Projet ANFH Languedoc Roussillon Provence-Alpes Côte

d’Azur

Prévention des Risques

Psychosociaux

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LA GENESE DU PROJET

La prévention des RPS :

• Une nécessité exprimée par les établissements

• Un cadre règlementaire de plus en plus incitatif

• Une volonté des délégations PACA et LR d’apporter un

soutien aux établissements

• Des possibilités de partenariat sur le sujet : FNP, ARS ,

FIPHFP

Þ Mise en place d’un projet triennal (2013-2016)

« Prévention des risques psychosociaux »

• Une adhésion forte des établissements : 47 établissements

engagés sur le projet

 

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LE BUDGET DU PROJET

  TOTAL

Financement ANFH Régions 330 000 €

Financement ANFH National 220 000 €

Sous total ANFH 550 000 €

CNRACL 450 000 €

ARS PACA 400 000 €

ARS LR 100 000 €

FIPHFP 300 000 €

TOTAL Financements externes 1 250 000 €

TOTAL 1 800 000 €

TABLEAU DE FINANCEMENT

LE DISPOSITIF PROPOSÉ

BAROMETRE SOCIAL

ACCOMPAGNEMENT

FORMATIONS

• Établir une cartographie des RPS par établissement/région

• Intégrer la prévention des RPS dans le projet de l’établissement

• Former les agents pour soutenir la démarche

Étu

de d

octo

rale

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LE BAROMETRE SOCIAL

Une enquête quantitative permettant de :• Réaliser une cartographie des RPS par établissement et par région• Identifier les facteurs responsables de ces troubles

41 questions organisées autour des dimensions suivantes :• L’exercice du métier dans l’établissement• L’organisation du travail• La relation à l’équipe / l’encadrement / les patients• L’état de santé actuel • Les dispositif de communication, de soutien et de perception des évolutions

de l’établissement• Renseignements complémentaires

Point d’avancement • Enquêtes réalisées et restitutions en établissement effectuées• Elaboration d’une cartographie interrégionale des facteurs de risques

sur la base de plus de 20 000 réponses

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L’ENQUETE

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L’ACCOMPAGNEMENT

Pourquoi ?

Intégrer la dimension des RPS dans le projet social d’établissement de chaque établissement participant au projet.

Evaluer les RPS Définir et mettre en œuvre une politique de prévention

Comment ?Par l’accompagnement avec une société de Conseil spécialisée Diagnostic qualitatif RPS en complément du BS Elaboration et déploiement d’un plan d’actions

Point d’avancement

• Début de l’accompagnement par les cabinets conseil sur la base du diagnostic réalisé

LES FORMATIONS

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Formations Objectifs

Sensibilisation aux RPS Intégrer le concept et la réglementation des RPS

Organisation Management et RPS

Intégrer la dimension des risques psychosociaux dans le management et l’organisation

Optimisation du Document unique et intégration des RPS

Intégrer la dimension la dimension RPS dans le document unique (DU)

Diplôme Universitaire « Préventeur des risques psychosociaux » - partenariat avec l’université Montpellier III

Internaliser les compétences pour garantir la pérennité des dispositifs de prévention mis en place en établissement

4 FORMATIONS PROPOSEES

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L’ORGANISATION INTERNE AUX ETABLISSEMENTS

Identification d’un référent RPS dans chacun des

établissements du projet :

- Interlocuteur privilégié des cabinets conseil et ANFH

- Garant du bon déroulement du projet en établissement

Constitution d’un comité de pilotage :

- Pluridisciplinaire intégrant les différentes parties-prenantes de

l’établissement sur le sujet des RPS

- Instance décisionnelle pour la démarche déployée

STRUCTURATION DES ETABLISSEMENTS

UNE DIMENSION RECHERCHE INTÉGRÉE AU PROJET

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• Sandra Durand, Doctorante du LEST (Laboratoire d’Economie et de Sociologie du Travail) d’Aix en Provence, Aix Marseille Université et CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique).

• Subvention par le Ministère de l’Enseignement dans le cadre d’un dispositif CIFRE (Convention Industrielle de Formation par la Recherche).

• Thèse sur la modélisation d’actions de prévention RPS dans le secteur hospitalier public.

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• Capitaliser sur les méthodes qui permettent d’initier et de pérenniser une démarche de prévention RPS au sein des établissements de santé.

• Adopter une approche organisationnelle de prévention des RPS

UNE DIMENSION RECHERCHE INTÉGRÉE AU PROJET

OBJECTIF DU PROJET DE RECHERCHE

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Mise en place d’une démarche de prévention :

• 3 établissements pilotes :- Le Centre Hospitalier d’Alès Cévennes- Le Centre Hospitalier D’Aix en Provence- Le Centre Hospitalier de Martigues

• 2 phases :- Une phase exploratoire- Une phase de déploiement des actions de prévention

UNE DIMENSION RECHERCHE INTÉGRÉE AU PROJET

OPERATIONALISATION DE LA RECHERCHE

METHODOLOGIE DE LA RECHERCHE

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• Objectifs : disposer de données qualitatives sur les facteurs de risque en complément du baromètre social

• Déroulement : réalisation de 26 entretiens individuels auprès d’agents des 3 établissements accompagnés

• Choix, au sein de chaque hôpital, d’un terrain de recherche (pôle, service, unité…) sur la base du volontariat.

UNE DIMENSION RECHERCHE INTÉGRÉE AU PROJET

LA PHASE EXPLORATOIRE

LA PHASE DE DEPLOIEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION