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8/3/2019 IAS IFRS PRESENTATION 1/2
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Les normes comptables internationales.
Les normes internationales d'information financire.
Sy Ayoub 15/10/2011
IAS & IFRSPrsentation
Ralis par Sous la direcde
Sy Ayoub M. Mohamed
Ahmed Thiam
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RAHIM
Caricature de Arthur LoweDickinson et Elijah Watt Sells publiedans le programme annuel del'association des experts comptable
de l'Ohio en 1906
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Avant la normalisationLe contexteLes acteurs de la normalisationLes objectifs et les enjeux de la normalisation
internationale de l'information financire
Prsentation des normes IAS/IFRS
Les normes IAS IFRS
Le passage des comptes sociaux aux comptes IF
Premire partie :Vers la normalisationcomptable internationale
Deuxime partie : Les International FinancialReporting Standards (IFRS) ouNormes Internationales dInformation Financire
Troisime partie :Les impacts lis l'applicationdes normes IFRS
Programme
IAS & IFRS : Prsentation
Introduction
onclusion
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Introduction
Comment, la science comptable a volu ?
Comment est on pass d'une multitude de concepts, l'harmonisation internationale ?
Quelles en sont les causes ?
Des comptes sociaux aux comptes IFRS ! Comment cela s'effectue ?
Quelles sont les consquences du passage aux comptes IFRS ?
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Avant la normalisation
Premire partie :Vers la normalisation comptable internationale
Les thories comptables
Thorie inductive
Une thorie inductive est une thorie qui dduitdes lois par gnralisation des observations.Pour les tenanciers de la thorie inductive, ledveloppement d'une thorie comptable se fait travers l'observation pralable des pratiques ,arguant que c'est par essais et erreurs quenaissent des mthodes comptables adaptes.
W.A. Paton, thoricien amricain, est le premiertenant de l'cole dductive. Ces derniers se sontbeaucoup intresss la normalisation de la mesure dursultat comptable. Thorie dductive, car ses tenancierscherchent appliquer des rgles comptables utilisantles valeurs actuelles, nonobstant, ils ont uneambition normative, identifiant ainsi les objectifsidaux de la comptabilit, pour dduire un systmecomptable adapt ses utilisateurs.
Thorie dductive
La normalisation entre les approches inductiveset dductives
En 1940, voit le jour un ouvrage intitul An Introduction to Corporate Accounting Standards , fruit dela collaboration
entre un tenant de l'cole dductive et un tenant de l'cole Inductive. Il s'agit de de Paton et Littleton .C'est un essai de normalisation.
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Avant la normalisation
Premire partie :Vers la normalisation comptable internationale
Les rfrentielscomptables
Les rfrentiels comptables travers les juridictions du monde sinspirent du modle franco-germanique ou
anglo-saxon.Franco-germanique
Anglo-saxon
La rgle de lquilibre emplois = ressources, et actif du bilan = capitaux propres + dettes est respecte.
Les rgles de fonctionnement des comptes sont identiques :la partie droite enregistre les crditsla partie gauche enregistre les dbits
les comptes de charges (expenses) enregistrent les augmentations au dbitet ceux dactifs (assets) les diminutions au crdit.
les comptes de produits (revenues) et du passif (capitaux propres etdettes : owners equities and liabilities) fonctionnent en sens inverse.
L'entreprise fixe selon ses besoinsla liste des comptes (chart of accounts).
L'entreprise est soumise un planComptable rglement.
Fortement empreint de valeurs juridico-fiscales, etdonne une image patrimoniale de la situation d'une entit.
Dcalage par rapport aux rgles fiscales. Dlivre une informationcomptable qui sert les intrts des investisseurs.
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Le contexte
Premire partie :Vers la normalisation comptable internationale
L'information financire est devenu le socle de la stabilit dans toutes les places financire du mondes.Le manque de transparence est a l'origine de scandales surmediatiss.La multitudes des rfrentiels, normes et rglementations comptables est devenu une entrave la croissance des marchs.
Les flux commerciaux La globalisation financire
L'internationalisation des flux
L'essor des changes commerciaux s'accentue,l'conomie se mondialise, permettant l'apparitiond'entreprises gantes composes d'une multitudede filiales dployes travers le monde.
