Université Laval, le 9 février 2011

Avis de convocation Caucus des associations de la CADEUL Séance du 18 février 2011 Salle 3632, Pavillon Louis-Jacques-Casault à 13h Ordre du jour : 1. Ouverture de la réunion 2. Lecture et adoption de l’ordre du jour 3. Lecture et adoption du procès verbal de la séance du 21 janvier 2011 4. Suites données aux résolutions antérieures 5. Rapports

5.1 Officiers 5.2 Groupes de travail et comités de la CADEUL 5.3 Comités, commissions et conseils de l’Université

6. Table de concertation étudiante du Québec (TaCEQ) 7. Environnement numérique d’apprentissage (ENA) 8. Élections du comité du Show de la rentrée automne 2011

8.1 Coordonnateur 8.2 Responsable de la promotion 8.3 Responsable de la logistique

9. Frais institutionnels obligatoires 10. Rapport Capsule 11. Recensement canadien 12. Autres sujets

- Concours d’implication - Élection générale annuelle et Collège électoral - Bière post-Caucus des associations - Point joie

13. Clôture de la réunion

Frédérick Clerson-Guicherd Vice-président aux affaires institutionnelles

Université Laval, le 9 février 2011

Avis de convocation Caucus des associations de la CADEUL Séance du 18 février 2011 Salle 3632, Pavillon Louis-Jacques-Casault à 13h Ordre du jour : 1. Ouverture de la réunion 2. Lecture et adoption de l’ordre du jour 3. Lecture et adoption du procès verbal de la séance du 21 janvier 2011 4. Suites données aux résolutions antérieures 5. Rapports

5.1 Officiers Questions des délégués sur les rapports des officiers transmis avec la convocation de la séance.

5.2 Groupes de travail et comités de la CADEUL Retour sur la Commission des affaires sociopolitiques qui aura traité des règlements généraux de la Table de concertation étudiante du Québec.

5.3 Comités, commissions et conseils de l’Université Retour sur la Commission des études, le Conseil universitaire, le Conseil

d’administration de l’Université Laval et la Commission des affaires étudiantes entre autres.

6. Table de concertation étudiante du Québec (TaCEQ) Retour sur la dernière table des associations de la TaCEQ du 6 février. Il sera plus spécifiquement question des modifications aux règlements généraux de la TaCEQ. 7. Environnement numérique d’apprentissage (ENA) Présentation par les responsables du projet d'Environnement numérique d'apprentissage de l'état de développement de cette plateforme internet qui remplacera WebCT d'ici moins d'un an. 8. Élections du comité du show de la rentrée automne 2011 Le comité organisateur du Show de la rentrée de l’automne 2011 est un comité chargé de monter le Show de la rentrée en collaboration avec l’exécutif de la CADEUL.

8.1 Coordonnateur Le coordonnateur participe à toutes les décisions et tâches de l’organisation. Il assiste la vice-présidence aux affaires internes de la CADEUL dans la coordination de l’échéancier et des tâches à réaliser. 8.2 Responsable de la promotion Le responsable de la promotion met en place un plan de promotion dans la ville de Québec ainsi que sur le campus universitaire en collaboration avec une équipe de bénévoles. 8.3 Responsable de la logistique

Le responsable de la logistique travaille principalement sur la logistique de l’événement, les horaires des activités ainsi que la location/achat de matériel.

9. Frais institutionnels obligatoires (FIO) Présentation de l’avis sur les frais institutionnels obligatoires produit par l’exécutif de la CADEUL. Il se veut un argumentaire concernant l’importance du renouvellement de la règle ministérielle et expose les améliorations à y apporter en vue d’une possible reconduction. Certaines recommandations seront présentées pour discussion et pour adoption, selon les volontés des associations membres. 10. Rapport Capsule Présentation d'un rapport portant sur l'état de développement de la plateforme CAPSULE. Ce rapport fait suite aux commentaires de la CADEUL lors de l'implantation de la dite plateforme. 11. Recensement canadien Présentation de la demande faite par Statistiques Canada auprès de la CADEUL pour qu’elle publicise le recensement canadien, qui suit les nouvelles orientations du gouvernement Harper en la matière. Ceci fait suite à la position antérieure de la CADEUL : de dénoncer les nouvelles modalités du recensement canadien tel que proposé par le ministre fédéral de l’industrie et du commerce. 12. Autres sujets

- Concours d’implication - Élection générale annuelle et Collège électoral - Bière post-Caucus des associations - Point joie

13. Clôture de la réunion

Rapport de la présidence Caucus des associations du 18 février 2011

« Hey let go of all you know You're flying away now

What have you got to lose And say out loud these words I've found

I'll be there when you come down I'll be waiting for you.»

-Hollywood Died, Yellowcard Conseil universitaire La dernière séance du Conseil universitaire fut un bel exemple du manque de volonté de l’administration universitaire d’écouter les critiques des membres de l’instance. Elle refusa même de répondre aux questions posées sur les sujets présents à l’ordre du jour. Les justifications d’un tel comportement par le recteur et la secrétaire générale de l’Université résidaient dans le code de procédures du Conseil universitaire. À la lecture des statuts de l’Université, il est clairement indiqué, à l’article 104, que le Conseil universitaire est maître de choisir ses propres règles internes. Les membres de l’instance peuvent donc réviser ou adopter les politiques relatives à sa régie interne. À la suite de la lecture du code de procédures effectif, des démarches seront entreprises en vue de proposer un point à l’ordre du jour du prochain Conseil universitaire, qui portera sur la révision de ce dernier, pour qu’ils répondent aux besoins des membres dans leur exercice de représentation et pour qu’ils puissent obtenir des réponses à leurs questions séance tenante. Cette démarche s’inscrit dans nos orientations, qui visent à revaloriser le Conseil universitaire. Programme canadien de bourses aux étudiants (PCBE) Le vendredi 4 février avait lieu, au Cercle de l’Université Laval, une conférence de presse tenue par M. Christian Paradis, ministre des Ressources naturelles et Mme Josée Verner, ministre des Affaires intergouvernementales, pour annoncer le montant compensatoire dédié à la province de Québec dans le cadre du PCBE. À cet effet, l’annonce indique que le gouvernement fédéral versera, pour les prêts et bourses, une somme de 275M$ pour l’année 2009-2010, une bonification de 70M$ par rapport à 2008-2009. Bien que la CADEUL salue cet investissement de la part du fédéral, il est de mise de mentionner que le travail sur ce dossier n’est pas terminé puisque le gouvernement provincial dispose du rempart des champs de compétence. Cette situation permet donc au gouvernement de disposer de l’argent à d’autres fins puisque la somme transférée s’ajoute au Fonds consolidé. Le défi réside désormais à convaincre le gouvernement de dédier la totalité de l’argent du fédéral dans le régime d’aide financière aux études. Une histoire à suivre. Représentation, activités et autres rencontres:

• Rédaction de l’avis sur les FIOs • Rencontre ÆLIÉS (26/01) : Le but de la rencontre était de faire la connaissance de leur nouveau

vice-président aux affaires externes. • Rencontre FEUQ (26/01) : La rencontre fut l’occasion de discuter avec la vice-présidente à

l’exécutif des possibles collaborations par rapport au dossier des frais de scolarité et des frais institutionnels obligatoires au courant de la session d’hiver.

• Rencontre Comité de suivi élargi de la PMGDE : En remplacement du vice-président à l’enseignement et à la recherche, j’ai assisté à la dernière réunion de ce comité. Pour le futur, il est prévu de créer un comité d’usagers qui établirait les priorités de développement du projet.

• Rencontre Vice-recteur exécutif de l’Université Laval : Les points discutés étaient le SuperPEPS et les frais afférents destinés aux services aux étudiants.

• Festival de Sciences et Génie (28/01) • Cocktail PEPS (28/01) • Conseil universitaire (01/02) • Soirée des prix d’excellence de la Faculté des sciences sociales (03/02) • Conférence de presse du gouvernement fédéral (04/01) • Journée portes ouvertes de l’Université Laval (05/02) • Événement de clôture Centraide (09/02) • Commission des affaires sociopolitiques de la CADEUL (11/02)

Barbara Poirier Présidence

Rapport de la vice-présidence aux affaires institutionnelles Caucus des associations du 18 février 2011

« Ce n’est pas la peine de se tuer, puisqu’on se tue toujours trop tard ».

– Emile Cioran Le mois de janvier fut un mois particulièrement mouvementé au niveau des affaires institutionnelles. En effet, plusieurs comités relevant des affaires institutionnelles se sont réunis et ont fait des avancées considérables. Voici donc un bref aperçu des comités qui se sont réunis. Comité de révision des règlements généraux de la TaCEQ Le Comité de révision des règlements généraux de la Table de concertation étudiante du Québec s’est réuni le 3 février dernier pour discuter des dernières modifications aux règlements généraux avant la Table des associations du 6 février. Une commission des affaires sociopolitiques, le 11 février, traitera de la question des règlements généraux et nous les traiterons au Caucus des associations. En espérant que le travail accompli par toutes les associations vous plaisent. Plan institutionnel de protection de l’environnement Un grand travail a été accompli par le Comité institutionnel de protection de l’environnement afin de réaliser un plan de protection de l’environnement pour la CADEUL. Puis, Mme Lecomte-Rousseau et moi-même avons mis en mots les idées du comité. Des cibles de réduction des différents indicateurs seront proposées au comité afin qu’il puisse statuer sur les recommandations à faire au Conseil d’administration. Plan des déplacements de l’Université Laval Au mois d’août dernier, l’Université Laval chargeait la firme de gestion des déplacements : Mobili.T d’établir un plan des déplacements de l’Université Laval. Un rapport préliminaire de la phase 1, le diagnostic, nous a été présenté le 2 février dernier. Ce rapport confidentiel jusqu’à son dépôt officiel présente toutefois des conclusions très favorables à la mise en place d’un laissez-passer universel d’autobus pour les étudiants. J’ai hâte de pouvoir vous le présenter. La seule crainte que nous avons présentement est une possible censure de la part de l’administration universitaire. Plusieurs signes laissent présager une censure, dont la tenue d’une postrencontre entre Mobili.T et l’administration universitaire, de laquelle nous avons été exclus, et l’annonce d’une réécriture de la conclusion par l’équipe de Mobili.T. Dossier à suivre! Représentation, activités et autres rencontres :

• Rencontre sur le plan des déplacements de l’Université Laval (02/02) • Comité de révision des règlements généraux de la TaCEQ (03/02) • Comité de révision des règlements généraux de la CADEUL (04/02) : absence de quorum • Table des associations de la TaCEQ (06/02) • Table de concertation en développement durable (09/02) : Rencontre pour discuter de la mesure

d’engagement social de la communauté universitaire • Commission des affaires sociopolitiques (11/02) : Au moment d’écrire ces lignes, celle-ci ne s’est

pas réunie, mais elle traitera des règlements généraux de la TaCEQ

Frédérick Clerson-Guicherd Vice-président aux affaires institutionnelles

Rapport de la vice-présidence aux affaires internes Caucus des associations du 18 février 2011

« Eeeeeeeevenfloooooooowwwwwwww».

� Pearl Jam Seulement 2 mois? Hiiiiiiiiiiiiiiiiiiii ! Ça veut dire 2 mois avant les Jeux interfacultaires !? On compte les dodos ! Jeux interfacultaires 2011 Les chandails des facultés sont presque tous choisis, les activités s'organisent, on en entend parler, on nous donne des suggestions (parfois farfelues!)... Surveillez les communications de la CADEUL et parlez au chef de délégation de votre faculté. Psssssst ! Certaines délégations commencent à se pratiquer pour des activités... soyez prêts ! Comité organisateur du Show de la rentrée 2011 Le 18 février auront lieu les prochaines élections du comité organisateur du Show de la rentrée 2011 ! La date prévue pour le show est le mercredi 14 septembre, soit le mercredi de la 2e semaine de cours, comme à chaque année. Les postes suivants sont à combler : coordonateur, responsable logistique et responsable promotion. Écrivez-moi avant le caucus pour plus d'informations sur ce qu'implique le comité organisateur du Show de la rentrée ! Activités d'intégration : FORMEZ VOS COMITÉS !!! Avant que vous ne tombiez dans votre session d'examens de mi-session et que la fin de session se termine à la vitesse de l'éclair, pensez à former votre comité des activités d'intégration dans votre programme. Ultimement, le comité devrait découler du conseil exécutif de votre programme pour l'élection des membres. Pour avoir l'information nécessaire à toutes les étapes du processus d'organisation, consultez le Guide d'intégration et responsabilités des comités organisateurs. Ce guide est un document produit par la CADEUL depuis 1999. Il a été révisé cette année en fonction des changements qui ont été faits dans les dernières années par rapport aux règlements et processus d'approbation des activités. N'hésitez pas à me contacter pour vos activités d'intégration ! Courriel aux assos 2.0 Vous remarquerez sous peu que la forme des courriels aux assos sera changée! Ce sera maintenant une belle page en format PDF beaucoup plus intéressante que le courriel trop long habituel dont les divers sujets étaient séparés par des tirets. Concours de l'implication étudiante 2011 Bientôt, la campagne d'information et de promotion du Concours de l'implication 2011 vous sera dévoilée par les moyens de communication de la CADEUL. Si vous êtes impliqués (nécessairement, car vous recevez cet envoi), vous pourriez vous mériter une des 5 bourses offertes ! Les prix seront d'ailleurs indiqués dans la promotion. La date de remise de votre candidature sera vers la mi-session ! Représentation, activités et autres rencontres:

• Rencontre REFLET (24/01) : Réunion visant à recueillir des gens intéressés à former

l'Association des étudiants en français langue étrangère afin d'assurer sa pérennité. • Soirée des duchesses – Grand Salon, Festival de Sciences et Génie (24/01) • Soirée Casino – Grand Salon, Festival de Sciences et Génie (25/01) • Organisation du CARNLAVAL du Pub (26-27/01) • Grand Salon et Pub (27/01) • Rencontre CHYZ – Show de la rentrée 2011 (02/02) : Rencontre visant à déterminer les

possibilités d'ententes entre la CADEUL et CHYZ pour le Show de la rentrée 2011. • Comité des activités d'intégration (02/02) : Réunion sur la révision du processus

d'approbation des activités d'intégration par un document de travail à commenter pour la prochaine réunion.

