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OFPPT DRH, CDC TERTIAIRE
Partenaire en Comptences
Contenu du Module
Secteur : Administration, Gestion & Commerce.
Filire : Technicien Spcialis en Gestion des Entreprises
Module : Comptabilis gnrale : critures dinventaire et de rgularisation
Juillet 2013
Royaume du Maroc
Office de la Formation Professionnelle
et de la Promotion du Travail
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Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 2 sur 89
Remerciements
La DRH / Le CDC TERTIAIRE remercie toutes les personnes qui ont particip
llaboration dudit manuel.
Document labor par :
Nom et prnom EFP DR
BENETIBE MINA
DADOUNE EL MOSTAFA
ITA HAY MOHAMMADI
ITA INARA
GC
GC
Document valid par :
Nom et prnom EFP DR
KAMILI LATIFA
AMIZ AZIZA
AGLAGALE MOHAMED
DIRECTRICE
FORMATRICE
FORMATEUR ANIMATEUR
CDC
TERTIAIRE
N.B :
Les utilisateurs de ce document sont invits communiquer la DRH / CDC
TERTIAIRE toutes les remarques et suggestions afin de les prendre en
considration pour lenrichissement et lamlioration de ce manuel.
DRH
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Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 3 sur 89
I-
Le module constitue un aboutissement des modules de comptabilit gnrale qui lont
prcd (concepts de base de la comptabilit gnrale, oprations courantes et salaires)
Il met en vidence la dmarche pratique dtablissement des tats de synthse, dans
le respect de la loi comptable tout en reprenant les comptences acquises dans les
modules prcdents.
Le contenu du manuel est divis en 11 squences. Dont les objectifs sont clairement
dfinis au dbut de la squence (fiche squence) .
Chaque squence comprend, outre le cours et les dmonstrations thoriques un nombre
important dapplications corriges qui facilitent la mmorisation et la rflexion.
Chaque squence se termine par des exercices corrigs permettant de dgager un
ensemble de savoir et de savoir faire clairement prsents et enrichis par des
commentaires simples . Elle contient (la squence) galement dautres exercices
dentrainement permettant au stagiaire de consolider ses connaissances et de les
dvelopper par lentrainement.
II- Etapes de droulement des activits dapprentissages.
- Identifier le schma gnral des travaux de fin dexercice avec rappel des
principes fondamentaux justifiant ces travaux dans lobjectif de limage fidle.
- Constater les dprciations de lactif immobilis (amortissement).
Constater les dprciations de lactif circulant et de la trsorerie.
Constater les provisions pour risques et charges
Rgulariser les comptes de charges et de produits
Passer les critures de regroupement et de dtermination du rsultat
Etablir des tats de synthse
Procder la clture des comptes.
Procder la rouverture des comptes
Exercices dentrainement corrigs (voir manuel de travaux pratiques)
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CONTENUS PAGES
Squence 1 Introduction aux travaux de fin dexercice La dprciation des immobilisations (les
amortissements)
8
Squence 2 Les cessions des immobilisations 28
Squence 3
Les provisions pour dprciations 34
Squence 4
Les provisions pour risques et charges et Les provisions rglementes
47
Squence 5
rgularisations des comptes de charges et De produits
52
Squence 6 tat de rapprochement bancaire 58
Squence 7
la comptabilisation des stocks 62
Squence 8 rgularisations des carts de conversion 66
Squence 9
tablissement des comptes produits et charges et Dtermination des rsultats
69
Squence 10 ltat dinformations complmentaires 76
Squence 11 Ltat des soldes intermdiaires de gestion ( esig) 81
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Fiche module Filire TCE 1re Anne Masse
Module
09
Comptabilit GENERALE : les
critures dinventaire et de
rgularisation
Masse : 120 H
Objectifs
Pouvoir rsoudre des problmes relatifs aux travaux de fin dexercice concernant les amortissements, les provisions, la rgularisation des charges et des produits, ltablissement du CPC et dtermination du rsultat.
Formateur Mme BENITIBE Mina Pr-requis - Comptabilit gnrale : Les concepts de base
- Comptabilit gnrale : Les oprations courantes - Les salaires
Fiche squences
N de
sance Contenu Masse
Horaire
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
Introduction aux travaux de fin dEXERCICE
La dprciation des immobilisations (les amortissements)
Les cessions des immobilisations
Les provisions pour dprciations
Les provisions pour risques et charges et
les provisions rglementes
rgularisations des comptes de charges et
de produits
tat de rapprochement bancaire
la comptabilisation des stocks
rgularisations des carts de conversion
tablissement des comptes produits et charges et
dtermination des rsultats
ltat dinformations complmentaires
tat de synthse : (esig)
25 h
15h
15 h
10h
15 h
05 h
2,5 h
2,5h
10 h
10 h
05 h
Sont prvus pour lexamen de fin de module 05 h
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Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 6 sur 89
Fiche squence
Filire TCE 2me Anne
Module
09
Comptabilit GENERALE : les critures
dinventaire et de rgularisation
Masse : 120
H
Squence
1
- Introduction aux travaux de fin dEXERCICE/ la dprciation des -
immobilisations
MH : 25 H
Objectifs I- NTRODUCTION
Comprendre lintrt des travaux de fin dexercice Dcrire les tapes de linventaire
II- LES AMORTISSEMENTS
Prsenter un plan damortissement Enregistrer les dotations de lexercice
Partie Thorie
N de sance Contenu Masse Horaire
1 I- NTRODUCTION Rappel
Inventaire
Principes comptables fondamentaux obligations lgales et fiscales
Travaux dinventaire
Caractre incomplet des enregistrements comptables
Schma des tapes de linventaire comptable Dtermination du rsultat comptable.
II- LES AMORTISSEMENTS Gnralits
La dprciation des immobilisations
Dfinition de lamortissement pour dprciation
Les immobilisations amortissables.
5 H
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2 Les systmes damortissement
Lamortissement constant
Lamortissement dgressif
Lamortissement acclr
Lamortissement exceptionnel Calcul de lamortissement
Base de calcul de lamortissement
Point de dpart de lamortissement.
Les taux damortissement en usage Comptabilisation des amortissements
5 H
Exercices pratiques sur les amortissements 15 H
Partie Pratique
N de sance
TP N Objectifs cibls ( TP1 , TP 2 , TP 3, TP4 , TP 5 )
Calculer les amortissements
Dresser des plans damortissements
Comptabiliser les amortissements
Droulement des (TP 1, TP2, TP3, TP4, TP5) :
Travail individuel
Masse Horaire TP
1
1 2 , 5 h
2 2, 5 h
2 3 2,5 h
4 2, 5 h
3 5 5 h
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SEQUENCE I : I --INTRODUCTION AUX TRAVAUX DE FIN DEXERCIE : II- LA DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS (amortissements)
I --INTRODUCTION AUX TRAVAUX DE FIN DEXERCICE
A Gnralits :
1-linventaire :
Avant dtablir le bilan, il est ncessaire de procder un inventaire des
lments actifs et passifs de lentreprise. Cet inventaire consiste
Dnombrer les lments de lactif et du passif.
Evaluer ces lments c'est--dire leur donner une valeur relle
exprime en monnaie nationale.
2- Principes comptables fondamentaux
Le plan comptable a retenu sept principes fondamentaux :
Principe de continuit dactivit.
Principe de permanence des mthodes.
Principe de cot historique .
Principe de spcialisation des exercices.
Principe de prudence.
Principe de clart.
Principe dimportance significative.
Il faut rappeler que tous ces principes doivent converger vers lobjectif
De limage fidle de :
La situation financire de lentreprise.
Son patrimoine.
Ses rsultats.
Cest dans cet objectif justement que lon procde aux travaux
Dinventaire.
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Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 9 sur 89
B - OBIGATIONS LEGALES ET FISCALES :
La loi comptable impose toutes les entreprises tenant une comptabilit
Dtablir un inventaire annuel des lments actifs et passifs de
lentreprise.
Darrter les comptes en fin dexercice et dtablir les tats de
synthse (Bilan, C.P.C , ESG )
C- TRAVAUX DINVENTAIRE :
1) Caractre incomplet et discontinu des enregistrements comptables :
La balance une date donne (avant inventaire) ne donne quune vue
densemble imparfaite de la gestion et de la situation du fait que :
Les comptes de gestion ne correspondent pas exactement
lexploitation de lexercice.
Les comptes de bilan ne refltent pas ncessairement la ralit
conomique.
