SEMINAIRE CLEIRPPA EHESP Dpendance et handicap : vers un rapprochement impossible ? Mars 2009 Mars 2010

Quelques textes et documents sur la politique et lhistoire du handicapMise jour : 30 mars 2011

Sommaire

Textes lgislatifs .......................................................................................... p. 2 Rapports ...................................................................................................... p. 4 Ouvrages ..................................................................................................... p. 19 Numros spciaux de priodiques .............................................................. p. 30 Articles ou chapitres douvrage ................................................................... p. 35

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Textes lgislatifs1898 Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail. Cette loi institue le principe de la responsabilit sans faute de lemployeur, fonde sur le risque professionnel et limitant cette responsabilit qui est forfaitaire. Loi du 14 juillet 1905 relative lassistance aux vieillards, infirmes et incurables. Elle amalgame tous les handicaps ; une seule assistance est prvue ; prise en charge de lhbergement. Loi du 31 mars 1919 instituant la cration des pensions aux mutils et victimes de la guerre, des centres dappareillage, des centres de rducation fonctionnelle et des emplois rservs. Loi du 16 avril 1924 assurant lemploi obligatoire des mutils de guerre. Loi de mai 1924 concernant le droit la rducation professionnelle. Extension de la loi du 26 avril 1924 relative aux mutils du travail. Assistance certaines catgories daveugles et de grands infirmes. Ouverture des services publics de radaptation fonctionnelle. La notion daide aux handicaps slargit. Cration des Centres dAide par le Travail. Loi du 23 novembre 1957 sur le reclassement des travailleurs handicaps. Loi du 3 janvier 1968 traitant des mesures de protection judiciaires applicables aux personnes majeures qui, en raison notamment de leur handicap, ncessitent que soit prononce leur gard une mesure de protection ou daccompagnement spcifique, du type sauvegarde de justice, curatelle ou tutelle. Dcret du 13 juillet 1971 crant lAllocation pour Adultes Handicaps (A.A.H.). Loi du 30 juin 1975 dorientation en faveur des personnes handicapes. Circulaire 60 AS du 8 dcembre 1978 relative aux Centres dAide par le Travail (C.A.T.). Loi n 81-3 du 7 janvier 1981 relative la protection de lemploi des salaris victimes dun accident du travail ou dune maladie professionnelle. Loi n 087-517 du 10 juillet 1987 au profit des travailleurs handicaps reconnus par la COTOREP, des victimes daccidents du travail ou de maladies professionnelles ayant entran une incapacit permanente au moins gale 10%. Loi n 90-602 du 12 juillet 1990 relative la protection des personnes contre la discrimination en raison de leur tat de sant ou de leur handicap. Loi n 91-663 du 13 juillet 1991 portant diverses mesures destines favoriser laccessibilit aux personnes handicapes des locaux dhabitation, des lieux de travail et des installations recevant le public. Loi du 31 dcembre 1992 tendant lobligation de rechercher une possibilit de reclassement tout salari devenu physiquement inapte.

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Dcrets n 96-121 et n 93-1217 du 4 novembre 1993 relatifs au guide barme pour lvaluation des dficiences et incapacits. Loi n 94-43 du 18 janvier 1984 : larticle 58 concerne le complment dAllocation pour Adultes Handicaps (A.A.H.) ; Dcret n 94-86 du 26 janvier 1994 : accessibilit des locaux dhabitation, des tablissements et installations recevant du publics. Arrt du 2 aot 2000 : dfinition du handicap rare. Loi du 2 janvier 2002 rnovant laction sociale et mdico-sociale. Loi du 17 janvier 2002 de modernisation sociale ; Dcret du 19 dcembre 2003 sur la rforme de la COTOREP. Loi n 2004-626 du 30 juin 2004 relative la solidarit pour lautonomie des personnes ges et des personnes handicapes. Loi n 2004-1486 du 30 dcembre 2004 portant cration de la haute autorit de lutte contre les discriminations et pour lgalit. Loi n 2005-101 du 11 fvrier 2005 pour lgalit des droits et des chances, la participation et la citoyennet des personnes handicapes. Elle dfinit pour la premire fois en France le terme handicap : Constitue un handicap, au sens de la prsente loi, toute limitation dactivit ou restriction de participation la vie en socit subie dans son environnement par une personne en raison dune altration substantielle, durable ou dfinitive dune ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, dun polyhandicap ou dun trouble de sant invalidant . Loi n 2008-496 du 27 mai 2008 portant diverses dispositions dadaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations. Dcret n 2008-110 du 6 fvrier 2008 relatif au guide dvaluation des besoins de compensation des personnes handicapes et modifiant le code de laction sociale et des familles (partie rglementaire) Arrt de fvrier 2008 relatif aux rfrences et nomenclatures applicables au guide dvaluation des besoins de compensation des personnes handicapes prvu larticle R. 146-28 du code de laction sociale et des familles. SCHWEITZER (L.) / BROCA (A.) de .- Code du handicap 2009 .- Paris : DALLOZ, 2008 .- 857 p. Au sommaire : les institutions ; la prestation de compensation ; les ressources, revenus et fiscalit ; lducation ; lemploi, le logement ; la sant ; la protection de la personne ; lindemnisation des accidents de la vie ; la vie quotidienne. CENTRE TECHNIQUE NATIONAL DETUDES ET DE RECHERCHEDS SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTATIONS CENTRE DE DOCUMENTATION .- Handicap et droit. Textes de base Etat au 31 dcembre 2002 .- Paris : CTNERHI, 2003 04 .- 277 p. (Dossier professionnel rglementaire ; n 1)

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Rapports1969 BLOCH-LAINE (Fr.) .- Etude du problme gnral de linadaptation des personnes handicapes. Rapport prsent au Premier Ministre .- Paris : La Documentation Franaise, 1969 .- 72 p. ; rf. Ce rapport est divis en quatre parties : I Rsum de la situation actuelle, caractrise, la fois, par linsuffisance des ralisations au regard des besoins satisfaire, connus ou prsums et par les tendances des principaux agents des actions entreprises. II Exposition des problmes fondamentaux, dorganisation et de stratgie, que les mthodes empiriques et les motifs durgence ne permettent pas dluder et auxquels il serait bon dapporter, ds que possible, des solutions, pour clairer et faciliter la suite. III Revue des services assurer, des prestations successives qui concourent prvenir, dtecter et traiter les divers handicaps et les inadaptations qui en rsultent et les compenser par lattribution davantages financiers. IV Revue des fonctions que les pouvoirs publics ont remplir, parmi les autres agents de luvre de radaptation. FORGES (J.-M.) .- Lharmonisation des rgimes de compensation du handicap. Etude comparative des mthodes et critres utiliss officiellement en France pour lvaluation des handicaps et des invalidits .- Vanves : CTNERHI, 1979 .- 205 p. (Etudes ; supp. au n 3) LASRY (Cl .) / CAGNEUX (M.) .- Bilan de la politique en direction des personnes handicapes. Rapport au ministre de la Solidarit nationale .- Paris : La Documentation Franaise, 1983 02 .- 340 p. (Collection des rapports officiels) Ce rapport comprend deux parties et une annexe : I Analyse des grands problmes soulevs, au cours des dernires annes, par la politique mene en direction des personnes handicapes. II Constat dtaill des principales lacunes et difficults releves dans lapplication de la loi dorientation. INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE MISSION POUR LA VALORISATION ECONOMIQUE ET SOCIALE.- Rduire les handicaps. Rapport des groupes de travail, juillet 1984 .- Paris : La Documentation Franaise /Les Editions INSERM , 1985 .- 556 p. (Analyses et Prospective) I Rapport de synthse - Synthse des rsultats : Proposition n : Mieux dfinir et mesurer les 1 handicaps - n 2 : Faire lpidmiologie des handicaps - n 3 : Dvelopper la recherche clinique dans le domaine des maladies invalidantes - n 4 : Evaluer les mthodes et les rsultats des techniques de rducation - n 5 : Dvelopper la recherche en appareillage et ses mthodes dvaluation - n : Accrotre les recherches sur les aspects psychosociologiques du handicap 6 n : Etudier les retentissements psychologiques du handicap n 8 : Evaluer les aspects 7 conomiques des handicaps II : Rapports des groupes de travail notamment sur les infirmes moteurs crbraux ; sur les troubles du mtabolisme ; sur lpilepsie ; les handicaps neurologiques et neuropsychologiques ; les handicaps visuels, auditifs, musculaires, rhumatismaux, cardio-vasculaires, respiratoires, rnaux, diabte, digestifs, mentaux ; prvention ; incontinences. CONTE (M.) .- Les produits pour mieux vivre. Un nouveau march. Propositions pour lavenir du handicap .- Paris : Premier Ministre / Secrtariat dEtat charg de lEconomie Sociale, 1985 .- 102 p. CENTRE TECHNIQUE NATIONAL DETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTATIONS .- Classification Internationale des handicaps : du concept lapplication. Document prparatoire du colloque, Paris, 26-28 novembre 1988 .- Paris / Vanves : PUF / CTNERHI .- 1988, 350 p. (Flash informations ; n Hors Srie) TEULADE (R.) .- Stratgie de soutien domicile des personnes mobilit rduite en milieu ordinaire de vie .- Paris : Mutualit Franaise, 1989 06 .- 52 p. + 97 p. dannexes

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CRETON (M.) .- La situation des handicaps profonds. Rapport au Conseil Economique et Social .- Paris : Journal Officiel, 1992 .- 51 p. (Avis et Rapports du Conseil Economique et Social ; n 13 ; jeudi 13 aot 1992) Ce rapport propose des voies dvolution afin damliorer laccueil des handicaps profonds : recenser et connatre plus prcisment les besoins ; promouvoir les tudes pidmiologiques et la prvention du polyhandicap ; augmenter le nombre de place offertes dans les tablissements daccueil et dducation pour polyhandicaps ; amliorer les conditions de vie, dducation et daccueil de lenfant, de ladolescent et de ladulte polyhandicaps ; clarifier les conditions de prise en charge ; renforcer le soutien aux familles et leurs associations. POUPON (Th.) .- Le potentiel productif des personnes handicapes : conditions sociales et technologiques de sa valorisation. Rapport au Conseil Economique et Social .- Paris : Journal Officiel, 1992 .- 160 p. (Avis et Rapports du Conseil Economique et Social ; n 8, samedi 11 juillet 1992) I Etude et valuation du potentiel productif (capacits physiques, intellectuelles, artistiques) de la population handicape. II Etude des problmes conomiques lis au dveloppement dun environnement technologique favorable lautonomie individuelle la plus large possible des personnes handicapes.

