prévention ensosp.ppt

7/18/2019 Prévention ENSOSP.ppt

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PréventionPrévention



SommaireSommairePhilosophie

Principe

Réglementation

Commissions

Définitions

Comportementau feu desmatériaux

Généralités surla prévention

Analyse durisque

Habitations

!R!P!

"!G!H!

#ureaux

Parcs destationnement

$nité de passage



Philosophie

%a prévention est l&ensemble des mesures techniques et administratives'

propre ( éviter' autant que possible' l&existence d&un risque et s&il subsiste'( en limiter les effets! C&est une étape essentielle dans l&élaboration d&un pro)et!



" * %es buts+ Assurer la sécurité des personnes!

+ %imiter les pertes matérielles!+ Permettre l&engagement des secours dans des

conditions acceptables!

"" * %es ob)ectifs+ %imiter les risques d&éclosion d&un sinistre!

+ %imiter la propagation de l&incendie!

+ Permettre l&évacuation des personnes en danger!

+ ,aciliter l&intervention des secours!

Principe



""" * %es bases

%a prévention s&appuie sur des recherches techniques et surl&analyse de sinistres antérieurs' pour élaborer des dispositionsréglementaires quant aux modes de construction' d&utilisationdes matériaux et les modalités d&exploitation!

INCENDIES INCENDIES

+ -./0 1 2agasin 3 %es nouvelles galeries 4 de 2arseille 1 56 morts!

+ -.75 1 Cinéma de Rueil*2almaison 1 0. morts!

+ -.58 1 Discoth9que de :aint*%aurent du Pont 1 -7; morts!

+ -.5/ 1 Coll9ge 3 Pailleron 4 ( Paris 1 <- morts!

+ -..- 1 =hermes de #arbotan 1 <8 morts!

+ -../ 1 Clinique de #ru> 1 -0 morts!

+ -... 1 =unnel du 2ont*#lanc 1 78 morts!

AUTRES ACCIDENTS AUTRES ACCIDENTS

+ -.66 1 %e 2ans 3 course automobile 4 * 56 morts!

+ -.;0 * %e 2ans 3 course automobile 4 * -< morts!

+ -.;. 1 %e #ourget 3 meeting aérien 4 * -. morts!

+ -.5/ 1 %e #ourget 3 meeting aérien 4 * <6 morts!

+ -..< 1 ffondrement de tribune stade de ,uriani 1 -0 morts?-/88 blessés!

+ -..< 1 <7 heures du 2ans' hors course 1 . morts!



%oi n@05*6;6 du << )uillet -.05

Relative ( l&organisation de la sécurité civile' ( la protection de la fortcontre l&incendie et ( la prévention des risques ma)eurs!

%oi n@.;*/;. du 8/ mai -..;

Art!< %es :ervice d&"ncendie et de :ecours sont chargés de la prévention' de la protection et de la lutte contre les incendies!

Art!/ %es :ervices d&"ncendie et de :ecours sont placés pouremploi sous l&autorité du maire ou du préfet agissant dans le cadre deleurs pouvoirs respectifs de police!

Réglementation



" * =extes réglementaires

%a ma)orité des r9gles de prévention puisent leurs fondements surquatre principaux textes réglementaires que sontB

le code de la construction et de l&habitation'

le code de l&urbanisme'

le code du travail'

le code des communes!

"l existe également des réglementations particuli9res concernant les

campings et les forains!



A * Code de la construction et de l&habitation

"l est applicable aux habitations' établissements recevant du public ainsiqu&aux immeubles de grande hauteur! "l fixeB

+ %es dispositions applicables aux btiments d&habitation!

+ %es dispositions définissant' en différentes catégories' les matériaux etles éléments de construction en fonction de leur comportement au feu!

+ %es dispositions destinées ( assurer la sécurité des personnes' contre lesrisques d&incendie et de panique dans les "!G!H!!

+ %es dispositions destinées ( assurer la sécurité des personnes' contre lesrisques d&incendie et de panique dans les !R!P!!



# * le code de l&urbanisme

%e code de l&urbanisme contientB

+ %es r9gles générales d&aménagement et d&urbanisme!

+ %es r9gles relatives ( l&acte de construction' comme les permis deconstruire' les contrles et d&autres dispositions diversesE



C * Code du travail

"l a pour but d&assurer la protection des travailleurs dans les établissementsindustriels et les immeubles ( usage de bureaux! "l n&est pas applicable auxétablissements recevant du public! "l contientB

+ Des dispositions générales d&hygi9ne et de sécurité!

+ Des r9gles sur la prévention des incendiesB

Classement des mati9res inflammables'

Fclairage et chauffage des locaux'

"ssues de secours et dégagements' 2oyens de lutte contre l&incendie!



D * Code des communes ou collectivités territoriales

Dans ses articles %*-/-!- et %*-/-!<' il prescritB

+ %a police municipale a pour ob)et d&assurer le bon ordre' la sreté'la sécurité et la salubrité publique!

+ lle comprend notamment le soin de prévenir par des précautionsconvenables et de faire cesser' par la distribution des secoursnécessaires' les accidents et fléaux calamiteux tels que les incendies!



"" * ,ondements réglementaires de la prévention

Pour les Ftablissements Recevant du Public

Pour les btiments ( usage d&habitation

Pour les "mmeubles de Grande Hauteur

Pour les "nstallations classées



A * %es Ftablissements Recevant du Public

Code de la construction et de l&habitation

Pour les 69me catégorieB

R9glement du </ mars -.;6

Arrté du << )uin -..8

R9glement de sécurité du <6 )uin -.08

Dispositions particuli9res pour les établissement du -er groupe



# * #timents ( usage d&habitation


Arrté ministériel du /- )anvier -.0;2odifié par celui du -0 aot -.0;



C * "mmeubles de Grande Hauteur

Décret du -6 décembre -.;5

modifié


Arrté -0 octobre -.55modifié

Arrté du << octobre -.0<



D * "nstallations classées

%oi du -. )uillet -.5;



""" * Autorités investies du pouvoir de prévention

Responsabilité en mati9re de prévention dans les RP

Responsabilité du 2aire

Responsabilité du Préfet

Responsabilité du Premier 2inistre



A * Responsabilité en mati9re de prévention dans les RP

lle est tou)ours partagée entreB

+ le constructeur qui se doit de respecter' outre les r9gles de l&art' lesdispositions réglementaires'

+ les installateurs qui ne doivent pas ignorer le r9glement de sécurité'+ l&exploitant qui se doit de maintenir conformes et entretenir les installationset équipements' le tout' mis ( )our sur un registre de sécurité'

+ les autorités investies du pouvoir de police administrative'

+ l&organisme de contrle' agréé par le minist9re de l&intérieur' qui doit

procéder aux vérifications réglementaires'+ les membres de la commission de sécurité!



