recueil des actes administratifs spÉcial n°r75-2017-051 prÉfet de … · ars delegation...
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PRÉFET DE LARÉGION NOUVELLE-
AQUITAINE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R75-2017-051
PUBLIÉ LE 24 AVRIL 2017
Sommaire
ARS ALPCR75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de
l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5
tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux
délivrée à la SAS IRM Saint Augustin à Bordeaux (33) (3 pages) Page 4
R75-2017-04-20-007 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique de l'épuration extrarénale
selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse
d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn à Aressy (3 pages) Page 8
R75-2017-04-20-006 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiques délivrée au Centre hospitalier de
Dax (3 pages) Page 12
R75-2017-04-20-003 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivrée au Centre hospitalier
d'Agen-Nérac (3 pages) Page 16
R75-2017-04-20-005 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifs délivrée à la SAS CAPIO - Clinique
Jean le Bon à Dax (3 pages) Page 20
R75-2017-04-20-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuil délivrée à la SAS CAPIO - Clinique
Jean Le Bon à Dax (3 pages) Page 24
R75-2017-04-14-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de
traitement du cancer chirurgie des cancers gynécologiques délivrée au Centre Hospitalier
d'Agen-Nérac (47) (3 pages) Page 28
R75-2017-04-21-004 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un
appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement
d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac
délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux (33) (3 pages) Page 32
R75-2017-04-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un
appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement
d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) (3 pages) Page 36
R75-2017-04-21-003 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un
appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement
d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL
Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) (3 pages) Page 40
R75-2017-04-21-002 - Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par
résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le 18 octobre 2010 et renouvelé le 5
août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique
Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à la SELARL Imagerie Médicale Pessac
Bordeaux-Centre (33) (3 pages) Page 44
2
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point de
Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA
ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LA ROCHEFOUCAULD (6 pages) Page 48
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGESR75-2017-02-09-007 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant l'EARL CHAMP MERI (19) (1 page) Page 55
R75-2017-02-10-019 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant l'EARL LES POIREGIRAUX (86) (2 pages) Page 57
R75-2017-02-09-008 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant le GAEC CHEIX (19) (1 page) Page 60
R75-2017-02-09-010 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant le GAEC EYRIGNOUX (19) (1 page) Page 62
R75-2017-02-09-005 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. BOURNAZEL Fredéric (19) (1 page) Page 64
R75-2017-02-09-006 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. BUFFIERE Jean Pierre (19) (1 page) Page 66
R75-2017-02-09-009 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. GAEC DUMAURE (19) (1 page) Page 68
R75-2017-02-10-018 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. POITRENAUD Didier (23) (2 pages) Page 70
R75-2017-02-03-016 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. REDON Vincent (23) (2 pages) Page 73
R75-2017-02-27-040 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. THONNET Gaetan (23) (2 pages) Page 76
R75-2017-02-09-011 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du
contrôle des structures concernant M. TROULIER Jérome (19) (2 pages) Page 79
DRDJSCS ALPCR75-2017-04-18-001 - MX-arrêté portant agrément pour l'organisation de séjours de
"vacances adaptées organisées" (2 pages) Page 82
3
ARS ALPC
R75-2017-04-21-001
Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant
renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil
d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla
avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint
Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint
Augustin à Bordeaux (33)
ARS ALPC - R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie parrésonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustinà Bordeaux (33)
4
ARS ALPC - R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie parrésonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustinà Bordeaux (33)
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ARS ALPC - R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie parrésonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustinà Bordeaux (33)
6
ARS ALPC - R75-2017-04-21-001 - Décision n° 2017-032 du 21 avril 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie parrésonance magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil sur le site de la Clinique Saint Augustin à Bordeaux délivrée à la SAS IRM Saint Augustinà Bordeaux (33)
7
ARS ALPC
R75-2017-04-20-007
Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins
de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la
technique de l'épuration extrarénale selon la modalité
hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne
d'autodialyse d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare
Béarn à Aressy
ARS ALPC - R75-2017-04-20-007 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique del'épuration extrarénale selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn àAressy
8
ARS ALPC - R75-2017-04-20-007 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique del'épuration extrarénale selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn àAressy
9
ARS ALPC - R75-2017-04-20-007 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique del'épuration extrarénale selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn àAressy
10
ARS ALPC - R75-2017-04-20-007 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la technique del'épuration extrarénale selon la modalité hémodialyse en unité de dialyse médicalisée sur l'antenne d'autodialyse d'Orthez délivrée à la SAS NephroCare Béarn àAressy
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ARS ALPC
R75-2017-04-20-006
Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins
de traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiques
délivrée au Centre hospitalier de Dax
ARS ALPC - R75-2017-04-20-006 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiquesdélivrée au Centre hospitalier de Dax 12