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COUR DES COMPTES .- Les politiques sociales en faveur des personnes handicapes adultes. Rapport au Prsident de la Rpublique .- Paris : Cour des Comptes, 1993 11 .- 299 p. I Insertion professionnelle des personnes handicapes : dispositif de formation insuffisant, dispositions lgislatives dapplication malaise, insertion professionnelle fige en milieu protg, accs encore difficile lemploi en milieu ouvert de travail - II Lintgration sociale des personnes handicapes : un cadre de vie qui reste amliorer ; des aides financires qui devraient tre rquilibres III Les structures administratives et financires : des structures dont le fonctionnement reste globalement dfectueux ; un cadre rglementaire anarchique et contraignant ; des facteurs de blocage aggravs par les mesures de dcentralisation. RAVAUD (J.-Fr.) / HAUET (E.) / PAICHELER (H.) .- Handicap et ingalits lis aux dficiences et incapacits fonctionnelles. Rapport de recherche .- Paris : MIRE, 1993 06 .120 p. Lobjectif de ce travail est de mettre en vidence la part respective des consquences des maladies ou accidents (en terme de dficiences ou incapacits) et des facteurs socioconomiques dans la construction du handicap (en terme de dsavantage), partir de lenqute Etude des conditions de vie de lINSEE de 1986-1987. Ces donnes permettent davancer dans lobservation des associations existant entre ingalits dans le domaine de linsertion sociale (revenus, conditions de travail et de logement, participation la vie sociale,). Une attention particulire est accorde aux conditions de cumul de diffrents types dingalits conduisant une exclusion de certains aspects de la vie sociale (travail, relations avec autrui).

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ROUCH (I.) .- Rapport sur les aides techniques .- Paris : Ministre des Affaires Sociales, de la Sant et de la Ville Direction de lAction Sociale Sous-Direction de la Radaptation, de la Vieillesse et de laide Sociale, 1995 02 .- 57 p. Constat - La situation actuelle de laccs aux aides techniques en France : ses enjeux, son cadre et les ouvertures offertes par une nouvelle approche . La place des aides techniques dans la compensation des incapacits et la prvention des handicaps. Laccs aux aides techniques. Les aspects conomiques et le financement ; Les consquences juridiques institutionnelles et administratives. BORREL (C.) / DEVEAU (A.) / RISSELIN (P.) / JOIN-LAMBERT (M.-Th.) .- Handicap et dpendance : lamlioration ncessaire du systme statistique. Rapport du groupe de travail .- Paris : CNIS, 1997 05 .- 149 p.

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Ce rapport constate lmiettement et les lacunes de linformation (concernant les questions lies au handicap et la dpendance). Les propositions pour amliorer le systme statistique passent dabord par une nomenclature unifie, facilitant une meilleure circulation dinformation entre les diffrents organismes qui dcident du degr de handicap, attribuent et grent les allocations. Une grande enqute nationale savre ncessaire pour tablir un cadre gnral de rfrence et estimer limportance globale de la population concerne. Des dispositifs de mise jour permanents doivent galement tre mis en place. Un guide des ressources disponibles complte louvrage. 1999 LYAZID (M.) .- Plan daction pour le dveloppement de lautonomie des personnes handicapes dans leur milieu de vie ordinaire .- Paris : Ministre de lEmploi et de la Solidarit - Direction de lAction Sociale, 1999 .- 42 p. Ce plan daction ralis par un groupe projet avait pour mission dapporter des rponses concrtes et globales la question : comment garantir effectivement aux personnes handicapes le droit de choisir librement leur mode de vie et de vivre par consquent domicile, si tel est leur souhait ? Le groupe a capitalis lensemble des travaux dans le champ spcifique des aides techniques et humaines mais aussi cherch dgager les enjeux de nature thique et politique : la centralit du rle dacteur de la personne handicape, le droit la compensation fonctionnelle, la ncessit dapporter une rponse globale, articule aux besoins des personnes, la ncessaire volution des modalits de rponses de tous les organismes quils soient prestataires de services ou financeurs. Le groupe a labor un plan daction en six axes de dveloppements : laide la formalisation des projets de vie des personnes handicapes, la mise en place de la compensation fonctionnelle des incapacits et dficiences, le dveloppement de services dont les actions doivent tre coordonnes, une organisation territoriale promouvoir, des financements mutualiser et complter, linscription de ce plan dans une dynamique europenne. ASSANTE (V.) .- Situations de handicap et cadre de vie. Rapport au Conseil Economique et Social .- Paris : CES, 2000 .- 101 p. + 21 p. dannexes (Avis et Rapports du Conseil Economique et Social ; n 10 ; mardi 20 septembre 2000) Cette tude a pour ambition dexaminer les difficults daccs des personnes handicapes la cit, den recenser les causes travers lanalyse de la lgislation et de son application, et de contribuer par des propositions concrtes favoriser lintgration scolaire, professionnelle et sociale en milieu ordinaire des jeunes et adultes handicaps. Lauteur met laccent sur la nature des barrires environnementales, culturelles, sociales et rglementaires qui crent autour de la personne porteuse de dficiences, des situations de handicap marginalisantes et parfois gnratrices dexclusion. Les difficults rencontres par les personnes handicapes ainsi que le projet davis sont prsents en annexe. FORGUES (P.) / BONREPAUX (A.) / DELALANDE (J.-P.) / MIGAUD (D.) .- Rapport dinformation en conclusion des travaux dune mission dvaluation et de contrle sur le fonctionnement des COTOREP .- Paris : Assemble Nationale, 2000 07 12 .- 257 p. (Rapport ; n 2542) Les COTOREP sont affects par de graves dysfonctionnements : des commissions qui naviguent vue, sans pilote et dans le brouillard ; les moyens de celles ci sont ingalement rpartis ; consquences inadmissibles pour les personnes handicapes Il faut reconsidrer lorganisation et le fonctionnement de celles ci. MINISTERE DE LEMPLOI ET DE LA SOLIDARITE SECRETARIAT DETAT A LA SANTE ET AUX HANDICAPES .- La politique franaise en direction des personnes handicapes .Paris : Ministre de lEmploi et de la Solidarit, 2000 10 .- 61 p. I Evolution historique et problmatiques actuelles. II Lintgration des personnes handicapes en milieu de vie ordinaire. III Lamlioration de laccueil en milieu spcialis. ORGANISATIONS MONDIALE DE LA SANTE .- EQUIPE CLASSIFICATION, EVALUATION, ENQUETES ET TERMINOLOGIE .- Classification internationale du fonctionnement , du

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handicap et de la sant. CIH-2 Project final Version complte .- Genve : OMS, 2000 .220 p. 2001 COLIN (Ch.) / KERJOSSE (R.) / sous la coordination de /Direction de la Recherche, des Etudes, de lEvaluation et des Statistiques .- Handicaps-Incapacits-Dpendance. Premiers travaux dexploitation de lenqute HID Colloque scientifique, Montpellier, 30 novembre et 1er dcembre 2000 .- Srie Etudes, Document de travail, n 16, 2001 07 .- 323 p. Ce colloque avait pour objet de prsenter et de discuter les premiers travaux issus de lexploitation des deux premires vagues de collecte de lenqute (HID) alors disponible. Les interventions ont port sur des donnes de cadrage nationales et locales, des tudes plus approfondies ont trait de la prise en charge et des conditions de vie des personne ges, des personnes handicapes ou des personnes prsentant des troubles psychiatriques. Enfin, des contributions ont voqu des questions dordre mthodologique. FARDEAU (M.) .- Personnes handicapes : analyse comparative et prospective du systme de prise en charge .- Paris : Ministre de lEmploi et de la Solidarit ; Ministre de la Sant , 2001 .- 126 p Le rapport analyse dans un premier temps lvolution des politiques en direction des personnes handicapes ainsi que ses principes fondateurs et rappelle lorganisation gnrale du dispositif de prise en charge en France. Sont ensuite prsents les grands types de discrimination que ce soit dans le cadre de la vie ordinaire, lcole, dans les transports ou dans le champ de lemploi. Les propositions mises visent amliorer la prise en charge de tous ces secteurs. 2002 BLANC (P.) .- Rapport dinformation fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap.- Paris : Snat, 2002 .- 569 p. (Les Rapports du Snat ; n 369) Le prsent rapport prsente 75 propositions et orientations pour une politique de compensation du handicap qui sarticulent autour des axes suivants : simplifier le systme institutionnel afin de rpondre la demande des personnes handicapes de matriser leur choix de vie , garantir la personne handicape une relle compensation pour lui permettre de raliser pleinement son choix de vie, refonder les politiques dintgration sur une approche globale du handicap, moderniser les conditions daccueil des personnes handicapes en privilgiant proximit et autonomie, connatre, prvenir et soulager le handicap. CHARZAT (M.) .- Pour mieux identifier les difficults des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens damliorer leur vie et celle de leurs proches . Rapport au Ministre dlgu la Famille, lEnfance et aux personnes Handicapes .- Paris : Ministre de lEmploi et de la Solidarit, 2002 .- 238 p. La problmatique du rapport concerne le concept du handicap (mental, psychique ; les troubles psychiques lorigine de handicaps), les donnes gnrales sur la situation et les besoins daide des personnes handicapes psychiques . Une deuxime partie traite de la question du handicap physique travers les difficults de la vie quotidienne. Les rponses apporter sont suivies de recommandations dtailles. HAUET (E.) / RAVAUD (J.-Fr.) .- Handicap, gnes ou difficults ressenties par les personnes dans le cadre de leurs dplacements en dehors du domicile. Rapport dfinitif .- Villejuif : CERMES, 2002 .- 119 p. Cette recherche concerne lexploitation des donnes de lenqute HID, la fois du point de vue de lanalyse des dterminants de la gne prouve dans les dplacements, et du point de vue de la description des pratiques de dplacement constates chez les enquts la veille de la venue de lenquteur. Par ailleurs, une rflexion tait mene paralllement, en vue damliorer le questionnement relatif aux situations de gne dans les dplacements dans la nouvelle enqute Transport Ile-de-France, prvue pour 2002. Une place particulire est ainsi accorde ici aux dplacements des franciliens. Les rsultats obtenus concernent : - le handicap, la gne et les comportements gnraux des dplacements, les analyses montrent que laccessibilit et les difficults rencontres dans lusage des transports collectifs sont globalement trs relis au

