pas à vue
▪ En cas de désistement par l’importateur,
l’exportateur doit rechercher un nouvel
acquéreur
▪ Rapatriement des marchandises
aléatoire en cas de non paiement
▪ Pas de couverture du risque politique et
bancaire
COMMERCE INTERNATIONAL
P.10CO
MM
ERC
• Les Outils du Trade
• Focus : Le crédit documentaire
CHAPITRE 02
P.11CO
MM
ERC
Qu’est-ce qu’un crédit documentaire ?
Régi par des règles internationales publiées par la Chambre de Commerce Internationale
(les RUU 600 – révision 2007), le crédit documentaire est l’instrument le plus performant pour
sécuriser des échanges internationaux. Il est irrévocable (engagement de la banque de
l’importateur) et peut être également confirmé (ajout de l’engagement de la banque notificatrice
ou banque de l’exportateur). Il se décline à l’import et à l’export.
Le crédoc est tout à la fois :
✓ un moyen de paiement
✓ une garantie de paiement
✓ un instrument de financement
Le crédit documentaire est une opération par laquelle une banque s’engage pour le compte de
son client importateur, à régler un exportateur, dans un délai déterminé, d’un certain montant,
contre remise, par l’exportateur, de documents reconnus strictement conformes (à ceux
demandés dans l’ouverture du crédoc), justifiant de la valeur de l’expédition des marchandises
ou de la prestation de services.
Zoom sur le crédit documentaire
P.12CO
MM
ERC
BANQUE NOTIFICATRICE OU CONFIRMANTE
L’ouverture du crédit documentaire
: un engagement irrévocable de la
banque de l’importateur,
indépendant du contrat commercial
BANQUE EMETTRICE
DEMANDE D’OUVERTURE
DE :
CREDIT DOCUMENTAIRE 2
NOTIFICATIONOUCONFIRMATIONDU CREDOC
4
3EMISSION (SWIFT,…)
Le vendeur c’est :L’exportateur
Le bénéficiaire du crédoc
L’acheteur c’est :L’importateur
Le donneur d’ordredu crédoc
CONTRAT 1
Zoom sur le crédit documentaire… moyen de paiement et garantie
P.13CO
MM
ERC
Zoom sur le crédit documentaire…
P.14CO
MM
ERC
Zoom sur le crédit documentaire…
P.15CO
MM
ERC
Zoom sur le crédit documentaire…
P.16COMMERCE INTERNATIONAL
5
8
7
6
BANQUE EMETTRICEBANQUE NOTIFICATRICE OU
CONFIRMANTE
La réalisation du crédit documentaire : exécution
du contrat et paiement contre remise de
documents strictement conformes
PRESENTATION DES DOCUMENTS
PAIEMENT • A vue• Différé• Acceptation• Négociation
PAIEMENTREMISES DES DOCUMENTS
EXPEDITION DES MARCHANDISES
PAIEMENT / ACCEPTATION
ENVOI DES DOCUMENTS
Zoom sur le crédit documentaire… moyen de paiement et garantie
P.17CO
MM
ERC
Zoom sur le crédit documentaire… Couvrir le risque pays et le risque banque
Avantages client Risques pour
la banque
Les moyens de se prémunir de ces risques
Confirmation
standard
+++
Solution de sécurisation optimale puisque couverte par les RUU 600 et
assurant au client le paiement de sa marchandise grâce à l’engagement de
paiement de 2 banques.
Le client peut être payé à présentation des documents ou à échéance.
+
La banque
couvre le
risque
banque/pays,
et le risque
documentaire.
Procédure de gestion du risque banque/pays de TRA/MID.
Vérification optimale des documents par le Back Office. Si
détection abusive d’irrégularités dans les docs par la banque
émettrice, des recours sont à notre disposition grâce aux
RUU600
Confirmation
silencieuse
++
Equivalent à la confirmation standard. Elle assure au client le paiement de sa
marchandise.
Plus lourd contractuellement que la confirmation standard puisque le client
doit signer une convention spécifique avec sa banque
Le client peut être payé à présentation des documents ou à échéance.
++
La banque
couvre le
risque
banque/pays,
et le risque
documentaire.
Procédure de gestion du risque banque/pays de TRA/MID.
