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Annexe II Règlement de zonage Plan de zonage ANNEXE II PLAN DE ZONAGE Feuillet 1 : Le secteur rural et forestier (échelle 1 : 35 000) Feuillet 2 : Le secteur urbanisé (échelle 1 : 10 000) Feuillet 3 : Le périmètre d’urbanisation (échelle 1 : 5 000) MAJ 2019-09-26

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  • Annexe II Règlement de zonage Plan de zonage

    ANNEXE II

    PLAN DE ZONAGE

    Feuillet 1 : Le secteur rural et forestier (échelle 1 : 35 000)

    Feuillet 2 : Le secteur urbanisé (échelle 1 : 10 000)

    Feuillet 3 : Le périmètre d’urbanisation (échelle 1 : 5 000)

    MAJ 2019-09-26

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    Rue Légaré

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    Lac Jaro

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    Lac Grandbois

    Lac Miroir

    Lac de laBarrière

    Lac à laMontre

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    Lac Martinet

    Lac duSauvage

    Lac Noir

    Lac en Peine

    Lac Rigali

    Lac Buissière

    Lac Novel

    LacMartin

    Lac B.-P.

    Lac Pierre

    Lacs duCastor

    Lac Angélique

    Lac du Loup-Cervier

    Lac duHéron

    RuisseauGiguère

    RivièreSainte-Anne

    Lac Bleu

    Lac desSwamps

    Lac del'Oasis

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    Premier lacBertrand

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    Lac àl'Orignal

    Lac de l'Éden

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    Lac à l'Ours

    Lac Original

    Lac Poliquin

    Lac de la Têtede Jument

    Lac du Canard

    Lac desÉtangs

    Deuxième lacBertrand

    Lac Pourri

    Lac desMarais

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    Lac Vert

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    Ruisseau Noir

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    Lac au Chien

    Lac desBouleaux

    Lac du Chicot

    Lac Lor

    Lac duCoin

    Lac Perdu

    Lac Rita

    Lac Lydia

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    Lac deClaire

    Lac Gentioux

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    Lac Préseau

    Lac Pelouse

    Lac duCrapaud

    Lac de laCroupe

    LacMarecot

    Lac Cristal

    Lac Sarotte

    Lac du Culmen

    Lac Ronchin

    Lac Contigu

    Lac Romuald

    Petit lacdes Roches

    Lac Maude

    Lac àl'Épinette

    Lac duMilieu

    Lac Nevers

    Lac à Piton

    Lac Juvénat

    Lac duParcours

    Lac Jogot

    Lac Saverne

    Lac duHangar

    Les TroisPetits Lacs

    Lacs Dumas

    Étang Long

    Lac à laRoche

    Lac Artagnan

    Lac Perron

    Lac Fixem

    Lac Termont

    Lac Lostelno

    LacMasson

    LacRecapet

    Lac desRoches

    Lac Durocher

    Lac Deleau

    LacSirois

    Lac Try

    Lac Monchel

    Lac Plat

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    LacRudden

    Lac Caribou

    Lac Lème

    Lac del'Épinette

    Lac du Valdes Pins

    Lac à la Vase

    LacSec

    Lac Lanty

    Lac Montrol

    Lac à Foin

    Lac Portage

    Le PetitÉtang

    Lac Gouts

    Lac Dubut

    Lac Croissy

    Lac Alien

    Lac Latour

    Lac Gravel

    Lac desAulnaies

    Lac Nidoreux

    Petit lacdes Neiges

    Lac à laPerche

    Lac Flat

    Lac au Cochon

    Lac Caché

    Petit lacMorasse

    Lac de laRemise

    Lac Merché

    Lac Biferno

    Lac Lavaré

    Lac Laroche

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    LacChiron

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    Lac aux DeuxTruites

    Lac Dufresne

    Lac Lafrance

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    Lac Charlieu

    Lac Soixante

    Lac Lisse

    Lac Joachim

    Lac Collat

    Lac Levier

    Lac Vert

    Lac de laBibitte

    Lac Touzin

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    Petit lacBédard

    LacMorasse

    Lac desÎles

    Lac Herment

    Lac Civens

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    RivièreNeilson

    Rivière Sainte-Anne Ouest

    RuisseauPerron

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    RivièreMauvaise

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    Bras du Nord

    Bras du Nord

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    Lac Ascros

    Lac du Fanal

    Lac Gouat

    Étang dela Tempe

    Lac Lozon

    Lac en Biais

    Lac du Nomade

