programme de formations2016 - mondon...
TRANSCRIPT
PROGRAMME DE FORMATIONS
2016
3
EDITORIAL
Partie intégrante de la culture de conseil juridique et fiscal de proximité développée par notre cabinet, nos actions de formation professionnelle répondent aux besoins d’évolution des entreprises et à l’optimisation de leurs performances.
Nous avons souhaité, cette année, mettre l’accent sur les formations intra-entreprise en lieu et place des formations inter-entreprises.
Dans ce catalogue 2016, nous vous proposons principalement des formations professionnelles sous forme de packs intra-entreprises dans les domaines suivants :
− fiscalité− douanes− droit des affaires− droit social− droit des sociétés
Nous sommes à votre disposition pour concevoir également des formations sur mesure pour vos entreprises.
Ayant fait le choix de l’excellence, nous savons que ces formations professionnelles viendront enrichirvos connaissances, développer vos compétences et optimiser vos performances.
Faites votre choix dans le catalogue 2016 et rejoignez-nous.
4
TABLE DES MATIERES
ATOUTS DU CABINET................................................................................................................................................. 5
PRESENTATION DES TYPES DE FORMATION..............................................................................................................7
Pack spécial Groupe de Sociétés, pack spécial Douanes, pack spécial Contrôles...................................................... 7
Pack formations intra-entreprise .............................................................................................................................. 7
Pack Groupements professionnels............................................................................................................................. 7
Formation inter-entreprises...................................................................................................................................... 7
PROGRAMME DES FORMATIONS ............................................................................................................................. 10
Pack Bronze.............................................................................................................................................................. 11
Pack Argent.............................................................................................................................................................. 12
Pack Or.....................................................................................................................................................................13
Pack Platine............................................................................................................................................................. 14
Pack spécial Groupe de sociétés .............................................................................................................................. 15
Pack spécial Douanes............................................................................................................................................... 16
Pack spécial Contrôles............................................................................................................................................. 17
Pack secteur Bancaire et Financier...........................................................................................................................18
Pack secteur des Assurances.................................................................................................................................... 18
Pack secteur des Télécommunications...................................................................................................................... 18
5
ATOUTS DU CABINET
NOTRE EXPERTISE PEDAGOGIQUE
La qualité et l’efficacité toutes particulières des formations du Cabinet Mondon Conseil International résultent de la synergie
des expertises entre notre équipe interne de consultants expérimentés et notre réseau de formateurs externes.
Ce double niveau d’expertise assure au Cabinet Mondon Conseil International d’être le partenaire référent de la formation
professionnelle continue dans les domaines de la fiscalité, du droit des affaires et du droit douanier.
Au service de votre expertise : une équipe dédiée de consultants expérimentés
Les consultants du Cabinet Mondon Conseil International intervenant aux formations sont experts dans leurs domaines
d’intervention. Tous exercent des responsabilités de haut niveau au sein du cabinet.
L’équipe de consultants intervenant lors des formations est encadrée par les associés du Cabinet :
Parcours professionnel :
• Expérience professionnelle de 34 ans acquise
dans l’enseignement superieur (3 ans),en
entreprise (4 ans) et en Cabinet Conseil (27 ans)
Parcours professionnel :
• Mondon Conseil International
• Fidafrica - PricewaterhouseCoopers Abidjan
(Côte d’Ivoire)
• FFA Ernst & Young Abidjan (Côte d’Ivoire)
Formation :
• Maîtrise de droit des affaires (Université d’Abidjan)
• Diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise
Université de Montpellier (DJCE) (France)
• Doctorat de droit - Université de Dijon (France)
Formation :
• Maîtrise Droit des Affaires et Fiscalité
Université de Panthéon-Assas (Paris 2)
• Maîtrise Droit Privé
Université de Panthéon-Assas (Paris 2)
• DESS Droit des Affaires et Fiscalité
Université de Panthéon-Assas (Paris 2)
PACÔME MONDON
LAURENCE DELAFOSSE
6
Le rôle de l’équipe de consultants est triple :
• concevoir les offres de formation et les supports pédagogiques ;
• dispenser les formations ;
• recruter et accompagner les intervenants extérieurs.
Porteurs des valeurs du Cabinet Mondon Conseil International, nos intervenants sont animés par la volonté commune
de vous accompagner dans votre montée en compétences.
Au quotidien, ils décryptent l’actualité pour anticiper les évolutions de vos métiers et vos besoins et veillent à adapter
en permanence les formations. La diversité de leurs cursus universitaires et professionnels garantit la qualité de notre
offre de formation.
Le cabinet Mondon Conseil International s’appuie également sur un réseau d’intervenants externes de haut niveau,
experts dans leur domaine et praticiens en exercice, en entreprise ou au sein des Administrations fiscale et douanière.
