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QuadraPaie, utilisation des Plans de Paie types QP_DTYPE.pdf – Révision décembre 2008 1/18

QuadraPaie et la gestion des plans de paie types

(Révision décembre 2008)

SSOOMM MM AAII RREE

1. Présentation des plans de paie types ......................................................................................................... 2 1.1 Intérêts des plans de paie types ............................................................................................................ 2 1.2 Actualisation des plans de paie types................................................................................................... 2 1.3 Informations disponibles sur les plans de paie types ........................................................................... 3

Les fonctions dédiées aux plans de paie types.............................................................................................. 3 Version des constantes Quadratus ................................................................................................................ 3 Version des plans de paie types Quadratus................................................................................................... 3

2. Création de dossier en plans de paie types ............................................................................................... 4 2.1 Renseignements Etablissement ............................................................................................................ 4 2.2 Organismes et organismes génériques ................................................................................................. 6

Urssaf / Assedic ou MSA.............................................................................................................................. 6 2.3 Caisses de retraite pour les dossiers en "Cas général" ......................................................................... 7 2.4 Caisses de retraite pour les dossiers BTP, HCR ou MSA.................................................................... 8 2.5 Création des salariés........................................................................................................................... 10

Caisses de retraite pour les dossiers BTP, HCR ou MSA........................................................................... 11 Caisses de retraite pour les dossiers Cas Général ....................................................................................... 11

3. Aménagements possibles des plans de paie types................................................................................... 12 3.1 Taux spécifiques pour plans de paie .................................................................................................. 12

Particularité du taux Transport ................................................................................................................... 12 Saisie bulletin et taux spécifiques............................................................................................................... 13

3.2 Paramétrage complémentaire des libellés Quadratus......................................................................... 13 Taux retraite et prévoyance......................................................................................................................... 14

3.3 Particularités des dossiers BTP, HCR, MSA ou anciens dossiers Cas Général ................................. 14 Affectation des organismes sur les fiches employés................................................................................... 14 La fonction "Copie des organismes ............................................................................................................ 14

4. Modification d’un dossier existant .......................................................................................................... 15 4.1 Modification du dossier / Etablissement ............................................................................................ 15 4.2 Organismes et organismes génériques d'un dossier sans organisme pré-existant .............................. 16 4.3 Modification des organismes existants du dossier ............................................................................. 16 4.4 Modification du paramétrage employé .............................................................................................. 17 4.5 Informations complémentaires........................................................................................................... 17


1. Présentation des plans de paie types

1.1 Intérêts des plans de paie types

Le choix d'utiliser les plans de paie types s'effectue librement dossier par dossier. Leur utilisation est proposée dès la création d'un nouveau dossier.

• Le lancement de l'assistant plans de paie types facilite alors la mise en place du dossier et des salariés. Des écrans successifs permettent de décrire les caractéristiques de l'entreprise et le "profil" de paie des salariés.

⇒ Remarque : Un dossier "type" peut aussi comporter des salariés dont le profil n'est pas géré par les plans de paie types.

• Les plans de paie types accélèrent la production des bulletins, directement élaborés en fonction du profil de chaque salarié.

• Les évolutions de la législation sont régulièrement intégrées aux plans de paie types et leur mise à jour est mise à disposition par téléchargement.

Pour un dossier non créé en plans de paie types, QuadraPaie offre 2 fonctions utilitaires au menu Outils / Suivi de dossier. 1. Intégrer un dossier type comme dossier utilisateur pour :

- Recopier les valeurs Quadratus dans les constantes nationales, les taux et les montants du dossier

- Créer un dossier démonstration dont les lettres Q ou W placées en 2ème position du code des libellés Quadratus deviennent P ou X dans les libellés du dossier demo; dossier à partir duquel, les libellés et profils Quadratus pourront être recopiés vers le dossier client.

Exemples de libellés et profils du dossier démo: EQ01 devient EP01 SW38 devient SX38

2. Transformer le dossier de paie en dossier type (Cf. dernière partie de cette documentation)

1.2 Actualisation des plans de paie types

• Au menu Outils, le choix "Téléchargement" permet de disposer des versions actualisées pour :

⇒ Les constantes Quadratus,

⇒ Les plans de paie types et les minima conventionnels.

• Les documentations présentées au même menu commentent les aménagements apportées.

• Il est possible de planifier le téléchargement régulier des mises à jour.

