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DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE

GUIDE DE REDACTION D'UN MANUEL D'EXPLOITATION PREFACE

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0.1. SOMMAIRE

PARTIE 0 : PREFACE 0.1. SOMMAIRE 0.2. INTRODUCTION 0.3. PRSENTATION DU GUIDE 0.4. STRUCTURE DU MANUEL D'EXPLOITATION 0.5. ANALYSE DU MANUEL ET DE SES AMENDEMENTS 0.6. TRAITEMENT DES CHAPITRES DU MANUEL RELATIFS A UNE APPROBATION OU A UNE ACCEPTATION 0.7. LANGUE DE RDACTION DU MANUEL D'EXPLOITATION 0.8. GLOSSAIRE PARTIE A : GNRALITS / FONDEMENTS A.0. ADMINISTRATION ET CONTRLE DU MANUEL D'EXPLOITATION

A.0.1. Introduction A.0.2. Systme d'amendements et de rvision

A.1. ORGANISATION ET RESPONSABILITS A.1.1. Structure de l'organisation A.1.2. Responsables dsigns A.1.3. Responsabilits et tches de l'encadrement oprationnel A.1.4. Autorits, tches et responsabilits du commandant de bord A.1.5. Tches et responsabilits des membres d'quipage autres que le commandant de bord.

A.2. CONTRLE ET SUPERVISION DE L'EXPLOITATION A.2.1. Supervision de l'exploitation par l'exploitant A.2.2. Systme de diffusion des consignes et informations oprationnelles complmentaires A.2.3. Prvention des accidents et scurit des vols A.2.4. Contrle de l'exploitation A.2.5. Pouvoirs de l'Autorit

A.3. SYSTME QUALIT A.4. COMPOSITION DE L'QUIPAGE

A.4.1. Composition de l'quipage A.4.2. Dsignation du commandant de bord A.4.3. Incapacit de l'quipage de conduite A.4.4. Exploitation de plus d'un type/variante

A.5. EXIGENCES EN MATIRE DE QUALIFICATION A.5.1. Description des licences A.5.2. quipage de conduite A.5.3. quipage de cabine A.5.4. Personnel d'entranement, de contrle et de supervision A.5.5. Autres personnels d'exploitation

A.6. PRCAUTIONS EN MATIRE DE SANT A.7. LIMITATIONS DES TEMPS DE VOL A.8. PROCDURES D'EXPLOITATION A.9. MARCHANDISES DANGEREUSES ET ARMES A.10. SRET A.11. TRAITEMENT DES ACCIDENTS ET INCIDENTS A.12. RGLES DE L'AIR A. 13. LOCATION



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PARTIE B : UTILISATION DE L'AVION - LMENTS RELATIFS AU TYPE B.0. INFORMATIONS GENERALES ET UNITES DE MESURE B.1. LIMITATIONS B.2. PROCEDURES NORMALES B.3. PROCEDURES ANORMALES ET DURGENCE B.4. PERFORMANCES B.5. PREPARATION DU VOL B.6. MASSE ET CENTRAGE B.7. CHARGEMENT B.8. LISTE DES DEVIATIONS TOLEREES PAR RAPPORT A LA CONFIGURATION TYPE B.9. LISTE MINIMALE DEQUIPEMENT B.10. EQUIPEMENT DE SECURITE SAUVETAGE, OXYGENE COMPRIS B.11. PROCEDURES DEVACUATION DURGENCE B.12. SYSTEME AVION PARTIE C : CONSIGNES ET INFORMATIONS SUR LES ROUTES ET AERODROMES PARTIE D : FORMATION



