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Date : 24 novembre 2009 Animateur : C. BURRIAU NATOURI Coût : 320 € H.T Réf CFPC : 09EXP114 Titre ........................... CONTROLE INTERNE DANS LES PME : DIAGNOSTIC ET MISSION D’ORGANISATION Public ................................ Expert-comptable L'importance du contrôle interne s'accroît avec les pratiques d'échanges d'informations et avec les exigences de transparence et de gouvernance dans les entreprises. Parler de contrôle interne n'est pas une "mode" mais un axe fondamental pour nos clients et pour le cabinet, qu'il soit orienté commissariat aux comptes ou expertise conseil. On peut aborder le sujet de façon à ce qu'il devienne un axe de développement à forte valeur ajoutée pour le cabinet. Le séminaire permet de dérouler une approche claire et dynamique permettant d'aborder chaque étape du dispositif en s'assurant de couvrir les risques majeurs liés à un défaut de contrôle interne. Ce séminaire permet de disposer d'une approche complète mais bien adaptable à la taille de l'entreprise. Objectifs ........................ - Être capable de maîtriser l’approche contrôle interne de la PME pour en faire le diagnostic dans le cadre de l’assistance fournie par les experts-comptables auprès des dirigeants. - Savoir mettre en pratique les outils de diagnostic et d’évaluation du Conseil Supérieur pour réaliser une mission d’organisation, par l’approche ciblée sur les risques. Contenu ............................ Introduction - Les référentiels en matière de contrôle interne Organisation du contrôle interne dans la PME - Organisation de l’entreprise - Incidence de l’environnement informatique - Approche par les processus Quels risques pour quel contrôle interne ? - Approche de la gestion des risques de l’entreprise selon le référentiel COSO - Typologie et évaluation des facteurs de risques de la PME - Établissement de la cartographie des risques Méthode de diagnostic du contrôle interne - La démarche : objectifs et étapes - La description du processus : un passage obligé - Le diagnostic : évaluation, rapports et axes d’amélioration Comment mettre en place un dispositif de contrôle interne adapté et efficace ? - Contributions possibles de l’expert-comptable à l’amélioration de l’organisation du contrôle interne - Quelques outils disponibles pour mettre en oeuvre les contrôles et la documentation Cas pratique complet en quatre modules répartis tout au long du séminaire: - Cartographie des risques - Diagnostic du contrôle interne existant - Établissement de la documentation de base pour une organisation du contrôle interne pérenne - Évaluation des procédures de contrôle mises en oeuvre Pédagogie ........................ Exposé / Etude de cas / Echange d'expériences

Author: phamnguyet

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  • Date : 24 novembre 2009 Animateur : C. BURRIAU NATOURI Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09EXP114

    Titre ........................... CONTROLE INTERNE DANS LES PME : DIAGNOSTIC ET MISSION DORGANISATION

    Public ................................ Expert-comptable L'importance du contrle interne s'accrot avec les pratiques d'changes d'informations et avec les exigences de transparence et de gouvernance dans les entreprises. Parler de contrle interne n'est pas une "mode" mais un axe fondamental pour nos clients et pour le cabinet, qu'il soit orient commissariat aux comptes ou expertise conseil. On peut aborder le sujet de faon ce qu'il devienne un axe de dveloppement forte valeur ajoute pour le cabinet. Le sminaire permet de drouler une approche claire et dynamique permettant d'aborder chaque tape du dispositif en s'assurant de couvrir les risques majeurs lis un dfaut de contrle interne. Ce sminaire permet de disposer d'une approche complte mais bien adaptable la taille de l'entreprise. Objectifs ........................ - tre capable de matriser lapproche contrle interne de la PME pour en faire

    le diagnostic dans le cadre de lassistance fournie par les experts-comptables auprs des dirigeants. - Savoir mettre en pratique les outils de diagnostic et dvaluation du Conseil Suprieur pour raliser une mission dorganisation, par lapproche cible sur les risques.

    Contenu ............................ Introduction

    - Les rfrentiels en matire de contrle interne Organisation du contrle interne dans la PME - Organisation de lentreprise - Incidence de lenvironnement informatique - Approche par les processus Quels risques pour quel contrle interne ? - Approche de la gestion des risques de lentreprise selon le rfrentiel COSO - Typologie et valuation des facteurs de risques de la PME - tablissement de la cartographie des risques Mthode de diagnostic du contrle interne - La dmarche : objectifs et tapes - La description du processus : un passage oblig - Le diagnostic : valuation, rapports et axes damlioration Comment mettre en place un dispositif de contrle interne adapt et efficace ? - Contributions possibles de lexpert-comptable lamlioration de lorganisation du contrle interne - Quelques outils disponibles pour mettre en oeuvre les contrles et la documentation Cas pratique complet en quatre modules rpartis tout au long du sminaire: - Cartographie des risques - Diagnostic du contrle interne existant - tablissement de la documentation de base pour une organisation du contrle interne prenne - valuation des procdures de contrle mises en oeuvre

    Pdagogie ........................ Expos / Etude de cas / Echange d'expriences

  • Date : 8 janvier 2010 Animateur : E. FERDJALLAH Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09EXP126

    Titre ........................... VISA FISCAL : MISE EN OEUVRE DE LA MISSION Public ................................ Expert-comptable Sminaire disponible aprs parution du dcret. La Loi de finances pour 2009 (art 10 et 13) aprs de nombreux rebondissements, a finalement ouvert le visa fiscal aux experts-comptables qui permettra leurs clients dviter la majoration de la base des revenus professionnels imposables (majoration dite 1,25 ) partir du 1er janvier 2010. Compte tenu des priodes de revenus qui peuvent tre concernes, de la demande dautorisation et de la mise en place dune convention avec ladministration fiscale, il va falloir se prparer cet automne. Le sminaire circonscrira les modifications apportes au CGI et leur porte choisir le professionnel entre la ralisation de cette mission de visa fiscal et le maintien du recours aux OGA. Il dtaillera les composantes de cette mission (examen de la rgularit des documents fiscaux, cohrence et vraisemblance du rsultat dclar, dmatrialisation et tltransmission, dossiers de gestion et danalyse conomique) et ses implications pratiques avec outils. Objectifs ........................ - Connatre et cerner le visa fiscal et en comprendre les enjeux pour le

    cabinet - Savoir choisir ou pas de raliser cette mission - Savoir proposer et vendre aux clients ce visa - Savoir structurer la mission et les dossiers - tre capable de sapproprier une dmarche gnrale dexcution et des procdures et diligences mettre en uvre, documentation, formalisation pour dlivrer le visa. - Savoir utiliser un outil pour raliser lexamen de la rgularit, de la cohrence et vraisemblance du rsultat dclar et les dossiers de gestion et danalyse conomique cadre de rdaction et de dlivrance de lattestation.

  • Date : 29 janvier 2010 Animateur : INFODOC EXPERTS Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09FIS101

    Titre ........................... LOI DE FINANCES 2010 Loi de finances rectificative et tous textes de l'anne 2009 Public ................................ Expert-comptable Formation indispensable pour l'arrt des comptes 2009 et l'tablissement des dclarations de revenus des annes 2009 et 2010. Cette formation permet aussi de dcider des meilleurs choix possibles pour que les clients chefs d'entreprise puissent bnficier au mieux des nouveauts fiscales. Objectifs ........................ - Connatre les nouveauts issues de la loi de finances pour 2009 et de la loi de

    finances rectificative et des autres textes lgislatifs de lanne 2009. - Savoir appliquer les nouveaux textes. - Matriser les nouvelles mesures incitatives afin den tirer le meilleur parti.