⇒ Cf. Documentation technique de QuadraParamétrage "Programmes utilitaires planifiables".


1.3 Informations disponibles sur les plans de paie types

Un dossier géré en plans de paie types comporte le symbole à droite de la barre d'outils.

LLL EEESSS FFFOOONNNCCCTTTIIIOOONNNSSS DDDEEEDDDIIIEEEEEESSS AAA UUUXXX PPPLLL AAA NNNSSS DDDEEE PPPAAA IIIEEE TTTYYYPPPEEESSS

• Au menu Paramétrage, le choix "Plans de paie Quadratus" ouvre un sous-menu.

⇒ Les premières fonctions permettent de consulter et d'éditer toutes les informations fournies pour les plans de paie types.

⇒ Les dernières fonctions correspondent aux aménagements réalisables par l'utilisateur.

Remarque : Le choix "Paramétrage des retraites" est présent uniquement pour un dossier "Cas général" créé avec QuadraPaie à partir de la version 1.146.

VVVEEERRRSSSIIIOOONNN DDDEEESSS CCCOOONNNSSSTTTAAA NNNTTTEEESSS QQQUUUAAA DDDRRRAAA TTTUUUSSS

• La barre de titre de la fenêtre "Constantes" donne le numéro et la date de la dernière version installée.

VVVEEERRRSSSIIIOOONNN DDDEEESSS PPPLLL AAA NNNSSS DDDEEE PPPAAA IIIEEE TTTYYYPPPEEESSS QQQUUUAAA DDDRRRAAA TTTUUUSSS

• La barre de titre de la fenêtre "Plans de paie types" donne le numéro et la date de la version installée.

⇒ Le bouton affiche la documentation des dernières évolutions apportées.

• Lorsque le contexte d'un employé type est sélectionné, le détail de son plan de paie s'affiche à droite de l'écran.


2. Création de dossier en plans de paie types A la création de tout nouveau dossier, Quadrapaie propose l’utilisation de l’assistant de création des plans de paie types.

• Répondre Non pour poursuivre la création de façon classique.

• Répondre Oui pour obtenir les différentes étapes de l'assistant qui enchaîne la création du dossier (mono ou multi-établissements), la création des organismes sociaux et la création des salariés.

⇒ Il est possible d'interrompre l'assistant après la première étape obligatoire : la création du dossier.

2.1 Renseignements Etablissement

A partir de la version 1.146, l'assistant de plan de paie type a été revu pour tout nouveau dossier "Cas général".

• L'assistant de création exploite le "Code métier" qui facilite le paramétrage des retraites.

Domaine d'activité Code métier Intitulé du Code métier

9999 Autre

1600 Coiffure

4750 Pharmacie d'Officine Cas général

5150 Propreté

• Le type d'effectif gère les cotisations supplémentaires Fnal, transport…

• La situation géographique détermine les code ducs adéquats et la cotisation supplémentaire pour l'Alsace-Moselle

• La zone spécifique met en place les exonérations (Zrr, Zru, Zfu, Lopom)

• En fonction du domaine d'activité et du code métier, des libellés spécifiques sont mis en place

• Si le dossier bénéficie toujours d'un allègement particulier, les libellés d'allègement seront alors mis en place automatiquement.


• Le pavé "Aide Aubry I" met en place la première aide incitative au passage aux 35 heures. Il faut renseigner la date de déclenchement du libellé d'aide, ainsi que le montant annuel (12 ou 11 mois) accordé par la Direction du Travail et de l'Emploi.

• La coche ACBS, Aubry II ou Fillon met en place les libellés l'allègement patronal spécifique.

• La coche "Taxe sur les salaires" permet la mise en place des cotisations correspondantes.

• Les 2 options (maintien de salaire, subrogation) permettent le lancement en saisie bulletin d'un tableau de saisie du maintien et de la subrogation.

• La cotisation à une caisse de congés payés permet la majoration des allègements, ainsi que la cotisation à la caisse de congés payés.

• A la validation du questionnaire, Quadrapaie ouvre la fiche dossier qui peut être complétée.

• A la sauvegarde du premier établissement, Quadrapaie propose la création d’un autre établissement. Si oui,

⇒ Spécifier le n° du nouvel établissement,

⇒ Renseigner à nouveau les deux fenêtres de l’assistant, puis la nouvelle fiche établissement.

• Si non, la création des organismes est proposée.


2.2 Organismes et organismes génériques

• La réponse "Non" à la création des organismes stoppe l’assistant de création mais les organismes génériques sont tout de même créés pour le dossier.