• Barak Party de Sous-Sol (03/02) • Préparation portes ouvertes (04/02) • Portes ouvertes UL (05/02) • Journée Jeux interfacultaires (Commandes, ententes, activités, réservations, etc...) (08/02) • Coiffeuse attitrée des organisatrices du Banquet de la SAAC (09/02) • Banquet de la SAAC (09/02) : Remise des prix pour les kiosques étudiants. • Corset-Complet et Prolo Duchesse (10/02) • Trop Gros Jam – Pavillon De Konink (11/02) • Journée Concours d'implication (10/02) : Révision des critères de sélection et de

participation ainsi que la finalisation du visuel. • Comité des activités d’intégration (15/02) : Réunion de clôture en vue d'adopter des

recommandations sur le processus d'approbation des dossiers. • Bal masqué Foresterie (17/02)

Marylou Boulianne Vice-présidente aux affaires internes

Rapport de la vice-présidence à l’enseignement et à la recherche Caucus des associations du 18 février 2011

« L'éducation d'un peuple se juge avant tout dans la rue. »

– Edmondo De Amicis

Profil recherche et cheminement Honors Les discussions autour du profil recherche et du cheminement Honors se resserrent. Au moment d’écrire ces lignes, je suis à quelques heures de ce qui sera probablement la dernière rencontre de ce comité de travail. Madame Céline Gravel, nouvelle vice-présidente aux études et à la recherche de l’ÆLIÉS, se joindra à ce comité. Les commentaires principaux de la CADEUL portent sur l’absence de principes pédagogiques forts, laissant ainsi place à un argumentaire plutôt «socio-économique». Le document sous-entend que les étudiants finissants du 1er cycle ne seraient pas prêts à entreprendre des études au 2e cycle. Bien qu’il soit certes possible d’identifier certaines lacunes, on tend à vouloir corriger ces dernières en ciblant les étudiants au potentiel fort au détriment d’une amélioration générale des cursus de baccalauréat. Le document sera présenté prochainement à la Commission des études à la suite des ajouts et changements souhaités par la CADEUL. Plagiat Lors de la dernière rencontre, M. Jean-Claude Royer, commissaire aux infractions relatives aux études, nous présentait quelques statistiques concernant les infractions et les sanctions reliées au plagiat. L’intérêt de ce comité était alors de connaître l’ampleur du problème au niveau de l’institution et d’en connaître davantage sur son cadre organisationnel en la matière. Il demeure que l’approche préventive prévaut, malgré que certains membres ont fait connaître leur intention de présenter au Secrétariat général et à titre individuel de demander des modifications au Règlement disciplinaire, et ce, à l’intention des étudiants de l’Université Laval afin de faire la vie dure aux « vrais fraudeurs ». Cette approche nous déplaît puisque cela pourrait exacerber le phénomène de condamnation d’une personne n’ayant tout simplement pas intégré certaines notions de rédaction et de citation aussi sévèrement qu’un individu réellement malintentionné. Le comité travaille également à la production de documents d’information en ligne pour la communauté universitaire, portant sur la citation adéquate de références et de propriété intellectuelle. Reconnaissance des acquis (RAC) La dernière rencontre du Comité élargi d’élaboration d’une politique de reconnaissance des acquis (CÉPRAC) était sous le signe de la technologie. Le comité s’inspire de la politique de reconnaissance des acquis de l’Université de Sherbrooke. C’est pour cette raison que nous avons rencontré trois membres de la haute direction de l’UdeS pour discuter des différentes facettes de leur politique et de sa mise en application. Lorsqu’on discute de RAC, deux situations sont facilement distinguables. La situation la plus courante est la reconnaissance de cours d’une université à l’autre. La procédure se résume habituellement à un échange de plan de cours entre les institutions afin de s’assurer de la matière qui est enseignée. Avec l’apparition d’un catalogue institutionnel de concordance de cours, le processus devrait éventuellement se voir amélioré. Là où le processus de RAC n’est pas simple, c’est lorsque l’élément à reconnaître est une expérience de travail ou de vie. Aucun projet de document n’a encore été proposé au comité.

Représentation, activités et autres rencontres :

• Comité de travail sur la reconnaissance des acquis (24/01) • Comité de travail sur le plagiat (25/01/) • Comité de travail sur le profil recherche (26/01) • Comité d’appui à la réussite (27/01) • Conseil d’administration spécial Impact Campus (28/01) • Conseil universitaire (01/02) • Conférence sur le transport en commun par Jean-Pierre Derrienic (01/02) • Rencontre avec Céline Gravel, nouvelle vice-présidente aux études de l’ÆLIÉS

(02/02) • Comité de pilotage de l’Environnement numérique d’apprentissage (03/02) • Portes ouvertes de l’Université Laval (05/02) • Comité de travail sur le profil recherche (07/02) • Conseil d’administration Impact Campus (10/02) • Comité d’appui à la réussite (16/02) • Commission des études (17/02)

Paul-Antoine Cardin Vice-président à l’enseignement et à la recherche

Rapport de la vice-présidence aux affaires externes Caucus des associations du 18 février 2011

« Les flics ont une fâcheuse tendance à repérer les bagnoles pleines de sang. . »

–Quentin Tarantino Rencontres et activités :

• Front régional des associations étudiantes de Québec (Fraeq) (24/01) : La coalition régionale des associations étudiantes de la région de Québec s'est réunie au Cégep Ste-Foy le 24 janvier dernier. Nous avons discuté principalement du référendum sur la cote R tenu au cégep Ste-Foy, ainsi que de la manifestation du 12 mars organisée par la Coalition opposée à la tarification et à la privatisation des services publics et l'Alliance sociale.

• Diner avec l'exécutif de l'ÆLIÉS (26/01) : Le diner du 26 janvier entre moi, madame

Poirier et deux membres de l'exécutif de l'ÆLIÉS fut l'occasion de connaître le nouvel externe de leur organisation. Il s'agit de monsieur Christophe Navel, qui assure la fonction d'externe jusqu'à l'élection annuelle de l'ÆLIÉS. Veuillez également noter que monsieur Marc-André Carle, qui assumait la fonction d'interne à l'ÆLIÉS, assumera désormais la fonction de présidence suite à la démission de monsieur Sylvain Mercier.

• Rencontre avec le Syndicat des auxiliaires administratifs, de recherche et d'enseignement

(SARE) (28/01) : Ce fut l'occasion pour moi de découvrir les locaux du SARE, au 4e étage de la Pyramide. Sachez que ceux-ci revendiquent un espace sur le campus avec une préférence avouée pour le Desjardins. Nous avons également discuté des différentes possibilités qui s'offrent à eux pour obtenir plus de visibilité sur le campus (multi-affichage, participation financière à nos évènements, etc.).

• Forum Jeunesse de la région de la Capitale-Nationale (01/02) : Le forum jeunesse de la

région a conclu une entente avec 27 organisations de la région pour lutter contre le décrochage scolaire et encourager la persévérance, et ce, au niveau des études secondaires. La campagne visera principalement les jeunes garçons et tentera de les intéresser plus particulièrement aux domaines des sciences naturelles.

• Annonce des conservateurs à l'Université Laval (04/02) : Sur invitation du Parti

conservateur, nous avons assisté à une conférence de presse de Josée Verner et Christian Paradis à la salle Le Cercle, à l'Université Laval. Les conservateurs ont annoncé un transfert de 275 millions pour l'aide financière aux études. Seul petit bémol, cet argent sera versé dans le Fonds consolidé du gouvernement du Québec, ce qui ne garantit en rien que l'argent aille bel et bien à l’aide financière aux études.

• Diner avec des représentants de la Fédération étudiante collégiale du Québec et de la

Fédération étudiante universitaire du Québec (FECQ et FEUQ) (04/02) : À la suite de l'annonce des conservateurs, nous nous sommes dirigés, madame Poirier, moi-même ainsi que les gens la FECQ et de la FEUQ, vers le Pub universitaire pour un diner de courtoisie.

• Table de concertation étudiante du Québec (TaCEQ) (06/02) : Simplement pour vous

informer que la Table s'est réunie à l'Université McGill dans les locaux du la Student Society of McGill University (SSMU). Nous discuterons plus en détail des sujets abordés lors de cette rencontre dans le point TaCEQ du Caucus des associations du 18 février.

François Carbonneau Vice-président aux affaires externes

Rapport de la vice-présidence aux communications Caucus des associations du 18 février 2011

« La publicité est un facteur économique précieux puisque c'est la façon la moins chère de vendre des

produits, surtout lorsqu'ils ne valent rien. » – Sinclair Lewis

« Before pointing fingers, make sure your hands are clean »

— Bob Marley Le mois de février a été ponctué de chutes de neige, de rédaction et de préparation. Suite au dernier caucus, nous avons recentré nos actions sur la préparation de documents informatifs sur les frais de scolarité. Comme vous pourrez le lire dans les paragraphes suivants, le mois de février est aussi le mois des festivals, partys et jeux, et ce fut un grand plaisir de voir tant d'animation sur le campus! Frais de scolarité Comme certains d'entre vous le savent, dans le cadre de notre campagne d'information sur l'augmentation des frais de scolarité, j'ai entrepris des rencontres auprès de certaines associations afin de tâter le pouls de la population étudiante et de voir quel accueil recevraient nos démarches. J'ai donc rencontré des représentants des associations facultaires et/ou des plus grosses associations de la faculté ou du pavillon. Les constats ont été forts intéressants : un désir de plus d'information se fait sentir (de l'information neutre), puisque l'ensemble des étudiants ne se sent pas interpellé par la situation actuelle; un besoin de se doter de positions plus actuelles tant pour les associations locales que pour la CADEUL et une nécessité de donner les moyens d'informer les gens le plus simplement possible. Le plan initial a donc été modifié afin de répondre aux besoins particuliers du campus. Voici donc ce qui est présentement en vigueur :

• Refonte du site Internet sur les frais de scolarité : Il est axé sur quatre principaux axes : la problématique, notre solution, les effets et une section qui vise à recueillir les commentaires (un wall de discussion). De plus, l'adresse a été modifiée en www.cadeul.com/haussedesfrais afin d'être plus neutre. Je tiens aussi à mentionner que les commentaires seront administrés afin que le tout reste dans le bon ordre (et oui, je lirai tous vos commentaires ;-)).

• Tracts, dépliants, affiches et banderoles : Vous aurez vu sur les murs et babillards des affiches qui invitent à aller chercher de l'information. Ces moyens visuels seront jumelés avec des tracts minimalistes et des dépliants qui offrent davantage d'information. Ces dépliants seront remis par les exécutants lors de différentes rencontres dans les pavillons.

• Messages radio et animation web : Notre message radio surprise sur les ondes de CHYZ et de CKOI est en cours de préparation au moment de la rédaction de mon rapport d'officier. Je vous réserve donc la surprise! Vous me poserez des questions en caucus!

• Kiosques d'information, rencontres sur le terrain : Outre les tracts, notre équipe se promènera sur le terrain afin de rencontrer les étudiants et les associations. Avant la relâche, il y aura une roue de l'infortune, qui est un moyen plus animé d'attirer l'attention.

C'est un beau et gros projet, et nous sommes ouverts à vos suggestions et à votre participation. J'attends de vos nouvelles (communications@cadeul.ulaval.ca)! Conférence de presse sur les transferts fédéraux

Le vendredi 4 février dernier, deux ministres conservateurs, Josée Verner et Christian Paradis, sont venus faire une annonce d'importance à l'Université Laval. Ils sont venus annoncer un transfert de 275 millions de dollars pour l'année scolaire 2009-2010, soit 70M$ millions de dollars de plus qu'en 2008-2009, qui sert à financer les programmes de prêts et bourses. C'est avec joie que le ministre des Ressources naturelles et le ministre responsable du Québec, monsieur Paradis, a mentionné que nous, les jeunes, étions une ressource en or pour le développement futur de notre nation. À la fin de la conférence de presse, un journaliste du Journal de Québec a mentionné à la ministre Verner que les étudiants craignent que cet argent n'aille pas pour eux. Elle a répondu qu'il n'y avait aucun moyen de s'assurer que cet argent serait bien versé à cet effet, puisque c'est le champ de compétence du Québec. Des rumeurs ont été entendues à l'effet que la ministre de l'Éducation du Québec, Line Beauchamp, ne se servirait pas de cet argent pour l'aide financière aux études puisque ce domaine en reçoit déjà suffisamment... C'est un dossier à suivre de près. Représentation, activités et autres rencontres :

• Tous les lundis après-midi : j'étudie! • Tous les mercredis matin à 7 h 30 : Entrevue CADEUL sur les ondes de CHYZ. • Comité de subvention de la CADEUL (25/01) : Rencontre du Comité de subvention afin

de financer plusieurs projets présentés à la CADEUL. • Sur le campus le 27 janvier : Prolo, Grand Salon et Pub universitaire. • Juge pour les forts (28/01) : Juge pour le concours des forts du Festival de Sciences et

Génie. Ce fut une partie de plaisir de grimper et d'avoir froid en votre compagnie! • Tournée des associations (1-4/02) : C'est au cours de ces journées que j'ai rencontré

plusieurs associations, tel que mentionné dans le premier paragraphe de mon rapport, afin de présenter notre campagne sur les frais de scolarité.

• Rencontre Mobili-T (02/02) : Rencontre avec la firme Mobili-T, qui avait été mandatée par l'Université pour faire un bilan sur les transports sur le campus. Les résultats sont très intéressants et pourront être très utiles pour nos démarches concernant le laissez-passer universel (LPU).

• Sur le campus le 4 février : Prolo, Pub universitaire, Grand Salon pour le party de service social et la Barak.

• Portes ouvertes de l'Université Laval (05/02) : Kiosque d'information et salons des étudiants tenus par les exécutants de la CADEUL.