# * Responsabilité du 2aire

%a premi9re autorité de police' le premier responsable de la sécurité des citoyens est' ausein d&une commune' le 2aire! :es rles en la mati9re sont multiplesB

"l autorise les travaux et ouvertures des RP!

"l délivre les permis de construire!

"l autorise les travaux non soumis ( permis! "l fait procéder ( la visite d&ouverture par la commission de sécurité compétente!

"l préside la commission communale lorsque celle*ci ( été créée par le Préfet!

"l décide de l&ouverture au public!

"l est chargé de l&application du r9glement de sécurité! A l&issue d&une visite de la commission de sécurité' il décide de l&avenir del&exploitation!

"l participe comme membre ( la commission' aux sous*commissions départementales etaux commissions d&arrondissements!



C * Responsabilité du Préfet

- %e préfet

Iutre ses responsabilités particuli9res en mati9re de permis deconstruire' ilB

Constitue par arrté' la Commission Consultative Départementale de la:écurité et de l&Accessibilité dont il assure la présidence!

,ixe par arrté les attributions de chaque commission d&arrondissement'communale ou intercommunale et en désigne les membres!

Peut user de ses pouvoirs de substitution lorsqu&une mise en demeureadressée au 2aire est restée sans résultat!

Peut prendre' pour toutes les communes du département ou plusieursd&entres*elles' ainsi que dans tous les cas ou elle n&aurait pas été pourvue par les autorités municipales' toute mesure relative ( la sécurité dans lesRP! Ce droit est exercé apr9s une mise en demeure du 2aire restée sansrésultat!



D&une faJon générale' il anime' coordonne et contrle l&action des

autorités et services responsables de la sécurité dans les RP! "l intervient lorsqu&un établissement est implanté sur le territoire de plusieurs communes!

< %e sous*Préfet

"l exerce' pour son arrondissement et dans le cadre des délégationsqui lui sont consenties par le Préfet' la mme action de coordinationet le contrle que ce dernierB

"l préside la commission de sécurité d&arrondissement!

"l peut présider la sous*commission RP?"GH!



D * Responsabilité du Premier 2inistre

n vertu de l&article <- de la Constitution de -.60' il exerce le pouvoirréglementaire et' ( ce titre' il signeB

+ %es textes nationaux!

+ %e r9glement de sécurité et ses modifications!

n outre' le ministre de l&intérieur préside la commission centrale de sécurité!

%a responsabilité de certains fonctionnaires est précisée pour certains

établissements de droit public! =outefois' ils restent sous l&autorité de policemunicipale!



Commissions de sécurité

" * Attributions%e législateur a souhaité distinguer les domaines de compétencesobligatoires et ceux facultatifs!

+%es commissions de sécurité n&émettent qu&un avis consultatif (l&autorité investie du pouvoir de police! Cependant' la )urisprudencetend ( prouver que cet avis devient de plus en plus prépondérant!

+%&autorité administrative est liée ( la conformité de l&avis émis par la

commission' concernant les demandes de dérogation et la délivrance du permis de construire!

+Dans d&autres cas' cette autorité peut' ou non' suivre l&avis de lacommission de sécurité!



A * Domaines obligatoires

%a commission de sécurité donne un avis surB

%a sécurité contre les risques d&incendie dans les RP et les "GH!

%&accessibilité aux personnes handicapées!

%es dérogations aux r9gles de prévention relatives au code du travail!

%a protection de la fort contre les risques d&incendie!

%&homologation des enceintes sportives!

%es prescriptions d&information' d&alerte et d&évacuation dans les terrains decamping!

%es dérogations aux r9gles d&accessibilité des personnes handicapées dansles btiments ( usage d&habitation!



# * Domaines facultatifs

%e Préfet peut consulter la commission de sécurité pour toutes questions relatives( la sécurité civile' notamment dans les domaines suivantsB

Prévention et prévision des risques de toute nature!

Flaboration du plan IR:C et des différents plans d&urgence!

:écurité des grands rassemblements!



C * "ncapacité de la commission de sécurité

:tabilité 3 ( froid 4 des btiments!

"nstallations foraines!

%ieux de bains et baignades' piscines' toboggans' aires de )eux!

Avalanches et leur prévention!

2onuments historiques!

=unnels!

Courses automobiles et Karting!



"" * Chronologie

%&exploitant%e 2aire

Demande de permis de construireou d&autorisation de travaux!

Commission desécurité

compétente

Fmet

Avis favorable

Avis défavorable

Décide

LonArrté

Réalisation des travaux

Demande d&ouverture

Fmet

Avis favorable

Avis défavorable

Décide

Misite des locaux!Fmission d&un avis envue de la délivrance ducertificat de conformité!

LonArrté

Iuverture au public

Fmet

Avis favorable

Avis défavorable

Décide

Misites périodiques et inopinées

LonArrté

Poursuite de l&activité' )usqu&( la prochaine visiteE

,ermeture au public! Des sanctions pénales peuventtre imposées avec' ou sans' fermeture au public!

Cpt!

rendu

Demande

Demande

Cpt!

rendu

Cpt!

rendu

Délivre l&arrté de permis de construire

ou d&autorisation detravaux!

Délivre l&arrtéd&ouverture' avecnotification sinécessaire' ou defermeture au public!

Consulte

Consulte

Ftudie surdossier etsur plans

Phase de permis de construire

Phase d&ouverture de l&RP

Phase d&exploitation de l&RP



""" * Contrle des RP et des "GH

%e code de la construction et de l&habitation' prévoit différents niveaux de contrleB

Demande de permis de construire ou d&autorisation de travaux!

Contrle avant ouverture!

Misite de chantier!N,acultatif!

Contrles périodiques!

Contrles inopinés!

Cas particulier des établissements de la 69me catégorie!



A * Demande de permis de construire ou d&autorisation de travaux

$n avis préalable de la commission de sécurité est impératifavant que le 2aire n&autorise les travaux!

%&article %7<-!/ du code de l&urbanisme précise que le permisde construire ne peut tre délivré que si les constructions oumodifications pro)etées sont conformes aux r9gles de sécurité!



# * Contrle avant ouverture

%e 2aire autorise les travaux par arrté pris' apr9s avis de lacommission de sécurité compétente!

$ne ampliation de cet arrté est transmise au préfet et ( laDirection Départementale des :ervices d&"ncendie et de :ecoursNArt! R-</*7;!



C * Contrles périodiques et inopinés

%es établissements doivent faire l&ob)et de visites de contrle' dont la périodicité est fixée dans l&article R -</*70 du code de construction et

de l&habitation! Ces périodicités peuvent tre fixées entre < et 6 ans!Concernant les contrles inopinés' il doivent tre appliqués par le2aire' lorsqu&il est porté ( sa connaissance qu&un établissement présente des anomalies importantes au regard de la réglementation!



D * Cas particulier des établissements de la 69me catégorie

%a délivrance du permis de construire et l&autorisation de travaux peuvent tre accordés sans avis préalable de la commission de sécurité!

:i aucune visite périodique' ou d&ouverture' n&est imposée par la

réglementation' le 2aire ( toute latitude pour prescrire' s&il le )ugeopportun' une visite préalable' ou une visite périodique' de cesétablissements!

=outefois' il est recommandé de faire visiter les établissementcomportant des locaux ( sommeil' avant leur ouverture au public et aumoins une fois tous les 6 ans!

Ces mmes dispositions peuvent tre appliquées pour la réouverture desétablissements fermés depuis plus de -8 mois et comportant des locaux( sommeil!



"M * Lotion de stabilité 3 ( froid 4

%a catastrophe de ,uriani a mis en évidence la nécessité de clarifier lesresponsabilités dans ce domaine! Aussi' le décret précise que les commissions desécurité ne sont pas compétentes en la mati9re!

=outefois' elles doivent contrler la production de certains documentsB

a Au stade du permis de construire' le maOtre d&ouvrage s&engage (respecter les r9gles générales de construction' notamment celles relatives (la solidité! Cet engagement est versé au dossier et la commission en prend

acte! n l&absence de ce document' cette derni9re ne peut examiner ledossier!



b %ors de la demande d&autorisation d&ouverture' la commission doitconstater que les documents suivants figurent au dossierB

+ %&attestation par laquelle le maOtre d&ouvrage certifie avoir fait effectuerl&ensemble des contrles et vérifications techniques relatifs ( la solidité del&édifice' conformément aux textes en vigueur!

+ %&attestation du bureau de contrle' lorsque son intervention est obligatoire' précisant que la mission de solidité a bien été exécutée! Cette attestation estcomplétée par les relevés de conclusions des rapports de contrle' attestant lasolidité de l&ouvrage! Ces documents sont fournis par le maOtre d&ouvrage!

%a réglementation ne prévoit pas de vérification périodique en mati9re desolidité! %es documents précités n&ont donc pas ( tre demandés lors de visites deréouverture ou périodiques!



Définitions

+ "nstallations classées!

+ "mmeubles ( usage d&habitation!

+ Ftablissements Recevant du Public!

+ "mmeubles de Grande Hauteur!



" * %es installations classées

%es installations classées sont des établissements ou des partiesd&établissements industriels' pour la plupart fixes ou temporaires'

mais non mobiles' qui sont régis par la loi du -. )uillet -.5;'quant aux nuisances qu&elles apportent pour le voisinage!



"" * %es immeubles ( usage d&habitation

Constituent des btiments ( usage d&habitation'

+ les btiments ou parties de btiments abritant un ou plusieurs

logements'+ les foyers tels que ceux destinés aux )eunes travailleurs ou aux personnes gées'

+ l&habitat de loisir ( gestion collective'

+ les locaux destinés ( la vie professionnelle Ncabinets médicaux' dentairesE'+ les dépendances du domicile familial!



""" * %es Ftablissements Recevant du Public

Constituent des établissements recevant du public' tous btiments' locaux etenceintesB

+ dans lesquels des personnes sont admisesB

soit librement'

soit moyennant une rétribution ou participation quelconque!

+ dans lesquels sont tenues des réunions ( tout venant ou sur invitation'

payante ou non!



"M * %es "mmeubles de Grande Hauteur

Constituent un "mmeuble de Grande Hauteur' tous les btiments dontle plancher bas du dernier niveau est situé' par rapport au sol le plus

haut utilisable par les engins :apeurs*PompiersB

( plus de 68 m9tres' pour les immeubles ( usage d&habitation'

( plus de <0 m9tres' pour les autres!



Comportement au feu des matériaux

" * Définitions

A * Pouvoir calorifique

C&est la quantité de chaleur dégagée' pour - Kilogramme d&unmatériau lors de sa combustion compl9te!

# * Potentiel calorifique

C&est la quantité de chaleur dégagée' lors de la combustioncompl9te de l&ensemble des matériaux contenus dans unvolume connu!



C * Réaction au feuC&est le comportement des matériaux' en qualité decombustibles' qui peuvent tre apportés au feu et audéveloppement de l&incendie!

D * Résistance au feu

%a résistance au feu représente le temps pendant lequel' leséléments de construction )ouent le rle qui leur est dévolu et ce'malgré l&action de l&incendie sur les matériaux!

"l convient donc de bien distinguerB

+ les matériaux' pour la réaction au feu' Nbéton' pltre' bois' acierE'

+ les éléments de construction' pour la résistance au feu' Nplanchers' mursE!



"" * Classification des matériaux?réaction au feu

28

2-

2<

2/

27

Lon Classés

"ncombustible

%a durée de validité des PM de classement est de 6 ans!



""" * Classification en terme de résistance au feu

:ont considérés comme éléments de construction' les murs' cloisons' poteaux' poutres' planchers' gaines' plafonds' portes'E

:elon la résistance au feu recherchée' les éléments de construction sontclassés de la mani9re suivanteB

chaque classement' correspondent des crit9res d&efficacité en terme derésistance au feu! "l est ensuite attribué' selon la durée minimale derésistance au feu souhaitée' un degré de classement exprimé en heure!

%a durée de validité des PM! De classement' est de 6 années!

Stable au feuStable au feu Coupe feuCoupe feuPar feuPar feu



A * Crit9res d&efficacité

Résistancemécanique

Ftanchéité auxflammes et ga>

chauds ouinflammables

"solationthermique

:, LIL LIL

P, LIL

C,

# * Degré de classement

h' h' h' -h' -h' <h' /h' 7h' ;h!



Généralités sur la prévention

%a prévention vise ( assurer la protection des personnes et par la suite'celle des biens! Pour ce faire' elle repose sur des mesures essentielles'que sontB

" * Pour la protection des personnes Dégagements suffisants:

+ Lombre

+ %argeur + Répartition )udicieuse

+ %ibres



Éclairages

+ Lormaux

+ :ecours

+ :écurité

Ventilations

+ Lombre

+ Dégagements+ :urpression

"" * Pour la protection des biens a construction

es installations

e c!oix des mo"ens de secours



A * %a construction

%ors de la construction' il convient de respecter certains principes générauxB

a "mplantations

+ Lombre et largeur des acc9s+ Lombre de faJades et baies de pénétration

lles doivent permettre une concentration rapide des moyens desecours ainsi qu&une intervention efficace des :apeurs*Pompiers enterme de sauvetage et d&extinction!

b mploi de matériaux adaptés



c Compartimentage

"l a pour but d&établir entre deux ou plusieurs parties d&un btiment'entre deux locaux ou ( l&intérieur d&un volume de grande étendue'un obstacle tendant ( ralentir la propagation du feu' ou s&opposer (la perception de ses manifestations Nfumées' ga> chaudsE!

+ :éparation des locaux!

+ "solement!

+ space ne comportant aucun matériau combustible!

+ 2urs' portes rideaux' d&une résistance au feu appropriés!

+ ncloisonnement des escaliers' monte*charges' ascenseurs!



d Disposition )udicieuse des locaux

+ "solement!

+ Disposition )udicieuse des dégagements aux étages supérieurs!

+ 2achineries d&ascenseurs en partie haute!

+ Dépts et réserves de marchandises inflammables en partie haute!

e Mentilation efficace

lle )oue un rle essentiel dans le développement de l&incendie!

+ Fviter l&éclosion du sinistre!

+ Fviter l&accumulation des ga> chauds et fumées combustibles!

+ Fviter la panique!

+ ,aciliter l&acc9s et l&action des secours!



# * %es installations

lles sont' en générale' ( l&origine des sinistres et favorisent leur extension!C&est pourquoi' il est impératif' outre le reste des dispositions' d&tre vigilentdans la réalisation des installationsB

+ =echniques!

+ Flectriques!

+ Ga>!

+ Chauffage!

+ Climatisation!+ Mentilation!



C * %es moyens de secours

Détection

Alerte?alarme

xtinction

+ Automatique

+ xtincteurs' R"A' colonnes s9ches ou humides' surpresseursE

Aménagements divers

+ Portes et rideaux coupe*feu

+ =rappes de ventilation

:ervice de sécurité incendie

"nformation et formation des personnels

+ xercices



Analyse du risque

Cl Cl assement

I I mplantation

C C onstruction

D Dégagements

V V entilations

É É lectricité

C C hauffage

R Risques spéciaux

M M oyens de secours



Habitations

%a disposition des locaux' les structures' les matériaux et les équipementsont été conJus de faJon ( protéger les habitants contre l&incendie! %a prévention dansles immeubles ( usage d&habitation repose donc sur les principes suivantsB

+ Fviter les risques de propagation du feu' verticalement et hori>ontalement!

+ Permettre l&évacuation des occupants!

+ Permettre une intervention efficace des services d&incendie!



%a prévention tient compte par ailleurs' de certains param9tres propresaux immeubles ( usage d&habitation' ( savoirB

+ %a connaissance des locaux par leurs habitants!

+ %e cloisonnement important des locaux!

+ %e risque accru pendant la nuit de par la présence de locaux ( sommeil!

+ %&absence de contrle périodique!

+ %a variété des combustibles!



Concernant l&évacuation des occupants elle seraB

+ systématique pour les habitations individuelles'

+ personnalisée' pour les immeubles ( usage d&habitations collectives'

permettant ainsi le maintien des tiers ( domicile et de surcroOt' leur sécurité'+ générale' s&il y a risques de propagation de l&incendie' celle*ci s&effectuant par les communications existantes en premier lieu et en dernier recours' parl&extérieur'

+ générale pour les immeubles ( usage d&habitations collectives tels que lesfoyers' de par la présence de syst9mes d&alerte des habitants!



" * Classement des immeubles ( usage d&habitation

-9re famille

Il s#agit d#!a$itations indi%iduelles&

+ isolées ou )umelées' RQ- maxi'

+ en bande' de plein pied'

+ en bande RQ- si les structures sont indépendantes!



<9me famille

'u d#!a$itations collecti%es:

+ RQ/ maximum'

+ dont les escaliers sontB

Désenfumés en partie haute' ncloisonnés si le plancher bas du logement le

plus haut est supérieur ( 0 m9tres!

+ avec un 79me étage duplexe' si une pi9ce principale et unacc9s se trouvent au /9me étage!

Il (eut s#agir d#!a$itations indi%iduelles:+ isolées ou )umelées' supérieure ( RQ-'

+ en bande RQ- si les structures sont nonindépendantes'

+ en bande supérieure ( RQ- si les structures

sont indépendantes!



