docs_before june 2015/dcm-pg... · web viewau début du quart de travail, chaque contremaître...

DCM-PG-SS-01 Programme de prévention SSE

PROGRAMME DE PRÉVENTION

EN SANTÉ-SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT

Révision :

11

Publication :

7 décembre 2012

Révisé par :

Félix Dion

Approuvé par :

Date :

Richard Gadoury

Vice-président,

Ressources humaines et SSE

4

2

DCM-PG-SS-01Rév. 11

DCM-PG-SS-01Page 2 sur 27Rév. 11

TABLE DES MATIÈRES

1.0VISION DE L’ENTREPRISE – SANTÉ-SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT4

1.1.Objectifs corporatifs4

1.2.Exigences règlementaires4

1.3.Diligence raisonnable4

2.0POLITIQUES6

2.1.Politique santé-sécurité6

2.2.Politique environnementale7

2.3.Politique sur le respect8

2.4.Politique drogue et alcool9

3.0RESPONSABILITÉS10

3.1.Responsabilités de la direction de l’entreprise10

3.2.Responsabilités des gérants de projet10

3.3.Responsabilités du superviseur de chantier11

3.4.Responsabilités du coordonnateur SSE au chantier11

3.5.Responsabilités des travailleurs12

3.6.Responsabilités des sous-traitants12

4.0ÉVALUATION ET CONTRÔLE DES RISQUES13

4.1.Évaluation des risques spécifiques à nos activités13

4.2.Méthodes de travail et procédures13

4.3.Évaluation des risques spécifiques de projets13

4.4.Analyse sécuritaire de travail (AST)14

4.5.Évaluation des risques sur le chantier (FLHA)14

5.0RÈGLES ET NORMES DE SANTÉ-SÉCURITÉ DE L’ENTREPRISE15

5.1.Processus d’intervention en cas d’incident15

5.1.1.Programme de travail modifié16

5.2.Consignation, communication des accidents et mesure de la performance17

5.3.Inspection et audits18

5.4.Gestion des comportements19

5.4.1.Discipline19

5.4.2.Reconnaissance20

5.4.3.Programme d’observation20

5.5.Formation20

5.6.Communication22

5.6.1.Pause-sécurité22

5.6.2.Tableau d’information22

5.6.3.Accueil des nouveaux employés22

5.7.Le droit de refus22

5.8.SIMDUT23

5.9.Achats, locations, entretien et inspection des équipements et outillages23

5.10.Guide d’application de la politique drogue et alcool24

5.11.Programme d’assistance aux travailleurs26

5.12.Guide d’application de la politique environnementale26

6.0SERVICES D’URGENCE, PROTECTION CONTRE L’INCENDIE ET PREMIERS SOINS26

6.1.Services d’urgence26

6.2.Protection contre l’incendie27

6.3.Premiers soins27

ANNEXE A – FORMULAIRES

ANNEXE B – AnalyseS des risques spécifiques à nos activités

ANNEXE C – Liste des ANALYSES SÉCURITAIRES DE TRAVAIL (AST)

ANNEXE D – LISTE DES MéthodeS de travaiL

ANNEXE E – LISTE DES PROGRAMMES ET GUIDES

ANNEXE F – LISTE DES PROCÉDURES DE TRAVAIL

VISION DE L’ENTREPRISE – SANTÉ-SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENTObjectifs corporatifs

L’objectif premier du programme de prévention est d’éliminer et contrôler, à la source, les dangers pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs sur les chantiers.

Pour DCM, aucune activité n’est plus importante que celle de veiller à ce que des mesures pratiques et efficaces soient prises pour protéger la santé et l’intégrité physique de ses employés, de ses clients, de ses sous-traitants et de leurs salariés.

Notre programme de prévention est un système complet de gestion de la santé-sécurité. Ce système est, avant tout, axé sur la prévention. Pour être complet, la gestion de la santé-sécurité passe aussi et notamment par un engagement de la direction, la mesure de notre performance, la formation et l’information de nos employés, l’inspection des chantiers et un processus d’enquête des incidents au travail, pour éviter qu’ils ne se reproduisent.

La sécurité doit être la priorité de chacun. Les propriétaires, la direction, les surintendants, notre équipe en SSE de même que les employés veillent à l’application de ce programme de prévention.

Exigences règlementaires

Le contenu de ce programme de prévention égale ou dépasse les exigences des règlements en vigueur en matière de santé et de sécurité du travail et ceux contenus dans le devis de chaque contrat.

Nos travailleurs, sous-traitants, fournisseurs, visiteurs, employés ainsi que la direction respecteront les règlements applicables dans tous les lieux de travail que ce soit sur un chantier, dans un bureau ou sur la route. Des copies des lois applicables seront disponibles sur tous les lieux de travail.

La direction s’engage également à respecter le programme de prévention du maître d’œuvre lorsque requis.

Diligence raisonnable

Notre entreprise est fermement convaincue qu’elle répond à son devoir de diligence raisonnable et aux exigences légales. Notre programme de prévention est continuellement évalué et amélioré afin de maintenir des politiques et des procédures efficaces. Ces politiques et ces procédures sont révisées, communiquées (information et formation) et auditées régulièrement. Nous nous assurerons que chaque employé travaille dans un milieu sécuritaire, qu’il soit qualifié pour faire le travail qui lui est confié, qu’il possède les bons outils de travail et qu’il soit formé et informé adéquatement.

PROGRAMME DE PRÉVENTION EN SSE

POLITIQUESPolitique santé-sécurité

Politique environnementale

Politique sur le respect

Politique drogue et alcool

RESPONSABILITÉSResponsabilités de la direction de l’entreprise

La direction de l’entreprise s’engage à prendre les mesures nécessaires pour s’assurer de la santé et l’intégrité physique de ses travailleurs. Pour ce faire, elle :

Met en place un processus d’amélioration continue afin d’atteindre l’objectif zéro accident;

S’assure que ses politiques et procédures sont révisées régulièrement;

Prévoit les besoins en matière de santé-sécurité pour chaque projet lors de la planification des travaux;

Audite régulièrement les projets en cours;

Mesure la performance de l’organisation et des projets;

S’assure que les travailleurs connaissent les risques inhérents à leurs tâches et prendra le temps de former ses travailleurs;

Fournit les équipements et les outillages les plus sécuritaires, en bon état et en nombre suffisant;

Fait la promotion de la santé et de la sécurité au travail;

S’assure que tout accident sur le chantier est enquêté;

Favorise un retour au travail rapide, suite à une lésion, tout en favorisant la guérison du travailleur et ce, notamment, par une politique d’assignation temporaire.

Responsabilités des gérants de projet

Le gérant de projet, représentant officiel de l’entreprise sur le chantier, est responsable d’implanter et de mettre en application le présent programme de prévention. Pour ce faire, il :

S’assure que tous les règlements établis en santé-sécurité sont respectés et appliqués;

S’assure que tous les nouveaux travailleurs sur les chantiers sont informés et formés sur nos règles de sécurité, sur les règlements propres au chantier et sur les dangers potentiels du chantier;

Participe à tous les comités de SSE de projet.

S’assure que les travailleurs sont informés sur les nouveaux risques présents au chantier, sur les lois et les règlements;

S’assure que les équipements et les outils apportés sur le chantier permettront d’effectuer un travail sécuritaire;

Communique au maître d’œuvre ou au propriétaire toute question ayant trait à la sécurité.

Responsabilités du superviseur de chantier

Planifie et organise des méthodes de travail sécuritaires (analyse sécuritaire de travail (AST) et évaluation des risques sur le chantier (FLHA)).

Applique les actions correctives;

Applique les mesures disciplinaires si requises;

Participe et dirige le processus d’enquête sur les incidents;

Fait les inspections du chantier tel que requis et documente ces inspections;

Donne l’exemple, en respectant les règles de sécurité à tout moment;

Anime les pauses-sécurité;

Planifie et applique le plan d’urgence du chantier.