2) Rgularisations pour redressement
Ltablissement des tats de synthse suppose donc des rgularisations
pralables des comptes de gestion dans le but de dterminer le rsultat
exact en respectant les tapes suivantes
Balance avant inventaire
Inventaire extra comptable
Rgularisations et redressements des comptes
Bilan, C.P.C, E.S.G, T F, E.T.I.C
Balance aprs inventaire
Ecritures de clture de lexercice
Ecritures de rouverture des livres pour lexercice suivant
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Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 10 sur 89
D DETERMINITATION DU RESULTAT COMPTABLE.
Le calcul du rsultat comptable seffectue par tapes savoir :
Rsultat dexploitation = produits dexploitation charges dexploitation
Rsultat financier = produits financiers - charges financires
Rsultat courant = rsultat dexploitation + Rsultat financier
Rsultat non courant = produits non courants - charges non courantes
Rsultat avant impt = Rsultat courant + Rsultat non courant
Rsultat net = rsultat avant impt impt sur les rsultats.
Charges dexploitation Rubrique 61
Produits dexploitation Rubrique 71
Charges financires Rubrique 63
Produits dexploitation Rubrique 73
Charges non courantes Rubrique 65
Produits non courants Rubrique 75
8100
Rsultat dexploitation
8300
Rsultat financier
8500
Resultat non courant
8100
Rsultat dexploitation
r
8300
Rsultat financier
84000
Rsultat courant
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Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 11 sur 89
8400
Rsultat curant
8500
Rsultat non
courant
8600
Rsultat avant impt
6700
Impt sur les rsultats
8800
Rsultat aprs impts
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Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 12 sur 89
Squence I: (suite ) la dprciation des immobilisations Les immobilisations sujettes des dprciations font lobjet la fin de lexercice des
corrections qui prennent la forme d amortissement et / ou de provisions pour
dprciation inscrire aux comptes portant la racine 28 et ou 29.
Les comptes dune immobilisation pouvant faire lobjet dune dprciation appartiennent
aux rubriques :
21- immobilisations en non valeurs.
22 - immobilisations incorporelles
23 - immobilisations corporelles. 24- immobilisations financires.
II :-lamortissement des immobilisations
1-Gnralits
1-1 La dprciation des immobilisations.
Les causes de cette dprciation sont multiples, mais pour la majorit dentre
elles, on peut citer lusage, la vtust ; le changement des techniques
(Lobsolescence) .
1-2 Dfinition de lamortissement pour dprciation.
lamortissement pour dprciation est la constatation comptable en fin
dexercice dun amoindrissement de la valeur dun lment dactif
rsultant de lusage, du temps ou le progrs technologique.
Lamortissement es t une technique de renouvellement des
immobilisations (reconstitution du capital).
lamortissement permet de rpartir le cot dun lment dactif
immobilis sur sa dure probable de vie.
1-3 les immobilisations amortissables.
Toutes les immobilisations incorporelles et corporelles qui se dprcient avec le
temps sont amortissables.
Les immobilisations qui ne perdent pas de leur valeur avec lusage ou le temps ne
sont pas amortissables .cest le cas notamment :
du fond commercial (comptes n 223)
des terrains (compte n231)
des immobilisations financires (compte n 24 /25 )
Pour lamortissement de immobilisation en non valeurs lentreprise peut soit Amortir la
totalit du montant sur le ou les premiers exercices bnficiaires, soit Ltaler sur 5 ans.
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2- calcul des amortissements.
Le mode de rpartition de lamortissement sur les diffrents exercices doit tre choisi sur
la base de considration essentiellement conomique , il peut conduire des
amortissements annuels constants (mthodes de lamortissement linaire) ., dgressifs
(Dcroissants) ou exceptionnel.
2 1-1 Amortissement linaire
principe
Dans le calcul de lamortissement constant ou linaire on part du principe que le
montant de la dprciation reste le mme pour chacun des exercices formant la
dure de vie de limmobilisation.
2.12 Terminologie.
valeur dentre ou valeur dorigine de limmobilisation : selon le principe
du cot historique un bien est enregistr au bilan sa valeur dentre
value en monnaie courante, la valeur dentre est constitue.
* pour les actifs acquis par lentreprise par le cot dachat hors T.V.A
* pour les actifs cres par lentreprise par le cot de production, cette
valeur dentre reste inchange tant que Le bien est inscrit au bilan.
Dure probable de vie : cest le nombre dexercices dutilisation normale de
limmobilisation. Au terme de la dure on considre que la valeur de
limmobilisation est nulle.
Taux damortissement : le taux dpend de la dure probable de vie.
taux damort = 100/ dure de vie de limmobilisation.
Annuit damortissement : calcule la fin de lexercice, elle reprsente le
montant de la dprciation annuelle subie par limmobilisation :
Annuit damort = valeur dentre x taux damort .
Valeur nette damortissement = la VNA est constitue par la diffrence
entre la valeur dentre et le total des amortissements (ou cumul des
amortissements) pratiqus depuis lacquisition de limmobilisation.
VNA la date n = valeur dentre cumul des amortissements
jusqu la date n
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2-1-3-base de calcul de lamortissement linaire :
Cest la valeur dentre ou valeur dorigine telle quelle figure au bilan.
Le prix dacquisition augment des frais accessoires (transport, assurance,
frais de pose .) exclure les droits de mutation, honoraires, commissions
et frais dacte)
La valeur dapport dans le cas de la constitution ou de la fusion des socits.
Le cot rel dans le cas des immobilisations produites par lentreprise pour
elle-mme.
Exemple
Prsenter le tableau damortissement dun matriel de transport dont la valeur
dentre est de 40000 dh, la dure de vie probable est de 5ans et la date dacquisition
le 2/1/2005 ; la date de fin dexercice est le 31/12/ de chaque anne)
VE = 40000 d = 5 T = 100/d = 100/5 = 20%
Annuit = 40000/5 = 8000 ou Anuit = 40000* 20/100 = 8000
Cela signifie que ce camion va perdre, chaque anne 1/5 de sa valeur et que, la fin de
la dure damortissement, la VNA sera nulle
Tableau damortissement du matriel de transport
Annes Base de calcul VO ou VE
Taux linaire
Annuit Amortissement cumuls
VNA la fin dexercice
2005 2006 2007 2008 2009
40000 40000 40000 40000 40000
20% 20% 20% 20% 20%
8000 8000 8000 8000 8000
8000 16000 24000 32000 40000
32000 24000 16000 8000 0
2-1-4 Point de dpart de lamortissement
Cest le premier jour du mois dacquisition (ou de lachvement) .
Cependant les biens meubles (matriels, mobiliers .), peuvent tre amortis partir du
1er jour du mois de mise en service ou dutilisation effective.
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Exemple1
Acquisition ou mise en service au dbut de lexercice
Prsenter le tableau damortissement dun tour dont la valeur dentre est de
6OOOODH, la dure de vie probable est de 5ans et la date dacquisition est le 2/1/2006
(la date de fin dexercice est le 31/12/ de chaque anne)
Taux damortissement linaire = 100/5 = 20%
Annuit constante = 60000/5 = 12000DH ou 60000*20/100 = 12000DH
Tableau damortissement du tour
Annes Base de calcul VO ou VE
Taux linaire
Annuit Amortissement cumuls
VNA la fin dexercice
2006 2007 2008 2009 2010
60000 60000 60000 60000 60000
20% 20% 20% 20% 20%
12000 12000 12000 12000 12000
12000 24000 36000 48000 60000
48000 36000 24000 12000 0
NB : les amortissements annuels successifs sont gaux lorsque la priode
damortissement est gale lanne
Exemple2
Acquisition ou mise en service en cours dexercice
Le 20/07/2006, lentreprise FATMI a acquis un matriel industriel au prix TTC de
180000DH (TVA 20%) cette acquisition a entrain les frais suivants HT : transport
10000DH, assurance 12000DH, installation 18000DH, le taux constant damortissement
est de 10%
TAF
1) Dterminer la valeur dentre de ce matriel
2) Dresser son plan damortissement
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Solution
Valeur dentre = cot dachat HT du matriel
Cout dachat = 180000/1,2 +( (10000+12000+18000) = 190000 DH)
Dure damortissement = 100/10 =10ans
Annuit constante = 190000*10% = 19000
1re annuit = 19000 * 6/12 = 9500 dh
Dernire annuit = 19000 * 6/12 = 9500 dh
Plan damortissement
Exercices Valeur dentre
Annuit damortissement
Amortissements cumuls
VNA en fin dexercice
2006/6 mois 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 (6 mois)
190000 190000 190000 190000 190000 190000 190000 190000 190000 190000 190000
9500 19000 19000 19000 19000 19000 19000 19000 19000 19000 9500
9500 28500 47500 66500 85500 104500 123500 142500 161500 180500 190000
180500 161500 142500 123500 104500 85500 66500 47500 28500 9500 0
NB : lorsque lacquisition ou la mise en service est faite en cours dexercice, le 1er est
calcul au prorata temporis, proportionnellement la dure (exprime en mois) qui
spare le dbut du mois dacquisition ou de mise en service de la date de fin dexercice
La dernire annuit est le complment de la 1re 9500+9500 = 19000
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Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 17 sur 89
2-1-5 taux damortissement en usage
Immobilisations Dure Taux linaires
Immeuble dhabitation usage commercial
Immeubles industriels construits en dur
Constructions lgres
Mobiliers, installations, amnagements
Gros matriel informatique
Micro-ordinateur, priphrique programme
Matriel roulant
Outillage de faible valeur
25 ans 20 ans 10 ans 10 ans 10 ans 6 ans et 8 ans 4 5 ans 3 ans et 4 ans
4% 5% 10% 10% 10% 15% 20% 25% 30 %
3 - comptabilisation de lamortissement
Lannuit damortissement est gale , pour un lment dactif, la dprciation
Quil a subie au cours dun exercice. il est donc normal de considrer cette annuit
Comme une charge pour cet exercice.