• Si Oui, QuadraPaie crée automatiquement les organismes génériques et permet de créer les caisses proprement dites avec leur adresse.

UUURRRSSSSSSAAA FFF /// AAASSSSSSEEEDDDIIICCC OOOUUU MMMSSSAAA

• Urssaf / Assedic ou MSA sont créés.

• Il faut renseigner :

⇒ L'adresse (dans le contexte QuadraExpert, elle provient de l'intervenant QuadraClient),

⇒ Le numéro siret (dans le contexte QuadraExpert, il provient aussi de l'intervenant QuadraClient),

⇒ Le numéro d'affiliation,

⇒ La fréquence de déclaration.

• Pour un établissement de type MSA, l'assistant propose uniquement la création de l'organisme MSA.

• L'accès au paramétrage de l'organisme générique est nécessaire :

⇒ Pour faire une déclaration par établissement et non par entreprise,

⇒ Pour contrôler l’arrondi de la base et des cotisations en l’Euro.


2.3 Caisses de retraite pour les dossiers en "Cas g énéral"

• La première fenêtre permet de préciser le type des organismes de retraite :

⇒ "Isolé (Arrco, Argirc)",

⇒ "Groupe", avec Prévoyance ou non, et son n° d'agrément ministériel.

• La partie basse de la fenêtre permet de renseigner :

⇒ les codes institutions par catégorie de salarié (Non Cadre/Cadre/Apprenti)

⇒ différent contrat de retraite par le bouton <Nouveau contrat>.

• Pour chaque catégorie de salarié; les cotisations sont ensuite présentées sur différents onglets (Retraite, Prévoyance, Mutuelle/autres). Il est alors possible à l'utilisateur de :

⇒ Modifier les taux de cotisations

⇒ Neutraliser une cotisation avec les touches <Suppr> ou <Espace>,

⇒ Ajouter une nouvelle référence contrat sur une catégorie de salarié.

• Tout aménagement ultérieur peut être apporté via le choix "Paramétrage des retraites" (menu Paramétrage, sous menu "Plans de paie type Quadratus").

• A la fermeture de la fenêtre, la création de l'organisme se poursuit afin de renseigner :

⇒ L'adresse (dans le contexte QuadraExpert, elle provient de l'intervenant QuadraClient),

⇒ Le numéro siret (dans le contexte QuadraExpert, il provient de l'intervenant QuadraClient),

⇒ Le numéro d'affiliation,

⇒ La fréquence de déclaration.


2.4 Caisses de retraite pour les dossiers BTP, HCR ou MSA

Pour les organismes de retraite deux cas de figure :

1. Les cotisations sont à déclarer sur deux bordereaux différents.

• Il faut alors opter pour la création d’une caisse AGIRC pour les cadres et d’une caisse ARRCO pour les non cadres.

• Dans le paramétrage des organismes génériques,

⇒ Préciser le type de déclaration et l’arrondi,

⇒ Renseigner le numéro des institutions AGIRC ARRCO auxquelles vous cotisez.

• Créer ensuite la fiche de l’organisme correspondant.

2. Les cotisations sont toutes à déclarer sur un même

bordereau.

• Répondre <Non> à la proposition de création des caisses AGIRC et ARRCO, et opter pour la création d’un groupe AGIRC ARRCO.

• Dans le paramétrage de l’organisme générique,

⇒ Préciser le type de déclaration et l’arrondi,

⇒ Renseigner le n° d’agrément ministériel du groupe.

• Créer ensuite la fiche de l’organisme correspondant (avec son adresse, son SIRET etc.)


• Sur la fiche d'un organisme de type AGIRC, ARRCO ou Groupe AGIRC ARRCO, l’onglet "Taux retraite" permet aussi de :

⇒ Personnaliser les taux de cotisation des différentes tranches,

⇒ Créer différents contrats de retraite en créant plusieurs indices (si l'entreprise a adhéré à plusieurs contrats auprès d’une même caisse : contrat pour cadres dirigeants, pour cadres intégrés, pour cadres, pour assimilés cadres, pour non cadres….)

⇒ Personnaliser l’intitulé à faire apparaître sur le bulletin.


2.5 Création des salariés

• Après la création des organismes, Quadrapaie propose de créer les salariés.

⇒ Si la réponse est <Non>, l’assistant création plan de paie s’arrête là.

