terres en villes et les expériences des agglomérations membres
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Terres en Villes et les expériences des agglomérations membres. Lille Université d’été des urbanistes 1 er septembre 2006. Serge BONNEFOY, économiste Secrétaire technique du réseau national Terres en Villes, - PowerPoint PPT PresentationTRANSCRIPT
Terres en Villes et les expériences des agglomérations membres
LilleUniversité d’été des urbanistes
1er septembre 2006
Serge BONNEFOY, économiste
• Secrétaire technique du réseau national Terres en Villes,
• Directeur de l’Association pour le Développement de l’Agriculture dans l’Y Grenoblois (ADAYG).
1 – La lente émergence des politiques en faveur
de l’agriculture périurbaine
1 - Dans les années 60/70, une question très marginale réservée à l’Ile de France
Les acteurs : L’Etat, les urbanistes, la Profession,
Les valeurs : L’organisation urbaine, la défense du foncier agricole,
Les résultats : Une première prise en compte dans la planification urbaine.
la signification :
l’héritage anglo-saxon de la planification urbaine –
villes nouvelles et coupures vertes
} Utilisation des terres précisée
par un cahier des charges annexé
2 – Années 80 : Les expériences pionnières
Perpignan
Aubagne
Y Grenoblois
Une innovation Rhonalpine puisGrand Sud-Est
Saint Etienne
Lyon
2 - Les innovations rhônalpines
Les acteurs : l’Etat, la Profession, la Région et les collectivités,
Les valeurs : Un programme global pluriannuel pour l’agriculture périurbaine (foncier et circuits
courts),
Les résultats :
1979 : Premier programme agricole de la Région urbaine Lyonnaise,
1984 : Programme agricole de l’Y Grenoblois,
1986 : Programme agricole de la région urbaine Stéphanoise.
La signification : le parti pris de la démarche territoriale
} Utilisation des terres précisée
par un cahier des charges annexé
3 – Le passage à l’Ouest dans les années 90
Lorient
Rennes
Nantes
Le Mans
Toulouse
Angers
Une première diffusion
3 – Le passage à l’Ouest
Les valeurs confirmées :
Le partenariat intercommunalité/profession,
La démarche territoriale,
Les relations Agriculture et Ville,
La prédominance de la question foncière.
La signification : une politique locale qui intéresse dorénavant les grands bassins de
production
4 – Le tournant de la fin des années 90
1 - Le retour de l’Etat :
Le lancement des projets agri-urbains
La création des zones agricoles protégées (ZAP)
2 – Le retour de l’Ile de France
Les projets agri-urbains franciliens
3 – La mise sur agenda de la nature en Ville
4 - La création de Terres en Villes en Juin 2000
La signification : un enjeu qui sort de la confidentialité
} Utilisation des terres précisée
par un cahier des charges annexé
4 – Le tournant de la fin des années 90
Amiens
Poitiers
Agen
Lille
5 – Vers la généralisation
1 – De plus en plus de projets locaux
2 – L’évolution de la législation française
La création des périmètres d’intervention en faveur des espaces agricoles et naturels périurbains
3 – Une première reconnaissance européenne
Le deuxième pilier de la PAC
L’acquis des projets interreg, la création de Purple réseau des Régions périurbaines et les démarches comme celle de l’Arc Latin et le CESE
2 – Terres en Villes et les expériences des territoires
membres
Terres en Villes : les « tatonnements » passés
Juin 1989 : Colloque Agriville 89 à Grenoble
1990 : Création d’Agriville Rhône-Alpes
1993 : Création d’Agriville Europe
1996 : Réseau national de l’agriculture périurbaine
1999 : Colloque Terres en Villes à Aubagne
Juin 2000 : Création de Terres en Villes à Perpignan
La clé de la réussite:Le choix du réseau d’acteurs locaux
Un réseau paritaire
Chacune des 15 agglomérations est représentée
conjointement par l’intercommunalité et par la
Chambre Départementale d’Agriculture, ou, par
une association paritaire (cf. deux agglos).
} Utilisation des terres précisée
par un cahier des charges annexé
Les agglomérations adhérentes à Terres en Villes
Amiens
Lorient
Rennes
Nantes
Le Mans
Poitiers
Agen
Toulouse
Perpignan
Aubagne
Y Grenoblois
Angers
2000 et 2001
2002 et 2003
2004 et 2005
Saint Etienne
2006
Lyon
Lille
Le message : les enjeux de l’agriculture pour la ville territoire
Agriculturepériurbaine
Enjeux d’organisation
du territoire Enjeux économiques directs et indirects
Enjeux de vie urbaine
Enjeux paysagers,de cadre de vie
Enjeux patrimoniaux et
culturels
Enjeux d’attractivité, d’image et de
notoriété
La part agricole, forestière et « rurale » de l’identité locale
Enjeux environnementaux
Le message : les enjeux de l’agriculture périurbaine pour l’agriculture française
Agriculturepériurbaine
Un pôle d’innovations
Une part importante de la production de biens et de services
agricoles
Une agriculture au coeur des questions
« agriculture et société », « Filières/Territoires »
Les Trois missions de Terres en Villes
1. Echanger les savoir-faire,
2. Contribuer au débat sur l’Agriculture et la Ville,
3. Expérimenter en commun.
La signification de Terres en Villes
1. La prise de conscience des effets de l’étalement urbain et la « mise sur agenda » de la question des espaces ouverts et de la Nature en Ville,
2. La crise agricole et une certaine territorialisation de la politique agricole,
3. L’élargissement du champ d’intervention de l’intercommunalité d’agglomération,
4. Le besoin des acteurs locaux de se regrouper pour mieux travailler et se faire entendre.
3 – La gouvernance dans les agglomérations membres
L’effet déclenchant
Dans 6 agglomérations, c’est une volonté de la collectivité de mieux organiser son territoire en préservant un équilibre (dont 2 cas de déprise agricole),
Dans 6 agglomérations, c’est une volonté de la profession agricole d’interpeller la collectivité sur l’impact de la pression urbaine et sur la protection des espaces agricoles,
Dans 2 agglomérations, c’est un conflit foncier majeur,
Dans une agglomération, c’est une affaire de culture locale.