/9me famille

33èmeème famille catégorie A famille catégorie A & dont la !auteur est inférieure ou égale ) *+ m,tres&

+ RQ5 maximum'

+ dont la distance de la porte pali9re du logement le plus éloigné avec l&escalier' est aumaximum de 5 m9tres'

+ avec l&acc9s des escaliers en RDC débouchant sur une voie échelle'

+ Avec un 09me étage duplexe' si une pi9ce principale et un acc9s sont au 59me!



33èmeème famille catégorie B famille catégorie B & dont la !auteur est inférieure ou égale ) *+ m,tres&

+ si une des conditions d&un /éme famille catégorie A' n&est pas respectée'

+ avec l&acc9s aux escaliers du RDC' ( moins de 68 m9tres d&une voie engin'

+ dont les escaliers sont desservis par des escaliers et des circulations protégés!

/9me famille



79me famille

Immeu$le ) usage d#!a$itation dont la !auteur est su(érieure ) *+ etinférieure ou égale ) -. m,tres&

+ dont les escaliers sont protégés'

+ et l&acc9s aux escaliers du RDC' est ( moins de 68 m9tres d&une voieengin!



"" * Dessertes des btiments

A * Moie engin

C&est une voie utilisable par les engins de secours :apeurs*Pompiers' pouraccéder depuis la voie publique aux btiments qu&elle dessert!

Caractéristiques:Caractéristiques:

+ largeur B 3 mètres, bandes réservées aux stationnements exclues.

+ Pente B 15%

+ H sans obstacles B 3.5 mètres

+ ,orce de portance B 130 ! N78 KL essieu avant' .8 KL essieu arri9re

+ Rayon de braquage B 11 mètres

+ :i ce rayon de braquage est inférieur ( 68 m9tres' il faut prévoir une sur largeur dansce champ de braquage' appelée S"15#$ !



# * Moie échelle

C&est une partie de la voie engin prévue pour la mise en station deséchelles!

Caractéristiques:Caractéristiques:+ lle poss9de les caractéristiques d&une voie engin!

+ %argeur B mètres, bandes réservées aux stationnements exclues.

+ %ongueur B 10 mètres

+ Pente B 10%

+ R poinJonnement B 100! sur &0cm

+ :i cette voie est non publique' elle doit tre raccordée ( la MP par une voie engin!



""" * :tabilité au feu des éléments porteurs et planchers

Immeubles à usage d!abitatio" de la # Immeubles à usage d!abitatio" de la # èreère famille famille :: d&heure!

Immeubles à usage d!abitatio" de la $ Immeubles à usage d!abitatio" de la $ èmeème famille famille :: S heure!

Immeubles à usage d!abitatio" de la 3 Immeubles à usage d!abitatio" de la 3 èmeème famille famille :: - heure!

Immeubles à usage d!abitatio" de la $ Immeubles à usage d!abitatio" de la $ èmeème famille famille :: - heure S!



"M * Désenfumage

+ faciliter l&évacuation des habitants'

+ faciliter l&intervention des secours'

+ limiter la propagation de l&incendie!

%es méthodes de désenfumage sont les suivantesB

+ naturelles ou mécaniques'

+ par balayage' de parB

apport d&air neuf'

évacuation des fumées'

+ par hiérarchie des pressionsB surpression des volumes ( protéger'

dépression des volumes sinistrés'

+ par combinaison des deux!



M * Dégagements

A * scaliers en sous*sols

Pas de communication avec l&escalier desservant les étages!

$n bloc porte coupe feu

heure' ouvrant sur la sortie' séparant lesous*sol du reste du btiment' munit d&un ferme porte!

# 1 scaliers protégés

"l peuvent tre ( l&air libre ou ( l&abri des fumées' c&est*(*dire protégés et désenfumés!



a scaliers ( l&air libre

#aie ouverteB

+ sur toute sa largeur'

+ d&une hauteur minimum!

Certaines distances sont ( respecterB

+ 7 m9tres minimum séparant la baiedes escaliers d&une ouverture en faJade'latérale!

+ 0 m9tres minimum entre la baie et lafaJade opposée!

+ < m9tres minimum entre la baie et uneouverture en faJade dans le

prolongement de cette baie!



b scaliers ( l&abri des fumées

Ces escaliers' dits ( l&abri des fumées' communiquent avec unecirculation hori>ontale protégée' ( chaque niveau et par une seule porte!

In peut trouver dans ces escaliersB

+ des canalisations d&éclairage!

+ des canalisations métalliques Neau' chutes d&eau' colonnes s9chesE!

+ des canalisations de ga> Nart! 67!

+ des canalisations non encastrées et non propagatrices de flammes!

"ls comportent un éclairage de sécurité' composé soitB+ de blocs autonomes non protégés!

+ de dérivations directes' protégées' évitant les sous*sols!



c scaliers )ouxtant des parois de logements

Dans un btiment ( usage d&habitations collectives de < 9me famille' si les logements débouchent directement sur la caged&escaliers' les parois devront tre coupe*feu heure!

:i le plancher bas du logement le plus haut est ( plus de 0 m9tres

du sol' alors la cage d&escaliers devra tre séparée des paliers parune porte!

Dans les btiments ( usage d&habitations collectives de <9me' /9me et 79me catégorie' la cage d&escalier devra tre séparée des paliers par un bloc porte P, heure avec ferme porte! %es parois devront

tre C, - heure' sauf imposte et oculus qui devront tre P, heure!

n outre' le passage dans la cage d&escaliers devra tre auminimum de 8!.8 m9tre' y compris ceux des immeubles ( usaged&habitations collectives de la <9me famille!



M" * Parcs de stationnement' caves et celliers

A * Parcs de stationnement+ %a distance maximale ( parcourir pour atteindre un escalier desecours doit tre deB

<6 m9tres s&il n&en existe qu&un' 78 m9tres s&il y a le choix!

+ %es gaines véhiculant du ga>' doivent tre ventilées et cloisonnées!

# * Caves et celliers!+ %a porte la plus éloignée d&un escalier doit tre ( une distance <8m9tres!

+ %es ouvertures des caves et celliers sont interdites sur l&escaliers!