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0.2. INTRODUCTION

Ce guide de rdaction dun manuel dexploitation a pour objectif daider les exploitants dans la rdaction de leur manuel dexploitation. Il explicite et dtaille quel peut tre un contenu acceptable pour chacun des chapitres demands en sous-partie P de larrt OPS 1. Le manuel d'exploitation est l'un des moyens principaux par lesquels l'exploitant s'assure de la scurit de l'exploitation. Il est donc un lment fondamental pour la dlivrance du CTA. Les informations que contient ce manuel sont nombreuses, trs varies et en constante volution. En introduction du manuel, lexploitant sengage dune part ce que son manuel respecte les termes de la rglementation et de son CTA et dautre part ce quil contienne les consignes dexploitation auxquelles doit se conformer le personnel concern. Bien que la responsabilit de la rdaction et de la finalisation du manuel d'exploitation relve de l'exploitant, la DAC a le pouvoir, dans la limite de ses comptences, d'exiger que les points du manuel dexploitation relatifs la scurit de lexploitation soient modifis. Le rle de la DAC, dans la prononciation de lacceptation du manuel, nest pas de raliser un examen exhaustif dans le dtail du contenu de ce manuel. Lacceptation du manuel ne garantit pas lexploitant que le manuel ne prsente aucune non-conformit la rglementation. Les exploitants sont seuls responsables de la conformit du manuel la rglementation. En revanche, lacceptation du manuel par ladministration doit attester lexploitant que lexamen non exhaustif effectu par ladministration, dans la limite de ses moyens et compte tenu de la rglementation oprationnelle en vigueur, ne lui a pas permis de dceler de non-conformits de nature compromettre la scurit de lexploitation. Aprs la dlivrance de lacceptation du manuel, lorsquelle tudiera un domaine dactivit particulier dans le cadre de la surveillance continue, la DAC pourra tre amene vrifier le contenu de lensemble des informations du manuel affrentes. La DAC peut dceler lors de cet examen complmentaire des non conformits qui la conduiront exiger une modification du manuel par lexploitant.

0.3. PRSENTATION DU GUIDE

Pour chacun des chapitres du manuel dexploitation, le prsent guide indique :

- les rfrences rglementaires, - les dispositions extraites de lappendice 1 lOPS 1.1045 (ou 3.1045) relatives au contenu du chapitre - le contenu dtaill de ce chapitre lorsque cela a t estim ncessaire - et enfin, les approbations et acceptations pouvant se rapporter ce chapitre du manuel.

Les approbations et acceptations apparaissent en petits caractres gras, et on distingue les fondamentales des oprationnelles et des particulires (cf 0.6).

0.4. STRUCTURE DU MANUEL D'EXPLOITATION

La structure dtaille du manuel dexploitation doit tre accepte avant le dbut de lexploitation. Cette acceptation sera dlivre si la structure dtaille est conforme celle prcise dans lIEM OPS 1.1045 c) et si chacun des chapitres est pourvu. Dans lhypothse o cette structure serait diffrente, lacceptation pourra nanmoins tre prononce condition quune table de rfrence croise entre la structure dtaille prvue par lOPS et celle du manuel dexploitation soit fournie par lexploitant.



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En effet la rpartition des informations entre les diffrents chapitres et sections prsente dans le prsent guide n'est qu'indicative. Lexploitant peut dcider de placer une information dans un autre chapitre et lindiquera donc dans cette table.

