horizons maintenance

MISSION NATIONALE DAPPUI A LINVESTISSEMENT HOSPITALIERMISSION NATIONALE DEXPERTISE ET DAUDIT HOSPITALIERS

HorizonS MaintenancePREMIERE APPROCHE DES PROCESSUS DE MAINTENANCE PREVENTIVE BATIMENTS NEUFS ET BATIMENTS EXISTANTS

SEPTEMBRE 2009

HorizonS maintenance_3_09.indd 1HorizonS maintenance_3_09.indd 1 4/09/09 14:41:034/09/09 14:41:03

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3HorizonS MaintenancePREMIERE APPROCHE DES PROCESSUS DE MAINTENANCE PREVENTIVE BATIMENTS NEUFS ET BATIMENTS EXISTANTS


4Il existe plusieurs approches possibles pour apprcier limportance et limpact que reprsente la maintenance des btiments hospitaliers : Une approche qualitative : cest une activit cl qui contribue une prise en charge scurise des patients, rpondant en ce sens aux exigences de la certifi cation des tablissements de sant ;

Une approche fi nancire directe : cest un secteur qui pse 2 milliards deuros annuels ;

Une approche fi nancire indirecte : une indisponibilit de 1% du temps utile hospitalier reprsente une perte de chiffre daffaires de 700 millions deuros ;

Une approche prospective : une maintenance de qualit est la condition sine qua non un fonctionnement optimal dun outil de production dimen-sionn sa juste mesure, cest--dire selon une adquation fi ne entre les besoins et les capacits de production.

Quelle que soit lapproche choisie, les enjeux apparaissent donc considrables et mme de retenir lattention des dcideurs hospitaliers. Llaboration dune politique de maintenance pertinente et la recherche de la performance dans la gestion oprationnelle de cette fonction simposent en effet comme des objectifs deffi cience.

HorizonS Maintenance propose une premire rponse ces proccupations. Il est, avec le programme HorizonS Blocs, et HorizonS Lits et Places une com-posante de loutil HorizonS Programmation venir. Il est aussi un lment cl dans les outils dvaluation et dexploitation et, ce titre, un outil majeur dva-luation de la performance.

Christian Anastasy,Directeur gnral ANAP Prfi guration

PREFACE


5SOMMAIRE

P 6 AVERTISSEMENT P 8 INTRODUCTIONP 8 Gense du projetP 9 Un outil oprationnel

P 14 I - MTHODOLOGIEP 14 1. Dans le cadre dun projet neufP 14 Evaluation fi nancire 3 niveauxP 17 Labellisation des locauxP 18 Processus de labellisationP 22 Schma oprationnel de prise en compte de la maintenanceP 25 2. Dans le cadre de lexistantP 25 Processus de labellisationP 26 Gestion de patrimoine

P 28 II - TECHNICOVIGILANCEP 28 1. REXP 29 2. Lien avec la certifi cation HASP 31 3. Lien avec le dveloppement durable P 34 III - LES OUTILS HorizonS Maintenance P 34 1. Elments techniques et rglementaires P 35 Module 1 Guide des principaux textes de rfrence relatifs la maintenance des installations techniques P 36 Module 2 Gammes de maintenance prventiveP 41 Module 3 Aide la rdaction dun cahier des charges de prestations de maintenance prventive et curativeP 42 2. Evaluation fi nancire P 42 Module 4 Evaluation des cotsP 43 3. Gestion de patrimoine P 43 Organisation oprationnelleP 44 Outil de pilotage technique dun patrimoine hospitalierP 46 Outil dvaluation des cots dentretien des locaux hospitaliers

P 48 CONCLUSION

P 50 ANNEXES

P 54 REMERCIEMENTS


6Ce travail, premier du genre en la matire, doit tre assorti de certaines prcautions dusage.Il tente de rpondre de faon pragmatique et dtaille (mais probable-ment pas exhaustive) la volont danticiper les consquences techniques, fi nancires et conomiques en matire dexploitation dun btiment de sant, et ce, ds lorigine dun projet de construction. Il offre donc une alternative lutilisation exclusive des informations relles qui ne sont gnralement dispo-nibles que quelques mois avant la livraison du btiment.Si les valuations de cots proposes reprennent lensemble des dpenses de maintenance curative et prventive, les mthodes disponibles dans ce guide ne concernent que la maintenance prventive. Dans le cas dune construction neuve, si linventaire technique des installa-tions htelires est en partie disponible ds la phase de programmation, lin-ventaire des installations techniques majeures doit tre constitu durant les phases dtudes et de travaux.Ces quipements et ces installations techniques centraux font dailleurs lobjet de la majeure partie de la maintenance prventive. Les interventions sur les installations techniques htelires relvent, quant elles, plus de la mainte-nance curative par nature.Cest cette fi n de maintenance prventive que sont fournies prs de 60 gam-mes de maintenance essentiellement sur les quipements techniques fonda-mentaux.Pour ce qui relve des cots de prestations, ils sont valus sur la base dun projet de taille suffi sante et de nature globale pour les interventions de main-tenance prventive et curative les ventuelles remises niveau techniques et /ou htelires rencontres dans certains montages de type PPP (BEH ou contrat de partenariat) ne sont pas intgres. Si, lorigine dun projet, lvaluation est ralise partir de ratios, elle sera prcise partir dlments factuels techniques consolids durant la mise en uvre de lopration selon les schmas et principes proposs. Les principes et plans de maintenance dcrits sont, quant eux, parfaitement adaptables un patrimoine existant. Enfi n, les dmarches proposes permettent dinscrire ltablissement dans la dmarche Haute Qualit Environnementale (HQE) et rpondent aux exigences formules par la certifi cation de la Haute Autorit de Sant.

AVERTISSEMENT


8INTRODUCTION

GENESE DU PROJET

La maintenance des btiments hospitaliers participe de la qualit des prestations servies par les tablissements de soins leurs patients. En contribuant la scurit des installations, elle garantit au per-sonnel de bonnes conditions de travail et aux patients et leurs familles des conditions daccueil optimales. La gestion et la prvention des risques en milieu hospitalier passent donc galement par la connaissance des btiments et lanticipation des diffi-cults lies leur exploitation. Conscientes de ces enjeux, la Mission nationale dExpertise et dAudit Hospitaliers (MeaH), la Mission Nationale dAppui lInvestissement Hos-pitalier (MainH) et la Confrence des Directeurs Gnraux de Centre hos-pitaliers universitaires ont lanc en 2008 un travail de dfinition de princi-pes et doutils pour aider les responsables dtablissements amliorer lorganisation de leur fonction maintenance . Men avec le concours de lAssociation Nationale des Cadres et Experts Techniques Hospitaliers (H360 ex ANATH), et de lassociation Ingnieurs Hospitaliers de France (IHF), ce travail a mis contribution des profes-sionnels dtablissements de toutes tailles et en particulier des profes-sionnels de grands tablissements hospitaliers qui sont confronts quo-tidiennement au besoin de cohrence du fait de la multiplicit des sites et des acteurs.

Les travaux conduits par la MeaH entre 2007 et 2008 sur lorganisation de la maintenance des btiments hospitaliers ont mis jour des situations contrastes. Certes, lactivit est assure et les btiments sont maintenus en conditions oprationnelles. Le diagnostic a cependant mis en vidence que cette situation, qui apparat satisfaisante, est en ralit fortement lie au trs haut niveau dengagement des quipes qui compense une relative pauvret en matire doutils et de procdures partags. titre dexemple, peu dtablissements disposent dun inventaire de leurs installations, de gammes de maintenance et de traabilit. Lefficacit des services hospitaliers de maintenance repose encore frquemment sur la


9mmoire et la conscience professionnelle des agents, ce, lheure o les exigences qui leur sont imposes demanderaient mthodes et probable-ment systmes de gestion informatiss ne serait-ce que pour la gestion des bases de donnes et de la traabilit.Cette situation peut sembler paradoxale lorsque lon sait que le secteur de la sant est, avec laronautique et le nuclaire, le secteur le plus soumis rgle-mentation. Si une telle organisation a fonctionn jusqu prsent, donnant des rsultats tout fait honorables mettre au crdit des acteurs techniques, les responsables dtablissements eux-mmes ont systmatiquement insist sur la ncessit de faire voluer les pratiques afi n de rpondre la gestion quoti-dienne mais aussi aux exigences lies la certifi cation et au rfrentiel HQE.

Au cours des travaux de la MeaH, les professionnels ont contribu lla-boration doutils de gestion de leurs interventions et de gammes de main-tenance spcifi ques.Cest pour participer la constitution dun ensemble cohrent et proposer une mthode globale, que le prsent travail a t lanc afin que la somme de connaissances parpilles soit mise au service dune vritable profes-sionnalisation de la maintenance hospitalire principalement autour du thme de la maintenance prventive.

