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] , E R E G I J E I i I E N T I N T E R I E U R** * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * *

I - DE L IÀASOCIÀIION

rx - DEs SECIIOIIS

àEc

O8irETÂASEIISI,EE GEITERÂI,ECONSEIL D ' Â!UI!II8fRÀTI OtI

I - DE I, IÂSSOCIÀEIOT

À - OBJETIrappLication

r Àpporterdes statuts et

fes précisions nécéssaires àau bon fonctionnenent des seqrlonsr

À.rtLcle 1er - CO!@OSIETON

L!associationstatuts de l-a

ouverte à toutesÀI' GRÀND ÀIR DE

les personnes qui adhèrent auxsArNT l.4AûR (V.C.À. ) .

f,es ressoulcês de l'Àssociation sont constituées par !10) - Les cotisations de ses Eênbres,2o) - iés subventions municipales, départenentales,

mrnlsEerteI les, eE auEres.3!) - Les contributions volontailes, les produits des

manifestations. publications, publiéités, êEc.,

Àlticlê 3 - DT REE

Àltlote 2 - RESSOURCTS

La durée de 1rÀssociation et Iê nonbre de ses Sociétairessont i l l iEités.

Ir

PRtftcluRt 0|J vAL 0t llrRlrtDAG/Ztnr BUR F ÂU

2 6. JU|N 19 92

n R R r v Ë e

_ Il pourra être créé au sein de 1a V.G.À une caisse de sec.ÆEdont Le bu! serait de venir en aide aux nenbres dans Le besoji-

cette caisse serait adninistrée par une coNrission,conposée : du prêsident de la V.c,À, du Secrétairê cénéra1, duTrésorier PrincipaL nernbres de droit, et' cinq neulres désig;éspar le Conseil d 'Àdldinistrat ion panûi les ;dhérents,

Ires rêsEources seraient constituéeg lËar : ,- Lrorganisation des hanifestations 3portives- r , 'orsanisat ton de fêres, e. t ; ; ; ; " i ; ; - i ; ià i i . r , " t " . . .

Atticle { - cÂr68E DE gEcorRs

ârÈicle s - ÀDEESTON8.. '::..

fiLle6 de rûoins de i.4 ans deyrontleurs parênts ou tuteurs.

Les jeunes gens et jeunesjustif ier de L rautorisation de

Àrticl€ 6 - COIISAT:OùA

. ,Les taux des cotisations et dU droit dradhésion sont.flxés pa! I tÀssênblée cénérale, pour chaque ;"ié;;;ï" de meErEes.

- tes -cotisalions conplénentaires fixées par les sectionsdorvent' êtrê Dotifaées au Conseil d rÀdeinistration ayant'appLication.

I-es mênbres dê Doins de 16 ans à jour de Leurs cotisatiæsentrent gratuitenent aux aranifestations orqanisées par ta v.e.l,::Tj i,9.I1"1, dont un règlenent en ]a roàtière esl inposé par :re-reqeracton ! 'rançatse ou ayant un but uti l i taire ou de sofidari-pour lesquelles le Consêil d'Àdninlstration en aurait décidé arr=e-en

Les co t isa t ions Éont annue l les e t payâbtes dravance, àune date fixée par chaque section en foncliàn des saisonsspor!.lves.

_- T9u! sociétaire appelé sous les drapeaux est, sous rêservect'en rnforûer Le président, dispênsé du paierûent de sescotisations -

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coxposrrrolr ET FolrctroxlrEtrEn,r ...;;,'.1:- ':::-

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l IÙtlcLE ? - PRMCIPE itn l '' 1 , r

LrÀss€nblée cénérale êst êouposée de tous les nenbre;1,.de, laVfB ÀI' GRÀND ÀIR DE SÀIIIT I4ÀuR. \. .,t,...

Elle se réunit en session ordinaire au rûoins ,.n. fà! 1"" .rr,sur convocatl-on à Ia date fixée par le conseil d'Àdministralion.

Ell-e sê réunit en sesslon extraordinaire à lrinitiativê du Consel.ld!ÀdririEtratlon, ou lorsqurun quart au Doins des neDbres électeursde I ràssociation le denande par écrit au préEident.

