Comprendre le rôle des instituts nationaux de la santé des États-

Unis - National Institutes of HealthRegina Smith James, M.D.

Eunice Kennedy ShriverNational Institute of Child Health

and Human Development

Organigramme des instituts nationaux de la santé des État-Unis -The National Institutes of Health (NIH)

Mission NIH Direction NIH Équipe NIH extramuros Identification des offres de financement NIH Processus d’évaluation par les pairs Activités avant et après attribution

Sommaire

Département de la santé et des services humains ◦ Secrétaire des services humains et de la santé

Instituts nationaux de la santé (NIH) Institut national Eunice Kennedy Shriver de la santé des

enfants et du développement humain

Sommaire - 2

Recherches intramuros: L’institution NIH Recherches extramuros: NIH apporte son

soutien aux institutions et aux personnes

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Comprendre la double mission NIH

La science à la poursuite des connaissances et la mise en œuvre de ce savoir au service du prolongement de la vie en bonne santé

NIH: Responsable de la recherche biomédicale et du comportement pour la nation

NIH est la source la plus importante au monde de financement de la recherche médicale.

Plus de 80 % du budget NIH est réservé au personnel chargé de recherche qui compte plus 300,000 personnes réparties dans plus de 2500 universités et institutions de recherche.

Plus de 130 lauréats du Prix Nobel ont été subventionnés par NIH.

Contributions NIH

Le développement de l’imagerie à résonnance magnétique (IRM)

Compréhension de la façon dont les virus peuvent engendrer le cancer

Percées dans le contrôle du cholestérol Découvertes de comment le cerveau traite

les informations visuelles.

Recherches subventionnées par NIH – Nouvelles découvertes

Soutien financier apporté aux recherches scientifiques des chercheurs non apparentés au gouvernement fédéral, aux États-Unis et à l’étranger

Assistance fournie à la formation de chercheurs principaux

Diriger des recherches dans nos propres laboratoires

Promotion de la communication des informations en matière de sciences médicales et de la santé

Accomplissement de notre mission

Chargé(e) des aspects du programme, scientifique, et/ou technique d’une subvention

Fournit une direction scientifique aux chercheurs principaux, avant et après attribution

Développe des initiatives Fournit une surveillance post-attribution

Responsable de Programme

Chargé(e) de la révision scientifique et technique◦ Assure l’évaluation juste et impartiale du mérite

technique et scientifique ◦ Fournit un compte rendu de l’évaluation ◦ Révision des demandes en fonction de leur

exhaustivité et conformité par rapport aux exigences

Point de contact pour les requérants pendant le processus de révision

Responsable de la révision scientifique

Chargé(e) d’assurer l’exécution des exigences en matière de gestion◦ Procède à l’évaluation des demandes par rapport

à leur contenu administratif et conformité règlementaire

◦ Négocie les attributions◦ Interprète la règlementation administrative des

subventions

Responsable de la gestion des subventions

Demandes de subvention NIH

Nouveau format pour les offres de financement(FOAs Funding Opportunity Announcements)◦ Plus courtes, plus faciles à lire et plus spécifiquement ciblées

au niveau scientifique ◦ Voir:

http://grants.nih.gov/grants/guide/notice-files/NOT-OD-11-019.html

Toutes les demandes doivent être déposées en réponse à une offre de financement (FOA)

Avec des dates d’échéance à partir du 25 septembre, 2010 et au-delà Voir: http://grants.nih.gov/grants/guide/notice-files/NOT-OD-10-134.html

Offres de financement

Offres principales: Offres principales Offres liées aux programmes (PA, PAR, PAS):

Avec domaines ciblés mis en relief Appels d’offres (RFA): Appel unique avec

montant fixé

Publiées à:◦ NIH Guide for Grants and Contracts

(http://grants.nih.gov/grants/guide/) ◦ Grants.gov

Possibilités annoncées par l’intermédiaire d’une offre de financement (FOA)

Lancées par le chercheur principal ou non sollicitées R01 Research Project Grant (Parent R01) PA-11-260