UN OUTIL OPRATIONNEL

Traditionnellement, les outils proposs aux matres douvrage dans le ca-dre de la construction dun btiment neuf relvent exclusivement de lva-luation du montant de linvestissement.Pour la premire fois, au travers dHorizonS Maintenance, il est propos aux matres douvrage un outil dvaluation du cot de maintenance ds le stade du pr-programme de son projet.Les obligations de la matrise douvrage publique imposent au matre douvrage la vrifi cation de lopportunit et de la faisabilit de son projet.Pour ce faire, il lui faut, au-del du bien-fond du projet, vrifier sil est ralisable techniquement, financirement et conomiquement.


Cest pour cette valuation quHorizonS Maintenance met disposition du matre douvrage un ensemble doutils qui, lors de cette valuation initiale mais aussi tout au long de son projet, lui permettront danticiper, partir des obligations rglementaires et de lanalyse des risques, les cots mais galement lorganisation mme de sa maintenance prventive.

SCHEMA 1

Selon le schma 1 ci-dessus, lattention et la mobilisation des acteurs au dmarrage dun projet se font quasi exclusivement autour du programme fonctionnel et capacitaire.Sans remettre en cause ce principe tout fait ncessaire, HorizonS Main-tenance propose au matre douvrage de remonter la mobilisation des acteurs de la maintenance plus en amont dans le processus dun projet.Il propose donc, outre son outil dvaluation, un processus qui pourra tre dclin tout au long du projet ainsi quune srie doutils qui seront dailleurs tout fait applicables au patrimoine existant. Le tableau suivant dcline, en fonction des principales phases dun pro-jet, lapport des outils proposs par HorizonS Maintenance.

INTRODUCTION

valuation des impacts dexploitation

Programmefonctionnel et capacitaire

Programme tudes Travaux Rception/mise en exploitation

Temps de droulement dun projet

Implication des acteurs

100 %

0 %

10


11

Lapport dHorizonS Maintenance est ainsi :- Pour les projets neufs : une anticipation des cots de maintenance gnrale

(prventive et curative) ; une anticipation des organisations, pour la maintenance prventive,

et ce, partir dune expression de besoins, de contraintes en matire de gestion de risques dans tous les corps dtats

Phase projet Actions Gamme des outils HorizonS

HorizonS Maintenance

Opportunit et Faisabilit

Pr-dimensionnement Rfrentiel de dimensionnement, HorizonS Maintenance

Pr-valuation financire niveaux 1 et 2

Programme Dimensionnement expression des donnes, besoins, exigences et contraintes (analyse de risques) : fonctionnalits, ergonomie, standards de confort, normes et rglementations

HorizonS Blocs, HorizonS Lits et Places, HorizonS Maintenance

Pr-valuation financire niveau 3, veille rglementaire, base documentaire (fiche par local), gammes de maintenance

Etudes Validation HorizonS Maintenance Base documentaire (fi che par local complte y compris locaux techniques), gammes de maintenance

Travaux Validation et qualification

HorizonS Maintenance Base documentaire (fi che par local complte y compris locaux techniques), gammes de maintenance, marchs de maintenance

Maintenance Mise en uvre HorizonS Maintenance Base documentaire (fi che par local complte y compris locaux techniques), gammes de maintenance, marchs de maintenance

INTRODUCTION


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techniques (approche systmique) ds la programmation du projet et durant son droulement ; un processus dvaluation systmatique des pratiques bas

sur les REX (retour dexpriences et revues).

- Pour le patrimoine existant : un processus de mise en place de la maintenance prventive ; une gestion de patrimoine et une valuation systmatique

des pratiques bases sur les REX (retour dexprience et revues).

Ces propositions sont autant dlments cls de la technicovigilance, lments qui seront utiliss lors des visites de certification et dans le cadre de la politique de dveloppement durable que chaque tablissement est en devoir de mener.

Enfin, il peut tre utile dassocier ces propositions :- loutil de mesure Quickscan, outil dautovaluation de la maturit

de lorganisation de la maintenance dvelopp par la MeaH. Il permettra aux tablissements dvaluer par une srie de questions simples (rponses oui/non) le degr de maturit sur chacun des 3 axes - Techniques et outils, Ressources Humaines, Pilotage ;

- lensemble des propositions produites dans le cadre du chantier conduit par la MeaH en 2007 et 2008 qui a fait lobjet dun guide de bonnes pratiques :

http://www.meah.sante.gouv.fr/

INTRODUCTION


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1. DANS LE CADRE DUN PROJET NEUF

Evaluation financire 3 niveaux

Comme tout outil, HorizonS Maintenance a t conu dans une finalit prcise, celle daider les professionnels en leur proposant des guides, des exemples, et des indications pour mettre en place leur processus de gestion de la maintenance. Il serait peu judicieux, voire risqu, de lutiliser dans un autre but.

En particulier, HorizonS Maintenance nest ni un outil de calcul du cot dinvestissement, ni un outil de calcul des besoins en ressources humai-nes. Les informations quil donne peuvent contribuer ces objectifs, elles ne sont cependant pas suffisantes.

En revanche, HorizonS Maintenance permet de calculer les cots de maintenance prventive et curative, partir des informations de cots constats dans plus de 10 tablissements hospitaliers publics reprsen-tant un patrimoine de plus de 3 millions de m.

Ces cots se diffrencient assez nettement des cots observs dans cer-tains contrats de type BEH ou Contrats de Partenariat. Ceci est li au fait que certains cots de remise en tat systmatique, aussi bien des installations techniques que des rnovations des lots des corps dtats de finition, nont pas t pris en compte.Il appartiendra lutilisateur den mesurer ventuellement les impacts fi-nanciers. Pour ce faire, il pourra saider du module gestion de patrimoine prsent dans ce document.

Loutil informatique dHorizonS Maintenance est un outil simple (appli-cation Excel) conu pour sadapter tous les stades dun projet. En fonction du niveau de prcision que le matre douvrage se fixera dans sa saisie de donnes, les informations produites relveront soit de ratios pr-tablis soit dlments factuels.

METHODOLOGIEI


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Lentre dans lapplication HorizonS Maintenance peut se faire selon trois modalits de description :

- Description gnrale du pr-programme gnral dun immeuble en projet ;

- Description plus prcise du pr-programme dun immeuble en projet dj architectur en ples dactivits ;

- Description dtaille du programme dun immeuble dont on saisitles fiches par local.

REMARQUE :

Il est frquent de constater et /ou dentendre que le cot de maintenance repr-sente de lordre de 5 10 % du cot dinvestissement.

Ces valeurs sont en effet probablement applicables des ensembles industriels (quipements biomdicaux, informatiques, tlphoniques, etc.). Elles ne sont ce-pendant pas transposables (toujours dans la limite voque ci-dessus) aux lots techniques dans un btiment hospitalier. En effet, le cot de maintenance constat ne sapplique que sur une part des lots techniques : par exemple en lectricit et en HVAC (Heating, Ventilation and Air Conditioning) ou CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation) sur certains matriels uniquement.

De manire gnrale, la rpartition des dpenses sur un chantier est de lordre :- 1/3 main duvre- 1/3 quipements maintenir- 1/3 quipements non maintenables

De fait, seul le cot des quipements techniques maintenir doit tre pris en compte.

Cette distinction corrige de manire substantielle les cots de maintenance consta-ts dans les tablissements de soins. Sil est frquent de constater un cot de maintenance de lordre de 2 4 % du cot dinvestissement sur un lot technique global, le cot de maintenance sur la seule partie du lot maintenir se rvlera en fait tre de lordre de 6 12 %.En fonction des projets, du poids des quipements sur certains lots techniques, des obligations rglementaires, de la gestion des risques, des pourcentages jusqu 16 % du cot dinvestissement peuvent tre observs.


Niveau 1 : pr-dimensionnement partir dun pr-programme gnral La dmarche consistera dimensionner et saisir dans lapplication in-formatique lensemble des sections fonctionnelles dun futur btiment. Cette saisie sappuie sur la segmentation fonctionnelle propose par le document Premire approche dun rfrentiel de dimensionnement dit par la MainH et conforme aux travaux de la Commission Ingnierie et Architecture de la Confrence des Directeurs Gnraux de CHU.Ce travail permettra, partir des cots de construction relevs, et des cots de maintenance exploitation constats, de faire une projection des cots futurs, dans la limite voque ci-dessus (non prise en compte des remises en tat systmatiques).

