performance logistique et douanière
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Le rôle de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects dans le soutien de la compétitivité logistique
Présenté par : Mme BRIOUAL Amal
UNIVERSITE ABDELMALEK ESSAADI ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION TANGER
Master spécialisé en Logistique et Transport
Membres du Jury :Pr. ALAMI Youssef, Professeur à l’École Nationale de Commerce et de Gestion – Tanger, Président du jury.Pr. BEBNNA Brahim, Professeur à l’École Nationale de Commerce et de Gestion –Tanger, Membre du jury.
Mémoire de fin d’étude
Comment la douane contribue-t-elle au soutien
de la compétitivité logistique du pays ?
Plan de travailMÉTHODOLOGIE ET DEMARCHE DE TRAVAIL
MESURE DE PERFORMANCE LOGISTIQUE
PRODUCTION DE L’INDICE DE PERFORMANCE LOGISTIQUE
RESULTATS DE MESURE DE PERFORMANCE DOUANIERE
BILAN ET PERSPECTIVES
Méthodologie et démarche
SECTION 01
Recherche documentaire
Apports conceptuels en économie, documents de recherche, statistiques et rapports (BM, OMD, ADII)..
Outils de travail
Outils informatiques (logiciels), base de données ..
Encadrement
Orientation, fixation des objectifs, suivi, supervision, correction .. Enquête terrain
Questionnaire destiné aux professionnels opérant dans la logistique international
1. Méthodologie et démarche de travail
Mesure de performance Logistique
SECTION 02
SOLARIS
2. Mesure de perfomance Logistique2.1 Notion de la performance
Performance financière
Objectifs – Moyens - Résultats
Intégration de l’individu
L’utilisation des moindres ressources
2. Mesure de perfomance Logistique2.2 La performance logistique
Délai
CoûtQualité de service
Manutention Transport EntreposageTransbordement Groupage
Infrastructures
2. Mesure de perfomance Logistique2.3 Problématique de mesure
L’indice des facilités des affairesL’indice de la compétitivité globaleL’étude sur les transports maritimeL’indice de performance logistique
2. Mesure de perfomance Logistique2.4 Indice de performance Logistique
2007 2012 2007-2014
Indice Classement Indice Classeme
nt Indice Classement
LPI 2,38 94/150 3,03 50/155 2,9 62/166Les douanes 2,20 101 2,64 65 2,55 73Les infrastructures 2,33 77 3,14 39 2,98 48L’expédition internationale 2,75 64 3,01 46 2,96 61La qualité de la compétence 2,13 119 2,89 59 2,73 73La traçabilité 2,00 130 3,01 58 2,81 71Les coûts logistiques locaux 2,38 133 *** *** *** ***Le délai 2,86 95 3,51 53 3,83 63
Production de l’indice de performance
SECTION 03
3. Production de l’indice de performance logistiqueIdentification des sondés
Cadres supérieurs ; Responsables d’import export ;
Transport maritime ; routier ; ferroviare ;
Chargements complets ; solutions logistiques sur mesure ;
Importation ; exportation ;
Statuts des sondés
Mode de transport
Activité principale
Types d’opérations
3. Production de l’indice de performance logistique 3.1 Analyse des indicateurs : Evolution logistique
100%
0%
81%
96% 90
%71%
50%
Evolution globale
Régelementations
RéformesEnvironnement
*
Infrastructures*
Organisation et suivi des opérations*
Passages aux
frontières*
Lutte contre les pratiques illégales
92,8%
Etat : du même état au mieux que jamais (Echelle : 3 - 5)
3. Production de l’indice de performance logistique 3.2 Analyse des indicateurs : Qualité des compétences logistiques
Compétene golobale78,6
%
Agents douaniers64,3%
Prestataires de services logistiques*80,38%
Transistaires71,4%
Organisme de contrôle et de passage aux frontiers**
67,60%
Associations du commerce et du Transport
50%
Qualité : de moyenne à très élevée (Echelle 3 - 5)
3. Production de l’indice de performance logistique 3.3 Analyse des indicateurs : Infrastructures Logistiques
Batiments et PL
Autoroutes et réseaux
ferroviaire
Télecommu-nications
Aires d’inspection douanières
Aires de stockage frogoriphique
85,7%
78,6% 71,4
%
78,6%
42,8%
14,221,4%
28,6% 21,4
%
Qualité globale
71,4%
28,6
57,2%
Qualité : de moyenne à très élevée (Echelle 3 - 5)
3. Production de l’indice de performance logistique 3.4 Analyse des indicateurs : Délais
71,10% 50% 50% 50%
Inspection à la réception
Inspection à
l’expédition
Entreposage
obligatoire
Endommagem-ent de la
marchandise
78,5%
Chantage et pratiques illégales
Frèquence : de toujours à parfois (Echelle 1 - 3)
3. Production de l’indice de performance logistique 3.5 Analyse des indicateurs : Coûts Logistiques
Coûts Globaux
LCL/FCL Entreposage et de manutention*
Surestaries Transport**
85,7%
100%97,60% 100%
94,65%
Cherté : de très élevée à moyenne (Echelle 1 - 3)
3. Production de l’indice de performance logistique 3.6 Analyse des indicateurs : Douane et autres contrôles aux frontières
28,6%
42,8%
71,5%57,2 %
35,7%
Importations livrée à
temps
Formalités accélérées aux
OEA
Soumission électroniqu
e
Exportations livrées à temps
Avis au changement des réglementation
Frèquence : de Parfois à toujours (Echelle 3 - 5)
3. Production de l’indice de performance logistique 3.6 Analyse des indicateurs : Douane et autres contrôles aux frontières
(suite 2)
CO, FA, DUM ..
Deux
90 % ≤ .
DUM, CO, Liste de colisage, FA ..