• Covoiturage (10/02) : Entrevue avec un étudiant en journalisme concernant le covoiturage.

• Sur le campus le 10 février : Plusieurs partys de St-Valentin, notamment le Prolo-duchesse et le Corset-complet à l'exocytose.

• Rencontre avec le vice-rectorat aux études et aux activités internationales (16/02) : Rencontre avec Paul-Antoine et certains membres de la Direction des services aux étudiants afin de discuter de l'avancée des dossiers communs.

• Sur le campus le 17 février : Le bal masqué de foresterie et géographie.

Justine Lecomte-Rousseau Vice-présidente aux communications

Procès-verbal du Caucus de la CADEUL du 21 janvier 2011

Liste des présences :

Actuariat Stéphanie Marcoux Médecine François R. Fournier Administration Arnaud Desbiens Musique Samuel Gaudreault Affaires publiques et relations internationales

Edmund Sutton Nutrition Émilie Prévost

Agriculture, alimentation et consommation

Gidéon Zwygart Pharmacie Josiane Fortin

Agroéconomie Marc-Antoine Parent Philosophie Pierre-Yves Champagne Agronomie Anthony Laroche Physique Sophie Dufour-

Beauséjour Architecture Mélissa Héon Relations industrielles Simon Gosselin Biochimie, bio-information et microbiologie

Mathieu Simard Relations industrielles Marc-Alexandre Trudel

Biologie Pierre-Luc Aubin Relations industrielles Ibrahim Diarra Chimie Benoît Richard Sciences comptables Frédérique Boivin L. Droit Jean-François Normand Sciences comptables Geneviève Bourasse Éducation physique Marc Vaillancourt Sciences et génie Marie-Michèle Nadeau Éducation préscolaire et enseignement primaire

Mérédith Marcon Sciences et génie David Bilodeau

Enseignement du français langue seconde

Catherine Bilodeau Sciences et génie Simon Gagnon

Enseignement secondaire Catherine Thibault Sciences et technologie des aliments

Marilène Dumouchel

Études internationales et langues modernes

Joëlle Vaillancourt Sciences historiques et études patrimoniales

Anthony Savard-Goguen

Finance et assurance Jean-Michel Roux Sciences infirmières Mathieu Boucher Foresterie Jean-François Caissie Sciences sociales François Bourque Génie civil Alexandre Drouin Sciences sociales Paul-Émile Auger Génie des mines et de la minéralurgie

Guillaume Maltais Service social Audrey Bernard

Génie mécanique Jérémie Ouellet Statistiques et mathématiques

Catherine Bédard

Géologie et génie géologique Catherine Domingue Sciences politiques Vincent L-Garant Géomatique Francis Guindon Exécutif Barbara Poirier Gestion urbaine et immobilière

Philippe Perreault-Gendron

Exécutif Louis Frenette-Nolin

Histoire Rémy Thobois Exécutif Paul-Antoine Cardin Histoire Étienne Garant Exécutif Frédérick Clerson-

Guicherd Histoire Alexandre Morin Exécutif Justine Lecomte-

Rousseau Informatique Mathieu Careau Exécutif Marylou Boulianne Lettres Merlin Trottier-Picard Exécutif François Carbonneau Management Alec Jean Blouin Présidence d'assemblée Émilie Guimond-

Bélanger Médecine Maxime Nadeau

1. Ouverture de la réunion

Présidence d’assemblée : Le quorum est constaté, j’aurais besoin d’une proposition d’ouverture de la réunion.

Sciences sociales propose l’ouverture de la réunion. Sciences et génie appuie. La proposition est adoptée à l’unanimité. 13h20

Présidence d’assemblée : Avant de commencer, je voudrais mentionner que deux employés de la CADEUL, Martin Lanouette et Josiane Bloduc, sont présents au Caucus aujourd’hui. Est-ce que quelqu’un a un malaise à ce qu’ils y assistent?

Affaires externes : Pour vous expliquer, ce sont de nouveaux employés de la CADEUL, ils sont ici pour voir le déroulement d’un Caucus, comprendre comment ça se passe, à qui ils s’adressent lorsqu’ils rédigent leurs avis.

Présidence d’assemblée : Alors bonjour, bienvenue au premier Caucus de 2011. Pour situer les nouveaux, je suis étudiante au baccalauréat en travail social. Je vous invite à poser des questions si nécessaire, que vous soyez nouveaux ou anciens, que ce soit par rapport aux procédures ou aux sujets dont nous traitons. Assurez-vous de bien comprendre. Aussi, si vous mangez dans la salle, jetez les déchets dans les poubelles à l’extérieur. Je vous rappelle que pour agir au nom de votre association, vous devez être procurés. Normalement, une procuration est bonne pour la session, c’est pour ça que ça a été un peu plus long aujourd’hui. Pour les prochains Caucus, pensez-y à l’avance s’il y a des ajouts à faire. Aussi, j’ai brisé mes lunettes cette semaine, ce qui fait que même si je vous vois bien, je pourrais déformer le nom de votre association, indiquez-le-moi si ça arrive.

Affaires institutionnelles : Bonjour, je voudrais souligner la présence d’une nouvelle association au Caucus, l’association de sciences biomédicales, qui est présente pour son premier Caucus.

2. Lecture et adoption de l’ordre du jour

Présidence d’assemblée : 1. Ouverture de la réunion 2. Lecture et adoption de l’ordre du jour 3. Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2010 4. Suites données aux résolutions antérieures 5. Rapports

5.1 Officiers 5.2 Groupes de travail et comités de la CADEUL 5.3 Comités, commissions et conseils de l’Université

6. Table de concertation étudiante du Québec (TaCEQ) 7. Environnement numérique d’apprentissage (ENA) 8. Alliance sociale 9. Rapport du Bureau des droits étudiants

10. Autres sujets - Concours d’implication - Élection générale annuelle et Collège électoral - Grand Salon et party du Pub - Bière post-Caucus des associations - Point joie

11. Clôture de la réunion Y a-t-il des modifications à apporter à l’ordre du jour?

Affaires institutionnelles : Oui. Parmi les points statutaires, il faudrait retirer le point « 7. Environnement numérique d’apprentissage ». Il devait y avoir une présentation par des membres de l’équipe de projet mais ils n’ont pas eu le temps de finir de préparer leur présentation, alors ça ira à un Caucus ultérieur. En varia, il faudrait ajouter « Comité organisateur du Show de la rentrée 2011 » et « Winterbreak 2011 ».

Sciences et génie : Il faut aussi ajouter le point « Festival de sciences et génie ».

Philosophie propose l’adoption de l’ordre du jour tel que modifié. Sciences sociales appuie. La proposition est adoptée à l’unanimité.

3. Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2010

Présidence d’assemblée : Y a-t-il des modifications à apporter au procès-verbal du 3 décembre 2010?

Biochimie, bioinformatique et microbiologie : Dans la section « Loi 101 », mes propos ont été déformés. Je dénonçais une proposition : mon association ne pouvait pas appuyer la proposition parce qu’elle allait à l’encontre de la loi 101, non contre la gouvernance, comme s’enlignait le point dans les débats.

Sciences sociales : Dans le procès-verbal, j’ai dit le mot « backstab » qui a été remplacé par « trahi », je veux que le mot original reste sur papier.

Affaires institutionnelles : Ces coquilles seront modifiées.

Administration : Je voudrais encore ajouter un point à l’ordre du jour, j’ai oublié plus tôt. Je voudrais ajouter le point « ProloBar » en varia.

Relations industrielles : Il me semble que c’est confus un procès-verbal entre l’association de finance et le vice-président aux finances, il faudrait préciser que c’est un membre exécutif.

Affaires institutionnelles : Nous verrons aux prochains procès-verbaux à indiquer « Vice-président aux finances ».

Sciences sociales propose l’adoption du procès-verbal du 3 décembre 2010. Sciences infirmières appuie. La proposition est adoptée à l’unanimité.

4. Suites données aux résolutions antérieures

Présidence : Je voulais revenir sur le sujet du recensement canadien dont nous avions parlé dans un Caucus précédent. Statistique Canada a envoyé des courriels pour inviter les étudiants à remplir le recensement. Nous avions eu une discussion pour dénoncer l’idée du gouvernement fédéral de réduire le questionnaire long et de le rendre non obligatoire. On va en discuter au prochain Caucus parce qu’on n’a pas encore assez d’informations rassemblées. Nous contacterons également d’autres associations à l’externe pour voir ce qu’ils font par rapport à ce dossier. Alors, parlez-en à vos membres et à votre exécutif puisque nous allons en traiter à la prochaine instance.

Enseignement et recherche : À propos du profil recherche, il y a une intention de l’Université de créer un profil, comme les profils international et entrepreneurial qui existent déjà, mais porté sur la recherche, avec des cours qui y préparent. Cela donnerait accès à des cours de deuxième cycle pendant le premier cycle, à condition d’avoir une moyenne suffisante, qui serait doublement contributive. On en a discuté en Caucus, il y a eu de bons débats là-dessus. Pour l’instant, le débat tourne en rond à l’Université, les intentions changent, alors ça n’avance pas vraiment. Je veux aussi faire un bref retour sur le sujet du baccalauréat en ostéopathie. La faculté de médecine a remis un avis sur l’implantation du programme. Il reprend en gros les arguments que je tenais dans mon avis, en présentant des données plus factuelles en lien avec le monde de la médecine. La faculté n’est donc pas favorable à l’implantation du baccalauréat, du moins pas sous leur tutelle. Le Comité de direction a donc décidé de ne pas aller de l’avant avec le projet, c’est la fin des démarches pour l’instant. Toutefois, d’autres universités s’intéressent à l’idée, alors l’Université Laval peut toujours être tentée d’intégrer d’autres programmes comme celui-ci.

5. Rapports

5.1 Officiers

Enseignement et recherche : Je vais vous expliquer brièvement le dépliant que je vous ai remis concernant le Centre de prévention et d’intervention en matière de harcèlement. J’ai rencontré des représentants du Centre parce que ça touche au Bureau des droits étudiants. On a les mêmes buts de permettre un environnement universitaire sain, sans harcèlement. Pour toutes les questions de harcèlement qu’on reçoit au Bureau des droits étudiants, on les réfère au Centre. Je voulais aussi vous rappeler les dates importantes qui s’en viennent. Le 18 janvier passé était la date limite pour les choix de cours, on ne peut donc plus s’inscrire à des cours. La date limite pour abandon de cours avec remboursement est ce dimanche. Les demandes d’admission pour les étudiants hors Canada ferment le 1er février, même si ça vous concerne peu. Pour les programmes contingentés, on a jusqu’au 1er mars pour faire une demande de changement de programme. L’inscription pour l’été

commence le 7 mars. Le 20 mars est la date butoir pour l’abandon de cours sans mention d’échec et sans remboursement.

Affaires institutionnelles : Je veux ajouter une rencontre du Comité institutionnel sur la protection de l’environnement de la CADEUL à mon rapport. Elle a eu lieu le 18 janvier. Justine Lecomte-Rousseau et Barbara Poirier y ont également participé. Le Comité de révision des règlements généraux de la TaCEQ s’est également réuni le 20 janvier.

Affaires internes : Je veux faire l’ajout d’une rencontre du comité Centraide sur lequel je siège cette semaine. C’était un retour sur la campagne Université Laval de Centraide. La campagne a atteint son objectif. Nous avons donc fait un retour sur l’année et parlé des fonds amassés.

Communications : J’ai rencontré Élisabeth Farinacci de la Direction des communications le 18 janvier pour parler de la politique d’affichage du campus. J’ai alors appris que cette politique était présentement en cours d’élaboration. Auparavant, on pouvait afficher n’importe quoi n’importe où. La nouvelle politique vise à réduire le champ de libertés pour cerner seulement les messages institutionnels. La politique sera en vigueur d’ici la fin avril.

Sciences et génie : Comment fonctionne le CRRG de la TaCEQ? Pouvez-vous aussi rappeler la règle budgétaire pour les frais institutionnels obligatoires?

Affaires institutionnelles : Le CRRG et la TaCEQ comprennent un membre par association membre, ainsi qu’un membre du secrétariat général. Aucune décision n’y est prise, il s’agit d’un comité consultatif, qui produit un rapport qui sera ramené à chacune des instances des associations membres. On espère vous le présenter au prochain Caucus. Il y aura une Commission des affaires sociopolitiques qui s’y penchera pour en parler préalablement, mais sous toute réserve, puisque la Table ne s’est pas encore penchée sur les modifications proposées.

Présidence : Pour les frais institutionnels obligatoires, la mesure mise en place en 2007-2008 encadre les hausses maximales selon le montant global des FIO pour une période de trois ans. Les universités sont contraintes selon des intervalles allant de 15 à 50$. L’Université Laval est dans l’intervalle du 25$ depuis quelques années, mais cette règle tombe cette année. On ne sait pas ce qui s’en vient. Ça va dépendre du bon vouloir de l’administration.

Sciences sociales : On se demande ce qui se passe avec le recteur avec la Rencontre des partenaires de l’éducation. Lui avez-vous dit de faire attention aux mauvaises citations?

Présidence : On va en parler de la Rencontre des partenaires de l’éducation dans le point TaCEQ, mais pour répondre à la question, on n’a pas discuté avec lui à la rencontre.

Lettres :

La présentation des nouveaux sujets est empêtrée dans le rapport, est-ce qu’on va en discuter au point TaCEQ?

Présidence : Oui. Toutefois, les sujets qui sont dans le rapport sont des ajouts aux dossiers chauds et non en remplacement. Des avis seront produits et on en rediscutera à ce moment.

Sciences sociales : Un tract a été produit concernant la rencontre, est-ce que ça va être traité avec le sujet?

Communications : Le tract n’est pas encore distribué, tu as eu une primeur. Je vais expliquer la campagne de publicité qui va suivre cet hiver. On va vous passer les tracts plus tard. C’est comme les affiches en décembre, mais il y aura d’autre matériel avec d’autres informations, comme de nouveaux tracts, qui n’auront pas le même visuel. Celui-ci est celui postrencontre pour informer les gens. On organisera des activités sur le campus pour renseigner les gens.

