risque at 2012 : statistiques de sinistralité par ......regroupements de codes risque du ctn cnamts...

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DIRECTION DES RISQUES PROFESSIONNELS 2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN A Industries de la métallurgie [En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail] En cours d’examen pour validation technique : [En cours de validation] Validé techniquement : [Validé] Version de référence pour publication : [En vigueur] Etude 2013-247-A novembre 2013 Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Direction des Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / SF-NS

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    2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc

    Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN A

    Industries de la métallurgie

    [En cours de rédaction] Version pour validation technique : [Document de travail]

    En cours d’examen pour validation technique : [En cours de validation] Validé techniquement : [Validé]

    Version de référence pour publication : [En vigueur]

    Etude 2013-247-A novembre 2013

    Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Direction des Risques Professionnels - Mission Statistiques - PJ / SF-NS

    http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/JACQUETIN-06336Accepté

    JACQUETIN-06336Accepté

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    Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN A

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    2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc

    Ce document concerne les sinistres 2012 relevant des Industries de la métallurgie (CTN A), regroupés au

    sein de grandes catégories dénommées « regroupements de codes risque ».

    Ces « regroupements de codes risque » ont été proposé en août 2012 par la Mission Statistiques de la

    Direction des Risques Professionnels (DRP) de la CNAMTS, à partir de la nomenclature des codes risque

    utilisée pour le traitement des données de sinistralité 2011.

    Au sein de chaque CTN, ils constituent une maille intermédiaire entre le CTN (vision très générale) et le

    code risque (vision très détaillée). Ils ont vocation à rendre plus lisible la sinistralité et son évolution dans les

    grands domaines d’activité du CTN.

    Ces regroupements n’ont pas de caractère officiel et ne sont pas publiés au Journal Officiel, contrairement

    aux CTN (arrêté du 22 décembre 2000) et aux codes risque qui les constituent.

    Des fiches présentent alors, pour chacun des regroupements, les statistiques de sinistralité1 des

    accidents du travail dans le cadre du Régime Général, pour l’année 2012, ainsi qu’une brève synthèse avec

    reprise d’historique quant au dénombrements des accidents de trajet et des maladies professionnelles.

    Dans un premier temps, un schéma permet au lecteur de se familiariser avec la philosophie de construction

    sous jacente aux regroupements, ceux-ci ayant été établis suite à des considérations tout à la fois sectorielle

    et de sinistralité (en terme d’accidents du travail, d’accidents de trajet, et enfin de maladies

    professionnelles).

    Dans une deuxième partie, est présentée la liste des regroupements du CTN A et des codes risque qui

    constituent chacun d’eux, ainsi que la proportion que ces codes risque représentent au sein de leur

    regroupement d’appartenance en terme d’effectifs salariés.

    Puis, dans un troisième temps :

    - un graphique unique met en perspective la sinistralité 2012 de chacun des regroupements ;

    - et un tableau illustre la composition de chacun d’eux, quant au nombre de codes risque qu’il regroupe,

    d’accidents du travail et de salariés qu’il représente, mais aussi quant à l’éventuelle homogénéité en

    terme de sinistralité des codes risque composant le regroupement.

    Enfin, la dernière partie du document est consacrée aux fiches de sinistralité proprement dites pour chacun

    des regroupements du CTN.

    Ces fiches sont également accessibles sous format Excel en pièce jointe du présent PDF (en cliquant sur

    l’icône « trombone » ou par le menu « pièces jointes »), tout comme la liste des regroupements et des codes

    risque qui les constituent, complétée par la proportion d’effectifs salariés que les codes risque représentent

    au sein de leur regroupement d’appartenance.

    1 Ces statistiques sont aussi appelées "statistiques technologiques" dans d’autres brochures ou publications antérieures.

    http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000754716

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    Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN A

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    2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc

    Précisions sur les données présentes dans les fiches de sinistralité

    Les résultats ne comprennent pas les sinistres des catégories suivantes : bureaux, sièges sociaux et autres

    catégories professionnelles particulières.

    Dénombrement des sinistres

    Il est rappelé que, comme pour les fiches de sinistralité publiées code risque par code risque, les seuls

    accidents du travail dont il est ici tenu compte, désignés par le terme "accidents en premier règlement"2, sont

    les accidents ayant entraîné l’imputation au compte employeur (ou au compte spécial) d’un 1er

    règlement :

    - d’indemnité journalière, correspondant à un arrêt de travail d’au moins 24 heures, en sus du jour au

    cours duquel le sinistre est survenu,

    - d’indemnité en capital ou d’un capital rente, correspondant à la réparation d’une incapacité

    permanente (I.P.),

    - ou d’un capital décès, consécutif à un sinistre mortel.

    Un sinistre AT-MP est donc comptabilisé au sein de la rubrique « sinistre avec 1er

    règlement » uniquement

    l’année correspondant à ce 1er

    règlement.

    Par le terme "nouvelles incapacités permanentes (I.P.)"3, on entend un sinistre ayant entraîné la

    reconnaissance et l’indemnisation d'une incapacité permanente.

    Celles-ci, tout comme les décès et les journées d’incapacités temporaires font l’objet de dénombrements

    complémentaires :

    - les incapacités permanentes consécutives aux sinistres AT-MP sont recensées au sein de la rubrique

    « nouvelles incapacités permanentes » l’année du règlement de l’indemnité en capital (pour les taux

    d’I.P. inférieurs à 10%) ou l’année du règlement d’un capital rente (pour les taux d’I.P. supérieurs ou

    égaux à 10%) ;

    - les décès consécutifs aux sinistres AT-MP sont comptabilisés au sein de la rubrique « décès » l’année

    du règlement du capital décès. Les cas pris en compte sont uniquement ceux pour lesquels le décès

    est intervenu avant consolidation, c’est-à-dire avant fixation d’un taux d’incapacité permanente et

    liquidation d’une rente ; les décès survenant après consolidation n'apparaissant pas.

    - les journées d’incapacités temporaires consécutives aux sinistres AT-MP sont dénombrées au sein de

    la rubrique « journées d’I.T. », quelle que soit l’année de 1er

    règlement du sinistre, sachant que les

    jours d’indemnités journalières sont comptabilisées en cohérence avec les règles de réparation, c'est-

    à-dire en jours calendaires à partir du lendemain de l’accident.

    Dénombrement des effectifs salariés

    L’effectif salarié est déterminé en conformité avec l’arrêté du 17 octobre 1995, dans le but de statuer sur le

    mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés présents à la

    date du dernier jour de chaque trimestre de l’année considérée.

    Les salariés à temps complet présents à la fin de chaque trimestre sont comptés pour 1, ceux travaillant à

    temps partiel sont comptés au prorata du rapport entre la durée inscrite dans leur contrat de travail et la

    durée légale de travail au cours du trimestre civil considéré ou, si elle est inférieure à la durée légale, la

    durée normale de travail accomplie dans l’établissement au cours dudit trimestre.

    2 Les « sinistres avec 1er règlement » sont aussi appelés « sinistres avec arrêt » dans d’autres brochures.

    3 Les « nouvelles incapacités permanentes » sont aussi appelées « accidents avec I.P » dans d’autres brochures.

    http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000555144&fastPos=1&fastReqId=1007772182&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte

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    Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN A

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    2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc

    Pour les salariés en intérim, le mode de calcul diffère par le fait que l’effectif est égal à la moyenne du

    nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque mois de l’année considérée, et non plus du

    trimestre.

    Contenu des fiches et indicateurs

    La première fiche (fiche AT) fournit les dénombrements des accidents du travail pour l’année considérée.

    On y trouve en première partie, les indications suivantes :

    ▪ Nombre de salariés ▪ Indice de fréquence : nombre d’accidents avec

    1er

    règlement pour 1 000 salariés

    ▪ Nombre d'accidents du travail en 1er

    règlement ▪ Taux de fréquence : nombre d’accidents en 1er

    règlement par million d'heures de travail

    ▪ Nombre de nouvelles incapacités permanentes ▪ Taux de gravité : Nombre de journées perdues

    par incapacité temporaire de travail (I.T.) pour

    1 000 heures de travail

    ▪ Nombre de décès ▪ Indice de gravité : Somme des taux d’I.P. par

    million d'heures de travail

    ▪ Nombre de journées perdues par I.T. ▪ Nombre de sections d’établissement

    Puis, la répartition des accidents en 1er

    règlement, des nouvelles incapacités permanentes (I.P.), des décès

    et des journées perdues par incapacité temporaire (I.T.) est donnée suivant : le sexe, l'âge, la nationalité et

    la qualification professionnelle de la victime, ainsi que le lieu de l'accident, la nature des lésions, le siège des

    lésions et l'élément matériel à l’origine de l’accident.

    La deuxième fiche (fiche de synthèse) illustre les informations figurant dans la première fiche et y ajoute

    des éléments de contexte tels que :

    - une vue des sinistres du regroupement considérés au regard des trois risques que sont les accidents

    du travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles,

    - une mise en perspective historique (sur 5 ans) de l’évolution des accidents du travail du regroupement

    et de leur indice de fréquence (IF),

    - des informations sur la répartition des accidents du travail suivant la taille de l’établissement,

    - ainsi qu’un éclairage géographique sur les départements dans lesquels les activités couvertes par ce

    regroupement (en nombre de sections d’établissement) sont les plus présentes.

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    Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN A

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    2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc

    Remarques sur les nomenclatures concernant la nature et le siège des lésions

    La nature et le siège des lésions sont codés selon une nouvelle nomenclature pour les sinistres survenus à

    partir du 1er

    janvier 2012. Or les sinistres en premier règlement (ayant donné lieu à une IP, à un capital

    décès ou à des jours d’arrêt) imputés en 2012, peuvent être survenus avant 2012. Aussi, que ce soit pour la

    nature des lésions ou pour le siège des lésions, deux nomenclatures coexistent. Celle présentée dans les

    fiches de sinistralité 2012 tente de rendre au mieux compte de ces deux états simultanés.

    Mais, parce qu’il a semblé intéressant de garder un certain niveau de détail, quelques catégories ne

    concernent que les sinistres survenus à partir de 2012 ; c’est le cas notamment :

    - des fractures ouvertes, les fractures survenues avant 2012 étant classées parmi les « fractures

    fermées et fractures sans précision »,

    - des chocs qui sont identifiés en tant que tels uniquement pour les sinistres survenus à partir du

    1er

    janvier 2012.