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niveau de gnes constates dans les dplacements ; - la pertinence de la prise en compte de lenvironnement gographique des personnes et les problmes poss ; - la relation entre dficience, incapacit, gne ressentie dans les dplacements et zone gographique, cas particulier dIle-de-France, cest ainsi que les dficients non moteurs avec incapacit sont 46% dclarer des difficults daccs aux transports en Ile-de-France alors quils sont 40% sur la France entire. MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE /MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES/DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE LEVALUATION ET DES STATISTIQUES/ INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE/INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES .- Rsultats de lenqute Handicaps Incapacits Dpendance de lINSEE, Colloque, Paris, jeudi 3 et vendredi 4 octobre 2002 .- Ministre des Affaires Sociales, du Travail et de la Solidarit Direction de la Recherche, des Etudes, de lEvaluation et des Statistiques, 2002 10 .- pag. mul. I Quelques lments de cadrage statistique : enqute HID ; dsignations du handicap ;. dficiences et incapacits. II Les personnes ges dpendantes : lenqute HID ; les conditions de vie domicile et en institution. III Les enfants et adultes handicaps. III Les situations de handicap et de dpendance : questions transversales (disparits de genre ; catgories dge ; handicap et ingalits sociales ; environnement, vie sociale et citoyennet). ROUSSEL (P.) .- La compensation des incapacits au travers lenqute HandicapsIncapacits-Dpendance de lINSEE (enqute HID 1998 enqute HID 1999) .- Paris : CTNERHI, 2002 06 .- 112 p. Prsentation gnrale des populations dficientes rsidant domicile et en institution ; accs au logement et mobilier adapt ; les appareillages, prothses et aides techniques ; les aides humaines ; synthse des compensations. 2003 BLANC (P.) / JUILHARD J.-M. .- Rapport de la Commission denqute sur la maltraitance envers les personnes handicapes accueillies en tablissements et services sociaux et mdico-sociaux et les moyens de la prvenir, cr en vertu dune rsolution adopte par le Snat le 12 dcembre 2002 .- Paris : Snat, 5 juin 2003 .- 2 Tomes, 727 p. (Les rapports du Snat ; n 339) La Commission denqute prsente tout dabord les formes diverses que peut revtir la maltraitance envers les personnes accueillies en tablissement , et cherche en dgager les causes principales. Elle expose ensuite les forces et les faiblesses du dispositif de lutte contre la maltraitance, un dispositif qui demeure encore trop souvent contraint par une pesante loi du silence, par une lgislation pas toujours cohrente sur le secret professionnel, par une rpartition des comptences de contrle insuffisamment prcise et par une justice qui nest pas toujours lcoute des personnes handicapes. Enfin, la Commission denqute propose plusieurs orientations pour une politique de prvention (meilleure connaissance du handicap et des personnes handicapes, prise en charge mieux adapte de ces dernires dans les tablissements) COUR DES COMPTES .- La vie avec un handicap. Rapport au Prsident de la Rpublique suivi des rponses des administrations et organismes intresss .- Paris : Cour des Comptes, 2003 06 .- 324 p. I Etat des lieux : les handicaps et les personnes en situation de handicap ; les dpenses publiques ; les structures et les acteurs. II La situation de handicap aux diffrents ges de la vie. III Un pilotage amliorer : limites de la programmation ; un dispositif juridique complter ; actualisation ncessaire du dispositif relatif aux personnes majeurs protges ; insuffisance dencadrement de la gestion des tablissements ; absence du handicap dans les priorits de recherche.

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LASNIER (M.-Cl.) .- Linsertion professionnelle en milieu ordinaire des personnes en situation de handicap. Rapport prsent au Conseil Economique et Social .- Paris : CES, 2003 .- 214 p. (Avis et Rapports du Conseil Economique et Social ; mercredi 28 mai 2003) I Lemploi des personnes en situation de handicap en milieu ordinaire de travail : tat des lieux (le handicap : volution des concepts et transcription juridique ; donnes quantitatives et qualitatives). II Constats et analyses (handicap et emploi ; une dispersion des nergies mobilisables ; au cur des lieux de travail, des acteurs et un potentiel insuffisamment exploits). LEVY (G.) / GOHET (P.) .- Laccessibilit des transports aux personnes handicapes et mobilit rduite . Rapport remis au Premier ministre .- Paris : Secrtariat dEtat aux Transports et la Mer, 2003 .- 132 p. Ce rapport dresse un tat des enseignements tirs des auditions et des visites menes sur le thme de lintgration des personnes handicapes et plus prcisment de laccessibilit des transports aux personnes handicapes et mobilit rduite. Partant dun constat gnral non satisfaisant, il aborde notamment la question de la scurit des personnes, du stationnement ou encore des chiens guides pour les personnes aveugles ou mal-voyantes. Il prsente ensuite une srie de mesures pour rendre les transports accessibles aux personnes handicapes. Il sagit globalement de mettre en place des mesures dinformation ou de conseil, de prvention, danticipation et de concertation. Le rapport propose enfin des mesures spcifiques et de civisme. NOURY (D.) / SEGAL P. / AUBIN (Cl.) .- Etude dadministration compare sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe. Rapport thmatique sur la politique du handicap en Europe.- Paris : Inspection Gnrale des Affaires Sociales, 2003 09 .- 88 p. Ce rapport vise clairer le contexte europen dans lequel voluent les politiques nationales dintgration sociale des personnes handicapes. Il runit les cinq notes thmatiques suivantes : engagements internationaux en faveur des personnes handicapes ; intgration scolaire des enfants besoins ducatifs spcifiques ; insertion professionnelle des travailleurs handicaps ; politique allemande du handicap et de lassurance dpendance ; lments dapprciation de leffort financier en faveur du handicap. NOURY (D.) / SEGAL (P.) / AUBIN (Cl.) .- Etude dadministration compare sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe Rapport de synthse .- Paris : Inspection Gnrale des Affaires Sociales, 2003 09 .- 41 p. OLIVIN (J.-J.) .- Laccueil temporaire des personnes handicapes au coeur des projets individualises et de la politique dintgration et de vie domicile . Propositions pour le dveloppement des solutions daccueil temporaire .- Paris : GRATH, 2003 04 03 .- 36 p. PENANSTER DE (D.) / LECOMTE (D.) .- Aides techniques : situation actuelle, donnes dmographiques, propositions de classification et de prise en charge .- Paris : Direction Gnrale de la Sant, 2003 03 .- 270 p. PIVETEAU (D.) .- Propositions pour les missions et la structure dune Agence nationale des handicaps .- Paris : CNSA, juillet 2003 .- 31 p. 2004 BONNET (M.) .- Pour une prise en charge collective, quel que soit leur ge, des personnes en situation de handicap. Rapport prsent au Conseil Economique et Social .- Paris : CES, 2004 .- 100 p. (Avis et Rapports du Conseil Economique et Social ; n 110 ; 11 fvrier 2004) I La construction des politiques publiques de la vieillesse et du handicap : des politiques distinctes. II La dmographie du handicap et de la dpendance : une socit qui sinterroge. III Les champs du handicap et de la vieillesse : des concepts clairer. IV De la prise en charge des individus la prise en charge collective. BRIET (R.) / JAMET (P.) / HAUTCHAMP (M.) .- Mission de prfiguration de la CNSA. Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte dautonomie .- Paris : CNSA, 2004 05 .- 62 p.

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I Diagnostic et clairage europen de la situation franaise relative lorganisation et la qualit des dispositifs actuels de prise en charge des personnes en situation de handicap. II Principes qui ont guid les rapporteurs au cours de cette mission et grandes orientations qui ont constitu le cadre de rflexion des propositions concrtes. III Prsentation en dtail des propositions de la mission concernant la fois le dispositif local centr sur le dpartement et, en miroir, le dispositif national constitu autour de la CNSA, le rle des services de lEtat tant abord chacun de ces niveaux. FARDEAU (M.) .- Structuration de la recherche sur le handicap en France. Note dorientation .- Paris : CNAM, janvier 2004 .- 19 p. ROUSSEL (P.) .- Les restrictions de participation la vie sociale des adultes de 20 59 ans. Une exploitation de lenqute HID 1999 .- Paris : CTNERHI, 2004 10 .- 165 p. Les notions de dsavantage et participation Dficiences et incapacits des 20-59 ans ; emploi et indpendance conomique ; loisirs ; relations sociales ; pluralit des restrictions de participation. ROUSSILLE (B.) .- Lvaluation du handicap dans la perspective de la nouvelle prestation de compensation .- Paris : IGAS, 2004 10 .- 111 p. (Rapport n 2004 150) I Le droit compensation implique de nouveaux modles dvaluation du handicap. II La cration de la prestation de compensation a des implications gnrales sur lvaluation du handicap. III Les outils dvaluation disponibles en France ou ltranger donnent des pistes mais pas de modle. IV La cration de la PCH conduit repenser lvaluation du handicap : problmatique et orientations. V Loutil dvaluation devra tre valide et test. VI Propositions pour limmdiat. THOUMIE (Ph.) .- Recherche technologique et diffusion de linnovation au service du handicap .- Paris : Ministre Jeunesse, Education, Recherche Ministre dlgu Recherche et Nouvelles Technologies, 2004 01 .- 63 p. 2005 BLANC (P.) .- Rapport final sur les Maisons Dpartementales des Personnes Handicapes .- Paris : Ministre dlgu la Scurit Sociale, aux Personnes Ages, aux Personnes Handicapes et la Famille, 2005 .- 35 p. Ce rapport donne la dfinition de la MDPH lieu unique, physique et identifi pour les personnes handicapes , tte de rseau , ayant un rle danimation et de coordination, afin de garantir le suivi de la situation de la personne handicape et son accompagnement dans le temps. Le rapporteur prsente 45 propositions pour regrouper les comptences au service des handicaps, dfinir la composition des Groupements dintrt public, organiser ces maisons. BROUARD (C.) / ROUSSEL (P.) .- Handicap en chiffres 2005 .- Paris : CTNERHI, 2005 .-119 p. Quel est le nombre de personnes handicapes en France ? Combien denfants et dadultes handicaps sont accueillis en tablissements ? Combien de personnes handicapes travaillent et combien sont au chmage ? Le CTNERHI, la DRESS et la DGAS ont ralis une synthse de linformation statistique disponible partir de travaux et dtudes existants. 40 fiches prsentent les donnes gnrales sur les diffrents composantes du handicap, puis abordent les domaines des adultes handicaps en examinant les questions de reconnaissance administrative et dallocation, demploi, daccueil dans les tablissements, les conditions de vie en domicile ordinaire. Quelques clairages sur des questions spcifiques rcemment tudies et une estimation du budget social du handicap clturent louvrage. Chaque fiche prsente les donnes chiffres commentes du champ abord, les dfinitions des concepts utiliss et renvoie des rfrences bibliographiques complmentaires. COUR DES COMPTES .- Les personnes ges dpendantes. Rapport au Prsident de la Rpublique suivi des rponses des administrations et des organismes intresss .- Paris : Cour des Comptes, 2005 11 .- 447 p. (Rapport public particulier)