Sciences sociales : Pourquoi sortir les tracts maintenant?

Communications : Ça sert seulement à informer les gens de ce qui s’est passé, il y a encore des solutions possibles, on en parle tantôt. C’est concernant ce qui s’en vient à l’hiver.

5.2 Groupes de travail et comités de la CADEUL

Affaires institutionnelles : Comme je l’ai mentionné, il y a eu une rencontre du Comité institutionnel sur la protection de l’environnement cette semaine, le 18 janvier. La CADEUL est sensibilisée au développement durable dans son fonctionnement. On a essayé d’établir des indicateurs sur lesquels travailler pour réduire notre empreinte environnementale. Nous étions neuf autour d’une table, on a parlé d’une politique environnementale, des axes prioritaires, etc. Les décisions prises seront présentées en Conseil d’administration. Maintenant, nous n’en sommes qu’à l’ébauche des indicateurs. En février, il y autre une autre rencontre afin de déterminer des cibles plus précises et de se doter d’une politique environnementale axée sur le développement durable.

Agronomie : La politique prévoit-elle l’achat de matériel pour aider les organisations étudiantes à réaliser des événements plus verts? Par exemple, le Salon de l’agriculture, de l’alimentation et de la consommation a essayé d’obtenir des bacs bleus pour le recyclage, mais ils ne se trouvent pas à Québec. Est-ce que le conseil peut aider?

Affaires institutionnelles : On n’est pas rendus là, on travaille sur les instances, comment diminuer leur impact écologique, pas sur l’achat de matériel pour d’autres. Toutefois, pour en avoir discuté avec des membres de l’administration universitaire, lorsque la SAAC a fait une demande au Fonds de développement durable, nous avons convenu que ce devrait plutôt être réalisé par une unité de l’Université pour

pouvoir l’offrir à un public plus large. Ainsi, le Centre de services Desjardins-Pollack devrait s’en charger.

Droit : C’était la première réunion?

Affaires institutionnelles : Oui, la toute première.

Droit : Pourquoi on a attendu début janvier pour tenir la première réunion? En 2011, ça me semble assez évident qu’on veut travailler sur le développement durable, mais ça a l’air d’être une réflexion très large, des principes directeurs pour peut-être éventuellement en arriver à diminuer le CO2. Pourquoi n’y a-t-il pas eu d’objectifs concrets plus tôt dans le mandat?

Affaires institutionnelles : D’abord, il y a une grande différence entre l’émission de CO2 et l’impact environnemental. On travaille plus large que seulement les émissions de gaz carbonique. Quant au temps, pour réunir le comité, celui-ci doit être élu. On ne peut pas le réunir avant septembre. On a fait une première tentative avant les fêtes, mais on a été incapable de se réunir à cause du manque de temps général, alors on n’a pas réussi avant janvier. Vous connaissez l’horaire après les examens. On s’est donc réunis à la première semaine de la session d’hiver et on prévoit se rencontrer de nouveau en février. On ne fait pas ça pour révolutionner le monde, mais pour établir des bases pour savoir sur quoi travailler. Ça va être présenté au Conseil d’administration. Le Comité ne fait que soumettre des recommandations.

5.3 Comités, commissions et conseils de l’Université

Enseignement et recherche : Le Conseil universitaire a eu lieu le 7 décembre. Je n’ai pas pu être là pour toute la durée, pour des raisons académiques, alors madame Poirier complètera. On a d’abord parlé de la création d’un certificat en criminologie. Si vous vous souvenez, l’idée de création d’un baccalauréat n’est pas passée à la CRÉPUQ parce que la formation aurait été insuffisante. On a donc décidé de créer un certificat, et les gens qui le feront pourront ensuite intégrer le baccalauréat, si celui-ci est créé. On a eu un rapport du Bureau des services pédagogiques, qui est une unité administrative de l’Université. Sa mission est le soutien aux enseignants et l’élaboration de politiques d’enseignement. Le Bureau travaille sur un comité de valorisation de l’enseignement, sur la politique de valorisation de l’enseignement, sur la politique de formation à distance, sur le plagiat électronique, le plan de cours et les notes électroniques. On a aussi parlé de concours de prix d’excellence en enseignement, alors s’il y a des concours dans vos facultés, c’est le BSP qui s’en occupe. Je vous rappelle l’importance de l’évaluation de l’enseignement en fin de session, c’est la seule façon qu’on a de s’assurer de la qualité de l’enseignement à l’Université. Côté financier, le BSP a différents programmes de fonds, un programme d’appui au développement pédagogique, qui distribue 460 000$ pour des projets qui touchent les professeurs, un fonds de développement des systèmes technologiques pédagogiques, ce qui touche par exemple les cours à distance, les classes virtuelles, etc., avec un budget de 100 000$. Il y a également un nouveau fonds de valorisation de l’enseignement. Les montants ne sont pas indiqués, mais le BSP a permis, par

exemple, des séances de formation à l’étranger. Le Bureau est responsable de la gestion des changements pour l’Environnement numérique d’apprentissage, alors c’est important. Le responsable est Steve Vachon, qui relève du BSP et qui nous fait des présentations de temps en temps. Côté plagiat, la faculté des sciences de l’administration a terminé un projet pilote pour évaluer des logiciels de détection de plagiat. À partir d’un document en version électronique, le programme peut vérifier la concordance des phrases avec le Web. Ça semble bien fonctionner. On ne mentionne pas combien de cas le programme a pu identifier, mais ça a des incidences compliquées sur la confidentialité. Ils n’iront pas de l’avant avec le projet. Le Bureau veut aussi évaluer compilatio.net, mais ça ne semble pas prioritaire comme projet. On discute plutôt de la manière d’informer les gens sur les bonnes pratiques de citations et de bibliographies, puisque les études montrent que c’est surtout l’ignorance des bonnes pratiques qui cause le plagiat.

Présidence : Le dernier point du rapport du Conseil universitaire concernait les modifications apportées aux procédures du comité responsable de la remise des doctorats honoris causa. On a parlé de certaines modifications dans la procédure pour ce qui est de la présentation des candidatures. Il est maintenant inscrit qu’il faut remplir le formulaire requis ainsi que remettre un CV à jour, et des lettres de référence pour montrer l’expérience du candidat, alors que ça n’y était pas avant. Dans le point concernant la procédure de sélection, il a été ajouté que les décisions devaient être prises de manière consensuelle, ou par majorité s’il n’y a pas consensus. Les mandats des personnes qui siègent sur le comité sont passés de 2 à 3 ans. Le secrétariat général de l’Université a mentionné le grand ménage des politiques et des règlements de l’Université. On va être appelés à se prononcer sur plusieurs aspects d’ici les prochaines semaines et les prochains mois.

Enseignement et recherche : Pour vous donner une idée, le Conseil universitaire est la dernière instance décisionnelle à l’Université, au même titre que le Conseil d’administration. Il traite de questions académiques et pédagogiques ainsi que des doctorats honoris causa. Il est composé de tous les doyens, de professeurs, de plusieurs membres de l’équipe de rectorat, d’étudiants, de représentants des chargés de cours et des membres externes.

Présidence d’assemblée : Y a-t-il des questions? Passons au comité suivant.

Enseignement et recherche : Il y a eu une rencontre de la Commission des études hier matin où on a parlé de la réaction de la faculté de médecine suite à la proposition de baccalauréat en ostéopathie. On a aussi parlé de la politique de valorisation de l’enseignement. J’ai discuté avec M. Gagnon, le directeur du BSP. Parmi les commentaires passés, une chose importante a été ramenée par les étudiants. C’est la fréquence de l’évaluation de l’enseignement. Pour l’instant, les conventions collectives des chargés de cours et des professeurs ne sont pas les mêmes. La fréquence de l’évaluation est indiquée pour les chargés de cours, mais pas pour les professeurs, même si de grands principes sont établis. Dans la nouvelle politique, il n’y a plus de notions de fréquence, alors on recommande de la réintroduire pour envoyer un message clair de la part de la Commission. On patine entre les conventions collectives et les désirs de l’Université. La rencontre a été assez courte.

Présidence d’assemblée :

Passons au Comité de suivi de la PMGDE.

Enseignement et recherche : La dernière rencontre du Comité n’a pas eu lieu, mais la rencontre précédente visait à discuter de l’admission qui se fait par Capsule. C’est donc un sujet sensible. On doit être vigilants, mais selon l’information qu’on a actuellement, c’est en cours et ça se déroule bien. La PMGDE propose aussi de créer un outil informatisé pour les gestionnaires d’études, peut-être ainsi y aura-t-il moins d’épuisement professionnel lié à BANNER dans les départements. Deux points n’ont pas été traités au comité élargi, mais je veux les mentionner. Des étudiants on reçu un courriel demandant leur numéro d’assurance sociale. J’ai parlé à Mme Rousseau, qui m’a confirmé que c’est une procédure normale pour les changements des règles au ministère. Pour toute donnée fiscale, on doit envoyer le NAS. La façon de l’inscrire serait sécurisée, alors tout devrait fonctionner. Donc c’est normal, mais s’il y a des problèmes, n’hésitez surtout pas à me le dire. Ils refusent par exemple qu’on leur donne l’information par téléphone. Dernièrement, on a remarqué que certains étudiants avaient un onglet « Gestion des études » sur Capsule. Ça donnait l’autorisation d’aller voir les matricules des étudiants et leurs informations personnelles dans le passé. C’est vieux, on l’a mentionné il y a longtemps, mais le phénomène est revenu. Si vous êtes membres du SARE, vous devriez avoir cet onglet, mais il ne devrait pas fonctionner si vous n’avez pas de charges de cours. Le problème, c’est que si on connaît le matricule d’un étudiant, on peut avoir accès à son nom. Des professeurs affichent encore parfois les notes selon les numéros de matricules. On peut ainsi connaître les notes de tout le monde. Le commentaire a été passé ce matin, ça devrait être retiré.

Vice-président aux finances : La Commission des affaires étudiantes est une instance universitaire qui traite d’affaires étudiantes. Son mandat est d’améliorer la qualité de vie des étudiants par le développement durable et d’augmenter leur implication sociale. On veut faire passer un questionnaire pour obtenir des données quantitatives. Il y a eu une rencontre du comité de rédaction du questionnaire suivi d’une rencontre de la Commission pour en discuter. Le questionnaire est retourné à la rédaction dans une autre rencontre avant de revenir sur la table de la Commission. À cette dernière rencontre, Angelo Tremblay, un invité de la faculté de médecine, est venu nous entretenir de la santé des étudiants et des éléments stressants qui nuisent à leur qualité de vie. Pour obtenir des données qualitatives complémentaires, M. Philippe veut faire une tournée pour rencontrer les associations étudiantes. Vous pouvez venir me parler s’il y a quoi que ce soit qu’on peut faire pour améliorer votre qualité de vie.

Affaires internes : Il y a aussi eu une rencontre du Comité des activités d’intégration dont je vous parlerai au prochain Caucus.

Enseignement et recherche : Je veux aussi mentionner que madame Falk-Pederson fera son compte-rendu du comité sur la bibliothèque à la prochaine séance.

Présidente : Nous avons annoncé, au dernier Caucus, que M. Couillard ferait une présentation du Conseil d’administration de l’Université, mais il va arriver en milieu de séance. On l’écoutera à ce moment.

Agroéconomie : Je veux vous reparler du Comité de prévention du suicide. La prochaine réunion est en février, mais avant, il y aura la semaine Prévention du suicide de l’Université Laval. Si vous avez ouvert le courriel, on y annonce les activités. Ça aura lieu du 31 janvier au 4 février. Un bémol, c’est le coût pour la journée de conférence le lundi. C’est dommage d’avoir à payer 60$ au tarif étudiant, mais pour les intéressés, c’est au pavillon Desjardins.

Géomatique : J’ai une question concernant le comité de vérification des demandes de crédits pour l’implication étudiante. Quand aura-t-il les informations pour soumettre les nouvelles demandes et quand sera la date limite pour la demande? Où doit-on la déposer?

Affaires institutionnelles : On n’a pas de date à vous donner présentement. La personne qui siège sur le comité n’est pas là aujourd’hui, c’est Samuel Trudel. Toutefois, ça a habituellement lieu à la mi-session, juste avant la relâche.

Sciences sociales : J’ai entendu dire que c’était début février.

Affaires internes : C’est le lancement pour faire les documents qui commence en février. La remise devrait être autour de la mi-session.

Présidence : Je vous confirme que la date limite est le 14 mars 2011. Les mises à jour ont été faites sur le site du Bureau de la vie étudiante de l’Université Laval.

6. TaCEQ

Présidence : La TaCEQ s’est réunie le 4 décembre, a participé à la Rencontre des partenaires de l’éducation le 6 décembre et s’est réunie à nouveau le 18 janvier. Je parlerai de chacun de ces événements individuellement. Le 4 décembre a eu lieu une réunion extraordinaire à distance pour adopter le document sur le Fonds des services de santé et d’éducation postsecondaire ainsi que celui sur l’impôt postuniversitaire et le remboursement proportionnel au revenu. Les deux documents ont été adoptés à l’unanimité.

Science sociale : Peut-on avoir accès aux procès-verbaux des réunions?

Présidence : Sont-ils disponibles sur site Web? Sinon, on vous les fera parvenir. Pour ce qui est de la Rencontre des partenaires de l’éducation, la journée a débuté avec un discours de la ministre de l’Éducation et du ministre des Finances. D’entrée de jeu, il a été mentionné que dans la situation actuelle, la seule avenue pour assurer le financement des universités passait inévitablement par une hausse des droits de scolarité pour les étudiants. Il n’y avait pas d’ouverture pour des alternatives autres et ce, même à l’intérieur des ateliers. En avant-midi, les participants étaient

divisés en quatre ateliers pour répondre aux questions que nous vous avions présentées en Caucus des associations. Chaque regroupement avait un droit de parole par question, ce qui n’encourageait aucunement les débats de fond. Les réponses étaient résumées par un secrétaire et un porte-parole par atelier faisait une présentation de trois minutes devant l’assemblée de tous les acteurs pour résumer les discussions. Par la suite, chaque groupe avait trois minutes pour présenter son point de vue sur leur vision du financement et de la gouvernance universitaire. Devant cette situation, l’ensemble des représentants étudiants et des représentants syndicaux a claqué la porte pour dénoncer le manque de rigueur de l’exercice et pour demander de vrais états généraux sur l’éducation supérieure.

