fonds national de prévention bilan 2007 · hospitalière (arh) de picardie le 14 septembre 2007....

Fonds National de PréventionBilan 2007

02 Rapport annuel d’activité 2007 - Fonds National de Prévention

SommaireLes actions subventionnées page 03

• Les projets pilotes page 03

• Les réseaux page 03

- Engagés avant 2007 page 03

- Engagés en 2007 page 04

• Les démarches de prévention page 04

Les partenariats page 05

• Engagés avant 2007 page 05

• Engagés en 2007 page 06

• Le plan régional santé au travail page 06

Les prestations page 07

Le système d’information BND Prorisq page 08

La communication page 09

Le comité scientifique et technique page 10

Le bilan financier page 11

Mémo projets page 12

Sigles page 15

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales 03

Les projets pilotes

CHU de Toulouse

La démarche d’évaluation des risques professionnels a été

conduite par un prestataire interne (recrutement d’un

ingénieur hygiène et sécurité en avril 2005), avec l’assis-

tance d’un consultant externe, la société Squadra.

Réalisée sur un site pilote, la clinique des voies respiratoi-

res (CVR) avant la mise en œuvre “grandeur nature” de

l’évaluation sur l’ensemble du CHU, elle s’est déroulée en

deux temps :

• Expérimentation de la méthode sur trois unités tests

du site pilote, de janvier 2006 à septembre 2006

• Déploiement à l’ensemble du site, de septembre 2006

à février 2007

Un bilan de la démarche a fait l’objet d’une présentation

lors du dernier comité de pilotage en novembre 2007. La

mise en ligne sur le site Internet FNP de certains livrables

est à l’étude.

Ville de Nantes

La démarche sur la ville de Nantes, conduite par un pres-

tataire externe (Société Andéléa) s’est déroulée en cinq

étapes dans le respect du planning prévu initialement :

• de novembre 2005 à janvier 2006 : élaboration de la

méthode

• de février à septembre 2006 : phase test sur 6 unités

• octobre 2006 : retour d’expérience

• d’octobre 2006 à juillet 2007 : déploiement sur 2

vagues : 9 unités et suite dans certaines unités test

• de juillet 2007 à décembre 2008 : déploiement général

A l’identique du CHU de Toulouse, la mise à ligne des

documents produits par le prestataire (Guide méthodolo-

gique, bilan final) est à l’étude.

Les réseaux

Engagés avant 2007

Le réseau des 14 CHU - page 12

Lors du comité scientifique et technique du 8 novembre

2007, un état des lieux des travaux engagés par les diffé-

rents groupes de travail et une présentation des livrables

ont été présentés pour chacune des thématiques.

Afin d’assurer le transfert de ces travaux aux centres hos-

pitaliers de toutes tailles, le Conseil d’administration du

19 décembre 2007 a décidé de proroger jusqu’en fin 2008

la convention du FNP avec le réseau inter-CHU.

En corollaire à cette prorogation, les comités d’hygiène,

sécurité et des conditions de travail (CHSCT) des établisse-

ments hospitaliers concernés devront être sollicités pour

évaluer l’impact de la démarche. Les petites structures ne

disposant pas de CHSCT devront valider les outils mis à dis-

position.

Le registre unique santé sécurité au travail - page 12

La première version du RUSST est disponible sur le site

internet : http://fnp.cnracl.fr, en consultation directe et

téléchargement depuis juillet 2007. Cet outil a fait l’objet

d’une présentation lors d’une conférence au salon

Préventica de février 2007 et les premières actualisations

pourraient être envisagées en fin d’année 2008.

Recommandations sur la pratique des activités physiques

et sportives chez les sapeurs pompiers - page 12

La phase administrative de signature des différentes

conventions, celles du FNP et les neuf Services départe-

mentaux d’incendie et de secours (SDIS) et celles passées

entre les SDIS et les autres partenaires (ENSOSP, presta-

taire technique) s’est déroulée de mi-2006 à mi-2007. En

septembre 2007, le SDIS du Cantal a souhaité se retirer

du projet après avoir finalisé les travaux pour lesquels il

s’était engagé.

Les actions subventionnéesL’année 2007 a débuté avec la mise en place du deuxième plan d’action triennal du Fonds nationalde prévention des AT/MP (FNP) en centrant les actions du Fonds autour de deux axes : les réseauxet les démarches de prévention.

Or à cette date, trois projets pilotes issus du précédent plan d’action étaient en cours de réalisation.Deux se sont achevés en 2007, le Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse et la ville deNantes, le troisième (Le Service départemental d’incendie et de secours de Seine et Marne) s’achèveraen 2008. Ils portent tous les trois sur un thème identique : l’évaluation des risques professionnels.