Responsabilités du coordonnateur SSE au chantier

Le coordonnateur SSE au chantier assiste le superviseur du chantier pour qu’il mette en œuvre et applique le présent programme de prévention. Pour ce faire, il :

Inspecte le chantier sur une base quotidienne;

Est le responsable de l’administration quotidienne du programme de prévention;

Assiste le superviseur de projet pour enquêter sur les incidents et établir des rapports d’incidents;

Participe aux analyses des risques et dangers présents sur le site;

Assiste le superviseur de projet dans la préparation et la présentation des pauses-sécurité;

Établir un horaire d’inspection et d’audit;

Tient à jour le registre d’incident et maintient les divers registres d’inspection;

Est responsable de la gestion de la documentation relative à la sécurité. S’assurera que les rapports pertinents soient remis à qui de droit, si requis;

Maintient à jour la littérature en matière de santé-sécurité, telle que lois, règlements, procédures, analyse de risque et méthode de travail. Affiche toutes les informations pertinentes sur la santé-sécurité;

Est responsable de la gestion des formations spécifiques à la sécurité sur les chantiers.

Responsabilités des travailleurs

Les travailleurs;

Respecteront les dispositions de la loi;

Agiront en conformité avec le programme de prévention;

Prendront les mesures nécessaires pour protéger leur santé et leur intégrité physique;

Veilleront à ne pas mettre en danger la santé, la sécurité ou l’intégrité physique des autres personnes qui se trouvent sur les lieux de travail ou à proximité des lieux de travail;

Se soumettront aux examens de santé exigés pour l’application des lois et règlements sur la santé-sécurité au travail;

Devront être sobres pendant qu’ils sont au travail. Il est interdit d’être sous l’effet de l’alcool ou de drogues;

Coopéreront avec toute personne responsable afin d’appliquer les règlements de sécurité;

Rapporteront tout danger sur le chantier;

Rapporteront toute blessure, si minime soit-elle, à leur contremaître;

Assisteront aux pauses-sécurité;

Porteront leur équipement personnel de protection lorsque requis.

Responsabilités des sous-traitants

Les sous-traitants:

Élaboreront un programme de prévention des accidents et maladies professionnelles appropriés aux travaux à être effectués;

Assureront à leurs employés la formation, la supervision et l’entraînement requis pour accomplir leur travail de façon sécuritaire;

Tiendront des réunions de sécurité avec leurs employés ou les feront participer à celles de DCM.

Assureront l’application du programme de prévention du client et de DCM et le respect des lois et règlements sur la santé-sécurité.

Respecteront le programme de gestion des sous-traitants (PG-AP-01).

ÉVALUATION ET CONTRÔLE DES RISQUESÉvaluation des risques spécifiques à nos activités

L’ensemble des risques spécifiques à nos activités ont été identifiés et évalués afin de les éliminer et de les contrôler (voir annexe B).

Liste des analyses de risques

Analyse de risque

1

Travaux d’électricité

2

Travaux d’instrumentation

3

Travaux de tuyauterie

4

Travaux de soudure

5

Travaux de calorifugeage

6

Érection d’échafaudage

Méthodes de travail et procédures

L’analyse des risques spécifiques à nos activités a identifié et souligné des tâches particulières requérant de suivre de strictes méthodes de travail définies dans nos procédures de travail, qui sont listées en annexe F.

L’analyse des risques relatifs à nos activités a également conduit à la revue de tâches spécifiques ou d’outils spécifiques utilisés par nos employés. Des méthodes de travail ont été développées pour donner des directives spécifiques à ces outils ou tâches (voir annexe D pour la liste des méthodes de travail).

Évaluation des risques spécifiques de projets

Pour chaque projet qui commence, une évaluation des dangers liés à celui-ci est faite et implique la présence du coordonnateur SSE et de l’équipe de supervision du projet (formulaire FO-SS-20). Cette évaluation est destinée à définir et documenter les dangers dans le programme de prévention.

L’orientation des employés est adaptée selon les risques identifiés et les règlements en vigueur sur chaque chantier et un système de gestion en santé-sécurité est créé et organisé en conséquence.

Lors de la mise en place de mesures de contrôle des risques, l’ordre de priorité suivant doit être respecté :

1. Élimination (y compris la substitution) : consiste à retirer le risque du milieu de travail.

2. Mesures d'ingénierie : comprend la conception ou la modification des usines, de l'équipement, du système de ventilation et des procédés, de manière à réduire la source d'exposition.

3. Mesures administratives : mesures qui modifient l'exécution du travail, y compris l'échéancier des travaux, les politiques et autres règlements, ainsi que les autres pratiques de travail telles que les normes et les procédures opérationnelles (qui portent sur la formation, la tenue des locaux, l'entretien du matériel et l'hygiène personnelle).

4. Équipement de protection individuelle : équipement porté par les travailleurs afin de réduire l'exposition, comme les contacts avec des produits chimiques et l'exposition au bruit.

Suivre cet ordre conduit à la mise en œuvre de systèmes fondamentalement plus sûrs, où le risque de maladie ou de blessure a été considérablement réduit.

Analyse sécuritaire de travail (AST)

Une analyse des risques et des méthodes de travail doit être effectuée en cours de projet. Lorsque des tâches ou des activités peuvent mener à des risques spécifiques, tâches critiques, nouvelle tâche ou tâche à risque élevé, une analyse, sous forme d’évaluation individuelle et détaillée, est effectuée.

L’analyse sécuritaire de travail (AST) a pour but d’identifier correctement les dangers ou les risques potentiels et la manière de bien les éliminer ou les contrôler.

Le formulaire d’analyse sécuritaire de tâches est utilisé par le superviseur en collaboration avec notre personnel de sécurité afin de documenter les évaluations et d’informer nos employés. Des AST reflétant nos activités sont disponibles et peuvent être adaptées à une tâche ou à un risque particulier (voir l’annexe C pour la liste des analyses sécuritaires de travail).

Évaluation des risques sur le chantier (FLHA)

Les chantiers de construction comportent quotidiennement des risques spécifiques qui doivent être identifiés, évalués et éliminés. Le processus d’évaluation des risques doit être suivi par tout le personnel pour chaque nouvelle activité, et ce, au moins une fois par jour (formulaire FO-SS-11).

Au début du quart de travail, chaque contremaître prépare un formulaire d’évaluation des risques qui identifie la tâche planifiée, les risques associés et la façon de les éviter ou de les contrôler. Chaque employé doit participer à cette évaluation des risques et signer le formulaire. Au début du quart de travail chacun des travailleurs doit observer le chantier. Ces derniers doivent identifier les risques selon les points de contrôle.

RÈGLES ET NORMES DE SANTÉ-SÉCURITÉ DE L’ENTREPRISE

Processus d’intervention en cas d’incident

Tout incident, y compris les premiers soins, soins médicaux, quasi-accident, déversement environnemental, accident de voiture et dommages à la propriété doit être enquêté et documenté.

Les incidents qui doivent être déclarés aux différents organismes gouvernementaux doivent l’être dans les délais prescrits par la loi. Une collaboration totale doit être apportée à tout agent d’organisme chargé d’enquêter.

Programme de travail modifié

DCM s’engage à faciliter le retour rapide et sécuritaire des travailleurs à leur emploi suite à un accident invalidant. Lors de l’embauche, au cours du processus d’orientation, tous les travailleurs seront informés de leur obligation de participer au programme de travail modifié et que DCM fera tous les efforts nécessaires pour les réhabiliter en cas de blessure.

Quand un travailleur subit un accident du travail, DCM lui offre la possibilité d’effectuer un travail sous forme de travaux légers ou d’assignation temporaire, en respectant les recommandations du médecin (FO-SS-01). Afin d’obtenir l’engagement du superviseur et du travailleur et assurer le respect de ces recommandations, le superviseur remplira le formulaire de retour au travail (FO-SS-04).

DCM fera tous les efforts raisonnables pour fournir un environnement sécuritaire, utile et productif à ses employés blessés. DCM compilera et mettra à jour tous les documents requis pour suivre l’évolution du travailleur blessé.

Les buts de ce programme sont :

1. Améliorer la réadaptation physique et psychologique du travailleur blessé en encourageant le retour progressif du travailleur à son travail comme il était avant l’accident.

2. Réduire les coûts médicaux, d’invalidité et de pertes de temps.

3. Réduire au minimum les risques de nouvelle blessure.

4. Encourager la coopération entre les travailleurs et la direction.

Le travail modifié comprend des modifications, des restrictions ou des limitations à un travailleur dans ses tâches régulières requises à la suite d’un accident de travail. Cela inclut les changements dans :

· Tâches ou fonctions – tel que les changements dans les tâches habituelles du travailleur incluant : réaménagement, réorganisation ou élimination de tâches;

· Horaires des heures de travail – tels que les changements dans le nombre d’heures, les cycles, ou le volume de travail;

· Environnement ou aire de travail – tels que les changements dans le lieu ou l’accès à la zone de travail, les restrictions pour éviter l’exposition à la chaleur, au froid ou aux produits chimiques, etc.

