préparation de budget et suivi du système d’information

1. La préparation de prévisions budgétaires et l’établissement de

plafonds pour les bénéficiaires du budget

2. Le recueil des plans financiers des bénéficiaires du budget

3. La Préparation de l’Esquisse de Loi sur le Budget

République de Serbie Ministère des Finances TRÉSTRÉSOORRERIEERIE BPMISBPMIS

Le Système d’Information pour la Préparation et le Suivi de Budget (BPMIS) permet:

Il représente l’un des modules du FMIS de la République de Serbie

République de Serbie Ministère des Finances TRÉSTRÉSORERIEORERIE BPMISBPMIS

128 bénéficiaires directs du budget

(DBBs)

Ministère des FinancesTrésorerie

BPMIS facilite la communication directe entre tous les bénéficiaires du budget et le Département de Préparation de Budget durant tout le

processus de prévisions budgétaires

Système d’Information Intégré de Gestion Financière (FMIS)

BPMIS Grappe de Serveurs de Base de Données

BPMIS Serveur de Programmes du Web

SW1 , SW2, ...

Cisco 6513

FMIS Serveur Internet Gateway

Clients En Ligne (Navigateur Web)

Clients En Ligne (navigateur Web)

Clients Hors Ligne (formes Windows)

WAN

MoF, DBBs et IBBs (bénéficiaires indirects du budget ) DBBs et IBBs

République de Serbie Ministère des Finances TRÉTRÉSORERIESORERIE BPMISBPMIS

Architecture du matériel du Système

Toutes les classifications et données de budget utilisées pour la préparation de budget sont chargées à partir de: • Module d’Exécution de Budget • Module de Dette PubliqueAprès la préparation du budget, il y a une procédure spéciale pour charger les données du budget adopté dans le module d’exécution.

FMIS Serveur de Base de Données

Module d’Exécution de Budget Module de Dette Publique

BPMISServeur de Base de Données

Ministère des FinancesDept. de Préparation de Budget Dept. d’Analyse Fiscale et Macroéconomique.

Importation de données en temps réel


Harmonisation Complète avec tous les Modules FMIS

• Listes de codes • Donnees historiques• Dette Publique

• Listes de Codes Revisés• Budget Adopté

Chargement du budget dans l’Exécution du Budget

Évaluation des indicateurs

macroéconomiques

Budgets précédents

Mise en oeuvre des politiques

gouvernementales

Recettes et dépenses estimées

• Objectif fiscal (surplus/déficit)• Priorités Gouvernementales

Ajustements avec les bénéficiaires

du budget

• Faire des prévisions budgétaires• Établir des plafonds pour les bénéficiaires du budget

Phase 1

Faire des

prévisions

budgétaires

basées sur les

politiques du

Gouvernement

et sur les indicateurs

macroéconomiques

Républiquede Serbie Ministère des Finances TRÉTRÉSORERIESORERIE BPMISBPMIS

Faire des Prévisions Budgétaires

Indicateurs Macroéconomique

Niveau de Référence (budgets précédents)

Indicators Extrant(prévision du nouveau budget)

Évaluation des résultats

Faire des Prévisions Budgétaires

République de SerbieMinistère des Finances

TRÉTRÉSORERIESORERIE BPMISBPMIS


Produire des Indicateurs Complexes

Lorsqu’on développe des règles pour la préparation des prévisions budgétaires, il est possible de définir des indicateurs extrêmement sоphistiqués, en combinant des indicateurs de base macroéconomiques (inflation, PIB, croissance d’extrants...) et des formules mathématiques complexes.

Il est possible de définir une règle spéciale à être appliquée pour chaque composante du budget.Il est par conséquent possible de définir

des règles séparées pour les listes de paie, des règles séparées pour les investissements, les subventions, etc.

République de Serbie Ministère des Finances

TRÉTRÉSORERIESORERIEBPMISBPMIS

Scénario pessimiste

Scénario modéré

Scénario optimiste

Niveau de Référence (budgets

précédents)

Version 1

Version 2

Version 3

Faire Plusieurs Prévisions dans le Même BudgetUtilisant la même base de calculs, il est possible de produire plusieurs scénarios en sélectionnant les

indicateurs appropriés, créant ainsi plusieurs prévisions budgétaires.

Lorsqu’on fait des prévisions, il est aussi possible d’opter pour des budgets pluri-annuels, prévoyant un budget séparé pour chaque année.