La phase 1 (enquête épidémiologique et premières recom-

mandations) s’est achevée en fin d’année 2007 et dès

2008 les recommandations validées seront mises en

œuvre dans les SDIS du réseau (phase 2). Cette étape se

déroulera durant l’année 2008 et respectera ainsi le plan-

ning initialement prévu, le plan de prévention définitif

devant être établi au cours de l’année 2009.

Engagés en 2007

Etude épidémiologique de mortalité chez les sapeurs-pom-

piers - page 12

Le Conseil d’administration du 14 juin 2007 a validé la

réalisation d’une étude épidémiologique visant à analyser

les causes et l’âge des décès des sapeurs-pompiers profes-

sionnels, avec le soutien financier du FNP.

Le lancement officiel de la réalisation de l’étude a eu lieu

le 22 janvier 2008.

Amélioration des conditions de travail pour favoriser l’at-

tractivité et les processus de fidélisation pour les profession-

nels de soin dans les établissements hospitaliers - page 12

Près de 29 établissements hospitaliers des régions

Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d’Azur se

sont portés volontaires pour travailler sur la prévention

des risques professionnels liés aux postures et gestes et

aux contraintes organisationnelles.

Initié par les structures régionales de l’Association natio-

nale de formation permanente du personnel hospitalier

(ANFH) de ces régions, ce projet a pour objectif de favo-

riser la fidélisation et le maintien dans l’emploi des per-

sonnels soignants.

Ce projet a été validé par le Conseil d’administration du

19 décembre 2007 et le projet débutera en février 2008.

Les démarches de prévention

La démarche de prévention qui vise à mettre en place une

stratégie et des actions de promotion de la santé et de la

sécurité au travail, constitue le socle de l’activité du FNP.

En 2007, ce sont 52 démarches qui ont été engagées dont

81% par des collectivités territoriales.

Répartition par thème

L’ évaluation des risques représente 58% du nombre total

des démarches, des agents concernés et du montant total

des subventions confirmant ainsi la prédominance de ce

thème dans les démarches de prévention.

Nombre de DP par région

Plus de la moitié du nombre des démarches est concen-

trée sur le sud de la France avec 25% sur la seule région

Midi-Pyrénées.

ThèmesNbDP

Nb agentsconcernés

Montanten K€

Montantmoyenpar DPen K€

Montantmoyen

par agenten €

Absentéisme 1 702 55 55 78

Evaluationdes risques

professionnels30 27 967 2 322 77 83

Formation 3 493 139 46 281

Organisationdes services

5 5 244 487 97 93

Risquespsychosociaux

4 4 515 446 111 99

Risquesroutiers

2 1 643 152 76 92

Sensibilisation 3 1 288 193 64 150

TMS 4 6 297 219 55 35

Total 52 48 149 4 012 77 83

Les actions subventionnées

0 démarche

0 < nb de démarches < 2

2 < nb de démarches < 10

nb de démarches > 10

1

1

11

1

11

1

2

2

4

4

4

4

3

3

5

13


Engagés avant 2007

Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs

salariés (CNAMTS) - page 13

1 - Déclinaison du partenariat avec les Caisses régionales

d’assurance maladie (CRAM)

A la suite du partenariat signé en janvier 2006, les pre-

miers objectifs du développement d’axes de travail com-

mun entre le FNP, la CNAMTS et les CRAM ont été défi-

nis comme suit :

• permettre aux collectivités d’accéder :

- à la documentation technique (brochures, affiches,

films, …) ;

- aux formations de référents SST, PRAP, …;

- aux laboratoires d’analyse départementale ;

• permettre un transfert de compétences des CRAM

vers les Centres de gestion notamment ;

• disposer en cas de besoin, d’une validation scientifi-

que et technique des solutions retenues dans le cadre

des DP financées par le FNP ;

• promouvoir les initiatives et DP (film, revues profes-

sionnelles …).

L’année 2007 a été consacrée à une phase expérimentale

destinée à :

• Recenser les besoins et les attentes des collectivités ;

• Tester sur quelques collectivités, la collaboration

entre les CRAM, les collectivités/les établissements

hospitaliers et le FNP.

Les CRAM d’Alsace Moselle, Aquitaine, Languedoc-

Roussillon et Pays de la Loire ainsi que la Fédération hos-

pitalière de France (FHF) et les Centres de gestion du Bas-

Rhin et des Landes ont accepté de participer à cette

démarche.

2 - Mission interministérielle sur le risque routier - page 13

Durant l’année 2007, le FNP a accentué son investisse-

ment au sein du national de pilotage du risque routier

professionnel afin de permettre aux collectivités territo-

riales de profiter des recommandations et retours d‘expé-

riences issus des régimes partenaires (CNAMTS, CCMSA

et RSI).