ARS ALPC - R75-2017-04-20-006 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiquesdélivrée au Centre hospitalier de Dax 13
ARS ALPC - R75-2017-04-20-006 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiquesdélivrée au Centre hospitalier de Dax 14
ARS ALPC - R75-2017-04-20-006 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers urologiquesdélivrée au Centre hospitalier de Dax 15
ARS ALPC
R75-2017-04-20-003
Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins
de traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires
délivrée au Centre hospitalier d'Agen-Nérac
ARS ALPC - R75-2017-04-20-003 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivréeau Centre hospitalier d'Agen-Nérac 16
ARS ALPC - R75-2017-04-20-003 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivréeau Centre hospitalier d'Agen-Nérac 17
ARS ALPC - R75-2017-04-20-003 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivréeau Centre hospitalier d'Agen-Nérac 18
ARS ALPC - R75-2017-04-20-003 - Décision portant autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancers mammaires délivréeau Centre hospitalier d'Agen-Nérac 19
ARS ALPC
R75-2017-04-20-005
Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de
soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers
digestifs délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean le Bon à
Dax
ARS ALPC - R75-2017-04-20-005 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifsdélivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean le Bon à Dax 20
ARS ALPC - R75-2017-04-20-005 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifsdélivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean le Bon à Dax 21
ARS ALPC - R75-2017-04-20-005 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifsdélivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean le Bon à Dax 22
ARS ALPC - R75-2017-04-20-005 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie des cancers digestifsdélivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean le Bon à Dax 23
ARS ALPC
R75-2017-04-20-004
Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de
soins de traitement du cancer - chirurgie non soumise à
seuil délivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean Le Bon à
Dax
ARS ALPC - R75-2017-04-20-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuildélivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean Le Bon à Dax 24
ARS ALPC - R75-2017-04-20-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuildélivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean Le Bon à Dax 25
ARS ALPC - R75-2017-04-20-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuildélivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean Le Bon à Dax 26
ARS ALPC - R75-2017-04-20-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer - chirurgie non soumise à seuildélivrée à la SAS CAPIO - Clinique Jean Le Bon à Dax 27
ARS ALPC
R75-2017-04-14-004
Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de
soins de traitement du cancer chirurgie des cancers
gynécologiques délivrée au Centre Hospitalier
d'Agen-Nérac (47)
ARS ALPC - R75-2017-04-14-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancersgynécologiques délivrée au Centre Hospitalier d'Agen-Nérac (47) 28
ARS ALPC - R75-2017-04-14-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancersgynécologiques délivrée au Centre Hospitalier d'Agen-Nérac (47) 29
ARS ALPC - R75-2017-04-14-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancersgynécologiques délivrée au Centre Hospitalier d'Agen-Nérac (47) 30
ARS ALPC - R75-2017-04-14-004 - Décision portant refus d'autorisation d'exercer l'activité de soins de traitement du cancer chirurgie des cancersgynécologiques délivrée au Centre Hospitalier d'Agen-Nérac (47) 31
ARS ALPC
R75-2017-04-21-004
Décision portant renouvellement de l'autorisation
d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance
magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil
au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique
Mutualiste à Pessac délivrée au GIE Pavillon Radiologie à
Bordeaux (33)
ARS ALPC - R75-2017-04-21-004 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux(33)
32
ARS ALPC - R75-2017-04-21-004 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux(33)
33
ARS ALPC - R75-2017-04-21-004 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux(33)
34
ARS ALPC - R75-2017-04-21-004 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil au sein du Centre de diagnostic sur le site de la Clinique Mutualiste à Pessac délivrée au GIE Pavillon Radiologie à Bordeaux(33)
35
ARS ALPC
R75-2017-04-21-005
Décision portant renouvellement de l'autorisation
d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance
magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil
délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40)
ARS ALPC - R75-2017-04-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) 36
ARS ALPC - R75-2017-04-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) 37
ARS ALPC - R75-2017-04-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) 38
ARS ALPC - R75-2017-04-21-005 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil délivrée au Centre Hospitalier de Dax (40) 39
ARS ALPC
R75-2017-04-21-003
Décision portant renouvellement de l'autorisation
d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance
magnétique (IRM) de 1,5 tesla avec changement d'appareil
sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès
délivrée à la SARL Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès
(33)
ARS ALPC - R75-2017-04-21-003 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) 40
ARS ALPC - R75-2017-04-21-003 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) 41
ARS ALPC - R75-2017-04-21-003 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) 42
ARS ALPC - R75-2017-04-21-003 - Décision portant renouvellement de l'autorisation d'exploiter un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) de 1,5tesla avec changement d'appareil sur le site du Centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès délivrée à la SARL Imagerie en coupe Nord-Bassin à Arès (33) 43
ARS ALPC
R75-2017-04-21-002
Portant autorisation de remplacement d'un appareil
d'imagerie par résonance magnétique (IRM)
précédemment autorisé le 18 octobre 2010 et renouvelé le
5 août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars
2017 sur le site de la Clinique Tivoli-Ducos à Bordeaux
délivrée à la SELARL Imagerie Médicale Pessac
Bordeaux-Centre (33)
ARS ALPC - R75-2017-04-21-002 - Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le18 octobre 2010 et renouvelé le 5 août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à laSELARL Imagerie Médicale Pessac Bordeaux-Centre (33)
44
ARS ALPC - R75-2017-04-21-002 - Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le18 octobre 2010 et renouvelé le 5 août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à laSELARL Imagerie Médicale Pessac Bordeaux-Centre (33)
