le guide du responsable de la sécurité 2006

5/25/2018 Le Guide Du Responsable de La S curit 2006

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Le guide

du responsablede la scurit

CNPP ENTREPRISE - Dcembre 2006

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Code de la proprit intellectuelle.Le Code de la proprit intellectuelle nautorise, aux termes des alinas 2 et 3 de larticleL.122-5, dune part que les copies ou reproductions strictement rserves lusage privet, dautre part, que le analyses et les courtes citations dans un but dexemple etdillustration.

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PARTIE 1SALARIS ET RISQUES DACCIDENT


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Partie 1 - Salaris et risques daccident

1 LES PRINCIPES GNRAUX EN MATIRE DE SCURITDANS L'ENTREPRISE

1.1 Les entreprises assujetties et les sources du droit

1.2 Les lments viss par la rglementation en matire de scurit

1.3 La mission du chef dtablissement

2 LES MESURES DE SCURIT RELATIVES AUX QUIPEMENTS

2.1 Les quipements de travail

2.2 Les machines

2.3 Les quipements de travail faisant lobjet de rgles particulires2.3.1 Les quipements et accessoires de levage2.3.2 Formation2.3.3 Les ascenseurs et ascenseurs de charge2.3.4 Les quipements sous pression

2.4 Les quipements de protection individuelle (EPI)2.4.1 Les trois catgories d'EPI

2.4.2 Le choix des EPI2.4.3 L'utilisation des EPI2.4.4 La fiche de poste2.4.5 Les risques lis aux interventions en hauteur2.4.6 Le risque lectrique2.4.7 Travail sur cran2.4.8 Le risque amiante2.4.9 Le bruit

3 LES INTERLOCUTEURS EN MATIRE DE SANT ET DE SCURITAU TRAVAIL

3.1 Le responsable scurit

3.2 Le CHSCT

3.3 L'inspection du travail

3.4 La CRAM

3.5 Le mdecin du travail


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Partie 1 - Salaris et risques daccidents

4 L'VALUATION DES RISQUES

4.1 Gnralits4.1.1 Quelques dfinitions sur lvaluation des risques

4.1.2 Pourquoi procder une valuation des risques ?4.1.3 Qui doit procder lvaluation des risques ?4.1.4 Comment procder lvaluation des risques ?4.1.5 La rglementation

4.2 Lanalyse prliminaire de risques (APR)4.2.1 Dfinition4.2.2 Objectif4.2.3 Dans quel contexte ?4.2.4 Droulement de lanalyse

4.3 Lanalyse des modes de dfaillances, de leurs effets et de leur

criticit (AMDEC)4.3.1 Dfinition4.3.2 Objectifs4.3.3 Dans quel contexte ?4.3.4 Droulement de lanalyse

42 La mthode HAZOP4.4.1 Dfinition4.4.2 Objectif4.4.3 Contexte4.4.4 Principes4.4.5 Droulement de lanalyse

4.5 Les arbres de dfaillances4.5.1 Dfinition4.5.2 Objectifs4.5.3 Contexte4.5.4 Principes4.5.5 Droulement de lanalyse

4.6 La mthode DIDERO4.6.1 Le dcoupage en units de travail4.6.2 Le dcoupage en oprations ou tches ralises4.6.3 Lidentification des sources de danger

4.6.4 Lvaluation des risques4.6.5 La hirarchisation des risques4.6.6 Le seuil de significativit de la mthode DIDERO

4.7 La scurit au travail : de la mthodologie la pratique

4.8 Llaboration du document unique relatif lvaluationdes risques professionnels

4.8.1 L valuation des risques et la situation relle4.8.2 Qui est concern par la rglementation gnrale ?4.8.3 Points de repre : la directive-cadre et sa transposition en droit franais4.8.4 Le dcret du 5 novembre 2001: lments juridiques4.8.5 La circulaire du 18 avril 20024.8.6 Aide la rdaction du document unique relatif lvaluation des risques professionnels4.8.7 Quelle est ltendue de cette obligation ?


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4.8.8 Modle de document unique dvaluation des risques professionnels4.8.9 La fiche dvaluation des risques professionnels dans les PMI4.8.10 Modle de fiche pour un poste de travail4.8.11 Modle de plan dactions

4.9 Check-list des points-clefs pour lvaluation et la prvention desrisques

4.9.1 clairage4.9.2 Prvention des risques dus au bruit4.9.3 Ambiance thermique4.9.4 Substances dangereuses4.9.5 Risques cancrognes4.9.6 Aration - Ventilation4.9.7 Machines, engins mobiles, engins de levage4.9.8 Manutention manuelle4.9.9 Circulation4.9.10 crans de visualisation4.9.11 Ergonomie du poste de travail

4.9.12 Amnagement des locaux de travail4.9.13 Incendie - explosion4.9.14 lectricit4.9.15 Risques lis au recours des entreprises extrieures4.9.16 Opration de maintenance


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1 LES PRINCIPES GNRAUX EN MATIREDE SCURIT DANS L'ENTREPRISE

1.1 Les entreprises assujetties et les sources du droitLes rgles en matire dhygine, de scurit et de conditions de travail dans les entreprisesvisent essentiellement protger les travailleurs contre les risques auxquels ils sont expossdurant ou loccasion de leur travail.

Elles sappliquent aux : tablissements industriels, commerciaux et agricoles ; offices publics ou ministriels, professions librales, socits civiles, syndicats

professionnels, associations et groupements ; tablissements hospitaliers publics et tablissements de soins privs ;

entreprises de transport (en dehors de toute rglementation particulire) ; EPIC ou tablissements mixtes lorsquils emploient du personnel dans les conditions du

droit priv.

En revanche, elles ne sappliquent pas aux : mines et carrires ; entreprises de transport (par fer, par route, par air et par eau) assujetties une

rglementation particulire.Toutefois, certaines dispositions peuvent leur tre rendues applicables.Ces rgles sont inscrites au titre III du livre II du Code du travail et dans les textes noncodifis pris pour son application :

les principes gnraux sont fixs par les lois (articles L.230-1 L.236-13) ; les principales modalits techniques sont fixes par les dcrets (articles R. 231-12

R.238-56 pour les dcrets en Conseil dtat, et articles D pour les dcrets simples) ; plusieurs dcrets, arrts et circulaires prcisent certaines dispositions du Code. Tel est

le cas, par exemple, pour les installations lectriques (dcret 88-1056 du 14 novembre1988) ou le btiment et les travaux publics (dcret 65-48 du 8 janvier 1965).

Lharmonisation europenne a entran de nombreuses modifications du Code du travail parla transposition en droit franais de directives, par exemple : la directive cadre relative la mise en uvre de mesures visant promouvoir

lamlioration de la scurit et de la sant des travailleurs au travail, CEE n89-391 du

12 juin 1989 ; les directives du 30 novembre 1989 (CEE n 89-654, n89-655, n89-656) concernant

les prescriptions minimales de scurit et de sant pour les lieux de travail et pourlutilisation des quipements de travail.

Dautres rgles sajoutent ce dispositif, telles que : les dispositions gnrales de prvention et les recommandations dictes par les

caisses rgionales dassurance maladie ; les normes rendues obligatoires par arrts ministriels ; les conventions collectives ; les rglements intrieurs des entreprises.


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1.2 Les lments viss par la rglementationen matire de scurit

Le principe de base est que toutes les mesures ncessaires doivent tre prises pour

assurer la scurit et protger la sant des travailleurs, y compris les travailleurstemporaires. Ce principe sapplique tant en ce qui concerne lamnagement des locaux,que lorganisation du travail, le choix des quipements et des procds, la formation dupersonnel, la prise en compte de lvolution des techniques, etc.

Des prcisions sont apportes sur certains points particuliers comme : la prvention des risques chimique, biologique ; la manutention des charges ; la signalisation des zones dangereuses, les rgles de circulation ; laration, lclairage, la prvention des risques dus aux bruits ; la prvention des incendies, lvacuation ;

lutilisation des quipements de travail et des quipements de protection individuelle ; lintervention dentreprises extrieures ; les oprations de btiment ou de gnie civil ;

Cependant, toutes les situations ne font pas lobjet de dispositions spcifiques. Le chefdtablissement se doit de prvenir aussi les risques non explicits dans les rglements.

1.3 La mission du chef dtablissementLa mission du chef dtablissement se caractrise principalement par lamlioration desconditions de scurit et de travail sur le site et leur maintien.

Les principes de prvention fixs larticle L 230-2 du Code du Travail fournissent auchef dtablissement le canevas des dmarches quil doit accomplir pour assurer lascurit des personnes sur les lieux de travail et au cours du travail.

Ces mesures comprennent : des actions de prvention des risques professionnels ; des actions dinformation et de formation ; la mise en place dune organisation et de moyens adapts ; ladaptation des mesures de prvention pour tenir compte du changement de

circonstances et tendre lamlioration des situations existantes ;

la coopration entre les employeurs lorsque plusieurs sont prsents dans un mme lieude travail.

Les principes suivants doivent guider en permanence laction du chef dtablissement : viter les risques ; valuer les risques qui ne peuvent pas tre vits ; combattre les risques la source ; adapter le travail lhomme ; tenir compte de ltat dvolution de la technique ; remplacer ce qui est dangereux par ce qui nest pas dangereux ou par ce qui est moins

dangereux ; planifier la prvention en y intgrant, dans un ensemble cohrent, la technique,

lorganisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et linfluencedes facteurs ambiants ;


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prendre les mesures de protection collective en leur donnant la priorit sur les mesuresde protection individuelles ;

donner les instructions appropries aux travailleurs.

Enfin, le chef dtablissement doit, lorsquil confie des tches un travailleur, prendre

en considration les capacits de lintress mettre en uvre les prcautionsncessaires pour la scurit et la sant.

