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COPIL CHARTE 23 Mai 2013
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Docs à valider rapidement (dernière réunion)
Nouvelles chartes: 3 propositions
Nouveau site internet
Modalités de la nouvelle charte (nouveaux signataires, évènements, communication)
Documents du groupe de travail « aide au choix du MOE et AMO »
Modalités du partenariat public-privé
DIVERS: Hydrogaia, chantiers, demandes du comité régional au comité national, Idées de groupes de travail
ORDRE DU JOUR
Matin
Après-midi
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Les documents à valider
DAQ: -méthodologie de validation du DAQ est passée de la dernière à la première page-Définition et rappel contrôle extérieur/contrôle intérieurs
Procédure type: - explication de la charte, pourquoi, ses missions- le chargé de mission ne joue pas le rôle de l’AMO- il appartient au MOA et MOE d’adapter les outils au chantier
Texte charte à inclure dans le DCE MOE Entreprise travaux Organisme de contrôle extérieur
Étapes clefs: besoin de connaitre les contrats départementaux pour l’attribution des subventions. (fiche des subventions à faire)Proposition: créer un groupe de travail avec des techniciens
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Nouvelle charte
la charte LR
1 ou 2 documents
Charte assainissement LR sans référence règlementaire datée.
Charte eau potable a créée dans le style de LR
Nouveautés: •déroulé d’un chantier sous charte•Définition des acteurs
37 pages
on garde la forme de LR (objectifs et engagements) en prenant les actualisations de la charte eau potable nationale
1 document
Partie commune: intérêt d’une démarche qualité, sommaire, déroulé d’un chantier sous charte, définition des acteurs
Charte assainissement
lexique et définition
Charte eau potable
2 chartes en une!
À partir du modèle 2,
Une seule charte
une couleur pour les spécificités EU
une couleur pour les spécificités AEP
Modèle 2Modèle 1
Modèle 3
39 pages
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Nouvelle charte: Modèle 2
La charte LR signée en 2000 La charte LR 2013
Les objectifs: « définition des besoins…. »« satisfaction de l’usager »
Les engagements: Le MOA: initialise la démarche…Le MOE:…
La partie « moyens » est directement intégrée dans les engagements. On sait directement qui fait quoi
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Dernier Compte rendu: regroupement des outils par acteurs pas efficace
2 propositions:
2 chartes = 2 sous domaines 1 seule charte = un seul domaine en différenciant les chantiers, les documents…
Nom du domaine: chartes-qualité-lrPlus court, plus simple, notamment pour les adresses mails.
Site internet
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Modalités de mise en œuvre de la nouvelle charte
Relance des signatairesNouveaux signatairesQuels évènements?Quelle communication? Combiens de chartes, nouveaux flyers…
Proposition de calendrier:
Texte Charte et Flyer validé
Fin aout Fin octobre
Impression Chartes et Flyers
début Septembre
Envoie la charte aux signataires
2014
Chantier eau potable
Évènements
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Validation des outils du groupe de travail « aide au choix du MOE et AMO »
Choix du MOE:
Introduction d’explications des outils, remarques, lexiques et lien vers les outils Mémento IDDRIM et AMF avec 5 fiches thématiques Modèle de demande de précision pour les offres anormalement basses Contrat guide de marché public de maîtrise d’œuvre Tableau d’aide au choix des candidats (LR)
Choix d’une AMO: repris de Aisne-Ardennes-Oise
préambule AE- CCAP (formule de révision remplace la formule d’actualisation) CCTP RC Décomposition des prix Unitaires et forfaitaires Tableau d’aide au choix des candidats
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Modalités du partenariat public-privé
Partenariat pour la charte eau potable?
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DIVERS
Demandes du COPIL régional au COPIL national
Hydrogaïa…
Chantiers:
66: Font Romeu, Amélie les bains11: Sivu des 3A, Villesèque des Corbières34: Puimisson, Cessenon sur Orb, Capestang, Celles, La Tour sur Orb, Campagne30: Saint sauveur Camprieu
Chantier eau potable possible: Celles
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Idée de nouveaux groupe de travail
Étapes clefs
Étude géotech obligatoire: dans quelle mesure
Compactage en terrain libre n’est plus imposé par l’AE, quelles conséquences?
Chemisage
Gestion patrimoniale, après la réception (la charte nationale)Quelles attentes des collectivités?
Eau potable?