    Contenu ............................ Prsentation exhaustive des mesures fiscales nouvelles en les replaant dans le

    cadre fiscal gnral : - de la loi de finances 2010 - de la loi de finances rectificative pour 2009 - des nouveaux textes lgislatifs de lanne 2009 - des principales instructions administratives de l'anne 2009

    Pdagogie ........................ Expos

    Analyse de documentation

  • Date : 27 janvier 2010 Animateur : M. MICHELOT Cot : 260 H.T Rf CFPC : 09FIS321

    Titre ........................... LOI DE FINANCES 2010 Loi de finances rectificative et tous textes de l'anne 2009 Public ................................ Collaborateurs de cabinet Formation indispensable pour l'arrt des comptes 2009 et l'tablissement des dclarations de revenus des annes 2009 et 2010. Cette formation permet aussi de dcider des meilleurs choix possibles pour que les clients chefs d'entreprise puissent bnficier au mieux des nouveauts fiscales. Objectifs ........................ - Connatre les nouveauts issues de la loi de finances pour 2009 et de la loi de

    finances rectificative et des autres textes lgislatifs de lanne 2009. - Savoir appliquer les nouveaux textes. - Matriser les nouvelles mesures incitatives afin den tirer le meilleur parti.

    Contenu ............................ Prsentation exhaustive des mesures fiscales nouvelles en les replaant dans le

    cadre fiscal gnral : - de la loi de finances 2010 - de la loi de finances rectificative pour 2009 - des nouveaux textes lgislatifs de lanne 2009 - des principales instructions administratives de l'anne 2009

    Pdagogie ........................ Expos

    Analyse de documentation

  • Date : 1er et 2 mars 2010 Animateur : M. MICHELOT Cot : 640 H.T Rf CFPC : 09FIS103

    Titre ........................... COMPRENDRE ET MAITRISER LINTEGRATION FISCALE

    Public ................................ Expert-comptable Le rgime de l'intgration fiscale est devenu le rgime choisi par la quasi totalit des groupes y compris les petits groupes familiaux. Le sminaire prsente principalement les particularits propres aux petits groupes familiaux. Ce rgime implique des neutralisations d'oprations ralises entre socits d'un mme groupe et l'laboration d'une liasse fiscale complexe. Le sminaire doit vous permettre de rpondre la demande des clients en matrisant le rgime. Objectifs ........................ - Savoir utiliser le rgime des groupes principalement dans les petits groupes

    familiaux. - Connatre les rgles juridiques et comptables relatives lintgration fiscale. - Matriser les rgles de dtermination du rsultat fiscal du groupe (gestion des dficits, neutralisations...). - Matriser les conditions de non dductibilit des frais financiers (amendement Charasse) - Comprendre l'intrt de l'option pour un rgime fiscal (neutralisation des oprations intra groupes, compensation des dficits...).

    Contenu ............................ Le rgime de lintgration fiscale (une approche par objectifs) :

    - les conditions de fond et de forme de loption - les dlais d'option Dtermination du rsultat d'ensemble imposable du groupe : - les principales neutralisations des oprations intra groupe rencontres dans les PME - la dduction des frais financiers et les conditions d'application de l'amendement Charasse - la gestion des dficits (subie avant l'entre du groupe, et les prcisions rcentes en cas de sortie) Les particularits du rgime dans les PME Les modalits de paiement de limpt sur les socits du groupe et la convention dintgration fiscale Les mthodes de comptabilisation de limpt dans les socits du groupe intgr La distribution de dividendes dans un groupe intgr Les consquences de la sortie du groupe pour la dtermination du rsultat densemble Les restructurations sur le rsultat du groupe : - les consquences sur le rsultat densemble - les facilits doption en cas de restructuration Les obligations dclaratives Le contrle fiscal des groupes (Apport de la jurisprudence)

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas Analyse de documentation

  • Date : 17 novembre 2009 Animateur : M. MICHELOT Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09FIS107

    Titre ........................... MAITRISER LE FORMALISME DE LA TVA INTRACOMMUNAUTAIRE ET LES TRANSFERTS

    AVEC LES PAYS TIERS Public ................................ Expert-comptable Face aux enjeux du formalisme en matire de TVA intra communautaire, ce sminaire propose de mieux organiser en consquence le dossier de travail et galement de savoir grer le droit fiscal et le droit douanier attachs aux transferts de marchandises. Objectifs ........................ - Connatre les enjeux du formalisme notamment en matire de TVA intra

    communautaire et organiser en consquence le dossier de travail. - Savoir grer le droit fiscal et le droit douanier attachs aux transferts de marchandises. - Connatre les procdures de contrle spcifiques. - Matriser les difficults lies la nouvelle conomie (ventes sur internet).

    Contenu ............................ Actualisation de la notion de champ dapplication et de territorialit en matire

    de livraisons mais aussi de prestations de services tablissement du schma de circulation des biens Nouvelles dispositions retenues au plan communautaire en vue de simplifier les obligations Examen systmatique des dispositions satisfaire par nature doprations et des consquences au niveau de la forme : contrle de la facturation, de la DEB et des modalits de correction et de rgularisation, des documents administratifs uniques (DAU) en matire douanire, preuve des transferts effectifs des biens, etc. Prparation du dossier de rvision

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas

  • Date : 22 mars 2010 Animateur : F. COSSIN Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09FIS109

    Titre ........................... COMPRENDRE ET APPLIQUER LES CONVENTIONS FISCALES INTERNATIONALES

    Public ................................ Expert-comptable La fiscalit des entreprises et des personnes physiques est de plus en plus contrainte par l'environnement international. Elle doit respecter la rglementation europenne alors que les conventions fiscales bi-latrales continuent jouer un rle essentiel. Les contribuables peuvent connatre des difficults pour dterminer leur domiciliation fiscale personnelle, pour connatre le pays d'imposition de leur bnfice ou de leurs revenus au regard des conventions fiscales internationales. Le sminaire doit permettre de mieux comprendre et appliquer ces conventions. Objectifs ........................ - Connatre les enjeux de la rglementation europenne

    - Savoir appliquer les conventions fiscales internationales les plus courantes - Savoir apprcier les liens entre les conventions fiscales et les rgles fiscales communautaires - Connatre les rgles de territorialit de limpt propres aux entreprises qui exercent des activits dans plusieurs pays - Savoir imposer les produits provenant de filiales ou dtablissements stables - Connatre les critres de la domiciliation fiscale et savoir en tirer les consquences - Connatre les obligations dclaratives des non-rsidents et des rsidents disposant de revenus de source trangre

    Contenu ............................

    Prsentation et utilisation des conventions fiscales internationales Sensibilisation limportance du droit communautaire et de son articulation avec les conventions fiscales bilatrales : - Le principe des quatre liberts prvues au trait - Les illustrations jurisprudentielles - Les dispositifs nationaux anti-abus La notion de domiciliation fiscale dans les conventions internationales : - Rappel des principes applicables en droit franais - L'incidence des conventions internationales - La hirarchie des critres de dtermination du domicile fiscal - La double domiciliation fiscale L'imposition des non-rsidents : - Les revenus imposables - Les modalits d'imposition Prsentation et analyse dtaille des conventions internationales : - La convention type de l'OCDE - Les conventions les plus courantes - Les modalits d'application des conventions aux revenus financiers (intrts, dividendes, plus-values) Les principes de territorialit appliqus aux entreprises : - Limposition des tablissements stables - Limposition des intrts et des dividendes - Limposition des plus-values immobilires et mobilires Le choix de la localisation de la socit holding : - Les critres retenir - Les limites du choix - Le rgime de la holding implante en France

  • Date : 22 mars 2010 Animateur : F. COSSIN Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09FIS109

    Les rgles de territorialit applicables aux personnes physiques : - En matire d'impt de solidarit sur la fortune - En matire de droit de mutation titre gratuit (donation, succession ) Jurisprudence et actualit

    Pdagogie ........................ Expos

    Mini cas d'application Analyse de documentation

  • Date : 27 octobre 2009 Animateur : O.CONDE Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09FIS116

    Titre ........................... ACTUALITE FISCALE Public ................................ Expert-comptable Ce sminaire permet de faire le point entre deux lois de finances sur l'actualit fiscale telle qu'elle rsulte de la doctrine administrative et des principales dcisions de jurisprudence concernant essentiellement la petite et la moyenne entreprise familiale et ses dirigeants. Objectifs ........................ - Connatre les principales modifications doctrinales et jurisprudentielles

    concernant l'application de la loi fiscale. - Matriser et anticiper les volutions attendues, plus particulirement pour les PME et leurs dirigeants.

