modifications du québec applicables au code nation de la
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Modifications du Queacutebecapplicables au Code national de la plomberieCanada 2010
Code de construction du Queacutebec chapitre III Plomberie
24 mars 2014
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Table des matiegraveres
Page
bull Preacuteambulehelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip3
bull Avishelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip3
bull Regraveglement modifiant le Code de constructionhelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip4
bull Division A ndash Partie 1helliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip7
bull Division A ndash Annexe Ahelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip9
bull Division B ndash Partie 1helliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip10
bull Division B ndash Partie 2helliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip18
bull Division B ndash Annexe Ahelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip42
bull Division C ndash Partie 2helliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip64
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Preacuteambule
Par le deacutecret 30-2014 du 15 janvier 2014 le gouvernement a adopteacute le Code national de la plomberie (CNP) 2010 et les modifications applicables au Queacutebec dans le Code de construction du Queacutebec chapitre III Plomberie Ce Code remplace celui baseacute sur lrsquoeacutedition 2005 du CNP et entrera en vigueur le 29 avril 2014
Avis Le contenu de ce document constitue une version non officielle Seuls les textes leacutegaux ont force de loi Pour reproduire le Code de construction du Queacutebec chapitre III Plomberie remplacez le texte existant du CNP 2010 par celui correspondant aux modifications Queacutebec qui se retrouvent dans les pages suivantes Si une portion complegravete du texte doit ecirctre enleveacutee une note agrave cet effet indiquera la partie concerneacutee Lrsquoutilisateur du CNP 2010 au Queacutebec est inviteacute agrave indiquer au deacutebut de chaque sous-section (article ou paragraphe de celui-ci) les endroits ougrave srsquoapplique une modification Queacutebec Ce document ne prend pas en compte les mises agrave jour ou errata publieacutes par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) Les utilisateurs du CNP 2010 doivent se procurer la liste de ceux-ci aupregraves du CNRC et lrsquointeacutegrer au CNP
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CODE DE CONSTRUCTION chapitre B-11 r2
Loi sur le bacirctiment
(chapitre B-11 a 173 176 1761 178 179 185 et 192)
CHAPITRE III
PLOMBERIE SECTION I INTERPREacuteTATION 301 Dans le preacutesent chapitre agrave moins que le contexte nrsquoindique un sens diffeacuterent
on entend par laquocoderaquo le laquoCode national de la plomberie ndash Canada 2010 raquo (CNRC 53302F) et le laquo National Plumbing Code of Canada 2010 raquo (NRCC 53302) publieacutes par la Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies du Conseil national de recherches du Canada ainsi que toutes modifications ulteacuterieures pouvant ecirctre publieacutees par cet organisme
Toutefois les modifications publieacutees apregraves le 29 avril 2014 ne srsquoappliquent aux travaux de construction qursquoagrave compter de la date correspondant au dernier jour du sixiegraveme mois qui suit le mois de la publication du texte franccedilais de ces modifications
SECTION II
APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE 302 Sous reacuteserve des modifications preacutevues par le preacutesent chapitre le code
srsquoapplique agrave tous les travaux de construction drsquoune installation de plomberie dans un bacirctiment viseacute par la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) ou dans un eacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public deacutesigneacute au deuxiegraveme alineacutea du preacutesent article
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Sont des eacutequipements destineacutes agrave lrsquousage du public aux fins de lrsquoarticle 10 de cette loi les tentes ou les structures gonflables exteacuterieures viseacutees par le chapitre I du Code de construction et utiliseacutees
a) soit comme des habitations ou des eacutetablissements de soins ou de
deacutetention dont lʹaire de plancher est de 100 m2 et plus
b) soit comme des eacutetablissements de reacuteunion ou des eacutetablissements commerciaux dont lʹaire de plancher excegravede 150 m2 ou la charge dʹoccupants est supeacuterieure agrave 60 personnes
Pour lrsquoapplication du preacutesent article les deacutefinitions des termes installation de plomberie et bacirctiment sont celles preacutevues au code tel qursquoadopteacute par le preacutesent chapitre De plus les deacutefinitions des termes suivants sont celles preacutevues au Code national du bacirctiment tel qursquoadopteacute par le chapitre I du Code de construction tente structure gonflable habitation eacutetablissement de soins ou de deacutetention aire de plancher eacutetablissement de reacuteunion eacutetablissement commercial
303 Agrave moins drsquoune disposition contraire une reacutefeacuterence dans le preacutesent chapitre agrave
une norme ou agrave un code est le cas eacutecheacuteant une reacutefeacuterence agrave cette norme ou agrave ce code tel qursquoil est adopteacute par un chapitre du Code de construction (chapitre B‐11 r 2) ou du Code de seacutecuriteacute (chapitre B‐11 r 3) y reacutefeacuterant
SECTION III MODIFICATIONS AU CODE 304 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division
A du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
305 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division
B du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
306 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division C du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
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SECTION IV
DISPOSITION PEacuteNALE 307 Constitue une infraction toute contravention agrave lrsquoune des dispositions du
preacutesent chapitre agrave lrsquoexception de la sous‐section 225 introduite par le paragraphe 3deg de lrsquoarticle 306
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Division A - Partie 1 1111 Domaine drsquoapplication du CNP 1) Le CNP vise les travaux de construction drsquoune installation de plomberie dans
tout bacirctiment et dans tout eacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public tel que le preacutevoit lrsquoarticle 302 du chapitre III du Code de construction pris en application de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) 2) Conformeacutement au CNB tout bacirctiment doit sous reacuteserve du paragraphe 3) ecirctre muni drsquoun eacutequipement sanitaire 3) Si une alimentation en eau chaude est exigeacutee conformeacutement au CNB lrsquoeacutequipement doit a) assurer une alimentation en quantiteacute adeacutequate drsquoeau chaude b) ecirctre installeacute conformeacutement au preacutesent chapitre
1211 Conformiteacute au CNP 1) La conformiteacute au CNP doit ecirctre reacutealiseacutee par
a) la conformiteacute aux solutions acceptables pertinentes de la division B (voir lʹannexe A) ou
b) lʹemploi de solutions de rechange permettant dʹatteindre au moins le niveau minimal de performance exigeacute par la division B dans les domaines deacutefinis par les objectifs et les eacutenonceacutes fonctionnels attribueacutes aux solutions acceptables pertinentes et approuveacutees par la Reacutegie du bacirctiment conformeacutement agrave lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) (voir lʹannexe A)
1412 Termes deacutefinis Code de construction Code de construction pris en application de la Loi sur le
bacirctiment (chapitre B‐11)raquo Collecteur dʹeaux pluviales (storm building drain) collecteur principal acheminant
des eaux pluviales qui est brancheacute en amont agrave une descente pluviale agrave un puisard agrave une fosse de retenue ou agrave un bassin collecteur et en aval agrave un branchement dʹeacutegout ou agrave un point de rejet dʹeaux pluviales deacutesigneacute
hellip Eacutetage (storey) (en plomberie) partie drsquoun bacirctiment deacutelimiteacutee par 2 planchers conseacutecutifs y compris les planchers des mezzanines ou par le toit et le plancher immeacutediatement au‐dessous srsquoil y a au moins un appareil sanitaire hellip
Potable (potable) eau destineacutee agrave ecirctre ingeacutereacutee par lʹecirctre humain hellip Suite (suite) local constitueacute dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
compleacutementaires et occupeacute par un seul locataire ou proprieacutetaire comprend les logements les chambres individuelles des motels hocirctels maisons de chambres et pensions de famille les dortoirs les maisons unifamiliales de mecircme que les magasins et les eacutetablissements dʹaffaires constitueacutes dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
hellip Usage (occupancy) utilisation reacuteelle ou preacutevue dʹun bacirctiment ou dʹune partie de
bacirctiment
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hellip Usage public (public use) (en regard du classement des appareils sanitaires) appareil
sanitaire installeacute dans des endroits autres que ceux deacutesigneacutes usage priveacute 2211 Objectifs 1) Les objectifs du CNP sont ceux deacutefinis ci-apregraves (voir lrsquoannexe A)
OE Environnement Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie lrsquoenvironnement soit exposeacute agrave un risque inacceptable
OE1 Ressources Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie les ressources soient utiliseacutees drsquoune maniegravere qui aurait un impact inacceptable sur lrsquoenvironnement Les risques drsquoimpact inacceptable sur lrsquoenvironnement causeacutes par lrsquoutilisation des ressources dont traite le CNP sont ceux causeacutes par OE12 ndash Lrsquoutilisation excessive drsquoeau
3211 Eacutenonceacutes fonctionnels F23 Maintenir lʹeacutequipement en place en cas de mouvement de la structure
F60 Controcircler lʹaccumulation et la pression des eaux de surface des eaux souterraines et des eaux useacutees
F61 Reacutesister agrave lʹinfiltration de preacutecipitations dʹeau ou dʹhumiditeacute provenant de lʹexteacuterieur ou du sol
F130 Limiter la consommation excessive drsquoeau
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Division A - Annexe A A-1412 1)
Figure A-1412 1)-G Installation de plomberie
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Division B ndash Partie 1
1312 Eacuteditions pertinentes 1) Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans le CNP sont
celles deacutesigneacutees au tableau 1312 (voir lʹannexe A)
Tableau 1312 Documents incorporeacutes par renvoi dans le Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 1312 1)
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
ANSICSA ANSI Z21101-2004CSA 41-2009
Gas Water Heaters ndash Volume I Storage Water Heaters with Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less
221013 1)
ANSICSA ANSI Z21103-2011CSA 43-2011
Gas Water Heaters - Volume III Storage Water Heaters with Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous
221013 1)
ANSICSA ANSI Z2122-1999CSA 44-M99 (Adendas 1 et 2)
Relief Valves for Hot Water Supply Systems 221011 1)
ASME A11212-2004 Air Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water-Connected Receptors)
221022 1)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
22610 3)
ASME A11263-2001 Floor and Trench Drains 221019 2) ASME A11264-2003 Roof Deck and Balcony Drains 221020 1)
ASMECSA ASME A112181-05CANCSA B1251-05
Robinets 22106 1) 22107 1) 22107 4)
ASMECSA ASME A112182-05CANCSA B1252-05
Vidanges de robinetterie sanitaire 2233 1) 22106 2)
ASMECSA ASME A112191-08CSA B452-08
Appareils sanitaires en fonte eacutemailleacutee et en acier eacutemailleacute 2222 3) 2222 4)
ASMECSA ASME A112192-08CSA B451-08
Appareils sanitaires en ceacuteramique 2222 2)
ASMECSA ASME A112193-08CSA B454-08
Appareils sanitaires en acier inoxydable 2222 5)
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 2266 1) ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 2265 1) ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded 22610 2)
ASME B1612-1998 Cast-Iron Threaded Drainage Fittings 2263 1)
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 2273 1) ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1)
2276 2) ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1) ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV 2275 1) ASME B1624-2006 Cast Copper Alloy Pipe Flanges and Flanged Fittings Classes 2272 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
150 300 600 900 1500 and 2500 ASME B1626-2006 Cast Copper Alloy Fittings for Flared Copper Tubes 2277 1)
2277 2) ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint
Drainage Fittings ndash DWV 2275 1)
ASSE ANSIASSE-1010-2004 Water Hammer Arresters 221015 1) ASSE 1051-2009 Individual and Branch Type Air Admittance Valves for Sanitary
Drainage Systems 221016 1)
ASSE 1072-2007 Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices
221024 1)
ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and Seamless
2267 4)
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
22610 1)
ASTM A 518A 518M-99 Corrosion-Resistant High-Silicon Iron Castings 2281 1) ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic
Stainless Steel Tubular Products 22610 1)
ASTM B 32-08 Solder Metal 2292 1) ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes 2271 1) ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes 2271 2) ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube 2274 1) ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) 2274 1) ASTM B 813-00e1 Liquid and Paste Fluxes for Soldering of Copper and Copper
Alloy Tube 2292 3)
ASTM B 828-02 Making Capillary Joints by Soldering of Copper and Copper Alloy Tube and Fittings
2324 1)
ASTM C 1053-00 Borosilicate Glass Pipe and Fittings for Drain Waste and Vent (DWV) Applications
2281 1)
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 2258 2) ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 2258 2) ASTM D 3261-03 Butt Heat Fusion Polyethylene (PE) Plastic Fittings for
Polyethylene (PE) Plastic Pipe and Tubing 2255 3)
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
22510 1) 22512 1)
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
2256 1)
AWS ANSIAWS A58A58M2004
Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding 2292 4)
AWWA ANSIAWWA C104A214-08
Cement-Mortar Lining for Ductile-Iron Pipe and Fittings 2264 2)
AWWA ANSIAWWA C110A2110-08
Ductile-Iron and Gray-Iron Fittings 2264 3)
AWWA C111A2111-2007 Rubber-Gasket Joints for Ductile-Iron Pressure Pipe and Fittings
2264 4)
AWWA ANSIAWWA C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for water 2264 1)
BNQ NQ 2622-126-2009 Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton armeacute et non armeacute pour lrsquoeacutevacuation des eaux drsquoeacutegout domestique et pluvial
2253 1)
BNQ
NQ 3623-085-2002 Tuyaux en fonte ductile pour canalisations drsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2264 1)
BNQ NQ 3624-027-2000 (Modificatif Ndeg 103)
Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ndash Caracteacuteristiques et
2255 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
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1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
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NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
24
2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
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Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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Table des matiegraveres
Page
bull Preacuteambulehelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip3
bull Avishelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip3
bull Regraveglement modifiant le Code de constructionhelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip4
bull Division A ndash Partie 1helliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip7
bull Division A ndash Annexe Ahelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip9
bull Division B ndash Partie 1helliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip10
bull Division B ndash Partie 2helliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip18
bull Division B ndash Annexe Ahelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip42
bull Division C ndash Partie 2helliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphelliphellip64
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Preacuteambule
Par le deacutecret 30-2014 du 15 janvier 2014 le gouvernement a adopteacute le Code national de la plomberie (CNP) 2010 et les modifications applicables au Queacutebec dans le Code de construction du Queacutebec chapitre III Plomberie Ce Code remplace celui baseacute sur lrsquoeacutedition 2005 du CNP et entrera en vigueur le 29 avril 2014
Avis Le contenu de ce document constitue une version non officielle Seuls les textes leacutegaux ont force de loi Pour reproduire le Code de construction du Queacutebec chapitre III Plomberie remplacez le texte existant du CNP 2010 par celui correspondant aux modifications Queacutebec qui se retrouvent dans les pages suivantes Si une portion complegravete du texte doit ecirctre enleveacutee une note agrave cet effet indiquera la partie concerneacutee Lrsquoutilisateur du CNP 2010 au Queacutebec est inviteacute agrave indiquer au deacutebut de chaque sous-section (article ou paragraphe de celui-ci) les endroits ougrave srsquoapplique une modification Queacutebec Ce document ne prend pas en compte les mises agrave jour ou errata publieacutes par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) Les utilisateurs du CNP 2010 doivent se procurer la liste de ceux-ci aupregraves du CNRC et lrsquointeacutegrer au CNP
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CODE DE CONSTRUCTION chapitre B-11 r2
Loi sur le bacirctiment
(chapitre B-11 a 173 176 1761 178 179 185 et 192)
CHAPITRE III
PLOMBERIE SECTION I INTERPREacuteTATION 301 Dans le preacutesent chapitre agrave moins que le contexte nrsquoindique un sens diffeacuterent
on entend par laquocoderaquo le laquoCode national de la plomberie ndash Canada 2010 raquo (CNRC 53302F) et le laquo National Plumbing Code of Canada 2010 raquo (NRCC 53302) publieacutes par la Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies du Conseil national de recherches du Canada ainsi que toutes modifications ulteacuterieures pouvant ecirctre publieacutees par cet organisme
Toutefois les modifications publieacutees apregraves le 29 avril 2014 ne srsquoappliquent aux travaux de construction qursquoagrave compter de la date correspondant au dernier jour du sixiegraveme mois qui suit le mois de la publication du texte franccedilais de ces modifications
SECTION II
APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE 302 Sous reacuteserve des modifications preacutevues par le preacutesent chapitre le code
srsquoapplique agrave tous les travaux de construction drsquoune installation de plomberie dans un bacirctiment viseacute par la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) ou dans un eacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public deacutesigneacute au deuxiegraveme alineacutea du preacutesent article
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Sont des eacutequipements destineacutes agrave lrsquousage du public aux fins de lrsquoarticle 10 de cette loi les tentes ou les structures gonflables exteacuterieures viseacutees par le chapitre I du Code de construction et utiliseacutees
a) soit comme des habitations ou des eacutetablissements de soins ou de
deacutetention dont lʹaire de plancher est de 100 m2 et plus
b) soit comme des eacutetablissements de reacuteunion ou des eacutetablissements commerciaux dont lʹaire de plancher excegravede 150 m2 ou la charge dʹoccupants est supeacuterieure agrave 60 personnes
Pour lrsquoapplication du preacutesent article les deacutefinitions des termes installation de plomberie et bacirctiment sont celles preacutevues au code tel qursquoadopteacute par le preacutesent chapitre De plus les deacutefinitions des termes suivants sont celles preacutevues au Code national du bacirctiment tel qursquoadopteacute par le chapitre I du Code de construction tente structure gonflable habitation eacutetablissement de soins ou de deacutetention aire de plancher eacutetablissement de reacuteunion eacutetablissement commercial
303 Agrave moins drsquoune disposition contraire une reacutefeacuterence dans le preacutesent chapitre agrave
une norme ou agrave un code est le cas eacutecheacuteant une reacutefeacuterence agrave cette norme ou agrave ce code tel qursquoil est adopteacute par un chapitre du Code de construction (chapitre B‐11 r 2) ou du Code de seacutecuriteacute (chapitre B‐11 r 3) y reacutefeacuterant
SECTION III MODIFICATIONS AU CODE 304 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division
A du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
305 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division
B du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
306 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division C du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
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SECTION IV
DISPOSITION PEacuteNALE 307 Constitue une infraction toute contravention agrave lrsquoune des dispositions du
preacutesent chapitre agrave lrsquoexception de la sous‐section 225 introduite par le paragraphe 3deg de lrsquoarticle 306
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Division A - Partie 1 1111 Domaine drsquoapplication du CNP 1) Le CNP vise les travaux de construction drsquoune installation de plomberie dans
tout bacirctiment et dans tout eacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public tel que le preacutevoit lrsquoarticle 302 du chapitre III du Code de construction pris en application de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) 2) Conformeacutement au CNB tout bacirctiment doit sous reacuteserve du paragraphe 3) ecirctre muni drsquoun eacutequipement sanitaire 3) Si une alimentation en eau chaude est exigeacutee conformeacutement au CNB lrsquoeacutequipement doit a) assurer une alimentation en quantiteacute adeacutequate drsquoeau chaude b) ecirctre installeacute conformeacutement au preacutesent chapitre
1211 Conformiteacute au CNP 1) La conformiteacute au CNP doit ecirctre reacutealiseacutee par
a) la conformiteacute aux solutions acceptables pertinentes de la division B (voir lʹannexe A) ou
b) lʹemploi de solutions de rechange permettant dʹatteindre au moins le niveau minimal de performance exigeacute par la division B dans les domaines deacutefinis par les objectifs et les eacutenonceacutes fonctionnels attribueacutes aux solutions acceptables pertinentes et approuveacutees par la Reacutegie du bacirctiment conformeacutement agrave lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) (voir lʹannexe A)
1412 Termes deacutefinis Code de construction Code de construction pris en application de la Loi sur le
bacirctiment (chapitre B‐11)raquo Collecteur dʹeaux pluviales (storm building drain) collecteur principal acheminant
des eaux pluviales qui est brancheacute en amont agrave une descente pluviale agrave un puisard agrave une fosse de retenue ou agrave un bassin collecteur et en aval agrave un branchement dʹeacutegout ou agrave un point de rejet dʹeaux pluviales deacutesigneacute
hellip Eacutetage (storey) (en plomberie) partie drsquoun bacirctiment deacutelimiteacutee par 2 planchers conseacutecutifs y compris les planchers des mezzanines ou par le toit et le plancher immeacutediatement au‐dessous srsquoil y a au moins un appareil sanitaire hellip
Potable (potable) eau destineacutee agrave ecirctre ingeacutereacutee par lʹecirctre humain hellip Suite (suite) local constitueacute dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
compleacutementaires et occupeacute par un seul locataire ou proprieacutetaire comprend les logements les chambres individuelles des motels hocirctels maisons de chambres et pensions de famille les dortoirs les maisons unifamiliales de mecircme que les magasins et les eacutetablissements dʹaffaires constitueacutes dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
hellip Usage (occupancy) utilisation reacuteelle ou preacutevue dʹun bacirctiment ou dʹune partie de
bacirctiment
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hellip Usage public (public use) (en regard du classement des appareils sanitaires) appareil
sanitaire installeacute dans des endroits autres que ceux deacutesigneacutes usage priveacute 2211 Objectifs 1) Les objectifs du CNP sont ceux deacutefinis ci-apregraves (voir lrsquoannexe A)
OE Environnement Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie lrsquoenvironnement soit exposeacute agrave un risque inacceptable
OE1 Ressources Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie les ressources soient utiliseacutees drsquoune maniegravere qui aurait un impact inacceptable sur lrsquoenvironnement Les risques drsquoimpact inacceptable sur lrsquoenvironnement causeacutes par lrsquoutilisation des ressources dont traite le CNP sont ceux causeacutes par OE12 ndash Lrsquoutilisation excessive drsquoeau
3211 Eacutenonceacutes fonctionnels F23 Maintenir lʹeacutequipement en place en cas de mouvement de la structure
F60 Controcircler lʹaccumulation et la pression des eaux de surface des eaux souterraines et des eaux useacutees
F61 Reacutesister agrave lʹinfiltration de preacutecipitations dʹeau ou dʹhumiditeacute provenant de lʹexteacuterieur ou du sol
F130 Limiter la consommation excessive drsquoeau
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Division A - Annexe A A-1412 1)
Figure A-1412 1)-G Installation de plomberie
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Division B ndash Partie 1
1312 Eacuteditions pertinentes 1) Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans le CNP sont
celles deacutesigneacutees au tableau 1312 (voir lʹannexe A)
Tableau 1312 Documents incorporeacutes par renvoi dans le Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 1312 1)
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
ANSICSA ANSI Z21101-2004CSA 41-2009
Gas Water Heaters ndash Volume I Storage Water Heaters with Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less
221013 1)
ANSICSA ANSI Z21103-2011CSA 43-2011
Gas Water Heaters - Volume III Storage Water Heaters with Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous
221013 1)
ANSICSA ANSI Z2122-1999CSA 44-M99 (Adendas 1 et 2)
Relief Valves for Hot Water Supply Systems 221011 1)
ASME A11212-2004 Air Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water-Connected Receptors)
221022 1)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
22610 3)
ASME A11263-2001 Floor and Trench Drains 221019 2) ASME A11264-2003 Roof Deck and Balcony Drains 221020 1)