Ecritures comptables
6191 6192 6193 6391
281.. 282 283..
Dates X X X X
X
DEA des imm en non valeurs DEA des immo incorporelles DEA des immo corporelles DA des primes de remboursement des obligations Compte damortissement de limmobilisation Concerne
Exemple
Reprenons lexemple dj vu dans la squence I .et comptabilisons lamortissement la
fin de lexercice 2009
6193 28332
DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriels et outillage
19000
19000
31/12/2009
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Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 18 sur 89
3-1 Amortissement des non-valeurs
Les frais prliminaires peuvent tre amortis entirement ds le 1er exercice, la dure
maximale damortissement est de 5 ans. il est prfrable, cependant de les amortir le
plus tt possible. Quant aux primes de remboursement des obligations, elles sont en
principe amorties au prorata des intrts courus. Elles peuvent tre galement
amorties par fractions gales au prorata de la dure de lemprunt quelque soit la
cadence de remboursement des obligations. Mais en aucun cas, ne peuvent tre
maintenues lactif des primes affrentes des obligations rembourses.
Ecritures comptables
6191 6391 6591 2811 2812 2813
DEA des immobilisations en non valeur DA des primes de remboursement des obligations DA exceptionnels des immobilisations Amortissements des frais prliminaires Amortissements des charges rpartir Amortissements des primes de remboursement des obligations
X X X
X X X
Exemple
Le 1/2/N, lentreprise a vers au notaire une somme de 22000 DH reprsentant les frais
dachats, honoraires et droits de mutation relatifs lacquisition dun btiment industriel.
En fin danne, il est dcid damortir la moiti de ses frais. Prix dacquisition 600000 pay
par chque
Ecritures comptables
23211 2818
Btiments industriels Frais dacquisition des immobilisations Banque
600000 22000
622000
6191 28121 6193 28321
DEA de limmobilisation en non valeur Amortissements/ Frais dacquisition des immobilisations DEA des immobilisations corporelles Amortissements des btiments Dotations aux amortissements de lexercice
11000 30000
11000 30000
31/12/N
D
31/12/N
Dates
-
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3-2- Amortissements des immobilisations incorporelles
Immobilisations en recherche et dveloppement
Elles doivent en principe tre amorties dans un dlai maximum de 5 ans .En cas dchec
dun projet de recherche et dveloppement, les dpenses correspondantes doivent tre
immdiatement amorties :
Ecriture du journal
6591 2811
DEA des immob Amortissement de limmobilisation en recherche Et dveloppement
X
X
Exemple
Une entreprise agro alimentaire a dcid dtaler sur 3 exercices comptables compter
de 1995, des frais de R et D slevant 60000 DH. (Ces frais ont t enregistrs, au cours de
1995 dans les comptes concerns de la classe 6)
2210 7142 6192 2821
31/12/95 60000 20000
60000 20000
immob en R et D immobilisation incorporelles produites d
D.E.A des immob .incorporelles Amortissement de limmob .en R et D Amort .des frais de R et D : 60000x 1/3
Les mmes critures damortissement seront enregistres la fin des annes 96 et 97.
A la fin de cette dernire anne (1997), la socit doit aussi enregistrer lcriture
suivante
2821 2210
31/12/97 60000
60000
Amort . de l immob en R et D immobilisation en recherche et dveloppement
3-3-Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires : les brevets
dinvention sont amortissables sur la dure du privilge ou leur dure effective
dutilisation si cette dernire est plus courte. Les marques ne sont normalement pas
amortissables si leur protection nest pas limite dans le temps.
Les procds industriels modles et dessins sont amortissables sil y a risque
dobsolescence.
Dates
-
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Ecritures comptables
6192 2822
Dates X
X
D.E.A des immob incorporelles Amortissement des brevets marques, droits et Valeurs similaires
3-4 -Amortissement du fond commercial :
Les lments du fonds commercial , qui ne bnficient pas dune protection juridique
leur garantissant une certaine valeur sont amortissables ( clientle , achalandage ,
droit au bail , nom commercial , enseigne )
3-5-Amortissements des immobilisations corporelles :
Terrain : Seuls les terrains de gisements sont amortissables sur la dure
probable dpuisement du dit gisement (carrires, sablires).
autres immobilisations corporelles
Ecritures comptables :
6193 2832 2833 2834 2835 2838
Dates X
X X X X X
D.E.A de limmob corporelle Amortissement des constructions Amortissement des ITMO Amortissement du matriel de transport Amortissement du MMB et amnagements divers Amortissement des autres immobilisations Corporelles
Remarque importante
Application
A la fin de lexercice 2010, lentreprise CHAHID enregistre les amortissements annuels de ses immobilisations
- Amortissement des brevets : 10000 DH - Amortissements des constructions : 50000DH - Amortissements des installations techniques, matriel et outillage : 452000 DH - Amortissements du matriel de transport : 89000 DH - Amortissements du mobilier et matriel de bureau : 42000 DH
A lexception des non valeurs, les immobilisations entirement amorties restent inscrites
Au bilan tant quelles subsistent dans lentreprise.
bilan
-
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Solution
Dotations dexploitation :
- Immobilisations incorporelles : brevet 10000 DH
- Immobilisations corporelles : constructions 50000 DH
- I.T.M.O + 452000 DH
- Mat de transport + 89000 DH
- M.M.B + 42000DH
633000 DH
6192 6193 2822 2832 2833 2834 2835
DEA des immobilisations incorporelles DEA des immobilisations corporelles Amortissements des brevets Amortissements des constructions Amortissements des immob Amortissements du mat de T Amortissements du mobilier et du Mat de B Dotations dexploitation aux amortissements de lexercice 2010
10000 633000
10000 50000 452000 89000 42000
4-Amortissement dgressif
Dans le calcul de lamortissement dgressif, on part du principe que la dprciation des
biens est plus importante dans les premires annes que dans les dernires,
(Lamortissement dgressif a t instaur par la loi de finance de lanne 1994)
Tous les biens dquipement acquis compter du 1er janvier 1994 peuvent tre amortis
selon la mthode dgressive. Sont exclus de lamortissement dgressif, les constructions
les voitures personnelles et limmobilisation en non valeurs.
4-1- Mthode de calcul :
Annuit damortissement = VNA en dbut dexercice x taux dgressif
Taux dgressif = taux constant x coefficient fiscal.
Dure damortissement Coefficients
3 ou 4ans
5 ou 6 ans
Suprieure 6 ans
1.5 2 3
31/12/2010
-
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Exemple 1
Une machine a t achete 100000 DH le 01/01/2000. Dure damortissement : 5 ans
TAF : Etablir le plan damortissement :
Corrig
Immobilisation : matriel et outillage
Dure dutilisation : 5 ans
Date dacquisition : le 01/01/2000
Valeur dentre : 100000 DH.
Mode d'amortissement : Dgressif.
