Directeur de la publication : Yves MancerRédacteurs : Yves Mancer

Vous pouvez également trouver lʼintégralité des articles sur le notre site: www.mounpais.comPour nous contacter par Email : mounpais@gmail.com

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EditoDans cette gazette, (et les prochaines), vous ne

verrez plus apparaitre le détail des comptes rendus des conseils municipaux, nous pensons qu’il est préférable de rapporter l’actualité. Souvenez vous tout de même que sur le site de MOUN PAÏS, vous avez tous les textes et commentaires associés.

Le temps est passé, et nous avons « sauté » le numéro de l’été. Conséquence, nous passons sous silence toutes les manifestations estivales et pourtant, elles furent nombreuses (concours de boules, cavalcade, fête de la Saint Laurent, vide greniers, ..). Nous ne pouvons pas toutes les citer, bien qu’elles le méritent.

Après le succès de la prestation des choristes du lycée militaire d’Aix en Provence, nous envisageons cette année de renouveler l’opération. Le calendrier de disponibilités des jeunes étudiants nous laisse le 19 mars 2011. D’ores et déjà, enregistrez cette date. Comme

l’année passée, le financement de l’organisation de la représentation se fera sous couvert d’un mécénat d’entreprises privées.

Cette année, nous essayons d’engager une nouvelle action. En partenariat avec ADECCO, L’association MOUN PAIS crée une rubrique « emplois ». Celle-ci est consultable sur le blog. Nous établissons aussi un lien avec le « pôle emplois ITER ». Vous pourrez ainsi vous connecter sur ce site. C’est une manière de vous informer sur les quelques possibilités pour trouver un travail.

Bien cordialement à tous.

SommaireFinances 2Informations générales 3-4

Gazette d’information du village de Rians

Le village

N°5

1

Février 2011

Le président

Yves MANCER

Rians

Budget supplémentaire 2010 (BS)Le vote du B.S 2010 a suscité quelques remarques et pas des moindres. Nous n’avons pas pu débattre de tout le budget

supplémentaire. Il semble que nos questions soient gênantes et les réponses difficiles à apporter. Mais tout de même, l’objectif du BS est-il de prévoir le budget 2011 avec une inflation des dépenses de fonctionnement ?

Dans cette optique, le BS de la commune n‘est plus un budget d’ajustement.Le BS sur les investissements est passé sous silence, pourtant là aussi, le débat aurait été intéressant. Le vote a été précipité

(peut être à cause de l’heure tardive !).Il est important de noter que dans sa globalité, le budget n’a pas été voté, comme habituellement, à une grande majorité.

Suite à l’absentéisme de certains agents (maladie), nous avons aussi remarqué que les remboursements des salaires du personnel absent, n’apparaissaient pas dans leurs intégralités. Pourquoi?Pas de réponse ! De plus, le cout des heures supplémentaires est important (1,84% des charges de personnel inscrit au Budget Primitif).

Est-ce normal ?Par ailleurs, à réception de l’ordre du jour de ce conseil, nous avons demandé, le détail des heures supplémentaires effectuées

par service pour l’année 2010. Pendant le conseil, lorsque le sujet fut évoqué, on nous a fait remarquer que le document qui nous a été remis avait nécessité 3 heures supplémentaires. Si cette remarque est vraie, on peut se poser des questions sur les moyens et l’organisation du travail.

Et puis, comment doit-on interpréter cette remarque ?

Histoire d’eau.Depuis le 02 octobre 2010, la commune de Rians a changé fermier (délégataire pour la distribution d’eau potable), la SEERC a

succédé à la SAUR.Pour mieux comprendre les enjeux du nouveau contrat d’affermage, faisons un peu d’histoire :La production d’eau potable et sa distribution aux communes sont assurées par un syndicat intercommunal, le SIANOV,

(Syndicat Intercommunal d’Alimentation en eau du Nord Ouest Varois). Celui-ci, créé en 1979 a comme objectifs de garantir la quantité et la qualité de l’eau aux communes adhérentes et ce, dans quelques circonstances que ce soient. Cela s’est révélé vrai avec le temps, et c’est toujours vrai aujourd’hui.