· Équipements – tel que des modifications à l’équipement utilisé.

· Le but premier est d’offrir des tâches modifiées généralement reliées au poste ou au métier du travailleur avant l’accident.

Consignation, communication des accidents et mesure de la performance

Enregistrements de projets

Pour chaque projet, les dossiers suivants doivent être conservés et transmis au siège social selon la grille qui suit. La documentation de santé-sécurité relative au projet est archivée pendant 10 ans.

Enregistrements

Classement au chantier

Transféré au siège social

Preuve de formation de sécurité des travailleurs

X

X

Formulaire orientation / examen

X

X

Compte rendu des pauses-sécurité

X

Évaluation des dangers (AST, FLHA, etc.)

X

Inspection

X

Documentation sur les incidents

X

X

Chaque incident est gardé dans un registre sur le chantier. Un rapport hebdomadaire SSE de projet sera établi (FO-SS-33).

Enregistrements corporatifs

Toute documentation liée à un incident est conservée au département de sécurité de l’entreprise, telle que :

Documentation d’enquête;

Documentation médicale;

Documentation CSST/WCB.

Un registre d’incident corporatif est gardé à jour et indique les informations suivantes sur l’incident telles que :

Compagnie;

Projet;

Description de l’incident;

Classification (premiers soins, traitement médical, etc.);

Analyse des sources et causes.

Consignation

Tout quasi-accident ou incident doit être rapporté au supérieur immédiat et documenté.

Toute blessure potentiellement grave ou qui nécessite davantage que des premiers soins doit être rapportée verbalement et immédiatement au coordonnateur SSE. Les blessures doivent être rapportées comme suit :

Rapport

Classification

Titre

24 heures

Mensuel

Trimestriel

Perte de temps

Directeur des opérations

X

Vice-président RH

X

Président

X

Autres enregistrables

Directeur des opérations

X

Vice-président RH

X

Président

X

Toute la documentation concernant les incidents devra être envoyée au coordonnateur SSE dans les plus brefs délais.

Statistiques

Les informations sont compilées selon la norme OSHA 301 (voir le guide GU-SS-02) pour chaque projet et pour l’ensemble de l’organisation. Ces statistiques sont communiquées tous les trimestres à la direction et aux gérants de projets et sont tenues à jour dans un tableau de bord.

Les statistiques sont utilisées comme indicateurs de performance clé et servent à comparer les buts et objectifs actuels, lesquels sont révisés chaque année.

Les statistiques sont calculées selon les indicateurs suivants:

Taux fréquence d’accident = Nombre d’accidents x 200 000

Heures travaillées

Taux de gravité =Jours perdus x 200 000

Heures travaillées

Inspection et audits

Grille d’inspection de chantier

Fonction

Exigences minimales

Président

Annuel

Cadres supérieurs

Trimestriel

Coordonnateur SSE

Mensuel

Gérant de projet / Surintendant

Hebdomadaire/Projet

Contremaître

Quotidien (non documenté)

Audit

Chaque projet majeur ainsi que le système de gestion en santé-sécurité de l’entreprise sont audités afin de mesurer l’application et l’efficacité de notre système de gestion en santé-sécurité.

Activités auditées

Fréquence

Système de gestion santé-sécurité

Annuel

Méthodes sécuritaires de travail et procédures santé-sécurité

Annuel

Projets

Par projet

Le coordonnateur SSE suit et évalue régulièrement la performance de l’organisation et des projets par rapport aux lois, règlements, normes et exigences du client. Les audits sont documentés ainsi que le suivi des actions correctives.

Gestion des comportements

Sachant que le comportement sécuritaire de nos employés est un élément essentiel lorsqu’on désire un environnement de travail sans danger, DCM a mis en place un Programme de gestion comportemental qui met l’accent sur les moyens suivants pour atteindre ses objectifs :

Gestion de la discipline

Programme de reconnaissance

Programme d’observation

Discipline

Le respect des règlements en santé-sécurité de DCM étant obligatoire, tout employé ne les respectant pas, et ce, volontairement, est passible de mesures disciplinaires.

En fonction de la gravité des gestes et de la fréquence des comportements inadéquats, les présentes règles devront être appliquées :

Incident mineur

Exemple : ne pas porter ses lunettes de sécurité ou son casque.

1er incident : avis verbal

2e incident : avis écrit

3e incident : congédiement

Incident grave

Exemple : ne pas s’attacher lorsque requis

1er incident : avis écrit

2e incident : congédiement

Compromettre volontairement la vie d’une autre personne ou risquer de la blesser gravement

1er incident : congédiement

Lorsque les règlements du client, du propriétaire ou du maître d’œuvre sont plus sévères que ceux de DCM, ceux-ci seront appliqués.

Reconnaissance

Dans le cadre de ses projets, DCM met en place des programmes incitatifs à des comportements sécuritaires tels que remise de cadeaux ou organisation de tirages afin de souligner le caractère sécuritaire des employés ou de bonnes performances en matière de santé-sécurité.

Sur certains projets, un programme de bonification est lié à la performance en matière de sécurité.

Programme d’observation

L’entreprise identifie et sélectionne les projets dans lesquels le programme d’observation sera mis en application. Des travailleurs formés effectueront des observations planifiées régulièrement et les documenteront. Notre programme d’observation comportemental est basé sur la confiance et favorise une rétroaction positive et confidentielle entre collègues.

Les observations sont ensuite évaluées afin d’identifier des opportunités d’amélioration.

Formation

Tout travailleur doit avoir reçu une formation adéquate lui permettant d’exécuter son travail en toute sécurité. Le personnel de supervision s’assurera que les travailleurs ont les compétences nécessaires pour accomplir leurs tâches.

En plus des connaissances portant sur leurs tâches, les travailleurs doivent recevoir des formations spécifiques à la santé-sécurité. DCM s’assurera de donner la formation nécessaire pour que ses travailleurs soient les mieux préparés possible à travailler en toute sécurité.

Des dossiers de formation sont tenus à jour pour chaque employé dans une base de données documentant leur qualification et les formations suivies en santé-sécurité. Des copies de cartes ou de certificats sont conservées dans les dossiers des employés (chantier et siège social). Le système de suivi confirmant la participation et la réussite des activités de formation est documenté sur un registre de présence signé par chaque travailleur lors de la formation ainsi que par la conservation des copies d’examen, si requis. Voici un exemple des formations qui sont offertes et documentées.

Les formations spécifiques à certains chantiers ou clients sont documentées sur des registres de projets afin de répondre aux exigences du client.

CommunicationPause-sécurité

Toutes les informations relatives à la santé et à la sécurité du lieu de travail doivent être transmises aux travailleurs au cours de pause sécurité. Un compte rendu de la réunion est conservé. Des actions correctives sont documentées et un suivi est fait afin de répondre aux questions et commentaires soulevés par les travailleurs.

Tableau d’information

Dès le début d’un projet, chaque roulotte de travailleur sera munie d’un tableau d’information en santé-sécurité qui indiquera, notamment, le manuel de prévention de DCM, le nom des secouristes, le plan et les mesures d’urgence et toute autre information utile.

Accueil des nouveaux employés

Les travailleurs nouvellement embauchés suivront une formation générale d’orientation et recevront un document intitulé « Accueil des travailleurs au chantier – Politiques et règlements en santé-sécurité de DCM ». Ils devront en prendre connaissance, répondre au questionnaire et signer le document.

Les travailleurs nouvellement embauchés se verront également remettre un accusé de prise de connaissance de l’accueil des travailleurs et des règlements qu’ils devront signer avant de commencer à travailler (formulaire FO-SS-10).

Ensuite, chaque employé sera présenté aux membres de sa nouvelle équipe de travail et une visite des lieux de travail sera faite avec l’employé.

Le droit de refus

En vertu de la loi, aucun travailleur ne doit effectuer un travail s’il a des motifs raisonnables de croire qu’il pourrait exister un danger imminent qui mettrait en péril sa santé et sa sécurité ou celle d’une autre personne présente sur le lieu de travail.

