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La corruption: les causes, les conséquences, solutions locales
et prescription du médecinAnwar Shah
Corruption?
• Exercice des pouvoirs officiels contre l’intérêt public?• “Abus d’activité publique pour des gains privés” (Banque Mondiale, 1997). • L’inquiétude causée par la corruption est aussi ancienne que l’histoire des
gouvernements“…pour protéger la Trésorerie d’être escroquée, laisser l’argent être émis de façon
ouverte devant toute la ville, et déposer des exemplaires des comptes dans divers services…” - ----Aristote, La Politique
• La corruption n’est pas un “cancer” (une maladie) mais un symptôme de l’échec de la gouvernance
• La corruption n’est pas monolithique– corruption administrative – corruption à grande échelle (origine étrangère contre nationale)– Capture exécutive et législative (“état” ?)– Patronage/paternalisme et être “acteur d’une équipe”
• Dépendance de la voie: en général, les conditions initiales sont importantes
..et les conditions initiales diffèrent énormément d’un pays à
l’autre • “L’état est le plus froid des monstres froids
– quoi qu’il dise, il ment – et ce qu’il possède, il l’a volé.” Nietzsche
• “Nous avons une obligation de bien faire fonctionner l’état – d’utiliser l’argent durement gagné des américains uniquement dans l’intérêt public. Si nous ne pouvons pas faire cela ..nous ne pouvons justifier les prélèvements d’argent. ” Clinton
Les conséquences sur l’offre de services : découvertes empiriques
• Un indice de baisse de la corruption par déviation par rapport à la norme conduit à – Une baisse de 29% de la mortalité infantile– Une hausse de 52 % de l’offre de santé
publique– Une hausse de 30 à 60 % du taux de
satisfaction de l’amélioration de l’état des routes
– Source: Tomaszewska et Shah (2003): Phantom Hospitals, Ghost Schools and Roads to Nowhere: The Impact of Corruption on Public Service Delivery Performance in Developing Countries.
Les facteurs de la corruption: Perspectives théoriques
• Modèle de la punition des crimes (Gary Becker, 1968)• Corruption = Monopole plus discrétion moins
responsabilité (Klitgaard, 1988) • Nouvelle gestion publique: le gouvernement es un train
sans frein – Déconnexion entre sa mission, un environnement encourageant et la culture et la capacité opérationnelles
• Perspective de l’économie néo-institutionnelle (ENI) - – Rationalité limitée de principes et coûts de transaction connexes– Comportement optimiste des agents– Des institutions compensatoires inadéquates– Dépendance de la voie : facteurs culturels et historiques et
modèles mentaux
Les facteurs de la corruption à partie des études de cas de payx
• La légitimité de l’état en tant que garant de “l’intérêt public” est contestée.
• La règle de droit est faiblement intégrée.
• Les institutions de responsabilité sont inefficaces.
• L’engagement des dirigeants nationaux dans la lutte contre la corruption est faible.
Les causes de la corruption: un cadre empirique
• Le rôle de l’état
• Institutions de responsabilité dans la gouvernance
• Culture et encouragements politiques et bureaucratiques
• Localisation
• Autres facteurs contextuels
Résultats économétriques – Les causes importantes de la
corruption par rang• Manque d’orientation des services dans la culture
politique/bureaucratique• institutions démocratique( négatives)• Degré d’économie fermée• Héritage colonial• Contrôles bureaucratiques• localisation/décentralisation (négatives)• Source: Gurgur et Shah (2003)
Approche empirique : Effets sur la corruption
Agences de lutte contre la corruption
Inefficaces dans les pays où la corruption est endémique
Enquêtes d’opinion publique
Articulent plus précisément les inquiétudes des citoyens
Augmenter les salaires du secteur public
Pas d’impact ou un impact négatif sur la corruption
Réduction de la taille du secteur public
Résultats mitigés
Responsabilité financière
Relation négative et insignifiante avec la corruption
Approche empirique : Effets sur la corruption
Indépendance des médias
Réduit la corruption
Indépendance judiciaire
Réduit la corruption
Participation des citoyens
Réduit la corruption
Décentralisation Réduit la corruption
Culture bureaucratique
Relation positive entre “la maîtrise et le contrôle” et la corruption
Notations de la pertinence d’un menu de programmes de lutte contre la corruption
Programme
Degré de gouvernance
Faible Moyen Bon
Augmenter la sensibilisation du public -séminaires
Non pertinent
Faible Moyen
Augmenter la sensibilisation des représentants publics
Non pertinent
Faible Moyen
Agences de lutte contre la corruption, médiateur
Non pertinent
Faible Moyen
Bureau de l’éthique Non pertinent
Faible Moyen
Notations de la pertinence d’un menu de programmes de lutte contre la corruption
Programme
Degré de gouvernance
Faible Moyen Bon
Augmenter les salaires du secteur public
Négligeable
Faible Moyen
Réduire la pression sur les salaires
Nég. Nég. Nég.
Service civil basé sur le mérite
Faible Moyen Élevé
Enquêtes d’opinion publique
Faible Moyen Élevé
Notations de la pertinence d’un menu de programmes de lutte contre la corruption
Programme
Degré de gouvernance
Faible Moyen Bon
Responsabilité financière Faible Moyenne Élevée
Surveillance parlementaire
Faible Moyenne Élevée
Réduire les emplois publics
Moyen Faible Faible
Décentralisation Moyenne Faible Faible
Culture bureaucratie/service civil basée sur le client
Moyenne Moyenne Faible
Notations de la pertinence d’un menu de programmes de lutte contre la corruption
Programme
Degré de gouvernance
Faible Moyen Bon
Réforme de la politique économique
Élevée Moyenne Faible
Indépendance judiciaire et des médias/participation des citoyens
Élevée Moyenne Faible
Réduction de la taille du secteur public
Élevée Moyenne Faible
Règle de droit Élevée Moyenne Faible
Programmes efficaces de lutte contre la corruption basés sur la qualité de la gouvernance/degré de
corruptionIncidence de la corruption
Qualité de la gouvernance
Priorités des efforts de lutte contre la corruption
Élevée Mauvaise Règle de droit, institutions de participation et de responsabilité; charte des citoyens; limiter les interventions publiques pour se centrer sur la mission principale
Moyenne Moyenne Décentralisation & réforme de la politique éco.; gestion et évaluation axées sur les résultats; encouragements d’une offre de services compétitive
Faible Bonne Agences de lutte contre la corruption; renforcer la gestion financière; augmenter la sensibilisation des représentants publics; pas de promesse de pots-de-vin