    Contenu ............................ Les dernires nouveauts en matire d'impt sur le revenu :

    - Le plafonnement des avantages fiscaux - Le rgime des dfiscalisation dans les DOM - Les modifications en matire de revenus fonciers - Le rgime des loueurs en meubl professionnels Les principales nouveauts concernant les entreprises : - Le statut fiscal de l'autoentrepreneur - L'option des socits de capitaux pour le rgime des socits de personnes - Le rgime des plus values dans les socits de personnes - Les dficits dans l'intgration fiscale - Les dgrvements de taxe professionnelle Les nouveauts doctrinales et jurisprudentielle : En matire dimpt sur le revenu - Les traitements des salaires - Les bnfices non commerciaux - Les revenus mobiliers En matire de fiscalit d'entreprise : - Les bnfices industriels et commerciaux et limpt sur les socits : -- les comptes courants dassocis : dbiteurs et crditeurs -- lacte anormal de gestion -- les avantages fiscaux lis la localisation des entreprises et la rgle de minimis -- l'exercice de rattachement des produits et des charges Les dernires prcisions en matire de plus-values professionnelles dans les petites entreprises En matire de fiscalit immobilire : - la dtermination des plus-values sur cessions de parts de SCI - la notion de socit prpondrance immobilire En matire de droit d'enregistrement : - jurisprudences (droit d'enregistrement et ISF) Les nouvelles garanties des contribuables Le sminaire comporte lanalyse des principales modifications apportes Ces thmes ne constituent qu'une simple et premire approche de la journe ils seront nourris des principales jurisprudences et doctrines publies au cours de l'anne 2009.

    Pdagogie ........................ Expos / Analyse de documentation

  • Date : 30 novembre 2009 Animateur : JP COSSIN Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09FIS118

    Titre ........................... IMPLANTATION DENTREPRISE : MAITRISEZ LES OPPORTUNITES FISCALES

    Public ................................ Expert-comptable Le choix de l'implantation gographique des entreprises est essentiel pour permettre ces dernires de bnficier d'avantages fiscaux et sociaux. Toutefois, pour en bnficier les entreprises doivent rpondre des conditions strictes d'application prvues par la loi nationale. En outre, ces dispositifs sont encadrs par la rglementation communautaire propre aux aides d'tat. Dans ce domaine les entreprises ont besoin d'tre conseilles par leur expert-comptable. Objectifs ........................ - Connatre les avantages fiscaux lis la localisation gographique de

    lentreprise dont le champ est modifi depuis le 1er janvier 2007. - Matriser les rgles applicables pour bnficier des avantages fiscaux. - Savoir conseiller la localisation. - Savoir choisir la forme juridique de lentreprise pour bnficier au maximum des avantages fiscaux. - Connatre les volutions rcentes du rgime des zones franches urbaines. - Connatre la rglementation communautaire concernant les aides d'tat (rgle "de minimis"...).

    Contenu ............................ Prsentation gnrale des diffrentes zones gographiques et des avantages

    fiscaux qui y sont attachs Les rgimes dimposition des bnfices lis lamnagement du territoire - Le rgime des entreprises nouvelles - Le rgime des entreprises en zones franches urbaines - Le rgime de la reprise des entreprises en difficult - Le rgime des entreprises implantes dans des ples de comptitivit - le rgime des entreprises dans les zones de restructuration de la dfense Les conditions dexonration de taxe professionnelle : - Lexonration temporaire lie lamnagement du territoire - Lexonration en faveur des entreprises nouvelles - Lexonration dans les zones de revitalisation rurale - Lexonration dans les zones de redynamisation urbaine - Lexonration dans les zones franches urbaines Les conditions dexonration de taxe foncire sur les proprits bties : - Lexonration en faveur des entreprises nouvelles - Lexonration en zone franche urbaine - L'exonration en faveur des entreprises dans les zones de restructuration de la dfense Les autres avantages fiscaux lis limplantation de lentreprise : - Droits denregistrement Le respect de la rglementation europenne de minimis Les critres de choix pour obtenir la meilleure exonration dimpt sur les bnfices : - Les critres de choix : le rgime fiscal et la forme de lentreprise - Les options exercer : les conditions et les dlais Les principaux risques de remise en cause des avantages fiscaux par ladministration

    Pdagogie ........................ Expos / Etude de cas / Analyse de documentation

  • Date : 10 mai 2010 Animateur : F. COSSIN Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09FIS123

    Titre ........................... ISF : PRENEZ LES BONNES OPTIONS Public ................................ Expert-comptable Les professionnels doivent connatre et matriser les rgles d'imposition en matire d'ISF pour conseiller leurs clients chefs d'entreprise. L'exonration des biens professionnels peut conduire la mise en place d'engagements de conservation des titres dont il convient de matriser les conditions. Le dpart la retraite entrane des consquences en matire d'ISF qu'il convient d'anticiper. Le bouclier fiscal concerne particulirement les redevables de l'ISF, c'est pourquoi il est essentiel d'en matriser les rgles. Objectifs ........................ - Savoir appliquer l'ensemble des mesures concernant limpt de solidarit sur la

    fortune (rgles gnrales, engagement collectif de conservation des titres, mesures en faveur des retraits...). - Matriser la situation des dirigeants qui partent la retraite. - Connatre la qualification des biens professionnels exonrs. - Apprcier les rgles concernant les biens dont la proprit est dmembre. - Savoir appliquer le plafonnement de la cotisation de l'ISF - Comprendre les procdures dclaratives et de contrle. - Savoir appliquer la rduction de l'ISF de 75% pour souscription au capital de PME.

    Contenu ............................ Le patrimoine et les personnes imposables lISF : - Le patrimoine du foyer fiscal - Les difficults en cas de dmembrement de proprit : - le dmembrement de proprit des titres : avantages et limites - Les biens totalement exonrs dimpt de solidarit sur la fortune -- Les exonrations anciennes -- Les exonrations des titres de PME et de fonds de placement - Les biens partiellement exonrs -- Les titres ayant fait l'objet d'un engagement de conservation : les conditions dapplication de lexonration partielle des titres en cas d'engagement collectif de conservation (la conclusion de l'engagement, l'engagement en cas de socits interposes...) -- Lexonration partielle des titres dtenus par les salaris et les mandataires sociaux - Lexonration des biens professionnels : -- Lexonration des biens affects une activit exerce sous forme individuelle -- Lexonration des biens professionnels pour les activits exerces en socit -- La qualification des titres de socits holding en biens professionnels -- La qualification de biens professionnels des immeubles -- La situation particulire des loueurs en meubl professionnels -- Lexonration totale des biens ruraux au titre des biens professionnels et l'exonration partielle Le calcul de l'ISF : - L'application du barme et le plafonnement de lISF - La rduction de 75% de l'ISF pour souscription au capital de la PME La dclaration de l'ISF et les rgles de prescription et de procdure Le "bouclier fiscal "