Niveau 2 : prdimensionnement partir dun pr-programme dun projet architectur en plesLa dmarche sera la mme que pour la description dun projet gnral, mais la saisie sera itrative : elle seffectuera dans un premier temps ple par ple tel que le projet a t imagin puis les secteurs traditionnelle-ment communs (logistiques, etc.) seront saisis part afin de complter le pr - programme du projet. Les secteurs fonctionnels seront alors com-pils et lvaluation se fera partir des donnes consolides. Ce travail permettra alors de la mme manire, partir des cots de construction relevs et des cots de maintenance dexploitation constats, de faire une projection des cots futurs, dans la limite voque ci-dessus (non prise en compte des remises en tat systmatiques).

Niveau 3 : prdimensionnement partir dune description dtaille dun programmeCette modalit consistera saisir lensemble des fiches par local, cha-cune dentre elles tant affecte un secteur fonctionnel sur la mme segmentation que dans les deux cas prcdents.Cest partir de ces informations consolides que les secteurs fonction-nels seront alors dimensionns et que le calcul des cots de maintenance sera ralis. Lors dune utilisation partir des fi ches, dautres informa-tions seront utilisables. En effet, la saisie des fi ches permet de dterminer

METHODOLOGIE

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le nombre et le type des quipements. Certains de ces quipements ncessitent des interventions de maintenance prventive et /ou condition-nent le dimensionnement de certaines installations techniques.Par exemple, ds que le matre douvrage obtient la saisie de lensem-ble des points deau et leur nature par le biais de ces fiches, il lui est possible de dterminer, partir de la rglementation et des gammes de maintenance applicables, le temps et la qualification ncessaires leur entretien. Cette information est en outre disponible au moment du pro-gramme, cest--dire gnralement plusieurs annes avant la livraison de limmeuble, et permet danticiper, au moins partiellement, lorganisation mettre en place et les plans de formations ncessaires.Elle pourra galement, dans le cadre de montages de type BEH et /ou contrats de partenariat, permettre la vrification dune partie des proposi-tions faites par les consortiums en matire de maintenance prventive. A ce titre, elle sera une aide au contrle des contrats.HorizonS Maintenance a t conu pour tre utilis nimporte quelle phase dun projet. Cest un outil itratif qui doit servir aux diffrentes ta-pes dun projet pour affiner les estimations prvisionnelles et anticiper au mieux lorganisation de la maintenance prventive.

Labellisation des locauxQuel que soit le moment o est prise la dcision dorganiser la mainte-nance prventive, cette dcision conduit imprativement :

- la re-constitution de la base dinformations et documentaire(s) dans le cas dun patrimoine existant ;

- la mise en place dun systme et dun processus de consolidation de linformation disponible dans le cas dun projet neuf toutes ses phases davancement.

Lexercice consiste, partir de la fonctionnalit des locaux, en dfinir les niveaux :

- dhygine ;- de scurit technique ;- de scurit incendie.

METHODOLOGIE


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Cette forme de labellisation permettra daffirmer que :- les locaux accueilleront bien lactivit pour laquelle ils sont prvus

de par leur niveau dquipements techniques (traitement dair, rseau deau, secours lectrique, etc.) ;

- leurs conditions dexploitation au quotidien (maintenance, entretien, nettoyage, etc.) sont bien conformes aux conditions dutilisation re-quises, aux rglements gnraux de scurit incendie et aux normes en vigueur en matire de maintenance et dhygine gnrales (ven-tuellement aux normes internes).

Ce travail de labellisation permet galement dintroduire une notion de discernement conomique en ne systmatisant pas les procdures les plus contraignantes et les plus strictes en toutes circonstances.

Cette phase du processus ncessite un niveau extrmement lev de dia-logue entre les quipes hospitalires et les quipes de programmation et dtudes. En effet, les fiches par local qui en rsultent seront la base de linformation ncessaire la construction de limmeuble et, par la suite, son exploitation. Elles ne sont pas tablies et figes en dbut danalyse mais devront tre compltes tout au long des tudes.

Ce travail peut tre men par :- le matre duvre sur la base dune mission complmentaire- un assistant au matre douvrage spcialis en maintenance- le matre douvrage lui-mme

Processus de labellisationa) Constitution de la base documentaireDfi nition de la fonctionnalit de chaque local (labellisation) ; cette dfi nition conduit la vrifi cation :

- du niveau dquipement du local au regard de son utilisation en particulier en matire dhygine et de scurit ;

METHODOLOGIE


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- du niveau dexploitation technique du local (maintenance et entretien gnral mnage).

Rcupration des informations techniques relatives aux quipements et aux points techniques (hteliers et techniques). b) Dfinition des niveaux dintervention et des priodicits partir de gammes de maintenance gnrales, au regard du niveau de risque que fait encourir chaque lment technique et /ou quipement repr (adap-tation des gammes). Ces gammes sont tablies au regard :

- des obligations rglementaires ;- des recommandations constructeurs (garanties) ;- du rglement intrieur de ltablissement.

c) Consolidation des interventions dcrites par les gammes de mainte-nance en fonction de lorganisation gographique et du niveau de com-ptence des agents intervenants.

d) Organisation de la sous-traitance en fonction des ressources disponi-bles, de lvolution possible de leur niveau de comptence (GPEC), de la recherche de performance et defficience. Cette sous-traitance dpend dun grand nombre de facteurs, bien videmment des ressources de lta-blissement, mais galement de loffre fournisseur, du march, du volume de la maintenance sous-traiter (cela peut conduire associer des lots type facilities management ).

e) Organisation, profils de postes, plans de formations, habilitations, mar-chs de fourniture adapts aux lments techniques et /ou quipements reprs, planification des interventions (pour les interventions en rgie).

f) Suivi du service fait, organisation de la comptabilit pour les interven-tions sous-traites, marchs de maintenance et /ou exploitation.

MTHODOLOGIE


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g) Organisation des reporting(s) des interventions : prventives (cf. processus ci-avant) et curatives.

h) REX maintenance avec modifi cation des gammes, de leur frquence, etc. En fonction du constat du niveau dinterventions curatives et /ou modifi cation du risque (recherche de la performance et de leffi cience).

i) Modification des plannings et /ou avenants aux contrats de sous-traitance (nota : tout contrat de maintenance comprend une liste exhaus-tive des quipements concerns ; tout ajout ou suppression dquipe-ments, toute modification dans la nature des prestations doit se faire au travers dun avenant, mme si celui-ci est dit zro cest--dire sans modification du niveau de prix).

Comme nous lavons vu, cest lvaluation a priori des risques dune acti-vit de soin dans un local de soin qui conduit naturellement son niveau dquipement et son niveau dexploitation prvisibles. Deux modles de fiches dinventaires sont fournis : la premire pour les quipements techniques, la seconde pour linventaire htelier. Ces deux inventaires sont incontournables pour un btiment neuf comme pour le patrimoine existant. Pour ce qui relve du niveau dquipement, ce seront les oprations de validation (vrification quasi permanente durant le processus de la qualit de la rponse au regard du besoin exprim) et de qualification (vrification au moment de la livraison de ladquation entre besoin et niveau dqui-pement) qui permettront de garantir la qualit de la rponse lquation : local activit niveau dquipement.

Pour ce qui relve de la gestion au quotidien, cette quation se doit dtre complte par le niveau dexploitation requis (nettoyage et maintenance) : il faut avoir en permanence lesprit que, dans un hpital, cette quation est presque quotidiennement renouvele du fait de lvolution et du mou-vement quasi permanent de la prise en charge.

METHODOLOGIE


21

Remarque : La caractrisation des niveaux compte traditionnellement ou rglementairement :- quatre niveaux en matire dhygine (1 : risques minimes, 2 : risques moyens, 3 : risques svres, et 4 : trs hauts risques) ;- trois niveaux en matire de scurit incendie (C pour les risques courants,

M pour les risques moyens, I pour les risques importants).

Le reprage des locaux (tiquettes) pourra se faire selon le schma ci-dessous :

Caractriser lhpital ce niveau de performance et dexigence ne semble pas survalu. Ces niveaux de qualit sont trs exactement ceux requis par la certification et par le dveloppement durable mais aussi et tout simplement par lensemble des acteurs hospitaliers dans leur recherche damlioration de la qualit de la prise en charge et la matrise des risques. La formalisation propose ici lensemble des acteurs techniques sinscrit dans ce processus damlioration.

Le processus gnral de mise en place de la maintenance prventive d-crit ici permet lanticipation conforme aux demandes formules par la HAS et la Haute Qualit Environnementale ; il permet une exploitation conforme aux besoins ds la mise en service du projet ; il permet enfin de former lensemble des intervenants aux nouvelles installations.

Outre la prise en compte des cots correspondants et leur ajustement, grce la mise en adquation des besoins et du niveau de prestation, il sagit essentiellement dun vritable projet de maintenance voire parfois de projet de service. En effet, il prtablit lorganisation, les niveaux de comptences, de qualification et dhabilitation du personnel.

