2015 05 21 réunion publique 2015
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Commune de Neuvecelle
Réunion publique annuelle du
Jeudi 21 mai 2015
Introduction - Anne-Cécile VIOLLAND Finances - Christian RUFFET Travaux - Bernard CHAFFANEL Urbanisme - Hervé LACHAT Ecoles - Claudette DURET Vie sociale - Nadine WENDLING Communication - Quentin DEAL Sujets transverses – Anne-Cécile VIOLLAND Questions / réponses Conclusion
Ordre du jour
Réunion publique annuelle 2015
Réunion publique annuelle 2015
Introduction
Anne-Cécile VIOLLAND
Réunion publique annuelle 2015
Félicitations à Julie PERTUISET
Article : Le Dauphiné
Réunion publique annuelle 2015
Commission des Finances
Christian RUFFET
€
BEGNI Sandrine CUISINIER MichelBOURGEOIS Aurore GAUTHIER MyriamDEAL Quentin PINCHON ClaudeHARDUIN Frédéric REBET ThierryHYVERT AlainJACQUIER PierrickMERMIER ArletteQUEROIS NathalieVRIGNON Judith
Finances (Ch. Ruffet) 1/8
Réunion publique annuelle 2015
CHAP. INTITULÉS DE COMPTES DEPENSES % RECETTES %
.021 REPORT A NOUVEAU 2014 522 890,00 .013 ATTÉNUATIONS DE CHARGES 59 000,00 2%70 PRODUITS DOMANIAUX 56 400,00 2%73 IMPOTS LOCAUX 1 464 141,00 54%73 DROITS SIMILAIRES 484 500,00 18%74 DOTATIONS ÉTAT 478 500,00 18%74 PARTICIPATIONS 169 135,00 6%75 PRODUITS FINANCIERS 6 600,00 0%77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 10 000,00 0%
.022 DÉPENSES IMPRÉVUES 15 000,00 0%.023 PRÉLEVEMENT SUR RECETTES 1 071 565,00 33%11 CHARGES ORDINAIRES 628 250,00 19%12 CHARGES DE PERSONNEL 815 450,00 25%14 ATTÉNUATIONS DE CHARGES 142 473,00 4%65 AUTRES CHARGES ORDINAIRES 295 566,00 9%66 INTÉRETS DES EMPRUNTS 251 760,00 8%67 DÉPENSES EXCEPTIONNELLES 1 000,00 0%68 TRANSFERTS SUBV. EQUIPEMENT 30 102,00 1%
3 251 166,00 100% 3 251 166,00 100%
BUDGET PRIMITIF 2015 - SECTION DE FONCTIONNEMENT
EQUILIBRE SECTION DE FONCTIONNEMENT
Finances (Ch. Ruffet) 2/8
Réunion publique annuelle 2015
Recettes de Fonctionnement 2015
Finances (Ch. Ruffet) 3/8
Réunion publique annuelle 2015
Dépenses de Fonctionnement 2015
Finances (Ch. Ruffet) 4/8
Réunion publique annuelle 2015
CHAP. INTITULÉS DE COMPTES DEPENSES % RECETTES %
.002 REPORT A NOUVEAU 2014 463 381,00 20%
.021 PRÉLEVEMENT SUR RO 1 071 565,00 47%102 FONDS GLOBALISÉS D'ÉQUIPEMENT 103 507,00 5%106 RÉSERVE D'ÉQUIPEMENT 2014 692 361,00 31%13 SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT 83 500,00 4%164 RECOURS A L'EMPRUNT 281 500,00 12%204 TRANSFERT SUBV. EQUIPEMENT 30 102,00 1%
.020 DÉPENSES IMPRÉVUES 30 000,00 1%
.022 DETTE D'EMPRUNTS-CAPITAL 291 628,00 13%20 IMMOS INCORPORELLES 274 936,00 12%21 IMMOS DÉFINITIVES 625 860,00 28%23 IMMOS EN COURS- VRD - 380 000,00 17%23 IMMOS EN COURS- AUTRES 196 730,00 9%
ÉQUILIBRE SECTION D'INVESTISSEMENT 2 262 535,00 100% 2 262 535,00 100%
BUDGET PRIMITIF 2015 - SECTION D'INVESTISSEMENT
Finances (Ch. Ruffet) 5/8
Réunion publique annuelle 2015
Recettes d’investissement 2015
Finances (Ch. Ruffet) 6/8
Réunion publique annuelle 2015