Drglementation, dsintermdiation etDcloisonnements,les capitaux circulent avec facilit d'un pays l'autre,
en raison de l'essor des technologies de l'information,on assiste l'internationalisation des flux financiers et
une explosion des marchs de capitaux.
Enron WorldCom et XeroxDans les annes 2000, les actions de Enron baissent,ces dernires servant de garanties, les prteurs
exigent le remboursement, les fraudes sontrvles, Enron est en faillite,et emporte les conomies de nombreux petits pargnants,environ deux tiers de la valeur boursire de l'entreprise.
WorldCom est une entreprise de tlcommunicationamricaine.
Une double comptabilit masquait, en fait, 11 milliardsde dollars de pertes cumules entre 1999 et 2002.Xerox, entreprise amricaine, a du reconnatre en 2002avoir manipul ses comptes, portant sur un montant deprs de 2 milliards de dollars.
Les scandales en matire d'information financire
P i ti V l li ti t bl i t ti l
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Le contexte
Premire partie :Vers la normalisation comptable internationale
L'information financire est devenu le socle de la stabilit dans toutes les places financire du mondes.Le manque de transparence est a l'origine de scandales surmediatiss.La multitudes des rfrentiels, normes et rglementations comptables est devenu une entrave la croissance des marchs.
L'information financire
Transparence de l'information
La crise de l'information financire
L'information financire est destine aux apporteurs de capitaux, aux prteurs et autres cranciers actuels etpotentiels servant de base aux prises de dcisions. De ce fait la qualit de l'information est un lmentprimordiale pour le pilotage d'une organisation.La drglementation dans les secteurs bancaires et financiers a men vers un rel assouplissement des rglesde contrles, accentu par la complexit et la sophistication des instruments financiers.Aussi, la multiplicit des places financires, la croissance exponentielle des entreprises cotesainsi que la facilit attribue par les technologies de l'information dans l'investissement et la levede fond sur un plateau internationalis ont contribu accentuer le phnomne de falsification des comptes.
Au cur des dbats et des propositions de rformes se trouve la transparence de l'information.
P i ti V l li ti t bl i t ti l
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Les Acteurs de la normalisation
Premire partie :Vers la normalisation comptable internationale
En 1973 Londres, le 29 juin, que l' IASC (International Accounting Standards Commitee) est cre par les organisations comptables de neuf paysAustralie, Canada, France, Allemagne, Japon, Mexique, Hollande, Grande-Bretagne/Irlande, tats-Unis dAmrique .En 1977 deux siges sont ajouts et les onze membres adoptent le nom de Board de l'IASC.En 1989 est publi le cadre conceptuel (IASC framework) pour la prparation et la prsentation des tats financiers.En 2001, l'IASC devient IASB, le comit excutif de l'IASC Foundation et l'appellation IAS devient IFRS (International Financial Report StandardLIASC Foundation a t renomme lIFRS Foundation.
IFRS Foundation L'ILa fondation IFRS est dirige par des Trustees.Les principaux Objectifs de l'IFRS Foundation sont :
tablir des normes comptables de hautes qualit reconnuessur le plan international de tenir compte des besoins des ;
entreprises quelle que soit leur taille et forme ;
promouvoir l' utilisation et l'application de ces normes ; et,faciliter l'adoption des normes IFRS par la convergences
des rgles comptables nationales avec les normes IFRS.
L' International Accounting Standards Board est le comitexcutif (Board). C'est un organisme de normalisation comInternational priv et indpendant. Il est chapeaut parl' IFRS Foundation qui assure son financementet nomme ses membres L'IASB pour rle :
l'laboration des normes comptables, les IFRS, les InternFinancial Reporting Standards ; et,
l''approbation des interprtations prpares par l''IFRSInterpretations Committee.
IFRS Interpretations Commitee IFRS Advisory CoIFRS Interpretations Commitee, anciennement connu
sous l'appelation SICest l'instance charge de l'interprtation des normes IFRS.
Anciennement intitule SAC pour Standards Advisory C
le conseil consultatif de normalisation est un forum auqparticipent les organismes et les particuliers ayant un intpour linformation financire internationale
P i pa ti :V la ali ati c ptabl i t ati al
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Les objectifs et les enjeux de la normalisation internationale de l'information financire
Premire partie :Vers la normalisation comptable internationale
Une socit cote sur plusieurs marchs financiers doit tablir ses comptes selon des normes diffrentes.