En juin 2007, le Conseil d’administration a mandaté le

service gestionnaire du FNP pour mettre en œuvre le plan

d’action risque routier professionnel (guide de bonnes

pratiques “risque mission” et “risque trajet”) et à ce titre,

le FNP a pris part à la mise en œuvre des actions validées

en comité national de pilotage, à savoir :

• les travaux lancés sur la sécurité des véhicules utilitai-

res légers (VUL) :

La diffusion du livre blanc "Pour un véhicule utilitaire

plus sûr" auprès de 2 427 collectivités territoriales et éta-

blissements hospitaliers.

Ce recueil comporte 12 recommandations, parmi lesquel-

les la création d’un Groupe Commun de Concertation

(GCC), dont la présidence a été confiée à la CNRACL.

Le GCC, qui associe différents acteurs (constructeurs,

équipementiers, carrossiers, assureurs, fédérations profes-

sionnelles, employeurs, collectivités territoriales, agricul-

teurs, pouvoirs publics) s’est vu attribué 3 axes de

réflexion :

- constitution d’une culture commune et partagée

concernant la sécurité des VUL, à la fois comme

moyen de transport et comme moyen de travail ;

- intégration de cette double exigence de sécurité

dans les textes règlementaires, normatifs, ou de

bonnes pratiques concernant les VUL ;

- production de cahiers des charges permettant une

formalisation de cette double exigence de sécurité

et spécifiés selon les métiers ou les secteurs profes-

sionnels, ces cahiers des charges pouvant être des

guides d’achat raisonnés pour les utilisateurs.

Les partenariatsLa mise en place d’un partenariat résulte d’une réflexion et d’une étroite collaboration avec des ins-titutionnels du domaine de la prévention afin de :

• faciliter l’échange d’informations et l’harmonisation de données sur les risques professionnels,• permettre la mutualisation de connaissances,• engager des actions partagées sur des thèmes relatifs à la prévention des risques,• encourager le développement d’outils, d’échange de savoir faire,• Organiser des temps de communication en commun.

Animation GCC VUL 42 000 € TTC

Séminaire à Biarritz 15 000 € TTC

Total 57 000 € TTC


• l’organisation les 2 et 3 octobre 2007 à Biarritz du

séminaire annuel du comité de pilotage national du

risque routier professionnel.

• la démarche initiée par les pouvoirs publics visant à

la signature de chartes sécurité routière en faveur

d’une politique de gestion globale du risque routier.

Deux premières chartes sécurité routière ont été

signées avec le CHU d’Amiens, et l’Agence Régionale

Hospitalière (ARH) de Picardie le 14 septembre 2007.

• le lancement de la campagne Trophées de la sécurité

routière 2008.

Ce prix récompense les entreprises qui ont réalisé une

démarche exemplaire dans la prévention des acci-

dents de trajets. Grâce à la présence du FNP, les col-

lectivités territoriales et les établissements hospitaliers

peuvent concourir pour la première fois à cette mani-

festation.

3 - Réflexions autour de la collecte des Ordures

Ménagères

Durant l’année 2007, le FNP a été associé aux travaux

menés par la CNAMTS, l’Association des Maires de

France, et la Fédération Nationale des Activités de

Dépollutions et de l’Environnement (FNADE).

Ces travaux visent à diffuser la dernière version de la

recommandation R-388 du Régime Général (activités de

collectes de déchets) aux collectivités territoriales enga-

gées dans ce type d’activité. Par ailleurs, une dynamique

de signature de charte “collectes” est actuellement à

l’étude avec nos partenaires.

Avec l’accord du Conseil d’administration, le service ges-

tionnaire du FNP a également décidé en 2007 de s’asso-

cier aux travaux entrepris par la CNAMTS sur les troubles

musculo-squelettiques.

Engagés en 2007

Fédération nationale des centres de gestion

La convention de partenariat entre la FNCDG et le FNP a

été signée le 31 mai 2007, confortant ainsi la collaboration

entre les deux instances dont l’objectif commun est de pro-

mouvoir une culture de prévention dans les collectivités

territoriales à travers deux axes fondamentaux :

• la formation/information des acteurs de la prévention

au sein des CDG,

• et l’accompagnement des CDG dans leur politique de

promotion de démarches de prévention collectives et

mutualisables.

Institut national de veille sanitaire

Le rapprochement du FNP et de l’INVS conclu au travers

d’une convention signée en octobre 2007, est destiné à

réaliser une étude de faisabilité d’un entrepôt national de

données sur les AT/MP, projet également ouvert aux

autres régimes d’assurance sociale.

Plan régional de santé au travail

Le Plan National Santé prévoit la mobilisation au plan

régional des acteurs institutionnels et privés compétents

afin de faire progresser la prévention et les mesures de

protection des salariés sur leur lieu de travail.