  • Date : 10 mai 2010 Animateur : F. COSSIN Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09FIS123

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas Analyse de documentation

  • Date : 11 dcembre 2009 Animateur : E. BADIN Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09FIS145

    Titre ........................... LE DEMEMBREMENT DE PROPRIETE : OUTIL DOPTIMISATION FISCALE

    Public ................................ Expert-comptable Le dmembrement de proprit est un concept en pleine volution et un vritable outil de stratgie patrimoniale. Sa mise en oeuvre implique de bien matriser les principes juridiques et fiscaux afin que cela n'altre pas ses effets bnfiques. Cependant, le lgislateur et le juge ne cessent d'en modifier les contours. A ce titre, il est donc important de connatre les volutions lgislatives et jurisprudentielles. Ce sminaire permettra une approche rapide et prcise des principales rgles juridiques rgissant le dmembrement de proprit. Par ailleurs, les incidences du dmembrement dans les diffrents domaines de la fiscalit seront tudies, accompagnes d'une approche pratique. Toutefois, ce sminaire n'a pas comme objectif de proposer des schmas d'optimisation fiscale prts l'emploi mais de permettre d'viter certaines erreurs. Objectifs ........................ - Connatre les grands principes juridiques et les consquences fiscales

    attaches au dmembrement de proprit. - Matriser les incidences fiscales au regard des nouvelles lgislations et jurisprudences des dernires annes, notamment sur l'application du nouveau barme, ou encore en matire de plus-values. - Savoir mettre en application, par l'tude de certains schmas fiscaux, la technique du dmembrement de proprit, en vitant les erreurs au vu notamment des avis du comit consultatif de la rpression des fraudes.

    Contenu ............................ Dans le cadre de ce sminaire seront notamment abords les points suivants :

    - Aspects juridiques du dmembrement de proprit : rappel des dfinitions, des droits et obligations de lusufruitier et du nu-propritaire, l'tude des consquences du dmembrement sur les biens immobiliers, ou encore sur la situation juridique en cas de dmembrement portant sur des titres de socit - tude des mthodes d'valuation avec les consquences du barme lgal de l'usufruit qui feront lobjet dune tude approfondie ainsi que les amnagements apports son application par le lgislateur et par ladministration fiscale - Incidences du dmembrement de proprit au regard de certains impts (impt sur le revenu, plus-values, ISF, droits d'enregistrement...) et de certains dispositifs fiscaux telles que les mesures en faveur de la transmission dentreprise - Les schmas de dmembrement les plus frquemment utiliss et leurs incidences fiscales

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas

  • Date : 5 mars 2010 Animateur : O. CONDE Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09FIS153

    Titre ........................... FISCALITE DES PLUS-VALUES : MAITRISEZ LES EXONERATIONS

    Public ................................ Expert-comptable Les dispositions permettant d'exonrer l'impt sur les plus-values ont t multiplies au cours de ces dernires annes par le lgislateur. Il est essentiel de connatre leurs conditions d'application afin d'tre sr de pouvoir en bnficier. Certaines rgles de non cumul obligent dsormais le chef d'entreprise effectuer des choix qui doivent pouvoir tre oprs en toute connaissance de cause. Objectifs ........................ - Matriser les diffrents mcanismes de taxation des plus-values en fonction de

    la qualit du cdant et lobjet de la cession. - Savoir identifier les principales exonrations applicables : avantages et inconvnients des diffrents dispositifs et possibilits ventuelles de cumul. - Connatre les mcanismes de diffr dimposition (report et sursis dimposition) : conditions et modalits dapplication.

    Contenu ............................ Prsentation des diffrentes rformes ayant modifi les mcanismes de

    taxation des plus-values au cours de ces dernires annes : - Plus-values immobilires : nouvelles modalits de taxation depuis le 1er janvier 2004 ; incidences de la rforme au regard des SCI et nouvelle dfinition de la prpondrance immobilire - Plus-values sur valeurs mobilires : unification des mcanismes dimposition et nouvel abattement pour dure de dtention - Plus-values professionnelles : plus-values de cession des petites entreprises et mesures en faveur de la transmission dentreprise Prsentation et comparatif des nouveaux dispositifs dexonration des plus-values : - Exonration des petites entreprises (article 151 septies) - Exonration des transmissions dentreprise (article 238 quindecies) - Exonration des plus-values professionnelles portant sur limmobilier dentreprise (article 151 septies B) - Exonration en cas de dpart la retraite de lexploitant (article 151 septies A et article 150 0 D ter) - Exonration des associs passifs dans les socits de personnes (article 150 0 A I bis) Les mcanismes de report et de sursis dimposition : - cas dapplication - avantages et inconvnients attachs ces dispositifs - formalisme et obligations dclaratives

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas Echange d'expriences Mini cas d'application

  • Date : 25 septembre 2009 Animateur : JP BERTANCINI Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09FIS330

    Titre ........................... PLUS-VALUES ET TRANSMISSION D'ENTREPRISE Public ................................ Collaborateur Afin de favoriser la transmission d'entreprise de nombreuses dispositions instaurant des exonrations de plus-values ont t adoptes au cours de ces dernires annes. Il est dsormais possible de transmettre la plupart des TPE/PME en franchise d'impt sous rserve de respecter certaines conditions. Objectifs ........................ - Connatre les nouvelles modalits de taxation des plus-values ralises par les

    entreprises et les particuliers. - Matriser les nouveaux dispositifs dexonration de plus-values (champ dapplication, conditions dapplication, formalisme...) et connatre les avantages et les inconvnients qui y sont attachs. - Savoir mettre en application ces dispositifs dans le cadre de la transmission dentreprise.

    Contenu ............................ Prsentation des principes de taxation des plus-values :

    - Plus-values sur fonds de commerce - Plus values sur titres : cession par une personne physique et cession par une personne morale (nouvelles modalits de taxation des cession de titres de participation par une socit relevant de lIS) Prsentation et comparatif des nouveaux dispositifs dexonration des plus-values : - Exonration des petites entreprises (article 151 septies) - Exonration des transmission dentreprise (article 238 quindecies) - Exonration en cas de dpart la retraite de lexploitant (article 151 septies A et article 150 O D ter) Prise en compte des diffrentes situations pouvant tre rencontres en cas de transmission dentreprise : - Cession dune entreprise en direct ou cession de titres dune socit - Cession titre onreux ou titre gratuit

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas Mini cas d'application

  • Date : 4 dcembre 2009 Animateur : GC LAMY Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09GES128

    Titre ........................... LA PRATIQUE DE LA LOI DE SAUVEGARDE : PREVENTION DES DIFFICULTES DES ENTREPRISES

    Public ................................ Expert-comptable Savoir apprcier le cadre des nouvelles missions engendres par l'volution lgislative de la prvention des difficults des entreprises. Objectifs ........................ - Matriser la loi de Sauvegarde rforme par lOrdonnance du 18 dcembre

    2008 au travers de cas pratiques. - Connatre les enjeux du dispositif pour le dirigeant et pour lexpert-comptable conseil. - Savoir choisir entre les diffrentes procdures prventives (Sauvegarde, mandat Ad Hoc, Conciliation). - Savoir prparer les dossiers prsenter au Tribunal de commerce.