METHODOLOGIE

2608 Hygine

IncendieH3

1

C

3

MIC

2 4

I


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Schma oprationnel de prise en compte de la maintenance Le processus dmarre au moment du Programme Technique Dtaill (fonctionnalits des locaux et fiches techniques par local). Il se poursuivra durant les tudes et les travaux.Pour mmoire, le droulement dune opration se fait selon deux grandes phases :

- La conception : programme et tudes Programme Technique Dtaill ; Procdure de recherche dun concepteur ; Avant-Projet Sommaire (APS) ; Avant-Projet Dfinitif (APD) ; Projet (PRO) ; Appel doffres travaux.

- Les travaux Travaux ; Oprations de Rception, validation et nettoyage ; Equipements ; Livraison et emmnagement.

Nota : les tudes organises ainsi en phases : APS, APD, PRO relvent de la loi MOP. Dautres procdures peuvent proposer dautres dcoupages, pour autant, les squences et leurs apports respectifs pourront tre identifis de la mme manire.

Le schma propos est itratif : chaque phase construit un peu plus le schma densemble.

Chaque phase apporte sa part dinformations qui concourt monter le futur plan de maintenance.Si la photo de dpart que le matre douvrage dcrit au travers de son programme, htelier et technique pour les locaux, et simplement technique pour les installations techniques principales, est fondamentale (niveau de prcision, niveau de sur-qualit et/ou doublis), la qualit du rsultat dpend exclusivement de la capacit du matre douvrage valider les

METHODOLOGIE


lments qui contribueront la maintenance lors de lAPS, de lAPD, du PRO pendant la phase tudes, des travaux et enfin lors de la rception. Pour ce faire, trois validations et/ou qualifications sont a minima nces-saires : celles du programme, celles des tudes, celles des travaux et de leur rception, telles que dcrites dans les schmas ci-dessous.

Les tapes 1 7 se retrouvent dans les deux schmas : simplifi et dtaill.

SCHEMA 2 : Schma simplifi

Remarque : les tapes impaires sont les tapes de constitution, dajustement et de remplissage des fi ches, les tapes paires sont les tapes de validation et de qualifi cation qui permettent le passage dune tape une autre.

METHODOLOGIE

Fiches par localy compris locaux

techniques

Travaux

Fiches par localy compris locaux

techniques Fiches par localy compris locaux

techniques

5

64

2

3

Programme

Fiches par local

1

Validation et qualifi cation

Validation

Validation

23

tudes Rception/Mise en exploitation7


24

SCHEMA 3 : Schma dtaill

METHODOLOGIE

Programme

Etudes

Rception / Mise en exploitation

Travaux

2

4

6

1

3

Local FonctionnalitRglementation applicable :

- immobilire (technique) ;- sanitaire ;- technique (constructeur) ;- incendie ;- interne tablissement.

Analyse de risques

Fiche par local

Recueil informations techniques

Organisation de la traabilit

Recueil informations techniques

Stratgie de sous-traitance

Gammes de maintenance et

protocoles prventifs

Plan maintenanceprventive interne

Plan maintenanceprventive externe

Contrats de maintenance / exploitation

OrganisationProfi ls de postes

Qualifi cationsHabilitations

Marchs de fournituresdes pices dtaches

5

7


25

2. DANS LE CADRE DE LEXISTANT

Processus de labellisationLa dmarche gnrale est quasiment identique celle dcrite pour un projet neuf. La diffrence majeure rside dans la ncessit de faire un inventaire a posteriori de lensemble des installations tant htelires que techniques.Cet inventaire, qui consiste reprer et dcrire lensemble des points techniques sur lesquels une action de maintenance prventive doit tre ralise, est le point de dpart de la dmarche (une proposition de fi che dinventaire est fournie).Cest cet inventaire que sera appliqu lensemble de la rglementation et cest partir de cette confrontation, linstar de ce qui a t dcrit pour un projet neuf, que seront tablis les plans de maintenance prventive excu-ts en rgie et sous-traits, au regard de lanalyse de risques telle quvo-que dans un projet neuf. A ce titre, la labellisation des locaux se fait dans les mmes conditions que pour un projet neuf.

SCHEMA 4

METHODOLOGIE


Contrats de maintenance / exploitation

Recueil informationsinventaire reprage

Travaux correctifs Analyse de risques

Rglementation applicable :- immobilire (technique) ;- sanitaire ;- technique (constructeur) ;- incendie ;- interne tablissement.

Gammes de maintenance et

protocoles prventifs


Marchs de fournituresdes pices dtaches

OrganisationProfi ls de postes

Qualifi cationsHabilitations



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A linverse dun projet neuf o lanalyse de risques est intgre dans cha-que phase du projet, ici, elle seffectue a posteriori et peut conduire soit une majoration du niveau dintervention ou de frquence sur les gammes techniques soit plus radicalement des travaux correctifs.

Gestion de patrimoineOrganiser cet inventaire pour une labellisation des locaux est loccasion de mettre en place un outil de gestion technique de patrimoine pour, de manire plus large, une labellisation de patrimoine.Comme cela vient dtre dmontr, les carts reprs entre environne-ments ncessaires et environnements constats , peuvent conduire des travaux correctifs (en investissement ou en exploitation selon leur nature).Pour ce faire, et au-del des aspects directement lis la maintenance dcrits prcdemment, il est possible de mettre en place un schma directeur technique partir dindices dvaluation :

- quatre indices techniques et /ou fonctionnels : conformit rglementaire ; prennit et fiabilit ; matrise des risques ; fonctionnalit.

- deux indices environnementaux : matrise des consommations ; matrise des pollutions et des nuisances.

Cette labellisation de patrimoine permet au matre douvrage davoir :- un tat linstant t du patrimoine sur les plans fonctionnels

et techniques ;- un discernement possible entre dpenses dinvestissement

et dpenses dexploitation (maintenance ou travaux correctifs) ;- un tat de la performance environnementale du patrimoine.

METHODOLOGIE


27


28

TECHNICOVIGILANCE

La technicovigilance a pour objet la surveillance des incidents ou des risques dincidents sur les rseaux techniques ; pour ce faire, elle doit sappuyer sur :- la mise en place de procdures de conception et dexploitation -

maintenance permettant de limiter les consquences techniques et sanitaires des incidents ou risques dincidents occasionns par les installations techniques ;

- dans chaque hpital, lenregistrement, lvaluation et lexploitation des informations signales dans un but de prvention (REX).

1. REXLanalyse de lactivit, processus itratif, doit avoir un impact technico-conomique : matrise des risques et matrise des cots.

SCHEMA 5

La performance et leffi cience de lactivit proviennent en majeure partie de ce processus itratif.Cest en effet en adaptant rgulirement les prestations de maintenance prventive et curative au regard du niveau de risque acceptable (hygine,

II


Gammes de maintenance et protocoles prventifs


Maintenance curative

Traabilit : service fait gestion

Traabilit analyse de lactivit REX



29

scurit technique, impact conomique au travers des pertes ventuelles dexploitation, etc.) tantt en les augmentant tantt en les diminuant ou encore en investissant de sorte rduire le niveau dintervention (ROI), que les dpenses sont rellement contrles.Une activit informatise simplifi e trs nettement ce type danalyse.Cette itration correspond la revue de projet que requiert tout processus qualit et permet la vrifi cation de la bonne gestion des modifi cations.

2. LIEN AVEC LA CERTIFICATION HAS Il est possible de dire que ltablissement qui met en place une telle d-marche fait plus que mettre sous contrle son processus de maintenance des btiments. Il dfinit un vritable systme de gestion des risques lis aux installations immobilires. En ce sens, en lien avec la certification des tablissements de sant, on pourrait qualifier cette approche de technicovigilance .En effet, ainsi gre, la maintenance dans ce processus gnral rpond aux exigences de la certification HAS dans sa philosophie : Chaque lment dapprciation est class dans trois colonnes E1, E2 et E3. E1, E2, E3 correspondent aux tapes classiquement rencontres dans une dmarche damlioration : prvoir, mettre en uvre, valuer et amliorer. E1 : Prvoir, dfinir une politique, organiser une activit, dfinir le plan daction.E2 : Raliser une activit, respecter des exigences, mettre en uvre un plan daction, former, sensibiliser.E3 : valuer lactivit, mettre en uvre des actions damlioration, sassurer de leur effi cacit.