Taux damortissement : 20 % x 2 = 40%
Annes Base damortissement
Taux en %
annuit Amortissement Cumuls
VNA en fin Dexercice
2000 2001 2002 2003 2004
100000 60000 36000 21600 21600
40 40 40 50 50
40000 24000 14400 10800 10800
40000 64000 78400 89200 100000
60000 36000 21600 10800 0
Conclusion : Lorsque, au dbut dun exercice lannuit constante est suprieure
lannuit dgressive, on retient lannuit constante.
Avec : annuit constante = VNA / nombre dannes restant courir.
Le mme raisonnement peut tre fait en considrant les taux damortissement .en effet
Pour lanne 2003 : taux constant = 100/2 =50 % Taux dgressif (40%)
On retient donc le taux constant. Ce qui nest pas le cas pour 2002.
Exemple2
Un vhicule de transport utilitaire, dune valeur de 60000 DH (HT), a t acquis le 10/08/2006.
Dure dutilisation normale de 5ans. Amortissement selon le procd dgressif
TAF :
1) calculer le taux damortissement dgressif
2) dterminer le montant de la 1ere annuit
3) tablir le tableau damortissement du matriel de transport selon lamortissement dgressif
-
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Corrig :
Immobilisation : matriel de transport
Date dacquisition : 10/08/2006.
Valeur dentre : 60000 DH.
Dure dutilisation : 5 ans
Mode d'amortissement : Dgressif. * Taux damortissement : 40 %
Exercices
VNA en dbut dexercice
Annuit damortissement
Amortissements Cumuls
VNA en fin Dexercice
.2006 (5 mois) 2007 2208 2009 (*) 2010 2011
60000 50000 30000 18000 18000 18000
10000 20000 12000 6967.74 6967.74 4064 ,52
10000 30000 42000 48967.74 55935, 48 60000
50000 30000 18000 11032 ,26 4064,52 0
Calculs justificatifs
La 1re annuit = 60000 x 40 x5 /1200 = 10000 DH.
La 2me annuit =( 60000 -10000 ) x 40 /100 = 20000
3me annuit = (50000 20000) x 40 /100 = 12000 DH.
4me annuit = (30000 -12000) x 40 /100 = 7200 (lanne 2009)
Remarque : lannuit dgressive est infrieure lannuit constante (7200 infrieure
12000).
l annuit de 2009 est : (18000 / 31 mois) x 12 = 6967.74
Lannuit de 2010 est : (18000/31mois) x 12 = 6967.74.
Lannuit de 2011 ( 7 mois ) = ( 18000 /31) x 7 mois = 4064.52
Comptabilisation :
Deux options :
1er option : on considre que lamortissement dgressif correspond la dprciation
relle ( amortissement conomique ) , option de la plupart des petites et moyennes
entreprises .les mmes critures sont passes que pour lamortissement constant .
-
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6193 28340 6193 28340
31/12/2006 10000 20000
10000 20000
DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriel de transport 31/12/2007 DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriel de transport Dotations aux amortissements de lexercice
2me option :
On considre que lamortissement dgressif ne correspond pas la dprciation
relle, mais traduit seulement un avantage fiscal .dans ce cas, lexcdent de
lamortissement dgressif sur lamortissement constant constitue un amortissement
drogatoire, inscrit au passif du bilan sous forme de provisions rglementes.
Seul lamortissement est inscrit dans lactif soustractif, ce qui permet de conserver la
signification conomique du rsultat.
Reprenons lexemple prcdent et calculons lamortissement drogatoire.
Annes Annuits dgressive
Annuit constante Diffrence (amortissement Drogatoire)
2006 (5 mois) 2007 2008 2009 2010 2011 (7 mois)
10000 20000 12000 6967.74 6967.74 4064 ,52
5000 12000 12000 12000 12000 7000
5000 8000 0 -5032.26 -5032.26 -2935.48
Ecritures comptables
6193 28340 6594 (65941) 1351 6193 2833
31/12/2006 5000 5000 12000
5000 5000 12000
DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriel de transport
d
DNC aux provisions rglementes (Ou DNC pour amortissement drogatoires) pp amortissement drogatoires
31/12/2007
DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriel de transport
d
-
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6594 1351 6193 28340 6193 28340 1351 75941 6193 28340 1351 75941 6193 28340 1351 75941
DNC aux provisions rglementes pp amortissement drogatoires
8000 12000 12000 5032.26 12000 5032.26 12000 2935,48
8000 12000 12000 5032.26 12000 5032.26 12000 2935, 48
31/12/2008
DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriel de transport
31/12/2009
DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriel de transport
31/12/2009
pp amortissement drogatoires Reprises sur amort. Drogatoires
31/12/2010
DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriel de transport
31/12/2010
pp amortissement drogatoires Reprises sur amort. Drogatoires
31/12/2011
DEA des immobilisations corporelles Amortissement du matriel de transport
31/12/2011
pp amortissement drogatoires Reprises sur amort. Drogatoires
5- lamortissement acclr :
Il sagit dun amortissement suprieur la dprciation normale des immobilisations
(amortissement conomique), autoris parfois par ladministration fiscale dans la cadre
des codes des investissements. Dans ce cas, lexcdent de l amortissement acclr sur
lamortissement conomique constitue un amortissement drogatoire .cet amortissement
est regroup avec les provisions rglementes au passif du bilan.
Exemple
Soit un matriel amortissable sur 6 ans. En vertu du code des investissements industriels, une entreprise a le droit de lamortir sur la moiti de sa dure dutilisation
Valeur dentre : 60000 DH.
Dure dutilisation : 6 ans
Date dacquisition : le 1/1/2000.
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Plan damortissement :
Anne Amortis. Economique Amortis. fiscal Amortis. drogatoire
2000 10000 20000 10000
2001 10000 20000 10000
2002 10000 20000 10000
2003 10000 - -10000
2004 10000 - -10000
2005 10000 - -10000
Ecritures comptables
6193 2833 6594 1351 6594 1351 6594 1351
31/12/2000 10000 10000 10000 10000
10000 10000 10000 10000
DEA des immobilisations corporelles Amortissement des ITMO
d
DNC aux provisions rglementes Provisions pour amortissement .drogatoires
Mmes critures pour 2001 et 2002
31/12/2003
DEA des immobilisations corporelles Amortissement des ITMO
31/12/2003
DNC aux provisions rglementes Provisions pour amortissement .drogatoires
Mmes critures en 2004 et 2005.
Actif Brut Amort et provisions Net Passif Montant
ITMO 60000 20000 40000 Prov .rglementes 12000
A la fin de la 3me anne, lamortissement fiscal est entirement comptabilis, mais
conomiquement le matriel est amorti uniquement pour 30000 DH. Pour continuer
lamortissement conomique, on reprend les amortissements drogatoires. De ce fait, les
critures nont aucune incidence sur le rsultat partir de la 3me anne.
6- lamortissement exceptionnel :
Lamortissement exceptionnel peut tre utilis dans les cas suivants :
Sur utilisation du matriel entrainant un vieillissement rapide des
quipements.
Matriel devenu inutilisable ou invendable.
Matriel devenu obsolte.
-
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Echec dun projet en recherche et dveloppement.
NB :l amortissement exceptionnel est distinguer de lamortissement drogatoire.
Le 1er relve dune dcision de lentreprise, le second relve dun dispositif fiscal ou
rglementaire.
Exemple
La direction dune entreprise industrielle a jug utile sur le plan conomique et financier
de pratiquer un amortissement exceptionnel sur ses installations informatiques touches
par lobsolescence .la valeur brute de ces installations figurant au bilan est de 750000 DH
.le taux damortissement pratiqu depuis 3 ans sur ces immobilisations est de 20 % .la
direction a dcid de porter ce taux 30 %
Comptabilisation
6193 28355 6591 28355
31/12/.. 150000 75000
150000 75000
DEA des immobilisations corporelles Amort .du matriel informatique 750000 x 20% = 150000 DH
d
D A exceptionnel des immobilisations Amort. Du matriel informatique 750000 x 10% = 75000 DH .
-
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Fiche squence
Filire TCE 1re Anne
Module
09
Comptabilit GENERALE : les
critures dinventaire et de
rgularisation
Masse : 120 H
Squence
2
LES CESSIONS DIMMOBIISATIONS
MH : 15 H
Objectifs
Rgulariser les sorties dimmobilisations
Partie thorique
N de sance Contenu Masse Horaire
1 Cession dimmobilisations amortissables Cession dimmobilisations non amortissables Exercices
5 H
2
Echange et retrait des immobilisations Exercices
5 H
3 Exercices pratiques sur les cessions dimmobilisations 5 H
Partie Pratique
N de sance
TP N Objectifs cibls :
Calculer les montants des dotations et les taux damortissements
Enregistrer au journal les critures de cessions des immobilisations
Passer au journal les critures de rgularisations ncessaires.
