SERVICES F INANCIERS ET DISTRIBUTION

ENTREPRISE

FOURNISSEURS DE CONTENUS INTERNET

SECTEUR PUBLIC > ETUDE DE CAS

TELECOMMUNICATIONS

TRANSPORT

Solution Coesys pour l’état civil I Moderniser, fiabiliser et dématérialiser le registre d’état civil

Solution Coesys pour l’état civilI Moderniser, fiabiliser et dématérialiser le registre d’état civil

Le registre d'état civil gère lasituation de tous les citoyensd’une nation en dressant les

actes de naissance, de mariage, dedivorce, de décès etc. A ce titre, iljoue un rôle important dans lasécurisation des Institutions d’unpays, en identifiant les détenteurs dela nationalité.

L’état civil permet de constituer lefichier de la population du pays, dedoter chacun des citoyens d’unnuméro unique d’identification, dedonner aux administrations centraleset décentralisées la possibilité degérer leurs relations avec l’administrétout en protégeant ses libertésindividuelles.

L’état civil est la matrice mère de tousles registres d’identité d’un pays, detous les documents d’identification ducitoyen (permis de conduire, carted’identité, passeport…). Il permetl’identification des citoyens et de biendiscerner les populations étrangèresqui pourraient, pour des raisonspolitiques ou économiques, chercherabusivement à bénéficier de droitsréservés aux nationaux.

La modernisation numérique de l’Etatfonde son développement enconstruisant une infrastructuresécurisée qui permet de mutualiserl’effort de fiabilisation de tous les titresémis. Ces titres permettent en effet aucitoyen de revendiquer l’exercice deses droits et devoirs.Il est clair qu’une usurpation de titreou une fraude sont sources d’injusticesociale puisque la collectivité peutalors involontairement allouer desressources à un individu malintentionné – en simulant l’identitéd’un autre – privant le vrai citoyen desdroits qui lui reviennent.

La première des fiabilités exigibles,sous peine de défiance dansl’ensemble du programme, est doncl’inviolabilité de la procédureconcourant à émettre et diffuser destitres.

> Gemalto propose une solutiond’état-civil qui a pour but de :

• Consolider et fiabiliser lesinformations relatives à l’identité descitoyens au sein d’une base dedonnées centrale et unique.

• Garantir l’exactitude et la cohérencede l’information gérée par lesdiverses agences gouvernementalesafin de réduire les efforts et le tempsrequis pour accéder, corréler etcorriger l’information.

• Réduire la fraude, maitriser les coûtset les délais de mise en oeuvre deregistres spécialisés (Carte nationaled’identité, passeports, permis deconduite, listes électorales, sécuritésociale, recensement des agents del’Etat).

• Disposer d’un outil fiable et efficacede gestion statistique nécessaire àune bonne gouvernance et àl’amélioration des services auxcitoyens.

> La solution Coesys d’état civilmet en œuvre les élèmentssuivants :

• Une infrastructure d’immatriculation,qui servira à enregistrer l’ensembledes actes de la population(naissance, mariage, divorce,naturalisation, adoption, décès) et àémettre les certificats sécurisés.

• Une base de données distribuée deregistre d’état civil, avec unprocessus de migration et devalidation des données du systèmeexistant.

• Une base biomètrique de type AFIS(Automated Fingerprint IdentificationSystem), qui permet d’assurer del’unicité du citoyen par rapport aureste de la population de manièrefiable, rapide et automatisée grâce àses empreintes digitales.

Gemalto propose en option un moduled’élaboration des listes électoralesainsi que la mise en place de cartesnationales d’identité et de passeportsélectroniques.

L’enregistrement des citoyens dansl’état civil est assuré grâce à unestation d’immatriculation qui permet lasaisie des données civiles, lanumérisation des pièces justificatives,la capture de la photo et desempreintes.

Une application de gestion de l’étatcivil déployée en mairie et dans lesmaternités permet l’enregistrementdes événements de la vie, l’impressionde certificats associés auxévènements et la mise à jour (décès,divorce…) des informations déjàenregistrées dans l’état civil.