ASMECSA ASME A112181-05CANCSA B1251-05
Robinets 22106 1) 22107 1) 22107 4)
ASMECSA ASME A112182-05CANCSA B1252-05
Vidanges de robinetterie sanitaire 2233 1) 22106 2)
ASMECSA ASME A112191-08CSA B452-08
Appareils sanitaires en fonte eacutemailleacutee et en acier eacutemailleacute 2222 3) 2222 4)
ASMECSA ASME A112192-08CSA B451-08
Appareils sanitaires en ceacuteramique 2222 2)
ASMECSA ASME A112193-08CSA B454-08
Appareils sanitaires en acier inoxydable 2222 5)
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 2266 1) ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 2265 1) ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded 22610 2)
ASME B1612-1998 Cast-Iron Threaded Drainage Fittings 2263 1)
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 2273 1) ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1)
2276 2) ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1) ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV 2275 1) ASME B1624-2006 Cast Copper Alloy Pipe Flanges and Flanged Fittings Classes 2272 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
150 300 600 900 1500 and 2500 ASME B1626-2006 Cast Copper Alloy Fittings for Flared Copper Tubes 2277 1)
2277 2) ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint
Drainage Fittings ndash DWV 2275 1)
ASSE ANSIASSE-1010-2004 Water Hammer Arresters 221015 1) ASSE 1051-2009 Individual and Branch Type Air Admittance Valves for Sanitary
Drainage Systems 221016 1)
ASSE 1072-2007 Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices
221024 1)
ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and Seamless
2267 4)
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
22610 1)
ASTM A 518A 518M-99 Corrosion-Resistant High-Silicon Iron Castings 2281 1) ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic
Stainless Steel Tubular Products 22610 1)
ASTM B 32-08 Solder Metal 2292 1) ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes 2271 1) ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes 2271 2) ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube 2274 1) ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) 2274 1) ASTM B 813-00e1 Liquid and Paste Fluxes for Soldering of Copper and Copper
Alloy Tube 2292 3)
ASTM B 828-02 Making Capillary Joints by Soldering of Copper and Copper Alloy Tube and Fittings
2324 1)
ASTM C 1053-00 Borosilicate Glass Pipe and Fittings for Drain Waste and Vent (DWV) Applications
2281 1)
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 2258 2) ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 2258 2) ASTM D 3261-03 Butt Heat Fusion Polyethylene (PE) Plastic Fittings for
Polyethylene (PE) Plastic Pipe and Tubing 2255 3)
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
22510 1) 22512 1)
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
2256 1)
AWS ANSIAWS A58A58M2004
Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding 2292 4)
AWWA ANSIAWWA C104A214-08
Cement-Mortar Lining for Ductile-Iron Pipe and Fittings 2264 2)
AWWA ANSIAWWA C110A2110-08
Ductile-Iron and Gray-Iron Fittings 2264 3)
AWWA C111A2111-2007 Rubber-Gasket Joints for Ductile-Iron Pressure Pipe and Fittings
2264 4)
AWWA ANSIAWWA C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for water 2264 1)
BNQ NQ 2622-126-2009 Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton armeacute et non armeacute pour lrsquoeacutevacuation des eaux drsquoeacutegout domestique et pluvial
2253 1)
BNQ
NQ 3623-085-2002 Tuyaux en fonte ductile pour canalisations drsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2264 1)
BNQ NQ 3624-027-2000 (Modificatif Ndeg 103)
Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ndash Caracteacuteristiques et
2255 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
14
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
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1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
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NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
24
2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
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Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
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Preacuteambule
Par le deacutecret 30-2014 du 15 janvier 2014 le gouvernement a adopteacute le Code national de la plomberie (CNP) 2010 et les modifications applicables au Queacutebec dans le Code de construction du Queacutebec chapitre III Plomberie Ce Code remplace celui baseacute sur lrsquoeacutedition 2005 du CNP et entrera en vigueur le 29 avril 2014
Avis Le contenu de ce document constitue une version non officielle Seuls les textes leacutegaux ont force de loi Pour reproduire le Code de construction du Queacutebec chapitre III Plomberie remplacez le texte existant du CNP 2010 par celui correspondant aux modifications Queacutebec qui se retrouvent dans les pages suivantes Si une portion complegravete du texte doit ecirctre enleveacutee une note agrave cet effet indiquera la partie concerneacutee Lrsquoutilisateur du CNP 2010 au Queacutebec est inviteacute agrave indiquer au deacutebut de chaque sous-section (article ou paragraphe de celui-ci) les endroits ougrave srsquoapplique une modification Queacutebec Ce document ne prend pas en compte les mises agrave jour ou errata publieacutes par le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) Les utilisateurs du CNP 2010 doivent se procurer la liste de ceux-ci aupregraves du CNRC et lrsquointeacutegrer au CNP
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CODE DE CONSTRUCTION chapitre B-11 r2
Loi sur le bacirctiment
(chapitre B-11 a 173 176 1761 178 179 185 et 192)
CHAPITRE III
PLOMBERIE SECTION I INTERPREacuteTATION 301 Dans le preacutesent chapitre agrave moins que le contexte nrsquoindique un sens diffeacuterent
on entend par laquocoderaquo le laquoCode national de la plomberie ndash Canada 2010 raquo (CNRC 53302F) et le laquo National Plumbing Code of Canada 2010 raquo (NRCC 53302) publieacutes par la Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies du Conseil national de recherches du Canada ainsi que toutes modifications ulteacuterieures pouvant ecirctre publieacutees par cet organisme
Toutefois les modifications publieacutees apregraves le 29 avril 2014 ne srsquoappliquent aux travaux de construction qursquoagrave compter de la date correspondant au dernier jour du sixiegraveme mois qui suit le mois de la publication du texte franccedilais de ces modifications
SECTION II
APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE 302 Sous reacuteserve des modifications preacutevues par le preacutesent chapitre le code
srsquoapplique agrave tous les travaux de construction drsquoune installation de plomberie dans un bacirctiment viseacute par la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) ou dans un eacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public deacutesigneacute au deuxiegraveme alineacutea du preacutesent article
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Sont des eacutequipements destineacutes agrave lrsquousage du public aux fins de lrsquoarticle 10 de cette loi les tentes ou les structures gonflables exteacuterieures viseacutees par le chapitre I du Code de construction et utiliseacutees
a) soit comme des habitations ou des eacutetablissements de soins ou de
deacutetention dont lʹaire de plancher est de 100 m2 et plus
b) soit comme des eacutetablissements de reacuteunion ou des eacutetablissements commerciaux dont lʹaire de plancher excegravede 150 m2 ou la charge dʹoccupants est supeacuterieure agrave 60 personnes
Pour lrsquoapplication du preacutesent article les deacutefinitions des termes installation de plomberie et bacirctiment sont celles preacutevues au code tel qursquoadopteacute par le preacutesent chapitre De plus les deacutefinitions des termes suivants sont celles preacutevues au Code national du bacirctiment tel qursquoadopteacute par le chapitre I du Code de construction tente structure gonflable habitation eacutetablissement de soins ou de deacutetention aire de plancher eacutetablissement de reacuteunion eacutetablissement commercial
303 Agrave moins drsquoune disposition contraire une reacutefeacuterence dans le preacutesent chapitre agrave
une norme ou agrave un code est le cas eacutecheacuteant une reacutefeacuterence agrave cette norme ou agrave ce code tel qursquoil est adopteacute par un chapitre du Code de construction (chapitre B‐11 r 2) ou du Code de seacutecuriteacute (chapitre B‐11 r 3) y reacutefeacuterant
SECTION III MODIFICATIONS AU CODE 304 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division
A du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
305 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division
B du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
306 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division C du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
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SECTION IV
DISPOSITION PEacuteNALE 307 Constitue une infraction toute contravention agrave lrsquoune des dispositions du
preacutesent chapitre agrave lrsquoexception de la sous‐section 225 introduite par le paragraphe 3deg de lrsquoarticle 306
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Division A - Partie 1 1111 Domaine drsquoapplication du CNP 1) Le CNP vise les travaux de construction drsquoune installation de plomberie dans
tout bacirctiment et dans tout eacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public tel que le preacutevoit lrsquoarticle 302 du chapitre III du Code de construction pris en application de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) 2) Conformeacutement au CNB tout bacirctiment doit sous reacuteserve du paragraphe 3) ecirctre muni drsquoun eacutequipement sanitaire 3) Si une alimentation en eau chaude est exigeacutee conformeacutement au CNB lrsquoeacutequipement doit a) assurer une alimentation en quantiteacute adeacutequate drsquoeau chaude b) ecirctre installeacute conformeacutement au preacutesent chapitre
1211 Conformiteacute au CNP 1) La conformiteacute au CNP doit ecirctre reacutealiseacutee par
a) la conformiteacute aux solutions acceptables pertinentes de la division B (voir lʹannexe A) ou
b) lʹemploi de solutions de rechange permettant dʹatteindre au moins le niveau minimal de performance exigeacute par la division B dans les domaines deacutefinis par les objectifs et les eacutenonceacutes fonctionnels attribueacutes aux solutions acceptables pertinentes et approuveacutees par la Reacutegie du bacirctiment conformeacutement agrave lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) (voir lʹannexe A)
1412 Termes deacutefinis Code de construction Code de construction pris en application de la Loi sur le
bacirctiment (chapitre B‐11)raquo Collecteur dʹeaux pluviales (storm building drain) collecteur principal acheminant
des eaux pluviales qui est brancheacute en amont agrave une descente pluviale agrave un puisard agrave une fosse de retenue ou agrave un bassin collecteur et en aval agrave un branchement dʹeacutegout ou agrave un point de rejet dʹeaux pluviales deacutesigneacute
hellip Eacutetage (storey) (en plomberie) partie drsquoun bacirctiment deacutelimiteacutee par 2 planchers conseacutecutifs y compris les planchers des mezzanines ou par le toit et le plancher immeacutediatement au‐dessous srsquoil y a au moins un appareil sanitaire hellip
Potable (potable) eau destineacutee agrave ecirctre ingeacutereacutee par lʹecirctre humain hellip Suite (suite) local constitueacute dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
compleacutementaires et occupeacute par un seul locataire ou proprieacutetaire comprend les logements les chambres individuelles des motels hocirctels maisons de chambres et pensions de famille les dortoirs les maisons unifamiliales de mecircme que les magasins et les eacutetablissements dʹaffaires constitueacutes dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
hellip Usage (occupancy) utilisation reacuteelle ou preacutevue dʹun bacirctiment ou dʹune partie de
bacirctiment
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hellip Usage public (public use) (en regard du classement des appareils sanitaires) appareil
sanitaire installeacute dans des endroits autres que ceux deacutesigneacutes usage priveacute 2211 Objectifs 1) Les objectifs du CNP sont ceux deacutefinis ci-apregraves (voir lrsquoannexe A)
OE Environnement Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie lrsquoenvironnement soit exposeacute agrave un risque inacceptable
OE1 Ressources Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie les ressources soient utiliseacutees drsquoune maniegravere qui aurait un impact inacceptable sur lrsquoenvironnement Les risques drsquoimpact inacceptable sur lrsquoenvironnement causeacutes par lrsquoutilisation des ressources dont traite le CNP sont ceux causeacutes par OE12 ndash Lrsquoutilisation excessive drsquoeau
3211 Eacutenonceacutes fonctionnels F23 Maintenir lʹeacutequipement en place en cas de mouvement de la structure
F60 Controcircler lʹaccumulation et la pression des eaux de surface des eaux souterraines et des eaux useacutees
F61 Reacutesister agrave lʹinfiltration de preacutecipitations dʹeau ou dʹhumiditeacute provenant de lʹexteacuterieur ou du sol
F130 Limiter la consommation excessive drsquoeau
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Division A - Annexe A A-1412 1)
Figure A-1412 1)-G Installation de plomberie
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Division B ndash Partie 1
1312 Eacuteditions pertinentes 1) Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans le CNP sont
celles deacutesigneacutees au tableau 1312 (voir lʹannexe A)
Tableau 1312 Documents incorporeacutes par renvoi dans le Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 1312 1)
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
ANSICSA ANSI Z21101-2004CSA 41-2009
Gas Water Heaters ndash Volume I Storage Water Heaters with Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less
221013 1)
ANSICSA ANSI Z21103-2011CSA 43-2011
Gas Water Heaters - Volume III Storage Water Heaters with Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous
221013 1)
ANSICSA ANSI Z2122-1999CSA 44-M99 (Adendas 1 et 2)
Relief Valves for Hot Water Supply Systems 221011 1)
ASME A11212-2004 Air Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water-Connected Receptors)
221022 1)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
22610 3)
ASME A11263-2001 Floor and Trench Drains 221019 2) ASME A11264-2003 Roof Deck and Balcony Drains 221020 1)
ASMECSA ASME A112181-05CANCSA B1251-05
Robinets 22106 1) 22107 1) 22107 4)
ASMECSA ASME A112182-05CANCSA B1252-05
Vidanges de robinetterie sanitaire 2233 1) 22106 2)
ASMECSA ASME A112191-08CSA B452-08
Appareils sanitaires en fonte eacutemailleacutee et en acier eacutemailleacute 2222 3) 2222 4)
ASMECSA ASME A112192-08CSA B451-08
Appareils sanitaires en ceacuteramique 2222 2)
ASMECSA ASME A112193-08CSA B454-08
Appareils sanitaires en acier inoxydable 2222 5)
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 2266 1) ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 2265 1) ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded 22610 2)
ASME B1612-1998 Cast-Iron Threaded Drainage Fittings 2263 1)
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 2273 1) ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1)
2276 2) ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1) ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV 2275 1) ASME B1624-2006 Cast Copper Alloy Pipe Flanges and Flanged Fittings Classes 2272 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
150 300 600 900 1500 and 2500 ASME B1626-2006 Cast Copper Alloy Fittings for Flared Copper Tubes 2277 1)
2277 2) ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint
Drainage Fittings ndash DWV 2275 1)
ASSE ANSIASSE-1010-2004 Water Hammer Arresters 221015 1) ASSE 1051-2009 Individual and Branch Type Air Admittance Valves for Sanitary
Drainage Systems 221016 1)
ASSE 1072-2007 Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices
221024 1)
ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and Seamless
2267 4)
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
22610 1)
ASTM A 518A 518M-99 Corrosion-Resistant High-Silicon Iron Castings 2281 1) ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic
Stainless Steel Tubular Products 22610 1)
ASTM B 32-08 Solder Metal 2292 1) ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes 2271 1) ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes 2271 2) ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube 2274 1) ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) 2274 1) ASTM B 813-00e1 Liquid and Paste Fluxes for Soldering of Copper and Copper
Alloy Tube 2292 3)
ASTM B 828-02 Making Capillary Joints by Soldering of Copper and Copper Alloy Tube and Fittings
2324 1)
ASTM C 1053-00 Borosilicate Glass Pipe and Fittings for Drain Waste and Vent (DWV) Applications
2281 1)
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 2258 2) ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 2258 2) ASTM D 3261-03 Butt Heat Fusion Polyethylene (PE) Plastic Fittings for
Polyethylene (PE) Plastic Pipe and Tubing 2255 3)
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
22510 1) 22512 1)
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
2256 1)
AWS ANSIAWS A58A58M2004
Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding 2292 4)
AWWA ANSIAWWA C104A214-08
Cement-Mortar Lining for Ductile-Iron Pipe and Fittings 2264 2)
AWWA ANSIAWWA C110A2110-08
Ductile-Iron and Gray-Iron Fittings 2264 3)
AWWA C111A2111-2007 Rubber-Gasket Joints for Ductile-Iron Pressure Pipe and Fittings
2264 4)
AWWA ANSIAWWA C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for water 2264 1)
BNQ NQ 2622-126-2009 Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton armeacute et non armeacute pour lrsquoeacutevacuation des eaux drsquoeacutegout domestique et pluvial
2253 1)
BNQ
NQ 3623-085-2002 Tuyaux en fonte ductile pour canalisations drsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2264 1)
BNQ NQ 3624-027-2000 (Modificatif Ndeg 103)
Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ndash Caracteacuteristiques et
2255 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
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1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
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NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
24
2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
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Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
4
CODE DE CONSTRUCTION chapitre B-11 r2
Loi sur le bacirctiment
(chapitre B-11 a 173 176 1761 178 179 185 et 192)
CHAPITRE III
PLOMBERIE SECTION I INTERPREacuteTATION 301 Dans le preacutesent chapitre agrave moins que le contexte nrsquoindique un sens diffeacuterent
on entend par laquocoderaquo le laquoCode national de la plomberie ndash Canada 2010 raquo (CNRC 53302F) et le laquo National Plumbing Code of Canada 2010 raquo (NRCC 53302) publieacutes par la Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies du Conseil national de recherches du Canada ainsi que toutes modifications ulteacuterieures pouvant ecirctre publieacutees par cet organisme
Toutefois les modifications publieacutees apregraves le 29 avril 2014 ne srsquoappliquent aux travaux de construction qursquoagrave compter de la date correspondant au dernier jour du sixiegraveme mois qui suit le mois de la publication du texte franccedilais de ces modifications
SECTION II
APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE 302 Sous reacuteserve des modifications preacutevues par le preacutesent chapitre le code
srsquoapplique agrave tous les travaux de construction drsquoune installation de plomberie dans un bacirctiment viseacute par la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) ou dans un eacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public deacutesigneacute au deuxiegraveme alineacutea du preacutesent article
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Sont des eacutequipements destineacutes agrave lrsquousage du public aux fins de lrsquoarticle 10 de cette loi les tentes ou les structures gonflables exteacuterieures viseacutees par le chapitre I du Code de construction et utiliseacutees
a) soit comme des habitations ou des eacutetablissements de soins ou de
deacutetention dont lʹaire de plancher est de 100 m2 et plus
b) soit comme des eacutetablissements de reacuteunion ou des eacutetablissements commerciaux dont lʹaire de plancher excegravede 150 m2 ou la charge dʹoccupants est supeacuterieure agrave 60 personnes
Pour lrsquoapplication du preacutesent article les deacutefinitions des termes installation de plomberie et bacirctiment sont celles preacutevues au code tel qursquoadopteacute par le preacutesent chapitre De plus les deacutefinitions des termes suivants sont celles preacutevues au Code national du bacirctiment tel qursquoadopteacute par le chapitre I du Code de construction tente structure gonflable habitation eacutetablissement de soins ou de deacutetention aire de plancher eacutetablissement de reacuteunion eacutetablissement commercial
303 Agrave moins drsquoune disposition contraire une reacutefeacuterence dans le preacutesent chapitre agrave
une norme ou agrave un code est le cas eacutecheacuteant une reacutefeacuterence agrave cette norme ou agrave ce code tel qursquoil est adopteacute par un chapitre du Code de construction (chapitre B‐11 r 2) ou du Code de seacutecuriteacute (chapitre B‐11 r 3) y reacutefeacuterant
SECTION III MODIFICATIONS AU CODE 304 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division
A du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
305 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division
B du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
306 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division C du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
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SECTION IV
DISPOSITION PEacuteNALE 307 Constitue une infraction toute contravention agrave lrsquoune des dispositions du
preacutesent chapitre agrave lrsquoexception de la sous‐section 225 introduite par le paragraphe 3deg de lrsquoarticle 306
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Division A - Partie 1 1111 Domaine drsquoapplication du CNP 1) Le CNP vise les travaux de construction drsquoune installation de plomberie dans
tout bacirctiment et dans tout eacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public tel que le preacutevoit lrsquoarticle 302 du chapitre III du Code de construction pris en application de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) 2) Conformeacutement au CNB tout bacirctiment doit sous reacuteserve du paragraphe 3) ecirctre muni drsquoun eacutequipement sanitaire 3) Si une alimentation en eau chaude est exigeacutee conformeacutement au CNB lrsquoeacutequipement doit a) assurer une alimentation en quantiteacute adeacutequate drsquoeau chaude b) ecirctre installeacute conformeacutement au preacutesent chapitre
1211 Conformiteacute au CNP 1) La conformiteacute au CNP doit ecirctre reacutealiseacutee par
a) la conformiteacute aux solutions acceptables pertinentes de la division B (voir lʹannexe A) ou
b) lʹemploi de solutions de rechange permettant dʹatteindre au moins le niveau minimal de performance exigeacute par la division B dans les domaines deacutefinis par les objectifs et les eacutenonceacutes fonctionnels attribueacutes aux solutions acceptables pertinentes et approuveacutees par la Reacutegie du bacirctiment conformeacutement agrave lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) (voir lʹannexe A)
1412 Termes deacutefinis Code de construction Code de construction pris en application de la Loi sur le
bacirctiment (chapitre B‐11)raquo Collecteur dʹeaux pluviales (storm building drain) collecteur principal acheminant
des eaux pluviales qui est brancheacute en amont agrave une descente pluviale agrave un puisard agrave une fosse de retenue ou agrave un bassin collecteur et en aval agrave un branchement dʹeacutegout ou agrave un point de rejet dʹeaux pluviales deacutesigneacute
hellip Eacutetage (storey) (en plomberie) partie drsquoun bacirctiment deacutelimiteacutee par 2 planchers conseacutecutifs y compris les planchers des mezzanines ou par le toit et le plancher immeacutediatement au‐dessous srsquoil y a au moins un appareil sanitaire hellip
Potable (potable) eau destineacutee agrave ecirctre ingeacutereacutee par lʹecirctre humain hellip Suite (suite) local constitueacute dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
compleacutementaires et occupeacute par un seul locataire ou proprieacutetaire comprend les logements les chambres individuelles des motels hocirctels maisons de chambres et pensions de famille les dortoirs les maisons unifamiliales de mecircme que les magasins et les eacutetablissements dʹaffaires constitueacutes dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
hellip Usage (occupancy) utilisation reacuteelle ou preacutevue dʹun bacirctiment ou dʹune partie de
bacirctiment
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hellip Usage public (public use) (en regard du classement des appareils sanitaires) appareil
sanitaire installeacute dans des endroits autres que ceux deacutesigneacutes usage priveacute 2211 Objectifs 1) Les objectifs du CNP sont ceux deacutefinis ci-apregraves (voir lrsquoannexe A)
OE Environnement Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie lrsquoenvironnement soit exposeacute agrave un risque inacceptable
OE1 Ressources Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie les ressources soient utiliseacutees drsquoune maniegravere qui aurait un impact inacceptable sur lrsquoenvironnement Les risques drsquoimpact inacceptable sur lrsquoenvironnement causeacutes par lrsquoutilisation des ressources dont traite le CNP sont ceux causeacutes par OE12 ndash Lrsquoutilisation excessive drsquoeau
3211 Eacutenonceacutes fonctionnels F23 Maintenir lʹeacutequipement en place en cas de mouvement de la structure
F60 Controcircler lʹaccumulation et la pression des eaux de surface des eaux souterraines et des eaux useacutees
F61 Reacutesister agrave lʹinfiltration de preacutecipitations dʹeau ou dʹhumiditeacute provenant de lʹexteacuterieur ou du sol
F130 Limiter la consommation excessive drsquoeau
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Division A - Annexe A A-1412 1)
Figure A-1412 1)-G Installation de plomberie
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Division B ndash Partie 1
1312 Eacuteditions pertinentes 1) Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans le CNP sont
celles deacutesigneacutees au tableau 1312 (voir lʹannexe A)
Tableau 1312 Documents incorporeacutes par renvoi dans le Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 1312 1)
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