L’alliance initiale
Politique Agriculturepériurbaine
10 DDAF et DRAF…DDE
8 Agences d’urbanisme + 1 consultant privé
4 Départements4 Régions
Profession :13 CDA et 4
local
3 Communes et 12Intercommunalités
Trois types de lieu de gouvernance
1. Rencontres annuelles simples
2. Commissions mixtes
3. Associations paritaires
Evolution : Conseils de développement, union de quartiers, autres acteurs…
Les outils de la gouvernance
Diagnostic initial : partout mais avec une entrée plus ou moins globale et liée à la ville
Charte agricole ou protocole : 6 sur 15
Autres chartes (paysage 1) ou documents de planification urbaine
Convention globale de partenariat : sans doute 7 sur 15
Programme d’actions : 14 sur 15 mais plus ou moins ambitieux
Le projet agri-urbain local
Partenariat formalisé entre intercommunalitéet chambre d’agriculture
Association paritaire
Charte politique, projet agri-urbain,protocole politique
Amiens
Lorient
Rennes
Nantes
Le Mans
Poitiers
Agen
Toulouse
Perpignan
Aubagne
Y Grenoblois
Angers
Saint Etienne
Lyon
Lille
Le champ du projet agri-urbain
Projet agri-urbain
Relations agriculteurs/
citadins
Développementdes Circuits courts
Economie agricole et forestière
Mise en valeur des espaces agricoles et
naturels
Protection des espaces
agricoles et naturels
La part agricole, forestière et rurale de l’identité locale
Gestion agri-environementale
Les actions de protection des espaces agricoles
Protection des espaces
Une planification urbaine rigoureuse
Compensation d’emprises
Diagnostics Agricoles préalables
Dispositions des SCOT et PLU
Nouveaux outils :ZAP, périmètres d’intervention
Etudes d’impact
Intervention foncière
Reconstitution du potentiel agricole
Les actions de gestion des espaces non bâtis
Mise en valeur des espaces non bâtis
Gouvernance territoriale
Gestion concertée de micro
territoires
Chartes diverses, agenda 21…
Schéma général de gestion concertée
Projets locaux,Périmètres d’intervention
Parcs agricoles périurbains ?
Gestion agricole
et forestière
Aménagement Foncier agricole
Gestion Multifonctionnelle
Les actions agriculture et environnement
Gestion agri-environne-mentale
Développement durable
Pollutions Urbaines
Prise en compte de l’agriculture dans les agenda 21 et autre plan Climat
Etat des lieux
Action ou gestion alternative
Agri-environnement
et pollutions agricoles Mesures
Agri-environnementales
Programmes spécifiquestype corridors…
Les actions de développement de l’économie agricole
Economieagricole etforestière générale
Adaptation au contexte périurbain
Politiqueinstallation
Adaptation des filières,diversification
Soutien auxexploitations viables
Bâtiments, circulation
Intervention foncière
Bâtiments communaux
Aide aux projets
Les actions en faveur des circuits courts
Circuits courts
Circuits
Marques locales
Restauration collective…Relance des marchés de détail
Vente collective ou accueil à la ferme
Professionnel ou interprofessionnel
Cahier des charges etcontrôles
Promotion
Organisations économiques
Les actions favorisant les relations entre agriculteurs et citadins
Relations Agriculteurs, citadins
Promotion de
l’agriculture et forêt
Dialogue sur l’agriculture
et la forêt
Evènements
Mise en valeur du métier
Echanges
Forum citoyen
Mise en valeur du patrimoine et de la culture Rurale
Les enjeux côté expériences territoriales
Passer d’une cohabitation intelligente à un projet commun lisible, bien intégré au projet d’agglomération,
Renforcer la territorialisation de la politique agricole tout en ayant conscience de ses limites,
Obtenir des résultats concrets pour un plus grand nombre, agriculteurs comme habitants.
Les grands questionnements
Comment éviter que l’agriculture périurbaine serve de balle
de ping pong entre urbanistes et ruralistes ?
Le mille-feuilles institutionnel : la compétence urbanisme, la
compétence agriculture…
Les échelles de la régulation : Ville…agglomération …
métropole…réseau métropolitain
La volatilité de la planification urbaine française
Entre agri –industrie et agri-nature …
Les grands questionnements
Une ingénierie co-construite et partagée est elle possible ?
Comment concilier les demandes urbaines et les
représentations urbaines de l’agriculture avec
« l’agriculture réelle » et un certain repli des agriculteurs
sur eux mêmes ?
Comment éviter que la politique agricole soit soluble dans la
politique des trames vertes et bleus ou dans la politique des
parcs naturels ? Mais comment les articuler ?
Vers des projets de campagnes
urbaines ?