M"" * Colonne s9che ? L,: ;-568

$ne colonne s9che est une tuyauterie fixe et rigide' installée dans certainesconstructions' destinée ( faciliter l&action des :apeurs*Pompiers! lle estraccordée aux tuyaux souples pour tre mise en charge au moment opportun!

lle correspond aux caractéristiques suivantesB

+ Raccord d&alimentation de ;6 mm par escalier!

+ Prise de refoulement de 78 mm' ou <x78 mm si présence de duplex' dansun sas éventuellement!

+ $ne distance entre le raccord d&alimentation?hydrant

<8 m9tres pour lescolonnes montantes et -88 m9tres pour les colonnes descendantes!

+ $ne distance entre l&hydrant et l&aire de stationnement de l&engin pompe 6 m9tres!



%es colonnes s9ches trouvent leur existence dans les constructionssuivantesB

+ %es immeubles ( usage d&habitation de la /9me famille A' déclassés!

+ %es immeubles ( usage d&habitation de la /9me famille #!

+ %es immeubles ( usage d&habitation de la 79me famille!

+ %es foyers T RQ5!

+ %es parcs de stationnement de plus deB

6 niveaux en étages!

/ niveaux en sous*sols!+ %es RP s&il existe un risque situé ( plus de -0 m9tres de hauteur!



M""" * Colonne en charge ? L,: ;-56-

$ne colonne en charge est une tuyauterie fixe et rigide' installéeobligatoirement dans les "mmeubles de Grande Hauteur de plus de 68m9tres!

Reliée ( une pompe' un surpresseurs ou tout autre dispositif' elle permetd&alimenter les lances des :apeurs*Pompiers!

$ne installation doit répondre aux caractéristiques suivantesB

+ $ne réserve d&eau alimentée en eau potable de -<8m/ minimum!

+ $n dispositif d&alimentation de -888 l?mn et dont la pression est compriseentre 7!6 U P U 0!6 bars!

+ $ne colonne en charge par escalier!



"V 1 Ibligations du propriétaire

Affic!er: Affic!er:+ les plans du RDC'

+ les plans du sous*sol'

+ les consignes en cas d&incendie!

Ces affic!ages doi%e"t se trou%és da"s:Ces affic!ages doi%e"t se trou%és da"s:+ les halls d&entrée' pr9s des ascenseurs et des escaliers'

+ les parcs de stationnement!

&aire %érifier 'ar u" tec!"icie"( u"e fois 'ar a":&aire %érifier 'ar u" tec!"icie"( u"e fois 'ar a":

+ l&ensemble des automatismes'+ le désenfumage'

+ la ventilation'

+ la détection'

+ les colonnes s9ches!



&aire fo"ctio""er:&aire fo"ctio""er:

+ les portes coupe*feu'+ les fermes porte'

+ les commandes manuelles de désenfumage!

)"trete"ir: )"trete"ir:

+ les installations de sécurité!

*e"ir à +our:*e"ir à +our:

+ le registre de sécurité!

Veiller:Veiller:

+ ( la conformité des modifications!

Il doit 'ou%oir +ustifier à tout mome"t: Il doit 'ou%oir +ustifier à tout mome"t:

+ de l&ensemble des vérifications'

+ de l&entretien des dispositifs!



"mmeubles de Grande Hauteur

%a création d&un immeuble dit de 3 grande hauteur 4'est basée sur une réglementation visant (B

+ Fviter les risques d&incendie!

+ :topper une éventuelle propagation par descloisonnements étanches au feu!

+ Fvacuer le niveau concerné tout en assurantune vie normale dans les étages supérieurs et

inférieurs!



Pour permettre l&application de ces trois principes fondamentaux'des dispositions doivent tre prises' ( savoirB

+ Des dispositions constructives!

+ Des dispositions visant ( évacuer rapidement le niveau

sinistré!+ Des dispositions facilitant l&action des secours!

Certains "GH' dont la densité de population pour chaque niveauest inférieure ( une personne?-88 mW' ne sont pas soumis ( ces

dispositions réglementaires!



" * Classement des immeubles de grande hauteur

%es "GH sont classés par type!

'()'() B "mmeubles ( usage d&habitation NQ68 m9tres!

'(*'(* B "mmeubles ( usage d&htel!'($ '($ B "mmeubles ( usage d&enseignement!

'(S'(S B "mmeubles ( usage de dépt d&archives!

'(+'(+ B "mmeubles ( usage sanitaire!

'(1'(1 B "mmeubles ( usage de bureaux compris entre <0 et 68 m9tres!

'(&'(& B "mmeubles ( usage de bureaux supérieurs ( 68 m9tres!

'(-'(- B "mmeubles ( usage mixte!



"" * "nterdictions

%es "GH ne peuvent pasB

Abriter une "CP!

:tocKer des mati9res inflammables du premier groupe!

:tocKer et utiliser des combustibles liquides' solides ou ga>eux!

Déposer des ob)ets ou matériels dans les dégagements!

Procéder ( l&application de nouveaux revtements de parois sansavoir au préalable' enlevé l&existant!

Procéder ( tous les travaux ou modifications susceptibles dediminuer la réaction et la résistance au feu des matériaux!

De disposer d&une chaufferie et d&une cuisine au ga>!



""" * Dispositions constructives

Ces dispositions ont pour ob)ectif final' d&empcher la propagationd&un sinistre' en dehors de son compartiment de naissance' dans undélai inférieur ( deux heures!

lles comprennent des mesures relatives (B

+ %&implantation du btiment!

+ %a protection par rapport ( un feu extérieur!

+ %a protection des faJades!

+ %a protection des escaliers' ascenseurs et autres gaines!

+ %a mise en place d&un compartimentage!

+ %a limitation des produits et activités dangereuses!

+ %a limitation du potentiel calorifique!



"M * Dispositions concernant l&évacuation

%&ob)ectif est l&évacuation rapide et efficace du niveau concerné! Cesdispositions visent doncB

+ %e nombre et la protection des escaliers!

+ %a protection des circulations!

+ %e désenfumage des circulations!

+ %&alarme et l&alerte!

+ %es installations électriques!

+ %es installations de sécurité!



M * ,aciliter l&action des secours

Iutre une implantation proche d&un centre de secours' de nombreusesmesures visant ( faciliter l&action des :apeurs*Pompiers ont étéélaborées! lles visentB

+ %a création d&une éuipe de sécurité permanente!