ANSICSA ANSI Z21101-2004CSA 41-2009
Gas Water Heaters ndash Volume I Storage Water Heaters with Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less
221013 1)
ANSICSA ANSI Z21103-2011CSA 43-2011
Gas Water Heaters - Volume III Storage Water Heaters with Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous
221013 1)
ANSICSA ANSI Z2122-1999CSA 44-M99 (Adendas 1 et 2)
Relief Valves for Hot Water Supply Systems 221011 1)
ASME A11212-2004 Air Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water-Connected Receptors)
221022 1)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
22610 3)
ASME A11263-2001 Floor and Trench Drains 221019 2) ASME A11264-2003 Roof Deck and Balcony Drains 221020 1)
ASMECSA ASME A112181-05CANCSA B1251-05
Robinets 22106 1) 22107 1) 22107 4)
ASMECSA ASME A112182-05CANCSA B1252-05
Vidanges de robinetterie sanitaire 2233 1) 22106 2)
ASMECSA ASME A112191-08CSA B452-08
Appareils sanitaires en fonte eacutemailleacutee et en acier eacutemailleacute 2222 3) 2222 4)
ASMECSA ASME A112192-08CSA B451-08
Appareils sanitaires en ceacuteramique 2222 2)
ASMECSA ASME A112193-08CSA B454-08
Appareils sanitaires en acier inoxydable 2222 5)
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 2266 1) ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 2265 1) ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded 22610 2)
ASME B1612-1998 Cast-Iron Threaded Drainage Fittings 2263 1)
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 2273 1) ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1)
2276 2) ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1) ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV 2275 1) ASME B1624-2006 Cast Copper Alloy Pipe Flanges and Flanged Fittings Classes 2272 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
150 300 600 900 1500 and 2500 ASME B1626-2006 Cast Copper Alloy Fittings for Flared Copper Tubes 2277 1)
2277 2) ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint
Drainage Fittings ndash DWV 2275 1)
ASSE ANSIASSE-1010-2004 Water Hammer Arresters 221015 1) ASSE 1051-2009 Individual and Branch Type Air Admittance Valves for Sanitary
Drainage Systems 221016 1)
ASSE 1072-2007 Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices
221024 1)
ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and Seamless
2267 4)
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
22610 1)
ASTM A 518A 518M-99 Corrosion-Resistant High-Silicon Iron Castings 2281 1) ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic
Stainless Steel Tubular Products 22610 1)
ASTM B 32-08 Solder Metal 2292 1) ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes 2271 1) ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes 2271 2) ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube 2274 1) ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) 2274 1) ASTM B 813-00e1 Liquid and Paste Fluxes for Soldering of Copper and Copper
Alloy Tube 2292 3)
ASTM B 828-02 Making Capillary Joints by Soldering of Copper and Copper Alloy Tube and Fittings
2324 1)
ASTM C 1053-00 Borosilicate Glass Pipe and Fittings for Drain Waste and Vent (DWV) Applications
2281 1)
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 2258 2) ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 2258 2) ASTM D 3261-03 Butt Heat Fusion Polyethylene (PE) Plastic Fittings for
Polyethylene (PE) Plastic Pipe and Tubing 2255 3)
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
22510 1) 22512 1)
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
2256 1)
AWS ANSIAWS A58A58M2004
Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding 2292 4)
AWWA ANSIAWWA C104A214-08
Cement-Mortar Lining for Ductile-Iron Pipe and Fittings 2264 2)
AWWA ANSIAWWA C110A2110-08
Ductile-Iron and Gray-Iron Fittings 2264 3)
AWWA C111A2111-2007 Rubber-Gasket Joints for Ductile-Iron Pressure Pipe and Fittings
2264 4)
AWWA ANSIAWWA C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for water 2264 1)
BNQ NQ 2622-126-2009 Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton armeacute et non armeacute pour lrsquoeacutevacuation des eaux drsquoeacutegout domestique et pluvial
2253 1)
BNQ
NQ 3623-085-2002 Tuyaux en fonte ductile pour canalisations drsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2264 1)
BNQ NQ 3624-027-2000 (Modificatif Ndeg 103)
Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ndash Caracteacuteristiques et
2255 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
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1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
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NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
26
a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
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Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
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Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
5
Sont des eacutequipements destineacutes agrave lrsquousage du public aux fins de lrsquoarticle 10 de cette loi les tentes ou les structures gonflables exteacuterieures viseacutees par le chapitre I du Code de construction et utiliseacutees
a) soit comme des habitations ou des eacutetablissements de soins ou de
deacutetention dont lʹaire de plancher est de 100 m2 et plus
b) soit comme des eacutetablissements de reacuteunion ou des eacutetablissements commerciaux dont lʹaire de plancher excegravede 150 m2 ou la charge dʹoccupants est supeacuterieure agrave 60 personnes
Pour lrsquoapplication du preacutesent article les deacutefinitions des termes installation de plomberie et bacirctiment sont celles preacutevues au code tel qursquoadopteacute par le preacutesent chapitre De plus les deacutefinitions des termes suivants sont celles preacutevues au Code national du bacirctiment tel qursquoadopteacute par le chapitre I du Code de construction tente structure gonflable habitation eacutetablissement de soins ou de deacutetention aire de plancher eacutetablissement de reacuteunion eacutetablissement commercial
303 Agrave moins drsquoune disposition contraire une reacutefeacuterence dans le preacutesent chapitre agrave
une norme ou agrave un code est le cas eacutecheacuteant une reacutefeacuterence agrave cette norme ou agrave ce code tel qursquoil est adopteacute par un chapitre du Code de construction (chapitre B‐11 r 2) ou du Code de seacutecuriteacute (chapitre B‐11 r 3) y reacutefeacuterant
SECTION III MODIFICATIONS AU CODE 304 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division
A du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
305 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division
B du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
306 (Note de lrsquoeacutediteur Les modifications que le Queacutebec a apporteacutees agrave la Division C du Code national de la plomberie ndash Canada 2010 sont inteacutegreacutees au code reproduit agrave la division II)
6
SECTION IV
DISPOSITION PEacuteNALE 307 Constitue une infraction toute contravention agrave lrsquoune des dispositions du
preacutesent chapitre agrave lrsquoexception de la sous‐section 225 introduite par le paragraphe 3deg de lrsquoarticle 306
7
Division A - Partie 1 1111 Domaine drsquoapplication du CNP 1) Le CNP vise les travaux de construction drsquoune installation de plomberie dans
tout bacirctiment et dans tout eacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public tel que le preacutevoit lrsquoarticle 302 du chapitre III du Code de construction pris en application de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) 2) Conformeacutement au CNB tout bacirctiment doit sous reacuteserve du paragraphe 3) ecirctre muni drsquoun eacutequipement sanitaire 3) Si une alimentation en eau chaude est exigeacutee conformeacutement au CNB lrsquoeacutequipement doit a) assurer une alimentation en quantiteacute adeacutequate drsquoeau chaude b) ecirctre installeacute conformeacutement au preacutesent chapitre
1211 Conformiteacute au CNP 1) La conformiteacute au CNP doit ecirctre reacutealiseacutee par
a) la conformiteacute aux solutions acceptables pertinentes de la division B (voir lʹannexe A) ou
b) lʹemploi de solutions de rechange permettant dʹatteindre au moins le niveau minimal de performance exigeacute par la division B dans les domaines deacutefinis par les objectifs et les eacutenonceacutes fonctionnels attribueacutes aux solutions acceptables pertinentes et approuveacutees par la Reacutegie du bacirctiment conformeacutement agrave lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) (voir lʹannexe A)
1412 Termes deacutefinis Code de construction Code de construction pris en application de la Loi sur le
bacirctiment (chapitre B‐11)raquo Collecteur dʹeaux pluviales (storm building drain) collecteur principal acheminant
des eaux pluviales qui est brancheacute en amont agrave une descente pluviale agrave un puisard agrave une fosse de retenue ou agrave un bassin collecteur et en aval agrave un branchement dʹeacutegout ou agrave un point de rejet dʹeaux pluviales deacutesigneacute
hellip Eacutetage (storey) (en plomberie) partie drsquoun bacirctiment deacutelimiteacutee par 2 planchers conseacutecutifs y compris les planchers des mezzanines ou par le toit et le plancher immeacutediatement au‐dessous srsquoil y a au moins un appareil sanitaire hellip
Potable (potable) eau destineacutee agrave ecirctre ingeacutereacutee par lʹecirctre humain hellip Suite (suite) local constitueacute dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
compleacutementaires et occupeacute par un seul locataire ou proprieacutetaire comprend les logements les chambres individuelles des motels hocirctels maisons de chambres et pensions de famille les dortoirs les maisons unifamiliales de mecircme que les magasins et les eacutetablissements dʹaffaires constitueacutes dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
hellip Usage (occupancy) utilisation reacuteelle ou preacutevue dʹun bacirctiment ou dʹune partie de
bacirctiment
8
hellip Usage public (public use) (en regard du classement des appareils sanitaires) appareil
sanitaire installeacute dans des endroits autres que ceux deacutesigneacutes usage priveacute 2211 Objectifs 1) Les objectifs du CNP sont ceux deacutefinis ci-apregraves (voir lrsquoannexe A)
OE Environnement Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie lrsquoenvironnement soit exposeacute agrave un risque inacceptable
OE1 Ressources Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie les ressources soient utiliseacutees drsquoune maniegravere qui aurait un impact inacceptable sur lrsquoenvironnement Les risques drsquoimpact inacceptable sur lrsquoenvironnement causeacutes par lrsquoutilisation des ressources dont traite le CNP sont ceux causeacutes par OE12 ndash Lrsquoutilisation excessive drsquoeau
3211 Eacutenonceacutes fonctionnels F23 Maintenir lʹeacutequipement en place en cas de mouvement de la structure
F60 Controcircler lʹaccumulation et la pression des eaux de surface des eaux souterraines et des eaux useacutees
F61 Reacutesister agrave lʹinfiltration de preacutecipitations dʹeau ou dʹhumiditeacute provenant de lʹexteacuterieur ou du sol
F130 Limiter la consommation excessive drsquoeau
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Division A - Annexe A A-1412 1)
Figure A-1412 1)-G Installation de plomberie
10
Division B ndash Partie 1
1312 Eacuteditions pertinentes 1) Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans le CNP sont
celles deacutesigneacutees au tableau 1312 (voir lʹannexe A)
Tableau 1312 Documents incorporeacutes par renvoi dans le Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 1312 1)
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
ANSICSA ANSI Z21101-2004CSA 41-2009
Gas Water Heaters ndash Volume I Storage Water Heaters with Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less
221013 1)
ANSICSA ANSI Z21103-2011CSA 43-2011
Gas Water Heaters - Volume III Storage Water Heaters with Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous
221013 1)
ANSICSA ANSI Z2122-1999CSA 44-M99 (Adendas 1 et 2)
Relief Valves for Hot Water Supply Systems 221011 1)
ASME A11212-2004 Air Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water-Connected Receptors)
221022 1)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
22610 3)
ASME A11263-2001 Floor and Trench Drains 221019 2) ASME A11264-2003 Roof Deck and Balcony Drains 221020 1)
ASMECSA ASME A112181-05CANCSA B1251-05
Robinets 22106 1) 22107 1) 22107 4)
ASMECSA ASME A112182-05CANCSA B1252-05
Vidanges de robinetterie sanitaire 2233 1) 22106 2)
ASMECSA ASME A112191-08CSA B452-08
Appareils sanitaires en fonte eacutemailleacutee et en acier eacutemailleacute 2222 3) 2222 4)
ASMECSA ASME A112192-08CSA B451-08
Appareils sanitaires en ceacuteramique 2222 2)
ASMECSA ASME A112193-08CSA B454-08
Appareils sanitaires en acier inoxydable 2222 5)
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 2266 1) ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 2265 1) ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded 22610 2)
ASME B1612-1998 Cast-Iron Threaded Drainage Fittings 2263 1)
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 2273 1) ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1)
2276 2) ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1) ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV 2275 1) ASME B1624-2006 Cast Copper Alloy Pipe Flanges and Flanged Fittings Classes 2272 1)
11
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
150 300 600 900 1500 and 2500 ASME B1626-2006 Cast Copper Alloy Fittings for Flared Copper Tubes 2277 1)
2277 2) ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint
Drainage Fittings ndash DWV 2275 1)
ASSE ANSIASSE-1010-2004 Water Hammer Arresters 221015 1) ASSE 1051-2009 Individual and Branch Type Air Admittance Valves for Sanitary
Drainage Systems 221016 1)
ASSE 1072-2007 Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices
221024 1)
ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and Seamless
2267 4)
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
22610 1)
ASTM A 518A 518M-99 Corrosion-Resistant High-Silicon Iron Castings 2281 1) ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic
Stainless Steel Tubular Products 22610 1)
ASTM B 32-08 Solder Metal 2292 1) ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes 2271 1) ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes 2271 2) ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube 2274 1) ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) 2274 1) ASTM B 813-00e1 Liquid and Paste Fluxes for Soldering of Copper and Copper
Alloy Tube 2292 3)
ASTM B 828-02 Making Capillary Joints by Soldering of Copper and Copper Alloy Tube and Fittings
2324 1)
ASTM C 1053-00 Borosilicate Glass Pipe and Fittings for Drain Waste and Vent (DWV) Applications
2281 1)
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 2258 2) ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 2258 2) ASTM D 3261-03 Butt Heat Fusion Polyethylene (PE) Plastic Fittings for
Polyethylene (PE) Plastic Pipe and Tubing 2255 3)
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
22510 1) 22512 1)
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
2256 1)
AWS ANSIAWS A58A58M2004
Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding 2292 4)
AWWA ANSIAWWA C104A214-08
Cement-Mortar Lining for Ductile-Iron Pipe and Fittings 2264 2)
AWWA ANSIAWWA C110A2110-08
Ductile-Iron and Gray-Iron Fittings 2264 3)
AWWA C111A2111-2007 Rubber-Gasket Joints for Ductile-Iron Pressure Pipe and Fittings
2264 4)
AWWA ANSIAWWA C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for water 2264 1)
BNQ NQ 2622-126-2009 Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton armeacute et non armeacute pour lrsquoeacutevacuation des eaux drsquoeacutegout domestique et pluvial
2253 1)
BNQ
NQ 3623-085-2002 Tuyaux en fonte ductile pour canalisations drsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2264 1)
BNQ NQ 3624-027-2000 (Modificatif Ndeg 103)
Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ndash Caracteacuteristiques et
2255 1)
12
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
13
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
14
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
15
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
16
1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
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NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
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Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
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Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
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2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
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Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
6
SECTION IV
DISPOSITION PEacuteNALE 307 Constitue une infraction toute contravention agrave lrsquoune des dispositions du
preacutesent chapitre agrave lrsquoexception de la sous‐section 225 introduite par le paragraphe 3deg de lrsquoarticle 306
7
Division A - Partie 1 1111 Domaine drsquoapplication du CNP 1) Le CNP vise les travaux de construction drsquoune installation de plomberie dans
tout bacirctiment et dans tout eacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public tel que le preacutevoit lrsquoarticle 302 du chapitre III du Code de construction pris en application de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) 2) Conformeacutement au CNB tout bacirctiment doit sous reacuteserve du paragraphe 3) ecirctre muni drsquoun eacutequipement sanitaire 3) Si une alimentation en eau chaude est exigeacutee conformeacutement au CNB lrsquoeacutequipement doit a) assurer une alimentation en quantiteacute adeacutequate drsquoeau chaude b) ecirctre installeacute conformeacutement au preacutesent chapitre
1211 Conformiteacute au CNP 1) La conformiteacute au CNP doit ecirctre reacutealiseacutee par
a) la conformiteacute aux solutions acceptables pertinentes de la division B (voir lʹannexe A) ou
b) lʹemploi de solutions de rechange permettant dʹatteindre au moins le niveau minimal de performance exigeacute par la division B dans les domaines deacutefinis par les objectifs et les eacutenonceacutes fonctionnels attribueacutes aux solutions acceptables pertinentes et approuveacutees par la Reacutegie du bacirctiment conformeacutement agrave lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) (voir lʹannexe A)
1412 Termes deacutefinis Code de construction Code de construction pris en application de la Loi sur le
bacirctiment (chapitre B‐11)raquo Collecteur dʹeaux pluviales (storm building drain) collecteur principal acheminant
des eaux pluviales qui est brancheacute en amont agrave une descente pluviale agrave un puisard agrave une fosse de retenue ou agrave un bassin collecteur et en aval agrave un branchement dʹeacutegout ou agrave un point de rejet dʹeaux pluviales deacutesigneacute
hellip Eacutetage (storey) (en plomberie) partie drsquoun bacirctiment deacutelimiteacutee par 2 planchers conseacutecutifs y compris les planchers des mezzanines ou par le toit et le plancher immeacutediatement au‐dessous srsquoil y a au moins un appareil sanitaire hellip
Potable (potable) eau destineacutee agrave ecirctre ingeacutereacutee par lʹecirctre humain hellip Suite (suite) local constitueacute dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
compleacutementaires et occupeacute par un seul locataire ou proprieacutetaire comprend les logements les chambres individuelles des motels hocirctels maisons de chambres et pensions de famille les dortoirs les maisons unifamiliales de mecircme que les magasins et les eacutetablissements dʹaffaires constitueacutes dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
hellip Usage (occupancy) utilisation reacuteelle ou preacutevue dʹun bacirctiment ou dʹune partie de
bacirctiment
8
hellip Usage public (public use) (en regard du classement des appareils sanitaires) appareil
sanitaire installeacute dans des endroits autres que ceux deacutesigneacutes usage priveacute 2211 Objectifs 1) Les objectifs du CNP sont ceux deacutefinis ci-apregraves (voir lrsquoannexe A)
OE Environnement Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie lrsquoenvironnement soit exposeacute agrave un risque inacceptable
OE1 Ressources Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie les ressources soient utiliseacutees drsquoune maniegravere qui aurait un impact inacceptable sur lrsquoenvironnement Les risques drsquoimpact inacceptable sur lrsquoenvironnement causeacutes par lrsquoutilisation des ressources dont traite le CNP sont ceux causeacutes par OE12 ndash Lrsquoutilisation excessive drsquoeau
3211 Eacutenonceacutes fonctionnels F23 Maintenir lʹeacutequipement en place en cas de mouvement de la structure
F60 Controcircler lʹaccumulation et la pression des eaux de surface des eaux souterraines et des eaux useacutees
F61 Reacutesister agrave lʹinfiltration de preacutecipitations dʹeau ou dʹhumiditeacute provenant de lʹexteacuterieur ou du sol
F130 Limiter la consommation excessive drsquoeau
9
Division A - Annexe A A-1412 1)
Figure A-1412 1)-G Installation de plomberie
10
Division B ndash Partie 1
1312 Eacuteditions pertinentes 1) Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans le CNP sont
celles deacutesigneacutees au tableau 1312 (voir lʹannexe A)
Tableau 1312 Documents incorporeacutes par renvoi dans le Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 1312 1)
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
ANSICSA ANSI Z21101-2004CSA 41-2009
Gas Water Heaters ndash Volume I Storage Water Heaters with Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less
221013 1)
ANSICSA ANSI Z21103-2011CSA 43-2011
Gas Water Heaters - Volume III Storage Water Heaters with Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous
221013 1)
ANSICSA ANSI Z2122-1999CSA 44-M99 (Adendas 1 et 2)
Relief Valves for Hot Water Supply Systems 221011 1)
ASME A11212-2004 Air Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water-Connected Receptors)
221022 1)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
22610 3)
ASME A11263-2001 Floor and Trench Drains 221019 2) ASME A11264-2003 Roof Deck and Balcony Drains 221020 1)
ASMECSA ASME A112181-05CANCSA B1251-05
Robinets 22106 1) 22107 1) 22107 4)
ASMECSA ASME A112182-05CANCSA B1252-05
Vidanges de robinetterie sanitaire 2233 1) 22106 2)
ASMECSA ASME A112191-08CSA B452-08
Appareils sanitaires en fonte eacutemailleacutee et en acier eacutemailleacute 2222 3) 2222 4)
ASMECSA ASME A112192-08CSA B451-08
Appareils sanitaires en ceacuteramique 2222 2)
ASMECSA ASME A112193-08CSA B454-08
Appareils sanitaires en acier inoxydable 2222 5)
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 2266 1) ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 2265 1) ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded 22610 2)
ASME B1612-1998 Cast-Iron Threaded Drainage Fittings 2263 1)
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 2273 1) ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1)
2276 2) ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1) ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV 2275 1) ASME B1624-2006 Cast Copper Alloy Pipe Flanges and Flanged Fittings Classes 2272 1)
11
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
150 300 600 900 1500 and 2500 ASME B1626-2006 Cast Copper Alloy Fittings for Flared Copper Tubes 2277 1)
2277 2) ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint
Drainage Fittings ndash DWV 2275 1)
ASSE ANSIASSE-1010-2004 Water Hammer Arresters 221015 1) ASSE 1051-2009 Individual and Branch Type Air Admittance Valves for Sanitary
Drainage Systems 221016 1)
ASSE 1072-2007 Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices
221024 1)
ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and Seamless
2267 4)
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
22610 1)
ASTM A 518A 518M-99 Corrosion-Resistant High-Silicon Iron Castings 2281 1) ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic
Stainless Steel Tubular Products 22610 1)
ASTM B 32-08 Solder Metal 2292 1) ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes 2271 1) ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes 2271 2) ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube 2274 1) ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) 2274 1) ASTM B 813-00e1 Liquid and Paste Fluxes for Soldering of Copper and Copper
Alloy Tube 2292 3)
ASTM B 828-02 Making Capillary Joints by Soldering of Copper and Copper Alloy Tube and Fittings
2324 1)
ASTM C 1053-00 Borosilicate Glass Pipe and Fittings for Drain Waste and Vent (DWV) Applications
2281 1)
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 2258 2) ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 2258 2) ASTM D 3261-03 Butt Heat Fusion Polyethylene (PE) Plastic Fittings for
Polyethylene (PE) Plastic Pipe and Tubing 2255 3)
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
22510 1) 22512 1)
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
2256 1)
AWS ANSIAWS A58A58M2004
Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding 2292 4)
AWWA ANSIAWWA C104A214-08
Cement-Mortar Lining for Ductile-Iron Pipe and Fittings 2264 2)
AWWA ANSIAWWA C110A2110-08
Ductile-Iron and Gray-Iron Fittings 2264 3)
AWWA C111A2111-2007 Rubber-Gasket Joints for Ductile-Iron Pressure Pipe and Fittings
2264 4)
AWWA ANSIAWWA C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for water 2264 1)
BNQ NQ 2622-126-2009 Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton armeacute et non armeacute pour lrsquoeacutevacuation des eaux drsquoeacutegout domestique et pluvial
2253 1)
BNQ
NQ 3623-085-2002 Tuyaux en fonte ductile pour canalisations drsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2264 1)
BNQ NQ 3624-027-2000 (Modificatif Ndeg 103)
Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ndash Caracteacuteristiques et
2255 1)
12
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
13
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
14
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
15
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
16
1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
17
NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
18
Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
19
2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
29
i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
7
Division A - Partie 1 1111 Domaine drsquoapplication du CNP 1) Le CNP vise les travaux de construction drsquoune installation de plomberie dans
tout bacirctiment et dans tout eacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public tel que le preacutevoit lrsquoarticle 302 du chapitre III du Code de construction pris en application de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) 2) Conformeacutement au CNB tout bacirctiment doit sous reacuteserve du paragraphe 3) ecirctre muni drsquoun eacutequipement sanitaire 3) Si une alimentation en eau chaude est exigeacutee conformeacutement au CNB lrsquoeacutequipement doit a) assurer une alimentation en quantiteacute adeacutequate drsquoeau chaude b) ecirctre installeacute conformeacutement au preacutesent chapitre