0.5. ANALYSE DU MANUEL ET DE SES AMENDEMENTS

Il est demand l'exploitant d'tre la fois slectif et exhaustif. L'inclusion de trop nombreuses informations comme l'omission de donnes essentielles l'exploitation nuisent la scurit de l'exploitation. L'objet d'un manuel d'exploitation n'est pas de recopier toutes les exigences de l'OPS (1 ou 3) ou d'autres textes mais de dfinir comment l'exploitant rpondra ces exigences et de rassembler toutes les consignes et procdures utiles aux employs pour lexcution de leurs tches lies la scurit de lexploitation. Lexploitant doit veiller ladquation de son manuel dexploitation la ralit de son exploitation et la dfinition de ses appareils. Lacceptation du manuel ne garantit pas cette adquation. En revanche, si au stade de lexamen, la DAC relve une incohrence majeure entre le manuel et lexploitation envisage, cette incohrence fera alors obstacle la dlivrance de lacceptation. Tout amendement du manuel dexploitation doit tre diffus lautorit et aux personnels dexploitation avant sa mise en vigueur conformment aux dispositions de lOPS 1.1040 (g). Sil sagit dun amendement relatif une approbation, lexploitant devra obtenir lapprobation de la DAC avant lentre en vigueur dudit amendement conformment aux dispositions de lOPS 1.1040 (i). Comme le prvoit ce mme paragraphe, lorsque des amendements ou rvisions immdiats sont ncessaires, dans lintrt de la scurit, ils peuvent tre publis et appliqus immdiatement, condition que toute approbation exige ait t demande. En tout tat de cause, lexploitant et lautorit doivent dfinir ensemble les modalits de gestion des amendements du manuel dexploitation, afin que la date de mise en vigueur dun amendement du manuel dexploitation soit clairement tablie. Enfin, lorsque lexamen dun amendement par la DAC amne une remise en cause de lacceptation initiale, celle-ci en fera part lexploitant dans les meilleurs dlais.

0.6. TRAITEMENT DES CHAPITRES DU MANUEL RELATIFS A UNE APPROBATION OU A UNE ACCEPTATION

+ Parmi les approbations ou acceptations requises par l'arrt OPS 1, on peut distinguer : - les approbations / acceptations fondamentales : ce sont les approbations / acceptations qui sont requises pour tous les exploitants. - les approbations / acceptations oprationnelles : ces approbations / acceptations sont lies un type particulier dexploitation et sont mentionnes dans la fiche de spcifications oprationnelles associe au CTA. - les approbations / acceptations particulires : ce sont des approbations / acceptations lies une procdure particulire :

- lorsque la rglementation prvoit la possibilit de scarter du cas gnral (ex : 1.130 a.3. conditions de dispense demport du manuel de vol), - lorsque les conditions d'exploitation sont particulires l'exploitant et requirent une approbation ou acceptation spcifique de l'autorit (ex : 1.450 appendice 1



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(f)(2) formation sur avion pour les dcollages par mauvaise visibilit (RVR < 150/200 m) lorsque aucun simulateur nexiste).

Les approbations et acceptations fondamentales sont en principe instruites et dlivres par la DAC avant la dlivrance du CTA. En revanche, il appartient lexploitant de formaliser toute demande dapprobation ou dacceptation oprationnelle ou particulire en y associant les lments ncessaires son traitement. Le dpt du manuel dexploitation ne peut tre considr comme une demande dapprobation ou dacceptation oprationnelle ou particulire. Nanmoins si, dans son examen, la DAC constate quune approbation ou acceptation est utilise par lexploitant sans quil en ait fait la demande, la DAC prendra contact avec lexploitant afin de lui signaler la situation et de lui demander de prendre les dispositions ncessaires (suspension de la pratique, instruction de la demande, revue du processus damendement du manuel dexploitation). + Lors de lenvoi de tout amendement du manuel dexploitation, il revient lexploitant didentifier et de signaler la DAC les parties de lamendement lies une approbation ou une acceptation. + Toute acceptation ou approbation peut tre dlivre avant rception de lamendement du manuel dexploitation correspondant. Dans ce cas, les informations de lamendement du manuel dexploitation relatives aux approbations ou acceptations dlivres doivent tre cohrentes avec les conditions qui ont prvalu leur dlivrance. + Lexamen des chapitres du manuel relatifs une approbation ou acceptation fait lobjet dun traitement prioritaire si celle-ci a t dlivre ou demande par lexploitant.

0.7. LANGUE DE REDACTION DU MANUEL D'EXPLOITATION

Rfrences rglementaires : OPS 1.025 (b) et loi n 96-665 du 4 aot 1994 relative l'emploi de la langue franaise (dite loi "TOUBON").

