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Santé Sécurité au TravailGénéralités

Formation à la sécurité dans les Établissements scolaires agricoles

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°2

Sommaire

Liens utiles

Les travaux interdits et soumis à dérogation

Les points de vigilance

La prévention des risques professionnels

La MSA et le service SST

Quelques statistiques

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°3

Service Santé Sécurité au Travail de la MSA

SANTE AU TRAVAIL

Médecins et Infirmiers du travail

SANTE AU TRAVAIL

Médecins et Infirmiers du travail

PREVENTION DES RISQUES

PROFESSIONNELSConseillers en prévention

PREVENTION DES RISQUES

PROFESSIONNELSConseillers en prévention

Maintenir la santé

Développer les connaissances

Assister les entreprises

Des actifs agricoles : salariés et exploitants

� la santé� la sécurité� les conditions de travail

Un objectif commun

Améliorer

Assistantes

Intervention gratuite au service des entreprises, des non salariés et des salariés du

monde agricole(Prise en charge par les cotisations ATMP et Médecine du travail)

Diapositive n°4MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°4

Statistiques

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°5

Statistiques Accident du travail (AT)Tous secteurs - 2010

� 1 AT avec arrêt supérieur à 24h toutes les minutes

� 1 IPP (Incapacité Permanente Partielle) toutes les 8 minutes

� 1 mort toutes les 6 heures

Source MSA

Sur la route, il y a 1 mort toutes les 2 heures

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°6

Statistiques Source CCMSA - 2012

� Les accidents liés aux machines sont plus graves que les autres.

� Machines ou éléments les plus impliqués :

� Machines motorisées et outils tranchants

� Activités en hauteur et sur un sol peu stable

� Contact avec des animaux vivants (équidés, bovins)

� Près d’un AT sur 5 survient lors de l’utilisation ou de l’entretien d’une machine

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°7

5,1 %

5,3 %

8,0 %

12,3 %

14,6 %

2,0 %

2,1 %

2,2 %

3,9 %

4,2 %

Les machines les plus impliquées% des AT

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°8

4,9 %

6,3 %

7,7 %

12,8 %

14,1 %

1,5 %

1,8 %

2,8 %

2,9 %

3,0 %

Les machines les plus impliquées% des AT graves

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°9

Travail et chute de hauteurQuelques chiffres

� 12,4 % des accidents chez les exploitants.

� 9,4% chez les salariés agricoles.

� Les chutes les plus fréquentes surviennent lors de la montée ou de la descente de véhicule ou de machine.

� 1 décès d’agriculteur sur 4 (1ère cause).

� 17 % des incapacités permanentes.

� 85 jours d’arrêt de travail contre 59 jours (en moyenne)

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°10

Le coût moyen d’un AT

Source CNAMTS

AT avec arrêt > 24 h

Environ 3 300 €

AT grave ( avec IPP > 10% )

Environ 130 000 €

AT mortel430 000 €

Diapositive n°11MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°11

La prévention

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°12

Définition de l’Accident du Travail

� Une lésion (corporelle ou psychologique)

� Survenant au travail (lieu de travail, horaires de travail)

� Sous subordination de l’employeur

� Un acte soudain

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°13

Les élèves et les AT

Est considéré comme AT tout accident qui se produit :

� au cours de l’enseignement

� par le fait ou à l’occasion des stages auxquels il donne lieu

� quelles qu’en soient la cause et le lieu � salle de classe,

� ateliers,

� gymnase,

� cour,

� internat,

� lieu de stage…

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°14

Accident de trajet

Tout accident qui se produit entre :

� La résidence

et le lieu de travail

� Le lieu de travail

et le lieu des repas

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°15

La maladie professionnelle (MP)

Une maladie est dite professionnelle si :

� Atteinte à la santé

� Exposition sur la durée

� Liée au travail

� Pas d’évènement brusque et soudain

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°16

Mécanisme de l’accident du travail

Dommage(s)

Personne(s) au travailPhénomène(s) dangereux

Moyen(s) de protection absent(s)

ou inactif(s)

Situation(s) dangereuse(s)

Évènement(s)perturbateur(s) et

déclencheur(s)

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°17

Risque = Exposition à un danger

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°18

Danger

Exposition

Niveau de risques

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°19

Évaluer les risques

Pour prévenir: agir sur le danger ET l’exposition

EVALUER

EVALUER

EVALUER

RISQUE = DANGER x EXPOSITION

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°20

Les 9 principes de prévention

Évaluer les risques qui peuvent être évités et les supprimer. Évaluer les risques qui peuvent être évités et les supprimer.