• Si <Oui>, saisir le numéro de l’employé.

• QuadraPaie ouvre une première fenêtre où définir les spécificités de l’employé.

⇒ Attention : Pour les contrats Qualification, les CIE ainsi que les 1ier Salariés, sélectionner ces choix uniquement pour les contrats conclus avant le 01.01.02.

⇒ Renseigner la référence contrat uniquement si dans l'entreprise coexistent différents contrats de retraite avec des taux de cotisations différents.

• Sur la 2ème fenêtre, les exonérations et allègement du dossier peuvent être éventuellement redéfinis pour l'employé.

• Si les options sélectionnées sont incompatibles, Quadrapaie affiche un message d'alerte et propose de conserver l’application des "allègements".

⇒ Si <Oui> le salarié repasse en contrat normal.

⇒ Si <Non> le contrat spécifique du salarié est conservé, mais l’application des allègements est supprimée.

• Si le profil du salarié n'est pas géré dans les plans de paie types, le message correspondant apparaît.

• Dans tous les cas, poursuivre de façon classique la création de employé.


CCCAAA IIISSSSSSEEESSS DDDEEE RRREEETTTRRRAAA IIITTTEEE PPPOOOUUURRR LLL EEESSS DDDOOOSSSSSSIIIEEERRRSSS BBB TTTPPP,,, HHHCCCRRR OOOUUU MMMSSSAAA

• Au chapitre "Généralités", la page "Retraite-Prév obligatoire" permet d'affecter, pour chaque caisse, l’organisme et l’indice contrat correspondant au salarié.

⇒ Le code institution est accessible et doit être renseigné uniquement pour un organisme de type "Groupe AGIRC ARRCO". QuadraPaie propose la liste des Codes Institutions.

CCCAAA IIISSSSSSEEESSS DDDEEE RRREEETTTRRRAAA IIITTTEEE PPPOOOUUURRR LLL EEESSS DDDOOOSSSSSSIIIEEERRRSSS CCCAAA SSS GGGEEENNNEEERRRAAA LLL

• Le chapitre "Retraite-Prév obligatoire" ne figure pas sur la fiche employé.

⇒ Il est remplacé par le paramétrage des retraites (Cf.: chapite 2.3 : Caisses de retraite pour les dossiers en "Cas général" plus haut).

Une fois ces paramétrages effectués, l'utilisateur doit procéder à la création de ses libellés spécifiques tels que : - Prime de rendement…


3. Aménagements possibles des plans de paie types

3.1 Taux spécifiques pour plans de paie

Les taux spécifiques sont saisis par établissement et par période.

• Dans un contexte multi établissements, sélectionner l'établissement dans la liste affichée par <F4>.

• La liste les taux est affichée à gauche de l'écran. Les valeurs à zéro tant qu'il n'existe pas de taux aménagés pour le dossier.

⇒ Le bouton <Taux modifiés> réduit la liste aux seuls taux déjà aménagés.

⇒ Lorsqu'un taux est pointé, les valeurs Quadratus sont affichées en rouge en bas de l'écran.

• Le bouton <Recherche> permet d'obtenir une liste réduite de cotisations.

⇒ Taper un mot contenu dans les taux recherchés,

⇒ puis cliquer sur <Lancer>.

• Pour modifier un taux,

⇒ Taper <Ctrl+M>),

⇒ Rejoindre le tableau "Historique des valeurs" situé à droite,

⇒ Indiquer la période d'application sur 6 chiffres sans séparateur,

⇒ Saisir les taux spécifiques de la période, salarial et patronal.

⇒ Enregistrer la saisie en cliquant sur le bouton <Sauvegarder>. Remarque: dans le cas d'un dossier BTP, HCR, MSA, les numéros de taux de retraite ne sont pas présents. Les taux sont alors modifiables au menu Paramétrage, Plans de paie Quadratus, Paramétrage des retraites.

PPPAAA RRRTTTIIICCCUUULLL AAA RRRIIITTTEEE DDDUUU TTTAAA UUUXXX TTTRRRAAA NNNSSSPPPOOORRRTTT

• Sur la fiche "Dossier/Etablissement", onglet "3 – Paie", le bouton <Modifier> affiché à droite du "Taux versement transport" donne un accès direct au paramétrage du taux spécifique transport de l'établissement.

⇒ Il évite ainsi de dérouler le menu Paramétrage, de choisir "Taux spécifiques pour plans de paie" et de sélectionner le taux de versement transport sur la liste des taux Quadratus.