Sciences sociales : Il y avait une belle manifestation dehors!

Présidence : Oui, on comptait entre cinq et dix mille personnes présentes à la manifestation malgré le froid. C’était une belle journée pour les gens qui avaient des mandats pour manifester.

Sciences sociales : Comment ont été gérées les lignes de piquetage?

Présidence : Finalement, les étudiants étaient dans la rue, pas devant l’hôtel Hilton, tel qu’il avait été annoncé. Les forces policières ont tassé les manifestants. Nous n’avons donc pas eu à traverser les lignes de piquetage. C’est plutôt les policiers qui ont voulu m’empêcher de passer. C’était une drôle de situation.

Physique : Y a-t-il eu un retour sur la rencontre de la part du gouvernement?

Présidence : On sait que les acteurs se sont applaudis à la fin de la journée, notamment la CRÉPUQ. Le gouvernement a salué l’exercice, mais a été surpris par le départ des représentants étudiants et des centrales syndicales. Je crois qu’il devrait y avoir un résumé par le gouvernement à la fin de toutes les rencontres, puisqu’il y aura d’autres rencontres des partenaires de l’éducation pour le niveau collégial et les niveaux primaire et secondaire.

Sciences sociales : Il y a eu un communiqué de presse par Yves Leclerc où ils s’encensaient et concluaient que tout le monde était pour la hausse des frais de scolarité.

Communications : Je vais maintenant vous présenter les tracts que je vais distribuer pendant la pause. Ils vont être partout dans les pavillons, sur les tables de cafétérias, etc. Ça explique que le gouvernement a fait une rencontre le 6 décembre, qu’il s’agissait d’une consultation pour définir les principes de la hausse, mais que rien ne statuait sur ce qu’ils vont faire. On y explique que plusieurs alternatives existent, que nous on propose autre chose, en annonçant notre site pour plus d’informations. C’est ce que dit le tract. Il y a d’autres documents d’information qui vont venir ainsi que des kiosques dans les pavillons. On a prévu des activités animées et amusantes pour informer les gens.

Sciences sociales : Pourquoi faire des tracts maintenant alors qu’on savait d’avance ce qui arriverait avec cette réunion? Pourquoi ne pas avoir informé les gens avant, pourquoi maintenant?

Communications : On fait la campagne maintenant parce qu’en décembre, ça tombait pendant la semaine d’examens, les gens n’ont pas le temps de s’intéresser au sujet. On a jugé plus avantageux d’agir à ce moment-ci pour mobiliser les gens pour l’hiver. On sait que d’autres rencontres s’en viennent, même si elles touchent moins l’université, mais plutôt d’autres milieux, et que ça aura une incidence sur les gens qui s’en viennent à l’université. Si quelque chose de gros arrive au budget du gouvernement, tout le monde doit être prêt et renseigné. Au Caucus, tout le monde est au courant, mais on est 28 000 sur le campus, beaucoup ne sont pas au courant, d’où les actions massives en janvier.

Droit : Est-ce que ça a un lien avec le site sur les frais de scolarité?

Communications : Oui. Il n’est pas à jour parce que notre webmestre est absent. On a des problèmes de maintenance, mais il sera mis à jour bientôt, tout est prêt.

Sciences sociales : En sciences sociales, on a fait des tracts en octobre avec la même information, alors je trouve étrange que ça sorte maintenant.

Présidence : Si vous vous souvenez, il y a eu un débat sur la manifestation. La campagne d’information était préparée en vue d’un appel à la manifestation. Ce n’était pas la volonté du Caucus, alors on a dû revoir notre campagne de communication à ce moment.

Droit : Y a-t-il d’autres documents d’information à venir? Des envois aux associations qui pourront renseigner leurs membres?

Communications : Oui, il y aura d’autres tracts, des brochures avec plus d’information, des papiers de différents formats. Les textes sont en cours de rédaction, les mises à jour seront faites sur Internet. On pense miser plutôt sur Internet que sur les tracts pour transmettre l’information détaillée, c’est plus écologique.

Sciences sociales : Le problème, c’est que cet automne, on voulait informer de ce qui se passait, mais on n’a pas eu de matériel de la CADEUL ou de la TaCEQ. C’était impossible d’en avoir, il semblait toujours en développement. Est-ce qu’on peut changer ça et construire du matériel? On en annonce toujours, mais on n’a pas vu de matériel concret de la CADEUL.

Communications : Je ne sais pas quoi te répondre, mais on prend ton commentaire en considération. C’est sûr que c’est dur de faire du matériel en concertation avec les autres associations membres de la TaCEQ,

on n’a pas les mêmes mandats, les mêmes positions, les mêmes manières de procéder. C’est pourquoi le matériel de la TaCEQ n’est pas comme on espère l’avoir.

Présidence; Je veux mentionner qu’on voulait faire du matériel qui ne serait pas estampillé CADEUL pour permettre aux associations de l’estampiller eux-mêmes. S’il y a des demandes particulières, venez nous voir! Effectivement, il n’y a pas eu de matériel de mobilisation produit, mais si vous avez des suggestions, venez nous voir, ça va nous faire plaisir.

Sciences sociales : Juste pour faire une petite conclusion, vous avez dit que vous n’aviez pas produit de tracts parce que la manifestation n’avait pas passé au Caucus, mais informer, c’est différent.

Présidence : On avait conçu le site Internet et le matériel à distribuer autour de l’idée d’une manifestation. Il a fallu revoir l’ensemble du matériel à la dernière minute. On aurait peut-être dû le préparer seulement sur les frais de scolarité, mais on avait misé sur la manifestation, c’était peut-être une erreur de notre part.

Communication publique : J’ai entendu des gens de Sherbrooke parler d’une rencontre internationale étudiante avec la TaCEQ comme leader. Est-ce vrai?

Présidence : L’idée a en effet été présentée à la Table, mais il n’a jamais été question que la TaCEQ chapeaute l’événement. C’était un point d’information, mais ça n’est pas dans les priorités cet hiver.

Lettres : À propos des nouvelles priorités dans la section du rapport de la présidence, on nomme les frais institutionnels obligatoires, les prêts et bourses et les frais de scolarité des étudiants étrangers. Pourquoi pas ceux des étudiants québécois? Et aucun point ne porte sur les documents FSSEP et RPR qu’on défend depuis le début.

Présidence : Ce ne sont pas les seules priorités, ce sont les nouveaux sujets qu’on veut défendre. Le FSSEP reste une priorité de la TaCEQ, ainsi que les frais de scolarité. Il y aura d’ailleurs un avis produit par la CADEUL à ce propos qui va remonter à la TaCEQ. Ce sont des nouveaux sujets qu’on amène à la Table, pas les seules priorités.

Lettres : C’est que le rapport donne l’impression que ce sont les trois seuls sujets. S’ils ne font que s’ajouter aux autres, ça va.

Communications : Pour revenir sur la rencontre internationale étudiante, le nom serait « Austérité 2011 ». Ce serait une rencontre internationale au mois de mai sur les mesures d’austérité, surtout dans le domaine de l’éducation. Il s’agirait de faire un document et de l’envoyer à l’ONU.

Présidence d’assemblée :

Monsieur Couillard est arrivé, alors nous allons passer à son rapport du dernier Conseil d’administration de l’Université Laval.

Mathieu Couillard : Je viens faire mon rapport sur la séance du Conseil d’administration de l’Université Laval du 24 novembre 2010. Le prochain CA devrait avoir lieu en février. Je vais vous parler de certains points, je vous rappelle que vous pouvez consulter l’ordre du jour dans le journal Le fil des événements. Nous avons entre autres parlé de la nouvelle politique de l’Université concernant les appels d’offres. Suite à la nouvelle politique du ministère pour réviser la politique désuète de l’Université, on a parlé de faire place au développement durable et de favoriser la récupération des biens entre les départements plutôt que de procéder à l’achat automatiquement. On ouvre aussi la porte à différents types d’appels d’offres. On sait que, depuis quelque temps, les institutions publiques sont prises avec la politique du plus bas soumissionnaire, qui visait au départ à diminuer la facilité de la corruption. Mais, ces derniers mois, on a remarqué que les entreprises ont trouvé des moyens de contourner cette mesure. L’Université sera donc plus ouverte à des appels d’offres qui misent sur le rapport qualité/prix ou le développement durable. Pour ce qui est des prévisions budgétaires, le comité de budget de l’Université s’est assis pour examiner les projections et prévoir les prochaines entrées d’argent de l’Université pour l’an prochain. Globalement, ça sert à évaluer s’il y aura croissance ou diminution des dépenses et des revenus pour l’année prochaine. On prévoit donc cette année un budget équilibré, comme d’habitude. Le comité a été conservateur malgré de fortes hausses de fréquentation cette année. On ne prévoit une hausse que de 2% sur les étudiants. Dans les prochaines semaines, le budget de l’Université sera établi et adopté plus tard dans l’année.

Sciences sociales : Y a-t-il des augmentations des frais institutionnels obligatoires prévues dans le budget?

Mathieu Couillard : Ce ne sont que des projections budgétaires, pas un budget à proprement parler, mais non, il n’y a aucun point là-dessus. Cependant, ce n’est pas écrit, mais si on tient compte de la possibilité d’augmenter les frais avec les nouveaux règlements, l’Université risque évidemment de le faire, mais il n’y aucune preuve pour le dire.

8. Alliance sociale

Affaires externes : J’ai un point à faire sur l’Alliance sociale, que je vais séparer en trois parties, qui répondront aux trois questions : qui, quoi et pourquoi? D’abord, l’Alliance sociale a été créée le 5 novembre 2010 par la Centrale des syndicats du Québec, la Confédération des Syndicats nationaux, la Fédération des travailleurs du Québec, la Centrale des syndicats démocratiques, le Syndicat de la fonction publique du Québec, l’Alliance du personnel professionnel et technique de la santé et des services sociaux, le Syndicat des professionnels et professionnelles du gouvernement du Québec, la Fédération étudiante collégiale du Québec et la Fédération universitaire du Québec, en réponse aux mesures budgétaires du gouvernement libéral de 2010. Nous vous avons distribué deux documents pour comprendre en détail de quoi il s’agit.

Présidence d’assemblée :

On vous laisse un temps de lecture de cinq minutes pour vous approprier le document. Nous discuterons d’une éventuelle proposition pour joindre ou pas l’Alliance sociale par la suite.

Affaires externes : Petite précision, le document recto-verso ne constitue pas l’ensemble des revendications de l’Alliance sociale, mais un découpage dans son tronc commun, qui comporte 17 pages. On préférait vous apporter seulement les revendications qui nous concernent.

Affaires externes : Pour la partie pourquoi, le but de joindre l’Alliance sociale est de coordonner l’effort contre les mesures budgétaires, dont la hausse des frais de scolarité. C’est, entre autres, dans le but d’organiser une action prébudgétaire en collaboration avec le plus d’acteurs possible. Le budget Bachand 2011 sera déposé en mars. C’est à la suite de la Rencontre des partenaires de l’éducation que nous avons tissé des liens avec les centrales syndicales et que nous avons eu la chance de peut-être organiser quelque chose pour protester contre le prochain budget provincial. Dans cette optique, on vous amène une proposition.

Présidence : On devait avoir des nouvelles des regroupements membres de l’Alliance sociale. On a reçu un téléphone de la FEUQ, à 13h05, quant à la possibilité que la TaCEQ se joigne à eux. Ils ont dit que ça ne posait aucun problème. Alors, peu importe ce qui arrive, on peut continuer à collaborer.

Droit : Comme commentaire préliminaire, je dirais que c’est un exposé intéressant, mais ça aurait été bien de parler de l’Alliance sociale dans le rapport des officiers. Ça aurait été apprécié d’être au courant pour en parler avec notre association, mais on n’avait pas d’information de la CADEUL pour le qui,le quoi et le pourquoi. Ce serait bien que ce soit plus détaillé la prochaine fois. Je me demandais aussi pourquoi les frais de scolarité ne sont pas marqués dans les revendications.

Affaires externes : Il y est sous la forme « gel des frais de scolarité à compter de 2012 ».

Lettres propose que la CADEUL appuie la TaCEQ dans sa tentative de joindre l’Alliance sociale. Philosophie appuie. Administration : Nous sommes complètement contre pour plusieurs raisons, entre autres parce que l’Alliance sociale touche plusieurs points au-delà des intérêts des étudiants. On ne peut pas parler au nom d’une homogénéité, il y a beaucoup d’opinions diverses, de divers horizons à l’Université. Il me semble difficile de se positionner là-dessus alors qu’il y a encore plusieurs débats internes. Beaucoup de points sont banalisés. Par exemple, le défi démographique, et l’économie du Québec doit y faire face. Il s’agit d’un point de vue canalisé du côté de la gauche politique qui ne rejoint pas une majorité d’étudiants. Hausser le financement, c’est étudier à crédit sur le dos de la société de demain. On devrait demander comment on dépense l’argent, pas seulement demander à dépenser plus.

Droit : Je ne crois pas que la CADEUL a une position sur tous les sujets, mais j’aurais de la difficulté à voter pour joindre l’Alliance, parce mon association n’a pas des positions pour tout ça, et je n’ai

pas pu consulter mes membres sur le sujet. À moins que les gens dans la salle aient des positions sur tout, j’aurais de la difficulté à voter pour joindre l’Alliance sociale.

Affaires externes : Pour ce qui est de l’information, on a jugé que vous aviez accès à suffisamment d’éléments avec les liens qu’on vous a envoyés. Vous auriez pu nous appeler pour nous poser des questions, on a envoyé le tout assez tôt, deux semaines avant le Caucus. Mais si vous jugez que vous manquez d’information, on peut toujours mettre le point en dépôt. Cela dit, ça représente plus d’un million et demi de membres. C’est une précision importante.