En outre, compte tenu de la nature des activits de ltablissement, le chefdtablissement doit : valuer les risques pour la scurit et la sant des travailleurs, y compris dans le choixdes procds de fabrication, des quipements de travail,des substances ou prparations chimiques, dans lamnagement ou le ramnagementdes lieux de travail ou des installations et dans la dfinition des postes de travail ; lasuite de cette valuation et en tant que de besoin, les actions de prvention ainsi que lesmthodes de travail et de production mises en uvre par lemployeur doivent garantir un

meilleur niveau de protection de la scurit et de la sant des travailleurs et tre intgresdans lensemble des activits de ltablissement et tous les niveaux de lencadrement.

Le dcret 2001-1016 du 5 novembre 2001, pris en application de larticle, L 230-2 imposeque les rsultats de lvaluation des risques soienttranscrits dans un document unique, mis jour rgulirement et au moins une fois par an.Cette valuation comporte un inventaire des risques identifis dans chaque unit de travail delentreprise ou de ltablissement.


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2 LES MESURES DE SCURITRELATIVES AUX QUIPEMENTS

2.1 Les quipements de travailSur les sites, certains quipements font courir leurs utilisateurs des risques mcaniques(par entranement, chute, projections, coupures, crasements) mais galement desrisques lectriques, dincendie, dintoxication, de brluresIl nest pas exig que tous les quipements en service atteignent un niveau similaire celui dun matriel neuf sur lequel la scurit a t intgre ds lorigine.

Toutefois, il sagit de mettre en place des moyens de protection rapports et deffectuerles modifications ncessaires pour rduire, voire supprimer, les principaux risques. Les obligations gnrales de scurit des quipements de travail sont dfinies au

paragraphe I de larticle L.233-5 du Code du travail qui stipule que les machines,

appareils, outils, engins, matriels et installations ci-aprs dsigns par les termesdquipements de travail [...] doivent tre conus et construits de faon que leur miseen place, leur utilisation, leur rglage, leur maintenance, dans des conditionsconformes leur destination, nexposent pas les personnes un risque datteinte leurscurit ou leur sant .

Sont galement viss les protecteurs et dispositifs de protection.

Les quipements soumis ces obligations de conformit sont dfinis larticle R.233-83. Il sagit des catgories suivantes : machines ; tracteurs agricoles et forestiers roues ;

accessoires de levage ; composants daccessoires de levage ; chanes, cbles et sangles de levage ; appareils de radiographie industrielle ; cabines de peinture ; lectrificateurs de cltures.

En sont exclus les quipements numrs larticle R.233-83-1, entre autres : les machines mues par la force humaine autres que celles utilises pour le levage de charges ; les machines qui exposent davantage aux risques dorigine lectrique quaux risques

mcaniques ;

certains moyens de transport ; les ascenseurs,qui sont soumis des rglementations particulires.Les prescriptions techniques auxquelles doivent satisfaire les quipements de travail enservice dans les entreprises ou vendus doccasion sont fixes au chapitre 3 du titre 3 dulivre 2 du Code du travail.

2.2 Les machinesLe Code du travail donne la dfinition suivante : Une machine est un ensemble de pices oudorganes lis entre eux dont au moins un est mobile et, le cas chant, dactionneurs, decircuits de commande et de puissance runis de faon solidaire en vue dune applicationdfinie telle que notamment la transformation, le traitement ou le conditionnement dematriaux et le dplacement de charges avec ou sans changement de niveau.Sont galement considrs comme machines : certains vhicules et leurs remorques.


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Prcautions particulires

Avant lachat de toute machine, il est ncessaire que le chef dtablissement sassureque celle-ci a bien fait lobjet de la procdure de certification de conformit applicable sa catgorie.

Cette procdure sapplique galement aux composants de scurit. Cette conformit estmatrialise par le marquage CE.

Lorsque les quipements comportent des lments mobiles prsentant des risques decontact mcanique et que ceux-ci ne peuvent tre rendus inaccessibles, des protecteursou dispositifs de protection doivent tre rapports.Ces dispositifs, appels composants de scurit, sont galement viss par lesobligations dfinies au I de larticle L.233-5 et soumis une procdure de certificationde conformit.

Selon la dfinition donne larticle R.233.83 -2, on entend par composant descurit un composant destin assurer, par son utilisation, une fonction de scurit et

dont la dfaillance ou le mauvais fonctionnement mettrait en cause la scurit ou lasant des personnes exposes, ou mettrait en pril une fonction de scurit de lamachine.Les composants de scurit sont mis isolment sur le march en vue de leur installationsur une machine maintenue en service ou sur une machine doccasion.

Parmi les composants de scurit, on compte notamment:les dispositifs darrt durgence ; les protecteurs ; les dispositifs de protection ; les ceintures de scurit ou dispositifs quivalents ; les structures de protection contre le retournement ; les structures de protection contre les chutes dobjet ; les dispositifs de contrle et charge ; les dispositifs homme mort ; les dispositifs lectrosensibles conus pour la dtection des personnes, notamment

barrages immatriels, tapis sensibles, dtecteurs lectromagntiques ; les blocs logiques assurant des fonctions de scurit pour commandes bimanuelles, les crans mobiles automatiques pour la protection de certaines machines (presses,

machines de moulage).

En matire de rgles techniques et dattestation de conformit, la rglementation distingue lesmatriels neufs ou considrs comme neufs et ceux doccasion :

DfinitionMatriel neuf ou considr comme neuf Matriel d'occasion

Est considr comme mis pour lapremire fois sur le march, ou ltatneuf , tout quipement de travail oumoyen de protection nayant pas teffectivement utilis dans un tat membrede lUnion Europenne.

Est considr comme doccasion toutquipement de travail ou moyen deprotection ayant dj effectivement tutilis dans lUnion Europenne.


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lments vrifier lors de l'acquisition d'une machineMatriel neuf Matriel doccasion

Le matriel neuf doit comporter lemarquage de conformit CE et treaccompagn de :

- la dclaration CE de conformit ;

- la documentation technique relativeaux moyens mis en uvre pourassurer la conformit de lquipementde travail ou du moyen de protectionaux rgles techniques applicables.

- Le vendeur doit remettre au preneurun certificat de conformit parlequel il atteste que lquipement de

travail ou le moyen de protectionconcern est conforme aux rglestechniques qui lui sont applicables(soit les mmes que pour unmatriel neuf, soit des rglesprcisant les modifications apporter, soit les rgles qui taientapplicables au moment de leur misesur le march, conformment lobligation de maintien en tat deconformit laquelle ils sontsoumis).

- Une mesure complmentaire decontrle, opre par un organismeagr, peut tre demande parlinspection du travail.

Formation

Le chef dtablissement doit sassurer que les salaris affects des tches comportant,pour tout ou partie, lemploi de machines (y compris leur maintenance) ont reu uneformation la scurit les informant des risques auxquels ils sont exposs.

Cette formation implique lenseignement des comportements et gestes les plus srs, laide de dmonstrations, lexplication des modes opratoires, le fonctionnement desdispositifs de protection et les motifs de leur emploi.

La formation doit tre renouvele et complte aussi souvent que ncessaire pourprendre en compte les volutions des quipements.

Les autres salaris de ltablissement doivent galement tre informs des risques lesconcernant dus aux quipements de travail situs dans leur environnement immdiat de travail.

Il doit, en outre, informer ses collaborateurs des conditions dutilisation et de

maintenance du matriel, des consignes respecter, de la conduite tenir face auxsituations anormales prvisibles, et des conclusions tires de lexprience acquisepermettant de supprimer certains risques.

La vrification du matriel

Le chef dtablissement doit sassurer du maintien en tat de conformit du matrielutilis, avec les rgles de conception et de construction.

Il doit notamment : faire procder aux vrifications gnrales priodiques des machines qui y sont

soumises rglementairement (presses, compacteurs dchets) ;

faire procder la vrification des autres matriels suivant une priodicit approprie,selon les indications du constructeur et en fonction des conditions dutilisation ; consigner les rsultats sur le registre de scurit.


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Le montage et le dmontage des quipements de travail doivent tre raliss de faon sre,notamment en respectant les instructions du fabricant. Si les dispositifs de protection ont dtre dmonts, la machine ne peut tre remise en service quaprs un essai permettant devrifier que ces dispositifs sont en place et fonctionnent correctement.

Les vrifications doivent tre effectues par des personnes comptentes appartenant ou non lentreprise et mentionnes au registre de scurit. Dans le cas des machines soumises vrifications gnrales priodiques, ces personnes doivent connatre les dispositionsrglementaires affrentes.

2.3 Les quipements de travail faisant lobjetde rgles particulires

2.3.1 Les quipements et accessoires de levage

Un appareil de levage est un engin, un dispositif ou une installation dont la fonction essentielleconsiste soulever ou descendre une charge, avec ou sans dplacement.En combinant ces mouvements, on trouve toutes sortes dappareils de levage, plus ou moinscomplexes, qui vont par exemple, des simples crics ou vrins aux grues tour.

Outre les obligations de scurit applicables aux machines , les appareils de levage fontlobjet de mesures particulires, en raison des risques que prsente leur utilisationCes mesures sont fixes aux articles R.233-13-1 R.233-13-15 du Code du travail et auxarrts pris pour leur application.

Ces mesures visent notamment prvenir les risques tels que : la retombe de la charge (linguage mal conu, mauvais accrochage, rupture dorgane de

prhension, dfection dun organe mcanique, absence ou dfaillance dun dispositif de

freinage, etc.) ; le renversement de la charge, de lappareil (tableau de charge non respect, dfaillance

dun organe mcanique, non prise en compte des vnements atmosphriques, etc.) ; le heurt de lappareil ou de sa charge avec le personnel ou des obstacles fixes ou mobiles

(mauvaise utilisation de lappareil, dplacement dans des endroits encombrs, mauvaisevisibilit de la zone dvolution de la charge, etc.) ;

les risques apports par la prsence dnergie motrice sur lappareil (clatement deconduites sous pression, mise en mouvement intempestive des urgences).