Si détection d’irrégularités dans les docs par la banque
émettrice, peu de recours possibles, ce mode de
confirmation n’étant pas encadré par les RUU600; C’est
pourquoi nous préconisons une procédure spécifique de
vérification des documents et une bonne connaissance de
notre client pour pouvoir s’appuyer sur lui dans la procédure
de récupération des fonds.
A noter : les refus de paiement définitifs sont très rares
P.18CO
MM
ERC
CHAPITRE 3
• Les Outils du Trade :
• Focus : La Lettre de crédit standby et les
garanties internationales
P.19CO
MM
ERC
Une lettre de crédit stand-by est un engagement par
lequel l ’émetteur, à la demande de son client
(donneur d ’ordre), s ’engage à payer un bénéficiaire
en cas de défaillance du donneur d’ordre et contre
présentation des documents préalablement définis
dans le texte de l’engagement.
BANQUE NOTIFICATRICE OU
CONFIRMANTEBANQUE EMETTRICE
DEMANDE
D’OUVERTURE
DE :
STAND BY
LC
2
NOTIFICATION
OU
CONFIRMATION
DE LA
STAND BY LC
4
3EMISSION (SWIFT,…)
Le vendeur c’est :
L’exportateur
Le bénéficiaire
de la Stand By LC
L’acheteur c’est :
L’importateur
Le donneur d’ordre
de la Stand By LC
CONTRAT 1
La Stand by LC : une garantie de paiement à première demande de
type documentaire…
Zoom sur la Stand-by Letter of credit… de paiement (alternative au crédoc)
P.20CO
MM
ERC
Autonome et indépendante du contrat commercial
EXPEDITION DES
MARCHANDISES
PAIEMENT
5
Exécution normale du contrat
Le vendeur c’est :
L’exportateur
Le bénéficiaire
de la Stand By LC
L’acheteur c’est :
L’importateur
Le donneur d’ordre
de la Stand By LC
Zoom sur la Stand-by Letter of credit… de paiement (alternative au crédoc)
P.21CO
MM
ERC
Non Paiement!
EXPEDITION DES
MARCHANDISES
PAIEMENT
5
Autonome et indépendante du contrat commercial Le vendeur c’est :
L’exportateur
Le bénéficiaire
de la Stand By LC
L’acheteur c’est :
L’importateur
Le donneur d’ordre
de la Stand By LC
Zoom sur la Stand-by Letter of credit… de paiement (alternative au crédoc)
P.22CO
MM
ERC
8
7
6
BANQUE EMETTRICEBANQUE NOTIFICATRICE OU
CONFIRMANTE
PRESENTATION DES
DOCUMENTS
PAIEMENT PAIEMENTREMISES DES
DOCUMENTS
PAIEMENT
ENVOI DES
DOCUMENTS
Mise en jeu de la SBLC : paiement par la
banque contre documents strictement
conformes
PAIEMENT
EXPEDITION DES
MARCHANDISES5
Le vendeur c’est :
L’exportateur
Le bénéficiaire
de la Stand By LC
L’acheteur c’est :
L’importateur
Le donneur d’ordre
de la Stand By LC
Zoom sur la Stand-by Letter of credit… de paiement (alternative au crédoc)
P.23CO
MM
ERC
Les produits du Trade… en synthèse
REMISE DOCUMENTAIRE CREDIT DOCUMENTAIRE LETTRE DE CREDIT STAND BY GARANTIE INTERNATIONALE
REGLES
APPLICABLESRUU 522 RUU 600 RUU 600 ou ISP 98
RUGD 758 (ou 458) conseillées par
SG (attention au droit local imposé)
MOYEN DE
PAIEMENT✓ ✓ - -
GARANTIE DE
PAIEMENT- ✓ ✓ ✓
INSTRUMENT DE
FINANCEMENT- ✓ - -
IMPORTATEUR payer une importation
* payer une importation
* couvrir le risque de non-livraison
* obtenir un délai de paiement
EXPORTATEUR encaisser le produit d'une
exportation
* encaisser le produit d'une exportation
* sécuriser le paiement contre les
risques Client (crédoc notifié) + risques
Banque & Pays (crédoc confirmé)
* financer un délai client
* être garanti de l'exécution du contrat (Garanties ou SBLC de marchés
reçues)
* garantir le paiement d'une importation (Garanties ou SBLC de paiement
émises par sa banque)
* être garanti du paiement d'une exportation ou d'un courant d'affaires