Tous les travailleurs doivent être informés de leur droit pendant l’accueil et des règles d’applications suivantes :

Un travailleur refusant d’effectuer un travail devra, dès que possible, aviser l’employeur de son refus;

Après avoir été avisé, le personnel de supervision de DCM enquêtera et prendra des mesures nécessaires, si requises, afin d’éliminer le danger;

Le travailleur sera affecté à une autre tâche et le travail dangereux ne sera confié à aucun autre travailleur à moins que le danger ait été éliminé ou que le danger n’existe pas pour ces autres travailleurs;

Un rapport écrit sera préparé et transmis au travailleur et au représentant du syndicat (si requis);

Si le travailleur qui reçoit le rapport voit qu’un danger imminent existe encore, il peut déposer une plainte à un membre en règle des organismes gouvernementaux.

SIMDUT

Tous les travailleurs doivent avoir reçu les informations nécessaires sur les dangers reliés aux matières dangereuses présentes sur les lieux de travail ainsi que sur le système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT).

DCM s’assurera que ses travailleurs connaissent les produits dangereux qu’ils utilisent.

La liste des produits dangereux ainsi que les fiches signalétiques de ces produits seront localisées dans un endroit connu et accessible aux travailleurs.

Les produits dangereux seront entreposés conformément aux exigences des fabricants.

Achats, locations, entretien et inspection des équipements et outillages

Le département de santé-sécurité et le département des achats établissent des standards d’achats et de location d’outillage et d’équipements.

Une grille établissant les standards d’inspections et d’entretien a été établie en fonction de notre expérience, les recommandations des manufacturiers et les exigences de normes et réglementations.

La maintenance et l’inspection devront être assurées par du personnel qualifié.

Lors de l’accueil de nouveaux employés ou de travailleurs indépendants, le superviseur effectuera une vérification de leurs outils et équipements.

Pour l’exécution de certains projets, un programme d’inspection trimestriel des outils et équipements sera implanté. Un code de couleur représentant chacun des trimestres permettra d’indiquer et de confirmer l’inspection de chaque outil, et ce en y apposant un ruban de couleur. Le registre Inspection des outils (FO-SS-16) peut également servir à documenter les inspections si nécessaire.

Type d’équipement

Type d’inspection

Fréquence

Véhicule léger

Inspection visuelle

Inspection formelle par l’utilisateur

Inspection et entretien mécanique

Quotidienne

Hebdomadaire

5000 km

Plate-forme élévatrice et nacelle

Inspection formelle par l’opérateur

Inspection et entretien mécanique

Quotidienne

200 heures d’opération

Échelles et escabeaux

Inspection visuelle

Inspection complète

Avant chaque utilisation

Au retour à l’entrepôt

Outils électriques

Inspection visuelle


Avant chaque utilisation

Au retour à l’entrepôt

Élingues et équipements de levages

Inspection visuelle


Avant utilisation

Annuel

Équipements de protection contre les chutes

Inspection visuelle


Avant utilisation

Annuel

Divers


Avant utilisation

Guide d’application de la politique drogue et alcool

Afin d’appliquer et de soutenir la politique drogue et alcool de la compagnie, les mesures et instructions suivantes sont applicables à tous les employés de l’entreprise.

Test de dépistage de drogue

Test de dépistage de drogue pour la préembauche :

Selon la nature spécifique de certains projets ou de certaines tâches à risques, le test de dépistage de drogue de pré-embauche sera effectué pour tous les employés.

Test de dépistage en cas de doute raisonnable :

Un superviseur ou un directeur d'un employé doit demander à un employé de se soumettre à un test d'alcoolémie et de drogue, si le superviseur ou le gestionnaire et le prochain niveau de direction présent sur les lieux de travail, le cas échéant, ont des motifs raisonnables de croire qu'un employé est ou peut être incapable de travailler de façon sécuritaire, à cause de sa consommation d'alcool et de drogues.

Test de dépistage en cas d’incident ou de quasi-accident :

Un superviseur ou un directeur d'un employé doit demander à un employé de se soumettre à un test d'alcoolémie et de drogue, si le superviseur ou le gestionnaire et le prochain niveau de direction présent sur les lieux de travail, le cas échéant, ont des motifs raisonnables de croire qu'un employé est impliqué dans un incident ou un quasi-accident.

Test de dépistage de drogue aléatoire :

Sur les chantiers où il y a des travaux à risques élevés, un test de dépistage de drogue aléatoire peut être exigé. Un dépistage aléatoire peut impliquer n’importe quel membre d’un métier, choisi au hasard et selon les recommandations professionnelles.

Test de suivi de dépistage de drogue :

Un travailleur déjà testé positif lors d’un test de dépistage de drogue ou d’alcool ou qui demande volontairement de participer à un programme d’aide peut être sujet à d’autres tests pour une période de temps désignée. Cela sera traité au cas par cas pour assurer que le plan de réhabilitation soit suivi.

Étapes d’intervention lorsqu’un travailleur a les facultés affaiblies sur un chantier de construction

Superviseur sur le chantier :

Gérer le travailleur de façon respectueuse;

Prendre les mesures appropriées pour assurer la santé et la sécurité du travailleur, de ses pairs et d’éviter tout accident de se produire;

Informer clairement le travailleur que ce comportement est inapproprié et expliquer comment cela peut affecter la sécurité de tous les autres travailleurs sur le site;

Indiquer les changements attendus ainsi que les conséquences : la sobriété au travail ou des mesures disciplinaires qui entraîneront le licenciement;

Offrir du support et orienter le travailleur vers une ressource d’aide (programme d’aide aux employés ou vers un intervenant intermédiaire);

Demander au travailleur de quitter le site pour le reste du quart de travail;

Informer le directeur des ressources humaines.

Département des ressources humaines :

Évaluer les sanctions applicables en fonction des étapes usuelles de la progression des sanctions*:

· Donner un avis verbal et guider le travailleur vers le programme d’assistance aux travailleurs. Expulser le travailleur du chantier pour la journée;· Avis écrit;· Congédiement;

Objectif de modifier le comportement;

Établir un délai raisonnable de réhabilitation si le travailleur souffre d’un problème de dépendance.

*La progression des sanctions n’est pas une règle obligatoire d’application. Ainsi, l’employeur se réserve le droit de demander un licenciement immédiat en cas de faute grave.

Programme d’assistance aux travailleurs

Tous nos employés ont accès au programme d’assistance de la compagnie ou de leur syndicat.

Guide d’application de la politique environnementale

Dans le but d’implanter et de soutenir la politique environnementale de la compagnie, les mesures et instructions suivantes sont applicables pour toutes nos activités :

· Un guide d’application de la politique environnementale corporative (PG-EN-01) a été implanté, maintenu, évalué et mis à jour afin de refléter notre politique environnementale, nos activités ainsi que de refléter notre engagement de bon citoyen corporatif;· Les risques environnementaux ainsi que les méthodes de les contrôler sont identifiés sur chacun de nos projets et compilés dans le programme de prévention spécifique à ce projet;· Les employés sont formés pour traiter d’éventuelles situations d’urgence environnementale. SERVICES D’URGENCE, PROTECTION CONTRE L’INCENDIE ET PREMIERS SOINSServices d’urgence

Lors du début d’un projet, le superviseur du chantier aura la responsabilité de se préparer aux situations d’urgence et de veiller à ce qu’un plan d’urgence soit en place. Un plan d’intervention d’urgence type a été développé afin d’aider le superviseur du chantier à élaborer son plan d’intervention (formulaire FO-SS-21). Un plan plus détaillé peut être réalisé pour certains chantiers, à l’aide du Guide d’élaboration du plan d’intervention en cas d’urgence (GU-SS-03).

Les informations d’urgence seront affichées :

Numéros des services d’urgences;

Plan des lieux ou un plan d’évacuation.

Accueil :

Chaque travailleur connaît les moyens d’urgence et leur emplacement tels que trousses de premiers soins, douches d’urgence, extincteurs.

Les points de rassemblements en cas d’évacuation doivent être connus de tous les travailleurs.

Évacuation d’urgence :

Une liste des employés est disponible afin de vérifier la présence de tous les travailleurs.

Tests pour le plan d’évacuation :

Le plan d’évacuation sera testé régulièrement à des fins de formation et d’essais. Des modifications seront faites, si requises.

Protection contre l’incendie

Des extincteurs, inspectés régulièrement, seront disponibles à l’intérieur de chaque roulotte à proximité des portes, dans le magasin d’entreposage, dans chaque véhicule ainsi qu’à proximité de tous les travaux pouvant causer un risque d’incendie.