Le manuel d'exploitation doit tre conforme aux dispositions de la loi n 96-665 du 4 aot 1994 relative l'emploi de la langue franaise (dite loi "TOUBON"). La loi ne signale pas les agents de la DGAC au nombre des agents comptents pour assurer la police relative lapplication de cette loi. Ils ne peuvent donc ni sanctionner les atteintes cette loi, ni interprter ces dispositions sous risque derreur. Si une DAC souponne un non respect de cette loi, il lui est toujours possible de le porter lattention de linspection du travail comptente La politique suivante relative la langue de rdaction du manuel dexploitation a t dfinie par les services du contrle techniques uniquement afin dassurer la scurit de lexploitation en sappuyant notamment sur les exigences de lOPS 1 (ou 3). LOPS 1 (ou 3).025 (b) exige que lexploitant sassure que :

- tous les membres d'quipage puissent communiquer sans problme dans une mme langue. - tout le personnel d'exploitation puisse comprendre la langue dans laquelle sont crites les parties du manuel d'exploitation concernant ses tches et responsabilits.

Compte tenu des critres techniques et indpendamment de la loi TOUBON : lexploitant peut proposer des parties en anglais sous rserve quelles reprennent des documents en anglais dorigine fournis par le constructeur, un centre de formation, un organisme de documentation aronautique, et que ces documents prsentent les garanties de mise jour en cas de besoin.



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Dans le cas o lexploitant utilise des documents constructeur, il est recommand que lexploitant restructure sa documentation en fonction de lapp 1 lOPS 1.1045.



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0.8 GLOSSAIRE

Les services de la DGAC BEA : Bureau d'Enqutes et d'Analyse pour la scurit de l'aviation civile DAC : Direction de l'aviation civile - remarque : le terme DAC est utilis dans tout le manuel de faon

gnrique pour signifier DAC, SAC, SEAC, sauf lorsque le texte prcise autre chose DAST : Direction des Affaires Stratgiques et Techniques DCS : Direction du Contrle et de la Scurit DCS/NO : Sous Direction de la Navigabilit et des Oprations DCS/MQ : Sous Direction Mthode et Qualit DCS/PN : Sous Direction des Personnels Navigants DRE : Direction de la Rgulation Economique DSNA : Direction des Services de la Navigation Arienne DTAS : Division du Travail et des Affaires Sociales GSAC : Groupement pour la scurit de l'aviation civile GTA : Gendarmerie du Transport Arien ENAC : Ecole Nationale de lAviation Civile IGACEM : Inspection gnrale de lAviation Civile et de la Mtorologie OCV : Organisme du contrle en vol SAC : Service de l'Aviation Civile SEAC : Service d'Etat de l'Aviation Civile SG : Secrtariat Gnral SIA : Service de lInformation Aronautique Les JAA et lEASA AMC (Acceptable Mean of Compliance) : moyen acceptable de conformit AESA : Agence Europenne de la Scurit Arienne IEM (Interpretative and Explanatory Material) : interprtation ou explication d'un point rglementaire JAA : Joint aviation authorities JAR (Joint aviation requirement) : rglement JAA JAR 1 : relatif aux abrviations et dfinitions JAR 21 : relatif aux procdures de certification JAR 23 : codes techniques de certification des avions lgers JAR 25 : codes techniques de certification des gros avions JAR 26 : relatif aux exigences additionnelles de navigabilit JAR 27 : codes techniques de certification des hlicoptres lgers JAR 29 : codes techniques de certification des gros hlicoptres JAR 39 : relatif aux consignes de navigabilit pour les exploitants JAR 66 : relatif aux personnels habilits dlivrer lapprobation pour remise en service JAR 145 : relatif aux ateliers dentretien JAR-FCL (Flight crew licence) : relatif aux licences du personnel navigant JAR-MMELMEL (Master Minimum Equipment List / Minimum Equipment List) : relatif aux listes

minimales d'quipement JAR-OPS 1 : relatif l'exploitation des avions en transport public JAR-OPS 3 : relatif l'exploitation des hlicoptres en transport public JAR-STD : relatif aux simulateurs de vol JAA OPST (Operations standardisation team) : quipes de standardisation des oprations JAA MAST (Maintenance standardisation team) : quipe de standardisation de la maintenance JIP : Joint Implementation Procedures JOEB : groupe JAA dvaluation oprationnelle NPA (Notice of Proposed Amendement) : procdure de consultation TGL (Temporary Guidance Leaflet) Autres ACAS (Airborne Collision Avoidance System) : systme anti-abordage embarqu ADF (Automatic Direction Finding) : systme radiocompas automatique AIC (Aeronautical Information Circular)