Dans ce cadre le FNP a pris part à 7 groupes de travail du

Plan Régional Santé au Travail Aquitaine pilotés par la

Direction Régionale du Travail (soit 20 réunions), ainsi

qu’aux réunions du comité de pilotage.

Les thèmes des groupes de travail retenus étaient les sui-

vants : pesticides et CMR, amiante et fibres, troubles mus-

culo-squelettiques, troubles psychosociaux, addictions,

risque routier, BTP, évaluation des risques, CHSCT, for-

mation prévention, études et recherches.

Le Conseil d’administration a dû décliner l’invitation à

siéger aux comités régionaux de la prévention des risques,

la participation des gestionnaires du FNP aux différents

comités s’avérant matériellement impossible.

Afin de poursuivre les travaux dans ce domaine, le

Conseil d’administration a fait le choix de privilégier une

représentation nationale au sein du futur comité d’orien-

tation des risques professionnels, instance nationale qui

va prochainement être mise en place.

Diverses rencontres et journées d’information sur le pro-

gramme d’actions, les démarches ont eu lieu avec des

compagnies d’assurance (Dexia, Gras Savoye), des cen-

tres de gestion, la FHF (journée Gérontexpo), la MNFCT,

l’ANMPPT, ANMTEPH…

Les partenariats

Prestationsengagées en

2007

Ingénierie etconseil

Responsabilitépénale de

l’employeur

Outil Droitapplicable

Date de la CIP 13/06/2007 13/06/200713/06/2007et 3/10/2007

Durée de laconvention

3 ans 1 an 3 ans

Nombrede jours

130 jours 15 jours Non connu

Montant TTC 140 K€ 18 K€108 K€

maximum


Engagée avant 2007

Animation du CST

Le contrat passé pour l’animation du comité scientifique

et technique et des groupes de travail issus de cette ins-

tance, a été renouvelé par tacite reconduction.

Engagées en 2007

Ingénierie et conseil

Cette prestation a pour objectif d’offrir aux différents

acteurs locaux, des services propres à la CNRACL dont le

contenu est à la fois informatif et méthodologique. Elle

prévoit également un transfert de compétences vers les

gestionnaires du FNP.

Responsabilité pénale de l’employeur

Bâtie autour de quatre thèmes, cette prestation doit ame-

ner une clarification de la notion de responsabilité pénale

de l’employeur public en matière d’hygiène et de sécurité.

Outil “Droit applicable en matière d’hygiène et de sécurité”

dans la FPT et la FPH

Cette prestation est destinée à actualiser l’outil réalisé

antérieurement et à développer une approche ludique.

L’appel d’offre sera lancé en début d’année 2008.

Les prestationsPour l’aider dans la réalisation de ses missions, le FNP peut recourir à des prestataires. L’année 2007a vu le renouvellement d’un contrat et la recherche de trois nouveaux prestataires.


Le développement du système d’information surles AT/MP s’est accéléré en 2007

L’outil

Une nouvelle version de Prorisq, développée en étroite

collaboration avec les collectivités, a été mise en service

en juin 2007. Elle est proposée gratuitement à tous les

employeurs.

Son accès via un poste de travail connecté sur Internet,

ainsi que la saisie des déclarations, ont été facilités par

rapport à la version précédente. Elle propose, par ailleurs,

de nouvelles fonctionnalités pour répondre au mieux aux

attentes des utilisateurs.

Les nouveautés intégrées dans cette version concernent

notamment, la possibilité de création directe d’un agent,

l’impression directe des documents (rapport hiérarchi-

que, fiche d’analyse…) ou encore un module statistique

amélioré.

En outre, l’employeur peut désormais prédéfinir son

niveau de complétude des déclarations. Il a le choix entre

un premier niveau de saisie (niveau Eurostat) qui permet

un recueil quantitatif des données et un niveau plus fin

(niveau BND) qui assure un recueil qualitatif des don-

nées.

Par ailleurs, une étude a été engagée pour développer une

version spécifique de Prorisq destinée aux SDIS.

La formation

De nombreuses présentations et formations sur site ont

été délivrées au cours de l'année 2007. Ces séances ont

permis une mise à niveau des anciens utilisateurs sur la

nouvelle version de Prorisq, et une appropriation de l'ou-

til pour les nouveaux ou futurs utilisateurs. L'accueil de

cette nouvelle version a été, pour l'ensemble des interlo-

cuteurs rencontrés, très positif.

Les partenariats - page 13

A la demande des pouvoirs publics, une collaboration

étroite a été engagée avec l’Institut National de Veille

Sanitaire (INVS) afin d’étudier, la faisabilité d’un entrepôt

de données inter- régimes sur les accidents du travail et les

maladies professionnelles. La transmission de données,

déjà effectuée, ainsi que les croisements envisagés sur l'en-

semble de ces informations permettraient d’établir des

typologies d’accidents communes aux différents régimes.