[R01 - Subvention de projet de recherche] R03 NIH Small Research Grant Program (Parent

R03) PA-11-262 [R03 Programme de subvention des petits projets]

R21 NIH Exploratory/Developmental Research Grant Program (Parent R21) PA-11-261

[R21 – Programme de subvention des recherches d’exploration/de développement]

Offres principales

Title: Biomedical/Biobehavioral Research Administration Development (BRAD) Award[Subvention du développement de l’administration de la recherche biomédicale/ biocomportementale ]

Code d’activité: G11 Extramural Associate Research Development Award (EARDA)[G11 Subvention du développement de la recherche associée extramuros]

Offre de financement (FOA) Numéro: PAR-11-270 Objectif: Encourage les demandes de la part des

institutions locales et étrangères admissibles qui proposent de développer leur capacités dans le cadre de la gestion administrative des recherches.

Offres liées aux programmes

Titre:

Code d’activité:

Offre de financement (FOA) Numéro: RFA-11-270

Objectif:

*Demande unique

Appels d’offres

La subvention d’un projet de recherche (R01) correspond au système NIH de subvention original et du point de vue historique, il s’agit du plus ancien.

Ce genre de subvention fournit un financement pour la recherche et le développement liés à la santé conformément à la mission NIH. NIH attribue des subventions R01 à des organisations de toutes sortes.

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R01s – L’étalon d’or!

D43 – Programmes internationaux de formation à la recherche

F05 – Bourses internationales de recherche T37 – Subventions internationales pour la

formation à la recherche des personnes minoritaires

U2R/ U2G – Accords de coopération internationale (par ex. Formation, développement des capacités; prévention et soins du SIDA/VIH)

G11 – Développement de la recherche associée extramuros

Codes d’activité spécifiquement destinés aux requérants étrangers / à la collaboration internationale

Chercheur principal: Lance l’idée de la recherche Institution: Dépose une demande Instituts nationaux de la santé

◦ Centre de révision scientifique: Affectation au Centre Institutionnel & groupes de révision

◦ Section d’étude: Révision par rapport au mérite scientifique

◦ Institut: Evaluation de la pertinence◦ Conseils et comités consultatifs: Action recommandée◦ Institute Director: Prise de décision finale

Institution: Attribue des fonds Chercheur principal: Dirige des recherches

Processus de subvention

Section d’étude

Institut

Institute Director

Révision NIH par les pairsRévision à deux niveaux Révision par les pairsRévision par le Comité consultatif

Valeurs fondamentales Impartialité Confidentialité Représentation équilibrée Expertise Recommandations informées Transparence

Environ 9 à 10 mois s’écoulent entre la demande et l’attribution d’une subvention

Quels sont les délais pour obtenir une subvention?

Une fois résolues toutes les questions qui se posent avant l’attribution ◦ Négociation du budget ◦ Homologation en matière formation concernant la

recherche sur les sujets humains ◦ Questions relatives aux animaux et humains ◦ Autre documentation exigée à l’appui de la

demande

Fini d’attendre… Quand?

Vous êtes subventioné(e)….Et maintenant, qu’est-ce qui se passe?

Document juridiquement contraignant Information fiscale et relative à l’attribution Information relative au paiement des fonds de la subventionTermes et conditions de l’attribution

Les termes et conditions de la subvention sont acceptés lorsque le bénéficiaire prélève les fonds.

Avis d’attribution (NoA)

Rapport d’étape annuel Rapport de bilan financier annuel Rapport de clôture des comptes

Gestion après l’attribution de la subvention

eSNAP – Soumission par voie électronique de rapports d’étape SNAP (processus rationalisé d’attribution non-concurrent) de Type 5.

Les rapports d’étape SNAP doivent être soumis 45 jours avant la date du début de l’exercice budgétaire suivant, par l’intermédiaire d’eRA Commons.

La plupart des subventions de série R incluent des rapports d’étape SNAP qui peuvent être déposés chaque année par voie électronique.