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Ce rapport prsente tout dabord un clairage sur les diverses dimensions du dfi de la dpendance auquel la socit franaise doit rpondre (problmes dhbergement domicile ou en institution - ; limites des financements publics et de la solidarit familiale). Il prsente ensuite un premier bilan des rponses dj donnes, en matire doffre de services domicile et de capacits dhbergement en institution, et value les dcisions prises depuis le milieu des annes 1990 pour humaniser, moderniser, mdicaliser les dispositifs de prise en charge et renforcer leur efficacit. Sur ce fondement, le rapport indique les efforts accomplir pour accrotre et amliorer loffre de service aux personnes ges dpendantes. Jugeant les financements actuels complexes le rapport fait en outre apparatre les difficults de financement des politiques mises en uvre et des objectifs rcemment annoncs ainsi que les problmes de rpartition des charges entre les diffrentes sources de financement. La troisime partie souligne les problmes dorganisation, de coordination et de pilotage entre les diffrents et nombreux acteurs institutionnels et professionnels, dans un contexte marqu par laccentuation de la dcentralisation et la cration de la CNSA . Le rapport prconise des mesures de coordination et de simplification pour mieux prendre en compte les besoins des personnes ges dpendantes, en particulier celui de la continuit de leur prise en charge. GOHET (P.) .- Le march des aides techniques .- Paris : Dlgation Interministrielle aux Personnes Handicapes, 2005 05 .- 113 p. Travaux et Rapports des groupes de travail : recherche, innovation et valuation ; besoins, attentes, prescription et choix ; primtre du march, distribution et maintenance ; formation, information et rseaux. SANDER (M.-Ch.) / BOURNOT (M.-Ch.) /LELIEVRE (Fr.: / TALLEC (A.) / CHAMBERT (Cl.) / CORBE (Ch.) / GILBERT (P.) / PERETTI de (Ch.) / ZANLONGHI (X.) .- La population en situation de handicap visuel en France. Importance, caractristiques, incapacits fonctionnelles et difficults sociales. Une exploitation des enqutes HID 1998 et 1998 .Nantes : ORS Pays-de-la-Loire, 2005 .- 162 p. 2006 BLANC (P.) .- Une longvit accrue pour les personnes handicapes vieillissantes : un nouveau dfi pour leur prise en charge .- Paris : Ministre de la Scurit Sociale, des Personnes Ages, des Personnes Handicapes et de la Famille, 2006 .- 99 p Laugmentation de lesprance de vie des personnes handicapes pose de nombreuses questions, notamment en terme de prises en charge, pour les personnes handicapes ellesmmes, leurs familles et les professionnels qui leur apportent leur concours. Sur la base de ce constat et compte tenu de la loi de fvrier 2005 en faveur des personnes handicapes, lauteur avance des recommandations court terme : plein usage des dispositions de la loi, offre de solutions diversifies destination des personnes concernes et de leur famille, mobilisation des comptences des professionnels, prise en compte de lvolution de la dmographie des personnes handicapes. A moyen et long terme, lauteur souhaite voir converger les dispositifs dpendance et handicap (hbergement, prestations, prise en charge, source de financement) CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Rapport annuel 2006 .- Paris : CNSA, 2006 10 .- 84 p. + 34 p. dannexes I Laction de la CNSA en 2006 : rassembler les financements de la compensation de la perte dautonomie ; agir en proximit en accompagnant les dispositifs locaux de compensation ; adapter loffre dtablissements et de services pour rpondre aux besoins ; rassembler et accrotre les savoirs pour mieux agir ; une institution rcente exprimentant de nouveaux modes de fonctionnement. II Un sens partag, une perspective dployer : penser autrement une politique publique ; russir sur des voies nouvelles ; budget prvisionnel 2007. CIEUTAT (Mr.) / DELAFOSSE (Mr.) / CAMIADE (Mme) .- Les conditions de mise en place et daffectation des ressources de la Caisse nationale de solidarit pour lautonomie .- Paris : Cour des Comptes, 2006 07 .- 57 p.

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I Les conditions de mise en place de la CNSA : le dmarrage et les premires ralisations ; les questions en suspens. II Le financement de la CNSA et laffectation de ses ressources. CLAVREUL (G.) / BASTERI (A.-M.) / AUVIGNE (Fr.) / PICARD (S.) / MAIGNE (G.) .- Rapport sur lallocation aux adultes handicaps. Mission daudit de modernisation .- Paris : IGF IGAS, 2006 04 .- 141 p. La mission avait pour objectif de dresser ltat des lieux de la gestion de lAAH par les COTOREP, dtablir un diagnostic et des recommandations sur la gestion de lallocation dans le cadre du nouveau schma institutionnel. Les constats sont inquitants : une faible qualit de service, compte tenu des dlais de traitement et des conditions peu rigoureuses danalyse des dossiers, qui aboutissent de nombreuses erreurs dapprciation (faible collgialit, raret des visites mdicales, ect), un pilotage restreint qui se traduits par des procdures trs htrognes et labsence de stratgie dinsertion professionnelle des allocataires. LE BOULER (S.) .- Personnes ges dpendantes : btir le scnario du libre choix. Second rapport de la mission Prospective des quipements et services pour les personnes ges dpendantes .- Paris : Centre dAnalyse Stratgique, 2006 .- 308 p. (Rapport) Quatre axes sont dvelopps dans ce rapport : diversit de loffre et possibilit dintgration ; quantification du nombre de place aux diffrentes chances 2010, 2015 et 2025 ; accessibilit financire, valuation budgtaire et dispositif de financement ; rpartition territoriale. ROUSSEL (P.) .- Quelle vie sociale et conomique pour les personnes ayant des troubles mentaux ? Une exploitation de lenqute HID 1999 auprs des personnes vivant domicile. Rapport dfinitif .- Paris : CTNERHI, 2006 11 .-168 p. Le rapport prsente dans une premire partie les diffrentes possibilits de dtermination des troubles psychiques partir des donnes de lenqute HID domicile. Examinant successivement les diffrents modes dentres possibles et les rsultats auxquels ils conduisent, il tente de circonscrire linfluence du mode de recueil des donnes sur la dtermination de la population. Il analyse ensuite dans une seconde partie les restrictions de participation de diffrents groupes (logement, relations sociales, loisirs, emploi) caractriss par la nature de leurs troubles et la prsence de limitations dactivits spcifiques lies aux troubles mentaux. 2007 BLANC (P.) .- Rapport dinformation fait au nom de la Commission des Affaires sociales sur lapplication de la loi n 2005-102 du 11 fvrier 2005 pour lgalit des droits et des chances, la participation et la citoyennet des personnes handicapes .- Paris : Snat, 3 juillet 2007 .- 95 p. (Les Rapports du Snat ; n 359) La loi du 11 fvrier 2005 stait fix quatre objectifs / amliorer la prvention des handicaps et de leur aggravation, mettre en uvre le droit compensation du handicap, garantir aux personnes handicapes des ressources dcentes et permettre l accs de tous tout , spcialement la scolarisation des enfants handicaps en milieu ordinaire, ainsi que laccs lemploi. Dans sa premire partie, le prsent rapport souhaite que soit mene son terme la rforme de compensation du handicap, dont larchitecture institutionnelle a t renouvele, mais reste fragile et suscite de nombreuses attentes. La deuxime partie fait le bilan de lintgration des handicaps dans la cit : des progrs significatifs ont t raliss en matire de scolarisation des enfants handicaps. Cependant, les effets de la loi semblent encore peu perceptibles pour lemploi des personnes handicapes, dans les entreprises et dans la fonction publique, tandis que les entreprises adaptes doivent trouver une place dans le milieu ordinaire. Enfin, le rapport estime ncessaire dtre vigilant sur le respect de lobligation daccessibilit. CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Rapport annuel 2007. Construire un nouveau champ de protection sociale .- Paris : CNSA, 2007 10 .- 100 p. I Le budget de la CNSA. II Lallocation des moyens aux tablissements et services mdicosociaux. III Compensation pour lautonomie. IV Les aides techniques et humaines. V Mieux savoir pour mieux agir. VI Solidarit pour lautonomie.

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CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE / OBSERVATOIRE NATIONAL DE LACTION SOCIALE DECENTRALISEE .- Handicap et droit compensation : quelles nouvelles pratiques ? Etude sur les Plans Personnaliss de Compensation .- Paris : CNSA/ODAS, 2007 12 .- 42 p. Cadre juridique, finalits et logiques daction des plans personnaliss de compensation : sur lapproche globale de la personne ; sur la personnalisation du Plan de Compensation ; sur linformation et linstauration dune relation de proximit ; sur lgalit de traitement ; sur laccompagnement de la personne handicape ; sur la connaissance au service de lobservation. COLVEZ (A.) / BERTHIE (S.) / ROYER (V.) / CAZENOBE (H.) .- Test de terrain relatif au Guide dEvaluation multidimensionnelle lusage des quipes pluridisciplinaires des Maisons Dpartementales des Personnes Handicapes. Enqute auprs de cinq MDPH avec le concours des Conseils gnraux des Alpes-Maritimes, de la Haute-Garonne, lHrault, de la Loire-Atlantique et de la Vienne .- Montpellier : Ple dEtude et de Formation en Grontologie du Languedoc-Roussillon GERONTOCLEF, 2007 07 .- 68 p. GISSEROT (H.) / GRASS (E.) .- Perspectives financires de la dpendance des personnes ges lhorizon 2025 : prvisions et marges de choix. Rapport Monsieur Philippe BAS, Ministre dlgu la Scurit Sociale, aux Personnes Ages, aux Personnes Handicapes et la Famille .- Paris : Ministre de la Scurit Sociale, des Personnes Ages, des Personnes Handicapes et de la famille, 2007 .- 182 p. 1% par an en moyenne, telle est la prvision de la croissance du nombre des personnes ges dpendantes jusquen 2040. Le rapport pose la question du financement des dpenses lies la prise en charge de la dpendance, lun mane de la Cour des Comptes sur Les personnes ges dpendantes (novembre 2005) et lautre du Centre dAnalyse Stratgique intitul Personnes ges dpendantes : btir le scnario du libre choix (juin 2006). GOHET (P.) .- Rapport sur le bilan de la loi du 11 fvrier 2005 et de la mise en place des Maisons Dpartementales des Personnes Handicapes .- Paris : Dlgation Interministrielle aux Personnes Handicapes, 2007 08 .- 68 p. NUSS (M.) .- Du rve la ralit. Bilan de la mise en place de la loi du 11 fvrier 2005. Rapport tabli la demande de la Commission des Affaires Sociales du Snat .- Paris : s.l. , juin 2007 .- 154 p. I Dfinition du handicap ; reprsentation des associations de personnes handicapes . II Prvention, recherche et accs aux soins. III Compensation et ressources. IV Accessibilit. V Accueil et information des personnes handicapes, valuation de leurs besoins et reconnaissance de leurs droits. VI La position de quelques directeurs de maisons dpartementales des personnes handicapes et de lAssociation des Dpartements de France. POULAIN (A.) / PIOVAN (R.) / VARAX DE (A.) / LETELLIER (M.) .- Etude prospective sur les technologies pour la sant et lautonomie. Partie autonomie. Document de travail .- Paris : ALCIMED, 2007 08 24 .- 125 p. Synthse et recommandations ; synthse et recommandations pour les technologies de lautonomie ; les technologies pour lautonomie (prsentation des groupes de technologies porteuses en termes industriels horizon 5 10 ans ; valuation de la capacit dinnovation de la France dans la comptition internationale ; facteurs cls de succs identifis dans les pays modles. MONTAGNE (G.) .- Rapport sur linclusion des personnes aveugles et malvoyantes dans le monde daujourdhui .- Paris : Ministre du Travail, des Relations Sociales et de la Solidarit, 2007 12 .- 143 p. Parmi les difficults spcifiques rencontres par ces personnes, le rapport relve celles lies laccessibilit du cadre bti et des transports ; la scolarit, la formation, laccs lemploi, la culture domine par le monde du livre, de laudiovisuel ainsi que des nouvelles technologies. Ce apport contient des propositions tant en matire lgislative que rglementaire dans le domaine de