Combattre les risques à la source.Combattre les risques à la source.

Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins.Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins.

Adapter le travail à l’homme.Adapter le travail à l’homme.

Tenir compte de l’évolution des techniques.Tenir compte de l’évolution des techniques.

Respecter la législation du travail.Respecter la législation du travail.

Privilégier les mesures de protection collectives sur les individuelles (EPI)Privilégier les mesures de protection collectives sur les individuelles (EPI)

Planifier les actions de prévention.Planifier les actions de prévention.

Donner des instructions appropriées aux travailleurs. Donner des instructions appropriées aux travailleurs.

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°21

Les obligations de l’employeur

Prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs y compris des travailleurs temporaires (L 4122-1).

�Assurer la Prévention des risques professionnels�Évaluer les risques professionnels�Informer et former les salariés�Organiser et définir des procédures de travail�Assurer la protection collective et individuelle

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°22

Obligation de sécurité

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°23

Les obligations du stagiaire/apprenti

Respecter les instructions qui lui sont données et les dispositions prévues par le règlement intérieur

Prend soin de sa sécurité et de sa santéainsi que de celles des autres personnes

concernées du fait de ses actes au travail.

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°24

4 - Réflexion sur les

mesures de

prévention à prendre

5 - Mise en

place d’un

plan d’action

1 - Identifier les

unités de travail,

activités, tâches 2 - Recenser

les risques

3 - Identifier

les moyens de

prévention

existants

6 - Suivi des

actions de

prévention

Démarche de l’évaluation des risques

Diapositive n°25MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°25

Travail des jeunes : travaux interdits soumis à dérogation

Formation à la sécurité – Établissements scolaires agricoles

26MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°26

Travaux interdits aux - 18 ans

� Travaux exposant à vibrations > Valeurs limites d’expositions (VLEP)

� Exécution de travaux sous tension.

� Accès sans surveillance à toutes zones présentant un risque de contact avec des pièces nues sous tension

� Conduite de tracteurs sans ceinture et arceau ou cabine, ou arceau rabattu

� Travaux en hauteur sans protection collective,

� Travaux en hauteur portant sur les arbres

� Travaux exposant à des T° extrêmes susceptibles de nuire à la santé

� Travaux d’abattage, d’équarrissage et euthanasie des animaux

� Travaux au contact d’animaux féroces ou venimeux

27MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°27

Travaux exposant à des vibrationstrop importantes

> 2,5 m/s2 pour les vibrations transmises aux mains et aux bras ;

> 0,5 m/s2 pour les vibrations transmises àl'ensemble du corps.

28MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°28

Travaux sous tension. Accès zones avec pièces nues sous

tension

29MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°29

Conduite de quads / tracteurs sans ceinture ni arceau de sécurité

30MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°30

Travaux dans les arbres

31MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°31

Travaux exposant T°C extrêmes pouvant nuire à la santé

32MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°32

Travaux d’abattage, équarrissage, euthanasie des animaux

� Tous les travaux effectués dans les abattoirs

� Certains travaux dans les exploitations agricoles

� Certains travaux vétérinaires

33MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°33

Travaux au contact d’animaux féroces ou venimeux

Les venins sont plus ou moins dangereux, mais ils peuvent

cependant avoir des conséquences graves en cas d'allergie

particulièrement développée.