-3000
-2000
-1000
0
1000
2000
3000
602
0 00 -1839 00 0
2441
Normes Allemandes
Normes Amricaines
cart
Million
d'Euros
Un exemple des effets de normes comptables diffrentes sur les bnfices de la socit Daimler Benz
en 1993
Lenjeu majeur est de prsenter un rfrentiel unique, de haute qualitL'objectif d'atteindre une informations transparente qui fournit une information utile aux investisseurs et aux autres cranciers aux fins deleur prise dcision constitue la fondation des normes internationales, ce qui est largement expliqu, nous allons le voir,dans son cadre conceptuel (framework) .Alors la ncessit d'un rfrentiel unique est plbiscit par les tats et les investisseurs dans le monde ent
Les objectifs
Premire partie :Vers la normalisation comptable internationale
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Les objectifs et les enjeux de la normalisation internationale de l'information financire
Premire partie :Vers la normalisation comptable internationale
Les dfis
Pour lconomie et les marcLa Commission Europenne dans lexpos des motifs de son Rglement IAS de septembre 2002
affirme que Lutilisation des normes IFRS renforce la libre circulation des capitaux dans le
march intrieur et aide les socits communautaires affronter leurs concurrents armes
gales dans la lutte pour les ressources financires offertes par les marchs des capitaux
de la Communaut et du monde entier
Cette affirmation prend encore plus de sens dans un contexte mondial.
En effet la disparit des systme comptablescomme on l'a vu est une source de cots poules entreprises et de confusions pour lesinvestisseurs.La normalisation a pour objet de pallier cela tout en augmentant la transparence.Pour viter les fraude massives et accrotrela comptitivit des marchs travers le monl'homognit de l'information constituele vritable enjeu de la normalisation financi
et de ses protagonistes.
Pour les entrepriAutrefois une entreprise cote sur plusieurs pfinancire prsentait des tats financiers qui
passent de lgre diffrences dans un tat la contradiction dans un autre.Cette affirmation est illustre par le tableau
ci-contre.Alcatel Alstom Deutsche Telekom France Telecom
-4
-2
0
2
4
6
8
10
1.3
0.2
5.9
3.6
-0.5 -1.3
9.2
5.1
-1.8 -1.5
3.3
1.5
Norme Locales
US GAAP
cart
Millionsd'Euros
Rsultat 2000 exprims en normes nationales etAmricaines.
Deuxime partie :Les Normes Internationales dInformation Financire
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Prsentation des normes IAS/IFRS
Deuxime partie :Les Normes Internationales dInformation Financire
Processus d'laboration d'une norme
Board
Comitconsultatif
Groupe detravail
Deuxime partie :Les Normes Internationales dInformation Financire
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Prsentation des normes IAS/IFRS
Deuxime partie :Les Normes Internationales d Information Financire
Le cadre conceptuel des IAS/IFRSComment appliquer le rfrentiel IFRS, quels sont les principes comptables des IFRS, les approches ainsi que la philosophie prne par le rfrentIFRS ?Le nouveau cadre conceptuel est structur comme suit :
1. Lobjectif de linformation financire ;2. Lentit comptable ;3. Les caractristiques qualitatives de linformation financire usage gnral ;4. Le texte repris du cadre 1989.
Lobjectif de ce Cadre
daider le Conseil de lIASC dvelopper les futures Normes comptables internationales et rviser les Normes comptables internationales existantedaider le Conseil de lIASC promouvoir lharmonisation des rglementations, des normes comptables et des procdures lies la prsentation des
tats financiers, en fournissant la base permettant de rduire le nombre de traitements comptables autoriss par les Normes comptables internationaledaider les organismes de normalisation nationaux dvelopper des normes nationales ;daider les prparateurs des tats financiers appliquer les Normes comptables internationales et traiter de sujets qui doivent encore faire lobjet
dune Norme comptable internationale ;daider les auditeurs se faire une opinion sur la conformit des tats financiers avec les Normes
comptables internationales ;daider les utilisateurs des tats financiers interprter linformation contenue dans les tats financiers
prpars en conformit avec les Normes comptables internationales ; etde fournir ceux qui sintressent aux travaux de lIASC des informations sur son approche dlaboration des Normes comptables internationales.