    Contenu ............................ Les enjeux de la prvention

    La prvention des difficults : un souci permanent du dirigeant - Anticipation et diagnostic - Mise en place et analyse de clignotants - Les outils du diagnostic et du suivi des mesures prises - Le rapport de gestion et la prvention - Le rle des C.I.P. - Le choix de la stratgie - La ngociation avec les cranciers et le suivi des accords - Rle de la CCSF Mandat ad hoc et conciliation : avantages et inconvnients, choix de la procdure et documents prparer La procdure de sauvegarde - le dossier prparer pour le Tribunal de commerce La prvention l'initiative des tiers - La convocation au Tribunal de commerce Les checs de la prvention et leurs consquences

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas Echange d'expriences Dbat Travail en sous-groupes

  • Date : 12 janvier 2010 Animateur : GC LAMY Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09GES129

    Titre ........................... LA PRATIQUE DE LA LOI DE SAUVEGARDE : APRES LA CESSATION DES PAIMENTS DE LENTREPRISE

    Public ................................ Expert-comptable Ce sminaire analyse au travers de cas pratiques le nouveau cadre des procdures collectives dans les cas de cessation des paiements avrs, mis en place par la loi de Sauvegarde du 26/07/05 rforme par l'ordonnance du 18/12/08. Objectifs ........................ - Connatre le nouveau cadre des procdures collectives mis en place par la loi de

    Sauvegarde rforme par lOrdonnance du 18 dcembre 2008. - Connatre les enjeux du dispositif pour le dirigeant et pour lexpert-comptable conseil. - Matriser le droulement des procdures de redressement judiciaire et de liquidation judiciaire pour pouvoir accompagner son client. - Savoir prparer un plan de continuation soumettre au Tribunal de commerce

    Contenu ............................ Les finalits de la loi de Sauvegarde

    La cessation des paiements et ses consquences : - Dfinition et dclaration - Impact sur les sanctions possibles pour les dirigeants Le jugement douverture : - Prparation de laudience en chambre du conseil - Fixation de la date de cessation des paiements - Le sort des cranciers et des cautions Le redressement judiciaire : - Rappel du droulement de la procdure - Llaboration dun projet de plan de continuation - Llaboration dun plan de cession dentreprise La liquidation judiciaire : - Rappel du droulement de la procdure - La cession totale ou partielle de lentreprise : les documents prparer Le nouveau rgime des sanctions lencontre des dirigeants Le renforcement de la responsabilit du conseil

    Pdagogie ........................ Expos

    Echange d'expriences Dbat Travail en sous-groupes Mini cas d'application QCM de validation Analyse de documentation

  • Date : 28 octobre 2009 Animateur : V. MARTIN Cot : 260 H.T Rf CFPC : 09JUR204

    Titre ........................... COMMERCE ELECTRONIQUE : LES ASPECTS JURIDIQUES A MAITRISER

    Public ................................ Collaborateur Les transactions lectroniques doivent respecter des rgles prcises pour tre valides. De plus en plus d'entreprises dveloppent des sites marchands, dans le cadre de l'obligation de conseil de l'expert-comptable il est ncessaire d'tre sensibilis aux aspects juridiques de ce nouvel environnement. Objectifs ........................ - Matriser la nouvelle rglementation concernant les conditions gnrales de

    vente et les moyens de preuve appliques aux transactions lectroniques. - Connatre les spcificits des sites de commerce en matire de droits de proprit intellectuelle et les obligations dclaratives. - Comprendre le rle de la signature lectronique en matire de preuve et l'impact de la dmatrialisation des paiements et des factures.

    Contenu ............................ Prambule : Le site de commerce lectronique

    Partie I. Lacte de vente sous forme lectronique - Conditions de validit - Conclusion / conservation Partie II. Le droit de la preuve - Rgime de la preuve - La signature lectronique Partie III. Le paiement en ligne - Les moyens de paiement - La facture lectronique Partie IV. La fiscalit du commerce lectronique

    Pdagogie ........................ Expos

    Echange d'expriences Mini cas d'application Analyse de documentation

  • Date : 22 septembre 2009 Animateur : F. MALLET LAMY Cot : 260 H.T Rf CFPC : 09JUR332

    Titre ........................... 5 A 10 QUESTIONS JURIDIQUES A MAITRISER EN DROIT DES AFFAIRES

    Public ................................ Collaborateur Les rgles du droit des affaires se complexifient de jour en jour. Bien conseiller son client en matire de crdit-bail, marque, bail, hypothque... ncessite une bonne connaissance de points juridiques souvent dlicats mettre en oeuvre. Objectifs ........................ - Connatre les contrats courants du droit des affaires : baux, location-grance,

    hypothques, etc. - Se familiariser avec lenvironnement juridique de lentreprise pour mieux remplir lobligation de conseil. - Gagner une culture juridique pour mieux comprendre le monde de lentreprise.

    Contenu ............................ Les baux commerciaux et professionnels : savoir lire les contrats

    La location grance dun fond de commerce Le crdit-bail : particularits et consquences juridiques et comptables Les garanties relles - Cautions - Hypothques - Nantissement Les clauses de garantie dactif et de passif Les assurances : couvertures obligatoires ou conseilles La protection des marques et les droits dauteur Les obligations en matire de facturation La loi Informatique et libert Les principaux affichages obligatoires

    Pdagogie ........................ Expos

    Echange d'expriences Mini cas d'application QCM de validation

  • Date : 30 septembre 2009 Animateur : E. PERRIN Cot : 260 H.T Rf CFPC : 09MAN251

    Titre ........................... LA FONCTION ACCUEIL : PIVOT DE LA COMMUNICATION INTERNE ET EXTERNE DU

    CABINET Public ................................ Collaborateur Dans les cabinets le service accueil est l'acteur essentiel dans la relation avec les clients et les collaborateurs et joue ainsi un rle stratgique et dlicat. Ce sminaire aidera les participants dvelopper leur efficacit et leurs qualits relationnelles grce notamment une meilleure matrise des techniques de communication orale, de gestion du stress et de rsolution de problme. Objectifs ........................ - Prendre conscience du rle fondamental de l'accueil dans la vie du cabinet.

    - Dvelopper son efficacit et ses qualits relationnelles. - Savoir mieux communiquer avec les collaborateurs et les clients pour faciliter les relations de travail. - Matriser les principales techniques de communication orale. - Savoir grer son stress et adapter une attitude positive.

    Contenu ............................ Matriser les techniques de base de la communication professionnelle :

    - Dcouvrir les 7 rgles dune bonne communication - Pratiquer une coute de qualit - Mieux Grer le stress en situation professionnelle - Connatre et sappuyer sur ses points forts Mieux travailler en quipe au sein du cabinet : - Dvelopper les conditions de russite dune quipe - Faciliter les changes et faire passer les messages Russir l'accueil du client : - Comment bien accueillir le client - Matriser la relation tlphonique - Savoir traiter la demande du client - Reprer ses attentes et ses besoins Dvelopper la pratique de l'entretien professionnel : - Sappuyer sur un guide dentretien - Pratiquer les techniques de face face avec un client Apprendre ngocier avec le client : - Prendre la parole avec aisance et savoir argumenter - Utiliser le questionnement et la reformulation - Apprendre dire oui et dire non selon les circonstances

    Pdagogie ........................ Expos

    Echange d'expriences Jeux de rles Squences vido

  • Date : 24/09/2009 16/12/09 06/04/10 01/07/10 Animateur : R. MIFETOU Cot : 900 H.T Rf CFPC : 09PAC001

    Titre ........................... PACK ACTUALITES (fiscal, social, comptable et pratiques professionnelles)

    Public ................................ Expert-comptable La particularit de ce sminaire est de former chaque trimestre, sur l'actualit, les experts-comptables et les collaborateurs rfrents du cabinet. Il permet d'identifier toutes les nouveauts et d'analyser leurs impacts sur les missions du cabinet, notamment en fonction du calendrier de chaque domaine. Chaque participant reoit un support de formation lui permettant d'organiser ensuite des sessions en interne. Objectifs ........................ - tre jour de lactualit dans les domaines suivants : droit fiscal, droit social,

    droit comptable et pratiques professionnelles. - tre capable de former ensuite les autres membres du cabinet sur l'actualit dans ces domaines, grce au support sur cdrom fourni.