45
ARS ALPC - R75-2017-04-21-002 - Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le18 octobre 2010 et renouvelé le 5 août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à laSELARL Imagerie Médicale Pessac Bordeaux-Centre (33)
46
ARS ALPC - R75-2017-04-21-002 - Portant autorisation de remplacement d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique (IRM) précédemment autorisé le18 octobre 2010 et renouvelé le 5 août 2016 avec une date d'effet à compter du 9 mars 2017 sur le site de la Clinique Tivoli-Ducos à Bordeaux délivrée à laSELARL Imagerie Médicale Pessac Bordeaux-Centre (33)
47
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA
CHARENTE 16
R75-2017-04-12-007
arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point
de Girac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit
du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis
place du champ de foire à LA ROCHEFOUCAULD
Cession d'autorisation du SSIAD GCS 16, sis à ANGOULEME au profit du Centre Hospitalier de
LA ROCHEFOUCAULD
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point deGirac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LAROCHEFOUCAULD
48
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point deGirac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LAROCHEFOUCAULD
49
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point deGirac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LAROCHEFOUCAULD
50
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point deGirac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LAROCHEFOUCAULD
51
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point deGirac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LAROCHEFOUCAULD
52
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point deGirac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LAROCHEFOUCAULD
53
ARS DELEGATION DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE 16 - R75-2017-04-12-007 - arrêté portant cession du SSIAD GCS 16, situé Rond-Point deGirac à ANGOULEME et géré par le GCS 16 au profit du Centre Hospitalier de LA ROCHEFOUCAULD, sis place du champ de foire à LAROCHEFOUCAULD
54
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-09-007
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au
titre du contrôle des structures concernant l'EARL
CHAMP MERI (19)
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-007 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant l'EARL CHAMP MERI (19) 55
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-007 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant l'EARL CHAMP MERI (19) 56
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-10-019
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au
titre du contrôle des structures concernant l'EARL LES
POIREGIRAUX (86)
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-10-019 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant l'EARL LES POIREGIRAUX (86) 57
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-10-019 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant l'EARL LES POIREGIRAUX (86) 58
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DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-09-008
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au
titre du contrôle des structures concernant le GAEC
CHEIX (19)
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-008 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant le GAEC CHEIX (19) 60
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-008 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant le GAEC CHEIX (19) 61
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-09-010
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au
titre du contrôle des structures concernant le GAEC
EYRIGNOUX (19)
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-010 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant le GAEC EYRIGNOUX (19) 62
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-010 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant le GAEC EYRIGNOUX (19) 63
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-09-005
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au
titre du contrôle des structures concernant M.
BOURNAZEL Fredéric (19)
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-005 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant M. BOURNAZEL Fredéric (19) 64
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DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-09-006
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au
titre du contrôle des structures concernant M. BUFFIERE
Jean Pierre (19)
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-006 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant M. BUFFIERE Jean Pierre (19) 66
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-006 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant M. BUFFIERE Jean Pierre (19) 67
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-09-009
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au
titre du contrôle des structures concernant M. GAEC
DUMAURE (19)
DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-09-009 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant M. GAEC DUMAURE (19) 68
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DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-10-018
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au
titre du contrôle des structures concernant M.
POITRENAUD Didier (23)
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DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-10-018 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant M. POITRENAUD Didier (23) 71
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DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-03-016
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au
titre du contrôle des structures concernant M. REDON
Vincent (23)
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DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R75-2017-02-03-016 - Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au titre du contrôle des structuresconcernant M. REDON Vincent (23) 74
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DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-27-040
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au
titre du contrôle des structures concernant M. THONNET
Gaetan (23)
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DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES
R75-2017-02-09-011
Arrêté portant autorisation d'exploiter un bien agricole au
titre du contrôle des structures concernant M. TROULIER
Jérome (19)
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DRDJSCS ALPC
R75-2017-04-18-001
MX-arrêté portant agrément pour l'organisation de séjours
de "vacances adaptées organisées"
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