Droulement des (TP1, TP2, TP3): travail individuel Dure estime : 5 heures
Masse Horaire TP
1
1 1, 5 h
2 1, 5 h
3 2 h
-
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CH III : LES CESSIONS DIMMOBILISATIONS
Pour lentreprise, la cession dune immobilisation revt un caractre exceptionnel, il peut
sagir dune immobilisation amortissable ou non amortissable.
I- Limmobilisation cde est amortissable
Dans ce cas, la cession doit tre enregistre en 3 tapes :
1re tape : enregistrement du produit de cession.
Dbit : compte de trsorerie ou 3481 : crances sur cessions
dimmobilisation.
Crdit : 751 produits de cession des immobilisations.
2me tape : constatation de la dotation aux amortissements depuis le
dbut de lexercice jusqu la date de cession.
3me tape : enregistrement de la sortie de limmobilisation.
Exemple 1 : Cession dune immobilisation compltement amortie
Une machine outil acquise le 02/01/1996 pour 60000 DH a t amortie sur 4 ans
(taux linaire 25 %) : le 28 /02/2000, elle a t cde crdit (de 3 mois) pour 2000 DH.
Elments de Corrig :
38481 7513
28/02/2000 2000 60000
2000 60000
crances / cessions dimmobilisations P.C des immobilisations corporelles Cession de la machine outil
31/12 /2000
28 332 2332
Amortissement du Mat et outillage Matriel et outillage Annulation de la machine outil
Exemple 2 : Cession dune immobilisation non compltement amortie :
Un camion acquis, Le 02/01/1990, pour 500000 DH. a t cd le 30 /06 /94.
Au prix de 110000 DH ; rgl par chque bancaire, taux damortissement linaire 20 %.
-
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Elments de Corrig :
Enregistrement comptable
5141 7513
30/06/1994 110000 50000
110000 50000
banque P.C des immobilisations corporelles
Cession du camion ; chque n ..
30/ 06 / ou 31/12/94
6193 2834
D.E.A des immobilisations corporelles amortissements du matriel de transport complment damortissement / camion cd Du 02/01/94 AU 30/06/94 500000 X 20 % X 6/12 = 50000 DH
30/06 OU 31/12/94 450000 50000
500000
2834 6513 2340
amortissements du matriel de transport VNA des immobilisations corporelles cd matriel de transport Annulation du camion cd Amortissements cumuls du 02/01/1990 au 30/06/94 ( 54 MOIS ) , 500000 x 20 % X 54 /12 = 450000
Incidence de cette opration de cession sur le rsultat de lexercice 1994 .
Charges Produits
D.E.A des immobilisations corporelles 50000 VNA 50000
P.C 110000
PC 110000
VNA 50000
= rsultat / cession = + 60000 (plus value)
NB : en cas de cession en cours dexercice dune immobilisation partiellement amortie, il
ya lieu de comptabiliser lamortissement complmentaire pour la priode allant du
dbut de lexercice de cession jusquau dernier jour du mois de cession.
02/01/N date de cession 31/12/N
Dbut de lexercice fin du mois de cession fin de lexercice
-
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Exemple 3 : change dune immobilisation compltement amortie contre une autre
immobilisation
Un matriel industriel acquis, le 02/01/1990 pour 60000 DH a une dure de vie probable de 5 ans (taux constant 20 %). Le 30 /06/1995, il est chang contre un matriel industriel neuf estim 54000 dh ( HT ) ; tva 20% ( dure de vie probable est 5 ans , taux constant 20 % ) moyennant une soulte , verse par chque bancaire , de 60800 DH .
Elments de corrig :
Facture n 112 du 30/06/1995
Facture n112 du 30/06/95 Prix ( HT)du matriel neuf TVA 20% TTC Reprise du matriel ancien Net payer (soulte)
54000 + 10800 64800 -4000 = 60800 DH
Enregistrement comptable
2332 3455 7513 5141 2834 2332 6193 28332 6193 2832
30/06/1995 54000 10800
4000 60800
Matriels et outillage Etat TVA rcuprable / immobilisation P.C des immobilisations corporelles banque Acquisition du matriel neuf par voie dchange F n 112
30/06 OU 31/12/95 60000 5400
60000 5400
amortissements du matriel e outillage matriels et outillage Annulation du matriel compltement amorti Amorts cumuls du 02/01/1990 au 31/12/94 (60 mois) , 60000 x 20% X 60/12
31/12/95
D E.A. des immobilisations .corporelles Amortissement du MAT et outillage Amort du nouveau matriel du 30/06/ au 31/12/95 = 54000 x20% X 6/12
-
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Exemple 4 : change dune immobilisation non compltement amortie contre une autre
immobilisation :
Un matriel industriel acquis le 02/01/1989, pour 60000 DH dune dure de vie probable de 10 ans (taux constant 10 %) Le 20/07/1994, il est chang contre un matriel industriel neuf estim 84000 DH (HT) , TVA : 20% ( dure de vie probable 10 ans, taux constant 10 %, moyennant une soulte, verse par chque bancaire dun montant de 75800 DH .
Facture n 117 du 20/07/1994 Prix (HT) du matriel neuf Tva 20% Reprise du matriel ancien Net payer
84000 dh +16800 =100800 -25000 =75800 DH.
Enregistrement comptable
2332 34551 7513 5141 6193 28332
20/07/1994 84000 16800 3500
25000 75800 3500
matriels et outillages Etat TVA rcuprable / immobilisation P.C des immobilisations corporelles Banque Acquisition du matriel neuf par voie dchange F n 117
20/07 OU 31/12/94
DEA amortissements du matriel e outillage amortissement du matriels et outillage Amortissement complmentaire / matriel Ancien du 02/01 au 31/07/1994 ( 7 mois ) 60000x10%X 7/12 = 3500 dh
28332 2332 6193 28332
d 33500 26500 4200
60000 4200
amortissements du MAT et outillage VNA des immobilisations corporelles cdes Matriel et outillage Annulation du matriel ancien. Amortissements cumuls du 02/01/89 au 31/07/94 ( 67 mois ) : 60000x10% X67 /12 = 33500 DH
31/12/1994
DEA amortissements du matriel e outillage amortissement du matriels et outillage Amortissement /matriel neuf du 01/07/94 au 31/12/1994 ( 6 mois ) , 84000X 10% X 6/12 = 4200 DH .
-
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Exemple 5 : retrait dune immobilisation compltement amortie :
Un matriel industriel acquis le 02/01/1989, pour 100000 DH a t amorti sur 5ans (taux
constant 20%). Le 30/01/1994, il a t mis au rebut.
Enregistrement comptable
31/01/ou 31/12/1994 100000
100000
28332 2332
amortissements du MAT et outillage Matriel et outillage Annulation du matriel mis au rebut. 31/12/1994
Exemple 6 : retrait dune immobilisation non compltement amortie :
Mise hors service le 25/06/1994, dune photocopieuse atteinte dune panne irrparable,
achete pour 50000 DH, Le 02/01/1994, le taux linaire 20%
Enregistrement comptable
6193 28340
25/06/ou 31/12/1994 5000
5000
DEA des immobilisations corporelles amortissements du Matriel de bureau Amort normal complmentaire photocopieuse Retire du (02/01/ 94 au 30/06/1994) ( 6 mois)
.Amortissement normaux cumuls, aprs amortissement normal complmentaire. , du
02/01/1991 au 30/06 1994 (42 mois) :
50000 x 20% x 42/12 = 35000 DH.
VNA au 30/06/1994, aprs amortissement normal complmentaire :
50000 35000 = 15000 DH .
65913 2835 2835 2352
25/6 OU 31/12/94 15000 50000
15000 50000
DEA des immobilisations corporelles Amortissement du mobilier, matriel de bureau Amortissement exceptionnel /photocopieuse retire
d
Amortissements du M.M.de bureau Matriel de bureau Annulation de la photocopieuse retire.
-
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Lincidence de la TVA. En cas de sortie dimmobilisations amortissables
Deux rgimes sont prvus :
1. Le rgime de taxation du produit de cession pour les immobilisations acquises
partir de janvier 2013 :
La taxation doit tre applique aux cessions de tous les biens mobiliers
dinvestissement qui ont ouvert droit une dduction totale ou partielle de la taxe ayant
grev leur achat.