    Contenu ............................ Il est tabli en fonction de lactualit de chaque trimestre dans les domaines

    suivants : - droit fiscal : -- actualit lgislative et rglementaire (lois, dcrets, arrts) -- actualit doctrinale (instructions administratives, rescrits, rponses ministrielles) -- actualit jurisprudentielle -- des thmatiques sur un sujet ayant trait l'actualit trimestrielle sont abordes en fin de partie fiscale - droit social : -- actualit lgislative et rglementaire (lois, dcrets, arrts) -- actualit doctrinale (circulaires ACOSS...) -- actualit jurisprudentielle -- des thmatiques sur un sujet ayant trait l'actualit trimestrielle sont abordes en fin de partie - comptabilit - pratiques professionnelles

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas

  • Date : 23 novembre 2009 Animateur : JP CORLAIX Cot : 260 H.T Rf CFPC : 09REC221

    Titre ........................... ETABLIR LES COMPTES ANNUELS ET LA LIASSE FISCALE

    Public ................................ Collaborateur Aprs la rvision du grand livre et la prparation des critures d'inventaire, il est souvent tentant de considrer que le travail est termin et que l'informatique pourra seule tablir les comptes annuels et la liasse fiscale. Or, de nombreux travaux de validation et de recoupement sont encore ncessaires, tout en vitant de faire des tches redondantes. Il est donc indispensable de bien se prparer pour raliser cette tape de la prparation des comptes annuels dans les meilleures conditions. Ce sminaire va permettre nos collaborateurs d'apprendre grer cette tape, en faisant le point sur les travaux spcifiques et en rflchissant l'organisation des dossiers, et prparer les travaux de l'exercice suivant. Objectifs ........................ - Savoir mettre en oeuvre les obligations comptables et fiscales.

    - Savoir finaliser les travaux par ltablissement des comptes annuels et de la liasse fiscale. - Matriser la clture et la supervision du dossier de travail. - Savoir prparer la mission de lanne suivante.

    Contenu ............................ Gnralits :

    - Mission de lexpert-comptable - Dossier de travail - Travaux de contrle de fin dexercice - Travaux de fin de mission - Prparation de la mission de lexercice suivant laboration et prsentation des comptes annuels : - Le bilan - Le compte de rsultat - Lannexe Obligations fiscales : - Rgime dimposition des petites et moyennes entreprises - Liasse fiscale

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas Echange d'expriences Mini cas d'application Analyse de documentation

  • Date : 12 et 13 novembre 2009 Animateur : N. RIET Cot : 520 H.T Rf CFPC : 09REC290

    Titre ........................... APPROCHE GLOBALE DUN DOSSIER : ASPECTS METHODOLOGIQUES ET PRATIQUES

    Public ................................ Collaborateur La gestion d'un dossier comprend de nombreux aspects que les collaborateurs ont parfois tendance traiter successivement. Or tous ces travaux sont souvent lis, et une organisation globale du dossier permettrait de gagner du temps, de la scurit,de la rentabilit et d'amliorer le service au client. Mais il faut tre sensibilis cet aspect et s'organiser en consquence. Le sminaire va aider les collaborateurs analyser ces diffrents points, s'organiser, optimiser les relations avec le client, mettre en place des outils simples de suivi. Les collaborateurs travers cette approche comprendront mieux les liens entre comptabilit, fiscalit, social, juridique et conseil. Objectifs ........................ Savoir :

    - Gagner du temps en optimisant les interventions et en reprant les travaux rcurrents dans un dossier (aspect comptable, fiscal et social). - Prparer des outils. - Organiser le planning du collaborateur et le dossier de travail. - Organiser les changes dinformations avec le client, les responsables du cabinet, les tiers. - Optimiser les travaux de saisie et de contrle. - Scuriser le traitement des informations fiscales et juridiques.

    Contenu ............................ La gestion comptable :

    - Ladaptation aux besoins du client (comptabilit de trsorerie, critures dabonnement, prvisions, tableaux de bord ) - Loptimisation des saisies comptables (critures types, journaux, libells, annotations des factures ) - La prparation des oprations de clture en cours danne : immobilisations, locations, crdit bail, emprunts, assurances - Liste navette - Ltablissement des comptes annuels (simplifications possibles matrices) La gestion fiscale : - Ladaptation de la saisie comptable pour permettre un contrle rapide en matire de TVA et de DEB - La taxe professionnelle - La DAS2 et les autres dclarations - Check-list par type dimposition IS / IR La gestion sociale : - Loptimisation du traitement des payes, des charges sociales et le suivi des lments courants (congs pays, absences, primes ) - Le suivi juridique (contrats, courriers aux salaris, licenciements ) - Les charges sociales de lexploitant La gestion juridique : - Prparation de lassemble ; conventions rglementes ; rmunration des dirigeants et associs - Les fiches synthtiques (suivi des mandats, des rmunrations, des affectations de rsultat, des PV ) - Check-list de contrle des aspects juridiques L'ouverture vers le conseil - les budgets - le kit conseil TPE / PME

  • Date : 12 et 13 novembre 2009 Animateur : N. RIET Cot : 520 H.T Rf CFPC : 09REC290

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas Tests d'auto-valuation Echange d'expriences Mini cas d'application Analyse de documentation

  • Date : 10 dcembre 2009 Animateur : E. MAURO Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09SEC113

    Titre ........................... TRAITER LES ENTITES DE SERVICES A LA PERSONNE Aspects juridiques, fiscaux, sociaux et comptables Public ................................ Expert-comptable Face la monte des socits de services la personne, ce sminaire propose de traiter les principales spcificits la fois juridique, comptable, sociale et fiscale. Objectifs ........................ - Connatre le march des entits travaillant dans le domaine des services la

    personne. - Matriser les principales spcificits juridiques fiscales comptables et sociales. - Accompagner les entits de services la personne dans leur cration et leur dveloppement.

    Contenu ............................ Le march : - l'tat actuel quantitatif et en termes de modalits de structuration : entreprises, associations, plate formes, enseignes.... - l'volution, les tendances, les progressions... Les spcificits : - Spcificits juridiques : -- Services la personne (SAP) Borloo, -- Aide domicile -- SAP hors Borloo -- SAP hors aide domicile - Acteurs et utilisateurs des services la personnes - Spcificits comptables: -- Particulier employeur -- Service public -- Associations -- Entreprises prives - Spcificits sociales: -- Particulier employeur --- Trois conventions collectives --- Cotisations sociales -- Associations et entreprises agres de services aux personnes --- Conventions collectives --- CESU --- Simplifications administratives - Spcificits fiscales: -- TVA -- Impts des Associations -- Impts des Entreprises individuelles -- Impts sur les Socits -- Autres impts commerciaux -- Avantages fiscaux du particulier - Services la personne rendus par des entreprises prives - Les enseignes -- valuation sectorielle Le rle de l'expert comptable : - Accompagner une entreprise SAP la cration et dans sa gestion la cration : les formalits, l'agrment /... - dans sa gestion : la gestion des attestations, les logiciels du mtier, les ratios types...