Dépenses d’investissement 2015
Finances (Ch. Ruffet) 7/8
Réunion publique annuelle 2015
FOCUS 2
CAISSES PRETEUSES ANNEE DE OBJET DE L'EMPRUNT DUREE TAUX FIN RESTE CAPITAL INITIAL RESTE DU AMORTI INTERETS PAYÉS RESTE DU
SOUSCRIPTION FIN 2014 SOUSCRIT AU 31/12/2014 EN 2015 EN 2015 AU 31/12/2015
CAISSE EPARGNE 1999 INVESTISSEMENTS 1999 25 4,96% 2024 10 410 697,65 221 236,18 18 115,95 10 639,81 203 120,23
DEXIA - CLF 2000 INVESTISSEMENTS 2000 15 5,97 2015 1 228 673,53 14 817,87 14 817,87 884,63 0,00
CAISSE EPARGNE 2003 TERRAIN BERTRAND 20 4,49% 2023 9 600 000,00 320 854,06 31 739,78 13 876,90 289 114,28
CAISSE EPARGNE 2005 PROPRIETE BRACONNAY 30 4,23% 2035 21 450 000,00 362 717,06 11 383,87 15 163,93 351 333,19CAISSE EPARGNE 2004 INVESTISSEMENTS 2005 16 3,71% 2020 6 400 000,00 172 870,43 28 876,85 6 014,83 143 993,58
CA DES SAVOIE 2006 INVESTISEMENTS 2006 20 3,95% 2026 12 995 297,00 687 508,88 45 731,89 26 484,75 641 776,99
CAISSE EPARGNE 2007 INVESTISSEMENTS 2007 30 4,82% 2037 23 734 043,00 641 776,23 15 841,67 30 933,61 625 934,56
CAISSE EPARGNE 2008 INVESTISSEMENTS 2008 30 5,03% 2038 24 504 805,00 441 952,12 9 892,01 22 230,19 432 060,11
CAISSE EPARGNE 2009 INVESTISSEMENTS 2009 30 4,70% 2039 25 826 025,00 729 175,13 15 795,05 34 747,22 713 380,08
CA DES SAVOIE 2010 INVESTISSEMENTS 2010 30 0,0411 2040 26 995 028,00 905 793,65 20 126,25 37 228,12 885 667,40
CAISSE EPARGNE 2012 TRAVAUX GRANDE-RIVE 15 4,96% 2027 13 400 000,00 361 892,22 20 482,94 17 949,85 341 409,28
CAISSE EPARGNE 2013 TRAVAUX GRANDE-RIVE 20 4,09% 2033 19 375 535,00 355 116,22 12 720,92 14 524,25 342 395,30
CAISSE EPARGNE 2013 TRAVAUX GRANDE-RIVE 15 3,63% 2029 15 100 000,00 100 000,00 5 132,97 3 902,25 94 867,03
CAISSE D'EPARGNE 2014 INVESTISSEMENTS 2014 15 2,97% 2029 15 285 000,00 285 000,00 15 357,20 9 028,80 269 642,80
7 305 104,18 5 600 710,05 266 015,22 243 609,14 5 334 694,83
ETAT DE LA DETTE COMMUNALE D'EMPRUNTS
I) DETTES D'EMPRUNTS ÉTABLISSEMENTS LOCAUX DE CRÉDIT
TOTAUX PRETS DIRECTS BANCAIRES
COMMUNE DE NEUVECELLE ANNÉE 2015
BUDGET PRIMITIF 2015 BUDGET PRINCIPAL
Finances (Ch. Ruffet) 8/8
Réunion publique annuelle 2015
Réunion publique annuelle 2015
Commission des Travaux & Réseaux
Bernard CHAFFANEL
BOURGEOIS Aurore FOREL SergeCHAPUIS Nicolas MORIN MichelGAMBLIN Jean-Jacques VELAIN GeorgesHARDUIN FrédéricLACHAT HervéMERMIER ArletteTISSOT Fabien
Sécurisation RD21 Sécurité routière et piétonnière 4 secteurs : Maraiche - Verlagny, Verlagny, Milly,
Chez Seuvay - Odalys Mise en souterrain des réseaux secs (94 000 €) Montant au budget 2015 : 350 000 €
Travaux (B. Chaffanel) 1/19
Réunion publique annuelle 2015
Eclairage public
Mise en œuvre suite à l’étude réalisée par le SYANE
Travaux (B. Chaffanel) 2/19
Réunion publique annuelle 2015
3/19
4/19
5/19
6/19
7/19
8/19
RD 1005 (étude) Sécurisation secteur des restaurants, Raccordement avec Evian
Travaux (B. Chaffanel) 9/19
Réunion publique annuelle 2015