    D’autres catégories, en revanche, ne concernent que les sinistres survenus avant 2012. Elles sont indiquées

    dans la fiche. Il s’agit :

    - des accidents du travail ayant entraîné des douleurs lors de l’effort ou des lumbagos, qui

    n’apparaissent plus en tant que tels dans la nouvelle nomenclature, mais qui, dès lors qu’ils sont

    survenus à partir du 1er

    janvier 2012, sont répartis dans les autres catégories,

    - et les déchirures musculaires ou tendineuses.

    Il convient donc d’être très prudent dans l’interprétation des volumes concernant la nature et le siège des

    lésions.

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    2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc

    Schématisation des regroupements

    A03 - Mécanique avec

    installation / chantier

    A02 - Mécanique

    A05 - Matériels électriques et

    électroniques

    A01 - Véhicules

    A06 - Aéronautique

    A04 - Travail des métaux

    Précisions sur certains regroupements :

    A01 - Véhicules

    Fabrication, Réparation, Commerces de véhicules

    A02 - Mécanique

    Fabrication de matériels et de machines, Construction mécanique, Mécanique de précision

    A03 - Mécanique avec installation / chantier

    Fabrication de matériels associée à l'installation ou au montage, Construction navale…

    A04 - Travail des métaux

    Travail primaire des métaux, Chaudronnerie, Fonderie...

    A05 - Matériels électriques et électroniques

    Fabrication, Entretien, Réparation…

    A06 - Aéronautique

    Y compris : construction mécanique, matériel électrique ou électronique… pour l'aéronautique

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    2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc

    Liste des regroupements du CTN et codes risque les constituant

    CTN A – Industries de la métallurgie

    code du regroupe-ment

    Libellé du regroupement de codes risque

    Code risque

    Libellé du code risque % salariés

    dans le regroup.

    A01 - Véhicules

    A01 Véhicules 292DC Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage 0,2%

    A01 Véhicules 293AA Fabrication de tracteurs agricoles 0,2%

    A01 Véhicules 296AA Fabrication de véhicules blindés 0,4%

    A01 Véhicules 341ZA Construction de voitures particulières 17,6%

    A01 Véhicules 341ZB Construction de véhicules utilitaires 3,1%

    A01 Véhicules 342AA Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme

    3,6%

    A01 Véhicules 342BA Fabrication de caravanes et véhicules de loisirs 0,7%

    A01 Véhicules 343ZA Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures

    0,2%

    A01 Véhicules 343ZB Fabrication d'équipements d'accessoires et pièces détachées pour l'automobile

    8,2%

    A01 Véhicules 343ZC Fabrication d'équipements et de pièces pour moteurs d'automobiles. Fabrication de parties, pièces détachées et équipement de châssis

    7,8%

    A01 Véhicules 343ZD Fabrication de parties d'équipement de carrosserie 1,0%

    A01 Véhicules 354AC Fabrication ou réparation de motocycles ou de cycles 0,7%

    A01 Véhicules 354CC Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles

    0,2%

    A01 Véhicules 501ZA Commerce de véhicules automobiles avec atelier de réparation (sauf mécaniciens et réparateurs automobiles)

    7,2%

    A01 Véhicules 501ZB

    Importation d'automobiles neuves, concessionnaires, agents de marque(s), réparateurs agréés des sociétés françaises et étrangères de construction de véhicules automobiles

    26,2%

    A01 Véhicules 501ZC Succursales et filiales de vente et réparation des sociétés de construction de véhicules automobiles

    4,2%

    A01 Véhicules 502ZC Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile

    0,4%

    A01 Véhicules 502ZD Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un garage)

    0,5%

    A01 Véhicules 502ZF

    Réparation de véhicules automobiles (mécaniciens réparateurs automobiles n'appartenant pas à un réseau de marque de constructeurs ou d'importateurs d'automobiles) et garages avec atelier de réparation

    17,6%

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    2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc

    code du regroupe-ment

    Libellé du regroupement de codes risque

    Code risque

    Libellé du code risque % salariés

    dans le regroup.

    A02 - Mécanique

    A02 Mécanique 272CC Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte)

    1,6%

    A02 Mécanique 281AC Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes

    3,1%

    A02 Mécanique 281CA Fabrication de menuiseries métalliques 5,9%

    A02 Mécanique 285CA Décolletage 2,3%

    A02 Mécanique 285DA Mécanique industrielle 8,0%

    A02 Mécanique 285DC Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique) 0,4%

    A02 Mécanique 285DF Usinage de précision ou réparation d'articles métalliques divers

    7,8%

    A02 Mécanique 286AC Fabrication de couverts, couteaux ou rasoirs. – Repassage de couteaux, ciseaux

    0,3%

    A02 Mécanique 286CA Fabrication d'outillage à main. – Fabrication d'outillage électroportatif

    0,8%

    A02 Mécanique 286DB Fabrication de matrices et poinçons 0,2%

    A02 Mécanique 286DD Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant

    1,7%

    A02 Mécanique 286FA Fabrication de quincaillerie 1,9%

    A02 Mécanique 287CA Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras

    0,9%

    A02 Mécanique 287CD Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique

    0,7%

    A02 Mécanique 287EA Fabrication d'articles en fils métalliques 0,8%

    A02 Mécanique 287GA Boulonnerie, visserie décolletée 0,4%

    A02 Mécanique 287GB Boulonnerie, visserie forgée 0,9%

    A02 Mécanique 287HA Fabrication de ressorts 0,5%

    A02 Mécanique 287NB Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé

    0,2%

    A02 Mécanique 287NC Fabrication de petits articles métalliques (dont instruments de bureau et bimbeloterie)

    0,9%

    A02 Mécanique 287PC Fabrication de tuyaux métalliques flexibles 0,4%

    A02 Mécanique 291AA Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles

    1,0%

    A02 Mécanique 291AD Fabrication de turbines 0,8%

    A02 Mécanique 291CA Fabrication de compresseurs 0,8%

    A02 Mécanique 291CB Fabrication de pompes 1,7%

    A02 Mécanique 291DA Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques

    1,9%

    A02 Mécanique 291FA Fabrication d'articles de robinetterie 2,1%

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    2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc

    code du regroupe-ment

    Libellé du regroupement de codes risque

    Code risque

    Libellé du code risque % salariés

    dans le regroup.

    A02 Mécanique 291HA Fabrication de roulements 2,0%

    A02 Mécanique 291JC Fabrication d'organes mécaniques de transmission (dont chaînes)

    1,3%

    A02 Mécanique 292DA Fabrication d'équipements de levage et de manutention 1,9%

    A02 Mécanique 292DB Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série

    2,5%

    A02 Mécanique 292FA Fabrication de matériels aérauliques et thermiques 2,7%

    A02 Mécanique 292FC Fabrication de matériels frigorifiques industriels 0,5%

    A02 Mécanique 292KA Fabrication de matériel d'incendie 0,8%

    A02 Mécanique 293CA Réparation de matériel agricole 2,4%

    A02 Mécanique 293DA Fabrication de matériel agricole 3,8%

    A02 Mécanique 294AB Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux

    1,0%

    A02 Mécanique 294BA Fabrication de machines-outils à bois 0,2%

    A02 Mécanique 294DA Fabrication de matériel de soudage 0,5%

    A02 Mécanique 294EB Reconstruction et réparation de machines-outils 0,4%

    A02 Mécanique 295AC Fabrication de matériel pour la métallurgie ou la fonderie 0,3%

    A02 Mécanique 295CA Fabrication de matériel de travaux publics 2,0%

    A02 Mécanique 295CE Fabrication de matériel pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux

    0,6%

    A02 Mécanique 295EB Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires

    3,1%

    A02 Mécanique 295GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure

    0,6%

    A02 Mécanique 295JA Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

    0,9%

    A02 Mécanique 295MA Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique

    0,4%

    A02 Mécanique 295NA Fabrication de moules 1,2%

    A02 Mécanique 295NB Fabrication de modèles 0,3%

    A02 Mécanique 295PB Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre

    1,3%

    A02 Mécanique 296AC Fabrication de munitions ou d'armes (avec outillage mécanique)

    1,4%

    A02 Mécanique 297AA Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques 0,2%

    A02 Mécanique 297CA Fabrication d'appareils ménagers non électriques 0,5%

    A02 Mécanique 331BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses

    5,7%

    A02 Mécanique 331BB Prothèse dentaire : ateliers de prothèses dentaires 2,3%

    A02 Mécanique 332BD Fabrication de compteurs d'eau et liquides divers, compteurs à gaz, de compteurs pour automobile, taximètres. Fabrication de distributeurs d'hydrocarbures

    0,6%

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    2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc

    code du regroupe-ment

    Libellé du regroupement de codes risque

    Code risque

    Libellé du code risque % salariés

    dans le regroup.

    A02 Mécanique 332BI Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique)

    0,7%

    A02 Mécanique 334AA Fabrication de lunettes 0,6%

    A02 Mécanique 334BC Fabrication d'instruments optiques, photographiques ou cinématographiques

    0,5%

    A02 Mécanique 335ZC Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont pièces détachées)

    0,7%

    A02 Mécanique 352ZC Fabrication et réparation de matériel fixe et roulant pour les transports guidés (notamment par rail)

    2,6%

    A02 Mécanique 361CC Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres-forts)

    2,8%

    A02 Mécanique 362CB Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie, joaillerie, orfèvrerie. – Graveur en médailles et monnaies

    1,9%

    A02 Mécanique 364ZA Fabrication d'articles de sport dont la matière première est le métal

    0,5%

    A02 Mécanique 365ZG Fabrication de jeux et jouets, de voitures d'enfants et d'articles de puériculture

    0,2%

    code du regroupe-ment

    Libellé du regroupement de codes risque

    Code risque

    Libellé du code risque % salariés

    dans regroup.