SSSAAA IIISSSIIIEEE BBB UUULLL LLL EEETTTIIINNN EEETTT TTTAAA UUUXXX SSSPPPEEECCCIIIFFFIIIQQQUUUEEESSS

• La fonction "Zoom" sur une ligne du bulletin permet de savoir si le taux du libellé est modifié.

⇒ Le cas échéant, on trouve en bas de la fenêtre"zoom", la ligne "Taux spécifique" suivie du n° du taux sur fond rouge.

3.2 Paramétrage complémentaire des libellés Quadrat us

• Certaines caisses de retraites demandent un Qualifiant de cotisations. Ce qualifiant est donné par la caisse de retraite.

• Cette fenêtre offre la possibilité de modifier :

⇒ N° de compte comptable,

⇒ Le code historique,

⇒ Le code organisme,

⇒ Le code DUCS,

⇒ La condition spéciale de cotisation et le qualifiant de cotisation,

⇒ La possibilité d'exclure un libellé de la détermination du taux de réduction salariale TEPA (par exemple la prévoyance .

• Les valeurs modifiées par l'utilisateur (sur fond vert) sont utilisées en priorité dans la DUCS, le tableau des charges et le transfert en comptabilité.

• Exemple d'utilisation dans un dossier "Bâtiment" : La taxe CCCA peut être rattachée sur le code de la retraite, soit 03-Arcco, soit 03-Agirc

⇒ Attention ! Il n'est pas possible de changer sur un code 03-Groupe.


TTTAAA UUUXXX RRREEETTTRRRAAA IIITTTEEE EEETTT PPPRRREEEVVVOOOYYYAAA NNNCCCEEE

• Pour les libellés retraite et prévoyance, la recherche des taux à appliquer s'effectue selon les priorités suivantes :

1. Onglet "Taux retraite" de l’organisme (dans le cas d'un dossier BTP, HCR, MSA, ou ancien dossier Cas Général).

2. "Taux spécifiques pour plans de paie" saisis par l'utilisateur.

3. "Taux des constantes Quadratus".

3.3 Particularités des dossiers BTP, HCR, MSA ou an ciens dossiers Cas Général

AAAFFFFFFEEECCCTTTAAA TTTIIIOOONNN DDDEEESSS OOORRRGGGAAA NNNIIISSSMMMEEESSS SSSUUURRR LLL EEESSS FFFIIICCCHHHEEESSS EEEMMMPPPLLL OOOYYYEEESSS

• Dans le cadre de la gestion d'un dossier type (créé à partir de l'assistant ou obtenu par transformation d’un dossier non type en dossier type), une fenêtre d’initialisation des organismes est proposée en création ou modification des employés. Cette fenêtre permet de définir les organismes de retraite et prévoyance obligatoire de l'employé, à partir des organismes déjà créés ou du paramétrage d’un autre employé de même catégorie TDS et de même catégorie Salarié.

LLL AAA FFFOOONNNCCCTTTIIIOOONNN """ CCCOOOPPPIIIEEE DDDEEESSS OOORRRGGGAAA NNNIIISSSMMMEEESSS

• En visualisation d'une fiche employé, le bouton <Copier organismes> permet de copier les organismes paramétrés pour un salarié vers un ou plusieurs salariés sélectionnés.


4. Modif ication d’un dossier existant Toute transformation de dossier est une opération délicate et consiste en une succession de questions auxquelles vous devez vous préparer à répondre. Le programme est accessible dans le menu Outils/ Suivi de dossier/ Transformation du dossier de paie en

dossier type (ou par le bouton de la barre d'outils.)

• Le message suivant apparaît lors du lancement du programme.

• Si Oui le programme vous demandera de faire une sauvegarde et lancera l’assistance de sauvegarde de dossier.

4.1 Modification du dossier / Etablissement

• Dans le cas d’un dossier mono établissement, l’assistant est lancé avec les informations de l’établissement 0.

• Dans le cas d’un dossier multi-établissement, la liste des établissements est affichée dans l’assistant avec une arborescence sur la gauche.

⇒ Ainsi pour chaque établissement du dossier, on peut définir les paramètres de son plan de paie type.