1211 Conformiteacute au CNP 1) La conformiteacute au CNP doit ecirctre reacutealiseacutee par
a) la conformiteacute aux solutions acceptables pertinentes de la division B (voir lʹannexe A) ou
b) lʹemploi de solutions de rechange permettant dʹatteindre au moins le niveau minimal de performance exigeacute par la division B dans les domaines deacutefinis par les objectifs et les eacutenonceacutes fonctionnels attribueacutes aux solutions acceptables pertinentes et approuveacutees par la Reacutegie du bacirctiment conformeacutement agrave lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) (voir lʹannexe A)
1412 Termes deacutefinis Code de construction Code de construction pris en application de la Loi sur le
bacirctiment (chapitre B‐11)raquo Collecteur dʹeaux pluviales (storm building drain) collecteur principal acheminant
des eaux pluviales qui est brancheacute en amont agrave une descente pluviale agrave un puisard agrave une fosse de retenue ou agrave un bassin collecteur et en aval agrave un branchement dʹeacutegout ou agrave un point de rejet dʹeaux pluviales deacutesigneacute
hellip Eacutetage (storey) (en plomberie) partie drsquoun bacirctiment deacutelimiteacutee par 2 planchers conseacutecutifs y compris les planchers des mezzanines ou par le toit et le plancher immeacutediatement au‐dessous srsquoil y a au moins un appareil sanitaire hellip
Potable (potable) eau destineacutee agrave ecirctre ingeacutereacutee par lʹecirctre humain hellip Suite (suite) local constitueacute dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
compleacutementaires et occupeacute par un seul locataire ou proprieacutetaire comprend les logements les chambres individuelles des motels hocirctels maisons de chambres et pensions de famille les dortoirs les maisons unifamiliales de mecircme que les magasins et les eacutetablissements dʹaffaires constitueacutes dʹune seule piegravece ou dʹun groupe de piegraveces
hellip Usage (occupancy) utilisation reacuteelle ou preacutevue dʹun bacirctiment ou dʹune partie de
bacirctiment
8
hellip Usage public (public use) (en regard du classement des appareils sanitaires) appareil
sanitaire installeacute dans des endroits autres que ceux deacutesigneacutes usage priveacute 2211 Objectifs 1) Les objectifs du CNP sont ceux deacutefinis ci-apregraves (voir lrsquoannexe A)
OE Environnement Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie lrsquoenvironnement soit exposeacute agrave un risque inacceptable
OE1 Ressources Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie les ressources soient utiliseacutees drsquoune maniegravere qui aurait un impact inacceptable sur lrsquoenvironnement Les risques drsquoimpact inacceptable sur lrsquoenvironnement causeacutes par lrsquoutilisation des ressources dont traite le CNP sont ceux causeacutes par OE12 ndash Lrsquoutilisation excessive drsquoeau
3211 Eacutenonceacutes fonctionnels F23 Maintenir lʹeacutequipement en place en cas de mouvement de la structure
F60 Controcircler lʹaccumulation et la pression des eaux de surface des eaux souterraines et des eaux useacutees
F61 Reacutesister agrave lʹinfiltration de preacutecipitations dʹeau ou dʹhumiditeacute provenant de lʹexteacuterieur ou du sol
F130 Limiter la consommation excessive drsquoeau
9
Division A - Annexe A A-1412 1)
Figure A-1412 1)-G Installation de plomberie
10
Division B ndash Partie 1
1312 Eacuteditions pertinentes 1) Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans le CNP sont
celles deacutesigneacutees au tableau 1312 (voir lʹannexe A)
Tableau 1312 Documents incorporeacutes par renvoi dans le Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 1312 1)
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
ANSICSA ANSI Z21101-2004CSA 41-2009
Gas Water Heaters ndash Volume I Storage Water Heaters with Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less
221013 1)
ANSICSA ANSI Z21103-2011CSA 43-2011
Gas Water Heaters - Volume III Storage Water Heaters with Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous
221013 1)
ANSICSA ANSI Z2122-1999CSA 44-M99 (Adendas 1 et 2)
Relief Valves for Hot Water Supply Systems 221011 1)
ASME A11212-2004 Air Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water-Connected Receptors)
221022 1)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
22610 3)
ASME A11263-2001 Floor and Trench Drains 221019 2) ASME A11264-2003 Roof Deck and Balcony Drains 221020 1)
ASMECSA ASME A112181-05CANCSA B1251-05
Robinets 22106 1) 22107 1) 22107 4)
ASMECSA ASME A112182-05CANCSA B1252-05
Vidanges de robinetterie sanitaire 2233 1) 22106 2)
ASMECSA ASME A112191-08CSA B452-08
Appareils sanitaires en fonte eacutemailleacutee et en acier eacutemailleacute 2222 3) 2222 4)
ASMECSA ASME A112192-08CSA B451-08
Appareils sanitaires en ceacuteramique 2222 2)
ASMECSA ASME A112193-08CSA B454-08
Appareils sanitaires en acier inoxydable 2222 5)
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 2266 1) ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 2265 1) ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded 22610 2)
ASME B1612-1998 Cast-Iron Threaded Drainage Fittings 2263 1)
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 2273 1) ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1)
2276 2) ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1) ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV 2275 1) ASME B1624-2006 Cast Copper Alloy Pipe Flanges and Flanged Fittings Classes 2272 1)
11
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
150 300 600 900 1500 and 2500 ASME B1626-2006 Cast Copper Alloy Fittings for Flared Copper Tubes 2277 1)
2277 2) ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint
Drainage Fittings ndash DWV 2275 1)
ASSE ANSIASSE-1010-2004 Water Hammer Arresters 221015 1) ASSE 1051-2009 Individual and Branch Type Air Admittance Valves for Sanitary
Drainage Systems 221016 1)
ASSE 1072-2007 Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices
221024 1)
ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and Seamless
2267 4)
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
22610 1)
ASTM A 518A 518M-99 Corrosion-Resistant High-Silicon Iron Castings 2281 1) ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic
Stainless Steel Tubular Products 22610 1)
ASTM B 32-08 Solder Metal 2292 1) ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes 2271 1) ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes 2271 2) ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube 2274 1) ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) 2274 1) ASTM B 813-00e1 Liquid and Paste Fluxes for Soldering of Copper and Copper
Alloy Tube 2292 3)
ASTM B 828-02 Making Capillary Joints by Soldering of Copper and Copper Alloy Tube and Fittings
2324 1)
ASTM C 1053-00 Borosilicate Glass Pipe and Fittings for Drain Waste and Vent (DWV) Applications
2281 1)
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 2258 2) ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 2258 2) ASTM D 3261-03 Butt Heat Fusion Polyethylene (PE) Plastic Fittings for
Polyethylene (PE) Plastic Pipe and Tubing 2255 3)
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
22510 1) 22512 1)
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
2256 1)
AWS ANSIAWS A58A58M2004
Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding 2292 4)
AWWA ANSIAWWA C104A214-08
Cement-Mortar Lining for Ductile-Iron Pipe and Fittings 2264 2)
AWWA ANSIAWWA C110A2110-08
Ductile-Iron and Gray-Iron Fittings 2264 3)
AWWA C111A2111-2007 Rubber-Gasket Joints for Ductile-Iron Pressure Pipe and Fittings
2264 4)
AWWA ANSIAWWA C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for water 2264 1)
BNQ NQ 2622-126-2009 Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton armeacute et non armeacute pour lrsquoeacutevacuation des eaux drsquoeacutegout domestique et pluvial
2253 1)
BNQ
NQ 3623-085-2002 Tuyaux en fonte ductile pour canalisations drsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2264 1)
BNQ NQ 3624-027-2000 (Modificatif Ndeg 103)
Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ndash Caracteacuteristiques et
2255 1)
12
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
13
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
14
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
15
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
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1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
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NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
19
2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
20
h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
31
chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
8
hellip Usage public (public use) (en regard du classement des appareils sanitaires) appareil
sanitaire installeacute dans des endroits autres que ceux deacutesigneacutes usage priveacute 2211 Objectifs 1) Les objectifs du CNP sont ceux deacutefinis ci-apregraves (voir lrsquoannexe A)
OE Environnement Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie lrsquoenvironnement soit exposeacute agrave un risque inacceptable
OE1 Ressources Un objectif du CNP est de limiter la probabiliteacute qursquoen raison de la conception ou de la mise en œuvre de lrsquoinstallation de plomberie les ressources soient utiliseacutees drsquoune maniegravere qui aurait un impact inacceptable sur lrsquoenvironnement Les risques drsquoimpact inacceptable sur lrsquoenvironnement causeacutes par lrsquoutilisation des ressources dont traite le CNP sont ceux causeacutes par OE12 ndash Lrsquoutilisation excessive drsquoeau
3211 Eacutenonceacutes fonctionnels F23 Maintenir lʹeacutequipement en place en cas de mouvement de la structure
F60 Controcircler lʹaccumulation et la pression des eaux de surface des eaux souterraines et des eaux useacutees
F61 Reacutesister agrave lʹinfiltration de preacutecipitations dʹeau ou dʹhumiditeacute provenant de lʹexteacuterieur ou du sol
F130 Limiter la consommation excessive drsquoeau
9
Division A - Annexe A A-1412 1)
Figure A-1412 1)-G Installation de plomberie
10
Division B ndash Partie 1
1312 Eacuteditions pertinentes 1) Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans le CNP sont
celles deacutesigneacutees au tableau 1312 (voir lʹannexe A)
Tableau 1312 Documents incorporeacutes par renvoi dans le Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 1312 1)
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
ANSICSA ANSI Z21101-2004CSA 41-2009
Gas Water Heaters ndash Volume I Storage Water Heaters with Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less
221013 1)
ANSICSA ANSI Z21103-2011CSA 43-2011
Gas Water Heaters - Volume III Storage Water Heaters with Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous
221013 1)
ANSICSA ANSI Z2122-1999CSA 44-M99 (Adendas 1 et 2)
Relief Valves for Hot Water Supply Systems 221011 1)
ASME A11212-2004 Air Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water-Connected Receptors)
221022 1)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
22610 3)
ASME A11263-2001 Floor and Trench Drains 221019 2) ASME A11264-2003 Roof Deck and Balcony Drains 221020 1)
ASMECSA ASME A112181-05CANCSA B1251-05
Robinets 22106 1) 22107 1) 22107 4)
ASMECSA ASME A112182-05CANCSA B1252-05
Vidanges de robinetterie sanitaire 2233 1) 22106 2)
ASMECSA ASME A112191-08CSA B452-08
Appareils sanitaires en fonte eacutemailleacutee et en acier eacutemailleacute 2222 3) 2222 4)
ASMECSA ASME A112192-08CSA B451-08
Appareils sanitaires en ceacuteramique 2222 2)
ASMECSA ASME A112193-08CSA B454-08
Appareils sanitaires en acier inoxydable 2222 5)
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 2266 1) ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 2265 1) ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded 22610 2)
ASME B1612-1998 Cast-Iron Threaded Drainage Fittings 2263 1)
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 2273 1) ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1)
2276 2) ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1) ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV 2275 1) ASME B1624-2006 Cast Copper Alloy Pipe Flanges and Flanged Fittings Classes 2272 1)
11
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
150 300 600 900 1500 and 2500 ASME B1626-2006 Cast Copper Alloy Fittings for Flared Copper Tubes 2277 1)
2277 2) ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint
Drainage Fittings ndash DWV 2275 1)
ASSE ANSIASSE-1010-2004 Water Hammer Arresters 221015 1) ASSE 1051-2009 Individual and Branch Type Air Admittance Valves for Sanitary
Drainage Systems 221016 1)
ASSE 1072-2007 Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices
221024 1)
ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and Seamless
2267 4)
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
22610 1)
ASTM A 518A 518M-99 Corrosion-Resistant High-Silicon Iron Castings 2281 1) ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic
Stainless Steel Tubular Products 22610 1)
ASTM B 32-08 Solder Metal 2292 1) ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes 2271 1) ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes 2271 2) ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube 2274 1) ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) 2274 1) ASTM B 813-00e1 Liquid and Paste Fluxes for Soldering of Copper and Copper
Alloy Tube 2292 3)
ASTM B 828-02 Making Capillary Joints by Soldering of Copper and Copper Alloy Tube and Fittings
2324 1)
ASTM C 1053-00 Borosilicate Glass Pipe and Fittings for Drain Waste and Vent (DWV) Applications
2281 1)
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 2258 2) ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 2258 2) ASTM D 3261-03 Butt Heat Fusion Polyethylene (PE) Plastic Fittings for
Polyethylene (PE) Plastic Pipe and Tubing 2255 3)
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
22510 1) 22512 1)
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
2256 1)
AWS ANSIAWS A58A58M2004
Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding 2292 4)
AWWA ANSIAWWA C104A214-08
Cement-Mortar Lining for Ductile-Iron Pipe and Fittings 2264 2)
AWWA ANSIAWWA C110A2110-08
Ductile-Iron and Gray-Iron Fittings 2264 3)
AWWA C111A2111-2007 Rubber-Gasket Joints for Ductile-Iron Pressure Pipe and Fittings
2264 4)
AWWA ANSIAWWA C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for water 2264 1)
BNQ NQ 2622-126-2009 Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton armeacute et non armeacute pour lrsquoeacutevacuation des eaux drsquoeacutegout domestique et pluvial
2253 1)
BNQ
NQ 3623-085-2002 Tuyaux en fonte ductile pour canalisations drsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2264 1)
BNQ NQ 3624-027-2000 (Modificatif Ndeg 103)
Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ndash Caracteacuteristiques et
2255 1)
12
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
13
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
14
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
15
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
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1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
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NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
23
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
9
Division A - Annexe A A-1412 1)
Figure A-1412 1)-G Installation de plomberie
10
Division B ndash Partie 1
1312 Eacuteditions pertinentes 1) Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans le CNP sont
celles deacutesigneacutees au tableau 1312 (voir lʹannexe A)
Tableau 1312 Documents incorporeacutes par renvoi dans le Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 1312 1)
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
ANSICSA ANSI Z21101-2004CSA 41-2009
Gas Water Heaters ndash Volume I Storage Water Heaters with Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less
221013 1)
ANSICSA ANSI Z21103-2011CSA 43-2011
Gas Water Heaters - Volume III Storage Water Heaters with Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous
221013 1)
ANSICSA ANSI Z2122-1999CSA 44-M99 (Adendas 1 et 2)
Relief Valves for Hot Water Supply Systems 221011 1)
ASME A11212-2004 Air Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water-Connected Receptors)
221022 1)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
22610 3)
ASME A11263-2001 Floor and Trench Drains 221019 2) ASME A11264-2003 Roof Deck and Balcony Drains 221020 1)
ASMECSA ASME A112181-05CANCSA B1251-05
Robinets 22106 1) 22107 1) 22107 4)
ASMECSA ASME A112182-05CANCSA B1252-05
Vidanges de robinetterie sanitaire 2233 1) 22106 2)
ASMECSA ASME A112191-08CSA B452-08
Appareils sanitaires en fonte eacutemailleacutee et en acier eacutemailleacute 2222 3) 2222 4)
ASMECSA ASME A112192-08CSA B451-08
Appareils sanitaires en ceacuteramique 2222 2)
ASMECSA ASME A112193-08CSA B454-08
Appareils sanitaires en acier inoxydable 2222 5)
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 2266 1) ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 2265 1) ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded 22610 2)
ASME B1612-1998 Cast-Iron Threaded Drainage Fittings 2263 1)
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 2273 1) ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1)
2276 2) ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1) ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV 2275 1) ASME B1624-2006 Cast Copper Alloy Pipe Flanges and Flanged Fittings Classes 2272 1)
11
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
150 300 600 900 1500 and 2500 ASME B1626-2006 Cast Copper Alloy Fittings for Flared Copper Tubes 2277 1)
2277 2) ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint
Drainage Fittings ndash DWV 2275 1)
ASSE ANSIASSE-1010-2004 Water Hammer Arresters 221015 1) ASSE 1051-2009 Individual and Branch Type Air Admittance Valves for Sanitary
Drainage Systems 221016 1)
ASSE 1072-2007 Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices
221024 1)
ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and Seamless
2267 4)
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
22610 1)
ASTM A 518A 518M-99 Corrosion-Resistant High-Silicon Iron Castings 2281 1) ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic
Stainless Steel Tubular Products 22610 1)
ASTM B 32-08 Solder Metal 2292 1) ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes 2271 1) ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes 2271 2) ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube 2274 1) ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) 2274 1) ASTM B 813-00e1 Liquid and Paste Fluxes for Soldering of Copper and Copper
Alloy Tube 2292 3)
ASTM B 828-02 Making Capillary Joints by Soldering of Copper and Copper Alloy Tube and Fittings
2324 1)
ASTM C 1053-00 Borosilicate Glass Pipe and Fittings for Drain Waste and Vent (DWV) Applications
2281 1)
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 2258 2) ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 2258 2) ASTM D 3261-03 Butt Heat Fusion Polyethylene (PE) Plastic Fittings for
Polyethylene (PE) Plastic Pipe and Tubing 2255 3)
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
22510 1) 22512 1)
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
2256 1)
AWS ANSIAWS A58A58M2004
Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding 2292 4)
AWWA ANSIAWWA C104A214-08
Cement-Mortar Lining for Ductile-Iron Pipe and Fittings 2264 2)
AWWA ANSIAWWA C110A2110-08
Ductile-Iron and Gray-Iron Fittings 2264 3)
AWWA C111A2111-2007 Rubber-Gasket Joints for Ductile-Iron Pressure Pipe and Fittings
2264 4)
AWWA ANSIAWWA C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for water 2264 1)
BNQ NQ 2622-126-2009 Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton armeacute et non armeacute pour lrsquoeacutevacuation des eaux drsquoeacutegout domestique et pluvial
2253 1)
BNQ
NQ 3623-085-2002 Tuyaux en fonte ductile pour canalisations drsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2264 1)
BNQ NQ 3624-027-2000 (Modificatif Ndeg 103)
Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ndash Caracteacuteristiques et
2255 1)
12
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
13
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
14
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
15
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
16
1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
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NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
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Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
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Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
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Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
10
Division B ndash Partie 1
1312 Eacuteditions pertinentes 1) Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans le CNP sont
celles deacutesigneacutees au tableau 1312 (voir lʹannexe A)
Tableau 1312 Documents incorporeacutes par renvoi dans le Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 1312 1)
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
ANSICSA ANSI Z21101-2004CSA 41-2009
Gas Water Heaters ndash Volume I Storage Water Heaters with Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less
221013 1)
ANSICSA ANSI Z21103-2011CSA 43-2011
Gas Water Heaters - Volume III Storage Water Heaters with Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous
221013 1)
ANSICSA ANSI Z2122-1999CSA 44-M99 (Adendas 1 et 2)
Relief Valves for Hot Water Supply Systems 221011 1)
ASME A11212-2004 Air Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water-Connected Receptors)
221022 1)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
22610 3)
ASME A11263-2001 Floor and Trench Drains 221019 2) ASME A11264-2003 Roof Deck and Balcony Drains 221020 1)
ASMECSA ASME A112181-05CANCSA B1251-05
Robinets 22106 1) 22107 1) 22107 4)
ASMECSA ASME A112182-05CANCSA B1252-05
Vidanges de robinetterie sanitaire 2233 1) 22106 2)
ASMECSA ASME A112191-08CSA B452-08
Appareils sanitaires en fonte eacutemailleacutee et en acier eacutemailleacute 2222 3) 2222 4)
ASMECSA ASME A112192-08CSA B451-08
Appareils sanitaires en ceacuteramique 2222 2)
ASMECSA ASME A112193-08CSA B454-08
Appareils sanitaires en acier inoxydable 2222 5)
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 2266 1) ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 2265 1) ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded 22610 2)
ASME B1612-1998 Cast-Iron Threaded Drainage Fittings 2263 1)
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 2273 1) ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1)
2276 2) ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings 2276 1) ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV 2275 1) ASME B1624-2006 Cast Copper Alloy Pipe Flanges and Flanged Fittings Classes 2272 1)
11
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
150 300 600 900 1500 and 2500 ASME B1626-2006 Cast Copper Alloy Fittings for Flared Copper Tubes 2277 1)
2277 2) ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint
Drainage Fittings ndash DWV 2275 1)
ASSE ANSIASSE-1010-2004 Water Hammer Arresters 221015 1) ASSE 1051-2009 Individual and Branch Type Air Admittance Valves for Sanitary
Drainage Systems 221016 1)
ASSE 1072-2007 Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices
221024 1)
ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and Seamless
2267 4)
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
22610 1)
ASTM A 518A 518M-99 Corrosion-Resistant High-Silicon Iron Castings 2281 1) ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic
Stainless Steel Tubular Products 22610 1)
ASTM B 32-08 Solder Metal 2292 1) ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes 2271 1) ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes 2271 2) ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube 2274 1) ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) 2274 1) ASTM B 813-00e1 Liquid and Paste Fluxes for Soldering of Copper and Copper
Alloy Tube 2292 3)
ASTM B 828-02 Making Capillary Joints by Soldering of Copper and Copper Alloy Tube and Fittings
2324 1)
ASTM C 1053-00 Borosilicate Glass Pipe and Fittings for Drain Waste and Vent (DWV) Applications
2281 1)
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 2258 2) ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 2258 2) ASTM D 3261-03 Butt Heat Fusion Polyethylene (PE) Plastic Fittings for
Polyethylene (PE) Plastic Pipe and Tubing 2255 3)
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
22510 1) 22512 1)
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
2256 1)
AWS ANSIAWS A58A58M2004
Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding 2292 4)
AWWA ANSIAWWA C104A214-08
Cement-Mortar Lining for Ductile-Iron Pipe and Fittings 2264 2)
AWWA ANSIAWWA C110A2110-08
Ductile-Iron and Gray-Iron Fittings 2264 3)
AWWA C111A2111-2007 Rubber-Gasket Joints for Ductile-Iron Pressure Pipe and Fittings
2264 4)
AWWA ANSIAWWA C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for water 2264 1)
BNQ NQ 2622-126-2009 Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton armeacute et non armeacute pour lrsquoeacutevacuation des eaux drsquoeacutegout domestique et pluvial
2253 1)
BNQ
NQ 3623-085-2002 Tuyaux en fonte ductile pour canalisations drsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2264 1)
BNQ NQ 3624-027-2000 (Modificatif Ndeg 103)
Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ndash Caracteacuteristiques et
2255 1)
12
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
13
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
14
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
15
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
16
1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
17
NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
19
2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
20
h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
29
i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
31
chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
11
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
150 300 600 900 1500 and 2500 ASME B1626-2006 Cast Copper Alloy Fittings for Flared Copper Tubes 2277 1)
2277 2) ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint
Drainage Fittings ndash DWV 2275 1)
ASSE ANSIASSE-1010-2004 Water Hammer Arresters 221015 1) ASSE 1051-2009 Individual and Branch Type Air Admittance Valves for Sanitary
Drainage Systems 221016 1)
ASSE 1072-2007 Performance Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices
221024 1)
ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and Seamless
2267 4)
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
22610 1)
ASTM A 518A 518M-99 Corrosion-Resistant High-Silicon Iron Castings 2281 1) ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic
Stainless Steel Tubular Products 22610 1)
ASTM B 32-08 Solder Metal 2292 1) ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes 2271 1) ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes 2271 2) ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube 2274 1) ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) 2274 1) ASTM B 813-00e1 Liquid and Paste Fluxes for Soldering of Copper and Copper
Alloy Tube 2292 3)
ASTM B 828-02 Making Capillary Joints by Soldering of Copper and Copper Alloy Tube and Fittings
2324 1)
ASTM C 1053-00 Borosilicate Glass Pipe and Fittings for Drain Waste and Vent (DWV) Applications
2281 1)
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 2258 2) ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 2258 2) ASTM D 3261-03 Butt Heat Fusion Polyethylene (PE) Plastic Fittings for
Polyethylene (PE) Plastic Pipe and Tubing 2255 3)
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
22510 1) 22512 1)
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
2256 1)
AWS ANSIAWS A58A58M2004
Specification for Filler Metals for Brazing and Braze Welding 2292 4)
AWWA ANSIAWWA C104A214-08
Cement-Mortar Lining for Ductile-Iron Pipe and Fittings 2264 2)
AWWA ANSIAWWA C110A2110-08
Ductile-Iron and Gray-Iron Fittings 2264 3)
AWWA C111A2111-2007 Rubber-Gasket Joints for Ductile-Iron Pressure Pipe and Fittings
2264 4)
AWWA ANSIAWWA C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for water 2264 1)
BNQ NQ 2622-126-2009 Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton armeacute et non armeacute pour lrsquoeacutevacuation des eaux drsquoeacutegout domestique et pluvial
2253 1)
BNQ
NQ 3623-085-2002 Tuyaux en fonte ductile pour canalisations drsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2264 1)
BNQ NQ 3624-027-2000 (Modificatif Ndeg 103)
Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ndash Caracteacuteristiques et
2255 1)
12
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
13
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
14
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
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Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
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1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
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NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
24
2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
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Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
12
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
meacutethodes drsquoessais BNQ NQ 3624-120-2006 Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ndash Tuyaux agrave profil
ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lrsquoeacutegout pluvial et le drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ-3624-130-1997 (Modificatif Nordm 190) (Modificatif Ndeg 201)
Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains
22510 1)
BNQ NQ-3624-135-2000 Tuyaux et raccord en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
22510 1)
BNQ NQ 3624-250-2000 Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC-U) ndash Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lrsquoeau sous pression ndash Caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
2258 1)
BNQ NQ 3632-670-2005 Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash caracteacuteristiques et meacutethodes drsquoessais
221018 1)
CCCBPI CNRC 53301 F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 1111 2)(3) 1111 3)(3) 1412 1)(3) 2131 1) 2141 1) 22512 2) 22512 3) 2267 3) 2431 1) 24104 1)
CCCBPI CNRC 53303 F Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 2552 CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 1) CSA A603-M1976 Joints des tuyaux en gregraves vitrifieacute 2254 2) CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux
pluviales eacutegouts et raccords 2253 1)
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
2253 1)
CSA CANCSA-A2573-03 Joints des ponceaux et eacutegouts circulaires en beacuteton des eacuteleacutements de regards et raccords avec bague deacutetancheacuteiteacute en caoutchouc
2253 2)
CSA CANCSA-A2574-03 Eacuteleacutements de regards et puisards circulaires preacutefabriqueacutes en beacuteton armeacute et raccords
2253 5)
CSA CANCSA-Seacuterie B45-02 Appareils sanitaires 2222 1) CSA CANCSA-B455-02 Appareils sanitaires en matiegravere plastique 2222 6) CSA CANCSA-B458-02 Appareils sanitaires en granito 2222 10) CSA CANCSA-B459-02 Broyeurs et composants connexes 2222 8) CSA CANCSA-B4510-01 Baignoires agrave hydromassage 2222 7) CSA CANCSA B4511-04 Lavabos en verre 2222 9) CSA CANCSA-B640-07 Deacutefinitions exigences geacuteneacuterales et meacutethodes dessai relatives
aux casses-vide et aux dispositifs antirefoulement 221010 1)
CSA CANCSA-B6411-07 Casse-vide atmospheacuteriques (C-VA) 221010 1) CSA CANCSA-B6412-07 Casse-vide agrave pression (C-VP) 221010 1) CSA CANCSA-B642-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) 221010 1) CSA CANCSA-B6421-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange
manuelle 221010 1)
CSA CANCSA-B6422-07 Casse-vide agrave raccordement de flexible (C-VRF) agrave vidange 221010 1)
13
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
14
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
15
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
16
1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
17
NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
18
Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
19
2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
20
h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
31
chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
13
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
automatique CSA CANCSA-B643-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave orifice de
deacutecharge (DArOD) 221010 1)
CSA CANCSA-B644-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DArPR) 221010 1) 2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
2624 2) 2624 4)
CSA CANCSA-B645-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets (DAr2CR)
221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
2624 2)
CSA CANCSA-B646-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (DAr2C) 221010 1) 2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
2624 2)
CSA CANCSA-B647-07 Casse-vide pour robinet de laboratoire (C-VRL) 221010 1) CSA CANCSA-B648-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave
ventilation intermeacutediaire (DAr2CVI) 221010 1)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
2624 2)
CSA B6410-07 Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement 2621 3) 2621 4)
CSA B64101-07 Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and Field Testing of Backflow Preventers
2621 4)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
2261 1) 221018 1)
CSA B79-08 Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle
221019 1)
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire 22106 1) 22107 2) 22107 3) 22107 5) 221010 2) 221021 1)
CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en amiante-ciment
2251 1) 2262 1)
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
2251 2) 2262 1)
CSA CANCSA-B1281-06 Conception et installation de reacuteseaux drsquoeau non potable 2741 1) CSA
CANCSA-B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
2255 1)
CSA CANCSA-B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
2258 3)
CSA CANCSA-B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
2258 1)
CSA CANCSA-B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
2257 1)
CSA CANCSA-B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
2259 1)
CSA CANCSA-B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravenendashaluminium-polyeacutethylegravene (PE-AL-PE)
22513 1)
14
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
15
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
16
1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
17
NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
18
Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
28
2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
29
i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
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Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
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2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
14
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
CSA CANCSA-B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX)
22513 4) 22514 1)
CSA CANCSA-B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
22515 1)
CSA CSA-B14012-03(R2008)
Appareils de combustion au mazout Chauffe-eau pour usage drsquohabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines
221013 1)
CSA B1581-1976 Raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation agrave joint soudeacute en laiton de fonte
22101 1)
CSA CANCSA-B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrynolitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
22510 1) 22511 1) 22512 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
2281 1)
CSA CANCSA-B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique 22510 1) 221018 1)
CSA CANCSA-B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
22510 1)
CSA CANCSA-B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
22510 1)
CSA CANCSA-B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
22510 1)
CSA B242-05 Raccords meacutecaniques pour tuyaux agrave rainure et agrave eacutepaulement 22104 1) CSA B272-93 Solins deacutevent de toit eacutetanches preacutefabriqueacutes 221014 2) CSA CANCSA-B356-00 Reacuteducteurs de pression pour reacuteseaux domestiques
dalimentation en eau 221012 1)
CSA CSA B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses 2232 3) 2443 1)
CSA CANCSA-B4831-07 Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable 221017 1) 221017 2) 221017 3) 221017 4) 221017 5)
CSA CANCSA-B602-05 Joints meacutecaniques pour tuyaux deacutevacuation de ventilation et deacutegout
22104 2)
CSA CANCSA-C222 110-F94 (R2009)
Construction et essai des chauffe-eau eacutelectriques agrave accumulation
221013 1)
CSA CANCSA-F3791-09 Chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide-liquide)
221013 1)
CSA CANCSA-F383-08 Regravegles drsquoinstallation des chauffe-eau solaires dusage meacutenager inteacutegreacutes
2618 1)
CSA CANCSA-G401-07 Tuyaux en tocircle onduleacutee 2268 1) ISO ISO 11143-2008 Seacuteparateurs drsquoamalgame 2232 4) MSS SP-58-2009 Pipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture
Selection Application and Installation 221023 1)
15
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
16
1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
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NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
27
2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
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Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
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Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
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2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
15
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi
NFPA 13D-2007 Installation of Sprinkler Systems in One- and Two-Family Dwellings and Manufactured Homes
2631 3)
NSF NSFANSI 53-2009 Drinking Water Treatment Units ndash Health Effects 221017 4) NSF NSFANSI 55-2009 Ultraviolet Microbiological Water Treatment Systems 221017 1) NSF NSFANSI 62-2009 Drinking Water Distillation Systems 221017 3) ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression 2252 1) ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment 2251 2) ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment 2251 1) ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de
bacirctiment 2251 2)
ULC CANULC-S114-05 Deacutetermination de lincombustibiliteacute des mateacuteriaux de construction
1412 1)(3)
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus (3) Renvoi figurant dans la division A
16
1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
17
NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
18
Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
27
2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
29
i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
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Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
16
1321 Sigles
1) Les sigles mentionneacutes dans le CNP ont la signification qui leur est attribueacutee ci‐dessous (lʹadresse des organismes est indiqueacutee entre parenthegraveses) ANSI helliphellip
American National Standards Institute (25 West 43rd Street 4th Floor New York New York 10036 USA wwwansiorg)
ASHRAEhellip American Society of Heating Refrigerating and Air‐Conditioning Engineers (1791 Tullie Circle NE Atlanta Georgia 30329 USA wwwashraeorg)
ASMEhelliphellip American Society of Mechanical Engineers (Three Park Avenue New‐York New‐York 10016‐5990 USA wwwasmeorg)
ASPEhelliphellip American Society of Plumbing Engineers (6400 Shafer Ct Suite 350 Rosemont IL 60018‐4914 USA wwwaspeorg)
ASSEhelliphellip American Society of Sanitary Engineering (A‐901 Canterbury Road West Lake Ohio 44145 USA wwwasse‐plumbingorg)
ASTMhelliphellip American Society for Testing and Materials International (100 Barr Harbor Drive West Conshohocken Pennsylvania 19428‐2959 USA wwwastmorg)
AWShelliphellip American Welding Society (550 NW LeJeune Road Miami Florida 33126 USA wwwawsorg)
AWWAhellip American Water Works Association (6666 West Quincy Avenue Denver Colorado 80235 USA wwwawwaorg)
BNQhelliphellip Bureau de normalisation du Queacutebec (333 rue Franquet Queacutebec (Queacutebec) G1P 4C7 wwwbnqqcca)
CCCBPIhellip Commission canadienne des codes du bacirctiment et de preacutevention des incendies (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwcodesnationauxca)
CGSBhelliphellip Canadian General Standards Board (voir ONGC)
CNBhelliphellip Code national du bacirctiment ndash Canada au sens de lrsquoarticle 101 du Chapitre I du Code de construction tel que modifieacute par ce chapitre
CNPhelliphellip Code national de la plomberie ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNPIhelliphellip Code national de preacutevention des incendies ndash Canada 2010 (voir CCCBPI)
CNRChelliphellip Conseil national de recherches du Canada (Ottawa (Ontario) K1A 0R6 wwwnrc‐cnrcgcca)
CSAhelliphelliphellip Canadian Standards AssociationAssociation canadienne de normalisation (5060 Spectrum Way bureau 100 Mississauga (Ontario) L4W 5N6 wwwcsaorg)
IRC‐CNRC Institut de recherche en construction (Conseil national de recherches du Canada Ottawa (Ontario) K1A 0R6 ircnrc‐cnrcgcca)
MSShelliphelliphellip Manufacturers Standardization Society of the Valve and Fittings Industry (127 Park Street NE Vienna Virginia 22180 USA wwwmss‐hqcom)
NFPAhelliphellip National Fire Protection Association (1 Batterymarch Park Quincy Massachusetts 02169‐7471 USA wwwnfpaorg)
NISThelliphellip National Institute of Standards and Technology (100 Bureau Drive Stop 1070 Gaithersburg Maryland 20899‐1070 USA wwwnistgov)
17
NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
18
Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
19
2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
28
2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
29
i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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NQhelliphelliphellip Norme queacutebeacutecoise
NSFhelliphelliphellip NSF International (PO Box 130140 Ann Arbor Michigan 48113‐0140 USA wwwnsfcom)
ONGChelliphellip Office des normes geacuteneacuterales du Canada (Place du Portage Phase III 6B1 11 rue Laurier Gatineau (Queacutebec) K1A 1G6 wwwtpsgcgccaongc)
ULChelliphellip Underwritersʹ Laboratories of CanadaLaboratoires des assureurs du Canada (7 chemin Underwriters Toronto (Ontario) M1R 3B4 wwwulcca)
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
21
thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
31
chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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Division B ndash Partie 2
214 Mouvement de la structure 2141 Mouvement de la structure
1) Les installations de plomberie des bacirctiments assujettis au chapitre I du Code de construction et auxquels srsquoapplique la partie 4 de la division B du CNB doivent ecirctre conccedilus et mis en place de maniegravere agrave permettre de suivre le mouvement relatif maximal de la structure preacutevu lors de la construction du bacirctiment (Voir lrsquoarticle 4135 la sous‐section 418 le paragraphe 4133 2) et la note A‐6213 de la division B du CNB pour plus de deacutetails sur les types de mouvements de la structure qui peuvent survenir)
2222 Conformiteacute aux normes
9) Tout lavabo en verre doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B4511 laquo Lavabos en verre raquo
10) Tout appareil sanitaire en granito doit ecirctre conforme agrave la norme CANCSA‐B458 laquo Appareils sanitaires en granito raquo
2231 Siphons
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2451 5) tout siphon doit a) avoir une garde drsquoeau drsquoau moins 50 mm b) ecirctre conccedilu de sorte que toute perte drsquoobturation hydraulique puisse ecirctre deacuteceleacutee
c) avoir une obturation hydraulique indeacutependante de lrsquoaction de piegraveces mobiles et
d) sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 2) avoir une courbure semi‐circulaire constante
(Voir lrsquoannexe A) 2) Suprimeacute
6) Une garde drsquoeau profonde doit ecirctre drsquoau moins 100 mm
2232 Seacuteparateurs 3) Tout seacuteparateur de graisse doit ecirctre conforme agrave la norme CSA‐B481 Seacuterie
laquo Seacuteparateurs de graisses raquo 4) Tout seacuteparateur drsquoamalgame doit ecirctre conforme agrave la norme ISO 11143
laquo Seacuteparateurs drsquoamalgame raquo
2242 Teacute sanitaire (Voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve de lrsquoarticle 2437 un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoallure horizontale ne doit pas comporter de teacute sanitaire simple ou double on peut cependant utiliser un teacute sanitaire simple pour le raccordement drsquoun tuyau de ventilation
2243 Coudes au frac14
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) aucun coude au frac14 qui ont un diamegravetre drsquoau plus 4 po et dont le rayon de courbure de son axe est infeacuterieur au diamegravetre du tuyau ne doit servir au raccordement de 2 tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees Cette interdiction srsquoapplique eacutegalement agrave toute combinaison de coudes au ⅛ preacutesentant les mecircmes caracteacuteristiques
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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2253 Tuyaux en beacuteton
1) Les tuyaux en beacuteton doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes a) CANCSA‐A2571 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton non‐armeacute collecteurs
dʹeaux pluviales eacutegouts et raccords raquo b) CANCSA‐A2572 laquo Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs dʹeaux
pluviales eacutegouts et raccords raquo ou c) NQ 2622‐126 laquo Tuyaux et branchements lateacuteraux monolithiques en beacuteton
armeacute et non armeacute pour lʹeacutevacuation des eaux dʹeacutegout domestique et pluvial raquo
2255 Tuyaux en polyeacutethylegravene
1) Les tuyaux tubes et raccords dʹalimentation en polyeacutethylegravene doivent ecirctre conformes aux exigences prescrites pour la seacuterie 160 de lʹune des normes suivantes
a) CANCSA‐B1371 laquo Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites dʹeau froide sous pressionraquo
b) NQ 3624‐027 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux pour le transport des liquides sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2258 Tuyaux drsquoalimentation en PVC
1) Les tuyaux et raccords dʹalimentation en PVC et leurs adheacutesifs doivent a) ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes i) CANCSA‐B1373 laquo Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de
vinyle (PVC) pour conduites dʹeau sous pression raquo ii) NQ 3624‐250 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle)
non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux rigides pour adduction et distribution de lʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
b) pouvoir reacutesister agrave une pression minimale de 1100 kPa
22510 Tuyaux en plastique enterreacute 1) Les tuyaux en plastique enterreacutes agrave lrsquoexteacuterieur drsquoun bacirctiment ou sous un
bacirctiment leurs raccords et leurs adheacutesifs utiliseacutes dans un reacuteseau dʹeacutevacuation enterreacute doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ASTM‐F 628 laquo Acrylonitrile‐Butadiene‐Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core raquo
b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo
c) CANCSA‐B1812 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux drsquoeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
e) CANCSA‐B1822 laquo Tuyaux dʹeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
f) CANCSA‐B1824 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
g) CANCSA‐B1826 laquo Tuyaux dʹeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches raquo avec une rigiditeacute de tuyau dʹau moins 320 kPa
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h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
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thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
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Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
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Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
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Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
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Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
20
h) NQ 3624‐120 laquo Tuyaux et raccords en polyeacutethylegravene (PE) ‐ Tuyaux agrave profil ouvert agrave paroi inteacuterieure lisse pour lʹeacutegout pluvial et le drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
i) NQ 3624‐130 laquo Tuyaux et raccords rigides en poly(chlorure de vinyle) (PVC) non plastifieacute de diamegravetre eacutegal ou infeacuterieur agrave 150 mm pour eacutegouts souterrains raquo ou
j) NQ 3624‐135 laquo Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle) non plastifieacute (PVC‐U) ‐ Tuyaux de 200 mm agrave 600 mm de diamegravetre pour eacutegouts souterrains et drainage des sols ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2264 Tuyaux en fonte drsquoalimentation en eau
1) Les tuyaux en fonte pour lʹalimentation en eau doivent ecirctre conformes agrave lʹune des normes suivantes
a) ANSIAWWA‐C151A2151 laquo Ductile‐Iron Pipe Centrifugally Cast for Water raquo
b) NQ 3623‐085 laquo Tuyaux en fonte ductile pour canalisations dʹeau sous pression ‐ Caracteacuteristiques et meacutethodes dʹessais raquo
2267 Tuyaux en acier
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) une installation de plomberie ne doit comporter aucun tuyau en acier soudeacute ou sans couture
3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable
1) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les tuyaux en acier inoxydable doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
a) ASTM‐A312A312M laquoStandard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipesraquo
b) ASTM‐A778 laquoStandard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Productsraquo
2) Dans les reacuteseaux de distribution drsquoeau les raccords doivent ecirctre de type 304 304L 316 ou 316L et ecirctre conforme agrave la norme ASME B1611 laquoForged Fittings Socket‐Welding and Threadedraquo
3) Dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation les tuyaux et raccords en acier inoxydable doivent ecirctre de type 316L ou 304 srsquoils sont installeacutes hors terre et ecirctre conforme agrave la norme ASME A11231 laquoStainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below‐Groundraquo
22105 Selle et raccord agrave sellette 1) Un reacuteseau dʹeacutevacuation un reacuteseau de ventilation et un reacuteseau dʹalimentation en eau
sauf au point de raccordement avec une canalisation de protection incendie ne doivent comporter ni selle ni raccord agrave sellette (voir lʹannexe A)
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau
(voir lrsquoannexe A)
1) Sous reacuteserve des paragraphes 2) agrave 4) les robinets qui alimentent des pommes de douche ou des baignoires doivent ecirctre du type agrave pression autoreacutegulariseacutee du type
21
thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
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a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
31
chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
21
thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo
2) Les robinets alimentant seulement des baignoires nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau chaude est commandeacutee par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
3) Les robinets alimentant seulement des pommes de douche nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 1) lorsque lrsquoalimentation en eau est commandeacutee par un meacutelangeur automatique conforme agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
4) Sous reacuteserve du paragraphe 5) les robinets qui alimentent les pommes de douche ou les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes au sens de la Loi sur les services de santeacute et les services sociaux (chapitre S‐42) doivent ecirctre du type thermostatique ou du type agrave pression autoreacutegulariseacutee et thermostatique combineacutes et ecirctre conformes agrave la norme ASME A112181CANCSA‐B1251 laquo Robinets raquo Pour lrsquoapplication du preacutesent article on entend par eacutetablissement de soins un bacirctiment ou une partie de bacirctiment abritant des personnes qui agrave cause de leur eacutetat physique ou mental neacutecessitent des soins ou des traitements meacutedicaux
5) Les robinets alimentant seulement les baignoires drsquoun eacutetablissement de soins ou drsquoune reacutesidence priveacutee pour aicircneacutes nrsquoont pas agrave ecirctre de lrsquoun des types mentionneacutes au paragraphe 4) lorsque le reacuteseau drsquoalimentation en eau chaude est commandeacute par un meacutelangeur thermostatique ou par un limiteur de tempeacuterature automatique installeacutes dans les limites de la salle de bain et conformes agrave la norme CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo
6) Les robinets meacutelangeurs et limiteurs viseacutes par les paragraphes 1) agrave 3) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 49 degC Ceux viseacutes par les paragraphes 4) et 5) doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau drsquoau plus 43 degC
221013 Chauffe-eau
1) Les chauffe‐eau doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) ANSI Z21101CSA 41 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume I Storage Water Heaters With Input Ratings of 75000 Btu Per Hour or Less raquo
b) ANSI Z21103CSA 43 laquo Gas Water Heaters ‐ Volume III Storage Water Heaters With Input Ratings Above 75000 Btu Per Hour Circulating and Instantaneous raquo
c) CANCSA‐C222 Ndeg110 laquo Construction et essai des chauffe‐eau eacutelectriques agrave accumulation raquo
d) CSA‐B14012 laquo Appareils de combustion au mazout Chauffe‐eau pour usage dʹhabitation pour le chauffage des locaux et pour le chauffage des piscines raquo
e) CANCSA‐F3791 laquoChauffe‐eau solaires dʹusage meacutenager inteacutegreacutes (transfert de chaleur liquide‐liquide) raquo
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable
1) Les dispositifs de deacutesinfection de lrsquoeau potable agrave lrsquoaide drsquoultraviolets destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable eacutedicteacute par le deacutecret ndeg 647‐2001 du 30 mai 2001 doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
22
a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
23
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
24
2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
25
drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
26
a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
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Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
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Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
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2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
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Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
22
a) NSFANSI 55 laquoUltraviolet Microbiological Water Treatment Systemsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
2) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave osmose inverse installeacutes au point drsquoutilisation et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
3) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable agrave distillation destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 62 laquoDrinking Water Distillation Systems raquo b)CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
4) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 3) et destineacutes agrave satisfaire aux exigences du Regraveglement sur la qualiteacute de lrsquoeau potable doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes
a) NSFANSI 53 laquoDrinking Water Treatment Units ndash Health Effectsraquo b) CANCSA‐B4831 laquoSystegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo srsquoils sont destineacutes agrave ecirctre installeacutes au point drsquoutilisation
5) Les dispositifs de traitement de lrsquoeau potable non couverts aux paragraphes 1) agrave 4) doivent ecirctre conformes agrave la norme CANCSA‐B4831 laquo Systegravemes de traitement de lrsquoeau potable raquo
221018 Clapets antiretour
1) Les clapets antiretour doivent ecirctre conformes agrave lrsquoune des normes suivantes a) CSA‐B70 laquo Tuyaux et raccords dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees en fonte et
meacutethodes de raccordement raquo b) CANCSA‐B1811 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et de ventilation et raccords en
acrylonitrile‐butadiegravene‐styregravene (ABS) raquo c) CANCSA‐B1812 laquoTuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en
poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC‐C) raquo
d) CANCSA‐B1821 laquo Tuyaux dʹeacutevacuation et dʹeacutegout et raccords en plastique raquo
e) NQ 3632‐670 laquo Clapets antiretour et clapets de retenue en fonte ou en thermoplastique utiliseacutes dans les reacuteseaux drsquoeacutevacuation ndash Caracteacuteristique et meacutethodes drsquoessai raquo
221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche
1) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans une maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme CSA‐B79 laquo Avaloirs de sol avaloirs pluviaux avaloirs de douche et orifices de nettoyage dans la construction reacutesidentielle raquo
2) Les avaloirs de sol y compris les avaloirs de sol drsquourgence et les avaloirs de douche installeacutes dans un usage autre qursquoune maison individuelle doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11263 laquo Floor and Trench Drains raquo
221020 Avaloirs de toit 1) Les avaloirs de toit doivent ecirctre conformes agrave la norme ASME A11264 laquoRoof
Deck and Balcony Drainsraquo
23
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
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i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) Les dispositifs drsquoamorccedilage de siphon doivent ecirctre conformes agrave la norme
CANCSA‐B1253 laquo Accessoires de robinetterie sanitaire raquo 221022 Coupures antiretour 1) Les coupures antiretour preacutefabriqueacutees doivent ecirctre conformes agrave la norme
ASME A11212 laquoAir Gaps in Plumbing Systems (For Plumbing Fixtures and Water‐Connected Receptors)raquo
221023 Supports et suspentes pour tuyauterie 1) Les supports et les suspentes pour tuyauterie preacutefabriqueacutes doivent ecirctre
conformes agrave la norme MSS SP‐58 laquoPipe Hangers and Supports ndash Materials Design Manufacture Selection Application and Installationraquo
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion
1) Les dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion servant agrave maintenir la garde drsquoeau des siphons doivent ecirctre certifieacutes selon la norme ASSE 1072 laquo Performances Requirements for Barrier Type Floor Drain Trap Seal Protection Devices raquo
23312 Joints des tuyauteries de cuivres enterreacutees 2) Les raccords agrave compression ne doivent pas ecirctre utiliseacutes sous terre sous un
bacirctiment 2341 Supports 3) Tout appareil sanitaire et tout robinet adosseacute agrave un mur doivent ecirctre supporteacutes
de maniegravere agrave ne provoquer aucune contrainte sur la tuyauterie 2361 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation et de ventilation
1) Apregraves lrsquoinstallation drsquoune partie drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation ou drsquoun reacuteseau de ventilation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure mais avant le raccordement de tout appareil sanitaire ou le recouvrement de la tuyauterie il faut effectuer un essai de pression agrave lrsquoair agrave la fumeacutee ou agrave lrsquoeau
2362 Tuyaux drsquoeacutevacuation
1) Tout tuyau drsquoun reacuteseau drsquoeacutevacuation agrave lrsquoexception drsquoune descente pluviale exteacuterieure ou drsquoune tubulure de sortie doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2363 Reacuteseaux de ventilation
1) Tout reacuteseau de ventilation doit pouvoir subir avec succegraves un essai de pression agrave lrsquoeau un essai de pression agrave lrsquoair un essai agrave la fumeacutee et un essai final
2368 Essai agrave la fumeacutee
1) Lors drsquoun essai agrave la fumeacutee a) la fumeacutee doit ecirctre introduite sous pression dans le reacuteseau au moyen drsquoun geacuteneacuterateur de fumeacutee et b) une pression eacutequivalente agrave 25 mm drsquoeau doit ecirctre maintenue pendant 15 min sans addition de fumeacutee
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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2421 Reacuteseaux sanitaires drsquoeacutevacuation 1) Tout appareil sanitaire doit ecirctre raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation toutefois a) une fontaine dʹeau potable peut ecirctre au choix
i) raccordeacutee indirectement agrave un tel reacuteseau ou ii) raccordeacutee agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales mais si ce reacuteseau est
susceptible de refoulement un clapet antiretour doit ecirctre installeacute sur le tuyau dʹeacutevacuation dʹeaux useacutees de la fontaine (voir lʹannexe A)
b) des cuvettes de vidange de reacutechauffeurs‐refroidisseurs dʹair peuvent ecirctre raccordeacutees agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition dʹinstaller un clapet antiretour sʹil y a risque de refoulement
c) un avaloir de sol peut ecirctre raccordeacute agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales agrave condition quʹil soit situeacute de maniegravere agrave ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales
d) les appareils sanitaires ou autres appareils qui eacutevacuent uniquement des eaux nettes peuvent ecirctre raccordeacutes agrave un reacuteseau dʹeacutevacuation dʹeaux pluviales ou se vidanger sur un toit
e) les dispositifs suivants doivent ecirctre raccordeacutes indirectement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation
i) les dispositifs dʹeacutetalage de stockage ou de preacuteparation dʹaliments ou de boissons
ii) les steacuterilisateurs iii) les dispositifs utilisant de lʹeau comme fluide chauffant ou reacutefrigeacuterant iv) les dispositifs actionneacutes agrave lʹeau v) les dispositifs de traitement de lʹeau vi) les dispositifs de vidange ou de trop‐plein dʹun reacuteseau dʹalimentation en
eau ou dʹune installation de chauffage (voir lʹannexe A) vii) les dispositifs de vidange et de trop‐plein dʹune piscine ou dʹune
pataugeoire et les avaloirs de sol de leur promenade viii) Le dispositif de renvoi drsquoune machine agrave glace ix) Le dispositif drsquoeacutevacuation drsquoun systegraveme de chauffage de climatisation
et de ventilation 2) Lorsque la partie verticale supeacuterieure dʹune colonne de chute deacutevieacutee reccediloit les eaux dʹappareils sanitaires reacutepartis sur plus dʹun eacutetage tout raccordement dans cette colonne de chute deacutevieacutee doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m en aval de la base de la section supeacuterieure de cette colonne de chute ou
drsquoun autre raccordement recevant les eaux useacutees drsquoune autre colonne de chute raccordeacutee dans la deacuteviation
b) 600 mm plus haut ou plus bas que la deacuteviation drsquoallure horizontale dans la section verticale supeacuterieure ou infeacuterieure de toute colonne de chute deacutevieacutee
(Voir lrsquoannexe A) 4) Tout raccordement au pied drsquoune colonne de chute doit ecirctre situeacute agrave plus de a) 15 m dans un collecteur principal ou un branchement drsquoeacutevacuation qui reccediloit les
eaux useacutees de cette colonne de chute et b) 600 mm du dessus du collecteur principal ou du branchement drsquoeacutevacuation
auquel cette colonne de chute est raccordeacutee (Voir lrsquoannexe A) 5) Tout bras de siphon drsquoune baignoire drsquoune douche drsquoun bidet drsquoun avaloir de
sol ou drsquoun eacutevier de service installeacute au sol doit avoir une partie drsquoallure horizontale drsquoau moins 450 mm de longueur deacuteveloppeacutee La longueur deacuteveloppeacutee du bras de siphon
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drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
25
drsquoun avaloir de sol doit ecirctre porteacutee agrave 15 m srsquoil est raccordeacute agrave moins de 3 m en aval du pied drsquoune colonne de chute ou drsquoune descente pluviale (Voir lrsquoannexe A)
6) Lorsquʹun changement de direction supeacuterieur agrave 45deg se produit dans des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeau useacutees desservant plus drsquoune machine agrave laver ou drsquoun eacutevier de cuisine domestique et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement drsquoautres tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sur une distance drsquoau moins
a)40 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees sans deacutepasser 244 m mesureacutee verticalement selon la moins eacuteleveacutee des deux valeurs avant le changement de direction et
b)10 fois le diamegravetre du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees drsquoallure horizontale apregraves le changement de direction
(Voir lrsquoannexe A) 7) Lorsquʹun tuyau de ventilation est raccordeacute agrave la zone de pression produite par
des mousses de savon mentionneacutees au paragraphe 6) aucun autre tuyau de ventilation ne doit ecirctre raccordeacute agrave ce tuyau de ventilation agrave lrsquointeacuterieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (Voir lrsquoannexe A)
2423 Raccordements directs
1) Il est permis de raccorder directement agrave un branchement drsquoeacutevacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les diffeacuterents orifices de sortie drsquoun des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes agrave lrsquoalineacutea 2421 1)e) pourvu que ce branchement
a) ait un diamegravetre drsquoau moins 1 14 po b) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 2) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas 2421
1)e)i) et ii) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes (voir la note A‐2421 1)a)ii) et e)vi)) et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite 3) Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires eacutenumeacutereacutes aux sous‐alineacuteas
2421 1)e)iii) agrave ix) peuvent ecirctre raccordeacutes directement agrave un tuyau pourvu que celui‐ci a) se termine au‐dessus du niveau de deacutebordement drsquoun appareil sanitaire raccordeacute directement agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales de maniegravere agrave constituer une coupure antiretour
b) deacutebouche hors toit si des appareils sanitaires reacutepartis sur 3 eacutetages ou plus y sont raccordeacutes et
c) soit situeacute dans un mecircme local ou suite
2435 Toilettes agrave broyeur 2) Le nombre et le type drsquoappareils pouvant faire partie drsquoun systegraveme de toilette
agrave broyeur doivent respecter les recommandations du fabricant de celles‐ci
2436 Avaloirs situeacutes dans des cuvettes drsquoascenseur ou de monte-charge 1) Lorsqursquoune cuvette drsquoascenseur et de monte‐charge est doteacutee drsquoun avaloir
26
a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
27
2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
29
i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
31
chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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a) ce dernier doit ecirctre raccordeacute directement agrave un puisard ameacutenageacute agrave lrsquoexteacuterieur de la cuvette drsquoascenseur ou de monte‐charge et
b) le tuyau drsquoeacutevacuation raccordant la cuvette au puisard doit ecirctre doteacute drsquoun clapet antiretour
2437 Fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
1) Une fosse de retenue doit ecirctre faite dʹune seule piegravece eacutetanche et lisse agrave lʹinteacuterieur Elle doit avoir une longueur dʹau moins 600 mm et une largeur minimale de 450 mm la longueur eacutetant prise dans le sens de son tuyau de vidange Une fosse de retenue circulaire doit avoir au moins 600 mm de diamegravetre
2) Le tuyau de vidange de la fosse de retenue doit avoir au moins 3 po de diamegravetre et ecirctre proteacutegeacute par un teacute sanitaire renverseacute avec regard de nettoyage agrave lʹextreacutemiteacute ou par un siphon de course agrave garde dʹeau profonde avec regard de nettoyage Le tuyau de vidange doit ecirctre de 4 po de diamegravetre si la fosse de retenue reccediloit des eaux pluviales Toutefois pour une maison unifamiliale ce tuyau de vidange peut ecirctre de 3 po de diamegravetre
3) Un teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur de la fosse de retenue tandis que le siphon de course peut ecirctre situeacute agrave lʹinteacuterieur ou agrave lʹexteacuterieur de la fosse de retenue Dans ce dernier cas le regard de nettoyage du siphon doit ecirctre prolongeacute au niveau du plancher La fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun siphon de course lorsqursquoelle est raccordeacutee agrave un seacuteparateur drsquohuile
4) Lʹextreacutemiteacute infeacuterieure du teacute sanitaire renverseacute doit ecirctre placeacutee agrave 200 mm ou plus du fond de la fosse de retenue Pour un siphon de course lʹextreacutemiteacute supeacuterieure du siphon doit ecirctre placeacutee agrave au moins 300 mm du fond de la fosse de retenue
5) La fosse de retenue doit ecirctre recouverte au niveau du plancher ou du sol dʹun couvercle en fonte ou en acier dʹau moins 6 mm dʹeacutepaisseur ou de tout autre mateacuteriau conforme au code
6) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue exposeacutee au gel doit ecirctre muni dʹun siphon de course situeacute agrave lʹinteacuterieur du bacirctiment agrave moins qursquoil ne se deacuteverse dans une autre fosse de retenue non exposeacutee
7) Le tuyau de vidange dʹune fosse de retenue doit ecirctre raccordeacute directement au reacuteseau dʹeacutevacuation et sʹy deacuteverser par graviteacute ou de la faccedilon deacutecrite agrave lʹarticle 2463
8) Le radier de tout tuyau drsquoeacutevacuation raccordeacute agrave une fosse de retenue doit ecirctre plus eacuteleveacute que la couronne du tuyau de vidange
9) Une fosse de retenue doit ecirctre munie drsquoun tuyau de vidange de 3 po de diamegravetre pour une surface agrave drainer drsquoau plus 370 m2 Pour un tuyau de vidange de plus de 3 po de diamegravetre la superficie draineacutee peut ecirctre augmenteacutee de 280 m2 par pouce suppleacutementaire
10) Il est permis dʹinstaller une soupape de retenue agrave lʹinteacuterieur dʹune fosse de retenue agrave la condition que celle‐ci soit allongeacutee dʹune longueur eacutegale agrave celle de cette soupape
11) Les exigences relatives agrave la deacutenivellation et agrave la ventilation des bras de siphon ne sʹappliquent pas au tuyau de vidange desservant une fosse de retenue
12) Les fosses de retenue auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le contenu de la fosse
de retenue est pompeacutee
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2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
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i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
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Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
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chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
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Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
27
2441 Eaux useacutees
2) Tout lavabo de coiffure doit ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur de cheveux 3) Tout appareil sanitaire pouvant recevoir des rejets drsquoamalgame dentaire doit
ecirctre eacutequipeacute drsquoun seacuteparateur dʹamalgames
2443 Seacuteparateurs 1) Si un appareil sanitaire dont les eaux useacutees contiennent des matiegraveres grasses des
huiles ou des graisses est situeacute dans une cuisine de type commercial un restaurant ou un eacutetablissement de soins ou de deacutetention un seacuteparateur de graisse est exigeacute et son choix doit ecirctre fait selon la norme CANCSA‐B481 Seacuterie laquo Seacuteparateur de graisses raquo (voir lrsquoannexe A)
2444 Reacuteservoirs de neutralisation et de dilution
1) Les substances corrosives ou acides provenant drsquoun appareil sanitaire ou drsquoun eacutequipement doivent se deacuteverser dans un reacuteservoir de neutralisation ou de dilution avant son raccordement au reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation par lrsquointermeacutediaire drsquoun siphon
(Voir lrsquoannexe A)
2453 Raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation 1) Le raccordement drsquoun tuyau de drainage agrave un reacuteseau drsquoeacutevacuation doit ecirctre
exeacutecuteacute en amont drsquoun siphon comportant un regard de nettoyage drsquoun puisard muni drsquoun siphon ou drsquoune fosse de retenue (voir lrsquoannexe A)
2454 Siphon principal
2) Tout reacuteseau sanitaire drsquoeacutevacuation ou tout collecteur unitaire doit ecirctre exempt de siphon principal
2455 Garde drsquoeau
1) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir se sol doit ecirctre maintenue a) au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage b) au moyen drsquoun raccordement indirect avec le tuyau drsquoeacutevacuation drsquoune fontaine drsquoeau potable
c) par lrsquoutilisation drsquoun dispositif drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion ou d) par tout autre moyen aussi efficace
(Voir lrsquoannexe A) 2) Lrsquoeau du siphon drsquoun avaloir de sol situeacute dans un logement nrsquoa pas agrave ecirctre
maintenue au moyen drsquoun dispositif drsquoamorccedilage (Voir lrsquoannexe A) 2463 Puisards et reacuteservoirs
8) Tout puisard ou reacuteservoir de captage auxquels un tuyau de drainage est raccordeacute doivent avoir
a) un couvercle eacutetanche agrave lrsquoair et b) un tuyau de ventilation de 1frac12 po de diamegravetre minimum si le puisard ou le
reacuteservoir est pompeacute
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2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
29
i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
31
chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
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Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
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Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
28
2464 Refoulement 2) Un clapet antiretour peut ecirctre installeacute dans un collecteur principal a) sʹil est du type laquo normalement ouvert raquo et
b) sʹil ne dessert quʹun logement 3) Sous reacuteserve des paragraphes 4) et 5) lorsqursquoun appareil sanitaire une fosse de
retenue un puisard ou un siphon de course sont situeacute sous le niveau de la rue adjacente il faut installer un robinet‐vanne ou un clapet antiretour sur chaque tuyau drsquoeacutevacuation qui est raccordeacute agrave un collecteur principal ou agrave un branchement drsquoeacutevacuation
6) Supprimeacute 2465 Maisons mobiles Supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
10) Dans un systegraveme seacuteparatif le collecteur drsquoeaux pluviales doit ecirctre situeacute agrave la gauche du collecteur sanitaire en regardant vers la rue vu du bacirctiment
24104 Toits et surfaces revecirctues
4) Lorsque la hauteur du mur en sureacuteleacutevation est supeacuterieure agrave 150 mm ou deacutepasse la hauteur du solin du mur adjacent il faut installer des trop‐plein ou des dalots drsquourgence tels que ceux deacutecrits agrave lrsquoalineacutea 2)c)
2521 Ventilation interne (Voir lrsquoannexe A)
1) Un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees peut service de ventilation interne agrave condition
a) que la charge hydraulique soit conforme agrave lrsquoarticle 2581 b) quʹil y ait au plus 2 W‐C ayant une ventilation interne c) que si 2 W‐C sont installeacutes ils soient raccordeacutes au mecircme niveau au moyen
dʹun teacute sanitaire double si le tuyau de ventilation est vertical et dʹun raccord en Y double si le tuyau de ventilation est horizontal
d) que les bras de siphon des W‐C raccordeacutes agrave un tuyau vertical le soient en aval de tous les autres appareils sanitaires
e) que le diamegravetre des bras de siphon et des tuyaux de vidange ne deacutepasse pas 2 po lorsqursquoils sont raccordeacutes agrave une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage sauf pour les raccordements des avaloirs de sol drsquourgence conformeacutement au paragraphe 2511 3)
f) que la charge hydraulique totale exerceacutee sur la ventilation interne ne deacutepasse pas les limites indiqueacutees agrave lrsquoarticle 2581 si des branchements dʹeacutevacuation ou des tuyaux de vidange dʹun mecircme eacutetage ventileacutes seacutepareacutement et dont la charge hydraulique totale a un facteur dʹeacutevacuation dʹau plus 2 sont raccordeacutes agrave une ventilation interne ou agrave un bras de siphon dʹun W‐C ayant une ventilation interne
g) que la charge hydraulique drsquoappareils sanitaires ventileacutes seacutepareacutement qui sont raccordeacutes agrave la ventilation interne soit exclue du calcul de diamegravetre drsquoun tuyau de ventilation secondaire desservant cette ventilation interne
h) que si une ventilation interne se prolonge sur plus de 1 eacutetage la charge hydraulique totale dʹun eacutetage quelconque au‐dessus du premier eacutetage nʹait pas un facteur dʹeacutevacuation supeacuterieur agrave 4
29
i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
31
chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
29
i) quʹil nʹy ait pas plus drsquoune deacuteviation dʹallure horizontale le long de la ventilation interne et que cette deacuteviation
i) ne deacutepasse pas 12 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre dʹau plus 2 po ou ii) ne deacutepasse pas 25 m pour les tuyaux dʹun diamegravetre de plus de 2 po
j) que la section de la colonne de chute comportant une ventilation interne qui se prolonge sur plus drsquoun eacutetage soit du mecircme diamegravetre de son pied jusquʹau raccordement le plus haut dʹun appareil sanitaire
k) que la longueur de la ventilation interne ne soit pas limiteacutee l) quʹil se prolonge en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation
secondaire et m) que les bras de siphon soient raccordeacutes individuellement et directement au
tuyau de ventilation interne 2544 Tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
1) Toute colonne de chute qui a une deacuteviation drsquoallure horizontale de plus de 15 m de longueur et dont la partie verticale de la colonne de chute au‐dessus de cette deacuteviation traverse plus de 2 eacutetages et reccediloit une charge hydraulique correspondant agrave un facteur drsquoeacutevacuation supeacuterieur agrave 100 doit ecirctre ventileacutee par un tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations raccordeacute agrave sa partie verticale immeacutediatement au‐dessus de la deacuteviation et par un autre tuyau de ventilation drsquoeacutequilibrage pour deacuteviations
a) raccordeacute agrave sa partie verticale infeacuterieure agrave la hauteur ou au‐dessus du raccordement du tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees le plus eacuteleveacute ou
b) constituant un prolongement vertical de sa partie infeacuterieure (Voir lrsquoannexe A)
2562 Raccordements 4) Le reacuteseau de ventilation de plomberie ne doit pas servir agrave drsquoautres reacuteseaux
2565 Deacuteboucheacutes agrave lrsquoair libre
6) Tout tuyau de ventilation qui traverse un toit et risque drsquoecirctre obtureacute par la glace doit ecirctre proteacutegeacute