Exemple : Cession dune immobilisation non compltement amortie :
Un camion acquis, Le 02/01/2013, pour 500000 DH. a t cd le 30 /06 /2013.
Au prix de 400000 DH HT ; rgl par chque bancaire, taux damortissement linaire 20 %.
Elments de Corrig :
Enregistrement comptable
5141 7513 4455
30/06/2013 480000 50000
400000 80000 50000
banque P.C des immobilisations corporelles
Cession du camion ; chque n .. Etat TVA facture
30/ 06 / ou 31/12/2013
6193 2834
D.E.A des immobilisations corporelles amortissements du matriel de transport complment damortissement / camion cd Du 02/01/94 AU 30/06/94 500000 X 20 % X 6/12 = 50000 DH
2834 6513 2340
30/06 OU 31/12/2013 Amortissement mat de transport VNA des immobilisations cdes Matriel de transport
50000 450000
500000
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 35 sur 89
2. Le rgime de la rgularisation de la TVA dduite initialement pour les
immobilisations acquises avant 2013 :
Les biens susceptibles damortissement ligibles au droit dduction de La TVA doivent
tre conservs pendant une priode de 5 ans suivant leur date dacquisition.
A dfaut de conservation de limmobilisation pendant ce dlai, la dduction de la TVA
Initialement opre donne lieu rgularisation : le bnficiaire de la dduction est tenu
De reverser au trsor une somme gale au montant de la dduction initialement
opre au titre de limmobilisation , diminue de 1/5 par anne ou fraction danne
coule depuis la date dacquisition de limmobilisation .
La date dacquisition ou de cession est compte comme une anne entire.
Exemple
Un matriel industriel a t achet par lentreprise SALMA, le 30/06/2000, pour 84000 DH
TTC (dont 14000 DH de TVA) rglement par chque bancaire n 5110. Taux
damortissement constant 10 %
2332 34551 5141 6193 28332
30/06/2000 70000 14000 3500
84000 3500
Matriel et outillage Etat T VA , rcuprable / immobilisation Banque Chque N 5110
1/12/2000
DEA .des immobilisations corporelles Amortissement du MAT et outillage Amort , du 30/06/ au 31/12/1993 ( 6 mois ) 70000x10% X 6/12 . = 3500
Le 30/06/2001, ce matriel a t cd lentreprise ANOUAL pour 49980 DH en espces
(PC .N 151) .
La cession ayant eu lieu le 30/06/2001, le nombre dannes ou fractions dannes
coules depuis la date dacquisition est de 2.
Le nombre dannes de reversement est de : 5 ans - 2 ans = 3 ans
Lentreprise SALMA doit reverser au trsor un montant de TVA gal :
14000 14000 X 2/5 = 8400 DH.
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 36 sur 89
Ou 14000 X 3/5 = 8400 DH
Ecritures comptables chez lentreprise SALMA.
5161 7513 6193 28332 28332 6513 2332 4456
30/06/2001 49880 3500 7000 71400
49980 3500 70000 8400
Caisse P.C des immobilisations PC n 151
D
DEA des immobilisations corporelles Amortissement du Mat et outillage Du 2/1/2001 Au 30/06/2001 ( 6 mois ) 70000 x 10% x6/12
30/06/2001
Amortissement du mat et outillage VNA des immob. Corporelle cdes Mat et outillage Etat, TVA due Annulation du matriel cd Amortissements cumules du 30/06/2000 au 30/06/2001. (12 mois = 1 an ) : 70000 x10% = 7000
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 37 sur 89
Fiche squence
Filire TCE 2me Anne
Module
Comptabilit GENERALE : les critures
dinventaire et de rgularisation
Masse : 120 H
Squence
3
Les provisions pour dprciations
MH : 15 H
Objectifs
Constater et rgulariser les provisions pour dprciations
Partie thorique N de sance Continu Masse Horaire
1 I--Gnralits
Provisions pour dprciations des
Immobilisations Exercices dentrainement
5 H
2
II--Provisions pour dprciations de lactif circulant Stocks Crances TVP Les comptes de trsorerie
III-Exercices dentrainement
5 H
3 Exercices pratiques sur les provisions pour dprciations de lactif circulant
5 H
Partie Pratique
N de sance
TP N Objectifs cibls :
Dterminer les montants des provisions Enregistrer r au journal les critures de rgularisations
ncessaires. Droulement des (TP1, TP2, TP3) : travail individuel Dure estime : 5 heures
Masse Horaire TP
1
1 1 ,5 h
2 1 , 5 h
3
2 h
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 38 sur 89
SEQUENCE 3: LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION
I Gnralits :
1-1- dfinition :
Une provision est la constatation comptable :
Soit dune diminution de valeur dun lment dactif (provision pour
dprciation) .
Soit dune augmentation du passif exigible plus ou au moins long
terme ( provision pour risques et charges : litige avec un salari , un client
,etc ..)
1-2- Les diffrents types de provisions
Il a deux types de provisions :
Les provisions pour dprciations dlments dactif.
Les provisions pour risques et charges.
2- Les provisions pour dprciation dlments dactif :
Les lments dactif pouvant faire lobjet dune provision pour dprciation sont :
Les immobilisations non amortissables. (terrains, fond commercial, T P)
Les stocks.
Les crances.
Les titres et valeurs de placements
Les comptes de trsorerie.
2-1 Provisions pour dprciation des immobilisations ( PPD ) :
Les diminutions de valeur des immobilisations rsultant de causes dont les effets ne sont
pas jugs irrversibles, sont constates par des provisions pour dprciation.
Le numro de compte de PPD est obtenu en insrant le chiffre 9 en 2me position du
numro du compte intress .les comptes de provisions utiliss sont les suivants :
2920 PPD des immobilisations incorporelles.
2930 PPD des immobilisations corporelles
294/295 PPD des immobilisations financires.
2941 PPD des prts immobiliss.
2948 PPD des autres crances financires.
2951 PPD des titres de participation.
2958 PPD des autres titres immobiliss.
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 39 sur 89
a) constitution ou augmentation dune provision :
Ecritures comptables
6194 6392 6596
Dates X X X
X
DEPPD des immobilisations DEPPD des immobilisations financires DNC aux PPD Un des comptes de provisions ci dessus
Exemple1- .
Lentreprise AMINE a achet le 15/03/2010, 1000 actions de la socit
AJK pour 600000 DH.
Au 31/12/2010, la valeur de laction cote en bourse est de 500 DH.
Lvaluation des titres est de 1000 x 500 = 500000 DH.
La dprciation ou la moins value est calcule par comparaison de deux valeurs :
La valeur dentre et la valeur dinventaire. Ou (valeur relle et valeur actuelle)
On constitue la provision lorsque la valeur dentre est suprieure la valeur actuelle
Provision au 31/12/2010 = 600000 - 500000 = 100000 DH .
Enregistrement au journal.
6392 2951
31/12/2010 100000
100000
DEPP dprciation des immobilisations financires PP dprciation des titres de participation Cration dune provision des titres AJK.
b- Augmentation de la provision
Supposons quau 31/12/2011 le cours en bourse de laction AJK soit de 450 dh .
Valorisation du porte feuille : 1000 x 450 = 450000
nouvelle provision : 1000 x150 = 150000 DH
ancienne provision : 100000 DH.
dotation complmentaire : 50000 DH .
Enregistrement comptable :
6392 2951
31/12/2011 DEPP dprciation des immobilisations financires PP dprciation des titres de participation Augmentation de la provision
50000
50000
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 40 sur 89
c- Diminution ou annulation dune provision.
Pour diminuer ou annuler une provision devenue sans objet, le compte de provision
Est dbit en contre partie dun compte de reprises sur provisions
Dbit Crdit
Date X
X
Comptes (2920, 2930 ,2941 ,2948 ,2951 ou 2958) Comptes 7194 Reprises / PPD des immobilisations 7392 Reprises / PPD des immobilisations financires
7596 prises non courantes./ PPD
Exemple 2 :
Reprenons lexemple prcdent et supposons que le 31/12/2012, le cours dune
action AJK est de 580 DH.
La nouvelle provision = 1000 x (600- 580) = 20000
Ancienne provision = 100000 + 50000 = 150000 DH.