Système d’information BND Prorisq Le FNP a pour première mission de réaliser des statistiques nationales sur les risques professionnels.

Dans ce cadre, il doit mettre à la disposition des employeurs le ou les outils nécessaires à la collectede toute information susceptible de définir des profils de métiers à risque et une politique de santéau travail. Il doit procéder au recensement et à l'analyse des causes, des conséquences et des circons-tances des accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP).

Pour répondre à cette mission et enrichir la Banque Nationale de Données (BND), de nombreusesactions ont continué à être menées tout au long de l'année 2007 afin de promouvoir, auprès desemployeurs, le logiciel Prorisq, et en particulier sa nouvelle version.

Les données sur les AT/MP relatives à l'année 2006 ont fait l'objet d'un rapport annuel, disponiblesur le site internet du FNP. Ce rapport statistique, couvrant chaque année toujours plus d'agents, avu sa présentation évoluer pour une meilleure lisibilité.


Manifestations et rencontres

La présence à de nombreuses manifestations a été inten-

sifiée, au cours desquelles le FNP a animé des conféren-

ces/tables rondes, ou assuré la tenue d’un stand qui néces-

site au préalable :

• des actions en amont (mailing, courriel, contacts télé-

phoniques : relances pour invités…)

• la préparation de supports de communication

• l’envoi de documents : plaquettes du Fonds,

Prorisq/BND, livre blanc sur les VUL...

Le salon Préventica illustre parfaitement ce travail en

amont : mailing personnalisé, contacts téléphoniques,

courriels, annonce sur Internet, articles dans la newslet-

ters de Préventica.

Ensuite, l’intervention au cours des ateliers permet de

développer une large audience auprès des collectivités.

250 visiteurs sont venus sur le stand pour chacun des

deux congrès.

Diverses rencontres et journées d’information sur le pro-

gramme d’actions, les démarches ont eu lieu avec des

compagnies d’assurance (Dexia, Gras Savoye) et des cen-

tres de gestion.

Multimédia, presse, supports de communication

• Le contenu du site FNP s’est particulièrement enrichi

au cours de l’année 2007 :

- annonce des rencontres et manifestations

- retour d’expérience de démarches et de projets.

- accès à la version de démonstration de Prorisq V6

mis en place :

Une information trimestrielle a pu être diffusée sur la

newsletters de Préventica.

Deux articles ont été mis en ligne sur le site de la FHF.

• Trois articles sont parus en 2007 sur la lettre

Information retraite employeurs de la CNRACL :

- N°3 - mai 2007 : présentation du programme d’ac-

tions 2007-2009

- N°4 - juillet 2007 : prévention du risque routier

professionnel et lancement du dispositif de com-

munication

- N° 5 - décembre 2007 : bilan 2007 des actions

• Une plaquette sur le programme d’actions du Fonds

et les démarches de prévention a été réalisée en 2007

pour notamment, une diffusion au cours des manifes-

tations.

La communicationL’action du Fonds s’est organisée autour de trois types de communication : orale, multimédia, écrite.Un effort particulier a été entrepris pour faire connaître le Fonds auprès des acteurs de la préventionet pour développer l’information multimédia.


Le comité scientifique et technique (CST)

Au cours de la réunion du 28 septembre 2006, le Conseil

d’administration a validé la charte de fonctionnement du

CST et a confirmé son rôle de préconisateur d’actions et de

recommandations.

Dans cette optique, cette instance a abordé, au cours des

trois premières réunions de 2007, les thèmes retenus lors

du Conseil d’administration du 13 décembre 2006, qui

ont conduit aux conclusions suivantes :

• 9 février : la sécurité routière,

- appui de la diffusion du Livre Blanc et des 12 axes

que ce dernier propose.

- validation de la méthodologie générale du Livre

Blanc. Le CST souhaite que soient lancés des

appels à projet, du fait de la validation de la direc-

tive européenne sur le risque routier.

• 26 avril : les conduites addictives,

Compte tenu de la complexité du phénomène, les

membres du CST ont convenu de programmer une

nouvelle séance sur cette thématique en 2008.

• 29 juin : les cancers professionnels,

Le groupe de travail constitué à l’issue de ce CST s’est

réuni deux fois. Son objectif est de présenter des

recommandations en juillet 2008.

• La dernière réunion du 8 novembre a eu pour thème,

les troubles psycho sociaux, problématique soulevée

lors du Conseil d’administration du 29 mars 2007.

La présentation de l’Agence nationale pour l’améliora-

tion des conditions de travail (ANACT) a permis

d’avoir une première approche sur cette thématique

qui sera complétée par d’autres apports.