a) en augmentant sa grosseur au diamegravetre supeacuterieur mais jamais agrave moins de 3 po immeacutediatement avant la traverseacutee du toit et agrave lrsquoexception des tuyaux de 4 po et plus qui peuvent conserver le mecircme diamegravetre
b) en le calorifugeant ou c) en prenant toute autre mesure de protection (Voir lrsquoarticle 2347)
2581 Charges hydrauliques
1) Le diamegravetre des ventilations internes doit ecirctre conforme aux valeurs des tableaux 2581 A et 2581 B pour les charges hydrauliques correspondantes
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
31
chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
30
Tableau 2581 B Dimensionnement de la ventilation interne ndash
charges hydrauliques maximales Faisant partie inteacutegrante du paragraphe 2581 1)
2584 Colonnes de ventilation primaire ou secondaire
5) Au moins une colonne de chute ou un tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit se prolonger en colonne de ventilation primaire ou en tuyau de ventilation deacutebouchant agrave lrsquoair libre Cette colonne de chute ou ce tuyau drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees vertical doit ecirctre le plus eacuteloigneacute possible du branchement drsquoeacutegout et avoir un diamegravetre minimal de 3 po jusqursquoagrave sa sortie au toit
2592 Clapets drsquoadmission drsquoair
1) Un clapet drsquoadmission drsquoair peut ecirctre installeacute uniquement pour assurer la ventilation
a) des appareils sanitaires dans les meubles icirclots b) des appareils sanitaires dont le fonctionnement peut ecirctre entraveacute par lrsquoobturation par le gel du tuyau de ventilation en raison des conditions climatiques locales
c) drsquoun appareil sanitaire dans une maison individuelle ou un duplex en cour de reacutenovations ou
d) des installations ougrave le raccordement agrave un tuyau de ventilation peut ecirctre difficile
2611 Conception 3) Dans un reacuteseau de distribution drsquoeau chaude avec boucle de recirculation lrsquoeau
dans la boucle ne doit pas avoir une tempeacuterature infeacuterieure agrave 55 degC lorsqursquoelle est en circulation (voir la note A‐261121))
4) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut fonctionner de faccedilon intermittente
5) La boucle de recirculation viseacutee au paragraphe 3) peut ecirctre remplaceacutee par un systegraveme de reacutechauffage autoreacutegulateur par fil chauffant
2616 Dispositif de chasse
1) Sous reacuteserve du paragraphe 3) et 4) tout dispositif de chasse drsquoun W‐C ou drsquoun ou de plusieurs urinoirs doit avoir une capaciteacute et un reacuteglage tels qursquoil deacuteverse
31
chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
31
chaque fois qursquoil est actionneacute un volume drsquoeau permettant le lavage complet de lrsquoappareil sanitaire ou des appareils sanitaires qursquoil dessert
3) La consommation drsquoeau maximale des W‐C doit ecirctre de 60 Lchasse 4) La consommation drsquoeau maximale des urinoirs doit ecirctre de 19 Lchasse 5) Les urinoirs agrave reacuteservoir de chasse automatique sont interdits
2617 Soupape de deacutecharge
1) En plus des exigences du paragraphe 2) tout reacuteservoir drsquoun chauffe‐eau agrave accumulation doit ecirctre muni drsquoune soupape de deacutecharge
a) conccedilue pour srsquoouvrir degraves que la pression du reacuteservoir atteint la pression de service indiqueacutee
b) situeacutee de maniegravere que nulle part agrave lrsquointeacuterieur du reacuteservoir cette pression ne deacutepasse de plus de 35 kPa la pression exerceacutee sur cette soupape quelle que soit la nature de lrsquoeacutecoulement dans le reacuteseau de distribution et
c) munie drsquoun tuyau drsquoeacutevacuation respectant les exigences du paragraphe 5) 10) Sous reacuteserve de lʹalineacutea d) le bac
a) doit avoir une dimension supeacuterieure dʹau moins 50 mm agrave celle du chauffe‐eau et ses cocircteacutes doivent avoir au moins 75 mm de hauteur
b) doit ecirctre muni dʹun tuyau dʹeacutevacuation du deuxiegraveme diamegravetre supeacuterieur au diamegravetre du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge sans ecirctre infeacuterieur agrave 1 14 po
c) doit comporter un tuyau dʹeacutevacuation qui doit ecirctre situeacute directement au dessous du tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge et se deacuteverser dans un avaloir de sol ou ecirctre placeacute agrave un autre endroit acceptable
d) nʹest pas requis dʹecirctre muni dʹun tuyau de vidange lorsque le tuyau dʹeacutevacuation de la soupape de deacutecharge est conforme au paragraphe 5)
2619 Coups de beacutelier 1) Les reacuteseaux de distribution drsquoeau doivent ecirctre proteacutegeacutes contre les coups de
beacutelier agrave lrsquoaide drsquoantibeacuteliers preacutefabriqueacutes (Voir lʹannexe A)
26110 Maisons mobiles 1) Supprimeacute
26111 Dilatation thermique 1) Une protection contre la dilatation thermique est requise si un clapet de retenue
est exigeacute agrave lrsquoarticle 2615 un dispositif antirefoulement au paragraphe 2621 3) ou un reacuteducteur de pression agrave lrsquoarticle 2633 (Voir lrsquoannexe A)
26112 Chauffe-eau
1) Le dispositif de controcircle de la tempeacuterature des chauffe‐eau doit ecirctre reacutegleacute de faccedilon agrave ce que la tempeacuterature de lrsquoeau stockeacutee ne soit pas infeacuterieure agrave 60 degC (voir lrsquoannexe A)
2621 Raccordements des reacuteseaux
4) Dans le cas des dispositifs antirefoulement qui selon la norme CSA‐B6410 laquo Seacutelection et installation des dispositifs antirefoulement raquo neacutecessitent une mise agrave lʹessai au terme de leur installation le veacuterificateur de dispositifs antirefoulement doit ecirctre titulaire dʹun certificat deacutelivreacute conformeacutement agrave la section 5 de la norme CSA‐B64101 laquo Selection and Installation of Backflow PreventersMaintenance and
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
32
Field Testing of Backflow Preventers raquo par un organisme ou une association reconnue par lʹAWWA
2624 Refoulement- Systegraveme de protection contre lrsquoincendie
2) Sous reacuteserve du paragraphe 4) les raccordements dʹeau potable aux reacuteseaux de canalisations dʹincendie et aux systegravemes de gicleurs doivent ecirctre proteacutegeacutes contre le refoulement par siphonnage ou par contre‐pression conformeacutement aux alineacuteas suivants
a) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie reacutesidentiels agrave circulation partielle dont la tuyauterie et les raccords sont fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6461laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
b) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave simple clapet de retenue ou par un dispositif antirefoulement agrave double clapet de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes et que la tuyauterie et les raccords soient fabriqueacutes avec les mecircmes mateacuteriaux que ceux utiliseacutes pour le reacuteseau dʹalimentation en eau potable Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B649 laquo Dispositifs antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (Dar1CI) raquo
ii) CANCSA‐B646 laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue (Dar2C) raquo
c) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 qui ne sont pas viseacutes par lʹalineacutea b) et les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 2 et de classe 3 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue agrave la condition quʹaucun antigel ni autre additif ne soit utiliseacute dans ces systegravemes Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo
ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets (Dar2CR) raquo
d) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 1 de classe 2 ou de classe 3 utilisant un antigel ou dʹautres additifs doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite installeacute dans la partie du systegraveme utilisant les additifs le reste du systegraveme doit ecirctre proteacutegeacute conformeacutement agrave lʹalineacutea b) ou c) Le dispositif antirefoulement doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
e) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 4 et de classe 5 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
33
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
f) les systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave deux clapets de retenue conforme agrave lrsquoune des normes suivantes i) CANCSA‐B6451laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et
robinets pour les systegravemes de protection incendie (Dar2CRI) raquo ii) CANCSA‐B645laquo Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets et robinets
(Dar2CR) raquo g) si un refoulement est susceptible dʹentraicircner un risque grave pour la santeacute les
systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie de classe 6 doivent ecirctre proteacutegeacutes par un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
(Voir lʹannexe A) 4) Si un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite est exigeacute sur le branchement
dʹeau geacuteneacuteral agrave un raccordement au service dʹincendie situeacute au mecircme endroit que le tuyau dʹincendie des systegravemes de gicleurs ou de canalisations dʹincendie des classes 3 4 5 et 6 un dispositif antirefoulement agrave pression reacuteduite doit eacutegalement ecirctre preacutevu sur le raccordement au service dʹincendie et doit ecirctre conforme agrave lrsquoune des normes suivantes
i) CANCSA‐B6441 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DarPRI) raquo
ii) CANCSA‐B644 laquo Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite (DarPR) raquo
2632 Charge hydraulique
2) Sous reacuteserve des paragraphes 1) et 3) la charge hydraulique drsquoun appareil
sanitaire qui ne figure pas aux tableaux 2632A 2632B ou 2632C est eacutegale au facteur drsquoalimentation indiqueacute au tableau 2632D
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
34
Tableau 2632 A Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation (1) (2)
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 1) 2) et 3) et 2634 2) 3) et 5)
Charge hydraulique usageacute priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usagepublic en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaudeTotal
Baignoire (avec ou sans pomme de douche) frac12 1 1 14 3 3 4
Baignoire avec bec de frac34 de po frac34 225 225 3 45 45 6
Bidet 38 15 15 2 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec plus de 3 appareils sanitaires ‐ ‐ ‐ (3) ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de 6Lc(4)
so 27 15 36 ‐ ‐ ‐
Bloc sanitaire avec reacuteservoir de chasse de plus de 6Lc(4)
so 4 3 6 ‐ ‐ ‐
Douche pulveacuterisateur pommes multiples en facteurs drsquoalimentation par pomme de douche
(5) 1 1 14 3 3 4
Eacutevier bar 38 075 075 1 15 15 2
Eacutevier de cuisine commercial par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Eacutevier de cuisine domestique 83 Lmin 38 1 1 14 1 1 14
Eacutevier de cuisine domestique plus de 83 Lmin
38 15 15 2 15 15 2
Eacutevier de laboratoire 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Eacutevier de lavage par robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
35
Tableau 2632 A (suite)
Eacutevier de service ou de vadrouille frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier de service pour clinique agrave robinet de chasse 1 ‐ ‐ ‐ 6 ‐ 6
Eacutevier de service pour clinique avec robinet frac12 ‐ ‐ ‐ 225 225 3
Eacutevier pour lessive (1 ou 2 compartiments) 38 1 1 14 1 1 14
Fontaine drsquoeau potable ou refroidisseur drsquoeau 38 ‐ ‐ ‐ 025 ‐ 025
Lavabo au plus 83 Lmin 38 05 05 07 15 15 2
Lavabo de dentiste 38 ‐ ‐ ‐ 15 15 2
Lavabo plus de 83 Lmin 38 075 075 1 15 15 2
Lave‐vaisselle commercial (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Lave‐vaisselle domestique 38 ‐ 14 14 ‐ ‐ ‐
Machine agrave laver 35 kg frac12 1 1 14 225 225 3
Machine agrave laver 68 kg frac12 ‐ ‐ ‐ 3 3 4
Machine agrave laver
commerciale (5) ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐ ‐
Pomme de douche au plus
95 Lmin frac12 1 1 14 3 3 4
Pomme de douche plus de
95 Lmin frac12 15 15 2 3 3 4
Rince‐bassine 1 ‐ ‐ ‐ 75 75 10
Robinet drsquoarrosage frac12 25 ‐ 25 25 ‐ 25
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
36
Tableau 2632 A (suite)
Robinet drsquoarrosage frac34 3 ‐ 3 6 ‐ 6
Robinet drsquoarrosage eau froide et chaude combineacutee frac12 19 19 25 19 19 25
Uniteacute dentaire 38 ‐ ‐ ‐ 1 ‐ 1
Urinoir agrave reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 3 ‐ 3
W‐C au plus 6 Lc agrave reacuteservoir de chasse 38 22 ‐ 22 22 ‐ 22
W‐C plus 6 Lc agrave
reacuteservoir de chasse 38 3 ‐ 3 5 ‐ 5
(1) Les valeurs des facteurs drsquoalimentation de ce tableau ne srsquoappliquent pas agrave certains eacutetablissements de reacuteunion agrave cause des augmentations subites de lrsquoutilisation par les occupants Pour de tels usages se reporter agrave lrsquoinformation speacutecifique sur les calculs (2) Pur les appareils sanitaires non mentionneacutes dans ce tableau se reporter aux tableaux 2632B 2632C ou 2632D (3) Pour le bloc sanitaire ajouter les appareils sanitaires additionnels agrave la charge imputable aux appareils sanitaires (4) Le bloc sanitaire est fondeacute sur un diamegravetre de frac12 po pour le tuyau drsquoalimentation de la baignoire (5) Se reporter aux recommandations du fabricant
Tableau 2632 B Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour urinoirs agrave robinets de chasse
Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5) Charge hydraulique usageacute
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
frac34 ‐ ‐ ‐ 5 ‐ 5 Urinoir agrave robinet de chasse
frac12 2 ‐ 2 4 ‐ 4
Tableau 2632 C Diamegravetre des tuyaux drsquoalimentation pour W‐C agrave robinets de chasse Faisant partie inteacutegrante des paragraphes 2632 4) et 2634 5)
Charge hydraulique usage
priveacute en facteurs drsquoalimentation
Charge hydraulique usage public en facteurs drsquoalimentation Appareil sanitaire ou
dispositif
Diamegravetre minimal du tuyau
drsquoalimentation en po Eau froide
Eau chaude Total Eau
froide Eau
chaude Total
W‐C agrave robinet de chasse 1 6 ‐ 6 10 ‐ 10
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
37
2634 Diamegravetre
2) Sous reacuteserve du paragraphe 3) le diamegravetre drsquoun tuyau alimentant un appareil sanitaire doit ecirctre conforme aux tableaux 2632A 2632B et 2632C
2635 Vitesse 1) Les vitesses maximales de lrsquoeau permises pour lrsquoeacutecoulement doivent
respecter les recommandations du fabricant des tuyaux et raccords sans jamais deacutepasser 30 ms
2732 Deacuteversement
1) Sous reacuteserve du paragraphe 2) de lrsquoarticle 2741 lʹeau dʹun reacuteseau dʹalimentation en eau non potable ne doit pas se deacuteverser
a) dans un eacutevier ou un lavabo b) Dans un appareil sanitaire qui reccediloit lrsquoeau drsquoun reacuteseau drsquoalimentation en eau potable ou
c) dans un appareil sanitaire utiliseacute pour la preacuteparation la manutention ou la distribution dʹaliments boissons ou autres produits destineacutes agrave la consommation humaine
(Voir lʹannexe A) 2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable
2) Les reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable ne doivent ecirctre utiliseacutes que
pour alimenter a) des W‐C b) des urinoirs ou c) des lavabos dans un eacutetablissement touristique viseacute au chapitre V1 du
Regraveglement sur la qualiteacute de lʹeau potable (c Q‐2 r40)
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
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Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
38
Modifications au Tableau 2811
2141 Mouvement de la structure
[F23F43-OS34] [F23-OH11] [F23-OH21OH24] [F23-OH5] [F43-OH21 OH24] [F43-OH5]
1)
[F23F43-OP5] 2222 Conformiteacute aux normes
[F80-OH21OH24] 9) [F80-OS31] [F80-OH21OH24] 10) [F80-OS31]
2231 Siphons 2) Supprimeacute 6) [F81-OH11] 2232 Seacuteparateurs 3) [F81-OH21OH23OH24][F46-OH22] 4) [F43-OH5] 2267 Tuyaux en acier 3) Supprimeacute 22610 Tuyaux en acier inoxydable 1) [F46-OH22] 2) [F46-OH22]
[F80-OH21OH23] 3) [F80-OH11]
22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau 1) [F30ndashOS31] 2) [F30ndashOS31] 3) [F31ndashOS32] 221013 Chauffe-eau
[F46-OH22] [F80F81-OP5] [F31F81-OS32]
1)
[F43-OS34]
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
39
221017 Dispositifs de traitement de lrsquoeau potable 1) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 2) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 3) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 4) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 5) [F70F81F46-OH21 OH22 OH23] 221018 Clapets antiretour 1) [F80-OH21] 221019 Avaloirs de sol et avaloirs de douche 1) [F80-OH21OH24] 221020 Avaloirs de toit
[F80-OP5] 1) [F80-OS21]
221021 Dispositifs drsquoamorccedilage de siphon 1) [F80-OH11] 221022 Coupures antiretour 1) [F80-OH21OH22 OH23] 221023 Supports et suspentes pour tuyauterie
[F20-OH21] [F20-OS31] 1) [F80-OP5]
221024 Dispositifs drsquoeacutetancheacuteiteacute par insertion 1) [F82-OH11] 2368 Essai agrave la fumeacutee
[F81ndashOH11] 1) [F81ndashOH21 OH 23]
2421 Reacuteseaux sanitaires deacutevacuation 6) [F81-OH11] 7) [F81-OH11] 2435 Toilettes agrave broyeur 2) [F72-OH21] 2437 Fosse de retenue 1) [F60F61-OH11]
[F81-OH11] 2) [F81-OH21]
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
40
3) [F81-OH11] 4) [F81-OH11]
[F40-OH11] 5) [F30-OS31] [F81-OH21 OH23] 6) [F81-OP5] [F81-OH21 OH22] 7) [F72-OH21]
8) [F81-OH21] [F72-OH21] [F81-OS21] 9) [F81-OP5]
10) [F81-OH21] 11) [F81-OH11]
[F81-OH21] 12) [F43-OH11]
2441 Eaux useacutees 2) [F81-OH21] 3) [F43-OS34] 2454 Siphon principal 2) [F81-OH21] 2455 Garde deau 2) [F81-OH11] 2463 Puisards et reacuteservoirs
[F81ndashOH21] 8) [F43ndashOH11]
2464 Refoulement 6) supprimeacute 2465 Maisons mobiles 1) supprimeacute 2471 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation
[F62ndashOH11] 10) [F72ndashOH23]
2562 Raccordement 4) [F43ndashOS34 OH11] 2611 Conception 3) [F40-OH11]
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
41
4) [F40-OH11] 5) [F40-OH11]
2616 dispositifs de chasse 3) [F130ndashOE12] 4) [F130ndashOE12] 5) [F130ndashOE12] 26110 Maisons mobiles 1) supprimeacute
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
42
Division B - Annexe A
A-1312 1) Eacuteditions pertinentes Les eacuteditions des documents qui sont incorporeacutes par renvoi dans les annexes du CNP sont celles deacutesigneacutees au tableau A‐1312 1)
Tableau A-1312 1) Documents incorporeacutes par renvoi dans les annexes du Code national de la plomberie ndash Canada 2010
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASHRAE ASHRAE
2009 2003
ASHRAE Handbook of Fundamentals ASHRAE Handbook of HVAC Applications
A-2631 2) A-2631 2)
ASME A11231-2007 Stainless Steel Drainage Systems for Sanitary DWV Storm and Vacuum Applications Above and Below-Ground
Tableau A-225 226 et 227
ASME B163-2006 Malleable Iron Threaded Fittings Classes 150 and 300 Tableau A-225 226 et 227
ASME B164-2006 Gray Iron Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1611-2009 Forged Fittings Socket-Welding and Threaded Tableau A-225 226 et 227
ASME B1615-2006 Cast Copper Alloy Threaded Fittings Classes 125 and 250 Tableau A-225 226 et 227
ASME B1618-2001 Cast Copper Alloy Solder-Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1622-2001 Wrought Copper and Copper Alloy Solder Joint Pressure Fittings Tableau A-225 226 et 227
ASME B1623-2002 Cast Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings DWV Tableau A-225 226 et 227
ASME B1629-2007 Wrought Copper and Wrought Copper Alloy Solder Joint Drainage Fittings ndash DWV
Tableau A-225 226 et 227
ASPE 2005 ASPE Plumbing Engineering Design Handbook A-2631 2) ASPE 2008 Data Book ndash Volume 4 Chapter 8 Grease Interceptors A-2443 1) ASTM A 53A 53M-07 Pipe Steel Black and Hot-Dipped Zinc-Coated Welded and
Seamless Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 312A 312M-09 Standard Specification for Seamless Welded and Heavily Cold Worked Austenitic Stainless Steel Pipes
Tableau A-225 226 et 227
ASTM A 778-01(2009)e1 Standard Specification for Welded Unannealed Austenitic Stainless Steel Tubular Products
Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 42-02e1 Seamless Copper Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 43-98 Seamless Red Brass Pipe Standard Sizes Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 88-03 Seamless Copper Water Tube Tableau A-225 226 et 227
ASTM B 306-02 Copper Drainage Tube (DWV) Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2466-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 40 Tableau A-225 226 et 227
ASTM D 2467-06 Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Plastic Pipe Fittings Schedule 80 Tableau A-225 226 et 227
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
43
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi ASTM D 3138-04 Solvent Cements for Transition Joints Between Acrylonitrile-
Butadiene-Styrene (ABS) and Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Non-Pressure Piping Components
A-22510 agrave 22512
ASTM F 628-08 Acrylonitrile-Butadiene-Styrene (ABS) Schedule 40 Plastic Drain Waste and Vent Pipe with a Cellular Core
Tableau A-225 226 et 227
ASTM F 714-08 Polyethylene (PE) Plastic Pipe (SDR-PR) Based on Outside Diameter
Tableau A-225 226 et 227
AWWA M14-2004 Recommended Practice for Backflow Prevention and Cross-Connection Control
A-2624 2)
AWWA ANSIAWWA-C151A2151-2002
Ductile-Iron Pipe Centrifugally Cast for Water Tableau A-225 226 et 227
CCCBPI CNRC 53301F Code national du bacirctiment ndash Canada 2010 Tableau A-225 226 et 227 A-2410 A-24104 1)
CSA A601-M1976 Tuyaux en gregraves vitrifieacute Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2571-03 Ponceaux circulaires en beacuteton non-armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-A2572-03 Ponceaux circulaires en beacuteton armeacute collecteurs deaux pluviales eacutegouts et raccords
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B6441-07 Dispositifs antirefoulement agrave pression reacuteduite pour les systegravemes de protection incendie (DArPRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6451-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue et robinets pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CRI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B6461-07 Dispositifs antirefoulement agrave deux clapets de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr2CI)
Tableau A-2624 2)
CSA CANCSA-B649-07 Dispositif antirefoulement agrave un clapet de retenue pour les systegravemes de protection incendie (DAr1CI)
Tableau A-2624 2)
CSA B64101-07 Entretien et mise agrave lessai agrave pied doeuvre des dispositifs antirefoulement
A-2621 3)
CSA B70-06 Tuyaux et raccords deacutevacuation deaux useacutees en fonte et meacutethodes de raccordement
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA-B1253-05 Accessoires de robinetterie sanitaire A-26111 1) CSA CANCSA-B1271-99 Tuyaux et raccords deacutevacuation deacutegout et de ventilation en
amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
CSA B1272-M1977 Eacuteleacutements des canalisations deacutegout de bacirctiment en amiante-ciment
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1371-05 Tuyaux tubes et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour conduites drsquoeau froide sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1372-05 Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) mouleacutes par injection et munis de bagues drsquoeacutetancheacuteiteacute pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1373-05 Tuyaux rigides et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1375-05 Tubes et raccords en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-2257 1)
CSA CANCSA B1376-05 Tuyaux tubes et raccords en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC) pour conduites drsquoeau chaude et drsquoeau froide
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1379-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene-aluminium- Tableau A-225
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
44
Organisme Deacutesignation(1) Titre(2) Renvoi polyeacutethylegravene (PE-AL-PE) 226 et 227
A-22513 1) CSA CANCSA B13710-05 Tuyauterie sous pression en composite polyeacutethylegravene reacuteticuleacute-
aluminium-polyeacutethylegravene reacuteticuleacute (PEX-AL-PEX) Tableau A-225 226 et 227 A-22514 1)
CSA CANCSA B13711-05 Tuyaux et raccords en polypropylegravene (PP-R) pour conduites sous pression
Tableau A-225 226 et 227 A-22515 1)
CSA CANCSA B1811-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1812-06 Tuyaux drsquoeacutevacuation et de ventilation et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) et en poly(chlorure de vinyle) chloreacute (PVC-C)
Tableau A-225 226 et 227 A-22510 agrave 22512
CSA CANCSA B1813-06 Reacuteseaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefine et en poly(fluorure de vinylidegravene) (PVDF) pour les laboratoires
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1821-06 Tuyaux deacutevacuation et deacutegout et raccords en plastique Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1822-06 Tuyaux drsquoeacutegout et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC) de type PSM
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1824-06 Tuyaux drsquoeacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en poly(chlorure de vinyle) (PVC)
Tableau A-225 226 et 227
CSA CANCSA B1826-06 Tuyaux deacutegout agrave paroi profileacutee et raccords en polyeacutethylegravene (PE) pour eacutegouts eacutetanches
Tableau A-225 226 et 227
CSA CSA-B481 seacuterie 07 Seacuteparateurs de graisses A-2443 1) CSA CANCSA G401-01 Tuyaux en tocircle onduleacutee Tableau A-225
226 et 227 McGraw-Hill
2006 International Plumbing Codes Handbook A-263
NIST Building Materials and Structures Report BMS-79 1941
Water-Distributing Systems for Buildings A-263
ONGC CANCGSB-341-94 Tuyau en amiante-ciment pour canalisations sous pression Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-349-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3422-94 Tuyau de drainage en amiante-ciment Tableau A-225 226 et 227
ONGC CANCGSB-3423-94 Tuyau deacutegout en amiante-ciment pour branchement de bacirctiment Tableau A-225 226 et 227
(1) Certains documents peuvent avoir eacuteteacute confirmeacutes ou approuveacutes de nouveau Veuillez communiquer avec lrsquoorganisme en cause pour obtenir lrsquoinformation agrave jour (2) Certains titres ont eacuteteacute abreacutegeacutes afin drsquoeacuteviter de reacutepeacuteter des termes superflus
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
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Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
Tableau A-225 226 et 227
Utilisation des tuyaux et raccords
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutevacuation en amiante-ciment DWV
Type I cateacutegorie 3000 8 agrave 24 po de diamegravetre
CANCGSB-3422 OU CANCSA-
B1271
2251 1) P P P P P I I I I
Type II cateacutegorie 4000 3 agrave 24 po de diamegravetre
2251 1) P P P P P I I I I