Leur sélection rigoureuse est effectuée selon trois critères fondamentaux :
• détenir une expertise dans un métier, un domaine professionnel ;
• être praticien en exercice ;
• démontrer sa compétence pédagogique.
Au service de votre performance et de votre opérationnalité : une pédagogie alliant théorie et pratique
La diversité de nos outils et méthodes pédagogiques accélère votre montée en compétences :
• exposés par vidéo-projection des connaissances théoriques à acquérir ;
• résolution de cas et exemples pratiques, échanges d’expérience ;
• analyses et interprétations des textes législatifs, réglementaires et de la jurisprudence ;
• supports de formation complets à jour de l’actualité la plus récente et étayés de cas pratiques.
DES FORMATIONS AGREEES FDFP
Les formations du Cabinet Mondon Conseil International sont agréées par le FDFP (cf. le site internet du FDFP
http://www.fdfp.or.ci/fdfp/pages/cabdomrech.php). Les formations pourront donc être intégrées dans le plan
de formation de votre entreprise à soumettre pour remboursement au FDFP au titre d’une année donnée.
DES SUPPORTS PEDAGOGIQUES DE QUALITE
Un document de fin de séance entièrement rédigé et réutilisable dans le cadre de votre activité comprenant
l’ensemble des sujets abordés par le formateur, appuyés par des textes de référence et des études de cas est
systématiquement remis aux différents participants.
7
TYPESDE FORMATION
PACKS INTRA-ENTREPRISE :
Cette année, nous vous proposons principalement des formations intra-entreprise sous forme de packs. Ces packs ont
été conçus pour regrouper des formations variées concernant des thèmes récurrents à toute entreprise commerciale.
En fonction de la formule retenue, le pack comprendra des formations en droit fiscal, en droit des sociétés, en droit social,
de même qu’en droit de la prévoyance sociale.
Sont également proposés, trois packs exclusivement consacrés à un sujet spécifique :
• le pack spécial Groupe de sociétés ;
• le pack spécial Douanes ;
• le pack spécial Contrôles.
Les sujets sont assez divers pour concerner, en fonction de la formation proposée, plusieurs types de populations
salariées que vous souhaitez voir formées au sein de votre entreprise.
Les formations composant ces packs pourront être dispensées selon le calendrier de votre choix, selon que vous désiriez
soit les concentrer en une période fixe, soit les voir dispensées tout au long de l’année.
PACKS GROUPEMENTS PROFESSIONNELS :
Responsables de groupements professionnels d’entreprises, dirigeants et cadres appartenant à un secteur d’activité ou à
un groupement professionnel donné, découvrez nos packs de formations Groupement Professionnel 2016 et trouvez,
à travers nos formations, des réponses aux préoccupations de votre secteur d’activité sur des sujets d’intérêts fiscaux.
FORMATIONS INTER-ENTREPRISES :
Tout au long de l’année, nous serons amenés à vous proposer le cas échéant, des formations spécifiques réalisées
en fonction de l’actualité juridique et fiscale ivoirienne.
8
TABLE DES FORMATIONS
FORMATIONS INTRA-ENTREPRISE
Droit fiscal
Pack Bronze Pack Argent Pack Or Pack Platine
Cartographie des risques en matière de retenues à la source
Cartographie des risques en matière de retenues à la source
Cartographie des risques en matière de retenues à la source
Cartographie des risques en matière de retenues à la source
Cartographie des risques en matière de TVA et territorialité
Cartographie des risques en matière de TVA et territorialité
Cartographie des risques en matière de TVA et territorialité
Cartographie des risques en matière de TVA et territorialité
Assiette imposable Assiette imposable Assiette imposable Assiette imposable
Déclaration BIC Déclaration BIC Déclaration BIC Déclaration BIC
Droit des sociétés
Secrétariat juridique de la société commerciale au regard des Actes uniformes Ohada révisés
Secrétariat juridique de la société commerciale au regard des Actes uniformes Ohada révisés
Secrétariat juridique de la société commerciale au regard des Actes uniformes Ohada révisés
Droit social Pratique du contrat de travail
Pratique du contrat de travail
Droit de la prévoyance sociale
Assiette des cotisations sociales
Audit des déclarations fiscales
9
PACK SPÉCIAL
Droit fiscal
Pack Groupe de Sociétés Pack spécial Douanes Pack spécial Contrôles
Opérations de haut de bilan :régime Juridique et Fiscal
Pratique du contrôle et du contentieux fiscal
Régime fiscal des opérations intra-groupe
Prix de transfert
Droit des sociétés
Mobilités des salariés :régime juridique, social et fiscal
Opérations de haut de bilan :régime juridique et fiscal
Droit de la prévoyance sociale
Contrôle en matière de prévoyance sociale
Droit de la douane
La pratique des procédures douanières : cartographie des risques
Procédures de contrôles et amendes en matière douanière
Rémunération de marques et assimililées et valeurs en douane
Les régimes économiques douaniers
PACK GROUPEMENTS PROFESSIONNELS
Droit fiscal
Pack secteur bancaire et financier
Pack secteur des assurances
Pack secteur des télécommunications
Problématiques fiscales récurrentes au secteur bancaire et financier
Fiscalité applicable au secteur des assurances
Télécommunications et problématiques fiscales
10
PROGRAMMEDES FORMATIONS
11 PROGRAMME DES FORMATIONS 2016
OBJECTIFS DURÉE DE CHAQUE FORMATION
CIBLE
FORMATIONS INTRA-ENTREPRISE
• Maitriser les rudiments de la fiscalité
applicable aux entreprises
• Maitriser l’assiette des déclarations de retenues
à la source, de TVA, d’impôts sur les traitements
et salaires et d’impôt sur les BIC
• Répérer les zones à risques
Une journée par thème à planifier avec l’entreprise
• Comptables,
• Responsables de la paie.