République de Serbie

Ministère des Finances


Faire des Prévisions Budgétaires Pluri-Annuelles

Extrant (prévision du nouveau budget)

Plafonds pour les DBB

Apres la sélection de la prévision budgétaire appropriée, les plafonds pour les bénéficiaires du budget sont établis selon les règles déterminées durant la préparation de la prévision sélectionnée.


Achèvement des Prévisions Budgétaires

République de Serbie Ministère des Finances

TRÉTRÉSORERIESORERIE BPMISBPMIS

Les plafonds par bénéficiaires sont

publiés

Instruction pour la préparation des plans fin.

Les bénéficiaires peuvent accéder

au système

Les bénéficiaires introduisent leurs plans

financiers

Ajustements avec les bénéficiaires du budget

MoF analyse les plans financiers reçus des bénéficiaires du budget

Les bénéficiaires modifient leurs plans

financiers

• préparation de l’Esquisse de Budget• soumission de l’Esquisse de Budget au Gouvernement et du Projet de Loi sur le Budget au Parlement

Utilisant les programmes du WEB en ligne, les DBB alignent leurs plans financiers avec le calendrier budgétaire.Apres quoi, les bénéficiaires ne peuvent pas modifier les données sans le consentement du Ministère des Finances.

Lorsque les bénéficiaires finissent d’introduire leurs plans financiers, le Dpt de Préparation de Budget évalue leur conformitéavec les prévisions établies et fait des corrections si c’est nécessaire, ou permettent le bénéficiaire de corriger le plan lui-même.

Après que les corrections soient faites, l’Esquisse de Budget est préparée, soumise au Gouvernement et suite aux ajustements finaux, le Projet de Loi sur le Budget est présenté à l’Assemblée Nationale.

Prévisions Budgétaires

République de Serbie Ministère des FInances


WAN

Préparation des plans Financiers des Bénéficiaires

Serveur pour le Web & le Programme du PBMIS

128 DBBs

Phase 2Les bénéficiaires du Budget développent leurs plans financiers à travers le programme WEB qui exige seulement un navigateur Internet et une connection Internet fiable, qui réduit à un minimum les coûts d’exécution du système des bénéficiaires.

Un Service d’Assistance de la Trésorerie est fourni aux

bénéficiaires durant tout le processus de prévisions

budgétaires

République de SerbieMinistère des Finances


Préparation et Collecte des Plans Financiers des Bénéficiaires

Envoi de données aux DBB

Collecte de données des DBB

MINISTMINISTÈRE DESÈRE DES FINANCE FINANCESS

Saisie de données

Envoi de Données au DBB

IBBIBB

Établissement de plafonds pour les IBB

Envoi de données pour tous les IBB

Collecte de données de tous les IBB

Soumission des données au MoF

Saisie de données

DBBDBB

Création de données pour tous les IBB

République de Serbie Ministère des Finances TRÉTRÉSORERIESORERIE

BPMISBPMIS

Préparation des Plans Financiers des Bénéficiaires

Previous budgets

Lorsqu’ils mettent les plans financiers dans le système, chaque bénéficiaire a accès aux données du budget courant pour ce bénéficiaire spécifique (budget et production), aussi bien que les données des budgets précédents.

Avec l’analyse des données historiques, les bénéficiaires peuvent plus facilement planifier les dépenses pour l’année suivante.

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BPMISBPMIS

Préparation de Budget Supplémentaire

Au cas où un budget supplémentaire “urgent” est nécessaire,le Dpt. de Préparation de Budget peut préparer le budget révisé sans participation des DBB, i.e. il n’est pas nécessaire qu’ils mettent les plans financiers corrigés dans le système.

Sur la base du budget actuel et le scénario qui doit être utilisé pour atteindre l’objectif fiscal, une nouvelle esquisse de budget peut être rapidement développé.

• Objectif fiscal (surplus/déficit)• Priorités du Gouvernement

Développement du scenario visant à atteindre l’objectif

fiscal

• Préparation de l’esquisse de budget, des prévisions de recettes et dépenses pour tous les bénéficiaires du budget

Budget Courant


Suivi de la Mise en Oeuvre des Politiques du Secteur et des Priorités Gouvernementales

• Exécution du Budget par les bénéficiaires, les programmes et les projets

• Suivi des extrants des programmes et des projets (indicateurs)

Modules d’Exécution du Budget et des Dettes Publiques Module de Préparation

du BudgetBénéficiaires du Budget

Gestion du Budget

Préparation de rapports financiers

Préparation de rapports non financiers

Gestion des Dépenses sur la base des résultats atteints

Rapports transmis au Gouvernement sur l’achèvement des buts et priorités établis

préparation de budget et suivi du système d’information

Economy & Finance