Àu couls des ÀsseubLées cénérôles, sojrt éLecteurs Les Denbres,âgés de seize ans au Eolns au jour du vote, adhérents depuis plusde 6 nois et à Jour de leurs cotisatlons. Les él-ections desneDbres du Consell, d'Àd[l.nistration ont lieu à bul].etin secreE.Il peuÈ être.procédê aux autres voteE à nains levées, sauf si 1anoitié au DoLns des électeurs prsésents deuande un sèrutin à bulletinsecret.

Toutês . propositions de questions à inscrLre à l.tordre .lD iô'îae'vroni etie aaressaà. ËÀi-ecrit au préEtdent Àl.."i r"-àuÉà*-'linite fixée par 1a convocation.

LrÀssenblée Générale Ordinalre Ànnuelle éLit, en dehors du.conseil d rÀd{inietration, deux coEnissaires aux conptes charcrésde.faire un rapport à 1'Àssênblée cénéra1e ordinalrè AnnueIIésul.vant.e.

Les votes en ÀsseDblée cénérale sont acquls à 1a najoritérelative.

C - CONAAIIJ D IÂDUIIII8TRATTON

ÀRTICT,E S - STRUCTI'RE

LiÀssociation est dirigée par un Conseil d'Adalnistration quiêlit son bureau, confoû0énen! aux dispositions de lrarticlà 5 desstatuts.

a - L'E @NS.EÛJ D' ADMTNISTF.ATIaN

Lrasseublée cénérale fixe ou nodifie fe nonlre dtadEinistrateursdans les ]-irnires prévues par ltarticLe 5 des statuts -

En cas de vacances panri ses Deubres, le Consêil- peu!procéder au renpLaceDent du ou des !ûeD.bres nanquants,- jusqq'1concurrence de cinq au rnaximurn, par cooptation.

ceux-ci devront, stits désj,rent deneurer rnenbres du conseild rÀd&inistration. sounettre leur candidature à la plus prochaineÀssenblée cénéraLe.

Dans toutes les élections, en cas dtégalité ae voix, lê nebbie 1eplus ancien dans 1'association, sans inteiruption, sera proclalié é1u.

Tout uenbre du conseit d.Àdninistration absent à troisséances consécutivês du Consell, -sâns excuse va1ab1e, pourra9!I: :.T19éré con]4e démisstonEairg d'offiee e! en sérâ avtsé parreEtre recoDnandée.

si le nonbre de vacances excède cinq, i1 sera procédé d.ars Ledélai drun roois à une élection conpléne;ùaire par ilne Àssenbl-éecénéralê réunie. à qêt effeÈ sur cônvocation dù président,sauf si cette situation se produit dans un délai intaiieui a aeuxuois avant la date prévue pour I rÀssêDbléê cénérale annuèlle.

IJe conseil d t adnini.stration désigne les responsables descornmissions dont iI décide Ia créatiàn.

b - LE BUREAT]

Lors dê la preoièrê séance, suivant 1rÀssenbléè CénéraLeÀnnuêllêr le conseil dtÀdeinistration élit son Bureau, quiprêpare toutes Les questions à lui soumettre

Ce bureau est constitué des denbres indiqués ci-dessous :

c - I,E PRESIDENT

Le Président. représênte 1'Àssociation partou! où i l estconvoqué es-qualité. I l assure Ia polj.ce dàs séances. II dirj.ge l-êsctrscussions, fait procéder aux votes, veiLle à l r exêcution desrèglenents et décisions, signe conjointenent avec Ie secrétairegénéral ou avec le Trêsorier les astes adainistratifs. 11 ordoùtancêles_dépenses et rênd conptê à IrÀssênblée cénérale de la gestiondu conseil. 11 garantit par sa signature t 'exactitude desprocès-verbaux et fait êxécuter 1es délibéraÈions du ColtseildrÀdninistration.

11 prés.ide de droit toutes lês cora:nissjjons.

Dans Les voÈes, sa voix est prépondérantè en cas drégalitê.

Le Président engag,e et licencie le personrrel salarié-

11 est assisté d'un président-adj oint quj. le renpiàce.àn casalr indisponibil i té.