    Lac DaglanLac Rousies

    Lac du Cordon

    LacTalayarde

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    RivièreJacques-Cartier

    RivièreJacques-Cartier

    RivièreJacques-Cartier

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    Île à Boilard

    Île à Prévost

    Lac Noir

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    LacJaune

    Lac du Père

    Lac Griffin

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    LacSergent

    Île àErnest-Drolet

    Lac desRoches

    Lac LeFrançois

    RivièreTalayarde

    Lac Pachino

    Rivière Sainte-Anne

    Lac àl'Île

    LacRavenna

    Lac Perceval

    Lac àla Pelle

    Lac Clair

    LacMaher

    Lac Woodlock

    Lac à laVoile

    Lac Linteau

    RivièreauxPins

    Lac GrandeLigne

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    Portneuf

    Deschambault-Grondines

    Cap-Santé

    Donnacona

    Neuville

    Pont-Rouge

    Saint-Basile

    Lac-Sergent

    Saint-Alban

    Sainte-Christine-d'Auvergne

    MRC de PORTNEUF

    Échelle 1:35 0000 500 1 000 1 500 Mètres

    Service de l'aménagement du territoireet de l'urbanisme / GéomatiqueJuillet 2019

    RÈGLEMENT DE ZONAGEAnnexe " II "

    PLAN DE ZONAGE Feuillet 1/3

    Limite de zone

    Appellation de la zone Numéro d'identification de la zone

    Ra - 1#

    Limite de la zone agricole

    Limite du périmètre d'urbanisation

    QPRISE D'EAU POTABLE

    Prise d'eau potable

    Aire de protection virologiqueAire d'alimentation

    Limite de l'aire de protection bactériologique

    Zone à risque d'inondation

    Ü

    Agrandissement 1:5 000 - Feuillet 3 de 3

    Agrandissement 1:10 000 - Feuillet 2 de 3

    Type de zone Vocations dominantes Type de zone Vocations dominantes

    RÉSIDENTIELLE

    COMMERCIALE

    INDUSTRIELLE

    PUBLIQUE, RÉCRÉATIVE OU CONSERVATION

    AGRICOLE ET/OU FORESTIÈREAgricole dynamique

    Commerciale

    Conservation

    Centre-ville

    Extraction

    Forestière

    Forestière et faunique

    Forestière et récréative

    Résidentielle de faible densitéRésidentielle de moyenne densitéRésidentielle de haute densité

    Industrielle

    Publique et institutionnelleRécréative

    Résidentielle de maisons mobiles

    Utilité publique

    Rurale

    Agricole viable 5 haAgricole viable10 ha

    Forestière publique

    Agricole déstructurée

    Forestière de villégiature

    Résidentielle rurale

    Développement futur

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    ADAVcAVdRUEX

    FFPFRFF

    RRAIDRXFV

    CV

    UPCO

    Ce plan fai t part ie intégrante du règlement de zonage numéro

    Authent ifié le Par :

    Maire Secrétaire-trésorier

    583-15

    Règlement numéro

    26 septembre 201620 mars 201724 avril 201724 avril 201723 juin 2017

    20 juillet 201720 juillet 2017

    Révisé le

    596-16, art. 1610-16, art. 1615-17, art. 1617-17, art. 2619-17, art. 1626-17, art. 1627-17, art. 1

    21 février 2019 664-18, art. 123 juillet 2018 651-18, art. 1

    2 juillet 2019 676-19, art. 1

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    (Rang Sainte-Madeleine)

    Chemin Lucienne-Leclerc

    Chemin du Tour-du-Lac Sud

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    Rue de la Défense-Nationale

    Rue Letellier

    Rue Delaney

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    MRC de PORTNEUF

    Échelle 1:10 0000 150 300 450 Mètres

    Service de l'aménagement du territoireet de l'urbanisme / GéomatiqueJuillet 2019

    RÈGLEMENT DE ZONAGEAnnexe " II "

    PLAN DE ZONAGE Feuillet 2/3

    Limite de zone

    Appellation de la zone Numéro d'identification de la zone

    Ra - 1#

    Limite de la zone agricole

    Limite du périmètre d'urbanisation

    QPRISE D'EAU POTABLE

    Prise d'eau potable

    Aire de protection virologiqueAire d'alimentation

    Limite de l'aire de protection bactériologique

    Zone à risque d'inondation

    Agrandissement 1:5 000 - Feuillet 3 de 3

    Type de zone Vocations dominantes Type de zone Vocations dominantes

    RÉSIDENTIELLE

    COMMERCIALE

    INDUSTRIELLE

    PUBLIQUE, RÉCRÉATIVE OU CONSERVATION

    AGRICOLE ET/OU FORESTIÈREAgricole dynamique

    Commerciale

    Conservation

    Centre-ville

    Extraction

    Forestière

    Forestière et faunique

    Forestière et récréative

    Résidentielle de faible densitéRésidentielle de moyenne densitéRésidentielle de haute densité

