Cahier pratique

23 mai 2014 – Le Moniteur n° 5765 – cahier détaché n° 2 consultable sur www.lemoniteur.fr

CHUTeS De HaUTeUrÉViTer LeS erreUrSQUESTIONS DIVERSESRéglementation, dispositifs, formation, vérifi cation…Page 4

SOLUTIONSChariot élévateur, échafaudage…Page 17

RAPPELSStatistiques, organisation, équipements…Page 21

40QUESTIONS

2� Le Moniteur�•�23�mai�2014

Principal actionnaire : Groupe Moniteur Holding. Société éditrice : Groupe Moniteur SAS au capital de 333 900 euros. RCS : Paris B 403 080 823 - Siège social : 17, rue d’Uzès 75108 Paris cedex 02.Numéro de commission paritaire : 0917 T 82147 - Président / Directeur de la publication : Christophe Czajka. Impression : Roto Champagne, 2 rue des Frères Garnier, 52000 Chaumont - Dépôt légal : mai 2014.

Sommaire

n IntroductIon

Lutter contre le risque de chute de hauteur....................................... 3

Chutes de hauteur : éviter les erreurs ................................................ 4

n contexte régLeMentaIre1. Quels sont les équipements de travail en hauteur visés

par le décret du 1er septembre 2004 ? ............................................ 4

n opérateur et travaux en hauteur2. Comment monter sur le toit d’un bâtiment lorsque celui‑ci

ne dispose d’aucun accès permanent à la toiture ? ...................... 43. À partir de quelle hauteur des protections sont‑elles

indispensables ? .............................................................................. 54. Sur un chantier avec des travaux en hauteur, quelles sont

les obligations concernant un travailleur isolé ? ........................... 55. Quels sont les textes réglementant l’utilisation du matériel

et des techniques d’escalade ? ....................................................... 56. Où se trouve la limite technique entre les systèmes d’arrêt

de chute et le travail sur corde ? .................................................... 67. Un opérateur en hauteur peut‑il utiliser deux longes

pour se déplacer ? ........................................................................... 6

n échafaudages8. Une formation est‑elle nécessaire pour le personnel non formé

et appelé à travailler à partir d’un échafaudage ? ......................... 69. Peut‑on faire monter un échafaudage par un(e) apprenti(e)

mineur(e) ? ....................................................................................... 710. Un échafaudage marqué NF est‑il systématiquement marqué

CE ? ................................................................................................... 711. Un échafaudage sur taquet d’échelle peut‑il être utilisé ? ............ 712. Une entreprise utilisatrice peut‑elle modifier l’échafaudage

d’un monteur‑loueur ? ..................................................................... 813. Quel type d’échafaudage choisir pour un renouvellement

de parc ? ........................................................................................... 814. Quelle différence entre un matériel conforme à la norme

HD 1000 et un autre avec droit d’usage de la marque NF ?........... 815. Quand doit‑on renouveler la formation des personnes chargées

du montage/démontage des échafaudages ?................................. 916. Un(e) apprenti(e), mineur(e), sous contrat peut‑il (elle) participer

à un stage de formation au montage/démontage des échafaudages fixes ? ................................................................ 9

17. Les échafaudages dits « en éventail » sont‑ils interdits ? ............. 918. Quelles sont les modalités d’utilisation d’une plate‑forme

suspendue motorisée ? .................................................................... 919. L’inspection du travail peut‑elle demander de faire procéder

à un contrôle par un « organisme agréé » d’un échafaudage ? .. 1020. Les échafaudages en encorbellement (ou échafaudages

sur consoles) sont‑ils interdits ? .................................................. 10

21. Peut‑on utiliser un échafaudage roulant pour déposer un conduit de cheminée à partir d’une toiture‑terrasse ? ........... 10

22. Quelle est la distance à respecter pour éviter tout risque d’éboulement entre un échafaudage de pied et le bord d’une fouille non blindée ? ............................................................ 11

n pLates-forMes23. Peut‑on utiliser une PEMP comme moyen d’accès ? ................... 1124. Peut‑on sortir d’une PEMP pour réaliser des travaux

dans une zone inaccessible par d’autres moyens ? .................... 1125. Pour porter secours à un conducteur de PEMP en difficulté,

faut‑il une autorisation de conduite ? ........................................... 1126. Jusqu’à quelle limite de vent peut‑on utiliser une PEMP ? ......... 1227. Un harnais antichute est‑il obligatoire sur une PEMP ? .............. 1228. Quand doit‑on vérifier les PIR et les PIRL ? .................................. 12

n autres dIsposItIfs29. Peut‑on travailler sur une échelle ? .............................................. 1330. Á quelle distance doit‑on tendre un filet de sécurité ? ................ 1331. Quels sont les critères d’utilisation des escaliers de talus

dans le BTP ? .................................................................................. 1332. L’utilisation d’échasses pour réaliser des travaux de peinture

est‑elle conforme à la réglementation ? ....................................... 1433. Peut‑on utiliser le crochet de la grue de chargement

d’un camion comme point d’ancrage d’un harnais antichute ? .. 1434. Un opérateur de grue de chargement auxiliaire télécommandée

peut‑il opérer depuis le plateau de chargement ? ....................... 1435. Les filets utilisés comme garde‑corps sont‑ils interdits

pour des travaux d’étanchéité ? .................................................... 1436. Des filets sur tabourets peuvent‑ils être installés au pied

d’un mur ? ...................................................................................... 1537. Faut‑il une habilitation pour poser et déposer des filets

de sécurité en grandes nappes ? .................................................. 1538. Quelle est la durée limite quotidienne du port du harnais

antichute ? ...................................................................................... 1539. Quelles dispositions faut‑il respecter avant d’envisager le port

d’un harnais antichute ? ................................................................ 1640. Quelle est la durée de vie d’un harnais de sécurité ? .................. 16

n préventIon : exeMpLes de soLutIons apportées .............17

n rappeLs .............................................21

n pour en savoIr pLusTextes officiels ................................................................................... 32

Autres publications ........................................................................... 32

Sites Internet à consulter .................................................................. 32

Normes ............................................................................................... 33

23 mai 2014 • Le Moniteur  3

IntroductIon

Lutter contre le risque de chute de hauteurLes chutes de hauteur représentent un risque majeur dans le secteur du bâtiment et des travaux publics. En effet, un accident sur trois de ce type est mortel. Pour sensibiliser les acteurs du travail en hauteur à une attention plus accrue quant aux sources possibles d’accidents graves, l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP), auteur de ce Cahier pratique, participera à une campagne de prévention lancée en juin 2014. Le message sera axé sur trois composantes incontournables pour les préventeurs : organisation, équipement et formation. Pour répondre à ce besoin d’information, le Cahier pratique de cette semaine présente, sous trois approches différentes, ces divers aspects. En 40 questions, des situations de terrain sont analysées. Dans un deuxième temps, des exemples de solutions pour diminuer le risque de chute de hauteur sont proposés. Enfin, des rappels concluent cette publication en abordant les causes des chutes de hauteur, l’importance de l’analyse des risques pour l’organisation du travail, le choix d’équipements adaptés (présentés dans leur diversité : équipements permanents, temporaires mécanisés ou non, de protection individuelle) en donnant la priorité à la protection collective, et la formation des opérateurs en hauteur.

La Rédaction du Moniteur

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