Premiers soins

DCM a formé plusieurs de ses travailleurs afin de fournir les premiers soins en cas d’accident.

Nous nous assurerons que le nombre de secouristes sur le chantier respectera le nombre requis par les règlements sur les premiers secours.

À tout moment, nos premiers répondants se rendent sur les différents chantiers sur lesquels nous travaillons pour assurer la sécurité maximale des travailleurs.

Certains travaux spécifiques requièrent obligatoirement la présence de secouristes :

Travail en espace clos

Travail sous haute tension

Une trousse de premiers soins sera située dans la roulotte de chantier de l’entreprise et contiendra le minimum décrit en vertu du règlement sur les premiers secours. Le superviseur de chantier vérifiera régulièrement cette trousse, et achètera le matériel manquant.

Des trousses sont également disponibles dans les camions de la compagnie.

ANNEXE A – FORMULAIRES

FO-SS-01Assignation temporaire

FO-SS-02 Déclaration d’accident de travail

FO-SS-03Rapport d’incident

FO-SS-04Offre de travail modifié

FO-SS-05Grille d’audit SSE

FO-SS-07Inspection santé-sécurité au chantier

FO-SS-08 Registre de distribution des cadenas

FO-SS-09 Pause-sécurité

FO-SS-10Accueil des travailleurs au chantier

FO-SS-11 FLHA (Évaluation des risques)

FO-SS-12 Évaluation médicale pour respirateur

FO-SS-13 Analyse de risque – Équipements énergisés

FO-SS-14 Rapport de calibration – détecteur de gaz

FO-SS-15 Essai d’ajustement d’un respirateur

FO-SS-16 Inspection des outils

FO-SS-17Évaluation des risques en espace clos

FO-SS-18 Analyse sécuritaire de travail

FO-SS-19Inspection des extincteurs

FO-SS-20Évaluation des risques de chantier

FO-SS-21Plan d’intervention d’urgence

FO-SS-27Registre d’accès aux espaces clos

FO-RH-04 Avis disciplinaire

FO-OU-02 Fiche d’inspection des véhicules

FO-OU-04 Fiche d’inspection des plates-formes, nacelles et chariots élévateurs

FO-OU-14Inspection préopérationnelle grue-palan

ETI-SS-01Étiquette blanche Danger – Ne touchez pas

ETI-SS-02Étiquette barricades jaune Attention

ETI-SS-03Étiquette barricades rouge Danger

ETI-SS-04Étiquette LOTO jaune Danger

ETI-SS-05Étiquette universelle blanche

ETI-SS-06Étiquette échafaudages verte inspection

ETI-SS-07Étiquette échafaudages jaune Attention

ETI-SS-08Étiquette échafaudages rouge Danger

ANNEXE B – ANALYSES DE RISQUES

TRAVAUX D’ÉLECTRICITÉ

MODALITÉS ET ÉCHÉANCIER

DE MISE EN ŒUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS

MESURES DE PRÉVENTION DÉTERMINÉES

(SOURCES)

(BESOINS IDENTIFIÉS)

CONTRÔLE / SUIVI

1

Manipulation de pièces lourdes; transformateurs, appareillages, etc.

Écrasement de membres: doigts, pieds

Entorses

Coups

Maux de dos

- Équipements de protection individuelle : casques, gants, chaussures, leviers, câbles, tire-fort, appareil de levage. Signaleur, méthode (si requis).

- Travail en équipe

Le contremaître doit, à chaque opération, informer l’équipe, établir un plan d’action, prévoir un responsable qui dirige, s’arrêter au besoin pendant l’opération pour contrôler.

2

Filière

Risques d’accrochage, d’électrocution, chute par glissade, chute au niveau du sol

- Bien placer le filage dans l'emplacement approprié, vêtements ajustés, lunettes, gants, et surveiller la base de contrôle.

- S’assurer qu’il n’y a pas d’huile par terre ou de rebuts de tuyaux.

- Utiliser un ou des contenants au besoin.

Le contremaître et les utilisateurs doivent, à chaque utilisation de la filière, s’assurer que les éléments mentionnés dans la section de mesures de prévention sont respectés. Un contrôle doit être effectué aussi souvent que requis.

3

Installation de chemins de câbles

Risque de chute, blessures aux yeux et aux mains

- Équipements de protection individuelle : casques, gants, lunettes, chaussures, harnais.

Le contremaître et les utilisateurs doivent s’assurer quotidiennement de porter les équipements de protection individuelle adéquate. S’assurer que ces mesures sont mises en place au début du travail.

4

Installation des tourets de câbles et poulies pour tirage de câbles

Écrasement, entorse, blessures aux mains, chute d’objets.

- Équipements de protection individuelle : casques, gants, lunettes, chaussures, signaux de danger. Escabeau suffisamment grand.

Le contremaître et les utilisateurs doivent s’assurer quotidiennement de porter l’équipement de protection individuelle adéquate. S’assurer que ces mesures sont mises en place au début du travail.

5

Tirage de câbles

Blessures aux mains

Entorse

Maux de dos

- Équipements de protection individuelle : casques, gants, lunettes, chaussures.

- Équipe suffisante pour ne pas trop forcer. Alterner les tâches.

- Tirer la poulie et le système de rouleau pour réduire l'effort.

Méthode de travail écrite si requis.


6

Raccordement de câbles

Blessures aux mains et aux yeux,

électrocution

- Équipements de protection individuelle : casques, gants, lunettes. Gants appropriés si le travail est effectué dans un panneau alimenté.


7

Travaux sur équipements énergisés

Décharges électriques

· Respect de la procédure de cadenassage.

· Méthode de travail

· Équipements de protection individuelle adéquats : écran facial, vêtements couvrant le corps et les mains



8

Installation de câble chauffant électrique


Coupures, lésions cutanées

- LOTO si applicable

- Porter des gants de cuir qui protègent les poignets.

Procédure LOTO

Achat de gants selon les standards

TRAVAUX D’ÉLECTRICITÉ


DE MISE EN ŒUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS


(SOURCES)


CONTRÔLE / SUIVI

9

Fil électrique

Électrocution

Décharge électrique

Incendie

Chute

- Toute rallonge doit être munie de mise à la terre et tenue suspendue à 8 pieds du sol ou le long des murs.

- Débrancher si non utilisé.

- Maintenir constamment en bon état.

- Doit être à sécurité intrinsèque, si requis.

Chaque utilisateur doit s’assurer de vérifier et de faire vérifier régulièrement les rallonges électriques et débrancher celles qui ne sont plus utilisées.

10

Outillage électrique

Électrocution

Coupure

Blessure aux yeux

- Tout outillage doit être muni d’une mise à la terre ou être muni d’une double isolation.

- Porter une protection oculaire et des gants avec des scies électriques, des meuleuses et des filtreuses.

- S’assurer que tous les outils sont en bon état.

- Retirer du chantier les outils défectueux.

- Écran facial pour l’utilisation d’outil électrique au-dessus de la tête et protection respiratoire pour perçage de béton au-dessus de la tête.

L’entrepreneur et le magasinier sont responsables de vérifier, avant l’utilisation, les outillages électriques.

11

Chariot élévateur

Écrasement

Coincement

- Déplacer les charges près du sol, lentement et avec signaleur lorsque requis.

- Être opéré par une personne qualifiée.

Le contremaître doit s’assurer à l’arrivée et régulièrement par la suite que la personne qui opère l’équipement possède les qualifications requises et répond aux normes.

12


Chute

Renversement

Électrocution

- Délimiter la zone de travail.

- Être attaché dans une nacelle.

- Respecter la charge admissible.

- Rouler à vitesse lente sur le chantier.

- Être de niveau avec la plate-forme élévatrice.

- S’assurer de ne pas coincer les rallonges électriques utilisées.

- Refermer le garde-corps.

- Rester à distance des lignes électriques.

Le contremaître et chaque utilisateur, à l’arrivée de l’équipement au chantier et avant chaque utilisation, doivent s’assurer qu’une inspection de l’équipement est effectuée, que l’utilisateur possède les qualifications requises pour opérer cet équipement et qu’il n’y a aucun risque de chute.

13

Grues

Bris de câbles

Renversement

Chute de la charge

- S’assurer que tout appareil de levage est conforme aux normes à l’arrivée sur le site des travaux, en vertu de l’article 2.15.6 dans son intégrité.