Tuyau drsquoeacutegout en amiante-ciment (non sous pression)
Cateacutegories 1500 2400 3000 4 5 ou 6 po de diamegravetre
CANCGSB-3423 OU CSA-
B1272-M
2251 2) I P P I P I I I I
Cateacutegories 1500 2400 3300 4000 5000 6000 7000 8 agrave 422 po de diamegravetre
CANCGSB-349 2251 2) I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en amiante-ciment
Cateacutegorie 100 lbpoii
CANCGSB-341
2252 I I I I I I I P(2) P(2)
Cateacutegorie 150 lbpo2
Cateacutegorie 200 lbpo2
Tuyau drsquoeacutegout en beacuteton
Seacuterie de normes CSA-A257
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
46
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Beacuteton
CANCSA-
A2571
2253
I
P(3)
P
I
I
I
I
I
I
Beacuteton armeacute
CANCSA-A2572
2253 I P(3) P I I I I I I
Tuyau en gregraves vitrifieacute
CSA-A601-M 2254 I P P I P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en polyeacutethylegravene
Seacuterie 160 diamegravetres de tube avec raccord agrave compression
CANCSA-B1371
2255 I I I I I I I P(4) P(4)
Seacuterie 50 75 100 et 125
2255 I I I I I I I I I
Raccord en polychlorure de vinyle (PVC)
CANCSA-B1372
2258 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle (PVC)
DR ou SDR 14 17 18 21 25 et 26
CANCSA-B1373
2258 I I I I I I P P(7) P(7)
Seacuterie 40 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 2frac12 po inclusivement
Seacuterie 80 pour des diamegravetres allant de frac12 po agrave 6 po inclusivement
Raccords en PVC Seacuterie 40
ASTM D 2466 2258 2) I I I I I I P(5)(6) I I
Raccords en PVC Seacuterie 80
ASTM D 2467 2258 2) I I I I I I P(5)(6) P P
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
52
A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
47
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tube sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-
B1375
2257
I
I
I
I
I
P(5)(6)
P(5)(6)
P
P
Tuyau drsquoalimentation en polychlorure de vinyle chloreacute (CPVC)
CANCSA-B1376
2259 I I I I I P(5)(6)(8) P(5)(6)(8) P(8) P(8)
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene aluminium polyeacutethylegravene
CANCSA-B1379
22513 I I I I I I P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polyeacutethylegravene reacuteticuleacute aluminium polyeacutethylegravene reacuteticuleacute
CANCSA-B13710
22514 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau sous pression en polypropylegravene
CANCSA-B13711
22515 I I I I I P(5)(6) P(5)(6) P P
Tuyau drsquoeacutegout en plastique PS ge 320 kPa
CANCSA-B1821
22510 I P P I I I I I I
Tuyau en acrylonitrile-butadiegravene-styregravene (ABS) DWV
CANCSA-B1811
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau DWV en ABS agrave acircme alveacuteoleacutee nomenclature 40
ASTM-F 628 22510 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polychlorure de vinyle (PVC) DWV
CANCSA-B1812
22510 22511
P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau en polyeacutethylegravene (PE) (SDR-PR) selon le diamegravetre externe
ASTM F 714 2256 1) I P P I P I I I I
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
48
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyau drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-
B1824
22510 1)f)
I
P
P
I
P
I
I
I
I
Tuyau drsquoeacutegout en polyeacutethylegravene profileacute PS ge 320 kPa
CANCSA-B1826
22510 1)g) I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutegout en polychlorure de vinyle (PVC) type PSM le SDR 35
CANCSA-B1822
22510 I P P I P I I I I
Tuyaux drsquoeacutevacuation en polyoleacutefines pour laboratoires
CANCSA-B1813
2281 P(5)(6) P P P(5)(6) P I I I I
Tuyau drsquoeacutevacuation en fonte
CSA-B70 2261 P P P P P I I I I
Tuyau drsquoalimentation en fonte
ANSIAWWA- C151A2151
2264 P P P P P P P P P
Raccords fileteacutes en fonte ASME-B164 ASME-B163
2265 2266
I I
I I
I I
I I
I I
P P
P P
P P
P P
Tuyau en acier galvaniseacute soudeacute ou sans soudure
ASTM A 53A 53 M
2267 P I I P I I I I I
Tuyau en tocircle onduleacutee drsquoacier galvaniseacute
CANCSA-G401
2268
I
I P(10) I I I I I I
Tuyau en tocircle(11)
- 2269 I I I I I I I I I
Tuyau en cuivre et en laiton
ASTM B 42 ASTM B 43
2271 2271
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
P P
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
50
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
49
Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Raccords fileteacutes en laiton ou en bronze de tuyau drsquoalimentation en eau
ASME-B1615 2273
I I I I I P P P P
Tube en cuivre
Types K et L eacutecrouis rigides
ASTM B 88 2274 P P P P P P P I I
Types K et L eacutecrouis flexibles
ASTM B 88 2274 I I I I I P P P P
Type M eacutecroui rigide
ASTM B 88 2274 P I I P I P P I I
Type M eacutecroui flexible
ASTM B 88 2274 I I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B 306 2274 P(12) I I P(12) I I I I I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoeacutevacuation
ASME B1623 ASME B1629
2275 P P P P P I
I
I
I
Raccords agrave souder pour reacuteseau drsquoalimentation en eau
ASME B1618 ASME B1622
2276 I
I
I
P P P P P P
Tuyau drsquoeacutevacuation en plomb
- 2278 P(5)(6) P I P(5)(6) P I I I I
Tuyaux en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM A 312A 312M
ASTM A 778
22610 1) I I I I I P P P P
Raccors en acier inoxydable Type 304 304L 316 ou 316L
ASTM B1611 22610 2) I I I I I P P P P
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 304
ASME A11231 22610 3) P I I P I I I I I
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Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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Utilisation des tuyaux et raccords(i) Reacuteseau drsquoeacutevacuation des eaux
useacutees Reacuteseau de ventilation Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable
Non enterreacute Enterreacute Type de tuyau et raccord Norme Renvoi au
CNP Non enterreacute dans le
bacirctiment
Enterreacute dans le
bacirctiment
Bran- chement drsquoeacutegout
Non enterreacute Enterreacute Eau
chaude Eau
froide Sous le bacirctiment
Hors du bacirctiment
Tuyaux et raccords en acier inoxydable Type 316L
ASME A11231 22610 3) P P P P P I I I I
I = Interdit P = Permis
(1) Lorsque des tuyaux traversent des coupe-feu lrsquointeacutegriteacute des coupe-feu doit ecirctre preacuteserveacutee (2) Eau froide seulement (3) Les joints doivent comporter une garniture (4) Permis seulement pour un branchement drsquoeau geacuteneacuteral (5) La tuyauterie combustible drsquoune construction doit ecirctre conforme au paragraphe 31516 1) de la division B du CNB (6) La tuyauterie combustible qui traverse une seacuteparation coupe-feu doit ecirctre conforme aux articles 3191 91096 et 91097 de la division B du CNB (7) Interdit dans les reacuteseaux drsquoalimentation en eau chaude (8) Ne pas deacutepasser la tempeacuterature et la pression de calcul stipuleacutees au paragraphe 2259 2) (9) supprimeacute (10) Permis seulement dans un reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoeaux pluviales enterreacute (11) Permis seulement comme descente pluviale exteacuterieure (12) Interdit comme tuyau de vidange ou de ventilation au-dessous du niveau de deacutebordement drsquoun urinoir actionneacute pas un robinet de chasse
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
A-2267 3) Tuyaux en acier galvaniseacute Supprimeacute
A-22107 Controcircle de la tempeacuterature de lrsquoeau Lrsquoeau chaude produite par un chauffe‐eau doit ecirctre agrave une tempeacuterature minimale de 60 degC afin de preacutevenir le deacuteveloppement de bacteacuteries potentiellement mortelles Agrave cette tempeacuterature lrsquoeau brucircle la peau au deuxiegraveme degreacute en 1 agrave 5 secondes En conseacutequence lrsquoarticle 22107 preacutevoit lrsquoinstallation et lrsquoajustement de robinets de meacutelangeurs et de limiteurs pour fournir une tempeacuterature de sortie de lrsquoeau qui soit plus basse que celle produite par un chauffe‐eau La conformiteacute agrave cet article reacuteduit les risques drsquoeacutechaudures dans les douches et les baignoires qui sont les endroits ougrave surviennent les brucirclures graves ainsi que les risques de chocs thermiques pouvant survenir dans la douche et mener agrave des chutes Les enfants les personnes acircgeacutees et les personnes atteintes drsquoune incapaciteacute courent le plus grand risque drsquoeacutechaudures car ils ne peuvent pas toujours se soustraire rapidement agrave une situation pouvant conduire agrave des brucirclures Agrave 49 degC il faut pregraves de 10 minutes pour causer une brucirclure agrave un adulte en bonne santeacute alors qursquoune personne acircgeacutee subit des brucirclures en 2 minutes en raison notamment de sa peau plus mince et moins vasculariseacutee Pour ces personnes une tempeacuterature de 43 degC procure une protection plus adapteacutee contre les brucirclures car elles ne peuvent survenir qursquoapregraves plusieurs heures drsquoexposition Dans les reacutesidences priveacutees pour aicircneacutes et les eacutetablissements de soins lrsquoarticle 22107 preacutevoit que les robinets les meacutelangeurs et les limiteurs doivent ecirctre ajusteacutes pour fournir une tempeacuterature maximale de sortie de lrsquoeau agrave 43 degC Il interdit eacutegalement lrsquoinstallation de robinets agrave pression autoreacutegulariseacutee puisqursquoils sont sensibles aux fluctuations saisonniegraveres de la tempeacuterature de lrsquoeau froide et neacutecessitent quelques reacuteglages par anneacutee afin de ne pas exceacuteder la tempeacuterature prescrite Toutefois lrsquoarticle 22107 ne vise pas la tempeacuterature de lrsquoeau agrave la sortie drsquoautres appareils sanitaires tels que les lavabos les eacuteviers les bacs agrave laver ou les bidets pour lesquels il demeure un risque drsquoeacutechaudure
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
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- SECTION II
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- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
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A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Fig A-2421 2) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 4) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
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A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
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Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
53
A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees
Figure A-2421 5) Raccordements des tuyaux drsquoeacutevacuation drsquoeaux useacutees A-2421 6 et 7) Zones de pression produites par la mousse Les deacutetergents tregraves mousseux utiliseacutes dans les machines agrave laver produisent de la mousse qui tend agrave bloquer les reacuteseaux de ventilation et qui peut eacutegalement se reacutepandre dans les parties infeacuterieures du reacuteseau drsquoeacutevacuation drsquoun immeuble agrave plusieurs eacutetages Plus il y a de mouvement plus il y a de mousse Une solution permettant drsquoeacuteviter les zones de pression produites par la mousse serait de raccorder la colonne ougrave srsquoaccumule la mousse en aval des autres colonnes et augmenter le diamegravetre du collecteur principal drsquoallure horizontale pour accroicirctre la circulation drsquoair et drsquoeau Lrsquoutilisation de raccords agrave passage direct comme des raccords en Y permet de reacuteduire la formation de mousse Dans certains reacuteseaux on a corrigeacute le problegraveme en installant des clapets de retenue ou des clapets antiretour dans la tubulure de sortie des appareils sanitaires
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
54
Figure A-2421 6) et 7) Zones de pression produites par la mousse
55
A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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A-2437 Fosse de retenue
Figure A-2437 Fosse de retenue
A-2443 1) Seacuteparateurs de graisse Des seacuteparateurs de graisse peuvent ecirctre exigeacutes si on considegravere que les matiegraveres grasses les huiles ou les graisses peuvent nuire au reacuteseau drsquoeacutevacuation On peut trouver dans la norme CANCSA‐B481 des renseignements suppleacutementaires sur la taille le modegravele lʹemplacement lrsquoinstallation et lrsquoentretien des seacuteparateurs de graisses A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage Sans reacuteglementer lʹinstallation de la tuyauterie de drainage le CNP reacuteglemente cependant son raccordement agrave lʹinstallation de plomberie Cet article a pour objet lʹinstallation dʹun siphon entre la tuyauterie de drainage et le reacuteseau sanitaire dʹeacutevacuation Lʹinstallation du regard de nettoyage doit ecirctre conforme au paragraphe 2471 2)
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Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
56
Figure A-2453 1) Raccordement du reacuteseau de drainage A-2454 1) Supprimeacute A2455 1) Maintien de la garde drsquoeau Dans certaines conditions de diffeacuterentiel de pression des mesures speacuteciales sont neacutecessaires pour maintenir la garde dʹeau des siphons A-2455 2) Maintien de la garde drsquoeau des avaloirs de sol des logements Dans le cas des avaloirs de sol des logements il suffit drsquoy verser peacuteriodiquement de lrsquoeau pour eacuteviter le deacutesamorccedilage
57
A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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A-2464 6) Supprimeacute A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
Figure A-2482 1) Installation des appareils sanitaires des meubles icirclots
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A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
58
A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2493 3) Illustration drsquoun tuyau vertical
Figure A-2521-C Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)d)
59
Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
60
Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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Figure A-2521-E Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par leacutevier de cuisine ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
Figure A-2521-F Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)f) (1) La charge eacutevacueacutee par le lavabo ventileacute seacutepareacutement est comprise dans le calcul du diamegravetre du tuyau
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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Figure A-2521-L Exemple de ventilation interne deacutecrite agrave lrsquoalineacutea 2521 1)j) A-2552 Seacuteparateurs drsquohuile
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A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
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Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
61
A-26112 1) Chauffe-eau Lrsquoeau preacutesente dans un chauffe‐eau ou un reacuteseau de distribution agrave une tempeacuterature infeacuterieure agrave 60 degC peut permettre la prolifeacuteration de bacteacuteries du type Legionella Lrsquoeau chauffeacutee agrave une tempeacuterature eacutegale ou supeacuterieure agrave 60 degC reacuteduit la contamination par bacteacuteries du reacuteseau de distribution drsquoeau chaude A-2631 2) Reacuteseau drsquoalimentation en eau potable Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux On entend par petit bacirctiment commercial un bacirctiment dont lrsquousage fait partie des groupes A D E F2 ou F3 tel que deacutefini agrave la sous‐section 312 de la division B du CNB drsquoune hauteur drsquoau plus 3 eacutetages (tel que deacutefini dans le CNB) et drsquoune superficie drsquoau plus 600 m2
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
63
A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
64
Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
65
2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
66
ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
62
Tableau A-2631 2)A
Diamegravetre des tuyaux des reacuteseaux drsquoalimentation en eau selon le nombre de facteurs drsquoalimentation Meacutethode applicable aux petits bacirctiments commerciaux(1)
Longueur admissible maximale en m
12 18 24 30 46 61 76 91 122 152 183 213 244 274 305
Facteurs drsquoalimentation
Branchement drsquoeau
geacuteneacuteral en po
Reacuteseau de distribution
drsquoeau en po
Vitesse drsquoeacutecoulement en ms 30 24 15
Plage de pressions ndash 200 agrave 310 kPa
frac34 frac12 6 5 4 3 2 1 1 1 0 0 0 0 0 0 0 frac34 frac34 18 16 14 12 9 6 5 5 4 4 3 2 2 2 1 1 1 36 31 27 25 20 17 15 13 12 10 8 6 6 6 6
1frac12 1frac14 83 68 57 48 38 32 28 25 21 18 15 12 12 11 11
1frac12 1frac12 151 124 105 91 70 57 49 45 36 31 26 23 21 20 20 2 1frac12 151 151 132 110 80 64 53 46 38 32 27 23 21 20 20 2 2 359 329 292 265 217 185 164 147 124 96 70 61 57 54 51
2frac12 2frac12 445 418 390 370 330 300 280 265 240 220 198 175 158 143 133
Plage de pressions ndash 311 agrave 413 kPa
frac34 frac12 8 7 6 5 4 3 2 2 1 1 1 0 0 0 0
frac34 frac34 21 21 19 17 14 11 9 8 6 5 4 4 3 3 3 1 1 42 42 41 36 30 25 23 20 18 15 12 10 9 8 8
1frac12 1frac14 83 83 83 83 66 52 44 39 33 29 24 20 19 17 16 1frac12 1frac12 151 151 151 151 128 105 90 78 62 52 42 38 35 32 30 2 1frac12 151 151 151 151 150 117 98 84 67 55 42 38 35 32 30
2 2 359 359 359 359 359 318 280 250 205 165 142 123 110 102 94 2frac12 2frac12 611 611 610 580 535 500 470 440 400 365 335 315 285 267 250
Plage de pressions ndash plus de 413 kPa
frac34 frac12 8 8 7 6 5 4 3 3 2 1 1 1 1 1 0 frac34 frac34 21 21 21 21 17 13 11 10 8 7 6 6 5 4 4
1 1 42 42 42 42 38 32 29 26 22 18 14 13 12 12 11 1frac12 1frac14 83 83 83 83 83 74 62 54 43 34 26 25 23 22 21 1frac12 1frac12 151 151 151 151 151 151 130 113 88 73 51 51 46 43 40 2 1frac12 151 151 151 151 151 151 142 122 98 82 64 51 46 43 40 2 2 359 359 359 359 359 359 359 340 288 245 204 172 153 141 129
2frac12 2frac12 611 611 611 611 611 611 610 570 510 460 430 404 380 356 329
(1) Une meacutethode de calcul deacutetailleacutee doit ecirctre employeacutee dans le cas drsquoun reacuteseau dont les valeurs exceacutedent les facteurs drsquoalimentation fournis dans le preacutesent tableau
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
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- SECTION II
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- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
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A-2741 Conception des reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable Au Canada on srsquointeacuteresse de plus en plus au remplacement des sources drsquoeau potable par des sources drsquoeau non potable pour des fins preacutecises telles que le W‐C Lrsquoarticle 2741 srsquoapplique aux reacuteseaux drsquoalimentation en eau non potable peu importe lrsquoorigine de lrsquoeau Lrsquoeau non potable doit satisfaire aux normes applicables sur la qualiteacute de lrsquoeau eacutetablies par lrsquoautoriteacute compeacutetente
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
-
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Division C ndash Partie 2 2211 Exigences administratives Supprimeacute 222 Plans et devis
2221 Exigences 1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie ne peut
commencer des travaux de construction drsquoune installation de plomberie auxquels le Chapitre III du Code de construction srsquoapplique sans que ces travaux nrsquoaient fait lrsquoobjet de plans et devis lorsque la charge hydraulique totale agrave installer deacutepasse un facteur dʹeacutevacuation de 180
2) Lorsqursquoils sont requis les plans et devis doivent ecirctre disponibles sur le chantier
2222 Contenu
1) Les plans doivent ecirctre faits agrave lʹeacutechelle et comprendre a) en plan lʹemplacement et la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation et
des regards de nettoyage lʹemplacement des appareils sanitaires ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
b) en eacuteleacutevation lʹemplacement des appareils sanitaires et des siphons la dimension des tuyaux dʹeacutevacuation des descentes pluviales des colonnes de chute des colonnes de ventilation primaire et les colonnes de ventilation secondaire ainsi que le reacuteseau de distribution dʹeau
c) le raccordement du tuyau de drainage srsquoil peacutenegravetre le bacirctiment 223 Approbation de mateacuteriaux
2231 Mateacuteriaux appareils et eacutequipements utiliseacutes dans une installation de plomberie
1) Dans une installation de plomberie seuls peuvent ecirctre utiliseacutes des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements certifieacutes ou approuveacutes par lrsquoun des organismes suivants a) lrsquoAssociation canadienne du gaz (ACG) b) le Bureau de normalisation du Queacutebec (BNQ) c) CSA International (CSA)
d) IAPMO Research and Testing Inc (UPC) e) les Laboratoires des assureurs du Canada (ULC) f) NSF International (NSF) g) lrsquoOffice des normes geacuteneacuterales du Canada (ONGC) h) Quality Auditing Institute (QAI) i) les Services drsquoessais Intertek AN Lteacutee (ETL) j) Underwriters Laboratories Inc (UL) k) Water Quality Association (WQA)
l) tout autre organisme accreacutediteacute par le Conseil canadien des normes comme organisme de certification dans le domaine de la plomberie et qui a aviseacute la Reacutegie de son accreacuteditation
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
-
- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
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2232 Vente et location
1) Il est interdit de vendre ou de louer des mateacuteriaux des appareils ou des eacutequipements destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes dans une installation de plomberie qui nrsquoont pas eacuteteacute certifieacutes ou approuveacutes par un organisme mentionneacute au paragraphe 2231 1)
224 Deacuteclaration de travaux 2241 Domaine drsquoapplication
1) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit deacuteclarer agrave la Reacutegie du bacirctiment du Queacutebec les travaux de construction qursquoil a exeacutecuteacutes et auxquels srsquoapplique le Chapitre III du Code de construction si ces travaux se rapportent agrave une nouvelle installation de plomberie ou neacutecessitent un remplacement de chauffe‐eau ou de tuyauterie
2242 Modaliteacutes de transmission
1) La deacuteclaration exigeacutee agrave lrsquoarticle 2241 doit ecirctre transmise agrave la Reacutegie au plus tard le vingtiegraveme jour du mois qui suit la date du deacutebut des travaux 2243 Forme
1) La deacuteclaration de travaux est faite sur le formulaire fourni agrave cette fin par la Reacutegie ou sur tout autre document reacutedigeacute agrave cette fin 2244 Contenu
1) La deacuteclaration doit contenir les renseignements suivants a) lrsquoadresse du lieu des travaux
b) le nom lrsquoadresse et le numeacutero de teacuteleacutephone de la personne pour qui ces travaux sont exeacutecuteacutes
c) le nom lrsquoadresse le numeacutero de teacuteleacutephone et le numeacutero de licence de lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie le cas eacutecheacuteant
d) les dates preacutevues du deacutebut et de la fin des travaux de construction e) la nature et le genre de travaux f) lrsquousage du bacirctiment ou de lrsquoeacutequipement destineacute agrave lrsquousage du public
ainsi que le nombre drsquoeacutetages existants et projeteacutes de ce bacirctiment g) le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau agrave installer
225 Frais exigibles 2251 Deacutetermination
1) Les frais suivants doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie par lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie lors de la deacuteclaration des travaux de construction relatifs aux installations de plomberie pour lesquels une deacuteclaration est exigeacutee en vertu de lrsquoarticle 2241
a) 14193 $ srsquoil srsquoagit drsquoune nouvelle maison unifamiliale isoleacutee jumeleacutee ou en rangeacutee
b) 8591 $ par uniteacute de logement autre que celle viseacutee agrave lrsquoalineacutea a) srsquoil srsquoagit de la construction drsquoun nouveau bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
-
- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
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- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
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ou de la transformation drsquoun bacirctiment drsquoune autre nature en bacirctiment destineacute agrave lrsquohabitation quel que soit le nombre drsquoappareils sanitaires et de chauffe‐eau
c) srsquoil srsquoagit de travaux autres que ceux viseacutes aux alineacuteas a) et b) i) 1139 $ pour chaque appareil ou chauffe‐eau si ces travaux en
visent plus drsquoun ii) 1954 $ si ces travaux ne visent qursquoun seul ou aucun appareil ou
chauffe‐eau 2) Lrsquoentrepreneur ou le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie pour lrsquoinspection drsquoune installation de plomberie effectueacutee agrave la suite de la deacutelivrance drsquoun avis de correction preacutevu agrave lrsquoarticle 122 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11) des frais drsquoinspection deacutetermineacutes comme suit a) 9586 $ pour la premiegravere heure ou fraction de celle‐ci b) la moitieacute du tarif horaire eacutetabli en a) pour chaque demi‐heure ou
fraction de celle‐ci additionnelle agrave la premiegravere heure 3) Le constructeur‐proprieacutetaire en plomberie doit payer agrave la Reacutegie des
frais drsquoinspection correspondant aux montants deacutetermineacutes conformeacutement aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) pour lrsquoinspection de son installation de plomberie
4) Pour lrsquoapprobation drsquoun mateacuteriau drsquoun appareil ou drsquoun eacutequipement de plomberie qui ne peut ecirctre certifieacute ou approuveacute par lrsquoun des organismes mentionneacutes agrave lrsquoarticle 2231 des frais drsquoapprobation correspondant aux montants eacutetablis aux alineacuteas a) et b) du paragraphe 2) doivent ecirctre payeacutes agrave la Reacutegie
2252 Transmission
1) Les frais exigibles en vertu du paragraphe 2251 1) doivent ecirctre transmis avec la deacuteclaration de travaux exigeacutee par lrsquoarticle 2241
2) Les frais exigibles en vertu des paragraphes 2251 2) 3) et 4) doivent ecirctre payeacutes au plus tard 30 jours apregraves la date de la facturation
231 Approbation des solutions de rechange 2311 Conditions drsquoapprobation
1) Les solutions de rechange proposeacutees doivent ecirctre approuveacutees par la Reacutegie selon les conditions qursquoelle deacutetermine en application de lrsquoarticle 127 de la Loi sur le bacirctiment (chapitre B‐11)
Annexe A Notes explicatives Supprimeacute A-231 Documentation sur les solutions de rechange Supprimeacute
- CHAPITRE III
-
- PLOMBERIE
- SECTION I
- INTERPREacuteTATION
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- SECTION II
-
- APPLICATION DU CODE NATIONAL DE LA PLOMBERIE
- SECTION III
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- SECTION IV
- DISPOSITION PEacuteNALE
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