+ %a mise ( disposition des secours' d&ascenseurs prioritaires!

+ %&implantation des $/) et extincteurs!

+ %&implantation des colonnes sèces et umides!

+ %a mise en place de moens de communication!

+ %a mise en place d&affichage divers!

+ %a mise en place de man2uvres sur site!



M" * "mplantation et environnement

$n immeuble de grande hauteur doit tre implanté ( une distancemaximale de 3 ilomètres d&un Centre de :ecours Principal!

"l doit tre isolé des tiers par un volume de 0 m9tres de largeur aumoins ou par une faJade coupe*feu deux heures!

%a sortie de l&immeuble doit tre ( une distance inférieure (30 mètres

dune voie publiue accessible aux engins de secours!



M"" * "mportant

Renforcement de ces obligations par des dispositionsadministratives' comme les visites périodiques' de contrle deséquipements de sécurité ou techniques' par des organismes agréés!

Responsabilité des propriétaires et des exploitants en cas de nonrespect de cette réglementation!

Ftude de plans et visites afférants aux "GH sous la seuleresponsabilité de la CCD:A!



Ftablissement recevant du public

%a réglementation afférant au RP' a pour ob)ectif d&assurer lasécurité contre les risques d&incendie et de panique! Ces principes desécurité sont au nombre de neuf' ( savoirB

+ Comportement au feu des matériaux et des éléments de construction!

+ Fvacuation rapide' en bon ordre' de la totalité des occupants et mise en Xuvre des moyensde secours!

+ Aménagement des locaux et isolement entre eux!

+ 2oyens d&alarme' d&alerte et de secours!

+ "nterdiction aux produits dangereux!

+ "nstallations techniques sres!

+ Fclairage électrique tou)ours secouru par un éclairage de sécurité!

+ ,aJades accessibles!

+ Lombre de sorties et de dégagements intérieurs en adéquation avec la population présente!



" * Classement

%es Ftablissements Recevant du Public' sont classés parB

+ 4pe!

+ Catéorie!

%e classement par type est basé sur la nature de l&exploitation!

%a catégorie est relative ( l&effectif susceptible d&tre présentdans l&exploitation considérée! In entend par effectif' le publicet le personnel!



"" * Classement par type

66

77

!!

**

PP$ $

SS

44

++

88

99

::

:alles d&audition' de conférence' de réunion' de spectacle ou ( usages multiples!2agasins de vente' centres commerciaux!Restaurants et débits de boissons!Htels et pensions de famille!

:alles de danse et salles de )eux!Ftablissements d&enseignement et colonies de vacances!#iblioth9ques' centres de documentation!:alles d&expositions!Ftablissements sanitaires!Ftablissements de culte!Administrations' banques et bureaux!Ftablissements sportifs couverts!2usées!



""" * Classements par type spéciaux

P)P)

C4SC4S

S'S'

PSPS*)*)

')')

;<;<

Ftablissements de plein air!Chapiteaux' tentes et structures fixes ou itinérantes!:tructures gonflables!

Parcs de stationnement couverts!Htels*restaurants d&altitude!Gares accessibles au public!Ftablissements flottants!



"M * Classement par catégorie

11erer rouperoupe

11èreère catéoriecatéorie

&&èmeème catéoriecatéorie

33èmeème catéoriecatéorie

èmeème catéoriecatéorie

Plus de -688 personnes!

58- personnes -688

/8- personnes 588

Yusqu&( /88 personnes' excepté la 69me catégorie

&&èmeème rouperoupe

55èmeème catéoriecatéorieFtablissement dans lesquels l&effectif du publicn&atteint pas le seuil fixé par le r9glement desécurité!



+ In entend par effectif l&ensemble du personnel et du public nedisposant pas de dégagements indépendants!

+ Concernant les groupements d&établissements non isolés' oncomptabilisera la somme totale des effectifs!

+ :&il y a présence d&andicapés' un pourcentage maximum seraretenu par type d&établissements' concernant les dégagements enétage et au RDC!



M * Lotion de seuils

Seuil de classement entre la Seuil de classement entre la èmeème et la 5et la 5èmeème catéoriecatéorie

:ous solsRDCFtage

68 personnes!<88 personnes!-88 personnes!

Seuil de classement pour les établissement de tpes !Seuil de classement pour les établissement de tpes !

AssisDebout,ile d&attente:ous solsRDCFtage

- personne ? mW!< personnes ? mW!/ personnes ? mW!

-88 personnes!-88 personnes!<88 personnes sur l&ensembles desniveaux!



Seuil de classement pour les établissements de tpe $ Seuil de classement pour les établissements de tpe $

2aternelle:ous sol interdit!

- él9ve ( l&étage!

Seuil de classement pour établissements de tpe PSeuil de classement pour établissements de tpe P

:ous sols <8 personnes!



M" * Dispositions constructives

lles consistent (B+ 6imiter les sinistres!

+ <aciliter l&évacuation des personnes!

+ <aciliter l&action des secours!

%a conception reste au choix mais elle respecteB+ $n cloisonnement traditionnel!

+ $ne sectorisation!

+ $n compartimentae!

n générale' les dessertes sont fonctions de la hauteur du btimentB+ :i la hauteur est = > mètres' une voie engin ou un espace libre suffit!

+ :i la hauteur est ? = > mètres' une voie échelle est nécessaire!



M"" * ,aJades accessibles

$ne faJade accessible correspond ( une baie accessible parniveau!

$ne baie accessible peut @tre ouverte de lextérieur!

+ $n établissement de 1ère catéorie doit )ustifierd&un minimum de deux baies accessibles!

+ Pour les établissement de 3ème, ème et 5ème catéorie'

- baie suffit!



M""" * Caractéristiques des voies d&acc9s et baies

ffectif

Lombreminimumde faJadesaccessibles

Caractéristiques des voiesd&acc9s

Plus de 3500< opposées

ou /

< voies de -< m9tres!

< voies de -< m9tres et -

de 0 m9tres!Ae &501 =

3500<

- voie de -< m9tres!

- voie de 0 m9tres!