. i - 'd - rrs vrcE-pREsrDENrs

, t "t,;'ur:' '

r,es vice-présidents reuptacent le président À fJ.-.." -Président-adj oint aux réuniôns, en cas d'absence, i!_ ït è,se"ona.nt:l-:1",41. besoin. chaque vice-président a une oissidf_de-}iaia;;--

-enEre Ies secËions êt le Conseil d rÀdninislration.

- .sous 1a. responsabil ité du président.i l assure la gestionadministraÈive et natérielle de 1'Àssgciation.

- 1l _corùlunique au cgnseil tous renseig:nenents et justificationsdemandés par cêlul-ci.

. . Le secrétaire 9énéra1 adjoint le sêconde dans toutes sesaEcrLbutions et' Ie supplée en cas de besoin.

Un Secrétariat Àdrnihistratif feur est adjoint,

e - Î'E SECRETA.IRE GENaRÀTJ

-- ,!"_ !".:itulre général est charqé de toute ta coÊespondanceeC de la, rédaction -des procès-verbaux, rapports généraux etconvocaclons aux réunlons.

des

l"es

11 !ig"! un registre nentionnant les nons, prénons, eÈ aalressesSociétaires.Il donne respectivenent conrunication des renseigneDenEs concernasectrons respectives a Leur président et Trésorier.

f - IJE TRESORTER

- Le_Trésorier est chargé dês finances de ltÀssociation. 11opere !e rêcouvreDent des cotisations, des subventions êt detoutês sor]tes dues. 11 est responsablà des fonds qui lui sontconfiés êt ne doj.t rien payer sans ta signaturê dri p.ê"ia"rrt.

- -- 11 est-responsable de la tenue des livres conptables delrÀssociation. 11 rend conpte dê 1a gestion a I 'aisenUteeGénérale à laquellê i l soumêt un rapport sur la situationllnancaère de I r Àssociation.

-. I1-fait égaledent un conpte-rendu sur la situationtlnancière à chaquê réurion du conseil d'Àaltûinistration.

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I

f,e Trésorier adjoint le seconde dans toutes sesattributions et Le supplêe en cas de besoin.

IJe frésorier élabore avec 1e conseiL dtÀdûinistration unrègleùent financier, en assure la di.fuÉion et en sontrôleI'exécution auprès des sections.

g - TJES AEABRES DU CONSEITJ D' ADNINTSTRATION

f,es autrês ne!ûbre6 du cqnseil, pêuvêntmisslons spécifiques.

. - le Bureau. sous La responsabilité du président, doit,porter à 1a connaissance de toug rer0bres de lrassociatLon, par voiedraffichage. Ia date et L rordre du Jour dê lrÀssenblée céné;ale.

En outre, iL adresse par Ia poste dans l.ê I[êne dé1ai à chaque leubrêerecEeur une convocation :.

a - préeisant La date et Ie l leu de l 'Àssenblêe,b - f ixant L'ordre du jour,c - donnant toutes infonEtionç utiles concernant Le vote,

à savoir :

- Le nonbre des sortants,- le nohbre des sièges à'pourvolr,- les conditions éxigées pour être éIigible,- Ia date l inite du dépôt des candidatures.

êt des queslions diverses

CONDTTTONS GEÙSRÀIES CONCERITAXE IJE VOTE

À - Le6 nembres du conseil d'Àdrninistration sont é1us pourtrois ans, renouvelables par tiers annueLl.enent.

B - Le vote par correspondance nrest pas admis.

. .C- : te vote par procuration eEt accepté, à condition.toutefois,.que chaque nandataire ne soi.t àn possession que drunsèul pouvoir acconpagné, bien en!êndu, drune- lettrê du uandalltprécisant le non du nandatalre et lrautorisant à voter en soa !rom.RÏ}

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D - Iê détrouilLeDent du scrulin doit être fait rrar de6rerbres D'étant pas cardidats e! se déroul.er obliqatôirenentavart la fir de lrÀsseublée Générale afin drévite; toutescoDte€tations.

E - Les t[eDbres sortants sont rééllgib].es.