    A03 - Mécanique avec installation / chantier

    A03 Mécanique avec installation / chantier

    285DG

    Travaux d'intervention, de montage, démontage et entretien de matériels divers dans les usines. – Réparateurs mécaniciens. – Fabrication de manèges pour fêtes foraines

    33,1%

    A03 Mécanique avec installation / chantier

    292AA Fabrication et installation de fours et brûleurs 1,5%

    A03 Mécanique avec installation / chantier

    292CA Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques

    20,5%

    A03 Mécanique avec installation / chantier

    292FB Fabrication et installation associées de matériels aérauliques

    6,9%

    A03 Mécanique avec installation / chantier

    292FD Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels

    9,3%

    A03 Mécanique avec installation / chantier

    351BF Construction, réparation ou peinture de navires en acier (y compris équipements spécifiques de bord)

    10,7%

    A03 Mécanique avec installation / chantier

    453AA Entreprises spécialisées dans l'installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels

    18,0%

  • CNAMTS / DRP

    Risque AT 2012 : Statistiques de sinistralité par regroupements de codes risque du CTN A

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    2013-247- CTN A-2012- Regroupements.doc

    code du regroupe-ment

    Libellé du regroupement de codes risque

    Code risque

    Libellé du code risque % salariés

    dans regroup.

    A04 - Travail des métaux

    A04 Travail des métaux 271ZD Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier

    2,6%

    A04 Travail des métaux 271ZE Fabrication de fonte ou d'acier 9,0%

    A04 Travail des métaux 272AA Fabrication de tubes en fonte 1,1%

    A04 Travail des métaux 273AB Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes

    1,6%

    A04 Travail des métaux 273EA Profilage à froid par formage ou pliage 1,7%

    A04 Travail des métaux 273GA Tréfilage à froid 1,3%

    A04 Travail des métaux 274CE Métallurgie de l'aluminium 3,5%

    A04 Travail des métaux 274KB Métallurgie du plomb, zinc, étain, cuivre ou métaux précieux

    1,5%

    A04 Travail des métaux 274MC Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées)

    1,1%

    A04 Travail des métaux 275AB Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte 3,7%

    A04 Travail des métaux 275CA Fonderie d'acier moulé et fonte malléable 2,7%

    A04 Travail des métaux 275EA Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages)

    5,2%

    A04 Travail des métaux 275GC Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers

    1,5%

    A04 Travail des métaux 282AB Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés

    1,3%

    A04 Travail des métaux 282DA Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central et de cuisine, associée ou non à une activité de fonderie

    1,3%

    A04 Travail des métaux 283AA Fabrication de générateurs de vapeur et d'accessoires 0,8%

    A04 Travail des métaux 283CB Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux

    5,2%

    A04 Travail des métaux 283CC Fabrication de chaudronnerie courante 14,7%

    A04 Travail des métaux 283CD Soudure 1,4%

    A04 Travail des métaux 283CE Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur >= 50 mm ou fabrication de chaudronnerie nucléaire

    2,5%

    A04 Travail des métaux 284AC Forge, estampage, matriçage 3,8%

    A04 Travail des métaux 284BF Découpage, emboutissage 8,8%

    A04 Travail des métaux 284BG Sciage des métaux, graveurs-estampeurs 0,3%

    A04 Travail des métaux 284CA Métallurgie des poudres et frittage 0,5%

    A04 Travail des métaux 285AA Traitement et revêtement des métaux 11,7%

    A04 Travail des métaux 287AA Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires 0,4%

    A04 Travail des métaux 287EC

    Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en ateliers, à l'exclusion de la mise en place des éléments sur les chantiers)

    2,2%

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    code du regroupe-ment

    Libellé du regroupement de codes risque

    Code risque

    Libellé du code risque % salariés

    dans regroup.

    A04 Travail des métaux 287LD Fabrication d'articles métalliques ménagers et ferblanterie. – Repoussage des métaux en feuilles

    3,8%

    A04 Travail des métaux 314ZC Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique

    1,4%

    A04 Travail des métaux 371ZA Récupération de matières métalliques recyclables 3,5%

    code du regroupe-ment

    Libellé du regroupement de codes risque

    Code risque

    Libellé du code risque % salariés

    dans le regroup.

    A05 - Matériels électriques et électroniques

    A05 Matériels électriques et électroniques

    246JA Fabrication de supports de données non enregistrées 0,0%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    292JC Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules

    0,4%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    297AE Fabrication d'appareils ménagers électriques (hors réfrigérateurs)

    2,3%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    300AA Fabrication de machines de bureau 1,1%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    300CA Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques

    3,6%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    311AB Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de petite, moyenne et grande puissance, ou de matériel de petite traction électrique

    4,9%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    311CA Réparation de matériels électriques 1,5%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    312AC Fabrication d'appareillage électrique d'installation 5,0%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    312AD Fabrication de matériel électrique à basse tension 5,3%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    312BA Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension

    2,3%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    313ZA Fabrication de fils et câbles isolés 3,0%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    314ZA Fabrication de piles électriques. Fabrication d'appareils électriques autonomes

    0,4%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    315AA Fabrication de lampes électriques 0,5%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    315CA Fabrication de matériel d'éclairage 2,0%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    316AA Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules

    4,8%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    316CA Fabrication de matériel électromagnétique industriel 0,5%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    316DC Montage de petit matériel électrique 1,2%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    316DH Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées)

    1,2%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    321AB Fabrication de condensateurs 0,5%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    321AC Fabrication de composants passifs ou de résistances et d'éléments chauffants industriels

    3,2%

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    code du regroupe-ment

    Libellé du regroupement de codes risque

    Code risque

    Libellé du code risque % salariés

    dans le regroup.

    A05 Matériels électriques et électroniques

    321BA Fabrication de composants électroniques actifs 10,9%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    322AA Construction de matériel professionnel électronique et radioélectrique

    10,0%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    322BA Fabrication et installation d'appareils de téléphonie 6,7%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    323ZA Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image 0,7%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    323ZB Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image

    0,5%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    331AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie

    1,3%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    332BA Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel d'instruments et appareils électriques et électroniques

    6,4%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    332BH Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision

    1,0%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    333ZA Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée

    5,4%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    527CB Réparation ou entretien de matériel ménager (y compris électrique et électronique)

    6,1%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    725ZA Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique

    5,0%

    A05 Matériels électriques et électroniques

    731ZA Entreprises de recherche dans le domaine de la construction électrique, radioélectrique et de l'électronique

    2,1%

    code du regroupe-ment

    Libellé du regroupement de codes risque

    Code risque

    Libellé du code risque % salariés

    dans le regroup.

    A06 - Aéronautique

    A06 Aéronautique 332AE Construction de matériels électriques, électroniques ou radioélectriques de bord des aéronefs

    10,8%

    A06 Aéronautique 332AF Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement)

    12,8%

    A06 Aéronautique 353AC Construction et reconstruction de moteurs ou construction d'hélices pour l'aéronautique

    20,6%

    A06 Aéronautique 353BA Construction de cellules d'aéronefs 45,6%

    A06 Aéronautique 353CA Construction de lanceurs et engins spatiaux 10,2%

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    Éléments statistiques quant à la composition des regroupements

    Graphique : comparaison des regroupements de codes risque du CTN A selon leur indice de fréquence et leur évolution entre 2011 et 2012

    Dans le graphique ci-dessus, chaque regroupement de codes risque est repéré par une bulle :

    l’abscisse exprimant l'indice de fréquence de l’année 2012,

    l’ordonnée exprimant l'évolution entre 2011 et 2012 de l'indice de fréquence,

    et la surface de la bulle rendant compte du nombre de salariés de l’année 2012 (à l’exception de la bulle représentant l’ensemble du CTN).

    Aéronautique

    Matériels électriques et électroniques

    Travail des métaux

    Mécanique avec installation / chantier

    Mécanique

    Véhicules

    CTN A

    -9%

    -8%

    -7%

    -6%

    -5%

    -4%

    -3%

    -2%

    -1%

    0%

    0 10 20 30 40 50 60

    % é

    vo

    luti

    on

    de l

    'IF

    AT

    en

    tre 2

    012 e

    t 2011

    indice de fréquence (IF) moyen AT 2012

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    Tableau 1 : nombres de salariés et d’accidents du travail selon les différents regroupements de codes risque du CTN A

    Libellés regroupements Salariés

    2012 Poids

    salariés AT

    2012 Poids en AT

    IF 2012

    Véhicules 522 240 30,3% 17 375 30,0% 33,3

    Mécanique 466 947 27,1% 19 341 33,4% 41,4

    Mécanique avec installation / chantier

    89 845 5,2% 3 426 5,9% 38,1

    Travail des métaux 201 723 11,7% 10 440 18,0% 51,8

    Matériels électriques et électroniques

    320 231 18,6% 5 695 9,8% 17,8

    Aéronautique 123 925 7,2% 1 652 2,9% 13,3

    TOTAL CTN A 1 724 911 100% 57 929 100% 33,6

    Tableau 2 : dispersion des indices de fréquence dans chaque regroupement de codes risque du CTN A pour l’année 2012

    Libellés regroupements Nombre de codes

    risque

    Salariés 2012

    IF moyen AT 2012

    Les codes du regroupement

    ont un IF AT 2012 compris entre : (1)

    La moitié des codes du regroupement ont un IF AT 2012 compris entre : (2)

    Véhicules 19 522 240 33,3 7,8 et 86,1 21,2 et 49

    Mécanique 65 466 947 41,4 8,9 et 100 25,8 et 45

    Mécanique avec installation / chantier

    7 89 845 38,1 23,2 et 59,9 27,2 et 50

    Travail des métaux 30 201 723 51,8 10,5 et 118,9 30,6 et 65,1

    Matériels électriques et électroniques

    32 320 231 17,8 2,8 et 47 12,3 et 29,1

    Aéronautique 5 123 925 13,3 4,9 et 19,5 6,4 et 9,9

    TOTAL CTN A 158 1 724 911 33,6 2,8 et 118,9 19,3 et 44,5

    (1) Sont ici indiqués l’IF minimum et l’IF maximum parmi les IF des codes risque qui composent le regroupement.

    (2) Sont ici indiquées les valeurs des 1

    er et 3

    ème quartiles des IF des codes risque de chaque regroupement.

    Le 1er

    quartile correspond à la valeur de l’IF tel que 25% des codes risque du regroupement ont un IF situé au-dessous

    de cette valeur (et donc 75% au-dessus) ; le 3ème

    quartile correspond à la valeur de l’IF telle que 75% des codes risque

    du regroupement ont un IF inférieur à cette valeur (et donc 25% un IF supérieur).

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    FICHES DE SINISTRALITE 2012

    pour chacun des regroupements

    Fiche détaillée sur les accidents du travail : informations sur les victimes, les causes et conséquences des sinistres.

    Fiche de synthèse, mise en perspective et reprise d’historique : pour les accidents du travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles.