Pour le passage des organismes en plan de paie type, 2 cas de figure peuvent se présenter :

⇒ Soit le dossier est vide, c’est le cas de dossier créé à partir de QuadraClient, reprise DADS-U…

⇒ Soit dans le dossier il y a déjà des organismes et des organismes génériques, un plan de paie


4.2 Organismes et organismes génériques d'un dossie r sans organisme pré-existant

• L’assistant démarre par le paramétrage du dossier / établissement, puis propose de créer les organismes Urssaf, Assedic, et caisses de retraites affiliées à l’Agirc, à l’Arrco, ou au groupe Agirc-Arrco

• ainsi que la saisie du code Institution de l’organisme de retraite pour les caisses Agirc ou Arrco.

4.3 Modification des organismes existants du dossie r

QuadraPaie vérifie la cohérence des codes organismes génériques attendus par rapport au type de l’organisme générique. Le but de l’opération est de faire coïncider les codes des organismes avec ceux des libellés utilisés par les plans de paie Quadratus.

• Le tableau ci-dessous récapitule les différents paramétrages pouvant exister et la transformation opérée.

⇒ Attention : Les organismes de retraites dont le type n'est pas un standard Agirc, Arrco ou Groupe Agirc/Arrco, ne peuvent pas utiliser la ducs.

Avant Transformation Après transformation

Organisme Générique Type Organisme Organisme Générique Organisme

01 urssaf 01 Néant Néant 02 Assedic 02 Néant Néant 03-Agirc Standard agirc 03-Agirc Néant Néant 03-Arcco Standard arrco 03-Arcco Néant Néant 03-Groupe Agirc/Arrco

Groupe agirc/arrco 03-Groupe Agirc/Arrco

Néant Néant

01URSSAF Urssaf 01URSSAF 01 01 02ASSEDIC Assedic 02ASSEDIC 02 02 03RETAgirc Standard agirc 03RETAgirc 03-Agirc 03-Agirc 03RETArrco Standard arrco 03RETArrco 03-Arrco 03-Arrco 03Groupe Groupe agirc/arrco 03Groupe 03-Groupe Agirc/Arrco 03-Groupe Agirc/Arrco

01URSSAF Autre 01URSSAF 101URSSAF et création

de 01 101URSSAF et création

de 01 01 Autre 01 101 et création de 01 101 et création de 01 01 Urssaf Néant Création de 01


A la fin du traitement, l’icône apparaît dans la barre de menus, pour indiquer que ce dossier utilise les plans de paie type.

4.4 Modification du paramétrage employé

• Pour chaque employé à traiter en plan de paie type, ouvrir sa fiche en modification, passer au Chapitre "Définition de l’emploi (3)", et enlever la coche sur la rubrique "Ne pas utiliser le plan de paie type".

• Le bouton <Plan de paie type> en bas à gauche de la fenêtre s’active pour permettre de lancer l’assistant de création de plan de paie type.

• Lors de la validation et / ou lors de la sauvegarde des informations de l’employé, QuadraPaie vérifie que ce type d’employé est bien géré par le dossier type. Ce contrôle est bloquant, et il faudra le cas échéant choisir un autre paramétrage employé, suivant la documentation des cas gérés par la plan de paie type.

4.5 Informations complémentaires

Tous les libellés de type E, et S avec un code calcul 41 et 47, des plans de paie existant les salariés concernés par la transformation seront remplacés par le plan de paie Quadratus.

• Un test est fait sur les libellés B utilisés avant la transformation : c’est-à-dire que l’assistant vérifie que les libellés ne font pas référence aux mêmes numéros de cumuls "Part salariale" que ceux du plan de paie type de l'employé.

• Le cas échéant, 2 possibilités sont offertes :

⇒ Changement du numéro de cumul du libellé. Le nouveau numéro saisi ici est répercuté de ce fait les références à ces n° de cumuls modifiés dans les libellés suivant, dans la détermination de la base, le n° de taux et la condition d’application Le mot clé CUM+ancien n° de cumul sera remplacé par le mot clé CUM+nouveau n° de cumul.

⇒ Suppression du libellé dans le plan de paie : en sélectionnant le libellé choisi (par + ou – ou par CTRL+’+’ pour tous les sélectionner).

Nota : dans ce cas, il appartiendra à l’utilisateur de supprimer les libellés en référence aux libellés supprimés : ceux dont l’utilisateur y a fait référence pour son calcul.


• Si le libellé appartient à un profil, il sera affiché en rouge dans la liste, le profil sera supprimé du plan de paie du salarié, et tous les libellés de ce profil seront intégrés dans le plan de paie (hormis celui sélectionné).

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