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loffre de services et une enqute europenne favorisant des comparaisons internationales. Les mesures proposes ont fait lobjet dune concertation entre le ministre et lensemble des associations du monde du handicap pour tudier les modalits de leur mise en uvre ; Cette concertation a dbouch sur la mise en place dun plan daction ddi au handicap visuel. 2008 BARREYRE (J.-Y.) / FAURE (J.-L.) / RAVAUD (J.-Fr.) / ROTH (N.) / BERNARD (J.-L.) / ANKRI (J.) / LAUMON (B.) / GILBERT (P.) / FERNANDEZ (A.) / KOMPANY (S.) .- Sminaire Les systmes dinformation dans le systme du handicap : de lobservation laction . Compte-rendu .- Paris : ORSIF ANCREAI Ile-de-France, 2008 12 11 .- 98 p. Dfinitions, observation statistique, recherche ; les grandes enqutes ; les systmes dinformation sur le handicap : du local au national ; personnes ges : bases de donnes sur les incapacits, la dpendance et les maladies dgnratives ; handicap et accidents de la route ; le GEVA, support de lvaluation de la situation et des besoins de la personne ; handicap psychique ; donnes locales, lexemple du Conseil gnral des Yvelines ; accessibilit. CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Manuel daccompagnement du GEVA Guide dvaluation des besoins de compensation de la personne handicape .Paris : CNSA, 2008 05 .- 100 p. CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Les MDPH : vers la maturit ? Maisons dpartementales des personnes handicapes Rapports annuels et statistiques 2007 .- Paris : CNSA, 2008 10 .- 62 p. CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Suivi qualitatif du dveloppement des services daccompagnement mdico-social pour adultes handicaps : SAMSAH et SSIAD Situation en 2007 Premires conclusions des travaux Rapport .- Paris : CNSA , 2008 04 .- 175 p. CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Rapport dactivit 2008 .Paris : CNSA, 2008 10 .- 73 p. PICARD (R.) / SALGUES (B.) .- Enjeux des TIC pour laide lautonomie des patients et des citoyens en situation de handicap ou de fragilit dans leur lieux de vie .- Paris : Conseil Gnral des Technologies de lInformation, 2008 05 .- 55 p. Enjeux des TIC pour lautonomie et la sant dans les lieux de vie, notamment le domicile ; la question industrielle : quelle offre pour quelle demande ; synthse des auditions. POLETTI (B.).- Rapport sur les apports de la science et de la technologie la compensation du handicap .- Paris : Assemble Nationale / Snat Office Parlementaire dEvaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, 2 juillet 2008 .- 241 p. Les diffrents types de handicap I : les espoirs suscits par les nouvelles technologies : un apport multiforme des technologies de linformation et de la communication la lutte contre le handicap ; les handicaps sensoriels vaincus ; une amlioration importante des aides techniques est en cours pour les handicaps moteurs ; le handicap mental nouveau domaine des aides techniques ; lapport fondamental des aides techniques linsertion des personnes handicapes II : le progrs technique pour tous ? : de la recherche au patient ; le fonctionnement insatisfaisant du march ; les obstacles socitaux Recommandations. ROSSO-DEBORD (V.) .- Vers un nouvel accueil familial des personnes ges et des personnes handicapes .- Paris : Assemble Nationale, 2008 11 .- 22 p. ROUSSEL (P.) / SANCHEZ (J.) .- Habitat regroup et situation de handicap.- Paris : CTNERHI, 2008 01 .- 86 p. Lvolution lgislative et conceptuelle de ces dernires annes a soulign la responsabilit de lenvironnement matriel et humain dans la constitution des phnomnes de handicap et limportance de la participation des personnes handicapes la socit. Ce courant de pense

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a aliment une interrogation renouvele sur ladaptation des prestations des usagers dans le domaine de lhabitat. Aprs avoir mis en vidence les difficults des domiciles ordinaires et collectifs pourvoir efficacement lensemble des fonctions du logement pour des personnes handicapes, quel que soit leur ge, ce rapport montre la cohrence entre lvolution conceptuelle et le renouveau des efforts en matire de prise en compte de la prestation dhabitat. Le rapport comporte galement la prsentation dune enqute exploratoire auprs dune douzaine dtablissements sociaux ou mdico-sociaux attachant une relle importance la dimension de lhabitat. VASSELLE (A.) .- Rapport dinformation fait au nom de la Mission commune dinformation sur la prise en charge de la dpendance et la cration du cinquime risque .- Paris : Snat, 8 juillet 2008 .- 2 tomes, 571 p. (Les Rapports du Snat ; n 447) Au terme de 6 mois dauditions et de dplacements sur le terrain, qui lui ont permis de rencontrer les principaux acteurs de la dpendance, de mesurer les aspirations des gestionnaires locaux et tudier les systmes mis en place chez les principaux partenaires europens de la France la Commission a tabli un rapport dtape qui ambitionne de faire le point sur les questions suivantes : lallocation personnalise dautonomie doit-elle tre mieux cible, en fonction du niveau de dpendance, mais aussi au regard du revenu et du patrimoine ? Comment diminuer les restes charge supports par les familles domicile et en tablissement ? Quel est le contenu du partenariat public et priv qui devra tre conclu avec les assureurs ? Comment amliorer lefficience de la dpense dans le mdico-social et quelle gouvernance promouvoir pour ce secteur ? On trouvera en annexe, ltude commande au cabinet Ernst et Young sur le march de loffre de soins, dhbergement et de services destins aux personnes ges dpendantes . 2009 BARREYRE (J.-Y.) / PEINTRE (C.) .- Handicap dorigine psychique et valuation des situations : synthse de la phase terrains . Colloque, Paris, 23 mars 2009 .- Paris : CNSA, 2009 02 .- 54 p. BARREYRE (J.-Y.) / PEINTRE (C.) .- Evaluation des situations de handicap dorigine psychique. Colloque, Paris, 23 mars 2009 .- Paris : CNSA, 2009 03 23 .- 36 p. BLANC (P.) / JARRAUD-VERGNOLLE (A.) .- Rapport dinformation sur le bilan des maisons dpartementales des personnes handicapes .- Paris : Snat, 2009 06 24 .- 108 p. (Rapport dInformation ; n 485) Les MDPH : des guichet uniques dots de missions larges qui tendent saccrotre : accueil et information ; dveloppement des missions ; progrs significatifs dans le traitement des demandes Stabiliser lorganisation et les moyens : rforme des statuts ; contributions au financement. BLANC (P.) .- Proposition de loi tendant amliorer le fonctionnement des maisons dpartementales des personnes handicapes et portant diverses dispositions relatives la politique du handicap .- Paris : Snat, 2009 12 22 .- 16 p. CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Guide pour la valorisation des donnes locales dans le champ du handicap et de la perte dautonomie .- Paris : CNSA .2009, 293 p. CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Droit universel daide lautonomie : un socle, une nouvelle tape. Rapport 2008 .- Paris : CNSA, 2009 01 .- 96 p. + 51 p. dannexes CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Rapport du Groupe de travail frais de transport des personnes en situation de handicap .- Paris : CNSA, 2009 07 .104 p.

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CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Premires rencontres scientifiques sur lautonomie. Evaluer pour accompagner. Actes du Colloque, Paris, 11-12 fvrier 2009 .- Paris : CNSA, 2009 11 .- 2 tomes, 51 p. + 98 p. (Dossier scientifique) CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Handicaps dorigine psychique : une valuation partage pour mieux accompagner les parcours des personnes. Actes du Colloque, Paris, 23 mars 2009 .- Paris : CNSA, 2009 10 .- 74 p. CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- MDPH, an III, la vigilance Rapport dactivit 2008 des maisons dpartementales des personnes handicapes .- Paris : CNSA , 2009 11.- 68 p. CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE / OBSERVATOIRE NATIONAL SUR LA FORMATION, LA RECHERCHE ET LINNOVATION SUR LE HANDICAP .- Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientation de la politique du handicap .- Paris : Secrtariat dEtat charg de la Solidarit, 2009 02 12 .- 130 p. Ce rapport tablit le bilan de lapplication de la loi de 2005, et prsente les orientations retenues par le Gouvernement pour lvolution de la politique du handicap dans les trois annes venir. CARESCHE (Ch.) / GEOFFROY (G.) .- Rapport dinformation sur la mise en uvre du principe de lgalit de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, dge ou dorientation sexuelle .- Paris : Assemble Nationale, 2009 05 06 .- 45 p. (Rapport dInformation ; n 1653) JEANNETEAU (P.) .- Avis sur le projet de loi de finances pour 2010 Tome IV Solidarit, insertion et galits des chances Handicap et dpendance .- Paris : Assemble Nationale, 2009 10 14 .- 70 p. LETARD (V.) .- Prsentation gnrale de la politique du gouvernement envers les personnes ges et les personnes handicapes Actions engags en faveur du secteur mdico-social .- Paris : Ministre du Travail, des Relations Sociales, de la Famille et de la Solidarit, 2009 03 31 .- 10 p. LUCA (L.) .- Rapport autorisant la ratification de la convention relative aux droits des personnes handicapes .- Paris : Assemble Nationale, 2009 09 23 .- 39 p. (Rapport ; n 1929) OBSERVATOIRE NATIONAL SUR LA FORMATION, LA RECHERCHE ET LINNOVATION SUR LE HANDICAP .- Le rapport de lObservatoire National sur la Formation, la Recherche et lInnovation sur le handicap 2008 .- Paris : ONFRIH, 2009 03 .-143 p. LONFIRH : prsentation, premiers travaux, premires orientations ; handicap et recherche en sciences humaines et sociales ; handicap et formation des professionnels ; prvention des situations de handicap chez lenfant ; lemploi des personnes handicapes, premiers lments danalyse. SECRETARIAT DETAT CHARGE DE LA SOLIDARITE .- Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap .- Paris : Secrtariat dEtat charg de la Solidarit, 2009 02 12 .- 130 p. VIENNE (P.) / PLANES-RAISENAUER (C.) / LECONTE (T.) .- Evaluation de llaboration et de la mise en uvre des PRIAC .- Paris : IGAS, 2009 03 .- 174 p. 2010 BRANCHU (C)./ THIERRY (M.) / BESSON (A.) .- Bilan du fonctionnement et du rle des Maisons dpartementales des personnes handicapes (MDPH) .- Paris : Inspection Gnrale des Affaires Sociales, 2010 11 .- 55 p.