- Signaleur lorsque requis.

- Délimiter et fermer la zone autour.

- Utilisation d’élingues en bon état.

- Le signaleur doit être clairement identifié (il doit porter des vêtements visibles).

Le propriétaire et l’opérateur doivent s’assurer, à l’arrivée au chantier et à tous les jours, qu’une inspection a été faite et vérifier le journal de bord. La grue doit être opérée par une personne possédant les qualifications requises selon les normes et une surveillance de l’opération et du positionnement doit être faite.

14


Chute

- Tout escabeau ou échelle doit être conforme à la norme (grade 1).

- Ne pas monter sur la dernière marche.

- Placer de façon appropriée aux travaux à exécuter.

- Échelles attachées.

- Appuyé solidement et de niveau.

- Doit dépasser le palier à atteindre d’un mètre.

- Escabeau ouvert complètement.

- L’échelle doit être attachée

- Utilisez le 4: 1 règle

Le contremaître et les utilisateurs doivent, au début des travaux, planifier les grandeurs requises des échelles et escabeaux et surveiller, en tout temps, leur état et leur utilisation.

15

Installations électriques temporaires

Électrocution

Brûlure

Incendie

- Installations conformes aux normes d’électricité et au code des travaux de construction, effectuées par des personnes qualifiées avec un matériel de qualité.

Le contremaître ainsi que les travailleurs, en faisant des rondes régulières et lors de l’utilisation, doivent effectuer une vérification du matériel électrique qui arrive sur le chantier et toute anomalie ou défectuosité doit être immédiatement signalée et corrigée par une personne qualifiée.

TRAVAUX D’INSTRUMENTATION


DE MISE EN ŒUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS


(SOURCES)


CONTRÔLE / SUIVI

1

Manipulation de pièces lourdes

Écrasement de membres: doigts, pieds.

Entorse

Coups

Maux de dos

- Équipements de protection individuelle : casques, gants, chaussures, leviers, câbles, tire-fort, appareil de levage. Signaleur, méthode ou procédure (si requis).

- Travail en équipe.

Le contremaître doit, à chaque opération, informer l’équipe, établir un plan d’action, prévoir un responsable qui dirige, s’arrêter au besoin pendant l’opération pour contrôler.

2

Couper et plier les tuyaux

Blessure aux mains, aux yeux

Danger de pincement, décharges électriques, chutes en glissant

Chutes en hauteur

- Port de gant et de lunettes de sécurité.

Le contremaître et les utilisateurs doivent s’assurer que chaque personne porte et utilise les moyens de protection avant le début des travaux.

3

Travaux sur équipements énergisés


- Respect de la procédure de cadenassage.

- Méthode de travail.

- Vêtements couvrant le corps et les mains.

Le contremaître et les utilisateurs doivent s’assurer que chaque personne porte et utilise les moyens de protection avant le début des travaux.

4

Test d’étanchéité

Rupture de joint ou d’une conduite

- Test effectué par une personne compétente.

- Établir une méthode d’essais.

- Inspecter tous les éléments de la tuyauterie avant de procéder.

- Délimiter la zone de tests et restreindre la présence des travailleurs.

- Augmenter la pression progressivement.

- Le contremaître délimite la zone de tests et restreint la présence des travailleurs.

- Les travailleurs connaissent la méthode.

5

Alimentation du système d’air

Rupture ou ouverture accidentelle d’une conduite

- Identifier les lignes alimentées.

- Délimiter la zone lors de l’alimentation.

- Les travailleurs connaissent la méthode de travail.

6

Travaux sur ligne existante

Conduite encore sous pression

- Avant de déconnecter ou réparer une section de tuyauterie sous pression, il faut s’assurer qu’elle est complètement dépressurisée.

- Cadenassage

- Contremaître et travailleur

- Méthode et vérifier avec le client

TRAVAUX D’INSTALLATION DE TUYAUTERIE


DE MISE EN ŒUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS


(SOURCES)


CONTRÔLE / SUIVI

1

Mise en place des tuyaux ou équipements

Chute de la charge

Coincement

- Méthode si requis

- Élingue et appareil de levage adéquat

- Périmètre de sécurité

- Port de gants

Le contremaître informe les travailleurs de la méthode, si requis. Le contremaître veille à ce que la manutention et le levage soient faits avec les appareils et équipements adéquats et de façon sécuritaire en délimitant un périmètre de sécurité.

2

Enlèvement ou ouverture de conduites existantes

Conduite mal purgée ou non purgée

- Équipements de protection individuelle

- Cadenassage

- Méthodes de travail

- S’assurer de dépressuriser ou purger

Le contremaître, au besoin, veille à ce que personne ne débranche ou n’entreprenne de réparer une conduite sous pression avant de s’être assuré que toutes les précautions ont été prises.

3

Échafaudages

Chute en hauteur

- Montage conforme et inspecté

- Garde-corps ou harnais

- Les planchers doivent être conformes au Code de sécurité

Le contremaître, au besoin, vérifie à ce que les échafaudages soient examinés par une personne expérimentée.

4

Appareils de levage manuels

Chute d’objets

- Utiliser des ancrages et des attaches solides.

- Connaître le poids de la charge et s’assurer du respect de la capacité de levage requise.

Le contremaître, au besoin, vérifie si les appareils de levage sont utilisés conformément aux règles de l’art.

5

Test d’étanchéité

Rupture de joints ou d’une conduite

- Test effectué par une personne compétente.

- Établir une méthode d’essais.

- Inspecter tous les éléments de la tuyauterie avant de procéder.

- Délimiter la zone de tests et restreindre la présence des travailleurs.

Le contremaître délimite la zone de tests et restreint la présence des travailleurs.

6

Test sur la soudure

Source radioactive

- Délimiter une zone de protection.

- Aviser les travailleurs.

Le contremaître, au besoin, s’assure que seulement les travailleurs autorisés sont dans la zone.

7

Entreposage de tuyauterie

Chute d’objets

Entorse au dos

- Entreposer adéquatement la tuyauterie afin d’éviter l’entremêlement des formats irréguliers ou le coincement des mains ou des pieds des travailleurs.

Le contremaître assure un rangement adéquat dès le départ et réorganise le rangement régulièrement.

8

Fil électrique

Électrocution

Choc

Incendie

Chute

- Toute rallonge doit être munie de mise à la terre et tenue suspendue à 8 pieds du sol ou le long des murs.

- Débrancher si non utilisé.

- Maintenir constamment en bon état.

Chaque utilisateur doit s’assurer de vérifier et de faire vérifier régulièrement les rallonges électriques et de débrancher celles qui ne sont plus utilisées.

9

Outillage électrique et équipement

Électrocution

Coupure

Blessure aux yeux

- Tout outillage doit être muni d’une mise à la terre ou être muni d’une double isolation.

- Porter une protection oculaire et des gants avec des scies électriques, meuleuses et des filtreuses.

- S’assurer que tous les outils sont en bon état.

- Enlever du chantier de construction les outils défectueux.

L’entrepreneur et le magasinier sont responsables de vérifier, avant l’utilisation, les outillages électriques.

TRAVAUX D’INSTALLATION DE TUYAUTERIE


DE MISE EN ŒUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS


(SOURCES)


CONTRÔLE / SUIVI

10

Chariot élévateur

Écrasement

Coincement

- Déplacer les charges près du sol, lentement, et avec un signaleur, lorsque requis.

- Doit être opéré par une personne qualifiée.

Le contremaître doit s’assurer à l’arrivée et régulièrement par la suite que la personne qui opère l’équipement possède les qualifications requises et répond aux normes.

11


Électrocution

Décharge électrique

Incendie

Chute

Renversement

- Délimiter la zone de travail.

- Être attaché dans une nacelle.

- Respecter la charge admissible.

- Rouler à vitesse lente sur le chantier.

- Être de niveau avec la plate-forme élévatrice.

- S’assurer de ne pas coincer les rallonges électriques utilisées.

- Refermer le garde-corps.

- Rester à distance des lignes électriques.

Le contremaître et chaque utilisateur, à l’arrivée de l’équipement au chantier et avant chaque utilisation, doivent s’assurer qu’une inspection de l’équipement a été faite, que l’utilisateur possède les qualifications requises pour opérer cet équipement et qu’il n’y a aucun risque de chute.