àËrlc&8 lO

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rITNE It - DE8 SECTION9' . ' '

ÀRIICIJE - 1

Le labê]. nv.c,À. sÂtNlf ÀItR est La1rÀssociatLon IÀ VfE Àû GAÀND ÀIA DEprévaloir 6ans autorisation accordéed rÀdministratlan.11 en résuLte que r

Peut s renpar déltbération du Conseil

SanS AYol! l

b - Eoute section ne renpliEsant pas l-es conditions deIragréuent, notanmênt en ne iespéctan-t p". t""-"iii"i" a"LrÀssociation ou le.présent règienent ii,tarià"r, -peut

6ê voirretlrer. I rautorisatlon par délibérat.ion au consâii-q'AqnlnLstration.

c - Toutes Les gection6 existantes au jour de l,applicationdu prêsenÈ rèqlenent sont réputées avoir f iÀsiéroàni,

--

À.RrICLE - 2

IJê terr0e général x SECTIoN'! srappliquê à toutes les disciplinessportives pratiquées sous Ie cotverd ae fa v.c,e. àt'àonc aloutes _Lês ETIIENTES de clubs dès fors que le protocofe prévoitune administration contrôtée par Ia v.d.a, ,ciè-"i,

-pà"" o."raisons internes de fonctionnénen!, certaines nNrÈir'nÀ t"ntIrobjêt de Statuts propres déposés à fa preteeture.

---

ces statuts doivent être obligltoirènent contreslqnês paî jeP-résjdent de J.a v,c.A, après AêLibêration du ConiLila' Acrnant€traXion avant feur dêpôt à Ia prêfecture.

Les -diEciplines faisant 1'objet d'ENTENÎES de Clubs, ooncL radministratlon est assurée par une autre Àssociation, rontt robjet_d,une a*enr ion parr i ;u l ière dJ I ; ; ; ;a-e;- ià 'v .e.e. aontre IaDeI pourrart être rêtiré dans les cas qraves, aprèsdélibération du conseil d 'Àdrinistration et-nisè é.-'àà.u..."rnlructueusê de IrÀssociation partenaire.

Àx,TrcrJE - 3

lrÀsseEbléê Générale de chaque section est coEtposée parLrensenble de ses nenbres; àrle est

"on.,oquéà à,,ài '., une foispar an dans les !êrDes condit. ions que ce1lés prévues pour.

l .Àssoc ia t ion (Àr t .9 T ITRE I ) .,$'la,t

L.à,ss€*l'ée €énérale ordinaire élit un Couité Directeur, dont IêD&e des r€rhres est fixé par elle en fonction de ses bêsoins.I€s cryditions de vote, d'exi9ibj.lité, de node de scrutin 6ontles È6 quê celles fixées pour ltÀgsociation (A-rt.g TITPG f).

aEtrcfrr - {

I€ bité Directeur élit son bureau, dontest laLssé à son appréciation; lI nè peuti.Dférieur à cruatre- i

- era"iaent- vice-Prês ident- secrétaire- TEêsorler

le nonbre'de postestoutêfois êtrà '

Iâ coqrosition du Bureau est adressée, Irar écrit, au ConseilalrÀ(Èaiaistration de ltÀsEdcl.atlon dans Le Dois ('ui suit Ie vote.Il en rra de Dêne pou! toutés rûodifications lntefvenant par la suite.

Iê læsideDt ète 7'AssocLatLon ne Eeut êtr.e er i!êne ÈenpsPîêsialent d, ure Sectlon.

I€ Coroité Difecteur se réunit régulièrerûent, sur convocation deson Président;. ses réuniond font ltobjet de procès-verbauxauùérotés.

Des conseillers techniques de La seetLon, nêne rétribués,peuvent participer à ces réunions avec voix consultatives.

Àu cours de ces réurions Eont étudiés tous les Droblèmesconcetnant I tadnlnistration êt Ie fonctionnenent sportif dê lasection,

Le Président de l-rÀssociation ou un nenbre du Conseilal tÀdDinistraÈion désigné par lui peut assister à ces réunions;les procès-vêrbaux 6ont tenus à leur disposltion.

âmIsLE - 5

Iê Bureau prépare. pour approbatj.on du conitê Directeur, 1ebudget prévisj.onnel pour la saison à venir, qui sera présenté àlrÀsseDblée cénérale de 1a Secti-on.

