Passage de la version DSN Phase 2 à Phase 3

15/02/2017

Table des matières1-DOSSIER DSN

2-ETABLISSEMENT DSN

3-Adhésion OC

Au choix

1 - Créer l’OC manuellement

2 - Créer l’OC automatiquement

4 CONTRAT DSN

5 EXTRACTION DES DONNÉES

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15/02/20171-DOSSIER DSN

Modifier la version et renseigner

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Compléter 2eme onglet

2-ETABLISSEMENT DSN

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Création des contacts obligatoires

Il faut obligatoirement que le contact émetteur DSN soit créé.

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Il faut alors dupliquer le contact émetteur DSN.

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Faire la même chose pour le contact déclaré pour les fins de contrats pôle emploi

Il faut obligatoirement les 3 lignes

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15/02/2017Ensuite OPS

Il faut obligatoirement Un OPS données Communes

Juste à valider

Ensuite l’OPS MSA

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Faire F9 sur l’identifiant Et mettre *MSA* dans libelle

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15/02/2017Choisir le code DMSA qui correspond Et mettre les conditions de règlements

3-Adhésion OC

Il faut récupérer les fiches paramètres en se connectant sur la MSASur son espace privé – Organisme Complémentaires

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Au choix 1 - Créer l’OC manuellementCliquer sur PDF pour télécharger le document sur votre poste

Ex :

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Créer l’Organisme Complémentaire

Il faut créer tous les contrats indiqués dans la fiche paramétrage.

Ensuite faire l’affiliation des contrats

Faire une création

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Choisir l’individu et l’identifiant

Pour l’affiliation seulement 3 codes OPS

Attention si un salarie appartient à diffèrent contrat il convient de mettre un autre code OPS

Ex : dans le contrat cadre prévoyance on a le salarie A et le salarie B code ops prévoyance

Dans le contrat cadre décès on a aussi le salarie A et le salarie B il faut créer un code ops prevoyance_deces (et nous le signaler pour le parametrage)

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2 - Créer l’OC automatiquementCliquer sur XML pour télécharger le ficher sur votre poste, de préférence dans le répertoire cumanet /n° de gestion du dossier :

Ex :

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15/02/2017Dans le zoom des OC

Faire import XML

Sélectionner le répertoire et le fichier

Le programme va créer automatiquement tous les contrats de la fiche information, il faudra juste mettre le bon code ops

Mutuelle ou prévoyance en fonction du type de contrat. Attention on ne peut avoir qu’un seul code OPS par contrat ,

EX

:Un contrat mutuelle santé pour les cadres dirigeants

un contrats mutuelle santé pour les salariés avec cotisations individuelles et cotisations établissements

Un contrat invalidité décès pour les cadres

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15/02/2017Un contrat invalidité décès pour les non cadres

Un contrat de retraite supplémentaire pour les cadres dirigeants

Chaque salaries affiliés à un contrat doit obligatoirement avoir une rubrique de paie qui entre dans le parametrage.

Sinon il faut mettre une date de début d’affiliation différente.

Ex un salarie nouvellement embauché n’a pas de retraite sup il faut soit ne pas lui mettre d’affiliation soit lui mettre une date de début = à la date à laquelle il aura une cotisation sur son bulletin. Dans le cas contraire il y aura des erreurs de ce type sur le rapport de bilan

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4 CONTRAT DSN

Idem phase 2

Mettre lieu de travail obligatoire

Si vous avez plusieurs lieux de travail il faut créer autant d’établissement paie et d’établissement DSN pour les rattacher aux contrats DSN.

Anciennetés

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Et

Ne pas oublier de mettre dans l’onglet DSN 2

Ex RA180 voir code envoyé par la MSA

Et enregistrer dans établissement ,taux AT .

Dans l’onglet DSN_secteur specifique

Le code statut categoriel apecita

5 EXTRACTION DES DONNÉES

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Après l’extraction il faut utiliser le bouton versement OPS pour contrôler les montants avec la liste par organisme

Vous pouvez utiliser aussi

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Pour obtenir la liste par code OPS à comparer avec la liste par organisme

Si l’on ne coche pas de détail on obtient un recapitulatif par organisme

Vous pouvez utiliser aussi le zoom Cotisation individuelle

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Vous aurez la liste de toute les lignes par salaries