    - 17 -

  • Regroupement : A01

    Nombre de salariés : 522 240 Indice de fréquence : 33,3Nombre d'accidents de travail en premier règlement : 17 375 Taux de fréquence : 21,0Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 1 114 Taux de gravité : 1,1Nombre de décès : 18 Indice de gravité : 13,9Nombre de journées perdues : 914 559 Nombre de sections d'établissement : 49 912

    REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 1 671 90 2 43 2362 Moins de 20 ans 1 386 24 0 29 218 2 Dos, rachis, moelle épinière 2 695 109 0 148 1343 de 20 à 24 ans 2 401 60 0 70 005 3 Torse et organes 535 40 7 39 0204 de 25 à 29 ans 2 566 96 1 103 469 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 2 207 241 0 183 2805 de 30 à 34 ans 2 383 113 0 121 362 5 Doigts et mains 5 921 314 0 188 5586 de 35 à 39 ans 1 931 116 3 115 224 6 Membres inférieurs 3 378 204 0 211 7497 de 40 à 49 ans 3 761 337 7 245 626 7 Multiples endroits du corps affectés 448 85 3 66 8398 de 50 à 59 ans 2 822 348 6 217 888 8 Localisation inconnue ou non classée 520 31 6 33 7439 de 60 à 64 ans 103 15 1 10 188

    10 65 ans et plus 22 5 0 1 579

    REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 16 263 1 022 18 841 010 1 Non précisé 226 7 0 11 5472 féminin 1 112 92 0 73 549 3 Déplacement pendant travail 522 42 2 36 399

    4 Lieu de travail habituel 16 627 1 065 16 866 613REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0

    1 Non précisé 639 28 1 31 0302 Cadres,tech.., a.m. 848 93 3 56 056 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL3 Employés 1 332 93 1 76 657 1 Accidents de plain-pied 3 379 233 1 198 8924 Apprentis 1 309 17 0 26 235 2 Chutes avec dénivellation 1 236 99 2 96 5805 Elèves 4 0 0 64 3 Objets en cours de manip. 6 392 394 0 312 3806 Ouvriers non qualifiés 1 934 144 2 128 535 4 Objets en cours de transport 760 54 0 48 5967 Ouvriers qualifiés 11 283 737 11 593 007 5 Objets en mvt accidentel 1 097 41 1 32 9648 Divers 26 2 0 2 975 6 Appareils,levage,manutention 398 34 1 30 797

    7 Apparaux,levage,amarrage 25 5 0 2 453REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 551 61 2 47 671

    1 Commotions et traumatismes internes ** 4 441 218 4 204 849 9 Machines fournissant énergie 22 3 0 1 2622 Douleur effort, lumbago * 593 249 0 158 513 10 Organes de transmission 23 6 0 1 1693 Déchirure musculaire ou tendineuse * 75 34 0 14 030 11 Machines à broyer 1 0 0 144 Chocs physiques, chocs sans précision 2 315 18 0 69 769 12 Machines à malaxer 1 0 0 115 Chocs consécutifs à agressions et menaces 9 0 0 704 13 Machines à cribler,tamiser 1 0 0 56 Plaies ouvertes 2 855 144 0 79 639 14 Presses mécaniques et pilons 12 3 0 1 0627 Blessures superficielles 1 066 7 0 18 552 15 Machines à presser,mouler 18 0 0 1 6258 Plaies, bless. superf. sans précision *** 676 22 0 14 806 16 Machines à cylindres 4 0 0 6429 Fractures fermées, fractures sans précision 842 138 1 87 647 17 Machines à couper(sauf scies) 20 2 0 1 727

    10 Fractures ouvertes 152 4 1 10 104 18 Scies 42 5 0 1 92711 Luxations, entorses et foulures 2 178 85 0 108 538 19 Machines à percer métaux 70 6 0 3 20112 Amputations 61 15 0 5 989 20 Machines à percer le bois 7 0 0 64813 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 307 7 0 9 813 21 Machines à meuler,poncer 108 8 0 2 84914 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 7 4 0 460 22 Machines et matériel à souder 106 5 0 1 71015 Empoisonnements et infections 27 0 0 842 23 Machines à riveter,coudre 5 0 0 5916 Noyade et asphyxie 8 0 1 110 24 Machines à remplir,emballer 4 1 0 44517 Blessures multiples 174 51 2 32 717 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 018 Nature inconnue ou non classée 1 589 118 9 97 477 26 Machines de filature,tissage 1 0 0 413

    27 Matériels/engins terrassement 5 1 0 343* pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 50 5 0 3 373** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 79 6 0 5 274*** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 254 21 0 11 308

    31 Outils individuels à main 1 678 58 0 43 29132 Appareils à pression 23 3 0 87133 Appareils avec produits chauds 63 0 0 1 35334 Appareils et installations frigo. 0 0 0 035 Appareils avec prod. caustiques 99 1 0 2 29536 Vapeurs,gaz,poussières 9 0 0 14337 Matières combustibles,flamme 21 0 0 78938 Matières explosives 10 2 0 1 16439 Electricité 20 0 0 44340 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 098 Divers,incendies,rixes 378 20 0 24 45699 Déclarations non classées 403 37 11 30 354

    Nombre de nouvelles IP

    Nombre de décès

    CTN A : MétallurgieACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012

    Véhicules

    Nombre d'AT

    en 1er règl.

    Nombre de nouvelles IP

    Nombre de décès

    Nombre de journées perdues

    Nombre d'AT

    en 1er règl.

    Nombre de journées perdues

    CNAMTS-DRP-MStat- 18 -

    Page 18 sur 29

  • Regroupement : A01

    nombre Accidents de travail 17 375 -6,5% Indice de fréquence 33,3 -4,6% Accidents de trajet 2 406 -9,9% Maladies professionnelles 2 346 -4,1%

    522 240 -2,0%

    Tête et cou, y compris yeux 10%

    Membres supérieurs, 13%hors doigts et mains

    Torse et organes 3%Dos, rachis, moelle épinière 16%Doigts et mains 34%

    Membres inférieurs 19%Multiples endroits du corps affectés 3%

    Inconnue ou non précisée 3%

    Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant)nbre d'AT % Evo./nb 2011

    Objets en cours de manip. 6 392 37% -6%Accidents de plain-pied 3 379 19% -7%Outils individuels à main 1 678 10% -4%Chutes avec dénivellation 1 236 7% -9%Objets en mvt accidentel 1 097 6% -5%Autre 3 593 21% -7%

    Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant)nbre d'AT %

    Commotions et traumatismes internes ** 4 441 26%Plaies ouvertes 2 855 16%Chocs physiques, chocs sans précision 2 315 13%Luxations, entorses et foulures 2 178 13%Nature inconnue ou non classée 1 589 9%Autre 3 997 23%

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre d'Acc. de travail en 1er règl. : 21 631 19 411 19 402 18 586 17 375Nombre de salariés 586 036 556 331 537 424 532 934 522 240Nombre de nouvelles IP : 1 297 1 315 1 126 1 239 1 114 Nombre de décès : 14 17 13 15 18Nombre de journées perdues : 995 831 944 989 939 272 948 118 914 559Indice de fréquence : 36,9 34,9 36,1 34,9 33,3

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. : 2 755 2 737 2 624 2 670 2 406Nombre de nouvelles IP : 273 278 259 251 272Nombre de décès : 20 22 10 25 18Nombre de journées perdues : 201 335 187 918 183 199 193 374 181 619

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre de MP en 1er règl. : 2 022 2 039 2 203 2 447 2 346Nombre de nouvelles IP : 826 968 991 1 227 1 233Nombre de décès : 8 12 12 16 13Nombre de journées perdues : 380 042 390 566 414 415 462 853 452 278

    Accidents de travail

    Accidents de trajet

    Maladies professionnelles

    évolution 2012/2011

    Nombre de salariés

    CTN A : MétallurgieSYNTHESE ANNEE 2012

    Véhicules

    94%

    6%

    Répartition des accidents de travail par sexe

    masculin

    féminin

    0%

    5%

    10%

    15%

    20%

    25%

    Nonprécisé

    Moins de20 ans

    de 20 à24 ans

    de 25 à29 ans

    de 30 à34 ans

    de 35 à39 ans

    de 40 à49 ans

    de 50 à59 ans

    de 60 à64 ans

    65 ans etplus

    Répartition des accidents de travail par âge

    31,00

    32,00

    33,00

    34,00

    35,00

    36,00

    37,00

    38,00

    0

    5 000

    10 000

    15 000

    20 000

    25 000

    2008 2009 2010 2011 2012

    Indi

    ce d

    e fr

    éque

    nce

    Nom

    bre

    d'A

    T

    Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail

    59%12%

    29%

    Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du risque

    AT

    TR

    MP

    37%

    19%10%

    7%

    6%

    21%

    Répartition des AT suivant l'élément matériel

    Objets en cours de manip.

    Accidents de plain-pied

    Outils individuels à main

    Chutes avec dénivellation

    Objets en mvt accidentel

    Autre

    - de 1% des SEde 1 à 2% des SEde 2 à 3% des SEde 3 à 4% des SE+ de 4% des SE

    0

    10

    20

    30

    40

    50

    60

    0%

    5%

    10%

    15%

    20%

    25%

    30%

    35%

    40%

    - de 10salariés

    10 à 19salariés

    20 à 49salariés

    50 à 99salariés

    100 à 199salariés

    + de 200salariés

    Indi

    ce d

    e fr

    éque

    nce

    part

    repr

    ésen

    tativ

    e

    taille de l'établissement

    Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés par taille d'établissement (en 2012)

    part des accidents de travail part des salariés IF

    Répartition des sections d'établissement de cette catégoriepar département

    Localisation multiples

    0% à 10% 10% à 20% + de 20%

    +

    Dos

    Répartition des AT suivant le siège des lésions

    CNAMTS-DRP-MStat- 19 -

    Page 19 sur 29

  • Regroupement : A02

    Nombre de salariés : 466 947 Indice de fréquence : 41,4Nombre d'accidents de travail en premier règlement : 19 341 Taux de fréquence : 26,0Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 1 255 Taux de gravité : 1,2Nombre de décès : 15 Indice de gravité : 16,2Nombre de journées perdues : 879 553 Nombre de sections d'établissement : 29 980

    REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 1 702 56 2 31 7182 Moins de 20 ans 606 10 0 14 239 2 Dos, rachis, moelle épinière 2 934 83 1 122 1043 de 20 à 24 ans 1 927 55 1 55 954 3 Torse et organes 631 27 2 33 5904 de 25 à 29 ans 2 553 88 0 85 617 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 2 388 229 2 182 5595 de 30 à 34 ans 2 480 121 1 98 707 5 Doigts et mains 7 367 511 0 243 9906 de 35 à 39 ans 2 416 147 3 116 438 6 Membres inférieurs 3 376 234 0 186 2307 de 40 à 49 ans 5 291 402 3 262 161 7 Multiples endroits du corps affectés 396 91 2 53 1778 de 50 à 59 ans 3 899 416 5 235 361 8 Localisation inconnue ou non classée 547 24 6 26 1859 de 60 à 64 ans 158 14 2 10 076

    10 65 ans et plus 11 2 0 1 000

    REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 17 709 1 131 14 785 557 1 Non précisé 165 13 0 6 3582 féminin 1 632 124 1 93 996 3 Déplacement pendant travail 582 45 3 30 943

    4 Lieu de travail habituel 18 592 1 197 12 842 131REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 2 0 0 121

    1 Non précisé 680 45 1 30 7092 Cadres,tech.., a.m. 1 161 109 2 54 154 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL3 Employés 986 59 1 55 363 1 Accidents de plain-pied 3 278 226 1 166 8014 Apprentis 532 8 0 10 395 2 Chutes avec dénivellation 1 003 92 1 75 6865 Elèves 4 0 0 323 3 Objets en cours de manip. 7 309 416 1 313 6166 Ouvriers non qualifiés 2 779 173 1 136 943 4 Objets en cours de transport 1 047 59 0 52 3897 Ouvriers qualifiés 13 178 861 10 589 938 5 Objets en mvt accidentel 1 549 85 1 49 2198 Divers 21 0 0 1 728 6 Appareils,levage,manutention 569 47 0 32 783

    7 Apparaux,levage,amarrage 85 7 1 4 647REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 183 25 2 13 081

    1 Commotions et traumatismes internes ** 4 690 242 1 189 690 9 Machines fournissant énergie 15 3 0 8722 Douleur effort, lumbago * 552 184 0 120 624 10 Organes de transmission 18 1 0 5693 Déchirure musculaire ou tendineuse * 64 32 0 14 627 11 Machines à broyer 3 0 0 1514 Chocs physiques, chocs sans précision 2 497 22 0 73 734 12 Machines à malaxer 3 0 0 3745 Chocs consécutifs à agressions et menaces 14 0 0 780 13 Machines à cribler,tamiser 4 0 0 856 Plaies ouvertes 3 605 242 1 110 256 14 Presses mécaniques et pilons 55 7 0 4 5567 Blessures superficielles 1 311 11 0 22 142 15 Machines à presser,mouler 53 5 0 2 8648 Plaies, bless. superf. sans précision *** 908 18 0 17 752 16 Machines à cylindres 19 4 0 1 0779 Fractures fermées, fractures sans précision 1 062 157 0 96 375 17 Machines à couper(sauf scies) 41 4 0 2 103

    10 Fractures ouvertes 256 13 0 15 594 18 Scies 155 12 0 7 03611 Luxations, entorses et foulures 1 947 98 0 85 459 19 Machines à percer métaux 456 59 1 22 18312 Amputations 127 45 1 11 820 20 Machines à percer le bois 33 3 0 1 76013 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 304 5 0 7 150 21 Machines à meuler,poncer 245 22 0 11 13414 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 7 2 0 198 22 Machines et matériel à souder 228 4 0 4 27815 Empoisonnements et infections 19 0 0 738 23 Machines à riveter,coudre 22 0 0 31916 Noyade et asphyxie 8 0 2 306 24 Machines à remplir,emballer 25 1 0 52617 Blessures multiples 151 62 0 25 324 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 018 Nature inconnue ou non classée 1 819 122 10 86 984 26 Machines de filature,tissage 2 0 0 14

    27 Matériels/engins terrassement 12 2 0 288* pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 149 22 0 7 933** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 226 39 0 11 988*** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 419 16 0 14 967

    31 Outils individuels à main 1 345 47 0 33 31432 Appareils à pression 19 2 0 72633 Appareils avec produits chauds 58 1 0 1 57534 Appareils et installations frigo. 0 0 0 035 Appareils avec prod. caustiques 85 1 0 2 03936 Vapeurs,gaz,poussières 9 0 0 7637 Matières combustibles,flamme 18 0 0 81938 Matières explosives 6 1 0 65539 Electricité 22 1 0 85540 Rayonnements ionisants ou non 1 0 0 1098 Divers,incendies,rixes 222 15 1 14 55899 Déclarations non classées 350 26 6 21 627

    Nombre de nouvelles IP

    Nombre de décès

    CTN A : MétallurgieACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012

    Mécanique

    Nombre d'AT

    en 1er règl.

    Nombre de nouvelles IP

    Nombre de décès

    Nombre de journées perdues

    Nombre d'AT

    en 1er règl.

    Nombre de journées perdues

    CNAMTS-DRP-MStat- 20 -

    Page 20 sur 29

  • Regroupement : A02

    nombre Accidents de travail 19 341 -5,5% Indice de fréquence 41,4 -5,2% Accidents de trajet 1 555 -9,6% Maladies professionnelles 1 977 -4,9%

    466 947 -0,2%

    Tête et cou, y compris yeux 9%

    Membres supérieurs, 12%hors doigts et mains

    Torse et organes 3%Dos, rachis, moelle épinière 15%Doigts et mains 38%

    Membres inférieurs 17%Multiples endroits du corps affectés 2%

    Inconnue ou non précisée 3%

    Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant)nbre d'AT % Evo./nb 2011

    Objets en cours de manip. 7 309 38% -4%Accidents de plain-pied 3 278 17% -2%Objets en mvt accidentel 1 549 8% -12%Outils individuels à main 1 345 7% -1%Objets en cours de transport 1 047 5% -11%Autre 4 813 25% -7%

    Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant)nbre d'AT %

    Commotions et traumatismes internes ** 4 690 24%Plaies ouvertes 3 605 19%Chocs physiques, chocs sans précision 2 497 13%Luxations, entorses et foulures 1 947 10%Nature inconnue ou non classée 1 819 9%Autre 4 783 25%

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre d'Acc. de travail en 1er règl. : 25 530 21 563 20 623 20 458 19 341Nombre de salariés 518 189 490 621 468 331 468 079 466 947Nombre de nouvelles IP : 1 578 1 573 1 403 1 312 1 255 Nombre de décès : 18 14 13 13 15Nombre de journées perdues : 1 068 089 993 560 950 279 918 512 879 553Indice de fréquence : 49,3 44,0 44,0 43,7 41,4

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. : 1 878 1 793 1 751 1 721 1 555Nombre de nouvelles IP : 173 183 186 179 165Nombre de décès : 17 15 17 10 15Nombre de journées perdues : 124 915 129 252 123 671 120 038 113 484

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre de MP en 1er règl. : 1 701 1 823 1 827 2 079 1 977Nombre de nouvelles IP : 716 851 863 1 034 1 106Nombre de décès : 5 4 5 12 7Nombre de journées perdues : 322 613 349 900 367 665 405 241 383 640

    Accidents de travail

    Accidents de trajet

    Maladies professionnelles

    évolution 2012/2011

    Nombre de salariés

    CTN A : MétallurgieSYNTHESE ANNEE 2012

    Mécanique

    92%

    8%

    Répartition des accidents de travail par sexe

    masculin

    féminin

    0%

    5%

    10%

    15%

    20%

    25%

    30%

    Nonprécisé

    Moins de20 ans

    de 20 à24 ans

    de 25 à29 ans

    de 30 à34 ans

    de 35 à39 ans

    de 40 à49 ans

    de 50 à59 ans

    de 60 à64 ans

    65 ans etplus

    Répartition des accidents de travail par âge

    36,00

    38,00

    40,00

    42,00

    44,00

    46,00

    48,00

    50,00

    0

    5 000

    10 000

    15 000

    20 000

    25 000

    30 000

    2008 2009 2010 2011 2012

    Indi

    ce d

    e fr

    éque

    nce

    Nom

    bre

    d'A

    T

    Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail

    64%8%

    28%

    Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du risque

    AT

    TR

    MP

    38%

    17%8%

    7%

    5%

    25%

    Répartition des AT suivant l'élément matériel

    Objets en cours de manip.

    Accidents de plain-pied

    Objets en mvt accidentel

    Outils individuels à main

    Objets en cours de transport

    Autre

    - de 1% des SEde 1 à 2% des SEde 2 à 3% des SEde 3 à 4% des SE+ de 4% des SE

    0

    10

    20

    30

    40

    50

    60

    0%

    5%

    10%

    15%

    20%

    25%

    30%

    - de 10salariés

    10 à 19salariés

    20 à 49salariés

    50 à 99salariés

    100 à 199salariés

    + de 200salariés

    Indi

    ce d

    e fr

    éque

    nce

    part

    repr

    ésen

    tativ

    e

    taille de l'établissement

    Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés par taille d'établissement (en 2012)

    part des accidents de travail part des salariés IF

    Répartition des sections d'établissement de cette catégoriepar département

    Localisation multiples

    0% à 10% 10% à 20% + de 20%

    +

    Dos

    Répartition des AT suivant le siège des lésions

    CNAMTS-DRP-MStat- 21 -

    Page 21 sur 29

  • Regroupement : A03

    Nombre de salariés : 89 845 Indice de fréquence : 38,1Nombre d'accidents de travail en premier règlement : 3 426 Taux de fréquence : 23,4Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 309 Taux de gravité : 1,4Nombre de décès : 5 Indice de gravité : 22,7Nombre de journées perdues : 202 790 Nombre de sections d'établissement : 4 988

    REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 358 20 1 9 2022 Moins de 20 ans 93 2 0 1 708 2 Dos, rachis, moelle épinière 565 23 0 31 6773 de 20 à 24 ans 408 16 0 14 971 3 Torse et organes 136 18 0 8 7244 de 25 à 29 ans 507 23 1 21 412 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 411 54 0 40 3425 de 30 à 34 ans 500 30 0 25 302 5 Doigts et mains 928 100 0 38 7546 de 35 à 39 ans 453 37 3 25 906 6 Membres inférieurs 815 60 0 48 5257 de 40 à 49 ans 869 79 1 57 819 7 Multiples endroits du corps affectés 100 29 1 20 0228 de 50 à 59 ans 563 117 0 51 482 8 Localisation inconnue ou non classée 113 5 3 5 5449 de 60 à 64 ans 30 5 0 3 896