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ADI (Automatic Direction Indicator) AIP (Aeronautical Information Publication) AFM (Aircraft Flight Manual) : manuel de vol AOC (Air Operator Certificate) : Certificat de transport arien (CTA) APRS : Approbation Pour Remise en Service APU (Auxiliary Power Unit) ARC : Airworthiness Review Certificate (voir CEN) ASR : Air Safety Report ATA : Air Transport Association ATC (Air Trafic Control) ATP (Air Trafic Pilot) ATPL (Airline Transport Pilot Licence) AWO (All Weather Operations) : Oprations tout-temps B-RNAV (Basic RNAV) : navigation de surface de base CA : (services de la) Circulation Arienne CAC : Code de l'Aviation Civile CAT : Catgorie CEAC : Confrence Europenne de lAviation Civile CEN : Certificat dexamen de Navigabilit (voir ARC) CI : Certificat dImmatriculation CDB : Commandant de Bord CDL (Configuration Deviation List) : liste de tolrances des lments structuraux CDN : Certificat de Navigabilit CDNI : Certificat de Navigabilit Individuel CLN : Certificat de Limitation de Nuisances CMASP : Configuration Maximale Approuve en Siges Passagers CMP ETOPS (Configuration, Maintenance and Procedure standards ETOPS) CN : Consigne de Navigabilit CEE : Constat dEvnements en exploitation CEMPN : Centre dExpertise Mdicale du Personnel Navigant CPL (Commercial Pilot Licence) CRI (Class Rating Instructor) : Instructeur de qualification de classe CRM : - en matire d'entretien : Compte Rendu Matriel - en matire de formation (Crew ressource management) : gestion des ressources de l'quipage CSS : Certificat Scurit Sauvetage CTA : Certificat de Transporteur Arien CTE : Contrleur Technique dExploitation CVR (cockpit voice recorder) : enregistreur de conversations DA (Decision Altitude) DH : hauteur de dcision ETOPS (Extended range for twin engines operations) : autorisation d'loignement accorde un

bimoteur dont la route comporte un point situ plus de 60 minutes d'un arodrome adquat EVASAN : Evacuation Sanitaire FAA (Federal Aviation Administration) : Aviation Civile des Etats-Unis FCOM (Flight Crew Operating Manual) FH : facteurs humains FL (Flight Level) : Niveau de vol FMA (Flight Mode Anonciator) FPL : Flight Plan GEO : groupe dvaluation oprationnelle (au niveau franais) GPS (Global Positioning System) GPWS (Ground Proximity Warning System) : dispositif avertisseur de proximit du sol HEMS (Helicopter Emergency Medical Service) : Service Mdical dUrgence par Hlicoptre HSI (Horizontal Situation Indicator) IFR (Instrument Flight Rules) : rgles de vol aux instruments ILS (Instrument Landing System) : systme d'atterrissage aux instruments IMN : instructeur mcanicien navigant INAC : ingnieur navigant de laviation civile INF : enfant INOP : inoprant K-bis : registre du commerce



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LME : liste minimale d'quipements LMER : liste minimale d'quipement de rfrence LOFT (Line Oriented Flight Training) : programme dentranement au vol orient ligne LVP(Low Visibility Procedures) : procdures d'exploitation par faible visibilit LVO (Low Visibility Operations) : oprations par faible visibilit LVTO (Low Visibility Take Off) Manex : Manuel d'exploitation MD : Marchandise Dangereuse MDA (Minimum Descent Altitude) MDH (Minimum Descent Height) MEA : Minimum En route Altitude MEL (Minimum Equipment List) : liste minimale d'quipements (LME) MFO : Marge de Franchissement d'Obstacles MLS (Microwave Landing System) : Systme datterrissage hyper-frquence MLW (Maximum Landing Weight MMCD (Masse Maximale Certifie au Dcollage) MME (Maintenance Management Exposition) : Manuel de spcifications de maintenance de l'exploitant MMEL (Master Minimum Equipment List) : liste minimale d'quipement de rfrence (LMER) MMO (Mach Maximum Operating) MMSD (Masse Maximale Structurale au Dcollage) MNPS (Minimum Navigation Performance Specifications) : spcifications minimales de performances