Afin de prserver la scurit des travailleurs, plusieurs catgories de vrifications sont prvuespour les appareils de levage :

vrification initiale ( la mise en service) en vue de sassurer quils sont installsconformment aux spcifications prvues et quils peuvent tre utiliss en scurit ; vrifications gnrales priodiques (trimestrielles, semestrielles ou annuelles, selon le type de

matriel) ; vrification lors de la remise en service aprs toute opration de dmontage et remontage

ou modification, en vue de sassurer de labsence de toute dfectuosit.

Lintervention dun organisme agr pour effectuer ces vrifications est obligatoire danscertains cas particuliers.

Les quipements de travail mobiles

Outre les rgles applicables aux machines et, le cas chant, celles fixes pour les appareilsde levage, ces quipements font lobjet des prescriptions particulires fixes aux articles R.233-13-16 R.233-13-18 du Code du travail.


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Le chef dtablissement devra particulirement veiller : amnager des voies de circulation dune largeur et dun profil appropris au

matriel ; maintenir la vacuit des voies de circulation ; tablir des rgles de circulation pour les quipements qui voluent dans une zone de

travail ; arer convenablement les locaux dans lesquels sont employs des quipements munis

dun moteur combustion ; limiter la vitesse de circulation en fonction des travaux effectus.

2.3.2 Formation

La conduite des quipements de travail mobiles automoteurs et des quipements servant aulevage est rserve aux travailleurs qui ont reu une formation dont la dure et le contenudoivent tre adapts lquipement concern.Cette formation doit tre complte et ractualise chaque fois que ncessaire. Elle peut

tre dispense au sein de ltablissement ou assure par un organisme spcialis.La conduite de certains quipements est subordonne lobtention dune autorisationde conduite, dlivre par le chef dtablissement, sur la base dune valuation. Cetteautorisation est requise pour : les grues tour ; les grues mobiles ; les chariots automoteurs de manutention conducteur port ; les plates-formes lvatrices mobiles de personnes ; les engins de chantiers tlcommands ou conducteur port.

2.3.3 Les ascenseurs et ascenseurs de chargeLes ascenseurs exclus du champ dapplication de larticle L.233-5 du Code du travailsont ceux qui sont dfinis comme des appareils qui desservent des niveaux dfinis laide dune cabine qui se dplace le long de guides rigides et dont linclinaison surlhorizontale est suprieure 15 degrs ; la cabine est destine au transport : de personnes, ; ou de personnes et dobjets, ; ou dobjets uniquement.

La cabine doit tre accessible, cest--dire telle quune personne puisse y pntrer sansdifficult, et tre quipe dlments de commande situs lintrieur de ladite cabineou porte dune personne qui sy trouve .

Les appareils doivent tre conus de telle sorte que les utilisateurs ne soient pas expossaux chutes dans le vide, ni heurts par des objets. La mise sur le march des ascenseurset composants de scurit est rglemente par le dcret n 2000-810 du 24 aot 2000.

Les rgles de scurit relatives leur utilisation sont dfinies par un dcret du 10 juillet 1913modifi. Elles concernent, dune part les personnels qui se trouvent proximit ou utilisentlascenseur ou encore procdent aux oprations de chargement, et, dautre part ceux chargsde lentretien des appareils.

La vrification des matriels

Le chef dtablissement est tenu de faire procder aux contrles et oprations suivants : un examen quotidien de ltat des dispositifs de scurit et vrification du bonfonctionnement des appareils. Suivant les rsultats de cet examen quotidien, il prescriraventuellement la suspension du service jusqu la remise en tat de marche ;


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un examen semestriel des organes de suspension et en particulier les cbles et leschanes de levage ; un examen annuel des organes de scurit, tels que serrures, parachute, etc. ; le graissage et l'entretien rgulier des appareils.

Cet entretien et ces vrifications seront effectus par un personnel spcialis et dmentqualifi, appartenant soit ltablissement lui-mme, soit une entreprise exerantrgulirement cette activit particulire.Le nom et la qualit des personnes charges de cet entretien, les dates des vrificationset les observations auxquelles celles-ci auront donn lieu seront consigns sur le registrede scurit.

Les prcautions particulires pour les travaux

Les travaux de vrification, dentretien, de rparation ou de transformation ne peuvent treeffectus que sur des appareils ayant fait lobjet, depuis moins de 5 ans, dune tude descurit spcifique par lentreprise charge de ces travaux.

Les prescriptions particulires de scurit sont exposes dans un dcret du 30 juin 1995.Elles simposent aux responsables des tablissements dans lesquels sont utiliss lesascenseurs ou quipements similaires aussi bien quaux entreprises charges de lavrification, de la maintenance, et de la rparation de ces appareils.

2.3.4 Les quipements sous pression

Ces quipements prsentent des risques dexplosion lis : la corrosion de leur enveloppe ; leur dtrioration mcanique lors de chocs ; leur utilisation une pression laquelle ils ne sont pas destins.

Cest pourquoi, bien que la construction de ces appareils soit soumise unerglementation rigoureuse, des prcautions particulires doivent tre prises pour leurutilisation.

Le stockage et la manutention

Les bouteilles de gaz sous pression seront stockes de prfrence lextrieur, labridu soleil.Elles seront maintenues par un rtelier fix un lment stable de la maonnerie.Elles ne seront dplaces, ou utilises, par exemple sur un poste mobile de soudure,quavec un chariot adapt.

Lutilisation

Lors de la ralisation de montages sous pression, les appareillages seront protgs pardes crous pleins ou des enveloppes mtalliques mailles fixes.Des masques respiratoires adapts devront tre disposs dans les locaux o sontdtenus des gaz toxiques.

Sur site, la prvention repose sur deux principes :matriser en permanence la pression effective rgnant dans lappareil utilis pour rendreimprobables les risques dexplosion, en limitant cette pression aux conditions normalesdutilisation ;

protger lquipement contre les chocs, la corrosion ou une lvation anormale de latemprature.


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La vrification des matriels et les contrles

Un arrt du 15 mars 2000 modifi, pris en application du dcret du 13 dcembre 1999,fixe les dispositions applicables lexploitation des appareils pression. Certainsquipements spcifiques sont viss par dautres textes.

Ces appareils doivent tre vrifis aussi souvent que ncessaire , de faon treconstamment maintenus en bon tat.Un examen visuel sera effectu avant toute utilisation afin de sassurer de labsence : de corrosion ; dun chauffement anormal ; de fuite en tout point dun appareil, dune installation (joint, raccord, manodtendeur,

soupape,etc.).

Il convient galement de vrifier que lon utilise un matriel dorigine garanti par leconstructeur. Clef, joints de verrouillage du manomtre et de la soupape ne doivent paspermettre la diffusion dun gaz toxique dans la pice de travail (valuation matrise de

gaz dangereux sur lextrieur).

La rglementation impose notamment : des oprations dentretien et de surveillance ; des inspections priodiques qui comprennent gnralement un examen visuel extrieur

et intrieur et un examen des accessoires de scurit ; des requalifications priodiques (anciennement appeles r-preuves), le plus souvent

hydrauliques, qui permettent de sassurer de la tenue des matriaux et desassemblages sous pression.

Pour la vrification de certains appareils, il y a lieu de faire appel un organisme habilit et

spcifiquement dlgu cet effet.

La formation

Le personnel charg de la conduite dquipements sous pression doit tre inform etcomptent pour surveiller et prendre toute initiative ncessaire leur exploitation sansdanger. Pour certains appareils, le personnel doit tre reconnu apte cette conduite parlexploitant et priodiquement confirm dans cette fonction.Le personnel charg des inspections priodiques doit tre comptent et apte reconnatre les dfauts susceptibles dtre rencontrs et en apprcier la gravit.

Le rle essentiel de la DRIRELes missions des DRIRE (Direction Rgionale de lIndustrie de la Recherche et delEnvironnement) en matire dappareils pression sinscrivent dans le cadre : de la vrification de la conformit la rglementation des appareils neufs, ds lors que ces

appareils prsentent certaines caractristiques en terme de pression et de volume ; de la surveillance des organismes de contrle qui ont t habilits cet effet ; de la surveillance du march pour les appareils fabriqus selon les dispositions des

directives europennes applicables.

2.4 Les quipements de protection individuelle (EPI)

La rgle gnrale veut que lon utilise un quipement de protection individuelle lorsqueles risques ne peuvent pas tre vits ou suffisamment limits par des moyens techniquesde protection collective.


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Le Code du travail prcise, en son article R.233-1-3 queles quipements de protectionindividuelle doivent tre appropris aux risques prvenir et aux conditions danslesquelles le travail est effectu. Ces quipements ne doivent pas tre eux-mmes lorigine de risques supplmentaires.[]

En cas de risques multiples exigeant le port simultan de plusieurs quipements deprotection individuelle, ces quipements doivent tre compatibles entre eux et maintenirleur efficacit par rapport aux risques correspondants.

Les EPI auxquels sappliquent les exigences de scurit dfinies au I de larticle L.233-5sont des dispositifs ou moyens destins tre ports ou tenus par une personne en vuede la protger contre un ou plusieurs risques susceptibles de menacer sa scurit ainsique sa sant.

2.4.1 Les trois catgories d'EPI

En fonction des risques contre lesquels les EPI sont destins protger, la directive

89/686/CEE du 21 dcembre 1989, relative la conception des EPI distingue, :Les EPI de catgorie 1 Risques mineurs

Il s'agit par exemple d'EPI protgeant contre les dangers faibles consquences : agressions mcaniques dont les effets sont superficiels ; produits d'entretien peu dangereux dont les effets sont facilement rversibles ; manipulation de pices chaudes nexposant pas une temprature suprieure 50

C ni des chocs dangereux ; conditions atmosphriques qui ne sont ni exceptionnelles ni extrmes ; petits chocs et vibrations naffectant pas les parties vitales du corps et qui ne peuvent

pas provoquer de lsions irrversibles ; rayonnement solaire.