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Elle rpond galement certains critres qui lui sont opposables selon le manuel de certification V2010 de la HAS :

Partie 1 : Management stratgique

Partie 2 : Management des ressources

Rfrence 3 : La gestion des ressources humaines

Rfrence 4 : La gestion des ressources financires

Critre 3.a Management des emplois et des comptences

Critre 4.a Gestion budgtaire

Critre 3.b Intgration des nouveaux arrivants Critre 4.b Amlioration de lefficience

Critre 3.c Sant et scurit au travail

TECHNICOVIGILANCE

Rfrence 6 : La gestion des fonctions logistiques et des infrastructures

Rfrence 7 : La qualit et la scurit de lenvironnement

Critre 6.a Scurit des biens et des personnes

Critre 7.a Gestion de leau

Critre 6.b Gestion des infrastructures et des quipements (hors dispositifs mdicaux)

Critre 7.b Gestion de lair

Critre 7.c Gestion de lnergie

Critre 7.d Hygine des locaux

Rfrence 1 : La stratgie de ltablissement Rfrence 2 : Lorganisation et les modalits de pilotage interne

Critre 1.b Engagement dans le dveloppement durable

Critre 2.a Direction et encadrement des secteurs dactivit

Critre 1.f Politique et organisation de lvaluation des pratiques professionnelles (EPP)

Critre 2.e Indicateurs, tableaux de bord et pilotage de ltablissement

Critre 1.g Dveloppement dune culture qualit et scurit


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Partie 3 : Management de la qualit et de la scurit des soins

3. LIEN AVEC LE DVELOPPEMENT DURABLE

La certification HAS sest trouve trs largement renforce par les cibles de la Haute Qualit Environnementale, un des aspects du dveloppement durable.La certifi cation Haute Qualit Environnementale requiert pour une opration neuve :

- un systme de management gnral environnemental et dopration ;- laccs des niveaux trs performants ou performants pour 7 des

quatorze cibles HQE.

Lhpital, dj contraint de respecter des rgles extrmement exigean-tes, peut raisonnablement accder cette certification ds lors quelle reconnat leur juste valeur les rglements, normes et recommandations applicables au monde hospitalier et leur respect. Pour autant, si le respect dune norme technique est systmatique, le processus dcrit par le prsent travail permet de rpondre aux questions poses par labsence frquente danticipation ainsi qu lorganisation in-contournable de revues de projet .La cible 7, maintenance entretien est une cible transversale qui contribue positionner un ensemble dautres cibles un niveau performant voire trs performant. Du respect de ces proccupations dpend la prennit des performances dautres cibles (voir tableau ci-aprs) :

Rfrence 8 : Le programme global et coordonn de management de la qualit et des risques

Critre 8.a Programme damlioration de la qualit et de scurit des soins

Critre 8.b Fonction gestion des risques

Critre 8.c Obligations lgales et rglementaires

Critre 8.d valuation des risques a priori

Critre 8.e Gestion de crise

TECHNICOVIGILANCE


32

TECHNICOVIGILANCE

Enfin, le processus dcrit, qui contribue dfinir le Profil de Qualit Environnementale du Btiment, prvoit bien, tel quil est demand :

- limplication des acteurs de la phase exploitation ( dfaut quelquun ayant leurs comptences) dans les phases de programmation et de conception ;

- la prise en compte du degr de comptence des intervenants techniques en phase dexploitation ;

Cible 2 Choix intgr des produits, systmes et procds de construction

Cible 9 Confort acoustique

Choix de produits dont lentretien est facile, et choix de produits faibles impacts environnementaux et sanitaires pendant la vie en uvre, phase du cycle de vie qui inclut l'entretien/maintenance ;

Prvenir et corriger les dysfonctionnements bruyants, minimiser linconfort acoustique pour les usagers pendant les oprations dentretien /maintenance ;

Cible 4 Gestion de lnergie Cible 10 Confort visuel

Les dispositions prises en matire de gestion de lnergie conditionnent le niveau de complexit des quipements mettre en uvre pour assurer le suivi de cette gestion et la prennit des performances ;

Les baies vitres comme les systmes dclairage artificiel ncessitent un accs facile et une simplicit dentretien et de maintenance ;

Cible 5 Gestion de leau Cible 11 Confort olfactif

Besoin dquipements pour suivre et grer les consommations deau, ainsi que pour limiter le gaspillage et les fuites ; lactivit de nettoyage et dentretien est galement un poste consommateur deau ;

Contribution de lentretien/maintenance un confort olfactif satisfaisant ; inconfort olfactif ventuel d aux activits dentretien /maintenance ;

Cible 8 Confort hygrothermique Cible 13 Qualit sanitaire de lair

Systmes permettant de suivre les paramtres de confort ; minimiser l'inconfort hygrothermique pour les usagers pendant les oprations dentretien /maintenance ;

Suivi du fonctionnement de la ventilation ; qualit de lair prserve pendant les oprations dentretien /maintenance ;

Cible 14 Qualit sanitaire de leau

Le niveau de complexit du rseau deau conditionne la facilit de son entretien et de sa maintenance, ainsi que les quipements de suivi mettre en place.


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TECHNICOVIGILANCE

- le calcul prvisionnel des cots dentretien /maintenance en phase de conception ;

- la communication ;- la sensibilisation des gestionnaires, prestataires et usagers- la matrise documentaire ;- le DIUO, le plan prvisionnel dentretien et de maintenance.


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1. ELEMENTS TECHNIQUES ET REGLEMENTAIRES

Pour faciliter la mise en uvre de la maintenance prventive et curative, la MeaH a souhait dvelopper diffrents modules techniques et rglemen-taires destination des tablissements de sant publics et privs.

Pour cette premire dition, trois modules sont proposs : Module 1 un guide des principaux textes de rfrence relatifs la maintenance des installations techniques des tablissements de sant ; Module 2 des gammes de maintenance prventive ; Module 3 une aide la rdaction dun cahier des charges ;de prestations de maintenance prventive et curative.

Ils couvrent les domaines techniques suivants : Chauffage Ventilation Climatisation ; Eau / Plomberie sanitaire ; Gaz mdicaux ; Electricit Courants forts et faibles Scurit incendie ; Transports automatiss ; Appareils lvateurs.

Ces trois modules ont t labors avec lappui dun groupe de travail compos dingnieurs et de techniciens suprieurs hospitaliers experts dans chacun des domaines traits. Le souhait a t de proposer des outils simples et facilement adaptables par chacun. Il sagit de propositions ou dexemples non exhaustifs, qui doivent tre ajusts avant utilisation sui-vant les spcificits de ltablissement et des installations concernes.

LES OUTILS HorizonS MaintenanceIII


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MODULE 1 Guide des principaux textes de rfrence relatifs la maintenance des installations techniques des tablissements de sant

Ce guide permet aux tablissements de sant de disposer, dans un document unique, des principaux textes rglementaires et recommandations existants sur le thme de la maintenance des installations techniques.Suivant les domaines techniques traits, il a t pris le parti de regrouper les textes par thme ou installation, de prciser des textes jugs pertinents mais ne portant pas directement sur la maintenance et de porter des annotations lorsque le groupe de travail le jugeait ncessaire.

Outre les textes rglementaires et les recommandations, sont proposs ga-lement en annexe au guide :

Le contenu type dun carnet sanitaire ; La loi Urbanisme et Habitat Synthse n2003-590 du 2 juillet 2003

Ascenseurs - Les 17 situations de risques traiter ; Un exemple de protocole de dsinfection dun rseau de transport

pneumatique lger ; Un tableau de synthse des dispositions en matire de maintenance

par type dquipement sur le thme de leau ; Les principaux contrles rglementaires.

Des liens sont proposs par le logiciel vers les textes de rfrence, ainsi que vers le module 2 gammes de maintenance prventive.

Afi n dassurer le maintien en conformit des installations techniques avec les dispositions de la rglementation en vigueur, les tablissements de san-t sont soumis des contrles priodiques rglementaires. Ces contrles peuvent tre effectus par ladministration, les commissions de scurit ou un organisme priv agr par lEtat : bureau de contrle technique. Le d-cret n99-443 du 28 mai 1999 dfi nit le champ dapplication, les modalits dagrment, les missions, le contenu et les actes du contrleur technique. Les contrles rglementaires tant nombreux en raison de la technicit des btiments de sant, il a t dcid de proposer un document regroupant les principales vrifi cations ralises par un contrleur technique.


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MODULE 2 Gammes de maintenance prventive

Ce module offre pour les domaines techniques abords, des gammes de maintenance prventive dinstallations ou dquipements techniques, avec des propositions dactions et de priodicit lorsquelles ne sont pas rglementaires. Ces gammes ne visent pas imposer un modle de maintenance. Elles doivent permettre, dans une premire approche, aux tablissements de sant davoir une vision globale des actes de mainte-nance raliser avec leur priodicit. Aussi, leur utilisation et exploitation ncessitent au pralable une connaissance exhaustive des installations avant dtre adaptes en fonction des quipements techniques, de leurs usages et du type de btiment concern (catgorie, type, activits).