    10 65 ans et plus 3 0 0 294

    REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 3 356 304 5 198 985 1 Non précisé 54 4 0 3 6692 féminin 70 5 0 3 805 3 Déplacement pendant travail 288 22 3 14 327

    4 Lieu de travail habituel 3 084 283 2 184 794REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0

    1 Non précisé 165 9 0 8 1702 Cadres,tech.., a.m. 313 32 4 17 005 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL3 Employés 175 19 0 8 914 1 Accidents de plain-pied 723 44 0 42 4364 Apprentis 97 2 0 2 252 2 Chutes avec dénivellation 396 60 1 35 3885 Elèves 1 0 0 25 3 Objets en cours de manip. 1 020 89 0 59 0466 Ouvriers non qualifiés 377 33 0 20 122 4 Objets en cours de transport 233 17 0 10 7167 Ouvriers qualifiés 2 294 214 1 146 174 5 Objets en mvt accidentel 267 19 0 10 5128 Divers 4 0 0 128 6 Appareils,levage,manutention 85 10 1 9 037

    7 Apparaux,levage,amarrage 6 2 0 160REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 63 10 2 5 364

    1 Commotions et traumatismes internes ** 803 64 1 40 821 9 Machines fournissant énergie 5 1 0 5902 Douleur effort, lumbago * 113 52 0 28 920 10 Organes de transmission 4 1 0 3763 Déchirure musculaire ou tendineuse * 10 7 0 2 484 11 Machines à broyer 1 0 0 3344 Chocs physiques, chocs sans précision 385 2 0 10 866 12 Machines à malaxer 0 0 0 05 Chocs consécutifs à agressions et menaces 1 0 0 108 13 Machines à cribler,tamiser 0 0 0 06 Plaies ouvertes 491 50 0 20 064 14 Presses mécaniques et pilons 2 0 0 1357 Blessures superficielles 219 3 0 3 579 15 Machines à presser,mouler 3 1 0 2198 Plaies, bless. superf. sans précision *** 138 4 0 3 279 16 Machines à cylindres 0 0 0 6179 Fractures fermées, fractures sans précision 240 46 0 30 266 17 Machines à couper(sauf scies) 5 0 0 67

    10 Fractures ouvertes 33 2 0 1 644 18 Scies 14 1 0 68511 Luxations, entorses et foulures 476 15 0 22 368 19 Machines à percer métaux 26 4 0 1 58212 Amputations 27 10 0 2 614 20 Machines à percer le bois 3 0 0 31013 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 98 4 0 5 148 21 Machines à meuler,poncer 24 3 0 46614 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 2 2 0 79 22 Machines et matériel à souder 57 1 0 47115 Empoisonnements et infections 9 1 0 557 23 Machines à riveter,coudre 0 0 0 016 Noyade et asphyxie 1 0 0 307 24 Machines à remplir,emballer 2 0 0 28717 Blessures multiples 47 16 1 11 124 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 018 Nature inconnue ou non classée 333 31 3 18 562 26 Machines de filature,tissage 0 0 0 0

    27 Matériels/engins terrassement 3 0 0 50* pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 9 2 0 168** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 25 1 0 1 228*** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 81 11 0 2 815

    31 Outils individuels à main 164 11 0 4 84132 Appareils à pression 3 0 0 2733 Appareils avec produits chauds 15 2 0 90934 Appareils et installations frigo. 0 0 0 9035 Appareils avec prod. caustiques 26 2 0 1 80436 Vapeurs,gaz,poussières 5 2 0 51237 Matières combustibles,flamme 2 0 0 49638 Matières explosives 1 2 0 40539 Electricité 21 2 0 1 58140 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 098 Divers,incendies,rixes 51 7 0 3 37299 Déclarations non classées 81 4 1 5 694

    Nombre de nouvelles IP

    Nombre de décès

    CTN A : MétallurgieACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012

    Mécanique avec installation / chantier

    Nombre d'AT

    en 1er règl.

    Nombre de nouvelles IP

    Nombre de décès

    Nombre de journées perdues

    Nombre d'AT

    en 1er règl.

    Nombre de journées perdues

    CNAMTS-DRP-MStat- 22 -

    Page 22 sur 29

  • Regroupement : A03

    nombre Accidents de travail 3 426 -7,0% Indice de fréquence 38,1 -6,7% Accidents de trajet 309 -11,2% Maladies professionnelles 317 3,6%

    89 845 -0,3%

    Tête et cou, y compris yeux 10%

    Membres supérieurs, 12%hors doigts et mains

    Torse et organes 4%Dos, rachis, moelle épinière 16%Doigts et mains 27%

    Membres inférieurs 24%Multiples endroits du corps affectés 3%

    Inconnue ou non précisée 3%

    Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant)nbre d'AT % Evo./nb 2011

    Objets en cours de manip. 1 020 30% -14%Accidents de plain-pied 723 21% -4%Chutes avec dénivellation 396 12% 2%Objets en mvt accidentel 267 8% -1%Objets en cours de transport 233 7% 11%Autre 787 23% -10%

    Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant)nbre d'AT %

    Commotions et traumatismes internes ** 803 23%Plaies ouvertes 491 14%Luxations, entorses et foulures 476 14%Chocs physiques, chocs sans précision 385 11%Nature inconnue ou non classée 333 10%Autre 938 27%

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre d'Acc. de travail en 1er règl. : 4 525 4 175 3 805 3 685 3 426Nombre de salariés 94 770 92 602 89 258 90 153 89 845Nombre de nouvelles IP : 380 338 296 321 309 Nombre de décès : 6 7 8 5 5Nombre de journées perdues : 224 560 222 308 216 009 215 639 202 790Indice de fréquence : 47,7 45,1 42,6 40,9 38,1

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. : 384 426 403 348 309Nombre de nouvelles IP : 47 55 41 39 30Nombre de décès : 4 1 7 0 1Nombre de journées perdues : 27 643 31 862 30 760 27 164 24 595

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre de MP en 1er règl. : 267 275 329 306 317Nombre de nouvelles IP : 166 153 183 193 212Nombre de décès : 5 3 3 4 7Nombre de journées perdues : 32 787 36 789 42 671 44 077 42 620

    CTN A : MétallurgieSYNTHESE ANNEE 2012

    Mécanique avec installation / chantier

    Accidents de travail

    Accidents de trajet

    Maladies professionnelles

    évolution 2012/2011

    Nombre de salariés

    98%

    2%

    Répartition des accidents de travail par sexe

    masculin

    féminin

    0%

    5%

    10%

    15%

    20%

    25%

    30%

    Nonprécisé

    Moins de20 ans

    de 20 à24 ans

    de 25 à29 ans

    de 30 à34 ans

    de 35 à39 ans

    de 40 à49 ans

    de 50 à59 ans

    de 60 à64 ans

    65 ans etplus

    Répartition des accidents de travail par âge

    0,00

    10,00

    20,00

    30,00

    40,00

    50,00

    60,00

    0500

    1 0001 5002 0002 5003 0003 5004 0004 5005 000

    2008 2009 2010 2011 2012

    Indi

    ce d

    e fr

    éque

    nce

    Nom

    bre

    d'A

    T

    Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail

    75%

    9%

    16%

    Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du risque

    AT

    TR

    MP

    30%

    21%12%

    8%

    7%

    23%

    Répartition des AT suivant l'élément matériel

    Objets en cours de manip.

    Accidents de plain-pied

    Chutes avec dénivellation

    Objets en mvt accidentel

    Objets en cours de transport

    Autre

    - de 1% des SEde 1 à 2% des SEde 2 à 3% des SEde 3 à 4% des SE+ de 4% des SE

    0

    10

    20

    30

    40

    50

    60

    70

    0%

    5%

    10%

    15%

    20%

    25%

    30%

    - de 10salariés

    10 à 19salariés

    20 à 49salariés

    50 à 99salariés

    100 à 199salariés

    + de 200salariés

    Indi

    ce d

    e fr

    éque

    nce

    part

    repr

    ésen

    tativ

    e

    taille de l'établissement

    Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés par taille d'établissement (en 2012)

    part des accidents de travail part des salariés IF

    Répartition des sections d'établissement de cette catégoriepar département

    Localisation multiples

    0% à 10% 10% à 20% + de 20%

    +

    Dos

    Répartition des AT suivant le siège des lésions

    CNAMTS-DRP-MStat- 23 -

    Page 23 sur 29

  • Regroupement : A04

    Nombre de salariés : 201 723 Indice de fréquence : 51,8Nombre d'accidents de travail en premier règlement : 10 440 Taux de fréquence : 32,7Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 848 Taux de gravité : 1,7Nombre de décès : 10 Indice de gravité : 26,5Nombre de journées perdues : 549 175 Nombre de sections d'établissement : 9 202

    REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 1 048 48 0 24 4482 Moins de 20 ans 292 6 0 7 920 2 Dos, rachis, moelle épinière 1 599 62 0 76 0023 de 20 à 24 ans 987 28 0 30 111 3 Torse et organes 401 30 4 23 8704 de 25 à 29 ans 1 426 53 0 56 189 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 1 277 150 0 103 6965 de 30 à 34 ans 1 355 77 2 63 033 5 Doigts et mains 3 384 342 0 136 3976 de 35 à 39 ans 1 317 103 1 76 270 6 Membres inférieurs 2 211 140 0 132 1397 de 40 à 49 ans 2 874 291 3 166 283 7 Multiples endroits du corps affectés 239 64 1 37 7418 de 50 à 59 ans 2 065 269 4 140 311 8 Localisation inconnue ou non classée 281 12 5 14 8829 de 60 à 64 ans 111 17 0 8 227

    10 65 ans et plus 13 4 0 831

    REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 9 863 787 10 510 642 1 Non précisé 95 5 0 5 3322 féminin 577 61 0 38 533 3 Déplacement pendant travail 261 26 0 14 850