3434MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°34

Travaux soumis à dérogation

� Travaux exposant à des produits chimiques dangereux

� Travaux exposant à des risques électriques (habilitation nécessaire)

� Conduite d’équipements mobiles automoteurs et levage (formation et autorisation de conduite nécessaires)

� Utilisation et entretien de certaines machines listées à l’art R4313-78 CT : (ex.:tronçonneuses, arbres à cardans…)

� Utilisation des machines avec une partie travaillante non protégée intégralement (ex.: disqueuse)

� Montage/démontage d’échafaudage

� Travaux sur les équipements sous pression ex. compresseur

� Travaux dans les cuves et citernes ou autres espaces confinés

3535MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°35

Travaux exposants à des agents chimiques dangereux

� - de 18 ans: Dérogation obligatoire

3636MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°36

Produits chimiques

Pendant l’utilisation Après l’utilisation

Changer de vêtementsLaver les mains

En cas de ProjectionsRetirer tous vêtements souillés

3737MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°37

Travaux exposant à des rayonnements

�Dérogation possible si exposition < 6 mSv / an

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°38

Autorisation de conduite

Pour tout matériel automoteur à conducteur porté (sauf engins agricoles)

� engins de levage et de manutention

� tout matériels et équipements de levage de personnes

� engins de chantier

Pas d’obligation réglementaire pour autres machines agricoles automotrices

Autorisation de conduite

• Formation et évaluation

• Aptitude médicale annuelle

3939MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°39

Conduite d’équipements mobiles automoteurs et de levage

Engins de chantier PEMP

Chariots automoteurs Grues auxiliaires de à conducteur porté chargement de véhicules

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°40

Dérogation permis de conduire pour tracteurs

� Conduite sans permis possible si:� Le matériel est rattaché à une exploitation agricole, CUMA ou ETA

� Le matériel est utilisé à des fins agricoles

� A partir de quel âge ?

�16 ans : Tout engin automoteur d’une largeur ≤ 2,50 m,

attelé ou non à une machine de moins de 2,50 m et

à fonctionnement « simple »

�18 ans : Tout engin automoteur ou ensemble de véhicules de plus de 2,50 m de large et présentant fonctionnement « multiple »

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°41

Dérogation permis de conduire

� Si le matériel n’est pas rattaché à une exploitation agricole ou s’il n’est pas utilisé à des fins agricoles: permis B obligatoire.

� Obligation de formation si le matériel est confié à un tiers

� Principe de fonctionnement

� Risques spécifiques, pannes éventuelles,…

� EPI

4242MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°42

Utilisation / Maintenance de machines à éléments mobiles accessibles

Ex : disqueuse, taille-haies, motoculteur, tondeuse,…

4343MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°43

Travaux en hauteur sans protection collective

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°44

Travaux en hauteur sans protection collective

� Autorisés d’office si la protection est collective :

� Fixes (échafaudages,…)

� Mobiles (Plateforme Individuelle Roulante Légère,…)

4545MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°45

MSA - Enseignement Agricole – 23/09/2015 45

Montage/démontage d’échafaudage

4646MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°46

Travaux dans les cuves, citernes et autres espaces confinés

Diapositive n°47MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°47

Points de vigilance

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°48

L’apprenti et/ou stagiaire en entreprise

Ses droits :

�Interroger son tuteur

�Se soustraire d’une situation dangereuse (Droit de retrait)

�Ne pas effectuer des activités pouvant être nuisibles à sa sécuritéet à son développement

Ses devoirs :

� Respecter le règlement intérieur de l’entreprise

� Effectuer les tâches du métier préparé

� La visite médicale d’embauche (Apprenti)

� Respecter et appliquer les mesures de sécurité

� Ne pas se mettre en danger, ni les autres

� Prévenir d’une situation dangereuse (Droit d’alerte)

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°49

� Propose des activités en lien avec la formation du stagiaires ou apprenti

� Respecte la réglementation du code du travail

� Respecte la liste des travaux interdits aux mineurs

� Instruit, guide et protège le stagiaire ou l’apprenti

Devoirs du maître de stage ou d’apprentissage

L’apprenti ou le stagiaire doit rester sous la surveillance

directe de son maître de stage ou d’apprentissage

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°50

Équipements de protection individuelle (EPI)