Longlet nomm liste des gammes rpertorie lensemble des gammes de maintenance prventive proposes et permet en cliquant sur un qui-pement technique dafficher automatiquement la gamme de maintenance prventive correspondante.

LES OUTILS HorizonS Maintenance

Chauffage Ventilation Climatisation

Chaufferie

Centrale de Traitement dAir

Production de Froid

Tour Arorfrigrante

Ventilation Mcanique Contrle extraction spcifique

Filtration Contrle de pression

GAMMES DE MAINTENANCE PREVENTIVE PROPOSEES


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Eau /Plomberie Sanitaire

Ballon de stockage ou de production deau chaude sanitaire

Echangeur eau chaude sanitaire (ECS)

Poste de dsinfection (par pompe doseuse) en continu ou discontinu

Adoucisseur base de rsines changeuses dions

Disconnecteur - Protection contre les retours deau

Surpresseur incendie

Surpresseur sanitaire

Circulateur

Fontaine rfrigrante

Machine glace

Distributeur de boissons

Equipements techniques de cuisine

Equipements techniques biomdicaux traitement deau strilisation

Equipements techniques biomdicaux traitement deau dialyse

Point dusage quipements sanitaires : brise-jet, siphon, douchette


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Electricit

Courants forts

Poste Haute Tension - Distribution

Tableau Gnral Basse Tension

Tableau divisionnaire

Protection contre la foudre

Eclairage normal

Eclairage de scurit

Groupe lectrogne

- Partie mcanique ou moteur

- Partie lectrique

- Essais

Onduleur Alimentation sans interruption

Courants faibles

Appel-malade

Tlphonie

Structure informatique hors lments actifs

Tlvision

Interphonie

Contrle daccs

Vidosurveillance Anti-intrusion

Systme de gestion technique du btiment Systme de gestion technique centralise

Scurit incendie

Systme de dtection incendie



Transports automatiss

Transport automatique pneumatique lger

Transport automatique mcanique /auto-moteur

Transport lourd filoguid

Transport pneumatique linge et dchets

Appareils lvateurs

Ascenseur - Ascenseur de charges lectriques

Ascenseur - Ascenseur de charges hydrauliques

Porte automatique

Barrire levante et borne rtractable

Appareils de levage

Gammes de maintenance prventiveCVC CHAUF

n version

Chaufferie et sous-stationdate de rvision

Gamme n

Libell oprationPriodicit Niveau de

comptence

Observation - Outillage

spcifi que -Pices

dtaches

Temps moyens requis (heure)

H M T S A autres

OObservations gnrales (scurit, accs, environnement) :

Domaine technique Equipement technique

Priodicit de lopration de maintenance :H : HebdomadaireM : MensuelleT : TrimestrielleS : SemestrielleA : Annuelle

X selon rglementation selon prconisation (technique, interne)

Niveau de comptence TPM : Technicien Professionnel de MaintenanceT : Technicien S : Spcialiste

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Gammes de maintenance prventiveContrle daccs

EL CA

n version

date de rvision

Gamme n

Libell oprationPriodicit Niveau de

comptence

Observation - Outillage

spcifi que -Pices

dtaches

Temps moyen requis (heure)

H M T S A autres

Maintenance du local/gaine

Nettoyer intgralement le local/gaine TPM 1

Vrifi er lclairage, les prises de courant et les sorties de cbles et raliser un examen visuel

TPM 0,2

Maintenance de linstallation

Dpoussirer lquipement central (informatique) S 0,5

Resserrer ou reprendre la connectique cuivre (et optique suivant installations)

S 0,5

Contrler le fonctionnement S 1

Vrifi er les alimentations lectri-ques et les mises la terre T 0,1

Vrifi er la compltude de la documentation (schmas, notices techniques)

T 0,2

Vrifi er le fonctionnement de la source de secours T 1

Remplacer les batteries de la source de secours T tous les 4/5 ans 1

Raliser les essais fonctionnels de chaque lecteur, clavier T 0,25

Contrler le bon fonctionne-ment et sauvegarder, logiciel T 1

Contrler le bon fonctionnement des asservissements (porte, ventouse)

T 0,5

Observations gnrales (scurit, accs, environnement) :

Priodicit :

X selon rglementation

selon prconisation (technique, interne)

Niveau de comptence

TPM : Technicien professionnel de maintenance (gnraliste)T : Technicien (lectricien)S : Spcialiste (expert form)

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MODULE 3 Aide la rdaction dun cahier des charges de prestations de maintenance prventive et curative

Ce module constitue une aide la rdaction dun cahier des charges de prestations de maintenance prventive et curative. Il propose une sug-gestion de rdaction pour un cas gnral, avec la possibilit dafficher des exemples de rdaction par domaine technique ou des commentaires le cas chant. La prestation de maintenance propose par le contrat concerne la partie prventive (forfaitaire) et la partie curative (bordereau spcifique ta-blir). Il a t pris le parti de ne pas traiter les marchs dexploitation des installations.Le recours des prestataires externes dans le champ concurrentiel peut tre envisag par le matre douvrage. Il lui appartient de vrifier sil dis-pose des comptences internes capables de raliser tout ou partie de ces prestations. Il lui appartient galement de vrifier si ces prestations peu-vent tre ralises par un prestataire externe mais galement dans ce cas de vrifier lintrt de globaliser ou non le primtre dintervention du ou des prestataires externes (marchs de facilities management, entreprise gnrale de maintenance).Pour une construction neuve, il est rappel que le lancement dune consultation pour la maintenance dinstallations techniques requiert une connaissance exacte des installations et danticiper les dlais lis la consultation.Dans le cas particulier dune construction neuve sinscrivant dans un patrimoine existant dont les installations techniques sont dj couvertes par des contrats de maintenance, le matre douvrage dispose de deux options :

- des avenants aux marchs de maintenance ds lors que ceux-ci ne modifient pas de manire substantielle lconomie du march ;

- des marchs de maintenance spcifiques la construction neuve jusqu lchance des marchs existants, puis une globalisation sur lensemble du patrimoine.

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Quel que soit le march de maintenance, tout ajout ou suppression dun quipement maintenu doit se faire par le biais dun avenant.Le cahier des charges devra donc tre adapt au cas par cas, en fonction des objectifs propres chaque matre douvrage, notamment au vu :

du nombre de btiments concerns et de leur typologie ; des installations techniques concernes ; des informations disponibles ; des comptences disponibles en interne ; de loffre fournisseur disponible.

Le descriptif technique ainsi tabli par le matre douvrage devra tre complt des documents ncessaires au lancement de la consultation :

acte dengagement avec un cadre de bordereau de prix ; cahiers des clauses administratives ; localisation des installations ; descriptif et plans des installations

2. EVALUATION FINANCIERE

MODULE 4 Evaluation des cots

Ce module permet aux tablissements de sant destimer le cot de maintenance dun projet neuf (hors nergie et hors investissements). Cet outil, modulable et adaptable, peut tre utilis tout moment du pro-cessus du projet afin danticiper ce poste de dpenses et ses impacts organisationnels.


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3. GESTION DE PATRIMOINE

Organisation oprationnelleLes locaux tant classifis, les quipements et leurs caractristiques techniques tant connus, le processus prvoit dappliquer les actes de maintenance (gammes) et les protocoles.Le matre douvrage peut ainsi dterminer et diriger tant les prestations quil assurera en rgie que les prestations sous-traites. Il dispose en effet des lments matriels techniques lui permettant :

- dimaginer lorganisation humaine en charge des interventions pr-ventives excutes en rgie (organisation gnrale, plans de charge, qualifications des personnels et habilitations) ;

- pour les interventions sous-traites, de lancer une consultation (appel dof-fres, cf. CCTP module 3) sur les lots qui lui semblent utiles et ncessaires.

Le programme de maintenance prventive est tabli au regard :- des obligations rglementaires et normes ;- des obligations constructeurs (garanties, assurances) ;- des exigences particulires du matre douvrage (niveaux et frquences).

Dans une gamme, le temps affect par tche de maintenance ainsi que la qualifi cation ncessaire des intervenants (polyvalent, technicien, spcialiste) permet de prvoir lorganisation des quipes de maintenance interne, de les calibrer et de lancer une consultation.

Exemple dorganisation (tablissement de taille moyenne) :Cet exemple simple dcrit une responsabilit croise :- individuelle, gographique, technique et de proximit ;- collective pour une quipe de deux agents.