Rians fait partie de ces communes adhérentes.L’activité de l’eau s’inscrivait dans le budget communal jusqu’en 1999. La modification du plan comptable des communes a

changé la donne. Le budget de l’eau est devenu un budget annexe, donc indépendant. Comme tous les budgets, il doit être en équilibre, mais les recettes communales (vente de l’eau aux abonnés) ne couvraient pas la dépense (achat de l’eau au syndicat). Pour garantir cet équilibre, chaque année, le budget communal se trouvait amputé d’une somme (différence entre la recette de la vente aux abonnés et l’achat d’eau au SIANOV) délivrée sous la forme d’une subvention exceptionnelle.

Lorsque la commune a dépassé le nombre de 3500 habitants, les choses sont devenues un peu plus compliquées. Cette opération ne pouvait se faire qu’en justifiant le transfert financier auprès de la sous Préfecture.

Cela fut fait jusqu’en 2010,

Aujourd’hui.En 2010, le contrat arrivait à son terme, la question de fond qui se posait, était la suivante : « comment supprimer cette

subvention d’équilibre et éviter une augmentation conséquente du prix de l’eau? ».Tout d’abord, le contexte économique laissait espérer une baisse du coût des prestations des candidats, mais il fallait tout de

même faire un choix. On envisageait 2 possibilités :- soit la commune continue d’acheter l’eau au syndicat mais doit s’assurer avec le nouveau fermier (titulaire du marché) de

l’amélioration du rendement du réseau communal (réduire au maximum les fuites sur le réseau) pour que les recettes de la vente de l’eau se rapprochent des dépenses. Dans ce cas, le fermier doit être impliqué contractuellement sur ce résultat ;- soit laisser le fermier acheter l’eau et la revendre aux abonnés (et forcément, il y aura une répercussion sur les nouveaux

tarifs).Ces deux solutions ont été envisagées dans la rédaction du cahier des charges, mais toutes les analyses n’ont pas été faites.

Quel dommage !!!Ainsi, le second choix a été retenu.Pendant la consultation, pour permettre aux candidats de répondre sur les mêmes bases financières, il leur a été communiqué

un prix estimé d’achat d’eau au syndicat, 0,455€/ m3 (tarif inférieur au tarif actuel, et issu de l’analyse du bureau études retenue par la municipalité).

Pendant le conseil du 24 septembre 2010, il est porté à la connaissance des élus les nouveaux tarifs pour le contrat communal. Les réponses du candidat retenu nous faisaient subir une augmentation, par rapport au prix actuel (évidement, puisque désormais, c’est le fermier (le titulaire du contrat) qui achète l’eau et la revend aux abonnés). Cette augmentation significative concernait surtout les riansais qui consommaient plus de 200m3. .

Nous attendions donc avec impatience le résultat de l’appel d’offre du SIANOV pour connaitre les nouveaux tarifs appliqués C’était d’autant plus important que la formule de révision de prix du contrat communal intègre le prix de l’eau achetée au syndicat.

La proposition du candidat retenu par le SIANOV a dépassé nos espérances.

Dans ces conditions, nous devrions être à l’abri d’une augmentation.Cependant, je maintiens que l’achat de l’eau par la municipalité augmentait les recettes communales et permettait

ainsi à la commune de se préserver pour l’avenir et garantir de futurs investissements.

Finances

2

Plateforme solaireAprès tous les projets présentés aux élus sur les plates-formes solaires, (le dernier vient d’être annulé lors du conseil du 29

novembre), un particulier a su mettre en place une grosse réalisation sur la commune. Le projet date de l’année 2009 et voit le jour cette année.

Ainsi, en me promenant aux alentours du Pigeonnier, avant le quartier des Seïs, je découvre une immense plateforme solaire

réalisée sur ce plateau. Des trackers (un tracker solaire ou suiveur de Soleil est une installation de production d’énergie solaire permettant de suivre la course du Soleil. Cette structure portante permet d'orienter des panneaux solaires tout au long de la journée afin d'en augmenter la productivité) sont implantés sur un peu plus de 2 Ha, avec une enceinte clôturée. Forcément, leurs implantations ont nécessité un défrichement du périmètre amenant ainsi une modification de cette zone agricole et naturelle.