    Industrielle

    Publique et institutionnelleRécréative

    Résidentielle de maisons mobiles

    Utilité publique

    Rurale

    Agricole viable 5 ha et plusAgricole viable10 ha et plus

    Forestière publique

    Agricole déstructurée

    Forestière de villégiature

    Résidentielle rurale

    Développement futur

    HAHBHCRRm

    C

    I

    PREC

    ADAVcAVdRUEX

    FFPFRFF

    RRAIDRXFV

    CV

    UPCO

    Ce plan fai t part ie intégrante du règlement de zonage numéro

    Authent ifié le Par :

    Maire Secrétaire-trésorier

    583-15

    Ü

    Règlement numéro

    26 septembre 201620 mars 201724 avril 201723 juin 2017

    20 juillet 201720 juillet 2017

    Révisé le

    596-16, art. 1610-16, art. 1615-17, art. 1619-17, art. 1626-17, art. 1627-17, art. 1

    21 février 2019 664-18, art. 12 juillet 2019 676-19, art.1

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    Ruedes Tourterelles

    Rue Dorion

    Rivière des Sept Ïles

    Rivière des Sept Îles

    Lac desBouleaux

    Lac du Valdes Pins

    Lac Marcel

    Rivière desSept Ïles

    RivièreSainte-Anne

    Bras du Nord

    TNOLac-Lapeyrère

    Saint-Raymond

    Saint-Léonard-de-Portneuf

    TNOLac-Blanc

    TNOLinton

    Rivière-à-Pierre

    Portneuf

    Saint-Ubalde

    Saint-Thuribe

    Saint-CasimirSaint-Marc-

    des-Carrières

    Saint-Gilbert

    Portneuf

    Deschambault-Grondines

    Cap-Santé

    Donnacona

    Neuville

    Pont-Rouge

    Saint-Basile

    Lac-Sergent

    Saint-Alban

    Sainte-Christine-d'Auvergne

    MRC de PORTNEUF

    Échelle 1:10 000

    0 100 200 300 Mètres

    Service de l'aménagement du territoireet de l'urbanisme / GéomatiqueJuillet 2019

    RÈGLEMENT DE ZONAGEAnnexe " II "

    PLAN DE ZONAGE Feuillet 3/3

    Ce plan fai t part ie intégrante du règlement de zonage numéro

    Authent ifié le Par :

    Maire Secrétaire-trésorier

    583-15

    Limite de zone

    Appellation de la zone Numéro d'identification de la zone

    Ra - 1#

    Limite de la zone agricole

    Limite du périmètre d'urbanisation

    QPRISE D'EAU POTABLE

    Prise d'eau potable

    Aire de protection virologiqueAire d'alimentation

    Limite de l'aire de protection bactériologique

    Zone à risque d'inondation

    Type de zone Vocations dominantes Type de zone Vocations dominantes

    RÉSIDENTIELLE

    COMMERCIALE

    INDUSTRIELLE

    PUBLIQUE, RÉCRÉATIVE OU CONSERVATION

    AGRICOLE ET/OU FORESTIÈREAgricole dynamique

    Commerciale

    Conservation

    Centre-ville

    Extraction

    Forestière

    Forestière et faunique

    Forestière et récréative

    Résidentielle de faible densitéRésidentielle de moyenne densitéRésidentielle de haute densité

    Industrielle

    Publique et institutionnelleRécréative

    Résidentielle de maisons mobiles

    Utilité publique

    Rurale

    Agricole viable 5 ha et plusAgricole viable10 ha et plus

    Forestière publique

    Agricole déstructurée

    Forestière de villégiature

    Résidentielle rurale

    Développement futur

    HAHBHCRRm

    C

    I

    PREC

    ADAVcAVdRUEX

    FFPFRFF

    RRAIDRXFV

    CV

    UPCO

    Règlement numéro

    26 septembre 201620 mars 201724 avril 201720 juillet 2017

    Révisé le

    596-16, art. 1610-16, art. 1617-17, art. 2627-17, art. 1

    21 février 2019 664-18, art. 12 juillet 2019 676-19, art. 1