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CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Rapport sur lappropriation du GEVA. Guide dvaluation des besoins de compensation des personnes handicapes .Paris : CNSA, 2010 01 .- 42 p. CAISSE NATIOANLE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Autonomie, sant et territoires : accompagner les personnes ges Rapport 2009 .- Paris : CNSA , 2010 06 .151 p. CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Aide ladaptation et la planification de loffre mdico-sociale en faveur des personnes handicapes vieillissantes Dossier technique .- Paris : CNSA , 2010 10 .- 66 p. CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR LAUTONOMIE .- Evaluation des situations de perte dautonomie des personnes ges. Des possibilits dun partenariat public priv pour lvaluation des situations de perte dautonomie des personnes ges Rapport du groupe de travail anim par la CNSA .- Paris : CNSA, 2010 10 .- 66 p. OBSERVATOIRE NATIONAL SUR LA FORMATION, LA RECHERCHE ET LINNOVATION SUR LE HANDICAP .- Rapport 2009 .- Paris : ONFRIH, 2010 03 .- 137 p. OLLIVIER (R.) / PAUL (S.) / JACQUIN (E.) .- Rapport relatif lvaluation des programmes interdpartementaux daccompagnement des handicaps et de la perte dautonomie (PRIAC) .- Paris : IGAS, 2010 07 .- 81 p. POLETTI (B.) .- Rapport dinformation dpose par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les missions de la Caisse nationale de solidarit pour lautonomie .- Paris : Assemble Nationale, 2010 06 .- 152 p. (Rapport dinformation ; n 2687) ROSSO-DEBORD (V.) .- Rapport dinformation dpos par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prise en charge des personnes ges dpendantes .- Paris : Assemble Nationale , 2010 06 .- 128 p. (Rapport dinformation ; n 2647) 2011 BOUVIER (G.) .- Le volet institutionnel de lenqute Handica-Sant : prsentation, calcul des poids Document de travail .- Paris : INSEE, Direction des Statistiques Dmographiques et Sociales, 2011 02 .- 29 p. VASSELLE (A.).- Rapport dinformation fait au nom de la mission commune dinformation sur la prise en charge de la dpendance et la cration du cinquime risque .- Paris : Snat, 2011 01 26 .- 235 p.

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OuvragesALLEMANDOU (B.) .- Histoire du handicap. Enjeux scientifiques, enjeux politiques .Bordeaux . Les Etudes Hospitalires, 2001 .- 382 p. Cet important volume constitue la premire tude consacre une rflexion densemble sur lhistoire sociale des enfants handicaps et dficients. I Lre des pionniers. II Les enfants anormaux. III Infirmes et invalides IV Les enfants inadapts : une conception mdicosociale. V Les enfants handicaps. ASSOCIATION DENTRAIDE DES POLIOS ET HANDICAPES .- Handicap et droit. Actes du colloque, Crteil, 24 26 novembre 1983 .- Vanves : CTNERHI, 1984 .- 313 p. Lessentiel de ce colloque est consacr la notion du handicap clarifie par diffrents spcialistes lesquels envisagent les problmes juridiques, conomiques, sociaux et les solutions apportER aux personnes touches par un handicap mental ou physique. ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE .- Dficiences motrices et handicaps. Aspects sociaux, psychologiques, mdicaux, techniques et lgislatifs, troubles associs .Paris : APF, 2002 .- 499 p. Cet ouvrage fournit aux professionnels du secteur comme aux personnes handicapes ellesmmes des repres simples, fiables et aussi complets que possible sur les aspects sociaux, psychologiques, mdicaux, techniques et lgislatifs de la dficience motrice ainsi que sur des troubles associs aux handicaps moteurs. Il propose pour la plupart des causes de dficiences motrices des repres essentiels sur leurs origines, mais aussi les manifestations et les consquences des dficiences motrices. Il est complt par un index de mots-cls, un lexique technique, des adresses, une liste de sigles. AYME (S.) / HENRARD (J.-Cl.) / COLVEZ (A.) / RAVAUD (J.-Fr.) / SABOURAUD (O.) / TRIOMPHE (A.) .- Handicap et vieillissement : politiques publiques et pratiques sociales .Paris : Les Editions INSERM , 1996 .- 347 p. Des concepts la dfinition des politiques et leur mise en uvre ; production et utilisation des donnes statistiques ; acteurs et processus dcisionnels ; exprimentation et politiques locales. BARRAL (C.) / PATERSON (Fl.) / STIKER (H.-J.) / CHAUVIERE (M.) .- Linstitution du handicap. Le rle des associations XIXme-XXme sicles .- Rennes : Presses Universitaires de Rennes, 2000 .- 420 p. (Des socits) La loi de 1975 en faveur des personnes handicapes est laboutissement dun long processus dont les sources sont situer la fin du XIXme sicle. Louvrage lambition den constituer les tapes les plus significatives. Il propose de suivre cette institutionnalisation au plan des connaissances autant que dans le domaine de laction publique, avec comme fil rouge la cration des associations. I Entre savoirs et mobilisation collective. II Diffrenciation et traitement social : normes et connaissances ; enjeux institutionnels . III. Naturalisation et socialisation : droit et compensation ; ducation spcialise et action publique. IV Institution et gestion : quand le handicap fait loi ; handicap ou maladie. BELIN (B.) Sous la coordination de .- Les personnes handicapes ges, o en est-on ? .Paris : LHarmattan, 2003 .- 231 p. (Technologie de lAction Sociale) Cet ouvrage restitue les actes dun travail collectif loccasion des journes annuelles du CCAH. Diffrents thmes ont t abords : la problmatique sociale du vieillissement des handicaps, la prvention de laggravation du handicap et de la dpendance, les prestations pour les personnes handicapes vieillissantes, la formation des personnels, les structures daccueil existantes, les tmoignages dintervenants sur le terrain.

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BLANC (A.) / STIKER (H.-J.) .- Le handicap en images. Les reprsentations de la dficience dans les uvres dart .- Ramonville-Saint-Agne : ERES, 2003 .- 285 p. (Connaissance de lducation) Lart modifie-t-il notre regard sur le handicap ? Les images issues de la littrature, la peinture, le cinma, la photographie, les sries tlvises trahissent souvent lambivalence faite dattirance et de rpulsion. Favorisent-elles la mdiation entre les mondes distincts, le ntre et celui des personnes souffrant de dficiences ? En amadouant le regard, les uvres dart, quels que soient les supports utiliss (images fixes ou animes, images mentales), donnent corps et vie latteinte, physique et morale, et ses consquences individuelles et sociales. Elles condensent des faons collectives de voir les personnes handicapes et constituent une manire dofficialiser les diffrences, sans les nier mais sans les exclure. Analyser, cest--dire dcrire et comprendre, ces uvres de culture provenant des sicles passs mais aussi daujourdhui, telle est lambition de cet ouvrage qui tmoigne des permanences et des volutions de la place que la socit rserve la diffrence et laltrit. BLANC (A.) / STIKER (H.-J.) / HAMONET (Cl.) / VELUT (Ph.) / LEROUX (Ph.) / TROUILLOUD (M.) / PITAUD (Ph.) / BREITENBACH (N.):/ VELCHE (D.) .- Les travailleurs handicaps vieillissants .- Grenoble : PUG, 2008 .- 244 p. (Handicap Vieillissement Socit) Au sommaire : handicap et vieillissement ; adaptation-radaptation des travailleurs handicaps vieillissants ; travailleurs handicaps ; vieillissement et dficiences mentales, un regard pidmiologique ; le vieillissement des sujets de la dficience mentale en situation de travail ; vieillir handicap et aprs ?; la situation des travailleurs handicaps vieillissants dans les annes venir ; les travailleurs handicaps vieillissants dans le secteur priv ; la situation des travailleurs handicaps vieillissants aux Pays-Bas, en Sude et au Royaume-Uni. CAMBERLEIN (Ph.) .- Politiques et dispositifs du handicap en France .- Paris : DUNOD, 2008 .- 147 p. (Maxi fiches Action sociale) Politiques publiques ; dfinition du handicap ; diffrentes dficiences ; personnes handicapes en France ; associations reprsentatives ; objectifs et principes gnraux de la loi du 11 fvrier 2005 ; coordination ; CNSA ; MDPH ; Commission des droits et de lautonomie des personnes handicapes ; prestations et allocations ; ressources ; protection sociale ; emploi ; tablissements ; professionnels ; accessibilit ; protection de la personne handicape. CAMPAGNOLE (E.) .- LAssistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Commentaire de la loi du 14 juillet 1905 .- Paris : Berger-Levrault, 1908 .- 588 p. CECCOTTO (R.) / FICHE (G.) / MACON (H.) / ZRIBI (G.) .- Le droit la sant des personnes handicapes mentales et psychiques .- Rennes : Les ditions ENSP, 2007 .- 202 p. Cet ouvrage veut promouvoir la reconnaissance authentique dune existence des personnes handicapes mentales ou psychiques pour les aider construire leur propre cheminement. Pour combler le foss entre les droits formels mis en place par la lgislation rcente et leur application concrte, il propose un ensemble de rflexions manent de psychologues, juristes, mdecins, directeurs dtablissements, formateurs. Hormis plusieurs textes sur les droits des usagers et leur application en Europe, ce livre aborde : le suivi mdical des personnes polyhandicapes prsentant des troubles du comportement ne leur permettant pas daccder aux soins, la rducation comportementaliste dans la prise en charge des comportements (auto)-agressifs, la problmatique affiliation dans le cas de trisomie 21, la formation des animateurs et accompagnateurs en vie affective et sexuelle. Des rsultats denqutes sur laccs aux soins et les indicateurs de sant des personnes handicapes mentales sont galement fournis, ainsi quune prsentation du projet europen Pomona. CENTRE TECHNIQUE NATIONAL DETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTATIONS .- Classification international des handicaps : dficiences, incapacits et dsavantages. Un manuel de classification des consquences des maladies .- Paris / Vanves : PUF /INSERM / CTNERHI, 1989 .- 203 p. (Flash Informations ; hors srie)

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Traduction de la CIH labore linitiative de lOMS et devant lessentiel de sa conception au Professeur Philip Wood de lUniversit de Manchester. La notion de handicap est reste confuse jusqu ce que celui-ci en dgage les lments constitutifs : au dpart une dficience, physique ou mentale, ensuite les limitations fonctionnelles qui en rsultent, enfin linsuffisance des compensations techniques, mdicales ou sociales susceptibles de pallier les restrictions dactivit conscutives lenchanement dficience-incapacit. CENTRE TECHNIQUE NATIONAL DETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTATIONS .- Classification internationale des handicaps : dficiences, incapacits et dsavantages. Recueil de textes .- Vanves : CTNERHI, 1989 .- 255 p. Recueil darticles et de communications portant sur les questions de terminologie et de dfinition des concepts dincapacit, dinvalidit et de handicap. Analyse des textes officiels. Communications partir de la classification internationale tablie par Philip Wood : volution, dveloppement en France et application dans la rgion europenne de lOMS, application en rducation, utilisation du concept dans lenseignement du handicap et de la radaptation, essai dutilisation pour une tude pidmiologique vise dcisionnelle. CENTRE TECHNIQUE NATIONAL DETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTATIONS .- Classification internationale des handicaps : du concept lapplication. Actes du Colloque, Paris, 28 29 novembre 1988 .- Vanves : CTNERHI, 1989 .350 p. (Flash Informations : hors srie) Lapport de la Classification internationale adopte en 1979 par lOMS et fonde sur les travaux de Philip Wood est expliqu et discut : au plan thorique (dfinitions et concepts) et au plan pratique (les intervenants font part des applications de la Classification des handicaps). CENTRE TECHNIQUE NATIONAL DETUDES ET DE RECHERCHES SUR LES HANDICAPS ET LES INADAPTATIONS .- Polyhandicap 2005 .- Paris : CTNERHI, 2006 .- 307 p. Nosologie, pidmiologie, tiologies des handicaps neurologiques ; polyhandicap, aspects sanitaires ; accompagnement au quotidien des personnes polyhandicapes en Europe ; vieillissement ; les aides ; la communication ; la formation ; la personne polyhandicape : personne humaine ? la question est-elle lgitime ? ; table ronde : laccompagnement des personnes handicapes en Europe, vivre ou survivre. COLLARD (F.) / SANAMA (E.) / STIKER (H.-J.) / BAROIN (F.) / FRANCHIS M. de / DUCOS (M.) / LE BLEVEC (D.) / GRUNBERG (B.) / BELMAS( E.) / COSTE (J.) .- Lestropi, laveugle et le paralytique de lAntiquit aux temps modernes .- Paris : LHarmattan, 2010 .- 223 p. COYER (X.) / RAMARE (A.) / DELALANDE (Fr.) / COURCELLE (P.) / DEQUIVRE (N.) sous la coordination de .- MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / MINISTERE DE LEMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT .- Quelles trajectoires dinsertion pour mes personnes handicapes .- Rennes : Editions ENSP, 2007 .- 159 p. (Echanges, sant, social) Les difficults rencontres par les personnes handicapes pour accomplir les actes dinsertion lmentaires dune vie ordinaire, quil sagisse de laccs lcole ou luniversit, du dplacement dans la ville, du droit lemploi, la sant sont considrables. Cest la socit quil revient de rduire les obstacles, de dplacer, d externaliser les difficults, et de crer les conditions dune vie ordinaire, celles que tout un chacun considre juste titre comme allant de soi. Cet ouvrage prsente quelques aspects des rformes entreprendre, ou dj mises en uvre, pour aller dans ce sens. Loin de sen tenir au caractre matriel des amnagements ncessaires, il souligne la difficult de transformer le regard que nous portons sur lautre et qui amne trop souvent rester en de de llmentaire ou du simple bon sens. CUNIN (J.-Cl.) .- Le handicap en France. Chroniques dun combat politique .- Paris : Dunod, 2008 .- 234 p. ( Action Sociale ; Vieillesse Handicap) Notre socit doit relever un dfi, celui contenu dans lintitul mme de la loi du 11 fvrier 2005 pour lgalit des droits et des chances, la participation et la citoyennet des personnes

