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Livre blanc LESISS - GIXELPour un déploiement rapide et efficient
des solutions sécurisées de téléradiologie
Jérôme Duvernois, Président – 15 avril 2009
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La Téléradiologie
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La Téléradiologie
• Les enjeux
• Contexte règlementaire
• Critères industriels
• Valeur du service rendus
• Evaluation de la pratique
• Pérennité de la pratique
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Les Enjeux de la Téléradiologie
• Un acte médical à part entière
• Une garantie d’accès à des soins de qualité
• Une réponse à l’évolution de la démographie médicale
• Elle renforce le maillage sanitaire régional
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Contexte règlementaire
• Code de santé publique : articles L.4351-1 et suivants, articles L.6121-1 et suivants, L.6122-1 et suivants, R.1333-29 et suivants, R.1333-67 et suivants, R.4351-1 et suivants, R.6121-5, R.6122-23 et suivants et D.6121-6 et suivants
• Loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance maladie
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Contexte déontologique
• Guide pour le bon usage professionnel et déontologique de la téléradiologie et ses annexes (G4 / CNOM validé le 15/11/2006) ;
• Livre blanc Télémédecine, CNOM, janvier 2009• Analyse de risque téléradiologie, GMISH, septembre 2008• Le rapport de la DHOS sur la place de la télémédecine
dans l’organisation des soins, novembre 2008
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Critères industriels
• Un socle technique important
• La responsabilité médicale de l’acte
• La responsabilité du tiers technologique
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Sécurité, confidentialité
• Sécurité des flux – réseaux privés
• Confidentialité – authentification par carte CPS
• Sécurité de l’hébergement (agrément des hébergeurs de
données de santé)
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Système d’information
• Recueil des demandes Images acquises sur le plateau technique Données cliniques recueillies par un médecin auprès du patient
• Outils d’assistance au téléradiologue Aide à la production du compte rendu Validation médicale et signature
• Transmission du compte rendu Rapidité Sécurité
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Outils collaboratifs
• Messagerie sécurisée
Messages d’organisation
Communication non urgente
• Visioconférence
Échange patient/téléradiologue
Echange médecin/téléradiologue
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Partenaire technologique
• Assistance aux projets
• Maitrise d’œuvre du service
Fourniture des outils (réseau, hébergement, applicatif…)
Maintenance de l’infrastructure (7/7, 24/24, GTR 4h…)
Support à l’utilisation
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Valeur du service rendu
• Patients : médecine de qualité et de proximité
• Radiologues locaux : une meilleure répartition de la charge de travail, télé expertise
• Structure de soins : qualité des soins, délais de rendez-vous augmentation du taux d’activité permanence des soins
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Evaluation de la pratique
• Importance stratégique pour le patient (PDS)
• Qualité des soins (délai de rendez-vous, expertise, …)
• Organisation, déploiement, appropriation du système
• Technologies (niveau d’exigence, respect des standards)
• Economique (coût du projet, économies indirectes…)
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Pérennité de la pratique
• Appropriation des solutions
Intégration avec les SIH
Simplicité d’usage du service
• Accompagnement financier
Mise en œuvre des services
Codification appropriée de la pratique
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Téléradiologie – Livre Blanc LESISS
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