Ces EPI sont des quipements pour lesquels le fabricant tablit, sous sa responsabilit,une dclaration CE de conformit (procdure dautocertification CE).

Il s'agit en effet d'EPI de conception simple dont le concepteur prsume quel'utilisateur peut juger par lui-mme de l'efficacit contre des risques minimes dontles effets, lorsqu'ils sont graduels, peuvent tre perus en temps opportun et sansdanger pour l'utilisateur.

Les EPI de catgorie II Risques graves ou spcifiques

Ce sont les EPI non viss ci-dessus, ni ci-aprs. Ils sont soumis la procdure dite examen CE de type qui est la procdure par laquelle un organisme habilit constateet atteste quun modle dEPI satisfait aux rgles techniques le concernant, et, danslaffirmative, donne lieu dlivre une attestation dexamen CE de type . Le fabricantdoit alors tablir une dclaration CE de conformit .

Les EPI de catgorie III Risques importants

Il s'agit des EPI suivants : appareils respiratoires filtrants qui protgent contre les arosols solides ou liquides ou

les gaz dangereux ou radio-toxiques ;

appareils de protection respiratoire qui isolent totalement de latmosphredintervention et appareils de plonge ; quipements de protection individuelle offrant une protection limite dans le temps

contre les agressions chimiques ou contre les rayonnements ionisants ;


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quipements dintervention dans les ambiances chaudes dont les effets sontcomparables ceux dune temprature dair gale ou suprieure 100C, avec ousans rayonnement infrarouge, flammes ou grosses projections de matires en fusion ;

quipements dintervention dans des ambiances froides dont les effets sontcomparables ceux dune temprature dair infrieure ou gale

- 50 C ; quipements de protection individuelle destins protger contre les chutes de

hauteur ; quipements de protection individuelle destins protger des risques lectriques pour

les travaux sous tension dangereuse ou quipements utiliss comme isolants contreune haute tension.

Outre la procdure applicable aux EPI de la catgorie II, ils sont, au choix du fabricant,soumis soit la procdure dite systme de garantie de qualit CE , soit laprocdure dite systme dassurance qualit CE de la production avec surveillance .

2.4.2 Le choix des EPILe chef dtablissement est soumis plusieurs obligations: lobligation gnrale de fournir des EPI quand les mesures de prvention prioritaire

(rduction du risque la source, protection collective) savrent insuffisantes ; lobligation de fournir des EPI accompagns dun certificat de conformit aux rgles

techniques qui lui sont applicables et portant le marquage CE ; lobligation de procder une valuation des risques et des contraintes du poste de

travail avant de faire le choix dun EPI. (voir la grille dinventaire des risques)

2.4.3 L'utilisation des EPI

Les mesures dorganisation et les conditions dutilisation des quipements de protectionindividuelle sont fixes aux articles R.233-42 R.233-44. Le chef dtablissement doit, lors dela mise disposition dEPI : prciser les conditions dans lesquelles les EPI doivent tre utiliss (dure du port,

usages rservs) ; dispenser les instructions ou consignes dutilisation ; faire bnficier les travailleurs dune formation approprie, comportant, si ncessaire,

un entranement au port de cet EPI ; renouveler cette formation aussi souvent que ncessaire pour que lquipement soit

utilis conformment la consigne.

Il doit en outre : assurer le bon fonctionnement des quipements et leur tat hyginique satisfaisant par

les entretiens, rparations et remplacements ncessaires. sassurer du port effectif de lquipement.

La fiche de poste est lun des moyens pour le salari de vrifier quel quipement il doitutiliser.

Le bon tat des EPI doit tre vrifi avant chaque utilisation.

De plus, certains EPI, en service ou en stock, sont soumis des vrifications gnralespriodiques destines dceler en temps utile toute dfectuosit susceptible dtre lorigine de situations dangereuses ou tout dfaut daccessibilit.


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Il sagit : des appareils de protection respiratoire autonomes destins lvacuation ; des appareils de protection respiratoire et quipements complets destins des

interventions accidentelles en milieu hostile ; des gilets de sauvetage gonflables ; des systmes de protection individuelle contre les chutes de hauteur ; des stocks de cartouches filtrantes antigaz pour appareils de protection respiratoire.

Quant aux collaborateurs, on peut attendre de leur part :la volont de se protger ;le respect des instructions ;,une complte attention lors des formations ;la ncessit de signaler toutes anomalies ou dfectuosit constate.

Grille d'inventaire des risques

La grille d'inventaire est prsente page suivante.


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GRILLE D'INVENTAIRE DES RISQUESParties du corpsTteCrne Oue Yeux Voiesrespiratoires Visage Tteentire

Chutesde hauteurChocs, coups,impacts,compressionsPiqres,coupures,abrasions

Vibrations

Mcanique

Glissades,chutes niveauChaleur,flammes

hermiqueFroidlectriqueNon-ionisantesadiationIonisantes

Physique

BruitPoussires,fibresFumes

ArosolsBrouillardsImmersionsiquidesclaboussement,projections

Chimique

Gaz, vapeursBactries pathognesVirus pathognesChampignons producteurs

de mycoses

Risque

Biologique

Antignes biologiques non-microbiens


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GRILLE D'INVENTAIRE DES RISQUESParties du corpsMembre suprieur Membre infrieur DiversMain Brasparties) Pied Jambeparties) Peau TroncAbdomen Voieparentrale Corpsentier


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2.4.4 Les risques lis aux interventions en hauteur

Lanalyse des risques de chute se dcline au regard de chacun des postes de travail en hauteur.On considre quil y a risque de chute de hauteur lorsquil nexiste pas dobstacle suffisammentefficace en bordure dun vide.

Lorsque lun de vos collaborateurs travaille ou circule une hauteur de plus de 3 mtres en setrouvant expos un risque de chute dans le vide, il est ncessaire dinstaller un dispositif deprotection collective capable darrter une personne. Le dcret n65-48 du 8 janvier 1965 fixeles conditions dans lesquelles il y a recours aux quipements individuels.

Les tableaux suivants donnent une indication des causes daccidents les plus frquentes auchef dtablissement.

Trois grands risques

chafaudage volantet roulant, plate-forme lvatrice

- Dfaut de conception / rsistance / gabarits.

- Installation dfectueuse.- Dfaut de fixation en toiture ou dans les baies.- Matriaux, quipements inappropris (cbles, cordages, ancrage).- Non-respect des charges et des limites et rpartition des poids.- Dfaut de manuvre.- Dfaut de srets.- Dfaut de maintenance. chelles - Non stabilises au sol.- Non arrimes en haut.- En appui sur une surface glissante, fragile.- Hauteur inadquate.- Absence de crochet darrte.- Matriel vtuste dfectueux.ToituresTerrassesVerrires- Matriaux fragiles.- Toits inclins.- Rives de terrasse.- Moyens daccs chelle.- Dfaut de rsistance.- Activit non autorise.- Dfaut de srets.

Scurit collective Scurit individuelle- Garde-corps.- Surface de recueil : auvent, filet.

Ceinture.Baudrier.Harnais de scurit (muni dun absorbeur dnergie).

Lorsque la dure dexcution des travaux nexcde pas une journe, lobservation despositions de scurit intgre ou collective nest pas obligatoire sous rserve que desceintures ou baudriers de scurit soient mis la disposition des travailleurs.

Le meilleur quipement ne peut rien contre la faiblesse du point dattache ; do la ncessit decrer des points dancrage en toiture ou en faade de btiment.


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2.4.5 Le risque amiante

Lexposition diffuse aux fibres damiante persiste aujourdhui dans un trs large ventaildactivits et, tout particulirement, loccasion doprations de maintenance oudentretien de btiments ou dinstallations industrielles renfermant de lamiante.

Trois types dactivits sont concerns : fabrication et de transformation de matriaux contenant de lamiante ; confinement et de retrait de lamiante ou de matriaux en contenant ; interventions sur des matriaux ou des appareils susceptibles de librer des fibres

damiante.Le chef dtablissement (celui qui emploie les salaris qui sont susceptibles dtre exposs lamiante par les travaux quils vont raliser) doit prendre toutes mesures visant rduireles niveaux dexposition et le nombre de personnes exposes.

Le propritaire dun immeuble bti ( lexception de ceux ne comportant quun seul logement

usage dhabitation) doit rechercher :la prsence de flocage contenant de lamiante dans les immeubles construits avant le 1erjanvier1980 ;la prsence de calorifugeages contenant de lamiante dans les immeubles construits avant le 29juillet 1996 ;

la prsence de faux plafonds contenant de lamiante dans les immeubles construits avant le 1erjuillet 1997.

Le responsable doit procder lvaluation des risques (nature, dure et niveaudexposition collective et individuelle), pour ensuite informer les travailleurs sur ces risques(une notice doit tre tablie pour chaque poste exposant un risque).Il doit les former la prvention et la scurit, et mettre en uvre les mesures deprotection collectives, ou, dfaut, individuelles adaptes, de manire que lexposition destravailleurs soit maintenue au niveau le plus bas quil est techniquement possibledatteindre et toujours infrieure aux valeurs limites dexposition.Cette recherche est obligatoirement effectue par un contrleur technique ou un technicien de laconstruction. Si la prsence damiante est confirme par des analyses, celui-ci doit valuer ltatde conservation des lments concerns.

En fonction du diagnostic, des mesures dempoussirement sont ralises.Si le niveau dempoussirement est : infrieur ou gal 5 fibres/litre : contrle priodique est institu dans un dlai maximal

de 3 ans ;

suprieur 5 fibres/litre : travaux de confinement ou de retrait de lamiante qui doiventtre achevs dans un dlai de 36 mois, des mesures conservatoires devant tre prisespendant la priode prcdant les travaux.

Le propritaire constitue, conserve et actualise un dossier technique regroupant lesinformations relatives la recherche et lidentification (date, nature, localisation, rsultatdes contrles priodiques, des mesures dempoussirement et le cas chant, des travauxeffectus). Il consigne galement dans ce dossier les rsultats du reprage damiante quilsdoivent faire effectuer sur un certain nombre dlments de construction accessibles sanstravaux destructifs.