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handicapes. Cet ouvrage analyse et dcrit le long et difficile chemin de ce pari social ncessaire : des mots, des regards, des cultures, des concepts et bien sr des textes lgislatifs et rglementaires divers et varis sont voqus. Lopinitret des acteurs associatifs, la force de conviction de celles et ceux qui accompagnent ces volutions de la pense et des actions, mais surtout la patience, qui confine parfois au renoncement, dont font trop souvent preuve les personnes en situation de handicap et leurs familles sont les vrais moteurs de ce changement. DORIGUZZI (P.) .- Lhistoire politique du handicap. De linfirme au travailleur handicap .Paris : LHarmattan, 1994 .- 223 p. Lhistoire politique du handicap sappuie sur lhistoire, ltude du discours politique, les dcisions lgislatives et les pratiques administratives du Moyen-Age lapproche contemporaine du handicap. Aprs 1914 le but des politiques sociales devient la radaptation et la rintgration professionnelle. Cest avec lEtat providence que souvre lre du handicap . La loi cadre de 1975 le dfinit en termes de confrontation des situations handicapantes, en fait donc un produit social . Aujourdhui, face la banalisation du handicap, lauteur dfend une conception dynamique du handicap et rcuse les approches mdicalisantes, humanitaires ou celles qui revendiquent uniquement le droit la diffrence conduisant lisolement de la personne handicape dans notre socit. EBERSOLD (S.) .- Linvention du handicap : la normalisation de linfirme .- Vanves : CTNERHI, 1992 .- 287 p. (Flash Informations ; n hors srie) Cet ouvrage tudie lvolution des terminologies, notamment celle de linfirmit et montre que le handicap apparat moins comme lexpression dun dsavantage que comme celle dune nouvelle conception du traitement social de laltrit et lmergence dun nouveau mode de prise en charge. EBERSOLD (S.) .- Parents et professionnels face au dveloppement du handicap. Dires et regards .- Ramonville-Saint-Agne : Ers, 2007 .- 187 p. (Connaissance de lducation) Plus quil ne sannonce, le handicap se dvoile dune part, tout au long dun processus diagnostique qui exige des soignants une grande humanit et qui confronte les parents une succession de vrits traumatiques et dautre part, au fil des propos et de pratiques qui privent les parents de ples de certitude leur permettant de comprendre lvnement et les obligent une invention permanente deux-mmes. Le handicap se rvle aussi au gr des attitudes, des gestes et des regards qui rduisent les parents la dficience de leurs enfants et attirent lattention, sur cette faille honteuse dans leur identit. La premire partie de louvrage rapporte le dvoilement du handicap aux grilles de lecture de la dficience et la seconde le rapport aux consquences de lvnement pour les familles. ENNUYER (B.) .- Les malentendus de la dpendance : de lincapacit au lien social .- Paris : Dunod, 2002 .- 330 p. (Action Sociale) La construction de la dpendance institution ; larchologie de la dpendance ; lapparition du mot dpendance en France ; le champ de la dpendance (1979-1997) ; la dpendance : de lincapacit au lien social. FRINAULT (Th.).- La dpendance : un nouveau dfi pour laction publique .- Rennes : PUR, 2009 .- 240 p. GARDOU (Ch.) / POIZAT (D.) sous la direction de .- Dsinsulariser le handicap. Quelles ruptures pour quelles mutations culturelles .- Ramonville-Saint-Agne : Ers, 2007 .- 360 p. (Connaissance de la diversit) Cet ouvrage reprend lessentiel des confrences et contributions prsentes au Congrs international Situations de handicap, quelles ruptures pour quelles mutations culturelles qui sest tenu en novembre 2004 lEcole normale de Lyon, linitiative du collectif Reliance. Au sommaire : dconstruire notre culture ; de la marge vers le cur de notre complexit humaine ; vivre avec la vulnrabilit ; apprendre et accder au travail ; permettre lmancipation ; aller du singulier luniversel ; cheminer vers lessentiel.

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GIAMI (G.) / ASSOULY-PIQUET (C.) / BERTHIER (Fr.) .- La figure fondamentale du handicap. Reprsentations et figures fantasmatiques .- Paris : MIRE, 1988 .- 131 p. Analyse des reprsentations du handicap et notamment du handicap mental auprs des personnes confrontes des personnes handicapes mentales et polyhandicapes arrires profondes ainsi qu lanalyse des reprsentations du handicap auprs dun chantillon de personnes non concernes . GOFFMAN (E.) .- Stigmates : les usages sociaux des handicaps .- Paris : Les Editions de Minuit, 1975 .- 175 p. (Le sens commun) Le concept didentit sociale nous a permis denvisager la stigmatisation. Avec celui didentit personnelle nous avons tudi le rle que joue le contrle de linformation dans le maniement du stigmate Grce cette notion de lidentit de soi, nous avons analys ce que lindividu ressent lgard de son stigmate et de ce quil en fait, non sans prter une attention particulire aux divers conseils quil reoit en cette matire I Stigmate et identit sociale. II Contrle de linformation et identit personnelle. III Alignement sur le groupe et identit pour soi. IV Le moi et ses autres. V Dviations et dviance. GUESLIN (A.) / STIKER (H.-J.) sous la direction de .- Handicaps, pauvret et exclusion dans la France du XIXme sicle .- Paris : Les Editions de lAtelier, 2003 .- 270 p. (Patrimoine) Cet ouvrage est le fruit dune collaboration ditoriale du Laboratoire Socits Occidentales, Universit de Paris VI, et de ALTER (Socit internationale pour lhistoire des infirmits et handicaps). Le statut social des infirmes et des handicaps a considrablement vari au cours de lhistoire. Ils sont progressivement pris en charge par lEtat partir de la Rvolution franaise. Cette modification du sort des handicaps au XIXme sicle nest-elle pas pour autant une nouvelle faon de les exclure de lespace public ? Telle est linterrogation centrale de cet ouvrage. Mme sil faut le nuancer, les auteurs montrent comment perdure la volont dexclusion ; la socit entend duquer les personnes handicapes tout en les considrant comme des indigents. Guide des personnes handicapes .- Paris : La Documentation Franaise, 2008 .- 235 p. (Droits et dmarches) Reconnaissance du handicap ; principaux interlocuteur ; scolarit des enfants et des jeunes handicaps ; formation professionnelle ; emploi ; logement et hbergement ; dplacement ; prestations sociales ; vieillesse et handicap ; rgimes de protection juridique ; impt ; litiges avec le scurit sociale. HAMONET (Cl.) .- Les personnes handicapes .- Paris : PUF, 1990 .- 125 p. (Que sais-je ? ; n 2556) Approche du handicap travers la mdecine de rducation, la griatrie, la grontologie, la psychiatrie, lconomie et la lgislation. HAMONET (Cl.) .- Les personnes en situation de handicap .- Paris : PUF, 2010 .- 127 p. (Que sais-je ? ; n 2556) HENRARD (J.-Cl.) / FIRBANK (O.) / CLEMENT (S.) / FROSSARD (M.) / LAVOIE (J.-P.) / VEZINA (A.) .- Personnes ges dpendantes en France et au Qubec. Qualit de vie, pratiques et politiques .- Paris : Les Editions INSERM, 2001 .- 352 p. (Questions de Sant Publique) Confronter ladaptation des pratiques et des politiques, en France et au Qubec , face laccroissement de la population de grand ge, phnomne connu dans tous les pays dvelopps, tel est lobjet de cet ouvrage. Il regroupe les contributions de chercheurs travaillant dans les domaines de la sant et du vieillissement et issus de disciplines diffrentes. Une premire partie recherche les lments qui entrent en jeu dans la qualit de vie des personnes ges dmentes et les personnes du grand ge. Une deuxime partie aborde les pratiques des personnes ges, des aidants familiaux et des services professionnels, notamment les mcanismes mis en jeu dans la coordination des ressources professionnelles. La troisime partie