� Apprentis: EPI fournis, remplacer en tant que de besoin et à la charge de l’employeur

� Stagiaire: à la charge de l’élève

� Caractéristiques :

� Conformes

� Adaptés à celui qui les porte

� Appropriés au travail effectué et aux risques engendrés

� Portés

� Entretenus

� Remplacés

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°51

� Lors d’un Accident sur :� Le lieu de travail ou de stage

� Le trajet (voir AT de trajet)

Peu importe la gravité de l’accident

Quand faire une déclaration accident du travail (DAT) ?

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°52

Comment faire une DAT ?

� Apprenti / Stagiaire

� Prévient sous 24 heures son Employeur / Maître de stage

� Décrit ce qu’il s’est passé (lieu, circonstances)

� Précise les témoins

� Le tient au courant de l’évolution (arrêt de travail éventuel)

� L’employeur

� Remplit la feuille de déclaration sous 48 heures

� L’envoie à la MSA

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°53

Pourquoi faire une DAT ?

Stagiaire/Apprenti

� Pas de perte de salaire

� Pas d’avance de frais médicaux

� Si aggravation, prise en charge totale

� Meilleures indemnités si handicap

� Reconnaissance de l’accident

Employeur

� Obligations réglementaires

(Ne peut pas refuser de faire la déclaration)

� Peut émettre des réserves

� Comprendre les circonstances

� Mettre en œuvre la prévention et éviter ainsi d’autres accidents

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°54

L’organisation des secours

L’employeur vous informe :

� des consignes d’urgences (n° secours, évacuation, point de ralliement)

� des secouristes présents

� de la localisation des moyens d’intervention (extincteurs, coupure réseaux)

� des consignes d’évacuation

Vous devez absolument prendre connaissance de ces consignes et les respecter

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°55

Vous êtes témoin d’un accident

� Protéger et se protéger

� Prévenir les secouristes de l’entreprise

� Examiner la victime

� Alerter les secours externes� 15 : SAMU

� 18 : Pompier

� 112 : Secours européen (si absence de réseau)

� Surveiller la victime

Ne pas donner à manger ni à boireNe pas déplacer la victime sauf risque vital imminent

Ne pas donner de médicaments

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°56

Hygiène de vie : 3 recettes

Bien dormir

�Meilleure récupération

�Augmente la mémoire

�Favorise la croissance

�Améliore le système immunitaire

�Évacue les tensions

Alimentation

Alimentation variée contenant :

�Sels minéraux

�Peu de graisses et de sucres

Hydratation

Boire 1,5 à 2 litres d’eau

�Régulation de la température

�Maintien de la fréquence cardiaque

�Élimination des toxines

�Meilleure récupération

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°57

Le corps humain, véritable machine

� Qu’est ce que je peux porter en tant que travailleur? (Code du travail)

Moins de 18 ans Adultes

Homme

20 %

de mon poids

55 kg

Femme 25 kg

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°58

Le corps humain, véritable machine

� Comment porter ?

Dos droit

Bras droit

Jambes pliées

Pieds écartés

Proche de la charge

Soulever avec les cuisses

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°59

La colonne vertébrale et le disque intervertébral

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°60

Zoonoses

Animal infecté

Vivant ou mort

(avec ou sans symptômes)

Zoonose

Maladie transmissible

Maladie non transmissible

Malade

Sain

En cas de symptômes grippaux, Précisez votre métier à votre médecin traitant

Diapositive n°61MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°61

Liens utiles

Formation à la sécurité – Établissements scolaires agricoles

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°62

Liens utiles

� http://www.msa-idf.fr/lfr

� http://www.idf.direccte.gouv.fr/accueil-31

� http://driaaf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr/

MSAIF – Convention Enseignement Agricole Le 23/09/2015 Diapositive n°63

Santé-Sécurité en Agriculture

� http://ssa.msa.fr/lfr