    4 Lieu de travail habituel 10 084 817 10 528 993REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0

    1 Non précisé 404 22 1 21 4852 Cadres,tech.., a.m. 485 58 1 27 661 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL3 Employés 298 33 1 17 597 1 Accidents de plain-pied 1 917 133 0 102 9824 Apprentis 246 5 0 5 346 2 Chutes avec dénivellation 606 73 0 54 4955 Elèves 1 0 0 8 3 Objets en cours de manip. 3 866 311 1 197 3566 Ouvriers non qualifiés 1 817 121 0 94 007 4 Objets en cours de transport 567 42 0 30 9327 Ouvriers qualifiés 7 184 608 7 381 763 5 Objets en mvt accidentel 1 003 53 2 35 9818 Divers 5 1 0 1 308 6 Appareils,levage,manutention 318 37 0 21 490

    7 Apparaux,levage,amarrage 37 3 0 1 466REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 64 7 0 4 147

    1 Commotions et traumatismes internes ** 2 618 154 3 114 199 9 Machines fournissant énergie 4 0 0 752 Douleur effort, lumbago * 336 151 0 82 799 10 Organes de transmission 7 3 0 1 0943 Déchirure musculaire ou tendineuse * 39 18 0 7 699 11 Machines à broyer 4 0 0 3534 Chocs physiques, chocs sans précision 1 394 14 0 40 659 12 Machines à malaxer 6 2 0 4765 Chocs consécutifs à agressions et menaces 3 0 0 31 13 Machines à cribler,tamiser 3 0 0 2086 Plaies ouvertes 1 672 167 0 59 882 14 Presses mécaniques et pilons 42 10 0 3 8607 Blessures superficielles 658 14 0 11 212 15 Machines à presser,mouler 42 8 0 4 9128 Plaies, bless. superf. sans précision *** 378 9 0 9 362 16 Machines à cylindres 15 2 0 9349 Fractures fermées, fractures sans précision 639 110 0 68 172 17 Machines à couper(sauf scies) 13 3 0 1 340

    10 Fractures ouvertes 150 14 0 12 710 18 Scies 62 10 0 2 25911 Luxations, entorses et foulures 1 103 50 0 53 090 19 Machines à percer métaux 119 16 0 6 31012 Amputations 54 13 0 6 576 20 Machines à percer le bois 4 3 0 84013 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 357 24 0 15 794 21 Machines à meuler,poncer 157 14 0 5 13114 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 5 3 0 15 22 Machines et matériel à souder 176 7 0 4 60615 Empoisonnements et infections 21 0 0 541 23 Machines à riveter,coudre 2 0 0 1616 Noyade et asphyxie 3 0 1 11 24 Machines à remplir,emballer 6 1 0 42317 Blessures multiples 99 53 0 19 528 25 Machines à effilocher,battre 0 1 0 9518 Nature inconnue ou non classée 911 54 6 46 895 26 Machines de filature,tissage 1 0 0 11

    27 Matériels/engins terrassement 6 0 0 620* pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 52 6 1 2 671** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 113 23 0 9 103*** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 211 13 0 9 921

    31 Outils individuels à main 495 22 0 13 54532 Appareils à pression 13 5 0 71533 Appareils avec produits chauds 101 6 0 5 47334 Appareils et installations frigo. 0 0 0 035 Appareils avec prod. caustiques 71 5 0 1 50936 Vapeurs,gaz,poussières 9 1 0 19237 Matières combustibles,flamme 18 0 0 1 26738 Matières explosives 7 4 0 1 11339 Electricité 20 0 0 1 19940 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 098 Divers,incendies,rixes 90 10 0 5 25499 Déclarations non classées 193 14 6 14 801

    Nombre de nouvelles IP

    Nombre de décès

    CTN A : MétallurgieACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012

    Travail des métaux

    Nombre d'AT

    en 1er règl.

    Nombre de nouvelles IP

    Nombre de décès

    Nombre de journées perdues

    Nombre d'AT

    en 1er règl.

    Nombre de journées perdues

    CNAMTS-DRP-MStat- 24 -

    Page 24 sur 29

  • Regroupement : A04

    nombre Accidents de travail 10 440 -8,0% Indice de fréquence 51,8 -7,1% Accidents de trajet 646 -13,1% Maladies professionnelles 1 391 -2,5%

    201 723 -1,0%

    Tête et cou, y compris yeux 10%

    Membres supérieurs, 12%hors doigts et mains

    Torse et organes 4%Dos, rachis, moelle épinière 15%Doigts et mains 32%

    Membres inférieurs 21%Multiples endroits du corps affectés 2%

    Inconnue ou non précisée 3%

    Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant)nbre d'AT % Evo./nb 2011

    Objets en cours de manip. 3 866 37% -9%Accidents de plain-pied 1 917 18% -2%Objets en mvt accidentel 1 003 10% -7%Chutes avec dénivellation 606 6% -12%Objets en cours de transport 567 5% -5%Autre 2 481 24% -10%

    Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant)nbre d'AT %

    Commotions et traumatismes internes ** 2 618 25%Plaies ouvertes 1 672 16%Chocs physiques, chocs sans précision 1 394 13%Luxations, entorses et foulures 1 103 11%Nature inconnue ou non classée 911 9%Autre 2 742 26%

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre d'Acc. de travail en 1er règl. : 14 852 12 201 11 487 11 343 10 440Nombre de salariés 231 010 214 258 204 906 203 716 201 723Nombre de nouvelles IP : 1 161 1 031 955 869 848 Nombre de décès : 14 15 10 14 10Nombre de journées perdues : 718 593 659 470 598 134 595 575 549 175Indice de fréquence : 64,3 56,9 56,1 55,7 51,8

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. : 821 799 732 743 646Nombre de nouvelles IP : 78 87 72 70 67Nombre de décès : 8 4 4 7 12Nombre de journées perdues : 58 119 62 647 57 618 55 906 51 756

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre de MP en 1er règl. : 1 231 1 272 1 287 1 427 1 391Nombre de nouvelles IP : 714 706 817 855 853Nombre de décès : 12 22 15 28 27Nombre de journées perdues : 185 844 201 218 211 057 222 568 212 795

    CTN A : MétallurgieSYNTHESE ANNEE 2012

    Travail des métaux

    Accidents de travail

    Accidents de trajet

    Maladies professionnelles

    évolution 2012/2011

    Nombre de salariés

    94%

    6%

    Répartition des accidents de travail par sexe

    masculin

    féminin

    0%

    5%

    10%

    15%

    20%

    25%

    30%

    Nonprécisé

    Moins de20 ans

    de 20 à24 ans

    de 25 à29 ans

    de 30 à34 ans

    de 35 à39 ans

    de 40 à49 ans

    de 50 à59 ans

    de 60 à64 ans

    65 ans etplus

    Répartition des accidents de travail par âge

    0,00

    10,00

    20,00

    30,00

    40,00

    50,00

    60,00

    70,00

    0

    2 000

    4 000

    6 000

    8 000

    10 000

    12 000

    14 000

    16 000

    2008 2009 2010 2011 2012

    Indi

    ce d

    e fr

    éque

    nce

    Nom

    bre

    d'A

    T

    Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail

    68%6%

    26%

    Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du risque

    AT

    TR

    MP

    37%

    18%10%

    6%

    5%

    24%

    Répartition des AT suivant l'élément matériel

    Objets en cours de manip.

    Accidents de plain-pied

    Objets en mvt accidentel

    Chutes avec dénivellation

    Objets en cours de transport

    Autre

    - de 1% des SEde 1 à 2% des SEde 2 à 3% des SEde 3 à 4% des SE+ de 4% des SE

    0

    10

    20

    30

    40

    50

    60

    70

    80

    90

    0%

    5%

    10%

    15%

    20%

    25%

    30%

    35%

    40%

    - de 10salariés

    10 à 19salariés

    20 à 49salariés

    50 à 99salariés

    100 à 199salariés

    + de 200salariés

    Indi

    ce d

    e fr

    éque

    nce

    part

    repr

    ésen

    tativ

    e

    taille de l'établissement

    Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés par taille d'établissement (en 2012)

    part des accidents de travail part des salariés IF

    Répartition des sections d'établissement de cette catégoriepar département

    Localisation multiples

    0% à 10% 10% à 20% + de 20%

    +

    Dos

    Répartition des AT suivant le siège des lésions

    CNAMTS-DRP-MStat- 25 -

    Page 25 sur 29

  • Regroupement : A05

    Nombre de salariés : 320 231 Indice de fréquence : 17,8Nombre d'accidents de travail en premier règlement : 5 695 Taux de fréquence : 11,8Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 376 Taux de gravité : 0,6Nombre de décès : 8 Indice de gravité : 8,4Nombre de journées perdues : 297 958 Nombre de sections d'établissement : 12 874

    REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 434 14 0 11 3972 Moins de 20 ans 77 3 0 1 515 2 Dos, rachis, moelle épinière 1 136 49 0 53 2053 de 20 à 24 ans 444 8 0 14 342 3 Torse et organes 236 17 1 12 7744 de 25 à 29 ans 629 23 0 23 499 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 749 94 0 66 1965 de 30 à 34 ans 758 26 0 34 528 5 Doigts et mains 1 524 93 0 49 8906 de 35 à 39 ans 789 48 0 42 770 6 Membres inférieurs 1 147 56 0 61 2277 de 40 à 49 ans 1 661 122 3 89 401 7 Multiples endroits du corps affectés 202 44 1 30 2408 de 50 à 59 ans 1 259 131 4 88 690 8 Localisation inconnue ou non classée 267 9 6 13 0299 de 60 à 64 ans 74 15 1 3 063

    10 65 ans et plus 4 0 0 150

    REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 4 413 272 8 215 915 1 Non précisé 70 7 0 4 9412 féminin 1 282 104 0 82 043 3 Déplacement pendant travail 506 19 2 24 718

    4 Lieu de travail habituel 5 119 350 6 268 299REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0

    1 Non précisé 255 7 0 14 1542 Cadres,tech.., a.m. 752 39 4 33 189 REPARTITION SUIVANT L'ELEMENT MATERIEL3 Employés 644 32 0 34 588 1 Accidents de plain-pied 1 274 70 0 68 4514 Apprentis 85 0 0 1 805 2 Chutes avec dénivellation 479 57 1 37 6655 Elèves 2 0 0 33 3 Objets en cours de manip. 1 915 125 0 92 7656 Ouvriers non qualifiés 978 62 1 52 621 4 Objets en cours de transport 453 24 0 22 7737 Ouvriers qualifiés 2 974 236 3 161 462 5 Objets en mvt accidentel 245 9 0 7 7188 Divers 5 0 0 106 6 Appareils,levage,manutention 169 12 0 10 820