Eaux pluviales Parc de l’Abbaye (étude) Dysfonctionnement des réseaux d’eau pluviale et
assainissement
Déploiement de la Fibre optique
Travaux (B. Chaffanel) 10/19
Réunion publique annuelle 2015
Aménagement de chemins Sauge Vernes 3 Codes
Travaux (B. Chaffanel) 11/19
Réunion publique annuelle 2015
Cimetière : Création de 9 caveaux et un ossuaire
Travaux (B. Chaffanel) 12/19
Réunion publique annuelle 2015
Parc de Neuvecelle : Rénovation du platelage
Travaux (B. Chaffanel) 13/19
Réunion publique annuelle 2015
Ateliers Municipaux : Isolation
Travaux (B. Chaffanel) 14/19
Réunion publique annuelle 2015
Mairie : Rénovation du logement de fonction
Travaux (B. Chaffanel) 15/19
Réunion publique annuelle 2015
Grande-Rive : Finalisation des aménagements
Travaux (B. Chaffanel) 16/19
Réunion publique annuelle 2015
Matériels des Services Techniques Balayeuse marque HaKo, coût de 84 240 euros TTC Camion polybenne Daily Fiat, coût de 51 120 euros TTC Tondeuse autoportée Kubota, coût de 21 388 euros TTC Motoculteur fraise, coût de 7 000 euros TTC
Travaux (B. Chaffanel) 17/19
Réunion publique annuelle 2015
Service de l’eau potable Etude diagnostic du réseau
o Analyse du parc des compteurs particulierso Analyse de la production, de la consommationo Analyse des bornes incendieso Analyse du fonctionnement du réseau avec des mesures
hydrauliqueso Recherche des fuites o Bilan des ressources en fonction des besoins actuels et futurso Modélisation du fonctionnement du réseauo Plan de récolement
Travaux (B. Chaffanel) 18/19
Réunion publique annuelle 2015
Travaux de mise en conformité des réservoirs
Travaux (B. Chaffanel) 19/19
Réunion publique annuelle 2015
1
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Réunion publique annuelle 2015
Commission du Cadre de Vie
Hervé LACHAT
CHAPUIS Nicolas BAISAMY AnneGAMBLIN Jean-Jacques BELLON Pierre-ChristianHARDUIN Frédéric BOCHATON BernardHYVERT Alain DESUERT MichelJACQUIER Pierrick FOREL SergePOUPON Patricia GOSSEINE ChristianRUFFET Christian MORIN MichelTISSOT Fabien REBET Thierry
THEVENON BrunoTHOUEILLE Nathalie
RENOVATION ET AGRANDISSEMENT DU GROUPE SCOLAIRE
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 1/17
- Présentation
- Pourquoi
- Comment
- Phasage et bâtiment mixte
Sommaire :
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 2/17
Présentation
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 3/17
Présentation
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 4/17
Présentation
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 5/17
Pourquoi
L'évolution démographique prévisible de la commune nous oblige à prévoir à l'orée 2018, 2 classes supplémentaires.
En extrapolant, il faudra prévoir 5 voire 7 classes supplémentaires en 2030/2040.
PREVOIR L'AVENIR A MOYEN TERME DE LA COMMUNE
DONNER ET RENFORCER LE COEUR DU VILLAGE
La construction d'un bâtiment adjacent permet d'offrir des services supplémentaires aux habitants mais également de trouver des participations financières.
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 6/17
Comment
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 7/17
Comment
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 8/17
Phasage
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 9/17
REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 10/17
- Pourquoi
- Comment
- Conséquences
Sommaire :
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 11/17
Pourquoi
Pour être compatible avec toutes les nouvelles réglementations :Loi ALUR (Accès au Logement et Urbanisme Rénové), SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain), GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT, SCOT Chablais (Schéma de Cohérence Territorial), PLH (Plan Local pour l'Habitat)
Pour redéfinir l'urbanisme sur Neuvecelle pour préparer l'avenir et Intégrer les nouveaux projets
Pour répondre aux besoins définis par les lois et décrets (gens du voyage, logements sociaux) et prendre en considération les enjeux supra-communaux
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 12/17
Comment
Par le biais d'une REVISION DU PLU qui englobe 4 grandes étapes :
1. La volonté de la commune (Délibération. C'est fait) et faire le diagnostic des besoins et enjeux
2. Définir les enjeux "politiques" (rédaction d'un PADD – Plan d'Action Développement Durable). Elaboration ensuite des documents officiels
3. Concertation avec la population (réunions publiques et enquête publique). Finition de la rédaction des documents officiels (3 documents opposables : Plan de zonage, PADD et règlement)
4. Approbation par les services de l'Etat (Préfet) et le conseil municipal
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 13/17
Conséquences
La mise en application des règles aura les conséquences suivantes :
- Obligation de densifier
- Obligation de forcer l'augmentation d'habitats mixtes, d'habitats collectifs et de logements sociaux
- Obligation de réduire les ouvertures à l'urbanisation – actuellement 75 ha reportés à 5ha en comptant les dents creuses
- Obligation de préserver voire d'augmenter les zones vertes
- Obligation de réduite la progression démographique (0,8 au lieu de 1.4)
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 14/17
Croissance démographique
Chiffres clés : 2026 : 2900 hbts90 lgts30 lgts sociaux5 ha urbanisés
Réunion publique annuelle 2015
Cadre de Vie (H. Lachat) 15/17
Réunion publique annuelle 2015
Commission des Ecoles et des Activités Périscolaires
Claudette DURET
BEGNI SandrineBUTTAY ThierryDESCHAMPS MireilleFABRELLO ValériePOUPON PatriciaWENDLING Nadine
GAUTHIER MyriamPINEIRO MoniquePITTET MartineTHOUEILLE NathalieWAMBST Cécile
Rentrée 2014-2015 1 classe en maternelle, 1 ATSEM Salle informatique transformée en salle de classe Capacité maximale des locaux (254 enfants - 10 classes)
Rythmes scolaires 2014-2015 45 mn sur 4 jours (lu-ma-je-ve) Activités : jeux de cour, bricolage, vidéo, dans l’enceinte de l’école 8 intervenantes recrutées + 4 ATSEM maternelle Gratuité pour les parents Comité de pilotage
Bus scolaire Service assuré depuis 1972 82 enfants inscrits
Ecoles (C. Duret) 1/4
Réunion publique annuelle 2015
Rentrée 2015-2016 Effectifs globalement stables Augmentation attendue des effectifs pour rentrée 2016
Rythmes scolaires 2015-2016 1h30 sur 2 jours (ma-ve) Activités : culturelles, sportives, ludiques menées par des
intervenants qualifiés Possibilité d’utiliser des locaux hors de l’école Intervenantes actuelles + environ 10 nouveaux Bus scolaire à la fin des cours Activités payantes (2 €/heure), quotient familial à l’étude
Ecoles (C. Duret) 2/4
Réunion publique annuelle 2015
MAM Maison des assistantes maternelles Projet reporté à cause des coûts d’aménagement de la
maison de direction trop importants Projet intégré dans la réflexion de l’extension du groupe
scolaire
Ecoles (C. Duret) 3/4
Réunion publique annuelle 2015
Informatique Installation de 41 ordinateurs répartis dans les 10 classes,
6 ordinateurs portables En réseau, accès internet sécurisé Logiciel spécialisé Education Nationale Edubuntu (Linux