Cette opération réalisée par une personne privée, sur un terrain privé est passée sous silence auprès de la plupart des élus et des Riansais. Pourtant, un projet de cette importance aurait dû faire l’objet d’une information en conseil municipal et sur le BIM : c’était là la moindre des choses ! La première question est de savoir pourquoi tout cela s’est fait dans la plus grande discrétion. A ce jour, nous ne possédons pas assez d’informations pour vous renseigner, mais sachez que nous ne manquerons pas de donner suite.

Championnats régionaux de force athlétique à Rians.«L’Athlétique Force Club » riansais organisait ce dimanche 9 janvier à la salle des fêtes les Championnats Régionaux de Force

Athlétique, sous l’égide du Comité Régional de la Fédération Française d’Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme. Pour cette compétition qualificative pour les championnats de France une dizaine d’athlètes concouraient, venus de la Garde, Le Lavandou et St Tropez.

A l’issue des trois épreuves : Flexions de jambes, Développé couché et Soulevé de terre, quatre titres sont remportés par nos riansais : Jérémie Gautier dans la catégorie Espoirs ;Chez les masters Pierre Calvès et Christine Raynier se qualifient en plus pour les interrégionaux . Quant à Françoise Calvès , elle accède directement en finale nationale.

Les nombreux bénévoles de l’association ont largement participé à la réussite de cette manifestation dont l’organisation à la fois rigoureuse et conviviale fut appréciée des compétiteurs et officiels.

La démonstration d’Aïkido du club Riansais venait clôturer cette journée sportive.Cette compétition a permis de faire découvrir aux spectateurs présents une discipline de haut niveau pourtant peu médiatisée.Le club de Rians accueille actuellement 75 licencié(e)s, des compétiteurs mais aussi des pratiquants de musculation- remise en

forme de tous âges. Cette diversité en fait sa richesse et son dynamisme.

Pastilles d’iode. Où en sommes-nous ?Voici quelques précisions concernant votre questionnement sur les pastilles d'iode à Rians

La distribution des pastilles d'iode est organisée par la Préfecture. Une nouvelle campagne de distribution des pastilles d'iode est en cours. Pour cette nouvelle campagne, seules sont concernées les personnes qui habitent dans un cercle de rayon 5 km autour de Cadarache, et non plus tous les habitants des 7 communes alentours. Cela signifie que les personnes habitant au-delà de ce rayon de 5 km ne feront pas l'objet d'une distribution d'iode.

La liste des personnes concernées a été établie par les mairies des lieux de résidence. Sur cette base, les mairies enverront un bon de retrait pour de nouvelles boîtes à aller chercher en pharmacie, ainsi que la liste des pharmacies approvisionnées. Pour savoir si vous êtes concerné, en attendant la réception d'un courrier éventuel, vous pouvez contacter votre Mairie. Quelques indications ont été publiées page 2 dans le dernier magazine gratuit et en ligne de la Commission Locale d'Information de Cadarache : CLIC info n° 33.

Ventes de terrains constructibles dans le quartier de la Goye.En consultant le site de la mairie, dans la rubrique administration on voit apparaitre la vente de 2 parcelles communales

(constructives). Une fois de plus, la commune se sépare de son patrimoine foncier (voir article sur la Grande Bastide), mais cette fois, sans avis du conseil municipal.

Peut-on agir de la sorte ? Jusqu’où va-t-elle aller ? A suivre… attentivement et avec vigilance…

3

Environnement

Vie associative

Information diverse

Patrimoine

Respectez l’environnement, ne me jetez pas sur la voie publique.

Réalisation d’une aire de jeux.Une aire de jeux va prochainement voir le jour sur notre commune.C’est une bonne chose pour les mamans et les enfants, un espace convivial pour tous est ainsi créé.L’emplacement prévu dans la délibération du 25 mai 2009 devait recevoir un parc de loisirs et un théâtre de verdure. Cet emplacement est un terrain constructible, que la commune a racheté en 2009 pour un montant de 204 206€. Ce rachat a été exigé par l’EPFR (Etablissement Public Foncier Régional), à la suite de la dénonciation par la municipalité de la convention signée en 2007 et qui prévoyait la construction sur cet emplacement de logements mixtes. Ce terrain est situé à l’arrière de l’ancienne maison de retraite. D’autres endroits avaient été pressentis, notamment le petit espace (partie grillagée) près de la crèche, qui lui faisait partie du lot acquis lors de la construction de la structure d’accueil-cantine-parking.Ces jeux, qui vont être subventionnés par le Conseil Général, raviront à n’en pas douter nos enfants mais le lieu d’implantation, (à la vue, entre autre, de son coût) interpelle…