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tudie certains aspects de la politique mdico-sociale vieillesse et diffrentes formes de recours aux services. Elle sachve par la prsentation de mthodes originales destimation du cot des services. JUERY (J.) .- Lassistance aux vieillards, infirmes et incurables et la loi du 14 juillet 1905 .Paris : J.-B. SIREY, 1906 .- 236 p. Etude historique sur lassistance aux vieillards infirmes et incurables avant et dans la loi du 14 juillet 1905 LARROUY (M.) .- Linvention de laccessibilit : des politiques de transport des personnes handicapes eux politiques daccessibilit des transports urbains de voyageurs en France de 1975 2005 .- Paris : 2007 .- 523 p. + 75 p. dannexes . Thse : Sociologie Universit Paris 1 Panthon Sorbonne, Laboratoire Georges Friedmann Umr 8593 Linvention de laccessibilit : de 1975 1989 : la prpondrance dune accessibilit spcifique lie la vision mdicale et fonctionnelle du handicap A partir de 1985 : des acteurs inventent et prconisent une nouvelle accessibilit De 1987 1997, la gestation dune innovation majeure pour laccessibilit : les bus plancher surbaiss A partir de 1996, laccessibilit sinstitutionnalise et simpose progressivement comme une nouvelle norme. LEGRAND (P.) / AUBIJOUX (J.) / DEVEAU (A.) / HOURTOULE (J.-L.) .- Handicap et dpendance : lvaluation .- Paris : Berger-Levrault, 2002 .- 448 p. Louvrage rsume les grands principes et les rgles de base des victimes des divers vnements de la vie en prenant en compte les importantes modifications apportes par la loi n 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et la qualit du systme de soins. Les modalits de la compensation, trs disparates, varient dun cadre rglementaire lautre, en fonction notamment de la nature et de lorigine de lincapacit value par lexpert, le plus souvent partir de barmes toujours indicatifs et gnralement opposables. Ces barmes de conception radicalement diffrente, permettent de quantifier soit une incapacit de gain (invalidit, accidents du travail, accidents ou maladies professionnelles), soit un dficit fonctionnel pour les consquences dvnements rpars selon les modalits du droit commun ou celles des accidents et maladies contractes du fait du service des personnels de la fonction publique, soit un dficit situationnel pour les valuations des dficiences et incapacits des personnes handicapes (CDS et COTOREP), soit encore un tat dinvalidit correspondant le plus souvent une lsion anatomique dtermine pour les victimes de guerre ou dattentats terroristes. Lvaluation du besoin en aide des personnes ges dpendantes susceptibles de bnficier de lAPA , au moyen de la grille AGGIR, fait lobjet dun dveloppement particulier. Louvrage reproduit tous les barmes publis par le JO pour la rparation des accidents du travail, des maladies professionnelles, celui utilis par les CDS, les COTOREP ainsi que le guide de remplissage de la grille AGGIR. LEYGUES (J.) / BONNIN (V.) / MORINI (M.) / LETELLIER (M.) .- Etude europenne sur le march des aides techniques destines aux personnes handicapes et ges en perte dautonomie. Synthse transversale .- Paris : ALCIMED, 2009 12 .- 73 p. LIBERMAN (R.) .- Handicap et maladie mentale. Rapports dialectiques .- Paris : PUF, 2007 .128 p. (Que sais-je ? ; n 2434) Maladie mentale et handicap mental ne sont pas des concepts antinomiques mais complmentaires et interdpendants ? Ce sont deux tats dun mme sujet. Le handicap mental est un sujet qui, en raison dune dficience pathologique, prsente une incapacit fonctionnelle dinsertion dans le circuit social ordinaire. Sa dficience est reprable laide dune grille de classification qui permet dvaluer son origine, sa pathognie, son pronostic, sa thrapeutique ; son incapacit fonctionnelle est quantifiable et doit donner lieu des mesures compensatoires dont lobjectif est de rduire le plus possible le handicap situationnel. Le handicap mental est avant tout un malade mental qui supporte un dsavantage social permanent. Sa maladie lui donne droit aux soins et son handicap aux moyens financiers et techniques de le compenser au mieux pour assurer son droit une vie la plus proche possible de la normale.

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MORVAN (J.-S.) / PAICHELER (H.) sous la coordination de .- Reprsentation et handicap : vers une clarification des concepts et des mthodes .- Vanves : MIRE/CTNERHI .- 1990 .251 p. (Flash Informations ; n hors srie) Lmergence de difficults lies des expriences dintgration scolaire ou lapplication de la politique dinsertion sociale des personnes handicapes a conduit un dveloppement dtudes tentant dexpliquer les rsistances aux changements souhaits par le lgislateur. Dans ces travaux, la notion de reprsentation apparat de plus en plus comme un concept-clef susceptible de rendre compte la fois les conduites et les vcus des diffrents partenaires et de leurs inscriptions socio-culturelles. Mais lapplication de cette approche des objets tudis par la recherche sociale ne va cependant pas sans veiller chez les chercheurs concerns une certaine inquitude pistmologique . On y trouvera lexpos de recherches sur la reprsentation du handicap et des personnes handicapes et la discussion entre diffrents spcialistes de sciences humaines et sociales sur le statut du concept des reprsentations dans les dmarches thoriques et mthodologiques de leur discipline. On propose une confrontation entre pratiques de recherches finalises et fondamentales. La dmarche adopte dans les discussions a permis aux chercheurs engags sur le terrain dinterroger leur conceptions parfois piges par le sens commun et lurgence de la demande sociale. Les fondamentalistes, quant eux, purent y mettre lpreuve lintrt et la fcondit du concept de reprsentation en comparant les diffrentes dfinitions et modes dutilisation propos dun mme objet social, le handicap. MOYSE (D.) .- Handicap : pour une rvolution du regard .- Grenoble : PUG, 2010 .- 149 p. (Handicap Vieillissement Socit) NUSS (M.) .- La prsence lautre. Accompagner les personnes en situation de grande dpendance .- Paris : Dunod, 2005 .- 153 p. (Action Sociale ; Vieillesse Handicap) Lauteur vit depuis 50 ans dans une situation de totale dpendance physique. Il expose ici sa conception de laccompagnement de personnes en situation de dpendance et du mtier daccompagnement, une conception originale et profonde fruit dannes dobservations, de rflexions et de concertations au cous desquelles il fut tout la fois acteur, spectateur et cobaye. La tendance en ce domaine sinverse nettement depuis la reco,nnaissance officielle du droit lautonomie des personnes lourdement dpendantes du 11 mars 2002, et depuis la loi du 11 fvrier 2005. Cependant, pour lauteur, dans les institutions particulirement, la loi du silence, la peur et le chantage perdurent. La prise en charge des personnes se ralisent sur le mode dun conditionnement proche du systme carcral, et laccompagnement nassure que le minimum vital. RABISCHONG (P.) .- Le handicap .- Paris : PUF, 2008 .- 127 p. (Que sais-je ? ; n 3638) Un franais sur dix souffre dun handicap plus ou moins lourd. Agir dans ce domaine, cest prendre en compte des ralits complexes et multiples, quelles soient physiologiques, psychologiques, sociales, historiques, juridiques, administratives ou encore technologiques. Cest aussi, grce ce regard transversal, comprendre que le handicap nest pas uniquement la dficience mais une situation dans laquelle cette dficience devient une gne, afin de mieux agir sur lenvironnement de chacun. Les chapitres successifs traitent : lvolution historique du concept et des classifications, le catalogue des dficiences, la politique dassistance juridique et sociale, les compensations techniques du handicap. RAVAUD (J.-Fr.) / DIDIDER (J.-P.) / AUSSILLOUX (C.) / AYME (S.) .- De la dficience la rinsertion. Recherches sur les handicap et les personnes handicapes .- Paris : Les Editions INSERM , 1997 05 .- 199 p. (Questions en sant publique) La recherche sur les dficiences et sur la faon de les rduire ou les compenser a pris une nouvelle dimension avec lapproche en termes de handicap. Le modle de lOMS sous-tendant la Classification internationale des handicaps, en prconisant une analyse des consquences des maladies, accidents, vieillissement, tant au niveau fonctionnel quau niveau de laccomplissement des rles sociaux, permet dapprhender ce processus dans son ensemble. Cet ouvrage illustre ces orientations. Il permet de dresser ltat actuel de la question et douvrir une rflexion sur les

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voies de recherche dvelopper. Une premire partie concernant lvaluation clinique et paraclinique des dficiences motrices et neuro-psychologiques permet de faire le point sur la dmarche mtrologique en mdecine de rducation. Sont ensuite abordes les dimensions psycho-sociologiques travers ltude et lannonce du handicap, des attitudes et reprsentations, de lidentit et de la qualit de vie. Enfin, les travaux portant sur les conditions de vie et lenvironnement des personnes handicapes terminent ce panorama en traitant de limpact du handicap sur la vie familiale, professionnelle, sur les transports, ainsi que du problme de laccessibilit ou des aides techniques. RISSELIN (P.) .- Handicap et citoyennet au seuil de lan 2000 : 20 ans de politique sociale du handicap en France. Bilan et perspectives .- Paris : ODAS, 1998 .- 166 p. Dans une premire partie, lauteur sinterroge sur lvolution des concepts et des principes dfinis dans la loi de 1975. Il mesure la prise en compte du handicap dans les politiques des 20 dernires annes, ses russites et ses limites. Il apprcie le rle et la place des acteurs appels participer la dfinition et la mise en uvre de cette politique : la lgitimit associative, lirrversibilit dune dcentralisation quil convient plus dapprofondir que de contester, la responsabilit de lEtat. STIKER (H.-J.) .- Culture brise culture natre .- Paris : Aubier, 1979 .- 187 p. (Prsence et Pense) Laltrit ; renoncements ; luniversel ; de la vie politique ; la part du christianisme. STIKER (H.-J.) .- Pour le dbat dmocratique : la question du handicap .- Paris : CTNERHI, 2000 .- 149 p. (Flash Informations handicap ; numro hors srie) Cest toujours par le particularisme quin slve vers luniversel. A partir de ce constat, lauteur rflchit au problme dmocratique travers une question particulire, celle du handicap. Puis il invite le secteur spcialis sortir de son domaine afin de faire en sorte que le handicap ne soit plus seulement un dbat dinitis, mais bien une question gnrale relevant de la dmocratie. Obtenir des spcialistes quils intgrent lcole, lentreprise et lensemble de la socit afin que celle-ci accueille enfin ceux qui sont autres. STIKER (H.-J.) .- Corps infirmes et socits .- Paris : Aubier, 1982 .- 250 p. (Prsence et pense) 3e dition Dunod, 2005 .- 253 p. (Action sociale) Il nexiste pas encore, lheure actuelle, dhistoire globale de linfirmit de ce que nous appelons pudiquement le handicap ni des systmes de pense qui commandent le rapport des socits aux corps dviant ou diminu. Du mythe dOedipe relu et rinterprt jusqu la lgislation de 1975, lauteur propose une histoire raisonne, o les priodes historiques sont vues et rassembles grce des ides matresses, des concepts anthropologiques prcis. Au fil de cet ouvrage, on pourra parcourir une histoire mal connue, pntrer au plus profond des habitudes collectives, rflchir des fragments de politique, saisir limportance extrme du culturel, subir un choc devant lampleur insouponne de la question, comprendre enfin, quelle ouvre en fait sur tout le social et permet de dcouvrir des voies nouvelles pour dautres problmes que celui des personnes handicapes. Cet ouvrage est dit pour la troisime fois et saugmente de rajouts dans les chapitres trois et cinq et galement dun septime chapitre intitul : pour une nouvelle thorie du handicap . STIKER (H.-J.) .- Les fables peintes du corps abm : les images de linfirmit du XVIe au XXe sicle .- Paris : Les Editions du Cerf, 2006 .- 186 p. (Histoire) Les personnes avec une dficience sortent-elles de lombre sculaire o elles furent laisses ? Les plus grands peintres nont pas hsit placer les corps dforms dans la lumire de leurs uvres. De Pierre Breugel Frida Kalho, lart pictural dvoile le visible cach derrire les apparences et contribue changer le regard, sans faire la morale. Cet ouvrage est le premier, en franais, restituer les visions picturales du corps abm, indissociables de celles de notre corporit commune. Lauteur sest