La provision doit diminuer de : 150000 - 20000 = 130000 DH
Enregistrement comptable
31/12/2012 130000
130000
2951 7392
PPD des titres de participation Reprises sur provision pour dprciation des Immobilisations financires Diminution de la provision des titres
d- Annulation de la provision
Supposons que les 1000 actions AJK acquises pour 600 DH lune et ayant fait
lobjet dune provision de 100000 DH au 31/12/2010, soient vendues le
30/08/2011 590 DH lune
Lavis de crdit comporte une commission prleve par la banque de 250 DH HT ,
T.V.A 10% .
Enregistrement comptable.
Ecritures de cession au 30/08/201
30/08/2011 589725 250 25
590000
5141 6147 34552 7514
Banque Services bancaires Etat TVA rcuprable sur les charges Produits de cession des immobilisations Financires Cession des titres AJK , avis de crdit n
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 41 sur 89
Rgularisation au 31/12/2011
6514 2510
31/12/2011 600000
600000
VNA des immobilisations financires cdes Titres de participation Annulation des titres cds
2951 7392
31/12/2011 100000
100000
PPD des titres de participations Reprises / PPD des immobilisations financires Annulation de la provision .sur les titres cds.
NB : lors de la cession de limmobilisation, la provision antrieurement constitue
Doit tre annule.
Exemple 2 : suite la baisse importante de son chiffre daffaires et de ses
bnfices, lentreprise Bensaleh a estim 10000dh la dprciation non dfinitive
de son fonds commercial linventaire 1994 (valeur dentre 30000dh, valeur
actuelle 20000dh)
Solution
61942 2920
DEP pour dprciation des immobilisations corporelles provision pour dprciation des immobilisations incorporelles
10000
10000
Exemple 3
Un terrain amnag a t en partie dtruit par les inondations (partie emporte par les
eaux dune rivire en crue) sa dprciation non dfinitive est value, linventaire 1994,
25000 dh (valeur dentre 200000dh, valeur actuelle 175000 dh)
Solution
61962 2930
DNC aux provisions pour dprciation de lactif immobilis Provision pour dprciation des immobilisations Corporelles Dprciation du terrain
25000
25000
31/12/94
31/12/94
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 42 sur 89
3-Provisions pour dprciation des lments de lactif circulant :
Les lments dactif circulant pouvant faire lobjet dune provision pour
Dprciation sont :
Les stocks.
Les crances
Les titres et valeurs de placements
Les comptes de trsorerie.
3-1- PPD des stocks
a ) constitution de la provision :
61961 391..
Date X
X
DEPPD des stocks Un des comptes du poste 91 PPD des stocks
Exemple :
Au 31/12/2010, linventaire extra comptable de lentreprise AMRANI
Fournit un stocks de marchandises de 40000 DH , pour lequel il convient de
constituer une provision de 10%
Provision = 40000 x 10% = 4000 DH .
Ecritures comptables :
61961 3911
31/12/2010 4000
4000
DEPP dprciation des stocks PPD des marchandises Constatation de la provision
Rajustement de la provision
linventaire, on annule lancienne provision, puis on comptabilise la
provision de lexercice.
Exemple
Au 31/12/2011, linventaire physique fait ressortir un stock de marchandises
de 100000 DH, pour lequel il faut constituer une provision pour dprciation
de 20000 DH.
Nouvelle provision : 20000 DH
Ancienne provision : 4000 DH
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 43 sur 89
Ecritures comptables :
3911 7196 61961 3911
31/12/2011 4000 20000
4000 20000
PPD des marchandises Reprises sur provision pour dprciation de Lactif circulant Annulation de la provision
31/12/2011
DEP pour dprciation des stocks PPD des marchandises Constatation de la provision
3-2les provisions pour dprciation des crances de lactif circulant.
A la date de linventaire, lentreprise tablit un tat des crances sur les clients
avec la possibilit de recouvrement en examinant la situation individuelle de
chaque client.
Il ya trois types de crances sur les clients :
Crances irrcouvrables : (la perte est dfinitive)
Crances douteuses : (constitution dune provision pour dprciation
Pour la perte probable )
Crances ordinaires : aucunes critures comptables.
Exemple
Lentreprise ALAOUI a tabli la situation des crances sur les clients au 31/12/2010
Comme suit : Taux de TVA : 20%.
Clients Crances T.T.C
Crances HT
Pertes probables Crances Irrcouvrables % Montant
AZZOUZI AHMED FIZAZI SADKI
6000 7200 8400 4200
5000 6000 7000 3500
50% 40% 60% -
2500 2400 4200 -
- - - 4200
3-2-1 les crances irrcouvrables :
Lorsqu une crance devient irrcouvrable, il est possible de la solder sans
Passer par le compte clients douteux ou litigieux), la perte est constitue par
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 44 sur 89
Le montant hors taxe de la crance. Quand la TVA facture au client
Au moment de la vente, elle sera galement perdue pour ltat.
Ecritures comptables types
6182 4455 3421
Date X X
X
Pertes sur crances irrcouvrables Etat TVA facture (due) Clients
.
Exemple :
La crance de SADKI est irrcouvrable :
Ecritures comptables
6182 4456 3421
31/12/2010 3500 700
4200
Pertes sur crances irrcouvrables Etat TVA due Clients Suivant tat des crances, SADKI insolvable
Supposons que la crance irrcouvrable a un caractre non courant :
Ecritures comptable.
6585 4456 3488
31/12/2010 3500 700
4200
Crances devenues irrcouvrables Etat TVA facture (due) Autres dbiteurs Pour solde du compte SADKI
Remarque importante :
Pour les clients qui deviennent insolvables, il convient dannuler la
provision si elle existe.
3-2-2 les crances douteuses :
Lorsque le rglement dune crance est incertain, il ya lieu en vertu du principe de
prudence de le constater en comptabilit et de constituer une provision pour
dprciation.
Constatation de la crance douteuse ou litigieuse :
La crance dont le rglement apparait incertain est transfre pour son montant TTC.
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 45 sur 89
3424 33421
DATE X
X
Client douteux ou litigieux Clients
a- Constitution de la provision pour dprciation :
La perte probable sur la crance (totale ou partielle) est calcule sur le montant hors
taxes.
Ecritures comptable type.( crance courante )
61964 3942
Date X
X
Dotation dexploitation pour dprciation des crances de lactif circulant PPD des clients et comptes rattachs
Remarque importante : lorsque la provision pour dprciation des crances
est juge non courante, on dbite le compte 65963 dotation non
Courante pour dprciation.
Ecritures comptable type. (crance non courante)
61964 3942
Date X
X
DNC aux PPD des crances de lactif circulant PPD des autres dbiteurs
Rajustement de la provision pour dprciation :
La provision est ajuste en fonction des prvisions. Cet ajustement se traduit :
Soit par une augmentation de la perte probable
La provision est augmente par une criture identique celle de la
constitution.
Soit par une diminution de la perte probable.
Ecriture comptable type : (crance courant )
3942 7196
Date X
X
PPD des clients douteux ou litigieux Reprises sur provision pour dprciation de Lactif circulant
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 46 sur 89
Ecriture comptable type : (crance non courante)
3942 75963
Date X
X
PPD des autres dbiteurs RNC / PPD de lactif circulant Ajustement provision / client .
a- Augmentation de la provision
Exemple : cas de lentreprise ALAOUI :
Daprs lexamen de la situation du client AZZOUZI au 31/12/2010, lentreprise nespre
rcuprer que 40 % de la crance.
Nouvelle provision : 5000 x 60 % = 3000 DH.
Ancienne provision : 5000 x 50 % = 2500 DH.
Rajustement en augmentation = (3000- 2500) = 500 DH.
Ecritures comptables :
61964 3942
31/12/2010 500
500
DEP pour dprciation des crances Provisions pour dprciation des clients et CR Augmentation de la provision
Augmentation de la provision : quelque soit le caractre de la crance
(Courant ou non courant) lcriture dajustement est identique celle
de la constitution pour le complment.
b- Diminution de la provision
Au 31/12/2010, la situation du client AHMED sest amliore et lentreprise ALAOUI
espre rcuprer 70 % de la crance.
Nouvelle provision : 6000 x 30% = 1800 DH.
Ancienne provision : 6000 x 4 0 % = 2400 DH.
Rajustement en diminution de la provision (2400 1800 ) = 600 dh.