Deuxime partie :Les Normes Internationales dInformation Financire
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Prsentation des normes IAS/IFRS
Deuxime partie :Les Normes Internationales d Information Financire
Le cadre conceptuel des IAS/IFRS
Lobjectif de linformation financire
L'objectif de l'information financire est le fondement ducadre : l objectif de linformation financire usage gnralest de fournir au sujet de lentit qui la prsente
des informations utiles aux investisseurs en capitaux
propres, aux prteurs et aux autres cranciers actuels
et potentiels aux fins de leur prise de dcisions
en tant que fournisseurs de ressources de lentit. 1 Objectif de linformation financire usage gnral1.1 linformation financire usage gnral1.2 Les fournisseurs de capitaux et la perspective entit
2 L'utilit dcisionnelle2.1 Utilit de l'information financire pour lvaluation des perspectives de flux
de trsorerie2.2 Utilit de l'information financire dans l'valuation de la grance2.3 Les limites de l'information financire usage gnral
3 Informations au sujet des ressources de lentit, des droits sur ces ressources etdes variations de ces ressources et de ces droits
3.1 Ressources conomiques et droits sur celles-ci
3.2 Variations des ressources conomiques et des droits sur celles-ci3.2.1 Variations des ressources et des droits rsultant de la performance financire3.2.2 Performance financire reflte par la comptabilit dengagement3.2.3 Performance financire reflte par la comptabilit trsorerie3.2.4 Variations des ressources et des droits ne rsultant pas de la performance financire
Deuxime partie :Les Normes Internationales dInformation Financire
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Prsentation des normes IAS/IFRS
Deuxime partie :Les Normes Internationales d Information Financire
Le cadre conceptuel des IAS/IFRS
L'entit comptable ( reporting entity)
L''entit comptable est un ensemble circonscrit d'activitsconomiques dont l'information financire est susceptibledtre utile aux investisseurs en capitaux propres, aux
prteurs, et autres cranciers actuels et potentiels.1 tats financiers consolids2 Autres types dtats financiers2.1 tats financiers individuels de la socit mre2.2 tats financiers combins
Les caractristiques qualitatives de linformation financire usage gnral
Cette partie du cadre traite des caractristiques qualitativesde l'information financire diffuse par l'entit.Le cadre distingue celles qui sont essentielles de cellesqui sont auxiliaires, en fonction de leur effet surlutilit de linformation. 1 Caractristiques qualitatives essentielles
1.2 Fidlit2 Caractristiques qualitatives auxiliaires2.1 Comparabilit2.2 Vrifiabilit2.3 Rapidit3.3 Comprhensibilit3 Contraintes pesant sur linformation financire3.1 Importance relative3.2 Le cot
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Prsentation des normes IAS/IFRS
Deuxime partie :Les Normes Internationales d Information Financire
Le cadre conceptuel des IAS/IFRS
Le texte repris du cadre 1989Les lments des tats financiers
1 Situation financire1.1 Les actifs1.2 Les passifs1.3 Capitaux propres2 valuation de la performance2.1 Les produits2.2 Les charges2.3 Ajustements de maintien du capitalComptabilisation des lments des tats financiers
1 Comptabilisation des actifs et des passifs2 Comptabilisation des produits et des chargesvaluation des lments des tats financiersConcepts de capital et de maintien du capital
Deuxime partie :Les Normes Internationales dInformation Financire
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IFRS
Les normes IAS IFRS
Deuxime partie :Les Normes Internationales d Information Financire
Notre tude concerne les normes comptables et d'informations financires les plus importantes adoptes par l'IASB.Notre objectif tant de prsenter les caractristiques essentielles des normes, nous n'aborderons pas, ou peu, lechamps d'application de chaque norme, ainsi que les informations fournir, les annexes, et les interprtations.