Depuis le 1er janvier 2002, les propritaires sont tenus, pralablement la dmolition de tout

immeuble construit avant le 1er juillet 1997, deffectuer des reprages de matriaux et produits etden informer toute personne physique ou morale appele concevoir ou raliser les travaux.


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2.4.6 Le bruit

Mme faible, le bruit peut provoquer linconfort : il entrave la communication, gnelexcution des tches dlicates, peut aller jusqu provoquer la surdit irrversible.

valuer les risquesLa nuisance engendre par les ondes sonores est communment appele bruit. Celui-ci estplus ou moins gnant selon la source qui est son origine et selon la sensibilit de celuiqui le reoit (critre de tolrance).

Les ondes sonores sont caractrises par leur amplitude (ou au niveau de pression sonore)et leur frquence. Lamplitude sexprime en dcibels (dB) selon une chelle logarithmiqueet la frquence en hertz (Hz). Les frquences en-dessous de 20 Hz sappellent les infrasons,au-del de 20 000 Hz les ultrasons et entre ces deux valeurs les frquentes audibles (parloreille humaine).Loreille ayant une sensibilit variable selon les frquences, une unit particulire damplitude

pour la physiologie humaine a t introduite : le dcibel A ou dB (A).Il est important dtre vigilant vis--vis des risques lis au bruit, car les consquencesphysiologiques de ces nuisances (surdit partielle ou totale) sont irrversibles.

Quelques valeurs rglementairesExposition sonore moyenne Pression acoustique de crte

85 dB (A) Seuil au-del duquel desquipements individuels de protectiondoivent obligatoirement tre fournispar lemployeur.

135 dB (A) seuil au-del duquel desquipements individuels de protectiondoivent obligatoirement tre fournispar lemployeur.

90 dB (A) Seuil au-del duquel desquipements individuels de protectiondoivent obligatoirement tre ports.

140 dB (A) seuil au-del duquel desquipements individuels de protectiondoivent obligatoirement tre ports.

Bruits de rfrence :0 dB (A) : seuil daudition

15 dB (A) : fort40 dB (A) : bibliothque60 dB (A) : conversation de quatre ou cinq personnes85 dB (A) : circulation automobile normale en milieu urbain

100 dB (A) : marteau- piqueur110 dB (A) : concert dun groupe de rock125 dB (A) : avion au dcollage ( 100m)140 dB (A) : racteur davion ( 25m), seuil de douleur

Si les installations de machines entranent un niveau dexposition sonore quotidiennesuprieure 85 dB (A), le local doit tre construit de faon rduire la rverbration du bruitsur les parvis et limiter la propagation du bruit.

Puisquil sagit dune chelle logarithmique, les valeurs des bruits exprims en dB (A) nesadditionnent pas :1 machine = 80 dB (A) 5 machines= 80 + 7 = 87 dB (A)2 machines = 80 + 3 = 83 dB (A) 10 machines = 80 + 10 = 90 dB (A)3 machines = 80 + 5 =85 dB (A)

Quand deux sources de bruit provoquent des niveaux dont la diffrence est suprieure 10 dB,

cest la plus forte des sources qui impose son niveau lorsquelles fonctionnent ensemble.Machine 1 = 70 dB (A) + Machine 2 = 82 dB (A) 82 dB (A)


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Les mesures prventives

Les mesures prventives doivent tre collectives et/ou individuelles.

La prvention intgre

Cette dmarche vise rduire le bruit la source, cest--dire que lon essaie, ds laconception des quipements, de supprimer les sources de bruit par changement detechniques, ou alors, en modifiant des quipements dj existants dans lesquels on a pureprer lorigine du bruit.Les gains possibles peuvent tre importants ; on ne peut pas les chiffrer car ils dpendentbeaucoup du type de source de bruit. La protection collectiveLa protection collective vise rduire le bruit au cours de sa propagation pour protgercollectivement les salaris.

Autour des machines bruyantes, on peut installer des encoffrements , sorte de coffragesprsentant un isolement phonique lev grce la prsence, lintrieur, dun matriauabsorbant (de type laine de verre). Ils permettent des rductions de niveaux de bruit delordre de 15 20 dB (A).On peut galement placer des crans acoustiques qui ont la mme structure quelencoffrement, avec lavantage de la mobilit.

Dans les locaux, on peut raliser un traitement acoustique (les parois intrieures sont revtuesde matriaux absorbants : laine de verre, panneaux de pltre alvol, matriaux fibreux)ainsi quune isolation anti-vibratile des machines.

Les quipements individuels de protection

On peut proposer des casques anti-bruit, rservs la protection contre le bruit trs

intense, parfois quips dcouteurs pour liaison radio.On peut galement proposer des serre-ttes ou serre-nuques, adapts pour un usageintermittent, ou des bouchons doreilles, qui sont en gnral mieux supports en port continu.Un protecteur individuel contre le bruit permet un affaiblissement global de 20 dB (A) environ.

Signalisation

Lexposition des bruits de niveaux suprieur 85 dB (A) En continu ou 135 dB encrte, l'exposition des bruits doit tre signale aux lieux et postes concerns.Concernant lexposition sonore quotidienne suprieure 105 dB (A), il y a lieu de baliserla zone et dapposer un signal dinterdiction dy pntrer sans motif de service.

La rduction du temps dexpositionElle nest efficace que si elle est importante. Par exemple, diviser le temps dexposition par deuxconduit un diminution de 3 dB (A) du niveau dexposition sonore quotidienne, alors que lediviser par dix conduit une diminution de 10 dB (A).

Le suivi mdical

Le personnel effectuant de faon habituelle des travaux exposant un niveau de bruit doit subirune consultation mdicale et des audiogrammes rgulirement.

Exposition Frquencedes examens mdicaux

85 dB (A) ou pression acoustique de crte > 135 dB 3 ans90 dB (A) ou pression acoustique de crte >140 dB 2 ansSi exposition quotidienne 100 dB (A) Tous les ans


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Les actions possibles lors d'un projet

Avant toute nouvelle installation datelier, il convient dtudier le poste de travail et sonenvironnement.

En quelques points : dterminer les caractristiques gomtriques et acoustiques initiales du local

(dimensions, mesures de la dure de rverbration et de la dcroissance spatiale ounon) ;

inventorier les emplacements des diffrentes machines implanter et dfinir leurspuissances acoustiques respectives ;

dterminer les emplacements de travail et les itinraires de circulation des personnes etdes produits ;

tablir une carte prvisionnelle du bruit dans les espaces de travail bruyant ; effectuer une tude dimpact sur lenvironnement.

2.5 Le risque lectriqueLlectricit est un fluide invisible dont lutilisation mal contrle entrane des accidents gravespour les personnes et pour les installations. On sait que l'lectricit peut tre la cause d'incendies,on sait moins que les tensions utilises quotidiennement peuvent provoquer des lectrisations oudes lectrocutions.Les mesures de scurit respecter sont dfinies par le dcret modifi n 88-1056 du 14novembre 1988pris pour lexcution des dispositions du livre II du Code du travail en ce quiconcerne la protection des travailleurs dans les tablissements qui mettent en uvre des courantslectriques.

valuer les risques

Llectrisation peut tre provoque par un : contact direct, cest--dire en touchant un des conducteurs normalement sous tension ; contact indirect, cest--dire au contact dune masse mtallique quelconque

accidentellement mise sous tension ; amorage darc ou dtincelles ; foudroiement.

Laccident dorigine lectrique a des effets directs ou indirects trs variables pour le corpshumain. Ses consquences dpendent des caractristiques du courant lectrique : intensit(ampre), tension (volt), frquence (hertz), de la rsistance du corps humain (ohm), du

trajet parcouru et du temps de contact (seconde ou fraction de seconde).

Les effets physiologiques directs ou immdiats

llectrisation dsigne les diffrentes manifestations physiologiques et physiopathologiques duesau passage du courant lectrique travers le corps humain ;

llectrocution est une lectrisation mortelle ; les brlures par arc sont provoques par la chaleur intense dgage lors de la

production dun arc lectrique ; le foudroiement est un lectro-traumatisme mortel d la foudre (effet darc).


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Effets physiologiques immdiats en fonctionde lintensit du courant traversant lorganismeIntensit du courant Effet sur le corps humain

1 mA Perception cutane5 mA Secousse lectrique10 mA Contracture entranant une incapacit de lcher prise25 mA pendant 3 min Ttanisation des muscles40 mA pendant 5 s ou 80 mA pendant 1 s Fibrillation ventriculaire2000 mA Inhibition des centres nerveux

(mA : milliampre, s : seconde, min. : minute)

Lintensit du courant (I) exprime en ampres (A) est gale la tension (U) exprime envolts (V) divise par la rsistance au passage du courant (R) exprime en ohms (W).La rsistance du corps humain peut varier considrablement selon les caractristiquesindividuelles et les conditions denvironnement (humidit, isolement). En pratique, au-del de 25 volts, il y a toujours un danger potentiel (surtout en prsence dhumidit).

Les effets physiologiques indirects ou diffrsCe sont les troubles, les complications et les squelles qui peuvent apparatre avec untemps de latence plus ou moins long, pouvant atteindre le corps humain pendant desannes : complications cardiovasculaires, neurologiques, rnales

Les risques pour les installations

Lchauffement non contrl dun matriel sous tension peut provoquer des incendies oudes explosions.

Les mesures techniques

Les mesures techniques concernent le matriel et les dispositifs de protection. Ces derniersconstituent une chane continue depuis la production du courant lectrique jusqu sonutilisation. Lensemble des dispositifs de cette chane doit tre calcul, vrifi, contrl etentretenu.

Les matriels utiliss doivent tre de la classe I, cest--dire quips dun conducteur deprotection (de couleur vert/jaune, dit conducteur de terre ).