PACK BRONZE
THÈME DES FORMATIONS
Cartographie des risques en matière de retenues à la source
Cartographie des risques en matière de TVA et territorialité
Assiette imposable aux impôts sur les traitements et salaires et élaboration de l’état récapitulatif des salaires (état 301)
Déclaration d’impôt BIC : du résultat comptable au résultat fiscal
12 PROGRAMME DES FORMATIONS 2016
FORMATIONS INTRA-ENTREPRISE
Une journée par thème à planifier avec l’entreprise
• Comptables,
• Responsables de la paie,
• Membres de la Direction financière,
• Membres du département comptabilité,
• Juristes d’entreprises.
PACK ARGENT
• Maitriser les rudiments de la fiscalité applicable aux entreprises
• Maitriser l’assiette des déclarations de retenues à la source, de TVA, d’impôts sur les traitements et salaires et d’impôt sur les BIC
• Répérer les zones à risques
• Maitriser la pratique du secrétariat juridique des sociétés commerciales
OBJECTIFS DURÉE DE CHAQUE FORMATION
CIBLE
THÈME DES FORMATIONS
Cartographie des risques en matière de retenues à la source
Cartographie des risques en matière de TVA et territorialité
Assiette imposable aux impôts sur les traitements et salaires et élaboration de l’état récapitulatif des salaires (état 301)
Déclaration d’impôt BIC : du résultat comptable au résultat fiscal
Secrétariat juridique de la société commerciale au regard des Actes uniformes Ohada révisés
13 PROGRAMME DES FORMATIONS 2016
Une journée par thème à planifier avec l’entreprise
FORMATIONS INTRA-ENTREPRISE
• Maitriser les rudiments de la fiscalité applicable aux entreprises
• Maitriser l’assiette des déclarations de retenues à la source, de TVA, d’impôts sur les traitements et salaires et d’impôt sur les BIC
• Répérer les zones à risques
• Maitriser la pratique du secrétariat juridique des sociétés commerciales
• Connaître la réglementation applicable à chaque type de contrat de travail
PACK OR
OBJECTIFS DURÉE DE CHAQUE FORMATION
DURÉE DE CHAQUE FORMATION
CIBLE
THÈME DES FORMATIONS
Cartographie des risques en matière de retenues à la source
Cartographie des risques en matière de TVA et territorialité
Assiette imposable aux impôts sur les traitements et salaires et élaboration de l’état récapitulatif des salaires (état 301)
Déclaration d’impôt BIC : du résultat comptable au résultat fiscal
Secrétariat juridique de la société commerciale au regard des Actes uniformes Ohada révisés
Pratique du contrat de travail
• Comptables,
• Responsables de la paie,
• Membres de la Direction financière,
• Membres du département comptabilité,
• Juristes d’entreprises,
• Membres de la Direction des Ressources Humaines.
14 PROGRAMME DES FORMATIONS 2016
FORMATIONS INTRA-ENTREPRISE
PACK PLATINE
• Maitriser les rudiments de la fiscalité applicable aux entreprises
• Maitriser l’assiette des déclarations de retenues à la source, de TVA, d’impôts sur les traitements et salaires et d’impôt sur les BIC
• Répérer les zones à risques
• Savoir détecter, évaluer, prévenir les risques fiscaux encourus par l’entreprise et corriger les erreurs décelées
• Maitriser la pratique du secrétariat juridique des sociétés commerciales
• Connaître la réglementation applicable à chaque type de contrat de travail
• Maitriser l’assiette des cotisations sociales
OBJECTIFS
CIBLE
DURÉE DE CHAQUE FORMATION
Cartographie des risques en matière de retenues à la source
Cartographie des risques en matière de TVA et territorialité
Assiette imposable aux impôts sur les traitements et salaires et élaboration de l’état récapitulatif des salaires (état 301)
Déclaration d’impôt BIC : du résultat comptable au résultat fiscal
Secrétariat juridique de la société commerciale au regard des Actes uniformes Ohada révisés
Pratique du contrat de travail
Assiette des cotisations sociales
Audit des déclarations fiscales
Une journée par thème à planifier avec l’entreprise
THÈME DES FORMATIONS
• Comptables,
• Responsables de la paie,
• Membres de la Direction Financière,
• Membres du département comptabilité,
• Juristes d’entreprises,
• Ressources Humaines.