Norme internationale dinformation financire 1 Premire application des Normes internationales dinformat
Norme internationale dinformation financire 2 Paiement fond sur des actionsNorme internationale dinformation financire 3 Regroupements dentreprisesNorme internationale dinformation financire 5 Actifs non courants dtenus en vue de la vente et activits Norme internationale dinformation financire 9 Instruments financiers
IAS
rme comptable internationale 1 Prsentation des tats financiersrme comptable internationale 2 Stocksrme comptable internationale 7 Tableau des flux de trsorerierme comptable internationale 8 Mthodes comptables, changements destimations comptables et erreursrme comptable internationale 10 vnements postrieurs la date de clturerme comptable internationale 11 Contrats de constructionrme comptable internationale 12 Impts sur le rsultatrme comptable internationale 16 Immobilisations corporellesrme comptable internationale 17 Contrats de locationrme comptable internationale 18 Produits des activits ordinairesrme comptable internationale 19 Avantages du personnelrme comptable internationale 21 Effets des variations des cours des monnaies trangresrme comptable internationale 23 Cots dempruntrme comptable internationale 27 tats financiers consolids et individuelsrme comptable internationale 28 Participations dans des entreprises associes
rme comptable internationale 31 Participation dans des coentreprisesrme comptable internationale 33 Rsultat par actionrme comptable internationale 36 Dprciation dactifsrme comptable internationale 38 Immobilisations incorporellesrme comptable internationale 39 Instruments financiers : Comptabilisation et valuation
Deuxime partie :Les Normes Internationales dInformation Financire
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Les normes IAS IFRS
Deuxime partie :Les Normes Internationales d Information Financire
Norme internationale dinformation financire 1Premire application des Normes internationales dinformation financire
ObjectifIFRS 1 prescrit les procdures suivre lorsquuneentit adopte les IFRS pour la premire fois afinde prparer ses tats financiers usage gnral.
Champ dapplicationCette norme s'applique une entit lors de la
prsentation de ses premiers ses premierstats financiers IFRS .
Comptabilisation et valuatioUne entit doit prparer et prsenter un tat de la situation financire douverture en IFRS ladate de transition aux IFRS.
Pour toutes les priodes prsentes une entit utilise les mmes mthodes comptables.Aussi, ces mthodes doivent tre conformes chaque IFRS en vigueur la fin de la premire
priode pour laquelle elle prsente de linformation financire selon les IFRS, sauf dans les casprciss par la prsente norme, ou une autre.
Il est important de noter qu'une entit peut appliquer une norme IFRS qui n'est pas encore obligatoLes ajustements qui dcoulent dvnements et de transactions antrieurs la date de transition aux
IFRS, c'est dire en relation avec le changement de mthodes comptables, doivent tre comptabilien rsultats non distribus, ou dans une autre catgorie de capitaux propres.
Les estimations tablies selon les IFRS, la date de transition, doivent tre cohrentes avec celles bases sur le rfrentiel antrieur ajusts des diffrencentre les mthodes comptables .Une entit peut dcider de l'application d'une partie ou de la totalit des exemptions contenue dans les annexes de la norme.
Par exemple, les:exceptions lapplication rtrospective dautres IFRS ;exemptions pour les regroupements dentreprises , etexemptions dautres IFRS.
Exceptions lapplication rtrospective dautres IFRS
Deuxime partie :Les Normes Internationales dInformation Financire
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Les normes IAS IFRS
eu e pa t e : es No es te at o a es d o at o a c e
Norme internationale dinformation financire 2Paiement fond sur des actions
ObjectifIFRS 2 Paiement fond sur des actionsspcifielinformation financire prsenter par une entit
qui entreprend une transaction dont le paiementest fond sur des actions.
Champ dapplicationCette norme s'applique une entit lors de la
prsentation de ses premiers ses premierstats financiers IFRS .
Comptabilisation et valuaUne entit est tenue de comptabiliser les biens et services reus dans le cadre dune transaction d
paiement est fond sur des actions .En contrepartie, l'entit enregistre une hausse de ses capitaux propres, ou un passif.
Lors d'une transaction dont le paiement est fond sur des actions rgles en instruments de capitapropres , l'entit doit valuer les biens et services reus la juste valeur, sinon, dans le cas ou cestimation est impossible, la juste valeur des instruments de capitaux propres attribus.
Lors d'une transaction dont le paiement est fond sur des actions rgles en trsorerie , lentit dovaluer les biens ou les services acquis, ainsi que le passif contract, la juste valeur de ce pass
Le montant de ce passif doit tre rvalue la juste valeur la fin de chaque priode de prsentaen comptabilisant en rsultat net de la priode toute variation de la juste valeur.
Des Transactions dont le paiement est fond sur des actions et dont les conditions laissent lautre partie le choix du rglement ; Des Transactions dont le paiement est fond sur des actions et dont les conditions laissent lentit le choix du rglement ; et, Des Transactions dont le paiement est fond sur des actions entre des entits d'un mme groupe .