Ils peuvent ventuellement tre de classe II, cest--dire possder un double isolement. Dans cecas, ils ne doivent pas tre relis la terre.

Les matriels de classe III fonctionnent sous une tension alternative de 48 volts dite trs bassetension de scurit.

Lusage des matriels de classe 0, cest--dire ne comportant pas de conducteur de protection ountant pas reprs par le symbole classe II, est formellement interdit sur les lieux de travail.

Les tensions alternatives (50 Hz) 50 volts sont dangereuses pour lhomme.

L'quipotentialit

Pour prvenir llectrisation, toutes les masses mtalliques accessibles doivent tre reliesentre elles par des conducteurs adapts de faon ce quelles soient au mme potentiel.Sil nexiste pas de diffrence de potentiel entre deux masses mtalliques, llectrisationdevient impossible car aucun courant ne peut circuler entre ces masses.

Les disjoncteurs

Un disjoncteur diffrentiel est un dispositif de protection situ en amont dun appareil oudun groupe dappareils. Son rle est de limiter la quantit du courant (ampres) dans le


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circuit et de couper le courant en cas de prsence dun courant de dfaut la terre.La vapeur du courant de dfaut au-del de laquelle le disjoncteur ouvre le circuit est de30 mA dans le cas o le circuit alimente un appareil mobile.

Les installations lectriques de ltablissement doivent tre contrles par un organismeagr lors de leur mise en service et aprs toute modification de structure (modification du

schma des liaisons la terre, augmentation de la puissance de court-circuit de la source,modification ou adjonction de circuits de distribution autres que circuits terminaux, crationou ramnagement dinstallation).

Elles doivent ensuite faire lobjet dune vrification annuelle (cette priodicit peut treporte deux ans si les installations sont conformes) effectue par des personnesappartenant ou non ltablissement et possdant une connaissance approfondie dela prvention des risques et des dispositions rglementaires affrentes. Les modalits deces vrifications sont fixes par larrt du 10 octobre 2000.

L'intervention et l'habilitation lectrique

Pour intervenir sur une installation lectrique quelle qu'elle soit, il est ncessaire depossder une habilitation dlivre par le chef dtablissement.Cette habilitation lgitime la capacit dune personne effectuer des oprations en toutescurit et connatre la conduite tenir en cas daccident.

Il existe plusieurs niveaux dhabilitation en fonction : de la nature des interventions (dpannage, raccordement, essais, vrifications,

consignations, travaux sous tension, nettoyages sous tension, travail au voisinage) ; des travaux (dordre non lectrique, dordre lectrique) ; de la tension des installations (trs basse tension de scurit : 50 volts - basse tension A :

entre 50 et 500 volts - basse tension B : entre 500 et 1000 volts - haute tension A : entre

1000 et 50.00 volts - haute tension B : 50.00 volts).Il faut utiliser un matriel : conu pour lutilisation qui en est faite ; quip du bon cble de raccordement ; dot de la bonne fiche de prise de courant ; raccord sur le bon socle de prise de courant ; comportant une notice demploi relative aux conditions de son utilisation conformment

sa destination et sans danger ; nayant pas subi de rparation incorrecte.

Il est interdit de travailler seul.

Pour intervenir sur une installation lectrique quelle quelle soit, il est ncessaire : de procder des consignations destines mettre les installations hors tension au moment de

lintervention (cas des oprations de maintenance) ; de respecter des protocoles particuliers pour effectuer les diagnostics des pannes ainsi

que les essais et les rglages sous tension.

La formation et le titre d'habilitation lectrique

La formation a pour but de donner au personnel concern en plus de sesconnaissances professionnelles dj acquises, la connaissance des risques inhrents

lexcution des oprations au voisinage ou sur les ouvrages lectriques et desmoyens de les prvenir.


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Tableau des habilitations lectriquesOprationsTravauxabilitation du personnel

Hors tension Sous tensionInterventions du

domaine BTNon-lectricien BO ou HOExcutant lectricien B1 ou H1 B1T ou H1TCharg dintervention

BR

Charg de travaux B2 ou H2 B2T ou H2TCharg de consignation BC ou HC BC

Agent de nettoyage sous tension BN ouHNNote : Pour les personnes habilites travailler au voisinage des ouvrages sous tension du mmedomaine de tension, il y a lieu dadjoindre la lettre V aux symboles BO, B1, B2, HO, H1, H2(il ny a pas lieu de ladjoindre aux symboles T, R et N).

Les programmes de formation comportent 2 parties : formation thorique aux risques lectriques et leur prvention ; formation pratique dans le cadre du domaine dactivit attribue lintress.

Cette formation relve de la responsabilit de lemployeur qui peut soit lassurer avec sesmoyens propres, soit la confier un organisme spcialis.

Modle de titre d'habilitation lectrique

Le document crit transmis par le chef dtablissement peut tre tabli suivant le modle ci-dessous.

Titre dhabilitationNom :Prnom :Fonction :

Employeur :Affectation :

Champ dapplicationPersonnel Symboledhabilitation Domaine de tension Ouvrages concernsNom lectricien habilitlectricienCharg de travaux oudinterventionsCharg de consignationHabilits spciauxLe titulaireSignature :

Pour lemployeurNom et prnom :Fonction :

Date :Validit

Maintien ou renouvellement de l'habilitationLhabilitation doit tre rvise chaque fois que cela savre ncessaire en fonction delvolution des aptitudes de lintress.

En cas d'accident

Se mfier du sur-accident ! Toute intervention imprudente du sauveteur/secouriste du travailpeut le conduire un accident identique , il faut : soustraire la victime le plus rapidement possible laction du courant lectrique en

utilisant le dispositif de coupure le plus proche (interrupteur, arrt durgence, disjoncteur,prise de courant) ;

si le courant ne peut tre coup, sisoler pour dgager la victime. Pour cela, utilisergants isolants, btons de bois, toffes


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Suivi mdical

Toute personne ayant t lectrise doit tre examine par un mdecin et faire lobjet dunsuivi mdical. Lincident devra tre consign sur le registre des accidents.

2.6 Travail sur cranLamnagement des espaces de travail est une occasion pour le chef dtablissement derepositionner son organisation et ses modes de fonctionnement.

Voici, quelques recommandations inscrites dans la rglementation : Informer et former aux conditions correctes dutilisation des quipements ; Pas de reflet dans lcran ; Disposer son poste dordinateur de faon ne pas tre en face dune fentre ; Baisser les stores en cas densoleillement ; Rgler son fauteuil (hauteur-inclinaison) ; Utiliser un repose-pied ; Nettoyer et rgler le contraste de son cran ; Utiliser un porte-documents latral ; Porter des lunettes adaptes lorsque les dfauts visuels sont corriger ; Raliser des pauses de quelques minutes (5 minutes doivent tre introduites aprs

environ 45 minutes de travail) ; Assurer une surveillance mdicale adquate.

Lapplication de ces recommandations permet de rduire les astreintes visuelles etmusculo-squelettiques des oprateurs.

2.7 La fiche de posteExemple de fiche de poste page suivante : Industrie chimique - Oprateur de mlange

Il peut tre intressant de personnaliser chaque fiche de poste avec, non seulement lepictogramme, mais aussi la photo du modle d'EPI effectivement utilis sur le poste. Lesphotos peuvent tre demandes au fabricant/fournisseur.D'autre part, il est aussi possible d'illustrer les cases Risques avec des photos del'oprateur en situation sur son poste de travail.

Les pictogrammes utiliser

Dans les fiches de poste des pictogrammes peuvent tre utiliss, comme les exemples

prsents ci-dessous. Port obligatoire dquipements de protection :


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Interdictions :

Exemple de fiche de poste

Poste : oprateur de mlangesDescription : Prparer les mlanges

Surveiller les niveaux des trmies et silosAlimenter en adjuvants les trmies

Rceptionner les matires premiresRanger et organiser les stockes de matires premires

Veiller la propret de la plate-forme de mlangesRisques Moyens de prvention

Chimique(manipulation de matirespremires, d'adjuvants)

Porter les quipements individuels :- protection du visage/lunettes,- gants (contre les risques chimiques),- vtements de protection

Explosion - Incendie(utilisation de matiresinflammables, explosives)

Interdiction de fumer sur la plate-forme

Coupure(utilisation de couteaux pourdconditionner les sacs)

- Utiliser l'outil adquat- Porte les gants de protection (contre lesrisques mcaniques)

Bruit(exposition des niveauxsonores levs > 85 dBA)

Porter les protections auditives

Mcanique(heurt, entranement avec lesquipements environnant le

poste de travail)

- tre vigilant

Mal au dos(lors de la manipulation dessacs de 25 kg de matirespremires)

- Lever le sac dos droit, genoux plis- Porter le sac contre son corps

Chute de hauteur(lors de l'accs la plate-forme et aux mlangeurs)

- tre vigilant- Ne pas se prcipiter- Tenir la rampe de l'escalier

Chute de plain-pied(sol encombr d'obstacles)

- tre vigilant- Ne pas se prcipiter- Garder propre, ranger le poste de

travail


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3 LES INTERLOCUTEURS EN MATIRE DE SANTET DE SCURIT AU TRAVAIL

3.1 Le responsable scuritLimportance du service scurit est adapte suivant le site. La fonction scurit deuxaspects : aspect oprationnel ; aspect fonctionnel.

Le responsable scurit runit toutes les informations indispensables lexcution de sesmissions (analyse des accidents, laboration de programme de prvention, suivi de laveille rglementaire).

3.2 Le CHSCTLe CHSCT (Comit dhygine de scurit et de conditions de travail) a pourmission essentielle de veiller la conservation de la sant des salaris, laprvention des dangers et lamlioration des conditions de travail. Il est aussiconsult pour les programmes de formation lis des domaines de comptences.

Il est prsid par le chef dentreprise ou son reprsentant. Il est compos demembres du personnel lus pour deux ans par les membres du comit dentrepriseet les dlgus du personnel, de membres de droit (comme le mdecin du travail),et de toutes personnes qualifies sur un sujet.