15 PROGRAMME DES FORMATIONS 2016
• Acquérir les connaissances et la pratique nécessaire au traitement fiscal des opérations intragroupes
• Etre en mesure d’appliquer le traitement fiscal approprié aux flux financiers
• Examiner les difficultés rencontrées dans le cadre de la gestion des groupes
• Savoir élaborer une documentation de prix de transfert pertinente
• Construire une méthodologie d’élaboration des prix de transfert qui prenne en compte les contraintes et les risques fiscaux
PACK SPÉCIALGROUPE DE SOCIÉTÉS
OBJECTIFS
DURÉE DE CHAQUE FORMATION
DURÉE DE CHAQUE FORMATION
Opérations de haut de bilan : régime juridique et fiscal
Mobilités des salariés : régime juridique, social et fiscal
Prix de transfert
Une journée par thème à planifier avec l’entreprise
THÈME DES FORMATIONS
CIBLE
• Fiscalistes, Juristes, Responsables administratifs
et financiers,
• Responsables comptables,
• Membres de la Direction des Ressources Humaines.
16 PROGRAMME DES FORMATIONS 2016
• Identifier les éléments qui composent la valeur en douane
• Maîtriser les procédures douanières pour satisfaire aux obligations déclaratives
• Prévenir les risques de contrôle
• Savoir utiliser les régimes dérogatoires pour en tirer profit
PACK SPÉCIALDOUANES
OBJECTIFS DURÉE DE CHAQUE FORMATION
La pratique des procédures douanières : cartographie des risques
Rémunération de marques et assimilées et valeurs en douane
Les régimes économiques douaniers
Une journée par thème à planifier avec l’entreprise
THÈME DES FORMATIONS
CIBLE
• Responsables juridiques, fiscaux et financiers
• Responsables et Opérateurs de dédouanement,
• Comptables.
17 PROGRAMME DES FORMATIONS 2016
PACK SPÉCIAL CONTRÔLES
• Faire face aux contrôles diligentés par l’Administration douanière, la CNPS et l’Administration fiscale
• Maitriser les différentes phases des contrôles et les recours à la disposition des contribuables
OBJECTIFSDURÉE DE CHAQUE FORMATION DURÉE DE CHAQUE FORMATION
Pratique du contrôle et du contentieux fiscal
Contrôles en matière de prévoyance sociale
Procédures de contrôles et amendes en matière douanière
Une journée par thème à planifier avec l’entreprise
THÈME DES FORMATIONS
CIBLE
• Responsables fiscaux et financiers,
• Fiscalistes,
• Financiers,
• Responsables Comptables,
• Comptables,
• Membres de la Direction des Ressources Humaines.
18 PROGRAMME DES FORMATIONS 2016
Connaître et faire une bonne application des particularités fiscales des activités bancaires.
Connaître et faire une bonne application des particularités fiscales des activités d’assurance.
Connaître et faire une bonne application des particularités fiscales du secteur des télécommunications.
OBJECTIFS
OBJECTIFS
OBJECTIFS
DURÉE DE LA FORMATION
DURÉE DE LA FORMATION
DURÉE DE LA FORMATION
Problématiques fiscales récurrentes du secteur bancaire et financier
Télécommunication et problématiques fiscales
A planifier avec le groupement professionnel.
A planifier avec le groupement professionnel.
A planifier avec le groupement professionnel.
PACK GROUPEMENTSPROFESSIONNELS
Fiscalité applicable au secteur des assurances
2 SECTEUR DES ASSURANCES
1 SECTEUR BANCAIRE ET FINANCIER
3 SECTEUR DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
19
DURÉE DE LA FORMATION
DURÉE DE LA FORMATION
DURÉE DE LA FORMATION
PACK GROUPEMENTSPROFESSIONNELS
NOTES
MONDON CONSEIL INTERNATIONAL29, bld Clozel
SARL au capital de 10 000 000 FCFARCCM N° CI-ABJ-2002-B-279 780
08 BP 1112 Abidjan 08Tél.: +225 20 30 00 82
+225 20 30 00 87Fax : +225 20 21 37 76
Le Cabinet Mondon Conseil International est titulaire de l’agrément FDFP
ECRIVEZ-NOUS À[email protected] REJOIGNEZ-NOUS SURwww.mondonconseil.com