Ce bud.geX est transnls au ?RESOIIER pRINcIpÀL dè T.associatiotponr ntle date lixée par lui, acconpagnê, êvenXueTTenentà ure delarrde de subvention -

I,es demandes de subvention êtablies par l-es sectLons sontau Îrésorier Principal, qui les tran-snet aux organisnesdestinataires et en assure le suivi sous la responsabilitéPrésident dê I 'Association.

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10

Les subventions aLlouées par les organisnes instltutionnels(conmune, Départenent. Région) sont versées uniqueûent sur: leconpte général de 1'Àsgoclationi le Trésorier pllnci.paL créditeles couptes des seclions et leur verse Les fonds au fur et ànesure de leurs delûandes,

chaque section dispose d'un conpte bancaire separg,-.iÉ:iÎÈffaest obLigatoirênent : ,r'r.ç-"

- -;..'./'àl t--""

v.c.À, sÀryr t {ÀI tR aEqrroN , . . . . . . , . . . : - / , , . , . .(adlesse du 6iège de la Section)' i i i

En aucur cas ce conpte ne peut être ouvert au nou et à lradresseâ r l r n À i r i d â a h +

Pour en aEsurer l-e fanctionneuent, trois sLgnatures -au -nôins,quatre au Baxinum, dont obligatoirsrent cel-Ies du président et dufrésorier sont dêpoEées après acceptation par le C,onqeLld.lÂdnllrigtration.

Deux signaturês sont nécessaires pour toutes lês opérationsbancaires.

f,e6 conptes dre4rloitation de chaque Sectlon.sont fournis chaquenoj.s au trésorier principaL, aux dates et êous la forne aléfiniepar fui, I1s sont cobptabiflsés secti.on par section et repoltésdrure année Eur I rautrê.

ÀI,TICL8 - 6

Le personnel salarié nè peut être engagé que par lrÀssociationsous la responsabilitê ale son président, seul habilité à signerles contrats,Les candidats sont proposés par les sections.tout licencienênÈ ne peut être effêctué que par le président,sur avis conforme du Conseil drÀdrlinistration.

ART:CLE - 7

Pour être nenbrê drure Section, il faut être adhérent àlrÀssociation.

Tout nouveau netnbre paie à la section un drolt d'adhésion, quiêst reversé à LrÀssociation avec la eotisaton annuêlle crui luiêst due et dont ].ê Dontant est fixé chaque annêê par I'ÂsserbléeGénéra1e de 1 'Assoc ia t ion .

11

I€ rqfart de Ia cotisation propre à ehaque discipline sportiveesÈ lai.ssé à 1! appréciation ale chaque Section :

- if êst fonctior des cotts drexploitatl-on de chaque aliscipline,

- il est fixé par fe budget ado.pÈé par l'Àssenblée cénéralede la section et sou[is au Co'flEeit d'ÀdniniStration trtourapprobation

Ijr cotisation est payable d'avance_par année conplèle-chaque adhéreat dolt payer une cotlsation annuelle entià le 1erJuiUet d'une année et te 30 Jul-n de l-rannée Euivante. .(exerci_cecqrtable de I rÀssociation) .

IRIICf,E - â

chaque section établi.t et tient à jour ur état noninatif de sesueùlrres.

chaque fin de triûestre elLe en adresse une lrise à iour auSecrétariat adninistratif de 1'Àssociatlon.

ÀRTTCIJE - 9

Tout Deabre a Ia possibi. l j .té de quitter 1'Àssociation,. I l doit1e faire savoir par écrj.t. ce courrler est nêntionné aucoDpte-rendu de 1a prochaine réurion du Coloité Direeteur et portéà 1a connai6sance du Conseil d tÀdninistration,

Tout adhérent quittant lrÀssoclation doit être à jour de sescoti.sations.LrÀssociation a Ia possibili!é de radier un adhérent er cag defaute grave, nolannent I

- Refus de payer la cotisation due.- Infraction aux Etatuts et règleuent6 en vigueur I

appliqué la procédure prêvue aux statuts.

ta radiation peut faire I 'objet d'une deEande drextension auxdifférentes Fédérations sportives.

Tout Deubre drun conité Directeur de section désirant renoncer àsa foncÈion doit en inforner par écrit le président de sasection.