    7 Apparaux,levage,amarrage 10 1 0 1 327REPARTITION SUIVANT LA NATURE DES LESIONS 8 Véhicules(sauf char.manut ) 155 13 2 9 554

    1 Commotions et traumatismes internes ** 1 531 65 1 71 330 9 Machines fournissant énergie 2 0 0 4022 Douleur effort, lumbago * 279 110 0 54 873 10 Organes de transmission 6 1 0 3543 Déchirure musculaire ou tendineuse * 15 8 0 3 966 11 Machines à broyer 3 0 0 2234 Chocs physiques, chocs sans précision 834 8 0 25 950 12 Machines à malaxer 3 1 0 1285 Chocs consécutifs à agressions et menaces 6 0 0 743 13 Machines à cribler,tamiser 2 0 0 126 Plaies ouvertes 702 35 0 19 081 14 Presses mécaniques et pilons 7 1 0 4467 Blessures superficielles 267 0 0 4 730 15 Machines à presser,mouler 13 1 0 5938 Plaies, bless. superf. sans précision *** 164 6 0 3 286 16 Machines à cylindres 4 0 0 289 Fractures fermées, fractures sans précision 216 46 0 23 917 17 Machines à couper(sauf scies) 7 1 0 251

    10 Fractures ouvertes 34 2 0 2 526 18 Scies 20 3 0 1 05911 Luxations, entorses et foulures 750 38 0 34 371 19 Machines à percer métaux 48 5 0 2 77912 Amputations 47 2 0 3 002 20 Machines à percer le bois 4 0 0 19613 Brûlures, gelures, effets lumière et radiations 108 5 0 3 705 21 Machines à meuler,poncer 18 2 0 71014 Effets du bruit, des vibrations, de la pression 6 0 0 70 22 Machines et matériel à souder 22 2 0 48215 Empoisonnements et infections 9 1 0 55 23 Machines à riveter,coudre 2 0 0 46116 Noyade et asphyxie 3 0 0 40 24 Machines à remplir,emballer 4 0 0 9617 Blessures multiples 66 19 0 11 594 25 Machines à effilocher,battre 0 0 0 018 Nature inconnue ou non classée 658 31 7 34 719 26 Machines de filature,tissage 3 1 0 49

    27 Matériels/engins terrassement 5 0 0 64* pour les sinistres survenus avant 2012 28 Machines autres que 11 à 27 31 5 0 2 052** dont contusions (pour les sinistres survenus avant 2012) 29 Machines non précisées 58 5 0 2 851*** dont présence corps étranger, piqûres (pour les sinistres survenus avant 2012) 30 Outils mécan. tenus à la main 70 6 0 2 567

    31 Outils individuels à main 309 13 0 7 74732 Appareils à pression 5 0 0 4333 Appareils avec produits chauds 14 0 0 38834 Appareils et installations frigo. 0 0 0 035 Appareils avec prod. caustiques 37 0 0 49636 Vapeurs,gaz,poussières 13 1 0 9437 Matières combustibles,flamme 7 0 0 19938 Matières explosives 2 0 0 1639 Electricité 31 3 0 90840 Rayonnements ionisants ou non 0 0 0 4698 Divers,incendies,rixes 107 3 0 6 41199 Déclarations non classées 138 11 5 14 734

    Nombre de nouvelles IP

    Nombre de décès

    CTN A : MétallurgieACCIDENTS DE TRAVAIL ANNEE 2012

    Matériels électriques et électroniques

    Nombre d'AT

    en 1er règl.

    Nombre de nouvelles IP

    Nombre de décès

    Nombre de journées perdues

    Nombre d'AT

    en 1er règl.

    Nombre de journées perdues

    CNAMTS-DRP-MStat- 26 -

    Page 26 sur 29

  • Regroupement : A05

    nombre Accidents de travail 5 695 -6,6% Indice de fréquence 17,8 -5,0% Accidents de trajet 1 119 -9,8% Maladies professionnelles 1 133 -0,5%

    320 231 -1,6%

    Tête et cou, y compris yeux 8%

    Membres supérieurs, 13%hors doigts et mains

    Torse et organes 4%Dos, rachis, moelle épinière 20%Doigts et mains 27%

    Membres inférieurs 20%Multiples endroits du corps affectés 4%

    Inconnue ou non précisée 5%

    Répartition suivant l'élément matériel (ordre décroissant)nbre d'AT % Evo./nb 2011

    Objets en cours de manip. 1 915 34% -8%Accidents de plain-pied 1 274 22% -6%Chutes avec dénivellation 479 8% -18%Objets en cours de transport 453 8% 0%Outils individuels à main 309 5% 5%Autre 1 265 22% -5%

    Répartition des AT selon la nature de lésion (ordre décroissant)nbre d'AT %

    Commotions et traumatismes internes ** 1 531 27%Chocs physiques, chocs sans précision 834 15%Luxations, entorses et foulures 750 13%Plaies ouvertes 702 12%Nature inconnue ou non classée 658 12%Autre 1 220 21%

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre d'Acc. de travail en 1er règl. : 7 272 6 540 6 345 6 097 5 695Nombre de salariés 362 866 342 882 328 493 325 568 320 231Nombre de nouvelles IP : 424 429 369 406 376 Nombre de décès : 7 8 8 4 8Nombre de journées perdues : 336 982 317 517 313 109 309 718 297 958Indice de fréquence : 20,0 19,1 19,3 18,7 17,8

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre d' Acc. de trajet en 1er règl. : 1 227 1 173 1 214 1 241 1 119Nombre de nouvelles IP : 109 118 124 113 124Nombre de décès : 13 4 7 4 5Nombre de journées perdues : 73 293 70 349 77 609 76 147 69 943

    2008 2009 2010 2011 2012Nombre de MP en 1er règl. : 1 078 1 169 1 147 1 139 1 133Nombre de nouvelles IP : 456 504 492 508 563Nombre de décès : 1 1 6 8 3Nombre de journées perdues : 227 856 242 528 227 463 246 054 243 144

    Accidents de travail

    Accidents de trajet

    Maladies professionnelles

    évolution 2012/2011

    Nombre de salariés

    CTN A : MétallurgieSYNTHESE ANNEE 2012

    Matériels électriques et électroniques

    77%

    23%

    Répartition des accidents de travail par sexe

    masculin

    féminin

    0%

    5%

    10%

    15%

    20%

    25%

    30%

    35%

    Nonprécisé

    Moins de20 ans

    de 20 à24 ans

    de 25 à29 ans

    de 30 à34 ans

    de 35 à39 ans

    de 40 à49 ans

    de 50 à59 ans

    de 60 à64 ans

    65 ans etplus

    Répartition des accidents de travail par âge

    16,50

    17,00

    17,50

    18,00

    18,50

    19,00

    19,50

    20,00

    20,50

    0

    1 000

    2 000

    3 000

    4 000

    5 000

    6 000

    7 000

    8 000

    2008 2009 2010 2011 2012

    Indi

    ce d

    e fr

    éque

    nce

    Nom

    bre

    d'A

    T

    Evolution du nombre et de la fréquence des accidents de travail

    49%

    11%

    40%

    Répartitions du nombre de journées perdues selon la nature du risque

    AT

    TR

    MP

    34%

    22%8%

    8%

    5%

    22%

    Répartition des AT suivant l'élément matériel

    Objets en cours de manip.

    Accidents de plain-pied

    Chutes avec dénivellation

    Objets en cours de transport

    Outils individuels à main

    Autre

    - de 1% des SEde 1 à 2% des SEde 2 à 3% des SEde 3 à 4% des SE+ de 4% des SE

    0

    5

    10

    15

    20

    25

    30

    0%

    10%

    20%

    30%

    40%

    50%

    60%

    - de 10salariés

    10 à 19salariés

    20 à 49salariés

    50 à 99salariés

    100 à 199salariés

    + de 200salariés

    Indi

    ce d

    e fr

    éque

    nce

    part

    repr

    ésen

    tativ

    e

    taille de l'établissement

    Répartition des accidents de travail et des effectifs salariés par taille d'établissement (en 2012)

    part des accidents de travail part des salariés IF

    Répartition des sections d'établissement de cette catégoriepar département

    Localisation multiples

    0% à 10% 10% à 20% + de 20%

    +

    Dos

    Répartition des AT suivant le siège des lésions

    CNAMTS-DRP-MStat- 27 -

    Page 27 sur 29

  • Regroupement : A06

    Nombre de salariés : 123 925 Indice de fréquence : 13,3Nombre d'accidents de travail en premier règlement : 1 652 Taux de fréquence : 9,1Nombre de nouvelles incapacités permanentes : 80 Taux de gravité : 0,3Nombre de décès : 8 Indice de gravité : 7,2Nombre de journées perdues : 61 039 Nombre de sections d'établissement : 622

    REPARTITION SUIVANT L'AGE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE SIEGE DES LESIONS1 Non précisé 0 0 0 0 1 Tête et cou, y compris yeux 130 1 0 1 5942 Moins de 20 ans 28 0 0 569 2 Dos, rachis, moelle épinière 307 8 0 10 4373 de 20 à 24 ans 139 2 0 2 840 3 Torse et organes 49 2 0 2 0564 de 25 à 29 ans 244 1 0 6 798 4 Membres supérieurs, hors doigts et mains 231 18 0 15 0585 de 30 à 34 ans 255 9 1 8 018 5 Doigts et mains 420 23 0 11 3456 de 35 à 39 ans 219 10 0 9 233 6 Membres inférieurs 406 17 0 14 6757 de 40 à 49 ans 396 22 2 17 172 7 Multiples endroits du corps affectés 71 10 2 4 5648 de 50 à 59 ans 361 35 5 15 752 8 Localisation inconnue ou non classée 38 1 6 1 3109 de 60 à 64 ans 10 1 0 657

    10 65 ans et plus 0 0 0 0

    REPARTITION SUIVANT LE SEXE DE LA VICTIME REPARTITION SUIVANT LE LIEU DE L'ACCIDENT1 masculin 1 442 68 8 52 064 1 Non précisé 27 2 0 1 2582 féminin 210 12 0 8 975 3 Déplacement pendant travail 36 2 6 1 239

    4 Lieu de travail habituel 1 589 76 2 58 542REPARTITION SUIVANT LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 5 Domicile du travailleur 0 0 0 0

    1