  • Date : 10 dcembre 2009 Animateur : E. MAURO Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09SEC113

    - dans son dveloppement : la matrise des risques ... -- Principales zones de risques : --- Le professionnel --- Le client --- Le personnel --- Juridique --- Concurrence

    Pdagogie ........................ Expos

    Tests d'auto-valuation Echange d'expriences Dbat Analyse de documentation

  • Date : 16 octobre 2009 Animateur : JF SIBIRIL Cot : 260 H.T Rf CFPC : 09SEC261

    Titre ........................... TRAITER UN DOSSIER BATIMENT Public ................................ Collaborateur Le secteur du Btiment est un secteur cl de l'conomie qui prsente de trs nombreuses spcificits. Ce sminaire permet de faire le point sur celles-ci et de reprendre les connaissances thoriques et pratiques ncessaires une bonne gestion comptable, fiscale et sociale du dossier. tre performant sur un secteur o les acteurs sont nombreux au sein des cabinets. Objectifs ........................ - Connatre les spcificits comptables, fiscales, juridiques et sociales des

    entreprises de ce secteur. - Savoir apprhender les difficults particulires de ce secteur. - Matriser les risques de lentreprise en matire sociale et de sous-traitance. - Connatre les mthodes de suivi des chantiers (mthode de lavancement).

    Contenu ............................ Prsentation du secteur

    Les difficults lies au suivi des chantiers La mthode de l'avancement des travaux - les normes sur les actifs - le contrle de l'avancement L'valuation des travaux en cours et des pertes terminaison - mise en place d'un dossier de chantier - la matrise des risques : - les normes sur les passifs - provisions pour risques et charges - pertes terminaison - garanties client La TVA, le rgime des encaissements, la taxe professionnelle et les autres particularits fiscales - instruction administrative sur la TVA au taux rduit La paie et les charges sociales du btiment - le rgime des frais professionnels - les spcificits des charges sociales - la caisse des congs pays Le statut d'artisan et les autres particularits juridiques

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas Mini cas d'application QCM de validation Analyse de documentation

  • Date : 5 octobre 2009 Animateur : M. DENIAU Cot : 260 H.T Rf CFPC : 09SEC302

    Titre ........................... TRAITER UN DOSSIER PROFESSION LIBERALE (BNC) Public ................................ Collaborateur Les professions librales, qui ont souvent recours l'aide des cabinets d'expertise comptable, semblent pour beaucoup des dossiers simples grer, ne ncessitant pas de connaissances particulires et sont donc confis des collaborateurs pas toujours bien forms pour les traiter. Or il y a beaucoup de particularits, de spcificits qu'il est indispensable de bien matriser si l'on veut aider son client sans lui faire courir de risques, ainsi qu'au cabinet (rgles comptables spcifiques, dclarations fiscales particulires, environnement ). Le dossier de travail doit donc tre gr pour tenir compte de toutes ces spcificits. La participation cette action permet de faire le point sur toutes les rgles rgissant les BNC et de rflchir la conduite de la mission. Objectifs ........................ - Connatre les particularits comptables et fiscales des BNC et les spcificits

    de certains secteurs. - Savoir utiliser les dossiers de travail BNC proposs par lOrdre des experts-comptables et organiser la mission en utilisant des outils informatiques spcifiques. - Matriser la conduite de la mission. - Savoir proposer des produits conseil adapts.

    Contenu ............................ Prsentation synthtique du march des professions librales

    Obligations comptables et fiscales : - Prsentation des rgimes fiscaux dimposition directe (rgimes gnraux) - Les particularits de quelques rgimes dimposition sectoriels - Impts indirects Conduite de la mission BNC : - Prise de connaissance du client - Lettre de mission - Organisation et programmation de la mission - Travaux en cours et en fin dexercice - Contrles spcifiques de certains secteurs - tablissement de la 2035 et des documents AGA - La mission de conseil - Les logiciels BNC

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas Echange d'expriences Analyse de documentation

  • Date : 10 novembre 2009 Animateur : E. DUPEUX Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09SOC100

    Titre ........................... ACTUALITES SOCIALES Apports de la loi et de la jurisprudence Public ................................ Expert-comptable Ce sminaire permet de matriser les nouvelles rgles connatre dans le cadre de la mission sociale du cabinet et de mener des actions de sensibilisation auprs des clients. Il s'agit de "balayer" le droit social d'une anne, qu'il s'agisse des nouvelles lois, des dcrets publis et aussi de la jurisprudence. Ce sminaire permet galement de faire un tour d'horizon complet en axant l'tude sur les problmatiques qui intressent la vie pratique des entreprises. Le caractre volutif du droit social est tel que le suivi de ce sminaire s'impose chaque anne, pour faire le point sur les nouvelles options prendre, en fonction des volutions lgislatives et jurisprudentielles. Ce sminaire est par consquent indispensable pour tout collaborateur et/ou chef de mission qui est impliqu dans les missions sociales qui ncessitent une mise jour rgulire. De mme, les experts-comptables doivent le suivre afin de dfinir les actions du cabinet dans la conduite des missions sociales. Il s'agit d'un sminaire "indispensable" tout cabinet pour optimiser le conseil en entreprise. Objectifs ........................ - Matriser les nouvelles rgles connatre dans le cadre de la mission sociale du

    cabinet et de mener des actions de sensibilisation auprs des clients. Contenu ............................ tude des nouveaux textes lgislatifs et rglementaires

    - Loi portant modernisation du march du travail - Loi de modernisation de l'conomie - Loi portant rnovation de la dmocratie sociale et rforme du temps de travail - Loi en faveur des revenus du travail - Loi de financement de la Scurit sociale pour 2009 - Loi de finances pour 2009 - Dcrets : Aides HCR, Contrle mdical, travail dissimul, chque emploi associatif, SMIC, travail des trangers, Modernisation du march du travail, aide temporaire l'embauche, chmage partiel Jurisprudence - Relations individuelles du travail -- Contrat de travail -- Excution du contrat de travail -- Rupture du contrat de travail - Relations collectives du travail -- Dure du travail -- Hygine et scurit --Reprsentants du personnel -- Statut collectif - Protection sociale -- Accident du travail et maladie professionnelle -- Cotisations sociales -- Travail dissimul

    Pdagogie ........................ Expos

    Echange d'expriences Dbat

  • Date : 11 janvier2010 Animateur : B. ROLLAND Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09SOC132

    Titre ........................... SALAIRES OU DIVIDENDES : QUELLE STRATEGIE POUR LES DIRIGEANTS DE SOCIETE ?

    Public ................................ Expert-comptable Faut-il percevoir une rmunration soumise charges sociales ou distribuer des dividendes ? Que changent les nouvelles dispositions fiscales (Dernires Lois de Finances) ? Est-il judicieux pour un dirigeant de socit de cotiser au dessus du plafond ? Sur ces questions difficiles mais capitales pour vous mme et vos clients dirigeants de socit, il est dlicat d'mettre un avis qui tienne compte de toutes les volutions du droit social. Pourtant la mission de conseil de l'expert-comptable est essentielle car il doit mettre un diagnostic personnalis qui tienne compte de nombreux paramtres. Objectifs ........................ - Savoir analyser les relations entre prestations et cotisations.

    - Savoir dfinir les seuils au-del desquels les cotisations sont non productives de droits. - Savoir donner une mthode de dtermination de loptimum de rmunration.