Ce coula:ier devra être nentionné au procès vêrbal. du prochainconité Directeur et connuniquê au Consêil d rÀdDinistràtion.

Tout Président de section désirant renoncêr à sa fonction dêvraavertir pa! êcrit le Président de ltÀssociation qui er infornerale Conseil d'ÀdDinistration.

i l est

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àRtrC[E : 10

La pratique dê La Dajorité dessu.bordonnée à ltobtention d'u!ede chaque Séctlon de veiller àrênpLiê.LrobtentioD drune licence esEprésentation d'un certiflcat6port consldéré.

12

disciplines sportives estrlcence, iI incoEbe au président

ce que cêtte obligation soit

eLle-nêne sultordontrée à taDédical d ! aptitude

Ce certificat pefl! être établi par Ieun nédecin spêclaleDent nandaté par 1ades exanens groupés.

àRrrcLE - 11

14 Ptupart des Féalérations sportivês couvr.ent, en dél.ivrant unelicence. un cerlain norobre dè risque" aànÀ-li'piâtiôâ au lpoii.Ces couverturês. ne - 6ont pas identiques entre Fédérations ets'avérent parfois 1nÊuffi6antes, crest pourquoi lrÀssociationsouscrib ure Àssurance Générate couvranL tois ses aalerènis-ânRBAPONAaSIIIIE CMtrE (voir annexe) .

De pLus chaque adhérent est invité à . souscrire ..une. assurancepêrsonnelle conplénentaire; chaque section aispose àesrntornations à ce sujet, ur tableau résulûant Iès qaranties doitêtre affiché à I ' intérieur du sièqe de la section]

ANTICIJE - 12

tes sectLons fournissent au Conseil d rÀdninistration dès qu,i1ssont établis !

- les calendriers et l ieux drentralnenent

- les calendriers et. llêux de conpétition

- les calendriers et l ieux de toutes 1es nanifeslatrons etsEages

- Les résultats sportifs obtenus :

* au fur êt à nesure

* ên fin de saison

I3_c9_S1l_99D99rDe les stages, it est rappelé que LÀ vrE Àr, cRAlrDÀIR DE 6âINT t{AItR eat ute Âssociatl.oD régie pai la toi du 1erJuil let 19 01.

De ce fait êlle ne peut propgser des slages gurà ses sêu1sadhérents -ff{|l4

Les sêctions veilleront donc à ce que 1es candidats stagiaires,devienlent drabord adttérents de 1rÀsÊociation.

ARTICÛE - 13

Tous 1es contacts officiels avec Ies organisnes institutionnelsse font par LrAssociaÈion sur proposition des prêsidents deSection. En cas d'urgence, les présidents de sectioninterviennent directeuent en infomant parallèLenent le présidentde lrÀssociation de leur déûarche.

ÀRttct E - 14

fJ. est souhaitable que chaque Section élabore un REGLIMENIfNIERIEUR afin draffiner certaines dispositiors qui lui sontproprês.Àucunê des dJ.spositlons ne peut être contraire aux statuts delrÀssociation-, ni au présent RfcLE[tôfT INTERIEùR.

I]e REGIJEX{EIqI INTm.IEIJR d'une Section doit êtrê approuvé par çonÀssenblée. cénérale, i l ne pêut etre uis en applièàtion quraprèsdélibération et accord du conseil d'Àdninist;àtion.Tous accj-dents ou incidents se produisant dans une section sontinnédiatemenÈ portés à la connaissancê du président del-a section.

f,e présent règlenent a été étab1l à SAINT I,IÀlrR 1epar une Conmissl-on constituée dê I

- Jean-Pierre ENGEVIN président adjoint de la V.c.Àet Président de la présênte Corûirission,

- Henri }meHINEÀU vice-président de Ia VGÀ,

- Robert GUYOT Secrétaire génêral de la V.c,À,

- Jean ÀVENEIJ Trésorier de la section EPIS,

- Hubert UÀRTRE de 1a secgion RUGBY,

- ceorges GIRÀUD Àvocat à la cour, consultant.

et adop!é à lrunanj-nité par Ie CONSEIT D'AMINISTRÀTION du15 Novenbre 1991.

V! ct approû!é le Présênt

noniq' Alicr-r'Fr