Ce comit se runit au moins une fois par trimestre et chacune des runions peut

tre prcde par une visite datelier. Des runions extraordinaires peuvent treorganises sur des sujets majeurs.

La liste des membres lus est affiche sur le panneau de direction.

3.3 L'inspection du travailLinspecteur du travail veille au respect des dispositions du droit du travail dans lesentreprises et notamment en ce qui concerne lapplication de la rglementationrelative la scurit et lhygine.Il a un rle de contrle, de conseil et de conciliation.

En matire dhygine et de scurit du travail, linspection du travail est seulehabilite mettre en uvre les sanctions pnales prvues par la lgislation.

Les inspecteurs du travail disposent dun droit dentre de jour comme de nuitlorsque des travaux sont effectus.

Les inspecteurs de travail, avant de dresser un procs verbal pour infraction, mettenten demeure le chef dtablissement de prendre les mesures ncessaires et conformesaux prescriptions rglementaires afin de faire cesser linfraction.

3.4 La CRAM

La CRAM (Caisse rgionale d'assurance maladie) dispose dingnieurs-conseils et decontrleurs de scurit qui interviennent dans les entreprises.


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Ils dveloppent une importante activit de conseil technique propre rduire les accidents dutravail et les maladies professionnelles. Ils peuvent inciter lemployeur prendre des mesuresjustifies pour la prvention des risques et demander lintervention de linspecteur du travail.

La CRAM nest pas tenue de faire rfrence des textes rglementaires pour demander auchef dtablissement de satisfaire certaines mesures de scurit.

3.5 Le mdecin du travailChaque nouveau salari doit passer une visite mdicale dembauche.

Une visite daptitude sera renouvele au moins une fois tous les deux ans.

En revanche, dans le cadre de la surveillance mdicale renforce, la visite daptitudedoit avoir lieu au moins une fois par an : pour les salaris affects certains travaux comportant des exigences ou des risques

dtermins par des rglements. dans le cadre de certains accords collectifs de branche tendus prcisant les mtiers et

postes concerns ainsi que des situations relevant d'une telle surveillance en dehorsdes cas prvus par la rglementation ;

Les salaris qui viennent de changer de type d'activit ou d'entrer en France, lestravailleurs handicaps, les femmes enceintes, les mres dans les six mois qui suiventleur accouchement et pendant la dure de leur allaitement, les travailleurs gs demoins de dix-huit ans, ainsi quaprs tout arrt de travail prolong ou de changementde poste.

Le but premier du mdecin du travail, inter-entreprise ou salari , est d'viter ausalari toute altration de sant lie au travail. Il est aussi de suivre sa sant gnrale,de le conseiller dans ce domaine.


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4 L'VALUATION DES RISQUES

4.1 Gnralits

4.1.1 Quelques dfinitions sur lvaluation des risques

Quentend-on par danger ?

Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte la sant, dommage laproprit, lenvironnement du lieu de travail ou une combinaison de ces lments -OHSAS 18001.

Quentend-on par risque ?

Combinaison de la probabilit et de la (des) consquence(s) de la survenue dun

vnement dangereux spcifi - OHSAS 18001.

Quest-ce que le document unique et que doit-il contenir ?

Le document unique a pour but de formaliser le rsultat de lvaluation des risqueseffectue par unit de travail.

Lvaluation des risques est-elle une fin en soi ?

Non, ce nest que la premire tape de la mise en place de mesures de prvention.En effet, le document unique doit tre utilis selon le dcret du 5 novembre 2001 portantcration d'un document relatif l'valuation des risques pour la sant et la scurit des

travailleurs, prvue par l'article L. 230-2 du Code du travail, pour tablir le bilan de la situationgnrale de lhygine, de la scurit et des conditions de travail dans ltablissement (bilanannuel) et le programme annuel de prvention des risques professionnels.

4.1.2 Pourquoi procder une valuation des risques ?

Cest au terme dune expertise que la cause dun sinistre est identifie, une fois que lacatastrophe sest produite. Ce qui aurait pu tre fait pour lviter est alors rvl.

De cette constatation, nat lvidence de pratiquer des analyses pralables. Toutes lessources dun sinistre possibles sont recherches, la plupart des risques planant sur nospersonnes ou sur notre environnement peuvent tre dtects et souvent neutraliss par le

biais de cette anticipation.Le but de cette recherche est donc didentifier les risques par lobservation des causespossibles dun sinistre.

Un sinistre rsultant presque toujours dun concours de circonstances, il savrencessaire danticiper les enchanements qui peuvent se produire partir de plusieurslments matriels et humains.Lobjectif de cette valuation est donc de dgager les lments propres maintenir tout moment linstallation en scurit, tant lors de son fonctionnement optimal que lorsdes dviations prvisibles.

4.1.3 Qui doit procder lvaluation des risques ?

Lvaluation des risques doit toujours tre effectue par un groupe de travail compos depersonnes connaissant les comportements humains, les matriels et les installations dans dessituations analogues et dans des donnes du problme.


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Ce travail doit runir tous les types de comptences internes et externes si besoin. Legroupe pourra tre constitu de techniciens reprsentants chacun les diffrents secteursde lentreprise concerns par linstallation : technicien de fabrication, technicien enenvironnement, technicien en scurit des personnes, technicien des mthodes etsurtout un garant de mthode.

4.1.4 Comment procder lvaluation des risques ?

Lanalyse doit aboutir aux choix des mesures de prvention et de protection dans unensemble ou interviennent des procds, des quipements, des fluides, des interfacesentre les quipements et les oprateurs, des facteurs humains, des facteursenvironnementaux.

La dmarche se doit dintgrer ces diffrents facteurs dans toutes les tapes de ltude : recueil des donnes de base : physico-chimique, caractre de danger, quipements,

rglementation, sinistralit ; dfinition des conditions sres du systme en marche normale ; recherche systmatique des dangers : produits, procds, quipements, interfaces,

facteurs humains et extrieurs ; classement des dangers en fonction de leur gravit et de leur probabilit doccurrence

- valuation des risques ; choix des mesures de prvention et de protection ; analyse des fonctionnements en mode dgrad.

4.1.5 La rglementation

Les principes gnraux de prvention sont noncs par la loi n91-1414 du 31 dcembre1991 portant transposition de directives europennes relatives la sant et la scurit du

travail et par larticle L 230-2 du Code du travail.I. Le chef d'tablissement prend les mesures ncessaires pour assurer la scurit etprotger la sant physique et mentale des travailleurs de l'tablissement, y compris lestravailleurs temporaires.Ces mesures comprennent des actions de prvention des risques professionnels, d'informationet de formation ainsi que la mise en place d'une organisation et de moyens adapts.Il veille l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement descirconstances et tendre l'amlioration des situations existantes.

II. Le chef d'tablissement met en uvre les mesures prvues au I ci-dessus sur la basedes principes gnraux de prvention suivants :

a) viter les risques ;b) valuer les risques qui ne peuvent pas tre vits ;c) combattre les risques la source ;d) adapter le travail l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes detravail ainsi que le choix des quipements de travail et des mthodes de travail et deproduction, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadenc et derduire les effets de ceux-ci sur la sant ;e) tenir compte de l'tat d'volution de la technique ;f) remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moinsdangereux ;g) planifier la prvention en y intgrant dans un ensemble cohrent, la technique,

l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence desfacteurs ambiants, notamment en ce qui concerne les risques lis au harclement moral,tel qu'il est dfini l'article L. 122-49 ;h) prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorit sur les


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mesures de protection individuelle ;i) donner les instructions appropries aux travailleurs.

III. Sans prjudice des autres dispositions du prsent code, le chef d'tablissementdoit, compte-tenu de la nature des activits de l'tablissement :a) valuer les risques pour la scurit et la sant des travailleurs, y compris dans lechoix des procds de fabrication, des quipements de travail, des substances ouprparations chimiques, dans l'amnagement ou le ramnagement des lieux detravail ou des installations et dans la dfinition des postes de travail.A la suite de cette valuation et en tant que de besoin, les actions de prvention ainsique les mthodes de travail et de production mises en uvre par l'employeur doiventgarantir un meilleur niveau de protection de la scurit et de la sant des travailleurset tre intgres dans l'ensemble des activits de l'tablissement et tous les niveauxde l'encadrement.b) Lorsqu'il confie des tches un travailleur, prendre en considration les capacitsde l'intress mettre en uvre les prcautions ncessaires pour la scurit et lasant

c) Consulter les travailleurs ou leurs reprsentants sur le projet d'introduction etl'introduction de nouvelles technologies mentionnes l'article L. 432-2, en ce quiconcerne leurs consquences sur la scurit et la sant des travailleurs.

IV. Sans prjudice des autres dispositions du prsent code, lorsque dans un mme lieude travail, les travailleurs de plusieurs entreprises sont prsents, les employeurs doiventcooprer la mise en uvre des dispositions relatives la scurit, l'hygine et lasant selon des conditions et des modalits dfinies par dcret en Conseil d'tat.

En outre, dans les tablissements comprenant au moins une installation figurant surla liste prvue au IV de l'article L. 515-8 du Code de l'environnement ou vise l'article 3-1 du Code minier, lorsqu'un salari ou le chef d'une entreprise extrieure

ou un travailleur indpendant est appel raliser une intervention pouvantprsenter des risques particuliers en raison de sa nature ou de la proximit de cetteinstallation, le chef d'tablissement de l'entreprise utilisatrice et le chef del'entreprise extrieure dfinissent conjointement les mesures prvues aux I, II et III.

Le chef d'tablissement de l'entreprise utilisatrice veille au respect par l'entrepriseextrieure des mesures que celle-ci a la responsabilit d'appliquer, compte-tenu de laspcificit de l'tablissement, pralablement l'excution de l'opration, durant sondroulement et son issue.