12

Grues

Bris de câbles

Renversement

Chute de la charge

- S’assurer que tout appareil de levage est conforme aux normes à l’arrivée sur le site des travaux, en vertu de l’article 2.15.6 dans son intégrité.

- Signaleur lorsque requis.

- Délimiter et fermer la zone autour.

- Utilisation d’élingues en bon état.

Le propriétaire et l’opérateur doivent s’assurer, à l’arrivée au chantier et à tous les jours, qu’une inspection a été faite et vérifier le livre de bord. La grue doit être opérée par une personne possédant les qualifications requises selon les normes et une surveillance de l’opération et du positionnement doit être faite.

13


Chute

- Tout escabeau ou échelle doit être conforme à la norme (grade 1).

- Ne pas monter sur la dernière marche.

- Placer de façon appropriée aux travaux à exécuter.

- Les échelles doivent être attachées.

- Appuyer solidement et de niveau.

- Doit dépasser le palier à atteindre d’un mètre.

- L’escabeau doit être ouvert complètement.

- L’échelle doit être attachée

- Utilisez la règle 4 :1

Le contremaître et les utilisateurs doivent, au début des travaux, planifier les grandeurs requises des échelles et escabeaux et surveiller, en tout temps, leur état et leur utilisation.

TRAVAUX DE SOUDURE ET DE DÉCOUPAGE


DE MISE EN ŒUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS


(SOURCES)


CONTRÔLE / SUIVI

1

Bouteilles de gaz

Incendie

Explosion

- Bouteilles maintenues verticalement et fixées solidement dans un chariot.

- Bouteilles conformes aux normes.

- Munies d’un capuchon protecteur.

Le contremaître et les soudeurs doivent s’assurer, à chaque utilisation et lorsque nécessaire, de faire respecter les mesures de prévention déterminées.

2

Travaux de soudure

Incendie

Explosion

- Ne pas effectuer de travaux sur un récipient, un réservoir ou un tuyau avant d’avoir nettoyé les résidus. On doit prélever des échantillons d’air ou avoir pris des dispositions conformes à la norme Règle de sécurité en soudage (CAN/CSA-W117.2-M87).

Le contremaître et les soudeurs doivent, au début des travaux de soudure ou de coupage, planifier les travaux et vérifier les travaux avant de les effectuer.

3

Travaux de soudure

Incendie

Explosion

- Il est interdit de souder ou de couper à proximité de matériaux combustibles ou dans des lieux contenant des poussières, gaz ou vapeurs à moins d’avoir pris des précautions pour éviter le risque de feu.

Le contremaître et les soudeurs doivent, avant le début des travaux de soudure ou de coupage, s’assurer qu’il n’y a pas de risques d’incendie.

4

Travaux de soudure

Incendie

Explosion

- Il faut toujours avoir un extincteur à la portée de la main lors des travaux.

Le contremaître et les soudeurs doivent, avant le début des travaux de soudure ou de coupage, s’assurer d’avoir à la portée de la main un extincteur fonctionnel et en bon état.

5

Travaux de soudure

Aveuglement

- Le soudeur doit porter un écran facial et des écrans de protection doivent être installés pour protéger les personnes qui circulent à proximité.

Le contremaître et les soudeurs doivent, avant le début des travaux de soudure, s’assurer que le port de l’écran facial est respecté.

6

Entreposage des bouteilles de gaz

Incendie

Explosion

- Il est interdit d’entreposer une bouteille d’oxygène à moins de 6 mètres d’une bouteille de gaz inflammable à moins qu’elles soient séparées par une cloison conforme à l’article 3.13.4.

- Les bouteilles doivent être tenues à l’écart de sources de chaleur susceptibles d’élever la température du contenu à plus de 55o Celsius.

Le contremaître et les soudeurs doivent s’assurer d’avoir un endroit convenable pour entreposer les bouteilles de gaz dès que celles-ci sont reçues au chantier ou lorsqu’elles sont utilisées.

7

Protection individuelle

Brûlure

- En plus de son écran facial, le soudeur doit porter des gants de soudeur et des vêtements lui protégeant le corps.

Le contremaître doit s’assurer du port de l’équipement de protection adéquate pour les travaux de soudure.

8

Protection des voies respiratoires

Malaise

Maladie

- Port du masque à cartouches appropriées aux travaux effectués.

Au début des travaux et par la suite, s’assurer que les bonnes cartouches sont utilisées.

TRAVAUX D’ISOLATION


DE MISE EN ŒUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS


(SOURCES)


CONTRÔLE / SUIVI

1

Accessibilité de l’aire de travail

Chutes, glissade, trébuchement

Étirement, surmenage

Être attaché à 100 %, si requis. Porter une attention particulière à tout élément qui pourrait changer l’efficacité de l’équipement de protection personnelle.

Marcher le parcours et enlever tous les obstacles.

Utiliser 3 points de contact lorsque vous montez dans les échelles.

Utiliser des procédures de levage appropriées.

Note : Tous les couteaux doivent être dans un étui ou un sac lors du transport

Planifier les parcours d’accès et de sortie à l’avance.

2

Durant la réalisation des travaux

Congestion des lieux de travail

Insolation – inhalation, danger pour la peau

Conduit extrêmement chaud, chaleur radiante provenant des tuyaux

Revêtement – Coupures

Pincements

Outils défectueux

Chutes de débris

Soyez vigilants du genre de tâches qui sont en cours au dessus, au dessous et à côté de vous. Barricader l’aire de travail lors du levage de matériel

Note : des cordes de retenue pour les couteaux doivent être attachées et utilisées en tout temps.

Lire MSDS avant d’utiliser un produit. Porter un équipement de protection individuelle adéquat (lunette de sécurité CSA, casque de sécurité CSA, gants de travail standards (note : les gants de Kevlar sont obligatoires pour travailler avec l’acier galvanisé), salopettes et demi-masques respiratoires avec HEPA / filtre organique.

Traiter chaque conduit comme un danger potentiel. Lorsque le tuyau est exposé, toujours couvrir avec un recouvrement temporaire pour éliminer la chaleur radiante.

Utiliser un matériel approprié lorsque vous étalez une couche de joint pour prévenir la chaleur radiante.

Obligatoire : utilisez une protection des mains lorsque vous coupez le métal.

Note : lorsqu’il utilise l'acier inoxydable, l'ouvrier doit porter des gants en Kevlar.

Ayez un conteneur/seau de déchets tout près pour placer les tessons et les petites pièces.

Soyez conscients du positionnement de votre corps et où vous mettez vos mains et vos doigts.

Inspecter les outils avant leur utilisation afin de s’assurer qu’ils sont en bon état et sécuritaires pour le travail. Si un outil est défectueux, le retirer du chantier et le retourner pour réparation. Toujours utiliser l’outil approprié au travail.

Utiliser des toiles de protection / palissades quand c’est nécessaire pour contenir l’isolant et les débris métalliques. Signalez et étiquetez l’emplacement.

Coordonner les travaux dans l’air de travail avec les autres.

Mise à jour du registre MSDS.

Contrôler l’utilisation de l’équipement de protection individuelle.

3

Achèvement de la tâche

Tenue des lieux

Ramasser le matériel et le disposer dans un endroit approprié et sécuritaire sur le site. Si le matériel est laissé sorti pour le quart suivant, s’assurer que le matériel est sécuritaire et non empilé plus haut que les garde-corps. De plus, s’assurer que le matériel est laissé dans un endroit sécuritaire lorsque c’est le temps des pauses ou du dîner.

Retirer les barricades/marquer et étiqueter puis jeter.

TRAVAUX D’ÉCHAFAUDAGE


DE MISE EN ŒUVRE

NO.

ÉLÉMENTS

RISQUES IDENTIFIÉS


(SOURCES)


CONTRÔLE / SUIVI

1

Planification et conception de l’échafaudage

Mauvais design, effondrement

Conçu par une personne qualifiée.

Conçu pour supporter au moins 4 fois sa charge.

Le minimum de charge distribuée est de 25lbs/pieds pour légers travaux à 75 livres/pieds pour travaux lourd

Conçu pour soutenir au moins 4 fois la charge

2

Érection de la base

Mauvaise stabilité

Effondrement, mauvaise stabilité

De niveau et d’aplomb

Un échafaudage non fixé de doit pas excéder une hauteur de trois fois la plus petite dimension de sa base.