Communication publique : On n’a pas eu de débats sur les sujets touchés par l’Alliance sociale, ils en ratissent vraiment plus large, ça ramène le problème sur la table. Je me demandais si ça pouvait envenimer les relations intra-TaCEQ s’il y avait une opposition entre la coalition et l’Alliance sociale au sein de la TaCEQ, étant donné que des membres de la TaCEQ sont aussi membres de l’Alliance sociale.

Présidence : Le point a été amené à la TaCEQ le 8 janvier, il n’y avait pas de conflits apparents, mais on s’est dit qu’on allait repasser en instance et en reparler. Il y avait une ouverture des membres de la coalition, sous réserve des instances.

Géomatique : Comme Administration et Droit, il me semble que le seul point qui nous concerne, c’est celui sur les droits de scolarité. Plusieurs autres choses nous concernent plus ou moins, comme les impôts, les crédits et congés fiscaux, l’accélération du développement des éoliennes, etc. Pour faire une parenthèse sur les éoliennes, ce n’est pas nécessairement bon d’accélérer leur développement, ça peut être dangereux pour la population. Je vous invite à voter contre la proposition ou à la faire modifier pour appuyer seulement ce qui concerne la scolarité. J’ai une question concernant la page 2 : on parle du poids du déficit québécois par rapport à l’économie qui est un des moins élevés pour les pays industrialisés. Pourtant, on dit souvent qu’on a une grosse dette au Québec, je voudrais plus d’informations à ce sujet.

Affaires institutionnelles : La raison de ces deux discours est la différence entre les analystes dans le calcul de la dette. Certains prennent en compte la dette relative du Canada par rapport à celle du Québec, d’autres pas, ou considèrent en plus la péréquation, etc. Il y a plusieurs facteurs, vous avez raison. Aucun économiste ne s’entend sur le pourcentage, et ce qu’ils disent par rapport à la dette n’est pas faux selon leurs analyses, mais des économistes de droite aussi chiffrent la dette de manière beaucoup plus importante. C’est un débat fortement idéologique que le calcul de la dette.

Géomatique : Donc ces analyses viennent d’économistes de gauche?

Affaires institutionnelles : Ils ne se qualifient pas eux-mêmes de gauche, contrairement à ceux de l’Institut économique de Montréal qui se disent de droite.

Agroéconomie :

Pour appuyer Administration, j’ai parlé avec mon collègue de ma faculté, et on a des réticences fortes à l’idée de joindre l’Alliance sociale. Ils défendent plusieurs principes que je ne défends pas. On doit prendre plus de temps pour en discuter. Dans ce Caucus, il y a des personnes très informées, d’autres moins, et je ne crois pas qu’en un seul Caucus, on peut faire le tour de la question. La majorité des gens n’est pas encore informée. Pour être chauvin, on ne mentionne pas une seule fois le mot agriculture dans le document, alors que c’est très important dans la société. Y a-t-il un vrai débat social, peut-on être indifférent? Leur position sur les ressources naturelles pointe aussi vers le contrôle gouvernemental des gaz de schiste, à savoir si on pouvait le développer sans que ça pollue. Toutefois, je ne crois pas que le gouvernement peut se permettre d’investir suffisamment, c’est irréel de penser que toute ressource naturelle peut être gérée par l’État. Je m’oppose à la proposition.

Informatique et génie logiciel : Le lien Internet vers le tronc commun ne fonctionne pas sur l’envoi. De plus, une source Facebook ne m’apparaît pas comme fiable.

Affaires externes : Lorsqu’un lien ne fonctionne pas, dites-le-nous! On ne teste pas nécessairement les liens après leur envoi, nous sommes désolés pour l’erreur. S’il vous plaît, à l’avenir, communiquez-le-nous. Sinon, la page officielle de l’Alliance sociale est sur Facebook. Je vous présente ce qui existe.

Lettres : D’abord, le lien ne fonctionne effectivement pas, mais en se promenant, on pouvait trouver un lien fonctionnel. C’était assez clair. Le document état envoyé à l’avance, c’était très acceptable. Pour Agroéconomie, il n’y a effectivement pas de mention d’agriculture, mais essentiellement, l’Alliance sociale, ce sont des syndicats et des fédérations étudiantes, ce qui n’empêche pas d’y inviter l’UPA. Aussi, la collaboration accrue avec le reste du mouvement étudiant par la TaCEQ est très importante. Ça permettrait une meilleure coordination, si on compare au 6 décembre avec les manifestations divergentes. Une synergie serait bénéfique. J’encourage à voter pour.

Affaires publiques et relations internationales : On pense comme Droit, on n’a pas eu assez de temps pour discuter avec nos membres. Les positions sont nombreuses, on a besoin d’en discuter avec nos membres avant d’appuyer. Je propose un dépôt.

Présidence d’assemblée : On ne peut pas avoir d’intervention avant une proposition. Je remets votre nom sur la liste de droits de parole.

Affaires institutionnelles : Pour votre information, on ne peut pas accepter d’intervention avec une proposition sauf pour expliquer la raison de la mise en dépôt. Je veux aussi vous expliquer les raisons qu’on avait de proposer de joindre l’Alliance sociale. Ce serait un tremplin pour la collaboration avec les acteurs du milieu étudiant, les centrales syndicales qui sont plus difficiles d’accès pour nous. C’est un outil pour s’opposer au prochain budget, pour s’unir contre le budget Bachand. Puisque les hausses sont déjà annoncées en 2012, elles seront fort probablement annoncées à nouveau. Le message de la RPE est clair, on ne veut rien de savoir de notre avis. Il faut une union de tous les acteurs pour s’opposer à ce qui se prépare.

Relations industrielles : Pour synthétiser ce que je comprends de la discussion, c’est que la CADEUL n’a pas de position sur tous les éléments. Les revendications de l’Alliance sociale sont présentes dans les plates-formes provinciale et fédérale de la CADEUL. Par exemple l’emploi, la lutte à l’évasion fiscale, l’impôt minimum des entreprises, etc. On y va assez large, et mon association a elle-même pris des positions ce matin sur la question. Ensuite, c’est important pour la TaCEQ de prendre de l’importance. C’est ce que l’association avec l’Alliance sociale lui permettrait de faire, d’obtenir ses lettres de noblesse et d’accorder de la crédibilité à l’organisme qui nous représente.

Musique : C’est important d’aller chercher des appuis, particulièrement dans les circonstances actuelles, même si on n’a pas d’opinion sur absolument tous les points. C’est important de gérer les droits de scolarité. Concernant les calculs de la dette, est-ce qu’on a des informations sur la méthode utilisée pour calculer?

Affaires institutionnelles : Présentement, je n’ai pas de documentation à vous montrer, mais je pourrais joindre des informations dans une communication la semaine prochaine. J’ai mentionné que le débat est très idéologique.

Sciences sociales : Il me semble que c’est un débat sur les principes plutôt que sur l’action. Comme Machiavel, on fait de la politique. La question, c’est comment s’organiser pour maximiser notre efficacité politique : L’Alliance sociale est un organisme crédible et reconnu. S’il y a des mobilisations pour le budget et d’autres éléments, on veut avoir un impact. L’Alliance sociale peut être un véhicule pour nos positions, peut nous permettre de maximiser notre pouvoir. Dans un mois, ce sera peut-être trop tard. Il ne faut pas manquer le bateau, il faut s’organiser pour être dans l’action. La TaCEQ a de la difficulté à mobiliser les gens, on est en perte de crédibilité.

Affaires publiques et relations internationales propose une mise en dépôt de la proposition jusqu’au prochain Caucus. Agronomie appuie. Pour : 11 Contre : 31 Abstention : 3 La proposition est battue à majorité Foresterie : Je voudrais évoquer que dans la vie, il y a deux manières de faire : être proactif ou réagir aux événements. On sait ce qui va sortir dans le prochain budget, on a des positions concernant l’éducation. Si on n’appuie pas ça, on va être à la traîne. C’est une belle opportunité, un gros regroupement incluant la population active. Si tout le monde appuie, le gouvernement ne peut pas faire la sourde oreille. Il faut être proactif plutôt que de faire comme le 6 décembre et courir derrière les événements.

Science politique : Vous en avez parlé avec la TaCEQ, mais si la décision des instances jette un froid, on ne va pas rejoindre l’Alliance sociale?

Agroéconomie : Pour préciser, ça a été vaguement mentionné déjà, on s’est entendu sur le document de FSSEP comme bonne alternative, c’est une idée commune avec laquelle tout le monde était d’accord, un excellent cheval de bataille. Mais le débat est encore là entre nous, on ne se rallie pas pour un gel des frais de scolarité. Joindre l’Alliance sociale, c’est s’entendre sur le principe de maintenance très bas des frais de scolarité, mais on n’est pas tous d’accord. Mon association est encore pour l’indexation, ainsi que Sciences et génie et Administration. Ce débat n’est pas encore tranché. Si comme la CADEUL on accepte de joindre l’Alliance sociale, ce serait nier cette opinion contre. Donc, nous sommes contre.

Présidence : Je voudrais faire une clarification. Les associations du Caucus sont différentes, mais la CADEUL a une position contre toute hausse des frais de scolarité, ce qui a été voté en Assemblée générale spéciale, tout comme les autres membres de la TaCEQ. Il s’agit d’une plate-forme de revendications.

Droit : Pour recentrer le débat, la question n’est pas de savoir si les associations sont pour ou contre chacun des points, la question, c’est est-ce que la CADEUL a pris position sur les sujets. On a une position de gel, et si c’est ça l’Alliance sociale, ça correspond avec la CADEUL. Si ça ne correspond pas avec vos associations, abstenez-vous. Ce sont les positions de la CADEUL qui sont en question, pas celles de vos associations étudiantes respectives. Est-ce un moyen pertinent de l’expression de la volonté politique de la CADEUL et correspond-elle à son image? Pas, est-ce que vos associations respectives sont pour chacun des points? Ce n’est pas la question.

Génie civil : Si on bat la proposition, est-ce qu’on a le même problème que lorsqu’on a battu la proposition d’appuyer la manifestation?

Présidence : Comme je vous l’ai dit, on est en révision des règlements généraux, mais les changements ne sont pas adoptés encore. Alors, si on bat la proposition, on bloque effectivement la TaCEQ.

Sciences sociales : On appréhendait le problème, que vous prendriez la non-adoption comme une abstention. On s’immobilise encore si on ne joint pas l’Alliance sociale. Au global, plusieurs associations montent, mais on perd de la crédibilité. Notre existence n’a pas de poids. Personne ne nous connaît. Il faut être proactif dans le militantisme, pas être entre deux camps et être opportunistes. Il faut avoir un impact. Le gouvernement va rire de nous. Il faut prendre position.

Musique : Par rapport au document du FSSEP, ça me semble une bonne opportunité pour le promouvoir.

Sciences et génie : La CADEUL a des positions pour ces points, mais elles datent de 2007; est-ce suffisamment actuel? Je ne lancerai pas le débat. L’idée d’une adoption en bloc des revendications de l’Alliance sociale nous coince dans un étau, si toutes les positions ne conviennent pas. Sciences et génie est vraiment contre.

Médecine : On parle de budget, mais le plan de l’Alliance sociale n’est pas seulement par rapport au budget, mais sur d’autres choses aussi et quel contrôle on aurait là-dessus? Qui sera consulté pour s’assurer que ça représente l’opinion de tous?

Affaires externes : Le principe est le même que pour la TaCEQ. Il y a un ordre du jour, on traite des questions ensemble et on doit ramener les débats dans nos instances. C’est le même principe.

Présidence : Si je comprends la question, c’est sur le champ d’action de l’Alliance sociale. Comme monsieur Carbonneau le disait, c’est une concertation entre acteurs, mais présentement, le combat ultime de l’Alliance sociale, c’est contre les mesures du budget. Si ça devient plus large, ce sera à rediscuter.

Informatique et génie logiciel : Donc la crédibilité d’un organisme passe par l’association avec un autre organisme? Est-ce que notre voix ne serait pas diluée dans un si gros regroupement? Ce ne serait pas mieux si on l’accompagne dans les combats qui nous concernent sans être dedans?

Génie des mines et de la métallurgie : C’est un débat politique, on ne peut pas rallier nos membres autour de ça. Ce n’est pas le rôle de la TaCEQ de se mêler de plate-forme politique. C’est autour des étudiants qu’elle doit travailler.

Communication publique : Je veux revenir sur l’idée de « bloquer la TaCEQ ». C’est n’est pas ça la question. On prend des positions et on les ramène selon le mode de vote imposé. On s’entend que selon les prises de décisions, on a le droit d’avoir les débats entre nous sans se soucier du fait qu’on bloque d’autres gens. Les associations votent selon leurs mandats. C’est ce que la CADEUL va faire. Le débat de bloquer n’a rien à voir. On peut passer le débat.

Affaires institutionnelles : Vous aimerez le nouveau mode de votation proposé.

Biochimie, bioinformatique et microbiologie : Je demande la question préalable, plus rien en discussion ne fait avancer le débat.

Sciences sociales : Point d’ordre. On ne peut pas commenter avec une demande de question préalable.

Biochimie, bioinformatique et microbiologie : C’était une explication de pourquoi je demande la procédure.

Présidence d’assemblée : La règle doit être respectée.

Droit : Nous en Droit on va s’abstenir sur cette décision. On comprend que c’est important, mais on n’est pas d’accord avec les positions. La TaCEQ a un rôle politique, c’est le mouvement étudiant, comme la CADEUL et l’Alliance sociale. On est un lobby étudiant.

Science politique : On vous invite à voter contre. Vous remarquerez qu’on est plutôt du genre indépendant qu’affiliation, et on n’est pas d’accord avec tout.

Sciences sociales : Je demande à ce que le droit de parole de science politique soit suspendu. De toute façon, votre position est pour le gel des frais de scolarité.

Science politique : On veut changer de position.