(Garanties ou SBLC de paiement reçues)
* garantir sa capacité à exécuter un contrat export (Garanties ou SBLC de
marchés émises par sa banque)
A CHAQUE ETAPE D’UN MARCHE SA
GARANTIE
LES GARANTIES DE MARCHE
Garantie de soumission (Tender Bond ou BidBond)
Permettre à l’exportateur de participer à un appel d’offres international
1 à 5% de l’offre
Jusqu’à l’émission de la RAC (si adjudicataire) ou la mainlevée (si non adjudicataire)
Mise en jeu si l’exportateur refuse de signer le contrat
Garantie de restitution d’acompte (Downpayment Guaranteeou Advance PaymentGuarantee)
Permettre à l’exportateur de recevoir l’acompte à la commande
10 à 20% du contrat
Jusqu’à l’expédition des marchandises ou à la réception provisoire
Obligation de rembourser l’acompte si l’exportateur ne peut réaliser sa prestation
Garantie de bonne exécution (Performance Bond)
Garantir l’acheteur de la bonne exécution du contrat
10 à 15% du contrat
Jusqu’à la réception définitive
Causes de mises en jeu variées (insuffisance de performance, mauvais fonctionnement…)
Garantie de dispense de retenue de garantie (Retention Money Guarantee)
Permettre le règlement anticipé du dernier terme de règlement
5% du contrat
En général un an après la livraison ou la réception provisoire
Paiement de la garantie si le matériel livré ou les travaux apparaissent, à l’usage de mauvaise qualité
Objet
Assiette
Risque
Durée
QUELS MOYENS DE PAIEMENT SUR QUELS CONTINENTS
EUROPEAMERIQUE DU NORD
AMERIQUE DU SUD AFRIQUE
Remise Doc.
Credoc
SBLC
ASIE
NON
OUI OUI
OUI
OUI OUI
OUI
NON
OUI
OUI
OUI
PEU NON
OUI
NON
INDE
BANGLADESH
PAKISTAN
OUI
OUI
NON
Pour une approche pays par pays des moyens de paiements, n’hésitez pas a consulter notre site :
P.27CO
MM
ERC
ANNEXE
Société Générale : un réseau international à
votre service !
P.28CO
MM
ERC
January 2013 | P.1C0 | SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE SERVICES
Overview
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE NETWORK
Branches
Subsidiaries & affiliates
Société Générale : un réseau international à votre service !
Société Générale : un réseau international à votre service !
COMMERCE INTERNATIONALP.29January 2013 | P.2C0 | SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE SERVICES
In Europe
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE NETWORK
P.30January 2013 | P.3C0 | SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE SERVICES
ITALY
SG MilanSOGEITMM
AUSTRIA
SG ViennaSGABATWW
GERMANY
SG FrankfurtSOGEDEFF
BELGIUM
SG BrusselsSGABBEB2
SWITZERLAND
SG ZurichSGABCHZZ
THE NETHERLANDS
SG AmsterdamSOGENL2A
UK
SG LondonSOGEGB2L
FRANCESociété Générale / Crédit du Nord
Staff: 50 000 / 8 600
Branches: 2 310 / 783
CZECH REPUBLICKomercni Banka
KOMBCZPP
Branches: 400
BULGARIASG Expressbank
TTBBBG22
Branches: 150
GEORGIABank Republic
REPLGE22
Branches: 30
SLOVENIASKB Banka
SKBASI2X
Branches: 62
ALBANIASG Albania
PUPPALTR
Branches: 42
SLOVAKIAKB Bratislava
KOMBSKBA
Branches: 1
ROMANIABRD
BRDEROBU
Branches: 932
MONTENEGROSG Montenegro
PDBPMEPG
Branches: 20
SERBIASG SrbijaSOGYRSBG
Branches: 102
MOLDOVAMobiasbanca
MOBBMD22
Branches: 43
RUSSIARosbankRSBNRUM1
Branches : 677
MACEDONIA (FYROM)
Ohridska BankaOHRDMK22
Branches: 29
POLAND
SG WarsawSOGEPLPW
TURKEY
SG IstanbulSOGETRIS
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE NETWORK
In Europe
SPAIN
SG MadridSOGEESMM
Société Générale : un réseau international à votre service !