    Contenu ............................ Prsentation de la dmarche d'optimisation :

    - Dtermination du meilleur revenu net - Valorisation de la rmunration potentielle ou diffre La recherche du plus fort revenu net : - Le revenu brut dexploitation - Les charges sociales obligatoires - Les charges facultatives et incidences fiscales (consquences de la rforme Fillon) - L'impact du calcul de lIR - Les consquences de l'assujettissement des dividendes charges sociales La prise en compte de la rmunration potentielle et diffre la mieux adapte : - Prlvements sociaux (rappels) et prestations correspondantes - La prvoyance obligatoire et facultative - La retraite de base et complmentaire Mthode oprationnelle d'optimisation de rmunration : - Les tables danalyse par profession - La mthode de raisonnement - Les tudes de cas

    Pdagogie ........................ Expos

    Etude de cas Tests d'auto-valuation Echange d'expriences

  • Date : 1er dcembre 2009 Animateur : B. ZOUHRI Cot : 260 H.T Rf CFPC : 09SOC230

    Titre ........................... ACTUALITE DE LA PAIE Public ................................ Collaborateur Ce sminaire pour objectif de permettre au participant de matriser les nouvelles rgles connatre dans le cadre de l'tablissement de la paie. Il vise "balayer" l'actualit du droit social, qu'il s'agisse des nouvelles lois, des dcrets publis, des circulaires et aussi de la jurisprudence et d'en tirer les consquences pratiques au niveau de l'tablissement de la paie. Ce sminaire qui vise la pratique de la paie, doit tre suivi chaque anne afin de faire un point complet de l'actualit. Il vient en complment du sminaire "Actualits sociales" qui est essentiellement orient sur le droit social. Ce sminaire est indispensable pour tout gestionnaire de paie et/ou responsable de service social qui est impliqu dans les missions de paie. L'actualit rend ncessaire une mise jour rgulire de leurs connaissances sur la pratique de la paie. Il s'agit d'un sminaire "indispensable" tout cabinet pour suivre l'actualit de la paie . Objectifs ........................ - Matriser les nouvelles rgles connatre dans le cadre de l'tablissement de

    la paie.

  • Date : 30 octobre /2009 Animateur : J. SAPHORES Cot : 320 H.T Rf CFPC : 09TIC104

    Titre ........................... LES TELEPROCEDURES FISCALES, SOCIALES ET BANCAIRES

    Public ................................ Expert-comptable Plus qu'une simple prsentation des tlprocdures, il s'agit surtout d'tudier la faon d'organiser et de dvelopper ces procdures au sein du cabinet afin de rendre l'expert-comptable incontournable pour le transfert des donnes des entreprises. C'est la raison pour laquelle la prsence d'un dcideur (associ ou dirigeant du cabinet) est fortement conseille. Objectifs ........................ - Connatre les principes gnraux des tlprocdures.

    - Matriser leurs modalits pratiques. - Savoir utiliser jedeclare.com. et les autres portails dclaratifs - Savoir utiliser les procdures ETEBAC. - Matriser l'incidence de ce dispositif sur l'organisation du cabinet et la rentabilit des missions. - tudier les volutions des tlprocdures.

    Contenu ............................ Les principes gnraux des tlprocdures :

    - Principes et enjeux - Rappel des fondements juridiques - Du simple formulaire l'E.D.I. toutes les solutions pour le cabinet - Des solutions inefficaces en l'absence d'une organisation adapte Les tldclarations fiscales : - Dclarations annuelles - Dclaration de TVA - volution et autres tlprocdures fiscales et financires Les tldclarations sociales : - Dclarations annuelles (DADS-U) - Dclarations mensuelles ou trimestrielles (DUCS-EDI) Jedeclare : de l'inscription au suivi des dclarations : - Prsentation de tous les portails EDI - Prsentation gnrale du Portail Jedeclare - Comment faire pour ... - Tous les mcanismes de scurit, quelles informations archiver et contrler - Dmonstration et mode d'utilisation pour le cabinet et ses clients Portails dclaratifs en EFI : - Prsentation de Net-entreprises - Prsentation de Tl-TVA sur le portail de la DGI - Notion de certificat lectronique Les tltransmissions bancaires

    Pdagogie ........................ Expos

    Echange d'expriences Squences vido

  • Date : 3 dcembre 2009 Animateur : P. BEGAT Cot : 320 H.T

    Titre ........................... LE STRESS : UN POISON POUR LE CABINET COMMENT LE TRANSFORMER EN AMI & EN LEVIER DE VALEUR AJOUTEE

    Vous en avez assez chaque anne entre les trennes et les ponts de mai, (et encore quelquefois aussi des Assembles Gnrales aux cadeaux de Nol,) de subir des niveaux de stress qui deviennent de plus en plus difficiles grer et pesants. Vous aimeriez ne pas alourdir les statistiques dACV constats dans notre profession et puis aussi retrouver plus de srnit, trouver ou de retrouver une meilleure efficacit au cabinet. Le stress, facteur dabsentisme et de moindres performances humaines et financire vous empoisonnent la vie et en plus, vous savez quun cadre rglementaire et lgislatif est en train de se mettre en place en France. Alors, voil une occasion de mieux apprhender les situations de pression et/ou de conflits voire mme de retrouver le sourire en travaillant bien et en quipe. Public ................................ Expert-comptable Objectifs ........................

    - Comprendre le stress et ses mcanismes, savoir mieux laborder et le dgonfler lorsquil survient, - Sorganiser pour prvenir lapparition du stress en cabinet et pour anticiper le cadre rglementaire et lgislatif qui se met en place en France, - Faire le lien avec le quotidien, le terrain et la pratique des missions dExpert-comptable avec des astuces trs pratiques et spcifiques notre mtier, - Sorienter vers une transformation du stress en levier de valeur ajoute pour le cabinet.

    Contenu ............................ Le stress un peu de thorie :

    > Ses mcanismes, le "bon" et le "mauvais stress", > Ses effets induits court terme et long terme, des effets physiques aux effets psychologiques. La relation au stress : > Quelque chose de totalement personnel, qui varie dans le temps et selon les moments, > Dormir mieux. Lanti-thse du stress - le bien-tre - : > Sa ncessit dans le cadre du travail : pour mieux produire, pour se conformer un cadre rglementaire et lgislatif mergent, pour limiter labsentisme et ses effets induits. > Le bien tre : facteur de valeur ajoute pour le cabinet : valeur ajoute financire et humaine, > Favoriser en pratique sa rsurgence de manire collective pour le cabinet. Et quand le stress, malgr tout arrive, est l : > Dabord savoir le reconnatre et le dbusquer le plus tt possible pour en limiter les mauvais effets, > Mettre en oeuvre des techniques "roues de secours",

  • Date : 3 dcembre 2009 Animateur : P. BEGAT Cot : 320 H.T

    > Et en cas dexplosion : trucs et astuces. Prvenir lapparition du stress pour soi : > Aller (r) explorer des outils tels que loisirs, hygine de vie, sport, sieste, mditation, > Dfinir en amont ses priorits, pour ne plus tre en porte--faux mais dcider en accord avec elles. Prvenir lapparition du stress pour le cabinet en favorisant autant

    que faire se peut le bien tre au travail, mais aussi en pratique et

    concrtement : > Organiser lanticipation dans les dossiers, organiser une dlgation efficace, favoriser le cabinet apprenant, grer mieux les dplacements, . > Dfinir une stratgie et la faire savoir tous les acteurs, > Ne pas oublier, la dontologie est aussi une anti-dote au stress

    Pdagogie ........................ Echange dexpriences, jeux de rles, cas concret, mises en pratique,

    Les techniques sont trs centres sur laction avec des apports thoriques, document de synthse remis chaque participant.

  • Date : 3 dcembre 2009 Animateur : P. BEGAT Cot : 320 H.T

  • Date : 1er fvrier 2010 Animateur : B. ROLLAND Cot : 320 H.T

    Titre ........................... OPTIMISATION DE LA PREVOYANCE ET DE LA RETRAITE DU TNS

    De l'existant aux contrats facultatifs Public ................................ Expert-comptable Objectifs ........................ Contenu ............................ Pdagogie ........................