Les rapports d’étape NIH non-SNAP (processus non-rationalisé d’attribution non-concurrent) doivent être déposés 60 jours avant la date de clôture de l’exercice budgétaire en cours. Par ex. subventions des centres, accords coopératifs, projets liés aux programmes.

Rapports d’étape

Soumission obligatoire chaque année Souission au plus tard 90 jours après la fin

de l’exercice trimestriel Il ne doit pas exister de divergence entre le

rapport du bilan fédéral et les actifs déboursés net rapportés dans le système de gestion financière.

Rapport de bilan fédéral (FFR)

Les documents doivent être déposés dans les 90 jours avant la date de clôture du projet ◦ Rapport final du bilan financier des dépenses

[Federal Financial Report (FFR) SF-425] ◦ Déclaration finale relatives aux inventions et

homologation◦ Rapport d’étape final ◦ Les bénéficiaires doivent s’assurer qu’il n’existe

aucune divergence entre les dépenses du bilan financier (rapportées à eRA Commons) et les transactions en espèces du bilan financier rapportées dans le système de gestion financière.

Rapports de clôture des comptes finale

Inscrivez-vous tôt! Votre inscription à Grants.gov et à eRA Commons doit être effectuée avant la date d’échéance de la soumission. Ces inscriptions peuvent s’effectuer simultanément une fois obtention d’un numéro DUNS .

Suivez attentivement les directives du Guide de la demande et de l’offre de financement (FOA)Les instructions de l’offre supplantent celles du Guide de la demande.

Corrigez toutes erreurs avant la date d’échéance de la soumission S’il y a des erreurs dans le processus de soumission, il conviendra de re-déposer une demande corrigée avant la date d’échéance.

Affichez visiblement votre demande. VOUS êtes responsable de la visibilité de votre demande sans erreurs à eCommons. Si vous ne pouvez pas la visualiser, NIH ne pourra pas l’examiner!

Déposez votre demande tôtLe meilleur moyen de réussir une soumission par voie électronique, c’est de

déposer votre demande à l’avance.

Astuces pour déposer votre demande de subvention

Demandes par voie électroniquehttp://grants.nih.gov/grants/ElectronicReceipt/index.htm

Formulaires de demande annotés SF424 (R&R) (Petites entreprises) http://grants.nih.gov/grants/ElectronicReceipt/communication.htm#forms◦ Dix vérifications pour éviter les erreurs courantes

d’une demande de subvention http://grants.nih.gov/grants/ElectronicReceipt/avoiding_errors.htm#10checks

◦ Est-ce que je remplis les formulaires corrects pour ma demande de subvention NIH? http://grants.nih.gov/grants/ElectronicReceipt/files/right_forms.pdf

Pages web NIH utiles

Questions générales concernant les demandes◦ Courriel: GrantsInfo@nih.gov◦ Tél: 301-435-0714

Grants.gov Support clientèle◦ Courriel: support@grants.gov◦ Internet: http://grants.gov/ ◦ Tél: 800-518-4726

eRA Commons Kiosque d’assistance:◦ Internet: http://ithelpdesk.nih.gov/era/ ◦ Tél: 301-402-7469 or 800-504-9552

Renseignements relatifs aux subventions: contacts

NIH est l’agence fédérale des États-Unis chargée de mener et de subventionner des recherches permettant de faire avancer les connaissances pour améliorer la santé.

L’équipe NIH extramuros est chargée de la gestion et de la coordination des activités de recherche: gestion des programmes, de la révision et des subventions.

Les possibilités de financement disponibles sont documentées sous forme d’offres de financement, d’offres de financement liées à un programme, et d’appels d’offres.

Les demandes de subvention de recherche sont soumises à un processus de révision à deux niveaux: révision par les pairs et révision du comité consultatif

L’Avis d’attribution de subvention est un document juridiquement contraignant

La responsabilité fiscale et règlementaire est importante pour la gestion des activités avant et après l’attribution d’une subvention.

En bref….