P.31CO
MM
ERC
January 2013 | P.4C0 | SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE SERVICES
In Africa and Middle East
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE NETWORK
BENIN
Société Générale
de Banques au
Bénin
SOGEBJBJ
Branches: 8
BURKINA
FASO
Société Générale de
Banques au Burkina
SGBBBFBF
Branches: 8
CAMEROONSociété Générale de
Banques au
Cameroun
SGCMCMCX
Branches: 25
GHANA
SG-SSB
SSEBGHAC
Branches: 34
CHAD
Société
Générale Tchad
SOGETDND
Branches: 8
EQUATO.
GUINEASociété Générale de
Banques en Guinée
Equatoriale
SGGEGQGQ
Branches: 5
COTE D’IVOIRE
Société Générale de Banques en Côte
d’Ivoire
SGCICIABBranches: 55
ALGERIA
Société
Générale Algérie
SOGEDZAL
Branches: 78
CYPRUS *
Société Générale
Cyprus Bank
SOGECY2N
Branches: 6
GUINEA
Société Générale
de Banques en
Guinée
SGGNGNGN
Branches: 10
JORDAN *
Société Générale de Banque-
Jordanie
SGMEJOAM
Branches: 16
LEBANON *Société Générale de
Banque au Liban
SGLILBBX
Branches: 100
MADAGASCAR
BFV-SG
BFAVMGMG
Branches: 44
MAURITANIA
Société Générale
Mauritanie
BIIMMRMR
Branches: 7
MOROCCO
SG Marocaine de
Banques
SGMBMACC
Branches: 362
SENEGAL
Société Générale
de Banques au
Sénégal
SGSNSNDA
Branches: 49
TUNISIA
Union
Internationale de
Banques
UIBKTNTT
Branches: 119
* Less than 50% capital share
CONGO
Société
Générale Congo
SOGECGCG
Branches: 2
Société Générale : un réseau international à votre service !
P.32CO
MM
ERC
January 2013 | P.5C0 | SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE SERVICES
In Asia
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE NETWORK
SINGAPORE
SOGEFRPPASI
SG Singapore
INDIA
SOGEINBB
SG Mumbai
SOUTH KOREA
SOGEFRPPASI
SG Seoul
HONG KONG
SOGEHKHH
SG Hong Kong
JAPAN
SOGEFRPPASI
SG Tokyo
TAIWAN
SOGEFRPPASI
SG Taipei
* Less than 50 % capital share
CHINASGCLCNBJGZH
Société Générale (China)
Limited
Branches : 8
VIETNAM *SEAVVNVX
SeABank
Branches: 149
Société Générale : un réseau international à votre service !
P.33CO
MM
ERC
January 2013 | P.6C0 | SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE SERVICES
In the French Overseas Territories and Brazil
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE TRADE NETWORK
REUNION / MAYOTTEBFCORERX
Banque Française Commerciale
Branches: 30
NEW CALEDONIASOGENCNN
Société Générale Calédoniennede Banque
Branches: 21
FRENCH POLYNESIABPOLPFTP
Banque de Polynésie
Branches: 20
FRENCH WEST INDIESSOGEGPGP
Société Générale de Banque aux Antilles
Branches: 10
BRAZILBSOGBRSP
SG Sao Paulo
Société Générale : un réseau international à votre service !
P.34CO
MM
ERC
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T. 02 38 25 25 31 - F. 02 38 43 00 39
Direction d’Exploitation Commerciale de Tours
3 BD HEURTELOUP 37000 TOURS
Tél : 02 47 70 57 00
Direction d’Exploitation Commerciale d’Orléans
14 AV DES DROITS DE L'HOMME 45000 ORLEANS
Tél : 02 38 24 46 00
Direction d’Exploitation Commerciale de Bourges
24B RUE DU COMMERCE 18000 BOURGES
Tél : 02 48 66 57 00