SCHEMA 6

Agent A lectricien Zone 1

Zone proximit

Zone 1 + 2

Zone technique

Agent B plombier Zone 2

Activit de proximitinstallations htelires

Zone 1 + 2

Activit technique installations techniques

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Lagent A interviendra de manire polyvalente dans sa zone de proximit 1 et interviendra en maintenance prventive sur les zones 1+2 en lectricit (il lui appartiendra de raliser la maintenance prventive des tableaux lectriques divisionnaires de la zone 2 de son collgue plombier, lequel plombier, qui excute de la maintenance gnrale dans sa zone 2 , sera ncessairement habilit lectricien pour des interventions mineures).

Cette organisation permet :- la garantie du niveau de comptences pour les personnels qui, en plus de leur

formation initiale sur un corps dtat donn, se voient forms dautres corps dtats (en lien direct avec lhygine et la scurit) ;

- la responsabilisation des agents tant au regard des services de soins concerns directement par la maintenance de proximit que de lactivit technique pure ;

- la gestion des petites absences : chacun des deux agents connaissant la zone de son collgue peut y intervenir ;

- lorganisation simple des interventions 2 soit pour des raisons rglemen-taires : travailleur isol, travail en hauteur, soit pour des raisons techniques : manuvre pour maintenance de portes coupe-feu, des RIA par exemple.

Nota : - ce principe peut tre dclin de la mme manire pour les quipes en charge

du nettoyage et /ou lentretien de certains lments de construction (sols, bou-ches de soufflage, etc.) et na pas pour objet de proposer systmatiquement des quipes de 2 agents ;

- Il est indispensable de souligner que certaines des activits techniques, en particulier celles lies la distribution des fluides (lectricit, gaz mdicaux, eau) ncessitent une permanence (garde et /ou astreinte) 24h/24.

Outil de pilotage technique dun patrimoine hospitalierLoutil propos vise objectiver ltat dun patrimoine, lapprcier en termes danalyse de risques et hirarchiser les actions entreprendre.Conu comme un outil de dialogue entre quipe de direction et quipe technique dun tablissement, il se veut aussi un document dynamique permettant dapprcier les volutions du patrimoine dans la dure.Lensemble des informations relatives lutilisation de cet outil est disponible ladresse ci-dessous :

http://www.mainh.sante.gouv.fr/


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En rsum, il sagit, partir du dcoupage de ltablissement dans un premier temps en sections fonctionnelles, puis pour chacune dentre elles en corps dtat, de dcrire le patrimoine au travers de ltat de ses instal-lations et de leur maintenance.

De fait, il sagit plus dun outil de dtermination des priorits en matire de travaux dentretien et /ou dinvestissement que dun outil de maintenance pure tel que dcrit dans les gammes de maintenance.Cet outil est totalement complmentaire du reste des propositions conte-nues dans ce document. Pour certaines installations (en gnral techniques), lalternative consiste en :

- une augmentation de la frquence et /ou de la densit des interventions en maintenance prventive ;

- un remplacement des quipements ou lments risques.

A ce titre, ce travail peut tre men annuellement tel quexpos au I 2) par la mthodologie sur le patrimoine existant.

Lvaluation du patrimoine se fait sur la base de 6 indices :- conformit ; - fonctionnalit ;- prennit ; - fiabilit ;- matrise des consommations ;- matrise des pollutions et des nuisances.

Les deux indices, prennit et fiabilit font lobjet dun traitement partir dune matrice pour donner lindice de criticit.Ce raisonnement est similaire au raisonnement appliqu en sret de fonctionnement, dmarche analogue celle que propose lAMDEC.Le travail gnral sur le patrimoine (labellisation de patrimoine) associ au travail sur les locaux (inventaire et labellisation des locaux) conduit proposer au matre douvrage une mthode globale qui lui permet de faire une photo un instant t mais aussi de manire rcurrente de ltat de son patrimoine et de la gestion des risques.

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Outil dvaluation des cots dentretien (nettoyage) des locaux hospitaliers Tel que dcrit aux chapitres Labellisation et Processus, le niveau dentre-tien (nettoyage) des locaux linstar du niveau de maintenance doit tre mis en corrlation avec leur usage.Loutil dvaluation des cots dentretien des locaux hospitaliers permet, partir de la base de donnes (constitue lors de ltablissement dun pro-gramme pour un immeuble neuf ou reconstitue sur la base de linventaire ralis sur un patrimoine existant) :

- dvaluer les cots dentretien du patrimoine en fonction de la nature et de la quantit des surfaces ;

- de contrler et de se positionner par rapport aux dpenses constates ;

- dapprcier les ventuelles marges de ngociation dont dispose ltablissement.

Tout comme pour la maintenance, la notion de nature des surfaces est dcline en nature de revtement mais aussi en fonction de lusage et des niveaux de risques constats au nombre de quatre.Il propose une liste des textes rglementaires.Loutil propose galement un cahier des charges simplifi en fonction des locaux types.Enfi n, il est parfaitement utilisable pour lentretien de toutes surfaces vitres.

Lensemble des informations relatives lutilisation de cet outil est dispo-nible ladresse ci-dessous :

http://www.mainh.sante.gouv.fr/


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HorizonS Maintenance recouvre quatre grandes ambitions.

La premire ambition est de permettre lanticipation requise pour les Directeurs dEtablissements et les Responsables Techniques dans :

leur souci commun de gestion les obligations de la Certification les obligations du Dveloppement Durable

Cette anticipation sappuiera sur les processus proposs par HorizonS Maintenance et son outil informatique.

La seconde ambition est de proposer un cadre gnral sous forme de guide sadressant tous les professionnels de la maintenance leur permettant de dvelopper la maintenance prventive. Pour cela, il leur est propos des outils mthodologiques et oprationnels parfaitement adaptables leurs pratiques et leurs besoins.

Cette recherche de complmentarit entre la gestion de lanticipation et la gestion oprationnelle doit permettre aux tablissements :

damliorer la matrise des risques damliorer la qualit des prestations de matriser les cots et en particulier dapprocher systmatiquement la notion de cot global.

Cest au travers de ce double objectif qui assure la liaison entre anti-cipation et oprationnalit et qui responsabilise cadres dirigeants et acteurs de terrain, quHorizonS Maintenance se veut un outil au service de la performance et de lefficience.

La troisime ambition dHorizonS Maintenance est de proposer une premire approche de la Technicovigilance ; linstar des autres vigi-lances mises en place par le pass dans des domaines aussi varis que la pharmacie o les quipements mdicaux, il semblait indispensable de proposer un cadre pour la vigilance des installations techniques, lesquelles conditionnent quasi systmatiquement le bon fonctionne-ment de lensemble des autres fonctions hospitalires.

CONCLUSION

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Enfin, la quatrime ambition dHorizonS Maintenance est quau del des nouveaux outils et processus quil propose, HorizonS Maintenance appelle la fois au dcloisonnement entre les acteurs et la reconnais-sance de limportance fondamentale des installations techniques, de leur exploitation et de leur conduite. ce titre, les concepteurs dHori-zonS Maintenance montrent que seule une vision intgre, mlant sur le plan technique investissement et exploitation, conception et mainte-nance, mais aussi, mlant plus largement, activits de soins et activits techniques, est porteuse damlioration.

Lactivit technique est indissociable de lactivit de soins, elle porte et assume sa part de responsabilit dans le rsultat final.

La suite dHorizonS Maintenance sera HorizonS Programmation, un outil qui intgrera les approches de dimensionnement et qualitatives des surfaces (rfrentiel de dimensionnement), des capacits (Hori-zonS Bloc, HorizonS Lits et Places) et de gestion de la maintenance (HorizonS Maintenance) dveloppes par la MainH et la MeaH, et qui sera publi par lANAP courant 2010. En ralisant la synthse de ces approches, en la compltant dapproches dtailles pour lensem-ble des secteurs fonctionnels de lhpital, HorizonS Programmation concrtisera le message contenu dans HorizonS Maintenance et port par lANAP, celui de la mise en commun des comptences comme ac-clrateur de la mutation de lhpital.

Dans lintervalle, ce message sera diffus par le biais dHorizonS Main-tenance et appuy par une offre de formations que lANAP proposera en rgion pour rassembler les acteurs de la chane de dcision en matire de programmation, de travaux et de maintenance. En cette priode de reconstruction et de modernisation du dispositif hospitalier, cest bien le dialogue entre tous ces acteurs, les concepteurs de cet outil en sont convaincus, qui est un des meilleurs leviers du changement.

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1. DFINITIONS

Sous-traitance : Le sous-traitant est un entrepreneur qui, sous la direction dun entrepreneur principal, sengage envers ce dernier raliser un travail.

Externalisation : action qui consiste confi er une activit et son manage-ment un prestataire plutt que de le raliser en interne.

Nota : lexternalisation la diffrence de la sous-traitance se fait partir demploys issus de lentreprise principale dont le management et la gestion sont confi s un autre entrepreneur.