Le CST a également fait part de ses observations sur les

autres actions mises en œuvre par le FNP :

• partenariat

- CNAMTS : déclinaison vers les CRAM

- autres : INVS, DDSC, FHF, INRS

• projets/Travaux

- étude épidémiologique de mortalité chez les

sapeurs-pompiers

- les indicateurs AT/MP

- résultats des travaux du réseau CHU

Les groupes de travail issus du CST

Données statistiques AT/MP

A la suite des évolutions du logiciel PRORISQ, le CST du

16 novembre 2006 a convenu de la nécessité de l’exis-

tence d’un système d’information et a suggéré la possibi-

lité d’utiliser le nouveau dispositif comme outil centrali-

sateur des déclarations AT/MP pour les fonctions publi-

ques territoriale et hospitalière.

Aussi, afin de fournir des recommandations techniques et

fonctionnelles quant à l’exploitation de ce recueil de don-

nées quantitatives, un groupe de travail a été créé, avec le

double objectif :

• de définir les indicateurs statistiques utiles à chaque

collectivité leur permettant ainsi de construire des

politiques de prévention,

• de répondre aux demandes des pouvoirs publics.

Le groupe de travail a établi une liste d’indicateurs a

minima (page 14 ) à demander aux collectivités et établis-

sements hospitaliers; cette liste sera présentée en CST.

Cancers professionnels

Afin de poursuivre les travaux du CST et rappeler les

grandes lignes issues de la séance du 29 juin, la première

réunion a permis, entre autres, de définir les objectifs du

groupe de travail , à savoir :

• dégager des pistes de travail,

• proposer des orientations nouvelles,

• sélectionner, parmi l’ensemble des propositions, celles

qui aboutissent à des actions en matière de prévention

des cancers professionnels pour la FPT et la FPH

• poser les premiers axes de réflexion, notamment

comment agir dans un cadre contraint de pénurie des

données statistiques.

Au terme des deux premières réunions, le groupe de tra-

vail a retenu la proposition de dresser deux états des lieux

distincts: l’un portant sur l’état de la connaissance dispo-

nible, l’autre sur les modalités de reconnaissance de la

maladie.

Le comité scientifique et techniqueet ses groupes de travail


Bilan financier (en euros)

Rubriques Budget Atterrissage

Dotation 10 200 000 10 200 000Engagés Versée* Eng. hors bilan

Subvention 7 381 851 4 834 997 2 487 204 4 687 442

dont démarche de préventions 4 012 464 1 642 332 3 146 788

dont mises en réseau 822 533 732 502 1 401 671

dont projets pilotes 0 112 370 138 984

Partenariat 500 000 57 000 13 058 41 860

Prestations 400 000 256 000 163 930 405 414

Frais de fonctionnement 1 918 149 1 823 260 1 823 260 -Montants totaux 10 200 000 6 971 257 4 487 451 5 134 716

* les montants intègrent les projets engagés en 2005 et 2006

Rubriques Engagements 2007 (1)

Date CIP Montant en €

Étude épidiémologique 13/06/07 552 533

Réseau ANFH 18/12/07 270 000

Mise en réseau 822 533(1) les montants TTC sont arrondis


Réseau CHU

Ce réseau fédère 14 CHU dans une approche nationale et

pluridisciplinaire visant notamment à développer des

outils destinés à l’ensemble des établissements hospita-

liers sur les sept thèmes suivants :

• contraintes psychologiques organisationnelles

• troubles musculo-squelettiques

• maintien dans l’emploi – réinsertion

• risques biologiques pour les soignants

• risques chimiques

• matrice emploi-exposition pour l’évaluation à priori

des risques professionnels

• veille documentaire

Le déroulement du projet prévoyait l’échéancier suivant :

• 1ère année : synthèse des connaissances, choix des

outils et stratégies à développer

• 2ème année : développement des outils

• 3ème année : validation des outils et création des livra-

bles :

- fiches d’informations

- guide méthodologique

- outil de mesure et d’évaluation de risque

Le registre unique de sécurité

Ce projet porte sur la mise en réseau de sept Centres de

Gestion et trois Communes, avec pour objectif de mettre

en commun leurs compétences et expertises dans le

domaine de l’hygiène et de la sécurité, pour développer et

actualiser le Registre Unique Santé et Sécurité au Travail.

Conçu pour apporter aux collectivités territoriales de tou-

tes tailles, un outil de gestion centralisée de la santé et

sécurité au travail, le RUSST regroupe et unifie les docu-

ments relatifs à la réglementation en matière d’hygiène, de

sécurité et d’amélioration des conditions de travail.

Pédagogique et pratique, il peut être utilisé par tous les

acteurs de la prévention : autorités territoriales, cadres,

conseillers en prévention, médecins, A.C.M.O., A.C.F.I.,

C.T.P. /C.H.S., agents.