La norme traite aussi :
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Le goodwill
Les normes IAS IFRS
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Norme internationale dinformation financire 3Regroupements dentreprises
ObjectifL'objectif de IFRS 3 Regroupements dentreprisesest d'amliorer la pertinence, la fiabilit et lacomparabilit de linformation relative unregroupement dentreprises et ses effets quefournit dans ses tats financiers une entit prsentantlinformation financire .
Regroupement dentreprisesL'entit doit dterminer si une transaction est un
regroupement d'entreprises, c'est dire qu'ellediffre de l'acquisition d'actifs par le fait que lesactifs acquis et les passifs repris doiventconstituer une entreprise.
Comptabilisation et valuaUn regroupement d'entreprise est comptabilis par la mthode de l'acqu
La mthode d'acquisition Identifier l'acqureur et dterminer la date d'acquisit comptabiliser et valuer les actifs identifiables acqui
les passifs repris et toute participation ne donnant ple contrle dans lentreprise acquise ; et
comptabiliser et valuer le goodwill ou le profit rsuldune acquisition des conditions avantageuses.
Lacqureur doit comptabiliser, leurs juste valeur, sparment du goodwill, les actifs identifiaacquis, les passifs repris et toute participation ne donnant pas le contrle dans lentrepriseacquise.
Lacqureur comptabilise aussi, leurs juste valeur, les actifs et passifs que lentrepriseacquise navait pas prcdemment comptabiliss en tant quactifs et passifs dans ses tats finan
la juste valeur la date dacquisition de la contrepartie trans
le montant de toute participation ne donnant pas le contrle dans le cas dun regroupement dentreprises ralis par tap la juste valeur la date dacquisition de la participation
prcdemment dtenue par lacqureur dans lentreprise ac
Le montant net, la date
dacquisition, des actifsidentifiables acquis et despassifs repris
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Norme internationale dinformation financire 5la vente et activits abandonnes
ObjectifLobjectif de la prsente norme est de spcifier lacomptabilisation dactifs dtenus en vue de lavente, et la prsentation et les informations fournir sur les activits abandonnes.
PrincipeUn actif non courant ou un groupe destin tre cd estclass comme dtenu en vue de la vente lorsque sa valeurcomptable est recouvre principalement par le biais dunetransaction de vente .C'est dire qu'aucun un avantage conomique futur n'estattendu de cet actif par son utilisation.
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Norme internationale dinformation financire 9Instruments financiers
ObjectifLobjectif de IFRS 9 Instruments financiers est
dtablir des principes dinformation financireen matire dactifs financiers qui permettent la
prsentation dinformations pertinentes etutiles aux utilisateurs des tats financiers .
Comptabilisation et dcomptabilisa
Une entit doit classer les actifs financiers comme tant valus ultrieurement soit au cot amosoit la juste valeur en fonction du modle conomique suivi par l'entit, concernant la gestion dactifs financiers, et, des caractristiques des flux de trsorerie contractuels de lactif financier.
Lors de la comptabilisation initiale, une entit doit valuer un actif financier sa juste valeur pludans le cas dun actif financier qui nest pas la juste valeur par le biais du rsultat net, les cottransaction directement imputables son acquisition. Ultrieurement, l'valuation d'un actif finaest ralise la juste valeur ou au cot amorti.Le profit ou une perte sur un actif financier non couvert valu la juste valeur doit tre compta
en rsultat net.
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Norme comptable internationale 1Prsentation des tats financiers
Les tats financiers sont le vhicule de l'information financire diffuse par une entit.En effet, c'est grce aux tats financiers que les mesures de la performance et de la situation financire de
l'entit sont ralises.
Objectif
La norme comptable internationale 1 ou IAS 1prescrit la base de prsentation des tats financiers usage gnral.La norme nonce les rgls relatives la prsentationdes tats financiers, les caractristiques gnrales et la
structuration du contenu.
tats financiers
1 Jeu complet dtats financiers2 Caractristiques gnrales2.1 Image fidle et conformit aux IFRS2.3 Mthode de la comptabilit dengagement
2.4 Importance relative et regroupement
2.5 Compensation2.7 Frquence de l'information financire2.8 Informations comparatives2.9 Permanence de la prsentation
Structure et co1 tat de la situation financire1.1 Les lments du bilan1.2 tat du rsultat global1.3 tat des variations des capitaux pr1.4 Tableau de flux de trsorerie1.5 Notes