4.2 Lanalyse prliminaire de risques (APR)

4.2.1 Dfinition

Lanalyse prliminaire des risques est une mthode didentification et dvaluation desrisques. Elle permet de se pencher sur les causes des risques et sur limportance de leursconsquences.Elle se droule donc en deux tapes : lanalyse prliminaire des dangers ainsi que des causes daccidents ; lanalyse des consquences daccidents.

Elle sappuie sur des listes de dangers pr-tablies ainsi que sur des tableaux formalissdes incompatibilits, des fiches produits rassemblant les donnes physiques, chimiques,etc., et des fiches oprations rassemblant les donnes sur la chimie des ractions, etc.


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4.2.2 Objectif

Lobjectif de cette analyse est de trouver les moyens et les manires dagir pour contrerles accidents ventuels. La mthode doit permettre : didentifier rationnellement tous les aspects scurit en identifiant les risques ; de prescrire les actions correctives immdiates dans les meilleures conditions

defficacit, de rapidit et de cot ; de rpertorier les risques justifiant une tude complmentaire ; dobtenir ds les phases de recherche, dveloppement, conception, une certaine

analyse de scurit se traduisant par des consignes dexploitation et de scurit, desdispositifs de contrle et de rgulation, des moyens de protection, des rgles deconstruction des quipements.

4.2.3 Dans quel contexte ?

Lanalyse prliminaire de risques est particulirement intressante lors de la premire

phase de conception de linstallation pour laquelle il nest pas encore possible desappuyer sur le retour dexprience. Elle fait donc appel des techniques courantes,mais mal matrises et difficiles appliquer, lorsque les dtails de linstallation ne sontpas encore dtermins.

Elle est essentiellement utilise dans les domaines de la chimie, du nuclaire, de lamaintenance et de toute production lectronique, etc.

4.2.4 Droulement de lanalyse

Lanalyse prliminaire des risques dans la conception dune installation se propose derunir des donnes de scurit suivant les listes guides sur deux types de problme :

les risques inhrents aux produits mis en uvre : matires premires, produitsintermdiaires et finis, dchets. les risques lis au procds retenus : ractions chimiques et/ou oprations diverses.

Elle tient galement compte des interactions possibles avec les installations existantes.

Les critres de recherche sont par exemple : Pour la fiche produit :

- les proprits physico-chimiques du produit,- la solubilit,- les chaleurs spcifiques,- les caractristiques de combustion,

- les agents extincteurs,- corrosion,- incompatibilits,- stabilits,- effets des impurets,- hygine industrielle,- toxicit,- rglementation,- stockage,- destruction ;

Pour la fiche procd :- quation de la raction principale et des ractions secondaires,- conditions opratoires,- risques,


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- dispositifs prvus pour assurer la matrise de la raction,- moyens de prvention de contamination par mlange intempestif,- mesures propres parer les consquences dune panne,- mesures propres viter les fausses manuvres,- corrosion,-

moyens dlimination et de destruction des effluents,- anomalies observes et incidents divers.

4.3 Lanalyse des modes de dfaillances, de leurs effetset de leur criticit (AMDEC)

4.3.1 Dfinition

Historiquement, la mthode initiale est appele Analyse des modes de dfaillances et de leurseffets (AMDE). Son extension logique est lanalyse des modes de dfaillance, de leurs effets etde leur criticit.

Cette mthode prventive effectue un recensement des modes de dfaillances des diffrentscomposants de lunit de manire dterminer leur probabilit doccurrence et la gravit deleurs effets. Cette mthode danalyse de la sret de fonctionnement est base sur lanalyseinductive destine prvenir les failles possibles dun procd, dune installation, etc. : elleremonte de leffet sur le systme jusqu la cause de la dfaillance.

4.3.2 Objectifs

LAMDEC est une technique utilise pour faciliter lexamen critique de la conception.Elle procure alors : une base pour une analyse quantitative ; une documentation historique pour une rfrence future daide en analyse de

dfaillances ; une base pour ltablissement dactions correctives prioritaires ; une liste de pannes menant aux vnements redouts spcifis.

4.3.3 Dans quel contexte ?

La mthode AMDEC peut tre lourde, elle est donc utilise pour des pannes simples.Tous les composants du systme tudi sont censs tre en bon tat de fonctionnement, lexception de celui dont on analyse la faille.Cette mthode ne donne donc pas la possibilit de sintresser aux interactions entresystmes.

LAMDEC est ralise pour un tat de fonctionnement du systme, ce qui ncessite de : connatre le profil de mission du systme ; connatre la configuration du systme dans chacune des phases de la mission ; choisir un nombre limit dtats dimensionnant vis vis des objectifs.


La mthode AMDEC repose sur une analyse systmatique de tous les composants dusystme, des causes possibles de dfaillances et de leurs consquences. La probabilitet la gravit de ces dfaillances sont galement tudies.

On distingue gnralement lAMDEC produit et lAMDEC procd.Cette mthode se pratique laide dun tableau.


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4.4 La mthode HAZOP

4.4.1 Dfinition

La mthode HAZOP a t cre pour rpondre aux besoins de lindustrie chimique,mais peut tre applique toute autre industrie.Cette mthode porte galement lappellation SCF (tude de scurit sur schma decirculation de fluides).Une quipe danalystes sintresse aux dviations des paramtres physiques defonctionnement (temprature, pression), leurs causes, leurs consquences et auxactions mettre en place.Il sagit donc dune mthode inductive qui part dune cause et en tudie les effets.

4.4.2 Objectif

Il sagit dune mthode logique destine analyser les causes possibles dun vnement

redout afin den limiter la probabilit par des mesures de prvention appropries.

4.4.3 Contexte

Cette mthode est utilise pour les industries de procds (raffinage, liqufaction degaz).

4.4.4 Principes

Cette mthode seffectue en groupes de travail, ainsi les points de vue les plus diverset les comptences les plus varies sont confronts. Les solutions naissent de ceschanges.

Ltude sappuie sur le schma de circulation des fluides et dinstrumentation completsavec nomenclature. Toutes les phases du procd sont tudies les unes aprs les autres en dlimitant le

systme concern (circuit des fluides) et en dfinissant soigneusement lintention quiprside la squence.

Ils font lobjet des mmes questions gnres par une liste de mots-clefs.

Les dysfonctionnements de linstallation apparaissent au travers des dviations desparamtres de fonctionnement et par rapport lintention.


Lanalyse en elle-mme se fait en plusieurs tapes.

La dfinition des objectifs

La mthode pouvant sappliquer la conception dune installation comme aux contrlesdquipements existants, il est impratif que le cadre de ltude soit dfini.Les types de dangers pris en compte peuvent tre pour : lenvironnement ; le voisinage ; le personnel ; les quipements et le matriel ;

la qualit du produit.Une tude HAZOP pouvant tre trs dtaille, il faut galement fixer le niveaudinvestigation de lanalyse.


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Enfin, une tude HAZOP savrant trs lourde mettre en place, le systme tudi doittre bien cern. Ltude peut tre limite une partie de linstallation en complmentdune analyse prliminaire de risque globale et moins dtaille.

Le choix du groupe de travail

Par la varit de sa composition, lquipe technique regroupe toutes sortes deconnaissances techniques (mcaniques, chimiques) et de lexprience dans denombreux domaines.Un meneur dtude est dsign. Il doit avoir intgr les objectifs de ltude et veille labonne application de la mthode danalyse. Ses connaissances techniques le rendentapte suivre les discussions et les rflexions.Il est toutefois possible de joindre aux comptences du meneur dtude, les services dunsecrtaire charg de noter les risques dcouverts dans le courant de lanalyse.

Le travail prparatoire

De cette phase prliminaire dpend la russite de la runion de rcolte dinformations.

La prparation seffectue autour de : linventaire des points tudier ; lobtention de plans et des schmas (inventaires de matriel, donnes physico-

chimiques des produits mis en uvre, historiques dincidents, squences opratoire,programmes, plans dimplantation, schmas tuyauterie instrumentation, liste descurit, tudes dj existantes) ;

la modlisation du systme et de la circulation des fluides ; ltude de squences et des programmes ; la dcomposition du systme tudi selon le niveau de linvestigation dcid : on peut

retenir une dcomposition de matriel (canalisations, cuves, quipements auxiliaires),

selon le trajet suivi parles matires, depuis la matire premire jusquau produit fini.On dcompose le systme selon des phases opratoires squentielles. Parlargissement, on pourrait dcomposer le systme en fonctionnalits, regroupant desmatriels sous une mme intention de fonctionnement ;

ltablissement de lintention prcise associe chaque lment dtude. Cest lefonctionnement attendu de llment. A lintention correspondent des valeursprcises de dbits, de temprature, de pression, de PH, de viscosit

Les runions

Il est conseill que les runions se passent le matin, quelles ne durent pas plus de troisheures et que quinze minutes soient consacres par point abord. Le temps de runion doit

tre prioritairement consacr la mise en vidence des risques.

Le groupe de travail doit rassembler le maximum de comptences et de potentialitscratives : les spcialistes de lentretien sont indispensables parce quils connaissentlinstallation sous un angle technique, le cadre de production peut apporter un esprit desynthse.

Une personne de laboratoire peut donner des prcisions sur les proprits des produits.Lagent de matrise apporte son exprience, ses connaissances de la machine

Chaque lment est tudi suivant un ordre prcis : processus opratoire, chronologie,et la dmarche est la suivante :

Expression de lintention (fonction attendue de llment)Le fonctionnement normal de llment dtude doit tre rappel et clarifi pour tous lesparticipants de la runion.


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Recherche des dviations possibles avec lapplicationdes mots-clefs sur les paramtres de fonctionnement.

Pour un lment donn, les mots-clefs ne sont pas tous forcment applicables. Un mot-clef peut gnrer plusieurs dviations.

Pour chaque dviation, recherche des causes possiblesSi un systme de scurit existe et quil empche la dviation, il sagit de fairelhypothse de son non fonctionnement. Ltude devra mettre en avant le rle de cessystmes de scurit existants

le guide du responsable de la sécurité 2006

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