Recommandations sur la pratique des activités physi-ques et sportives chez les sapeurs pompiers

L’ accidentologie liée aux activités physiques et sportives

au sein des SDIS constitue avec 47% des accidents un

véritable handicap pour la santé des personnels et pour le

bon fonctionnement du service public.

En collaboration avec la DDSC et la participation de neuf

SDIS, une démarche a été proposée pour réaliser, tester et

évaluer un plan de prévention permettant d’élaborer in

fine des recommandations nationales.

Ce projet comprend 3 phases

• 1. Une enquête épidémiologique déroulée sur une

année avec :

- un état des lieux initial,

- une étude prospective de chaque accident surve-

nant lors des activités physiques et sportives,

- l’élaboration de recommandations provisoires à

partir des résultats d’analyse,

• 2. Une expérimentation d’un plan de prévention au

sein des SDIS du réseau sur une année avec une éva-

luation des recommandations,

• 3. Une synthèse proposant des recommandations

nationales et un guide de plan de prévention.

Etude épidémiologique de mortalité chez les sapeurs-

pompiers

Ce travail de recherche, conduit en relation avec l’Institut

de veille sanitaire (INVS), l’Université de Bordeaux II et

l’Ecole nationale des officiers de sapeurs pompiers

(ENSOSP) devrait permettre d’identifier les maladies qui

apparaissent en excès significatif, par comparaison à la

population générale ou à d’autres professionnels.

Cette étude portera sur la mortalité des sapeurs pompiers

professionnels en activité depuis le 1er janvier 1979.

Les recommandations et les données issues de cette étude

seront mises à disposition des institutions et organismes

chargés de la prévention des risques professionnels.

Elles seront ultérieurement intégrées au processus de for-

mation des sapeurs-pompiers ainsi que des services de

médecine préventive des SDIS

Amélioration des conditions de travail pour favoriser

l’attractivité et les processus de fidélisation pour les

professionnels de soin dans les établissements hospi-

taliers.

Confrontés à une vague sans précédent de départs à la

retraite, anticipés ou pas, et à une perte d’attractivité des

professions de la santé, les établissements hospitaliers ont

à faire face à un défi majeur qui se pose aussi bien en ter-

mes d’attractivité des emplois que de fidélisation du per-

sonnel soignant.

Mémo sur les projets


Conscientes des enjeux et de l’urgence de la situation, les

délégations régionales de l’ANFH Languedoc Roussillon

et Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA) ont décidé de lan-

cer un appel à projet concernant l’amélioration des condi-

tions de travail.

Ce projet s’appuie sur les conclusions de l’étude Presst-

Next qui dresse un certain nombre d’hypothèses suscep-

tibles de réduire les problèmes rencontrés par les person-

nels dans l’exercice de leur profession et de les maintenir

dans l’emploi. La prévention des risques professionnels et

notamment ceux liés aux postures et gestes et aux

contraintes organisationnelles constitue selon cette étude

un des leviers majeurs susceptibles de favoriser le main-

tien dans l’emploi.

Le projet consiste à mettre en œuvre au sein d’établisse-

ments hospitaliers volontaires, les préconisations issues

de cette étude. En agissant ainsi en faveur de l’améliora-

tion des conditions de travail, les responsables du projet

entendent également faire bénéficier les métiers de soins

de retombées positives en terme d’image et donc d’attrac-

tivité de la profession.

Plusieurs partenaires se sont associés et contribueront

avec le Fonds national de prévention au financement ou

au portage du projet :

- les délégations Languedoc Roussillon et PACA à l’ori-

gine du projet,

- le siège national de l’ANFH qui contribuera pour moi-

tié au financement du projet

- l’Agence régionale de l’hospitalisation de la région

PACA

- la CRAM Languedoc Roussillon.

Pour sa part, le Fonds national de prévention s’engage à

accompagner les différents partenaires du projet sur les

deux axes d’actions qui consistent à agir sur :

la prévention des risques musculo-squelettiques (TMS)

la prévention des risques liés aux contraintes psycholo-

giques organisationnelles

Concernant le premier axe (TMS), les actions envisagées

consistent :

- à définir et tester des méthodologies et protocoles d’in-

tervention qui intègrent une approche participative et

ergonomique dans les processus de prises de décision

ayant un impact sur les situations au travail des person-

nels soignants : achat de matériels adaptés, architecture

des locaux, bancs d’essai de matériel, analyse coût/avan-

tage, etc.

- à accompagner les établissements dans la mise en ?uvre

d’activités physiques au profit des personnels soignants

Ces actions seront bâties à partir d’un audit initial en

ergonomie et d’un accompagnement assorti d’une forma-

tion de référent en ergonomie.