Domaine de la Grande Bastide.En 2008, la municipalité prévoyait dans son programme électoral la réhabilitation de la Grande Bastide pour en faire un centre

aéré. Le 29 juin 2010, il est présenté en conseil municipal une délibération pour la vente de ce bien (estimé à 510 000€). La chose a été faite définitivement le 17 décembre 2010. La somme de la vente devrait être utilisée uniquement pour la réhabilitation du patrimoine communal. A suivre.

Et au fait, que devient le centre aéré ???

Hôtel MERYLa loi impose la construction de logements sociaux. Pour répondre à cette exigence, le choix retenu par la municipalité, est la

réhabilitation de l’ancien hôtel MERY (dans le centre du village). Le financement de l’opération fera l’objet d’un emprunt dont les remboursements devraient être couverts, d’après les études menées par la municipalité, par les loyers.

Pour pallier aux problèmes de stationnements, la parcelle communale acquise en 2005 (située à proximité de l’école) devrait être aménagée comme parking.

Cet espace ne pourrait’ il pas avoir un usage plus approprié aux vues « des installations » déjà existantes à proximité ?

Retrait de la délibération instituant la Participation Financière aux Voiries et Réseaux (PVR)Pendant le conseil du 18 août, une délibération pour « participations financières aux voiries et réseaux » a été votée malgré

notre opposition. Pendant le conseil du 29 novembre, un nouveau vote a eu lieu car la délibération de la PVR était entachée d’illégalités. Si un point a été souligné, d’autres méritaient d’être évoqués. Retenons qu’elle ne pourra pas être appliquée dans ces

conditions.Participation raccordement à l’égout (PRE)Le conseil municipal, vote au plus grand nombre de voix l’application d’une Participation au Raccordement à l’Egout. Cette

taxe versée à la commune a pour objet, entre autre, d’éviter l’économie faite par un propriétaire, de l’achat d’une fosse septique en se raccordant sur le réseau communal.

Il est important de souligner que cette taxe ne peut être, ni exonérée, ni avoir de réduction de la participation, ni d’abattement en fonction de la qualité du constructeur ou même de modalité du bien. La taxe pour laquelle le vote a été favorable s’élève à 2 000€.

Voilà bientôt 3 ans que les élections municipales ont eu lieu et il est bien de faire un bilan sur les engagements pris: ♦ Mettre en place un service de garderie du soir pour faciliter la vie des familles, ♦ Numéroter les habitations, ♦ Faire l’appellation des voies et signalétique sur l’ensemble de la commune (à ce jour, fait pour 2 quartiers seulement),♦ Réaliser une étude comparative pour réduire le coût de l’eau entre une gestion par affermage et une gestion municipale,sont des engagements pris et tenus en partie par la municipalité actuelle.

Mais d’autres points tout aussi importants (sinon plus) doivent être évoqués :♦ Qu’en est-il des recettes faramineuses annoncées avec le projet des cellules photovoltaïques estimées à 800 000€/an ?

(Nous en sommes à un 5ème projet annulé),♦ Qu’en est-il de l’aménagement de la grande Bastide pour y accueillir un centre aéré ?. ♦ Qu’en est il de l’interdiction de construire des immeubles dans le village? (un permis de construire a été délivré en avril

2009 pour une construction de ce type dans la rue de la Rode).♦ Qu’en est-il de la réalisation du collège sur la commune? Le conseil Général ne prévoit pas sa réalisation dans son

programme quinquennal. Quelles sont ces nouvelles solutions qu’il faut trouver ?La liste n’est pas exhaustive. Souvenons nous simplement qu’il s’agit d’engagements pris par la municipalité. Des échéances

pour ces réalisations sont elles prévues ?

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Urbanisme

Expression libre

A bientôt Retrouvez notre gazette et des informations complémentaire sur notre blog : www.mounpais.com