avec support Windows) Support de la société Arobase
Ecoles (C. Duret) 4/4
Réunion publique annuelle 2015
Réunion publique annuelle 2015
Commission de la Vie sociale
Nadine WENDLING
DURET Claudette BESSON StéphanieBUTTAY Thierry GAUTHIER BéatriceDEAL Quentin JACQUIER StéphanieBEGNIN Sandrine Tous les Présidents d'associationFABRELLO Valérie SERVOZ ManonMERMIER Arlette
La vie associative 20 associations clés à Neuvecelle Péreniser la vie associative actuelle Favoriser l’offre pour les enfants et
les jeuneso Ouverture d’un lieu d’accueil pour enfants de 0 à 3 ans
intercommunal « Les Lutins du Léman » dès le 4 juin à la Maison des Associations de Neuvecelle
Maîtrise et optimisation des subventionso Définition de critères d’attribution pour application dès
2016
Vie sociale (N. Wendling) 1/3
Réunion publique annuelle 2015
Vivre ensemble Mise en place de conseillers municipaux référents Création d’un
Accueil des nouveaux arrivants 1er semestre 2016 Chasse au manque de civisme en tout genre
o Arrêté municipal sur les déchets
Vie sociale (N. Wendling) 2/3
Réunion publique annuelle 2015
Vie sociale (N. Wendling) 3/3
Réunion publique annuelle 2015
Prochaines manifestations à Neuvecelle
29 mai Fête des voisins
30 mai Soirée Asso. des Parents d’Elèves
6 et 7 juin Les Olympiades
21 juin Fête de la musique à Grande-Rive
Mardis en juillet-août Marché nocturne à Grande-Rive
12 juillet La kermesse « La Neuvecelloise »
Du 30 juillet au 2 août Exposition de l’atelier d’art
2 août Vide-grenier
Réunion publique annuelle 2015
Commission de la Communication
Quentin DEALBUTTAY Thierry CHAPUIS FlorianPAGNIER Cindy GAUTHIER BéatriceVRIGNON Judith GOSSEINE ChristianWENDLING Nadine JACQUIER Stéphanie
Activités engagées depuis avril 2014 Bulletin Municipal
o Dossier de fonds sur les écoles en 2015, les finances communales en 2016
o Restructuration et développement des rubriques Neuv’Echos
o Plus riche d’informations municipaleso Passe de 8 à 12 pages
Site Internet mairie-neuvecelle.fro Mise à jour régulière, suivi de l’actualitéo Enrichissement de toutes les rubriques
Agendao Nouvelle formule de septembre à septembre pour 2016
Communication (Q. Déal) 1/3
Réunion publique annuelle 2015
Activités engagées depuis avril 2014
Sondage pour connaître l’avis des neuvecellois sur le BM
Appel d’offres lancé pour le BM et Neuv’Echos
Panneau lumineux du Rond-point du Gallia
Travail de communication au sein du Conseil, constitution d’une base de données communale, accompagnement des autres projets
Communication (Q. Déal) 2/3
Réunion publique annuelle 2015
En projet
Panneaux lumineux
Lettre d’information depuis le site internet
Mode de distribution des supports : papier/numérique
Organisation de conférences
Plan de la commune : réflexion en cours
Image de Neuvecelle : site de la CCPE, sur internet (Wikipedia, Google, …)
Communication (Q. Déal) 3/3
Réunion publique annuelle 2015
Réunion publique annuelle 2015
Sujets transverses
Anne-Cécile VIOLLAND
SYMAGEV
Syndicat Mixte des Gens du Voyage Sédentarisés ou non du Chablais
Plan départemental d’accueil des gens du voyage de 2003
Terrain familial 1500 m2 pour des personnes du chablais en voie de sédentarisation
Sujets transverses (A.-C. Violland) 1/3
Réunion publique annuelle 2015
Police Municipale pluri-communale mutualisée
Regroupe les Communes de : Neuvecelle, Maxilly, Lugrin, Meillerie, Saint-Gingolph, Thollon
Emploi de 2 agents à temps plein :o un ASVP avec contrat aidé pendant 2 anso un policier municipal
Chaque municipalité définit les champs d’action et chaque Maire garde son pouvoir de police sur son territoire.
Sujets transverses (A.-C. Violland) 2/3
Réunion publique annuelle 2015
CCPE
Communauté de Communes du Pays d’Evian
Sujets transverses (A.-C. Violland) 3/3
Réunion publique annuelle 2015
Réunion publique annuelle 2015
Questions / Réponses
Echanges avec les Neuvecellois
Réunion publique annuelle 2015
Conclusion
Bienvenue au verre de l’amitié
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