Concernant la prévention des risques psycho-sociaux, il

s’agit de diminuer les contraintes responsables des phé-

nomènes de burn out et d’épuisement au travail qui se

matérialisent entre autre par de l’absentéisme, une insatis-

faction accrue dans le travail, une diminution de la qua-

lité des soins, le départ prématuré dans l’emploi, etc.

Partenariat CNAMTS

Le partenariat avec la CNAMTS porte sur trois axes : des

participations croisées à des instances de réflexion (CST

et CTN H), une mise en commun des statistiques, et des

travaux autour de thèmes à définir (deux à ce jour : les

ordures ménagères et le risque routier professionnel). Il

appartient par ailleurs de décliner ce partenariat national

en établissant un lien conventionnel avec l’ensemble des

CRAM.

Risque routier

La signature d’une charte nationale entre la Délégation

interministérielle à la sécurité routière et la Branche

AT/MP de la CNAMTS en 1999, marque le début d’une

collaboration étroite entre l’Etat et la Sécurité sociale pour

mieux prévenir les accidents routiers du travail.

En 2001 est créé par arrêté interministériel le comité de

pilotage national “pour la prévention du risque routier

encouru pour les salariés”.

La période 2002-2005 voit l’adoption d’un programme

d’action sur 4 ans, avec pour principale retombée, le

développement des pratiques de prévention au sein de

l’entreprise et l’adoption d’un code de bonnes pratiques

inspiré des principes généraux de prévention.

Dans la foulée, une action spécifique est engagée sur le

thème des véhicules utilitaires légers (VUL).

En février 2006 ce comité s’élargit à 2 nouveaux partenai-

res : la CNRACL et la CCMSA ;

Un nouvel arrêté interministériel, en date du 27 mars 2006,

abroge le précédent et met en place le comité de pilotage

“pour la prévention du risque routier professionnel”.

Avec l’élargissement du partenariat, le nouveau pro-

gramme d’action 2006-2009 du comité de pilotage est

commun à quatre partenaires.



Groupes de travail issus du CST (Données statistiques AT/MP)

Liste des indicateurs a minima établie par le groupe de travail

Données liées à l’absentéisme

Rubriques Nombre d’arrêtNombre

de jours d’arrêtNombre de décès Nombre d’IPP

Maladie ordinaire

Congé longue durée

Congé longue maladie

Maladie professionnelle

Accident du travail

Accident de trajet

Les indicateurs qualitatifs

Accidents Accidents du travail Accidents de trajet

Jour x x

Heure x x

Activité x x

Filière x x

Métier x x

Ancienneté x x

Age x x

Sexe x x

Causes (5M) x x

Éléments matériels (ex. chute de plain pied) x

Type de trajet x

Moyen de locomotion x

Maladies professionnelles

Maladies professionnelles Maladie professionnelle Contractée en service A caractère professionnel

Nombre de cas x x x

Numéro de tableau x - -



ACFI : Agent chargé des fonctions d’inspection des règles d’hygiène et de sécurité

ACMO : Agent chargé de la mise en oeuvre des règles d’hygiène et de sécurité

ANACT : Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail

ANFH : Association nationale pour la formation permanente pour le personnel hospitalier

ANMPPT : Association nationale de médecine professionnelle préventive du personnel territorial

ANMTEPH : Association nationale de médecine du travail et d’ergonomie du personnel des hôpitaux

AT/MP: Accident du travail – Maladies professionnelles

BND : Banque nationale de données

CDG : Centre de gestion (de la fonction publique territoriale)

CHSCT : Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

CST : Comité scientifique et technique

CTN H : Comité technique national dédié aux activités de service (CNAMTS)

CTP : Comité technique paritaire

DDSC : Direction de la défense et de la sécurité civiles

DP : Démarche de prévention

ENSOSP : Ecole nationale supérieure des officiers des sapeurs pompiers

FHF : Fédération hospitalière de France

FNCDG : Fédération nationale des Centres de gestion

FNP : Fonds national de prévention de la CNRACL

FPH : Fonction publique hospitalière

FPT : Fonction publique territoriale

INRS : Institut national de recherche et de sécurité

INVS : Institut national de veille sanitaire

MNFCT : Mutuelle nationale des fonctionnaires des collectivités territoriales

CCMSA : Caisse centrale de mutualité sociale agricole

PRAP : Prévention des risques liés aux activités physiques

RSI : Régime social des indépendants

SDIS : Service départemental d’incendie et de secours

SST : Sauveteur secouriste au travail

Les sigles

Rue du Vergne - 33059 Bordeaux CedexTéléphone : 05 56 11 41 23 - www.cdc.retraites.fr

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fonds national de prévention bilan 2007 · hospitalière (arh) de picardie le 14 septembre 2007....

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