Sciences sociales : Il faut réfléchir à ce qu’on fait, c’est une question d’efficacité politique, pas de savoir est-ce qu’on est politiquement orientés, mais que se passe-t-il dans le mouvement étudiant, comment avoir un poids. On ne fera rien tout seul. On n’a rien fait pour la manifestation. On n’a pas eu de mobilisation, seulement quelques associations sur le campus sont allées manifester.

David Bilodeau : Question de privilège : je me sens interpellé, c’est comme si mes opinions étaient jugées.

Présidence d’assemblée : Soyons respectueux, il ne faut pas s’attaquer aux autres.

Sciences sociales : On n’a pas pris le chemin de la mobilisation sur le campus, mais si on ne prend pas non plus de rôle politique, si on ne se regroupe pas pour faire entendre notre voix, on n’aura pas d’impact non plus. On sera un parasite d’un autre groupe, opportuniste, entre toutes sortes de groupes. Il faut avoir un plan pour parvenir à nos fins. L’Alliance sociale est un plan. C’est le minimum pour être cohérent.

Lettres : Pour recentrer le débat sur l’Alliance sociale, c’est une alliance politique, comme la CADEUL, qui a des dossiers politiques, mais pas partisans. Autant la CADEUL que l’Alliance sociale ne prendront pas position pour un parti politique, mais c’est évident qu’on veut intervenir pour que le gouvernement ou un parti se positionne d’une manière qui nous convienne. En tant que CADEUL, on peut demander à ce que ce soit respecté. Les positions de l’Alliance sociale sont raisonnables, c’est pour défendre les intérêts actuels et futurs de l’Université.

Biochimie, bioinformatique et microbiologie demande la question préalable. Agriculture, alimentation et consommation appuie. Pour : 33 Contre : 12 La question préalable est adoptée.

Le vote secret est demandé.

Présidence d’assemblée : J’ouvre la période de mise en candidature pour les scrutateurs.

Sciences et génie propose David Bilodeau.

Communication publique appuie. Sciences sociales propose Simon Gosselin. Il refuse. Communication publique propose Jean-François Normand Sciences sociales appuie. Les scrutateurs sont élus à l’unanimité.

Pour : 14 Contre : 26 Abstention : 2 Votes rejetés : 2 La proposition est battue à majorité. Droit : Il serait intéressant que la CADEUL se positionne sur plusieurs de ces sujets-là ou qu’on réactualise des positions en l’annonçant à l’avance. Il faudrait présenter une consultation populaire, il y a plusieurs sujets pour lesquels on n’a pas de positions, ou alors ce sont de vieilles positions. La TaCEQ a besoin de se promouvoir. Si le Caucus juge que ce n’est pas le meilleur moyen que de le faire par le biais de l’Alliance sociale, il faudrait faire autre chose.

Affaires institutionnelles : On a appris depuis les dernières fois. L’exécutif voulait proposer autre chose, on a compris qu’on ne se joignait pas, mais on pourrait organiser quelque chose avec eux uniquement concernant les frais de scolarité.

Relations industrielles propose que la TaCEQ effectue des sorties publiques avec l’Alliance sociale en fonction des positions communes de ses associations membres, incluant la CADEUL. Affaires publiques et relations internationales appuie.

Affaires externes : Je doute fort que l’Alliance sociale fasse une sortie signée par 1,5 million de personnes avec la CADEUL, ça me surprendrait fortement que ça arrive.

Relations industrielles : En incluant la CADEUL, ça veut dire que pour que la TaCEQ appuie l’Alliance sociale, il faut que la CADEUL ait déjà les positions. Si toutes les associations de la TaCEQ s’entendent, ils pourront sortir avec une position de l’Alliance sociale pour qu’on puisse travailler avec eux sur certains dossiers.

Géomatique propose de changer dans la proposition « effectue des sorties publiques avec » pour « appuie » et « des positions communes » par « la position qu’a la TaCEQ concernant les frais de scolarité ».

Relations industrielles : Ça ne dénature pas, je crois qu’on peut faire l’amendement si c’est la volonté du Caucus.

Sciences et génie : J’ai l’impression qu’il veut parler uniquement du gel des frais de scolarité.

Relations industrielles : Alors ça dénaturerait ma position.

Géomatique : C’était juste pour la précision des frais de scolarité, pour ne pas s’associer à des positions qu’on n’a pas.

Présidence d’assemblée : On voulait que toutes les positions communes fassent partie de la proposition. Si on indique que c’est seulement le gel des frais, ça dénature, en effet. Si on revient au premier amendement, on revient à ce qu’on a voté et ça ne peut pas passer.

Relations industrielles : On pourrait y aller point par point : impôt minimum des entreprises, lutte à l’évasion fiscale, etc. On peut en voter quelques-uns et décider d’appuyer la TaCEQ, mais c’est ce que ça dit : que les positions doivent être communes entre toutes les associations pour que la TaCEQ puisse sortir.

Droit : Soit on est pour, soit on est contre, on peut arrêter de se perdre en formulations.

Communication publique : La TaCEQ peut déjà faire des sorties, avec l’Alliance sociale ou n’importe qui d’autre. On a voté contre le fait de joindre l’Alliance sociale, mais défendre ses positions sur la place publique, ce n’est pas un débat, ça va de soi. On n’a pas besoin de prendre cette position.

Sciences et génie : C’est un Caucus de la CADEUL, pas de la TaCEQ. J’ai un malaise avec une proposition concernant directement la TaCEQ.

Relations industrielles : On peut changer la proposition pour : que la CADEUL amène que la TaCEQ effectue des sorties publiques avec l’Alliance sociale en fonction des positions communes de ses associations membres, incluant la CADEUL. C’est une façon de dire qu’on va défendre cette position

Présidence d’assemblée : Alors on ajoute : que la CADEUL amène que la TaCEQ effectue des sorties publiques avec l’Alliance sociale en fonction des positions communes de ses associations membres, incluant la CADEUL.

Philosophie : C’est inutile de voter là-dessus, on risque seulement de contrecarrer la TaCEQ si ça ne passe pas, comme dans le cas de la manifestation.

Pour : 25 Contre : 5 Abstentions : 12 La proposition est adoptée aux deux tiers. Présidence :

On respecte la décision du Caucus de ne pas voter pour joindre l’Alliance sociale, mais c’est un cri du cœur de l’exécutif. On cherche des moyens d’action pour promouvoir notre cause, mais ça ne passe jamais en Caucus. On vous demande de nouvelles idées parce qu’on est épuisé de faire des démarches qui n’aboutissent à rien. Donnez des idées autres que des communiqués de presse, parce qu’on en fait déjà.

Sciences et génie : J’ai l’impression que quelques positions ne sont plus actuelles. Si le Caucus n’est plus prêt à faire des actions, peut-être que les positions ne reflètent plus la volonté du Caucus. Il y a des choses qui ont changé, entre autres en Sciences et génie. Il y a peut-être des positions à revoir.

Affaires institutionnelles : On ne peut pas connaître vos positions et quand vous les changez, c’est votre devoir de nous en faire part et de faire revoir des positions de la CADEUL si elles ne vous représentent plus. Si vous en avez à revoir, venez nous voir, on les mettra à l’ordre du jour.

Agroéconomie : Comme Sciences et génie, peut-être que les positions ne sont pas assez récentes pour beaucoup d’associations. Peut-être que pour beaucoup, le fait d’être plus indépendants comme la CADEUL et la TaCEQ, ça convient. Je sais que la mobilisation est un moyen, l’Alliance sociale aussi, mais pour plusieurs, s’allier en temps et lieu sans faire partie d’un groupe, ça nous convient. C’est du moins mon opinion.

Affaires externes : Sur les positions que nous avons, le FSSEP fait consensus, mais pour les moyens d’arriver à nos fins, comment on fait? En faisant de la représentation? Ce n’est pas suffisant selon moi. Je nous invite à trouver des solutions, entre autres pour défendre le FSSEP. J’y tiens beaucoup personnellement. C’est une invitation à être créatif ensemble, pas négatif.

Sciences sociales : On veut le beurre et l’argent du beurre, on ne veut pas se commettre, mais on veut l’avantage d’une plate-forme. Si on veut changer les positions, organisons une Assemblée générale de la CADEUL.

Musique : Je me questionne sur l’impasse pour la TaCEQ. Qu’est-ce qu’on peut faire maintenant? On se rend compte de nos limites, on voit quel impact on a : on était invités à la Rencontre des partenaires de l’éducation, mais on a seulement fait acte de présence. Quel impact on a réellement?

Présidence : On est une nouvelle organisation au niveau national. Il faut se faire reconnaître pour avoir notre voix. On travaille avec d’autres associations nationales quand on a des positions communes, mais la TaCEQ est moins connue que les autres. On parle du FSSEP en représentations politiques, mais pour le moment, il faut faire connaître l’idée par le biais de la TaCEQ et des autres associations.

Relations industrielles :

Pour faire une image, la TaCEQ, c’est comme le Faucon Millenium, et la CADEUL, c’est Han Solo. Et Chewie? C’est l’ÆLIES. En plus son président s’appelait Chewie il y a six ans!

9. Rapport du Bureau des droits étudiants

Présidence d’assemblée : J’ai retiré le droit de parole de Science politique pour le point précédent. J’aimerais connaître la volonté des associations maintenant par rapport à leur droit de parole.

Sciences sociales : Mon objection était seulement pour le point. Je n’ai pas de problème à ce qu’il parle pour le reste de la rencontre.

Communication publique : Je pose la question sur son droit de parole de manière globale sans tenir compte du propos. On ne permet pas de parler quand c’est litigieux; j’invite qu’on ne le laisse pas parler seulement à la pièce.

Sciences et génie : Je veux faire la proposition officielle que Science politique puisse parler en Caucus.

Relations industrielles : De base, ils n’ont pas le droit de parler en tant que Science politique, mais ils ont le droit en tant qu’individus. Ils ne parlent pas au nom de leur association.

Présidence d’assemblée : Je poursuis ma réflexion, parce qu’ils ont le statut d’observateurs. Selon les règlements généraux, comme des journalistes, on peut leur donner le droit de parole, mais on peut le retirer. Toutefois, je comprends la subtilité.

Relations industrielles : S’il est observateur, à la demande d’une seule association, il peut perdre son droit de parole.

Sciences et génie : Je retire ma proposition, je comprends que c’est plus compliqué que ça.

Communication publique : On ne peut pas faire de proposition formelle, mais on peut les laisser s’autogérer, que ce soit selon leur regroupement ou de manière individuelle. On peut toujours leur permettre de parler ou pas, mais ce n’est pas à nous de décider de leur chapeau.

Affaires institutionnelles : Pour clarifier, le dernier point de Relations industrielles est vrai. Science politique, comme l’ÆLIÉS, est considérée comme une association observatrice. Mais n’importe quel membre peut venir au Caucus et agir à titre d’observateur avec exactement le même statut. À la différence que c’est plus mal vu d’exclure un individu observateur qu’une association non membre. Une association non membre peut arriver avec une procuration pour montrer qu’il parle au nom de son organisation, ce que j’apprécie, mais ce n’est pas notre rôle de s’ingérer dans votre façon de faire.

Agroéconomie : Pour Sciences sociales, je veux préciser, qu’est-ce qui vous a dérangé dans ce qu’il a dit? Est-ce qu’une fois qu’on lui a permis de parler, on peut l’arrêter?

Affaires institutionnelles : Oui.

Agroéconomie : Doit-on fournir une raison?

Affaires institutionnelles : Aucune raison n’est nécessaire.

Présidence d’assemblée : Concrètement, au début d’un Caucus, pendant celui-ci, ou même avant, on peut demander à ce qu’il ne s’exprime pas. C’est arrivé pendant qu’il parlait, mais on a le droit concrètement de lui retirer son droit de parole. Le débat est soulevé, mais l’objectif n’est pas de débattre de ça.

Relations industrielles propose que Vincent L.-Garant puisse parler en son nom personnel au titre de membre individuel de la CADEUL pour le Caucus du 21 janvier 2011. Affaires publiques et relations internationales appuie.

Présidence d’assemblée : Personne n’a demandé à ce qu’il ne s’exprime pas.

Relations industrielles : La proposition est caduque alors, je retire ma proposition.

Affaires externes : Point d’ordre. On n’est pas dans un point Science politique, mais on en a l’air. Je suggère que si vous voulez y réfléchir, on en parlera la prochaine fois. On cherche une solution sur le coin d’une table, ça ne me semble pas une bonne idée.

Sciences sociales : Pour clarifier le point, il faudrait seulement qu’il indique s’il veut parler en son nom ou au nom de son association, qu’il n’y ait pas de flou.

Présidence d’assemblée : Il devra annoncer en quel nom il parle au début de ses interventions.

Sciences sociales : La question avait déjà été discutée avec Maxime Gagné. Pour vous mettre au courant, son point, c’est que quand une association est procurée, elle fait acte qu’elle s’affilie à la CADEUL. Olivier Jégou pense la même chose. Une association qui s’affilie est représentée officiellement dans les instances de la CADEUL. C’est pour ça qu’on ne peut pas avoir droit de parole tout le temps. C’est un débat épisodique : quel est le statut des associations non membres, puisque les associations ne cotisent pas, mais que leurs membres cotisent?

Présidence d’assemblée : Parlons donc du point 9, le rapport du Bureau des droits étudiants.

Géomatique : La méthode actuelle me semble idéale, si Science politique voulait le plein droit de parole, elle n’a qu’à être membre.

Droit : C’est une question de règlements généraux. Comme on dit, la loi est dure, mais c’est la loi.

Communication publique : Les associations peuvent s’autogérer, on n’a pas à critiquer le processus démocratique des autres ou qui représente quoi ou pas. Je réclamerai une question de privilège chaque fois que quelqu’un va parler de la démocratie des autres associations.

Sciences sociales : Point d’ordre : je suis membre de Science politique moi-même, je peux défendre mes positions.