Des assises de boue sont exigées pour des surfaces comme le gravier

Utilisation de roues avec dispositifs de barrure.

3

Érection d’une structure

Effondrement, chute d’un travailleur

Ancrages selon le règlement ou selon design

Haubanage comme exigé

Protection antichute de 100 % pour l’échafaudage (à moins que la structure ne soit sécurisée par une barrière de sécurité)

4

Plates-formes

Chute d’un travailleur ou d’outils

Garde-corps au-dessus de 10 pieds (ou harnais de sécurité et étiquette jaune)

Planches (2 x 10’’) approuvées CSA dépassant la structure de 6’’ (min) à 12’’ (max)

Montant d’échelle intermédiaire et plinthe

Utilisation de roues avec dispositifs de barrure

5

Inspection et identification

Utilisation dangereuse de l’échafaudage

Système d’identification

- Rouge : ne pas utiliser

- Jaune : Attention; à utiliser en portant une attention spéciale à l’étiquette d’identification

- Vert : Utilisation permise

Inspecté par une personne qualifiée.

Inspection en fonction de la date sur l’étiquette

6

Lignes électriques

Électrocution

Respecter les distances limites d’approche.

- 3 m pour les lignes de moins de 125kv

- 5 m pour les lignes de 125kv à 250kv

ANNEXE C

LISTE DES ANALYSES SÉCURITAIRES DE TRAVAIL (AST)

FO-SS-18 (AST 1)

Élingage et levage

FO-SS-18 (AST 2)

Mobilisation

FO-SS-18 (AST 3)

Utilisation d’équipement mobile

FO-SS-18 (AST 4)

Chargement, déchargement et entreposage de matériel

FO-SS-18 (AST 5)

Appareils de levage

FO-SS-18 (AST 6)

Excavation et travaux en tranchées

FO-SS-18 (AST 7)

Déglaçage

FO-SS-18 (AST 8)

Installation de structure d’acier

FO-SS-18 (AST 9)

Coffrage et bétonnage

FO-SS-18 (AST 10)

Montage et démontage d’échafaudage

FO-SS-18 (AST 11)

Installation de tuyauterie

FO-SS-18 (AST 12)

Enlèvement de la tuyauterie

FO-SS-18 (AST 13)

Inspection et réparation d’équipement mécanique

FO-SS-18 (AST 14)

Opération d’extraction d’échangeur de chaleur

FO-SS-18 (AST 15)

Installation de pompes

FO-SS-18 (AST 16)

Travaux sur des valves

FO-SS-18 (AST 17)

Soudure et coupage

FO-SS-18 (AST 18)

Essai de pression

FO-SS-18 (AST 19)

Installation et enlèvement d’équipement

FO-SS-18 (AST 20)

Essai hydrostatique

FO-SS-18 (AST 21)

Travaux d’isolation

FO-SS-18 (AST 22)

Travaux dans des réservoirs et espaces clos

FO-SS-18 (AST 23)

Travaux électriques

FO-SS-18 (AST 24)

Travaux de câbles chauffants

FO-SS-18 (AST 25)

Soudure de câble à isolation minérale

FO-SS-18 (AST 26)

Installation d’étagères à câbles

FO-SS-18 (AST 27)

Tirage de câbles

FO-SS-18 (AST 28)

Essai électrique

FO-SS-18 (AST 29)

Assistance au démarrage

FO-SS-18 (AST 30)

Instrumentation

FO-SS-18 (AST 31)

Travaux près d’équipement sous tension


ANNEXE D – LISTE DES MÉTHODES DE TRAVAIL

MT-SS-01

Équipement de protection individuel

MT-SS-02

Travaux en hauteur

MT-SS-03


MT-SS-04

Échafaudage

MT-SS-05

Mobilisation

MT-SS-06

Hygiène

MT-SS-07

Plateformes élévatrices

MT-SS-08

Conduite d’un chariot élévateur

MT-SS-09

Conduite de véhicule

MT-SS-11

Gestion des outils et équipements défectueux

MT-SS-12

Perceuse à colonne

MT-SS-13

Équipement de levage manuel

MT-SS-14

Travail en solo

MT-SS-15

Tranchées et excavations

MT-SS-16

Planification des mesures d’urgence

MT-SS-17

Épissurage de câbles

MT-SS-18

Essai diélectrique

MT-SS-19

Pistolet de scellement

MT-SS-20

Scie à ruban portative

MT-SS-21

Barricades et signalisation

MT-SS-22

Travaux en température extrême

MT-SS-23

Outils électriques

MT-SS-24

Rallonges électriques

MT-SS-25

Extincteurs

MT-SS-26

Tenue des lieux

MT-SS-27

Manutention

MT-SS-28

Pratiques sécuritaires au bureau

MT-SS-29

Meuleuse

MT-SS-30

Scies sauteuses et scies alternatives

MT-SS-31

Pratiques sécuritaires de levage

MT-SS-32

Soudage

MT-SS-33

Utilisation et entreposage des harnais de sécurité

MT-SS-34

Démolition

MT-SS-35

Sulfure d’hydrogène (H2S)

MT-SS-36

Essais aux rayons X

MT-SS-37

Violence en milieu de travail

MT-SS-40

Manutention et entreposage de substances inflammables / combustibles

MT-SS-43

Extracteur de tube

MT-SS-44

Clé-marteau

MT-SS-45

Ergonomie

ANNEXE E - LISTE DES PROGRAMMES ET GUIDES

Liste des programmes

PG-SS-02Programme de protection respiratoire

PG-SS-03Programme d’observation des comportements sécuritaires

PG-AP-01Programme de gestion des sous-traitants

Liste des guides

GU-SS-02Guide de classification des incidents

GU-SS-03Guide d’élaboration du plan d’intervention en cas d’urgence

ANNEXE F – LISTE DES PROCÉDURES DE TRAVAIL

PR-SS-01

Procédure de cadenassage

PR-SS-02

Travaux de moyenne et haute tension

PR-SS-03

Travaux sur des équipements énergisés

PR-SS-06

Travaux en espace clos

PR-SS-08

Protection contre les chutes

PR-SS-09

Amiante

PR-SS-10

Programme de protection auditive

PR-SS-11

Lignes directrices et règlements en matière de drogue et alcool

PR-SS-12

Observation des comportements sécuritaires

CLIENT

TRAVAILLEUR

SORTIE/ENTRÉE

DIRECTEUR DE

PROJET OU

COORDONNATEUR

SANTÉ/SÉCURITÉ

SUR LE SITE

Responsable

santé/sécurité

DIRECTION

FO-SS-03

Blessure

Rapport au client

Incident

Suivi

Informer la haute

direction

Enquête

Déclaration du

travailleur et des

témoins

Rapport

d’accident

Action corrective

Premiers

soins

Soins médicaux

requis?

Évaluation du

besoin de

l’assignation

temporaire

Gestion de

l’assignation

temporaire

Retour au

travail

Registre des

premiers soins

FO-SS-01

FO-SS-04

PROCÉDURE

D’ENQUÊTE

GESTION DE

L’INCIDENT

OUIOUI

NONNON

NON

OUI

GESTION DES INCIDENTS

Registre des

actions

correctives

FO-SS-02

Assignation

temporaire

requise

NON

*en 24hrs pour les incidents enregistrables

*Tous les incidents

Informer le client

Incident

CLIENT

TRAVAILLEUR

SORTIE/ENTRÉE

Suivi

DIRECTEUR DE PROJET OU COORDONNATEUR SANTÉ/SÉCURITÉ SUR LE SITE

Responsable santé/sécurité

Informer la haute direction

*en 24hrs pour les incidents enregistrables

Enquête

Déclaration du travailleur et des témoins

Rapport d’accident

Action corrective

Premiers soins

Soins médicaux requis?

Évaluation du besoin de l’assignation temporaire

Gestion de l’assignation temporaire

Retour au travail

Registre des premiers soins

FO-SS-01FO-SS-04

PROCÉDURE D’ENQUÊTE

*Tous les incidents

GESTION DE L’INCIDENT

DIRECTION

FO-SS-03

Blessure

GESTION DES INCIDENTS

OUI

NON

Registre des actions correctives

OUI

NON

NON

OUI

Assignation temporaire requise

Rapport au client

FO-SS-02

NON

Informer le client

docs_before june 2015/dcm-pg... · web viewau début du quart de travail, chaque contremaître...

Documents