Ae 1501 =&500

< < voies de 0 m9tres!

&ème

catéorie3èmecatéorie

- - voie de 0 m9tres!

èmecatéorie

-- voie de ; m9tres ouimpasse de 0 m9tresminimum!



"V * spaces libres

Ce sont des surfaces accessibles aux secours et dont lescaractéristiques sont les suivantesB

+ %a plus petite dimension correspond ( 0 m9tres!

+ "l n&y a aucun obstacle ( l&écoulement régulier du public!

+ lles permettent la mise en Xuvre de matériels de sauvetae et dextinction!

+ %es issues de secours des RP doivent tre ( moins de ;8 m9tres d&une voieengin!

+ %a largeur de ces cheminements doit tre au minimum deB

* -'0 m9tre si la hauteur du dernier plancher est ( moins de 0 m9tres!

* / m9tres si la hauteur du dernier plancher est ( plus de 0 m9tres!

+ Ces espaces libres peuvent tre soit des cours ou des voies permettantd&accéder (B

* Des faJades!

* Des baies!

* Des compartiments!



V * "solement par rapport aux tiers

$n RP doit @tre isolé de tout btiment ou local occupé par des biens!

$n RP et un tiers sont dits ( 3 risues particuliers 4B

+ :i le r9glement de sécurité y afférant' le stipule!

+ :&ils abritent une ou plusieurs installations classées!

+ :&ils sont considérés comme tels par la commission desécurité!

Dans les autres cas' ils sont dits ( 3 risues courants 4!



a "solement latéral entre un RP et un tiers contigus

+ Paroi C< & eures pour les risques courants!

+ Paroi C< 3 eures pour les risques particuliers!



b "solement entre un RP et un tiers en vis ( vis

:i la largeur du volume libre situé entre les deux btimentsest inférieure = > mètres' alorsB

+ $ne des deux faBades doit tre P< 1 eure!+ %es baies doivent tre P< eure!

+ :&il y a présence de locaux = sommeil au dessus du -erétage' la faBade doit tre C< 1 eure!



c "solement entre un RP et un tiers dans un mme btiment

:i la hauteur du dernier plancher est ( moins de > mètres'alorsB

+ %a séparation doit tre C< 1 eure pour les risuescourants!

+ %a séparation doit tre C< & eure pour les risuesparticuliers!

:i la hauteur du dernier plancher est ( plus de > mètres'alorsB

+ %a séparation doit tre C< & eures pour les risuescourants!

+ %a séparation doit tre C< 3 eures si celui situé en partieinférieure est = risues particuliers!



V" * Désenfumage

%es dispositions particuli9res ( chaque type d&établissement' précisent les cas oZ un désenfumage' une mise ( l&abri desfumées' est nécessaire!

Aussi' ces dispositions concernentB

+ 6es escaliersB* 2is ( l&abri des fumées!

* Désenfumés!

+ 6es circulations oriDontalesB

* 2ises ( l&abri des fumées!

* Désenfumées!

+ 6es locaux danereux et locaux accessibles au publicB

*Désenfumés!



V"" * Fclairage

Pendant les heures d&ouverture des établissements' les locauxaccessibles au public et les dégagements doivent tresuffisamment éclairés pour assurer une circulation facile et

permettre d&effectuer les manXuvres afférantes ( la sécurité!

Cet éclairage comprendB

+ $n éclairae normal!

+ $n éclairage de remplacement Nfacultatif!

+ $n éclairae de sécurité!



a Fclairage normal

C&est un éclairage utilisé en exploitation courante!

b Fclairage de remplacement

"l permet de poursuivre l&exploitation en cas de défaillance du précédent!

6a défaillance de léclairae normal ou de remplacement,doit entraEner la mise en route de léclairae de sécurité.



c Fclairage de sécurité

"l doit permettre' lorsque l&éclairage normal est défaillantB

+ %&évacuation sre et facile du public vers

l&extérieur!+ %es man2uvres afférantes ( la sécurité!

"l existe deux types d&éclairage de sécuritéB

+ Falisae!

+ )mbiance!



+ Gclairae de sécurité balisaeB* 2arque les obstacles' changements de direction!

* "l est obligatoire pour les établissements de plus de 68 personnes!

* "ls sont distants de -6 m9tres maximum entre eux!

+ Gclairae de sécurité ambianceB

* #locs autonomes permettant une bonne visibilité!

* "l est obligatoire pour les établissements de plus de -88 personnesen étage et au RDC!

* "ls sont obligatoire pour les établissements de plus de 68 personnesen sous sol!!



V""" * Différents types d&éclairage

a Gclairae de tpe )

Constitué d&accumulateur ou relié ( un groupe électrog9ne'de lampes de sécurité' il fonctionne en permanence en

présence du public et se recharge la nuit!

b Gclairae de tpe F

#loc autonome allumé en permanence se rechargeant sursecteur!

#loc constitué d&accumulateurs ou relié ( un groupeélectrog9ne! n veille' il doit pouvoir se déclencher en uneseconde!



c Gclairae de tpe C

"l est constitué de blocs autonomes non permanents!"l peuvent tre équipés de batteries d&accumulateurs avec contact' oureliés ( un groupe électrog9ne! Dans ce cas' ce dernier doit pouvoirse déclencher en moins de -6 secondes!

d Gclairae de tpe A

%ampes portatives ( piles ou accumulateurs!

#



#ureaux

"l n&existe pas de réglementation spécifique applicable aux locauxservant exclusivement = usae de bureaux' sauf dans les "GH!

%es textes ( appliquer sont ceux deB

+ %&urbanisme!

+ %a législation et la réglementation du travail!

+ %&hygi9ne publique!

P d i



Parcs de stationnement couverts

$n parc de stationnement est un emplacement qui permet le remisage desvéhicules automobiles et de leur remorque en dehors de la voie publique' (l&exclusion de toute autre activité!

%a réglementation applicable correspond (B

+ %&arr@té du 31 Hanvier 1I>J pour -88 mW U S ;888 mW!

+ %a loi du 1I Huillet 1IKJ pour S T ;888 mW!

L ti d& ité d



Lotion d&unité de passage



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