Enseignement et recherche : Le Bureau des droits étudiants est un service de la CADEUL pour promouvoir les droits étudiants et prévenir les abus, informer les membres sur leurs droits, etc. Chaque session, je vous présente son rapport, que je vous résume pour la session d’automne 2010. Le Bureau est utile depuis de nombreuses années, les consultations sur le plan de cours reviennent souvent. Il y a eu tenue de kiosques dans les pavillons de manière structurée. L’objectif était de faire tous les pavillons, ce que nous avons presque réussi. Pour les statistiques, les raisons les plus fréquentes de consultation sont les informations sur les plans de cours et les révisions de notes, des questions de droits généraux surtout. Pour les facultés les plus représentées, on a Sciences sociales, Lettres, Administration, Sciences et génie, mais c’est assez normal puisque ce sont les facultés qui comptent le plus d’étudiants.

Relations industrielles : Ce ne sont pas les vrais pourcentages.

Enseignement et recherche : Lorsque j’ai dit qu’il y avait beaucoup d’étudiants qui consultaient, je voulais juste dire que c’est normal puisque c’est une des plus grosses facultés. C’est donc simplement logique qu’il y ait plus de consultations issues de cette faculté.

Présidence : Le pourcentage identifié représente le nombre de personnes par rapport au total des consultations.

Relations industrielles Le pourcentage devrait être fait selon le nombre de personnes dans la faculté. Je ne suis pas offensé qu’il y en ait plus en Sciences sociales, je sais qu’il y a de gros dossiers, mais pour cibler les situations problématiques, ce ne serait pas en pourcentages comme ça qu’il faudrait juger.

Enseignement et recherche : D’accord, la statistique est tenue pour identifier la provenance des gens, mais les proportions selon les facultés sont conservées pour les calculs internes. Je peux les mettre au rapport officiel si tu veux, il n’y a pas de problème. L’analyse est faite et je tiens à préciser qu’on ne vise pas de faculté quand on constate les chiffres, vous recevez autant de services que n’importe qui. Ce n’est pas pour orienter les actions, on a tous le même service.

Relations industrielles : C’est le dixième rapport que je vois, et je fais la même intervention à chaque fois. Ça ne permet pas de cibler les vrais problèmes selon les facultés. J’aimerais que la correction soit faite et que mon intervention soit en italique dans le texte et que le tableau soit fait en pourcentage selon les facultés.

Enseignement et recherche : J’ai fait selon les notes que j’avais, on avait demandé d’ajouter les pourcentages de consultations selon les facultés, je les ai ajoutés, mais j’ajouterai ceux que tu veux, pas de problème.

Biochimie, bioinformatique et microbiologie : Le but de la présentation est d’identifier les problèmes ou donner l’état de ce qui a été fait?

Enseignement et recherche : C’est pour présenter ce qui a été fait. L’identification de problèmes, on le fait à l’interne, alors si on constate une anomalie, en début de session, on en parle. Le rapport sert à l’interne pour nos analyses, mais le but ici est de présenter ce qui se passe au Bureau des droits et de montrer l’état d’avancement des choses.

Sciences et génie : C’est agréable de voir les statistiques de la consultation, mais les services sont gérés par le Conseil d’administration. Pourquoi le rapport est présenté en Caucus alors que c’est une instance politique?

Enseignement et recherche : Ça concerne un sujet pédagogique, mon poste est pédagogique, je vous amène des questions pédagogiques en Caucus pour comprendre ce qui se passe dans les droits étudiants. Il est prévu d’en parler en Conseil d’administration aussi. Les problèmes de reconnaissance des acquis sont intéressants en Caucus par exemple. C’est pour ça que la CADEUL tient des statistiques. Si vous ne voulez plus que le rapport soit présenté, ça peut s’arranger, mais moi je le faisais par souci de transparence.

Présidence d’assemblée : On prendra les questions à la fin du rapport pour la suite.

Enseignement et recherche : Pour revenir aux consultations, il y a parité hommes/femmes. Les étudiants du Québec sont représentés à 86% par rapport aux étudiants internationaux. Beaucoup d’étudiants internationaux viennent consulter, mais ils ne sont pas comptés, parce qu’ils sont souvent référés au Bureau de la vie étudiante, puisque les questions relèvent plutôt de leur domaine, mais on les aide. Pour le nombre, il y en a eu 29, soit 14% du total. C’est un des plus hauts taux dans l’histoire. Il y a eu une stagnation pour les associations, d’habitude c’est autour de 10 ou 12; cette année, avec 12 consultations d’associations, c’est une bonne année. Vous pouvez faire appel à nous en tant qu’associations, je vous le rappelle. On axe sur la prévention, sur l’information, donc on informe à 92% des cas, on accompagne parfois, et dans 3% des cas, on a à intervenir directement. Toutes les méthodes sont bonnes pour nous joindre. Le kiosque est une nouveauté. On y est 4 heures par semaine et ça représente 11% des consultations. Le risque de ne pas être au bureau pendant les heures de kiosques est anticipé, mais généralement, je suis personnellement présent lorsque la coordonnatrice est au kiosque, sauf lors des Commissions des études qui sont le jeudi matin. Une

employée de la CADEUL recevra bientôt une formation pour répondre aux gens qui se présentent. C’est Marie-Michèle, notre adjointe administrative. Pour les cycles, la majorité des consultations viennent du premier cycle, évidemment. Lorsqu’on aide des gens de deuxième ou troisième cycle sans les identifier, on le compile. Les heures de consultation sont assez également distribuées, comme d’habitude. Les gens nous découvrent de différentes manières. Le kiosque est une bonne méthode, puisqu’il prend quatre heures par semaine, soit 14% du temps de la coordonnatrice, mais 26% des gens qui consultent disent nous connaitre comme ça. Il s’agit de données préliminaires, ce ne sont pas tous les gens qui nous disent comment ils ont entendu parler de nous. La coordonnatrice dit que les chargés de cours commençaient hier leurs négociations pour leur convention collective. Le Bureau doit être prêt pour faire face à des moyens de pression de leur part. Il faut donc accentuer la formation, continuer les kiosques. Il y aura des vagues d’information sur le campus. L’objectif, c’est d’augmenter le nombre de demandes de soutien à l’hiver. Je le répète, le Bureau est à la recherche de bénévoles pour former un réseau de gens qui connaissent les droits étudiants. Pour ceux que ça intéresse, venez nous voir. On vous forme pour répondre aux questions ou référer les gens au bon endroit. Les bénévoles ne font pas d’intervention parce que le service est confidentiel. Certaines catégories de bénévoles devront signer un avis de confidentialité. On fait surtout appel aux étudiants de Service social et de Droit notamment.

Biochimie, bioinformatique et microbiologie : La formation, en quoi ça consiste ? Je me suis porté volontaire, mais je n’ai jamais été recontacté, après être passé deux fois au bureau.

Enseignement et recherche : Toutes mes excuses. Nous allons régler ça. Tu vas être contacté dans les plus brefs délais. La formation traite de la structure universitaire. C’est axé sur les vice-présidents à la pédagogie, sur les comités de programmes, le Conseil facultaire et la Commission des études.Elle permet de donner les outils nécessaires pour régler la majorité des problèmes, par exemple les révisions de notes, la reconnaissance des acquis et l’exclusion d’un programme.

Communications : Je vous présente en exclusivité le nouveau logo du Bureau des droits étudiants. C’est un bouclier pour la défense, un chapeau de finissant pour les étudiants, mais sans pompon parce qu’ils ne sont pas gradués, et orange parce que c’est à la mode. Voici le site Internet, les couleurs dépendent du navigateur. Le site est accessible depuis la plate-forme de la CADEUL.

Droit propose la réception du rapport du Bureau des droits étudiants pour l’automne 2010. Sciences et génie appuie. La proposition est adoptée à l’unanimité.

10. Autres sujets

- Concours d’implication

Affaires internes : D’ici le prochain Caucus, il y aura le lancement du prochain concours d’implication CADEUL. On offre cinq bourses qui ne sont pas déterminées parce qu’on n’a pas encore confirmé tous les

partenaires. Vérifiez l’affichage ou vos courriels pour le concours. Ça devrait être lancé mi-février. Les candidatures seront acceptées jusqu’au vendredi de la mi-session et il y aura un 5 à 7 de remise des bourses en avril.

- Élection générale annuelle et collège électoral

Affaires internes : C’est le moment de la nostalgie dans l’exécutif! Je vous explique le fonctionnement de l’élection générale annuelle et du collège électoral pour la CADEUL. Pour être élu membre de l’exécutif, il faut être élu comme administrateur. Ça peut être fait selon deux options. La première, c’est de passer par l’élection générale annuelle, dont les dates exactes seront adoptées au CA de dimanche. Je les donnerai au prochain Caucus. En février, c’est le début de la mise en candidature pour le CA. Le campus est séparé selon des groupes d’électeurs, par regroupement de facultés. Pour être éligible, il vous faut 25 signatures de votre groupe pour vous appuyer. S’il y a autant ou moins de candidats que de postes, les élections ont lieu par acclamation. S’il y a plus de candidats, on procède aux élections en revenant de la semaine de relâche. Il faut faire campagne dans les facultés que vous allez représenter. Seuls les membres de votre groupe d’électeurs peuvent voter. L’autre manière d’être élu au CA, c’est de passer par le Caucus du mois de mars, pour entrer dans le groupe caucus. Six postes sont ouverts à l’élection avec présentation des candidats et votes. Pour le collège électoral, l’élection des exécutants aura lieu le 25 mars en après-midi au pavillon De Koninck. Il y aura présentation des candidats et questions, puis un vote global. Les résultats sont divulgués dans la même journée. Pour les droits de vote, il y a un droit par administrateur et un droit par association membre, mais une personne ne peut pas combiner deux votes pour ses deux postes. Le CA prendra une décision pour les dates exactes. Ce sera publié et envoyé bientôt. S’il y a des questions, nous sommes là pour ça.

Relations industrielles : À main levée, qui se présente à l’exécutif l’an prochain?

- Grand Salon et party du Pub

Affaires internes : Le 27 janvier prochain, soyez sur le campus et invitez vos amis à prendre une bière, parce que c’est la semaine des partys. Il y aura au moins cinq activités le 27! Il y aura le Grand Salon, le party du Pub, le party de réouverture du Prolo-bar et un méga-Pouliot pour le Festival de Sciences et génie. Le Grand Salon sera pour les associations d’éducation, pour la fin de leurs jeux interfacs. Ce sera une thématique de chalet, alors chapeaux de poil, bienvenue!

Enseignement secondaire : Le party aura lieu de 21 h à 2 h. De 9 h à 10 h, ce sera 2 pour 1. À partir de 10 h, on aura un calleur de sept carrés, avec trois ou quatre musiciens. Chemises à carreaux et chapeaux de poil de mise!

Histoire : L’activité est payante ou gratuite ? C’est ouvert pour tous?

Affaires internes : Gratuit, oui!

Vice-président aux finances : Au Pub, ce sera le CarnLaval! La terrasse sera ouverte en partie. Il y aura des chaufferettes, de la tire d’érable, un snowboard mécanique et des jeux d’habileté. C’est un party Coors Light, alors il y aura des prix à tirer. C’est la fin du concours TAG 2D. Deux billets pour aller voir les Canadiens, avec une nuit à Montréal et 250 $ au Pub.

Géomatique : Pourquoi tout se passe en même temps que le Festival de Sciences et génie? Plusieurs devront aller à tous les partys.

Affaires internes : On n’a pas toujours le choix des dates, par exemple, c’est aussi la clôture des Jeux d’éducation. Il y aura beaucoup de choses, alors faites le tour! Il n’y a pas de raison pour la coïncidence. C’est ce qui adonne le mieux pour chacun.

- Comité organisateur du Show de la rentrée

Affaires internes : Au prochain Caucus aura lieu l’élection du comité organisateur du Show de la rentrée. Trois postes seront ouverts. Si vous êtes intéressés ou connaissez des gens intéressés, je peux vous en parler plus. Pour l’avoir fait avant d’être élue, c’est vraiment très très très très plaisant!!

- Winterbreak

Musique : Ça devait être plusieurs spectacles, mais finalement il n’y en aura qu’un seul avec trois groupes le 28 janvier, pour le lendemain de brosse. Le principe, c’est de donner de la visibilité aux groupes de musique de l’Université envers les autres étudiants. Ne vous inquiétez pas, ce n’est pas un spectacle de musique jazz fusion par exemple. Ce sont des groupes pop. Le premier groupe nous vient de Communications, ensuite les Covergirls, un hommage à la voix rock au féminin, puis les X-Ray Zébras, un groupe rock. Ce sera un show trippant, c’est le vendredi 28 janvier. Ça coûte 5$, la bière sera pas chère.

Agroéconomie : Les fonds ramassés par le show iront pour quoi?

Musique : Pour payer les groupes.

Sciences et génie : Participez au Festival de Sciences et Génie. Il y a déjà de la musique sur le campus, c’est le préfestival! Il y aura différentes activités, notamment du sport, c’est bon pour se divertir. Venez nous encourager. La présence de Sciences et génie sera fortement accrue dans le grand axe, et

surtout dans le Pouliot et le Vachon! Il y a la soirée duchesse, le Mardi chic casino, le gong show qui se renouvelle à l’Impérial de Québec, et un épic party jeudi soir. C’est un Pouliot-party, pas un méga-Pouliot cette année. Vous êtes les bienvenus! La seule restriction des numéros pour le gong show, c’est pas de pyrotechnique!

Administration : Venez au Prolo. On a changé plusieurs choses, c’est le grand lancement le 27 janvier, en même temps que les autres partys. Vous êtes invités à faire le party!

Relations industrielles : Il y a aussi un party à l’Atrium, c’est anthropologues sexy, retour des scandales! Le 27 janvier également.

- Bière Post-Caucus

Affaires internes : Pub! Pub! Pub!

Présidence d’assemblée : Merci tout le monde pour le bon travail dans ce Caucus!

- Point joie!

Il fallait y être!

11. Clôture de la réunion

Philosophie propose la clôture de la réunion. Agroéconomie appuie. La proposition est adoptée à l’unanimité. 17h11