Ecritures comptables :
3942
31/12/2010 600
600
Provisions pour dprciation des clients et compte rattachs
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 47 sur 89
7196 Reprises sur PPD de lactif circulant Diminution de la provision sur le client AHMED.
c- -Annulation de la provision : en cas dencaissement dfinitif de la crance :
Le 31/07 /2010, le client FIZAZI a effectu un rglement par chque de 6000
DH .pour rglement pour solde (dfinitif).
Solde de la crance non rgle slve 8400 -6000 = 2400 DH TTC.
(Crance courante)
Remarque :
La perte nette est le solde de la crance hors taxes 2400/1.2 = 2000 DH.
La provision constitue au 31/12/2010 devient inutile puisque la crance est
solde.
Ecritures comptables :
6182 4456 3424 3942 7196
31/12/2010 2000 400
4200
2400
4200
Pertes sur crances irrcouvrables Etat TVA due Clients douteux ou litigieux Pour solde de la crance sur FIZAZI.
31/12/2010
PPD des clients et comptes rattachs Reprises sur PPD de lactif circulant Annulation de la provision sur le client FIZAZI
Supposons que la crance du client FIZZAI est une crance non courante, dans ce
cas on aura les critures suivantes :
Exemple :
6585 4456 3488 3942 75963
31/12/2010 2000 400 4200
2400 4200
crances devenues irrcouvrables Etat TVA due Autres dbiteurs Pour solde du compte FIZAZI
31/12/2010
PPD des autres dbiteurs RNC / PPD de lactif circulant Annulation de la provision / FIZZAZI
3-2 les provisions pour dprciation des titres et valeurs de placement
Les TVP sont acquis dans un objectif de spculation et sont rmunrs par un
taux dintrt ou une part des bnfices de la socit mettrice .ils sont
entrs au bilan leur prix dachat .nanmoins , lorsque leur cours
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 48 sur 89
linventaire rvle une moins value , il ya lieu de constituer une provision
pour dprciation .
a- constitution de la provision
6394 3950
Dotations aux PPD des TVP PPD des TVP
X X
b-Diminution ou annulation :
3950 7394
Date X
X
PPD des TVP Reprises sur PPD des TVP
Remarque : les dotations aux provisions comme les reprises, relatives aux
TV P, sont toujours de type financier.
Exemple :
Ltat des titres et valeurs de placement dtenus par lentreprise SAAD se
prsente comme suit au 31/12/2010.
Dnomination des titres
Nombre Prix dachat Unitaire
Cours au 31/12/2010
Provisions constituer
SAMI MARWA YASMINE
200 300 100
200 100 220
150 80 260
(200-150)x200 = 10000 ( 100- - 80) x 300 = 6000 Pas de provision
Ecritures comptables
6394 3950
31/12/2010 16000
16000
Dotations aux PPD des TVP PPD des TVP Provisions des actions SAMI et MARWA
a-Augmentation de la provision :
Au 31/12/2012, le cours des actions SAMI a baiss 130 DH lune.
La nouvelle provision = (200 130) x 200 = 14000 DH.
Ancienne provision = 10000 DH .
Dotation complmentaire : 14000 - 10000 = 4000 dh .
6394 395
31/12/2012 4000
4000
Dotations aux PPD des TVP PPD des TVP ( 150 -130 ) x 200 = 4000 DH Augmentation de la provision
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 49 sur 89
a- Diminution de la provision
Supposons quau 31/12/2012 , le cours des actions MARWA slve 90
DH lune .
Nouvelle provision = (100 90 ) x 300 = 3000 DH .
Ancienne provision = 6000.
Rajustement de la provision = (6000 3000)= 3000 DH.
(Reprises sur provision)
3950 7394
31/12/2012 3000
3000
PPD des TVP Reprises sur PPD des TVP Diminution de la provision
b- Cession des TVP :
Il convient dans ce cas de :
Annuler la provision ventuelle sur les titres cds.
Constater la perte ou le gain sur cession.
d- Cas dune moins value :
Exemple :
Le 2/11/2001 lentreprise YACOUBI a achet (dans un but spculatif)
100 actions X au prix total de 12000 DH contre chque bancaire.
Au 31/12/2001, le cours moyen de laction X est de 100 DH
LE 15/12/ 2002 ces actions sont cdes crdit au prix unitaire de 110 dh laction
VE= 12000/100 = 120 DH , cours fin 2001 : 100 DH
Provision = (120 - 100) x 100 = 2000 DH
Cession le 15/12/2002 : prix de cession = 100 x 110 = 11000 DH.
Rsultat sur cession = prix de cession VE = (11000 12000) = - 1000 dh
3950 7394 3482 6385 3500
2000 11000 1000
2000 12000
PPD des TVP Reprises/ PPD des TVP
Crances sur cessions dlments de lactif circulant Charges nettes / cession des TVP TVP
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 50 sur 89
Fiche squence
Filire TCE 2me Anne
Module
9
Comptabilit GENERALE : les critures
dinventaire et de rgularisation
Masse :
120 H
Squence 4 Les provisions pour risques et charges
Et les Provisions rglementes
MH : 10 H
Objectifs
Constater et rgulariser les provisions pour risques et charges et les provisions rglementes
Partie thorie
N de sance Contenu Masse Horaire
1 I-Les provisions pour risques et charges Dfinition Types de provisions pour risques et charges Comptabilisations des PPRC Exercices dentrainement .
II-Les provisions rglementes Dfinition Comptes Comptabilisations des provisions rglementes. Exercices dentrainement
5 H
2
Exercices pratiques sur les provisions pour risques et charges et provisions rglementes
5 H
Partie Pratique
N de sance
TP N Objectifs cibls :
Dterminer les montants de provisions, rajuster les provisions PRC calculer les provisions rglementes Enregistrer au journal les critures de rgularisation
ncessaires Droulement des (TP1, TP2) : travail individuel
Dure estime : 5 heures
Masse Horaire TP
1
1 2 , 5 h
2 2 , 5 h
-
Manuel contenu/critures dinventaires er de rgularisation 07-2013 Page 51 sur 89
SEQUENCE N 4 : - LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
LES PROVISIONS REGLEMENTEES.
I- LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
a- Dfinition
Les provisions pour risques et charges sont des provisions values la clture de
lexercice (inventaire) et destines couvrir des risques et charges que des vnements
Survenus ou en cours rendent probables .nettement prciss quant leur objet mais
dont la ralisation est incertaine.
b- Types de provisions pour risques et charges :
Les provisions durables pour risques et charges ( le dlai de ralisation
est suprieur 12 mois la date de clture de lexercice ) ( rubrique 15 )
Autres provisions pour risques et charges ( le dlai de ralisation est
infrieur ou gale 12 mois la date de clture de lexercice .)
c- Comptabilisation :
Constitution de la provision pour risques et charges.
La constitution de la provision pour risques et charges seffectue comme pour une
provision pour dprciation. Mais le compte crdit est un compte de passif. Selon
La nature du risque. le compte dbit est soit :
6195 : DEP pour risques et charges lorsque le risque sur la charge concerne
lexploitation normale.
6393 : DEP pour risques et charges financiers : lorsque le risque ou la charge
affecte lactivit financire de lentreprise.
6595 : dotations non courantes aux provisions pour risques et charges :
lorsque le risque ou la charge a un caractre non courant.
Ecritures comptables
6195 Ou 15 Ou 45
Dates x
x x
DEP pour risques et charges Provisions durables pour risques et charges (survenance de la charge dans plus dun an) Autres provisions pour risques et charges (survenance de la charge dans moins dun an
-
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Les provisions pour risques et charges sont ajustes comme les provisions pour
dprciation :
a- En cas daugmentation de la provision
Ecritures comptables
6195 Ou 6393 Ou 6595 15 Ou 45
Dates x x x
X X
DEP pour risques et charges Dotations aux provisions pour risques et charges financiers Dotations non courantes aux provisions pour risques et charges Provisions durables pour risques et charges Autres provisions pour risques et charges
b- En cas de diminution de la provision :
15 ou 45 7195 Ou 7393 Ou 7595
Dates X X
X X X
Provisions durables pour risques et charges Autres provisions pour risques et charges Reprises sur provisions pour risques et charges Reprises sur provisions pour risques et charges financiers Reprises non courantes sur provisions pour risques
Exemple 1 :
Au 31/12/2010, la suite dun litige avec un salari, et aprs consultation de son
avocat, lentreprise SAMIR estime 15000 DH le montant des dommages
intrts verser .dnouement de laffaire prvu au cours de lexercice suivant.
61957 4501
Dates 15000
15000
DEP PRC momentans