Saisie des empreintes (Muscat, Oman)

Numérisation centralisée de formulaires(Libreville, Gabon)

En fonction du site, seules certainesfonctions sont activées. Ainsi unematernité ne pourra que déclarer unenaissance, qui ne sera validée quelorsque l’un des parents sera venu laconfirmer dans une mairie.

La solution de Gemalto prend encompte un diagnostic des procéduresmétiers en vigueur pour que lespersonnels autorisés puissent migrerles données existantes (registrespapier, base carte d’identité) dans uneseule base centralisée, par le biais dela numérisation et de l’archivage desdonnées. Le système peut égalementintégrer un lexique des noms etd’informations d’ascendance et dedescendance permettront de fiabiliserle registre.

L’amélioration du registre estégalement l’occasion de créer despasserelles avec les autres bases dedonnées gouvernementales dans unbut de fiabilisation et de réduction dela fraude, par exemple la SécuritéSociale, le registre du cadastre, leTrésor Public ou la base des permisde conduire.

L’offre de Gemalto repose sur unensemble de briques technologiques(enrôlement, base centrale, basebiométrique) qui sont adaptés auxspécificités de chaque pays.

Gemalto fournie une solution clé enmain qui inclut l’integration d’un AFIS(système automatisé d’identificationd’empreintes) et la mise en placed’une base de données biometriques.

Les briques pour l’enrôlement et lagestion des citoyens ont étédéployées dans un certain nombre depays :

• l’enrôlement des citoyens : Algérie,au Danemark, en Estonie, enFinlande, au Gabon et au Maroc.

• la gestion des citoyens : Algérie,Danemark, Estonie, Norvège, Oman,Portugal, Slovénie, Suède.

À propos de Gemalto

Gemalto (Euronext NL 0000400653GTO) est leader de la sécuriténumérique avec un chiffre d’affairespro forma 2009 de 1,654 Md€, plusde 77 bureaux dans 40 pays etquelque 10 000 salariés dont 1 400ingénieurs de Recherche &Développement.

Gemalto gère 18 sites de production,30 centres de personnalisation et 11centres de R&D.

Gemalto a produit et personnalisé plusde 1.4 milliard de cartes intelligentes(microprocesseurs) en 2009.

Gemalto propose des solutions desécurité numérique intégrées, depuisle développement de logiciels jusqu’àla création et la fabrication dedispositifs de sécurité numériquecomme les cartes à puce, cartes SIM,cartes bancaires, passeportsélectroniques ou tokens ou encore ledéploiement de services pour sesclients.

Gemalto et le secteur public

Dans le secteur public, Gemaltodispose d’une expérience pratiqueconsidérable puisque nous participonsà plus de 50 projets nationaux dans lemonde, notamment une grande partiedes programmes de passeports etcartes d’identité électroniques.Gemalto contribue également auxprincipaux programmes de santéélectroniques, sans oublier, bien sûr,nombre de réalisations autour dupermis de conduire, del’immatriculation des véhicules et descartes tachygraphiques.

Gemalto est issue du rapprochementen juin 2006 entre Axalto et Gemplus.

Pour plus d’informations, visitez notresite internet www.gemalto.fr etwww.gemalto.com

Au Danemark, Gemalto opère pour le compte de la police royale, l’enregistrementcentralisé des documents venant des mairies dans un centre sécurisé en banlieue deCopenhague. Gemalto réalise la production, la personnalisation des 700,000passeports électroniques danois biométriques de deuxième génération et la livraisonpar commune : un clef en main complet pour la police royale. Gemalto opèreégalement pour la Norvège, la Suède et l’Estonie, le même type de centres.

www.gemalto.com

© 2

010

Gem

alto

. To

us d

roit

s ré

serv

és. G

emal

to e

t le

log

o G

emal

to s

ont

des

mar

que

s co

mm

erci

ales

ou

des

mar

que

s d

e se

rvic

e d

e G

emal

to N

V d

épo

sées

dan

s ce

rtai

ns p

ays.

Jui

n 20

10 C

C

I Le leader mondial de la sécurité numérique