de navigation MOE (Maintenance Organisation Exposition) : Manuel de l'organisme d'entretien MOCA : Minimum Obstruction Clearance Altitude MORA : Minimum Off Route Altitude MRB (Maintenance Review Board) MRW (Maximum Ramp Weight) MSAW : Minimum Safety Altitude Warning MTO : mto MTOW (Maximum Take Off Weight ou Masse maximale certifie au dcollage) MVI : Manoeuvre Vue Impose MVL : Manoeuvre Vue Libre MZFW (Maximum Zero Fuel Weight) NOTOC : Notification to Captain NOTAM : Notice to Airmen OAT : Outside Air Temperature OACI : Organisation de l'aviation civile internationale OMN : officier mcanicien navigant OPL : officier pilote de ligne (co-pilote) OPR : Officier Pilote de Renfort OPS 1T : arrt du 13 septembre 2000 qui tend larrt OPS1 aux pays doutremer et aux collectivits

territoriales OTOW (Operational Take Off Weight) PA : pilote automatique PAX : passagers PCB : personnel complmentaire de bord PEQ : Equipage (personnel navigant technique) PF : pilote en fonction (Pilot Flying) PL : pilote de ligne PLN CA : Plan de vol Circulation Arienne PLN Exploitation : Plan de vol Exploitation PN : personnel navigant PNC : personnel navigant commercial PNF: pilote non en fonction (Pilot non Flying) PNT : personnel navigant technique PP : pilote priv P-RNAV (Precision RNAV) : navigation de surface de prcision PV : plan de vol PROB : (valeur de) probabilit (en codage des informations mtorologiques) RCA : Rglementation de la Circulation Arienne RNP (Required Navigation Performance) RNAV (Area Navigation) : navigation de surface RTOW : Ramp Take Off Weight RPL : Repetitive flight PLan



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RTA : Rglementation du Transport Arien RVR (Runway Visual Range) : porte visuelle de piste RVSM (Reduced Vertical Separation Minima) : minimum de sparation verticale rduit RVSM Nat : RVSM Altlantique Nord RVSM Pac : RVSM Pacifique RVSM WATRS : RVSM Espace nord-amricain SAFA (Safety Assessment of Foreign Aircraft) : programme dvaluation de la scurit des aronefs

trangers SAR (Search and Rescue) : services de recherche et de sauvetage SB (Service Bulletin) SFI (Synthetic Flight Instructor) : instructeur sur entraneur synthtique de vol SITA : Socit Internationale des Tlcommunications Aronautiques SIGMETs : Significant Meteorological Information SNOWTAMS : Snow notices to airman SMUH : Service Mdical dUrgence par Hlicoptre SSLIA : Services de Sauvetage et de lutte contre les incendies daronef STC (Supplemental Type Certificate) TCAS : Traffic Collision Avoidance System TPP : Transport Public TRE (Type Rating Examiner) : examinateur de qualification de type TRI (Type Rating Instructor) : instructeur de qualification de type TSEEAC : Technicien Suprieur des Etudes et de lExploitation de laviation Civile TSO (Technical Standard Order) VA (Velocity design manoeuvring) VFE (Velocity Flap Extended VFR (Visual Flight Rules) : rgles de vol vue VLO (Velocity Landing gear Operating) VMCG (Velocity Minimum Control on or near the Ground) VMO (Velocity Maximum Operating) VNE (Velocity Never Exceed) VOR (VHF Omni Range) : radiocompas omnidirectionnel trs haute frquence.

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