Validation : Confi rmation par examen et apport de preuves tangibles que les exigences particulires pour un usage spcifi que prvu sont satisfaites.

Qualifi cation : Action de valider la conformit dun process de production selon une liste de critres prdfi nis. Cette validation permettra dassurer le ver-rouillage de tous les paramtres pouvant conduire une drive. Il sagit souvent dun audit de qualifi cation process conduit avant le dmarrage srie .

REX : Le retour dexprience a t appliqu dans le domaine de la sret de fonctionnement, dans le but damliorer la fi abilit des composants et des systmes. La dmarche et les outils du retour dexprience ont t peu peu appliqus aux dfaillances dorigine humaine et organisationnelle, avec pour objectif de perfectionner la gestion des risques par la dfi nition de consignes, la modifi cation de procds, etc. La mise en place et la conduite du retour dexprience constituent une pratique qui se gnralise au sein des entrepri-ses et qui sappuie sur quatre grandes tapes : collecte, analyse, capitalisation et rutilisation de linformation.

ANNEXES

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2. LAMDEC

Lobjet dHorizonS Maintenance est daider les tablissements mettre en place une dmarche densemble pour piloter la maintenance de leurs installations en leur permettant de connatre et grer leurs btiments et danticiper les risques. Le raisonnement nest pas neuf, il sinspire de ce que lindustrie pratique couramment lors de la conception de nouveaux produits : la mthode AMDEC.

La dmarche dAnalyse des Modes de Dfaillance, de leurs Effets et de leur Criticit (AMDEC), est un processus qui est prvu dans le planning de dve-loppement de tout nouveau produit partir des risques de non qualit lis sa fabrication et son vieillissement. Si les modes de dfaillance sont prvisibles de manire relativement objective, lanticipation de leurs effets et de leur criti-cit appelle respectivement apprciation et discernement.La dmarche AMDEC commence ds la validation de la conception dun pro-duit et se poursuit durant tout le dveloppement du processus de fabrication. Sa mise en uvre demande limplication dun certain nombre de compten-ces, en particulier celles du responsable de production et du responsable maintenance.La cl du succs de la mthode rside dans lnonc dobjectifs prcis atteindre, aussi bien en termes de qualit et sret de fonctionnement quen terme de cots des solutions mises en uvre.LAMDEC est une mthode danalyse des risques dysfonctionnels, cest--dire de non satisfaction des besoins clients, base sur ltablissement de relations de causes effets. Elle sappuie sur lidentifi cation des modes de dfaillance des composants dun systme. Les dysfonctionnements ainsi identifi s sont les effets ngatifs potentiellement perus par le client.Dans un premier temps, la dmarche consiste identifi er les causes dappari-tion des dysfonctionnements, base de lanalyse qualitative de fonctionnement du systme. Dans un second temps, elle va sattacher quantifi er limpor-tance du risque li chaque effet.

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Pour ce faire, trois critres sont retenus :- la frquence dapparition dun incident (note f). Cest le premier critre

auquel on pense, le plus intuitif en matire de scurit, de maintenance et de disponibilit ;

- La gravit (note G). Elle est calibre selon les critres de satisfaction du client. Le terme client sentend ici au sens large : ce peut tre le client direct de lentreprise, mais aussi lentreprise elle-mme et son personnel, ou encore lensemble de la population quand il sagit de scurit publique. Ce facteur est le plus diffi cile valuer notamment lorsquil sagit de scurit : comment valuer le risque vital ?, comment quantifi er les risques de dcs lorsque lon tudie les risques de draillement dun train par exemple ?

- La dtection (note D). Elment dapprciation plus dlicate, elle est ca-libre en fonction des moyens de mesure de lapparition des causes de dysfonctionnement.

Ces trois facteurs sont ensuite synthtiss par un indicateur appel criticit (not C) dfi ni comme le produit des trois critres prcdents :

C = f * G * (1 D)

Pour complter lanalyse, il est frquent de lier une dmarche AMDEC avec une dmarche danalyse de la valeur, ce qui permet de tenir compte, outre des objectifs de sret de fonctionnement, des objectifs de cots et de productivit.Trs dveloppe dans lindustrie, implicitement, la dmarche AMDEC nest cependant pas absente du secteur hospitalier. On peut citer lexemple du traitement dair qui, soit dans un bloc opratoire soit dans des locaux tertiai-res, fait lobjet dans sa conception et dans son exploitation de cette ana-lyse. On pourrait galement rapprocher cette dmarche de la notion de cot global ou encore de dveloppement durable pour sa partie Haute Qualit Environnementale. Les trois dmarches sont videmment diffrentes mais elles concourent aux mmes objectifs : lamlioration de la qualit et la rduction des risques actuels et futurs, selon des approches parfois diffrentes, souvent trs proches et en fait complmentaires.

ANNEXES

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Lapplication de ce mode de raisonnement la maintenance des btiments hospitaliers apparat de ce fait la fois opportune et raliste. Adapt aux btiments hospitaliers, il peut, et doit, sappliquer autant aux projets de constructions neuves quaux travaux de rhabilitations dinstallations existantes et tout simplement, lentretien courant des btiments existants.

SiglesAMDEC Analyse des modes de dfaillance, de leurs effets et de leur criticit ANAP Agence nationale dappui la performance des tablissements de sant et mdico-sociauxANATH Association nationale des cadres et experts techniques hospitaliers (aujourdhui chang en H360)APD Avant projet dfi nitifAPS Avant projet sommaireBEH Bail emphytotique hospitalierCHRU Centre hospitalier rgional universitaireCHU Centre hospitalier universitaire CCTP Cahier des clauses techniques particuliresCVC Chauffage ventilation climatisationDIUO Dossier dintervention ultrieure sur louvrageGPEC Gestion prvisionnelle des emplois et des comptencesHAS Haute autorit de santHQE Haute qualit environnementaleHVAC Chauffage, ventilation et climatisation (de langlais Heating, Ventilation and Air Conditioning)IHF Ingnieurs hospitaliers de FranceLoi MOP Loi relative la matrise douvrage publique et ses rapports avec la matrise duvre prive MainH Mission nationale dappui linvestissement hospitalierMeaH Mission nationale dexpertise et daudit hospitaliersPRO ProjetPPP Partenariat public privPTD Programme technique dtaillREX Retour dexpriences et revuesRIA Rseau incendie armROI Retour sur Investissement (de langlais Return On Investment)

ANNEXES

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Patrick Bartolucci, CHU de RouenChristian Brhouc, MainHNolle Biron, MeaHPierre-Etienne Haas, MeaHPatrick Heissat , CHU de Bordeaux

Claude Kerbrat, CHU de RennesAlexandra Lam, MainHRobin Munoz, CH de PontorsonPhilippe Stallivieri, CH Sainte-Anne

La Confrence des Directeurs gnraux de CHU, sa Commission Ingnierie et Architecture et prside par Christiane Coudrier, Directeur gnral du CHU de Nantes, H360, nouveau nom de lANATH, association nationale des cadres et experts techniques hospitaliers IHF, Ingnieurs Hospitaliers de France

Groupes de travailLoc Bardou, CHU de RennesRodolphe Beron, Hospices Civils de LyonFranois Bournet, CHU de BordeauxMichel Carraretto, CHU de BordeauxChristophe Delahaye, CHRU de LilleJrme Droguet, Hospices Civils de LyonSamuel Duhayon, Hpitaux Ambroise Par - Paul Desbief MarseilleJean-Pierre Dupuis, CHRU de Lille

Marc Fabrega, Hospices Civils de LyonOlivier Fontaneau, CHU de DijonAndr Gallard, CHU de NantesJean-Maurice Girard, CHU de NantesAlain Guttmann, CHU de BordeauxOlivier Jaeger, CHRU de LilleGrard Kostrzewa, CHU de ReimsBruno Lazzari, CHRU de LilleSerge Lemaitre, CHU de MontpellierSerge Lesage, CHRU de LillePascal Macron, CHRU de LilleLaurent Madec, CHU de PoitiersDominique Maillot, CHU de RouenFrancis Pluquet, CHRU de Lille

REMERCIEMENTS

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Comit de pilotage, sous la conduite de Bruno Rossetti, CHRU de Lille


Confi guration techniquePour une utilisation optimale du CD-Rom et une meilleure dfi nition des couleurs, il est conseill davoir au minimum les versions des logiciels suivantes : Windows 2000 Internet Explorer V6 Mozilla 5.x / Firefox 1.0.7

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44 rue Cambronne, 75015 ParisTl. : 01 48 56 72 70Fax : 01 48 56 07 70www.mainh.sante.gouv.frwww.meah.sante.gouv.fr C

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