Plus de deux
5% ≤ . < 15%
Documents
Nombre d’organismes de passage aux
frontièresInspection
physique/passage par scanner
Exportation
Importation
20
RésultatsSECTION 04
4. Résultats de mesure de performance
Indicateurs RésultatQualité des infrastructures logistiques 2.63Qualité des compétences logistiques 2.75Coûts logistiques 1.98Evolution du secteur logistique 3.03Délai 2.71Douane et autres contrôles aux frontières
2.97
Indice calculé 2.68
4.1 Indice de performance calculé
3. Production de l’indice de performance logistique 3.6 Analyse des indicateurs : Douane et autres contrôles aux frontières
(suite)
1 -- 2 3 4 -- 50%
10%
20%
30%
40%
50%
35.70% 35.70%28.50%
Rapidité du processus de dédouanement
Simplicité du processus de dédouanement
Transparence du processus de dédouanement
1 -- 2 3 4 -- 5
35.70%35.70%
28,50%
1 -- 2 3 4 -- 5
42.90%
28.60% 28.50%
Frèquence
4. Résultats de mesure de performance4.2 Les constats de l’étude
Corru
ptio
n
Flux inform
ationels
discontinus
Complexité de
formalitésManque de
compétences
Aires d’inspections non spécialisés
Multitude
d’organismes
aux frontières
Délais
4.3 Délai de dédouanement4. Résultats de mesure de performance
* Délai de séjour
Sans concours Avec concours10h
35min34h 03min
D1 : Avant dépôt de
la DUMD2 :
DédouanementD3 :
Sortie de l'enceinte
* D2 : Délai de dédouanement
4. Résultats de mesure de performance4.4 Pistes d’améliorations
Harmonisation des formalitès aux frontièresGuichet unique de contrôle aux frontièresLa mise à niveau des aires d’inspectionsEspaces frigoriphiquesLa fluidité d’informationsSymètrie d’informations, avis de réglementation
La mise à niveau des compétencesFormation, charge de travail
La lutte contre la corruptionBonne governance, réduction des points de contact, culture et éthique
Difficultés et critiques
La complexité du sujet
Niveau national et internationalMultitude d’indicateurs
La documentation Langue
L’encadrement à distance
Proximité
EnquêteRéactivité des sondésExactitude des réponses
Rapport LPIExactitude des donnéesAppréciations subjectives
Bilan et perspectives
BibliographieDocuments administratifs : - Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 913-15 du 15 Joumada I 1436 (6 mars 2015) relatif au dépôt par procédés informatiques des déclarations en détail, des acquis à caution et des documents y annexés. - Arrêté du ministre des finances n° 1319-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) relatif aux déclarations en douane autres que sommaires, Article 6.
Articles et revues de littérature : - Pascal EYMERY, « Enjeux de la logistique », AG 5000, 2008. - Gilles Paché, « Logistique et entreprise virtuelle », Revue française de gestion 2005/3 (no 156), p. 131-134. - Nathalie Audigier, « L’évaluation organisationnelle au sein de services non marchands : quelques éléments de réflexion », revue organisation et communication, 2008, p. 178-201. URL : https://communicationorganisation.revues.org/652#entriesDate de consultation 26/02/2016
Ouvrages : - Marie-Pascale Senkel et Barbara Lyonnet, « La logistique », Dunod, Paris 2015. URL :http://www.youscribe.com/catalogue/livres/ressources-professionnelles/la-logistique-2648727 Date de consultation 24/02/2016. - RAINELLI, Michel, « Le commerce international », 9e édition, Paris : La découverte, 2003.
Rapports : - « Coûts et avantages de la facilitation des échanges », OCDE, Novembre 2005. URL : http://www.oecd.org/fr/echanges/facilitation/35750215.pdf Date de consultation 26/02/2015. Banque Mondiale, Ministère de l’Equipement et du transport (2006), La logistique du commerce et la compétitivité du Maroc, Rapport. URL : www.mtpnet.gov.ma/Morocco.sa - Ministère de l’Economie et des Finances (2008), La logistique du commerce au Maroc : Etat des lieux et pistes de développement, Rapport. URL : http://www.finances.gov.ma/depf/depf.htm - Ministère de l’Equipement et des Transports (2009), Stratégie Nationale de Développement de la Compétitivité Logistique, Rapport, Synthèse du Contrat-Programme 2010-2015, Rabat. URL : http://www.orientalinvest.ma/telechargementfichiers/logistique/Doc1FR.pdf - OCDE, Organisation de Coopération et de Développement Economiques, Synthèses, novembre 2005. URL : http://www.oecd.org/fr/echanges/facilitation/35750215.pdf - Organisation mondiale des douanes, document de recherche n°9 « Réformer les douanes en mesurant la performance – Réflexions à partir de l’exemple camerounais », Novembre 2010. - Observatoire des Réglementations Douanières et Fiscales, « Les relations entre la Douane et les entreprises face à l’évolutiondu commerce mondial » Mai 2006. - L’ADII, « La Douane Marocaine : une administration engagée sur la voie du renforcement de ses capacités », 2010. URL : www.douane.gov.ma/dms_prod/loadDocument?documentId=43501 - Banque Mondiale, « Connecting to compete : Trade Logistics in Global Economy», Edition 2007, 2010, 2012 et 2014.
Le rôle de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects dans le soutien de la compétitivité logistique
Présenté par : Mme BRIOUAL Amal
UNIVERSITE ABDELMALEK ESSAADI ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION TANGER
Master spécialisé en Logistique et Transport
Membres du Jury :Pr. ALAMI Youssef, Professeur à l’École Nationale de Commerce et de Gestion – Tanger, Président du jury.Pr. BEBNNA Brahim, Professeur à l’École Nationale de Commerce et de Gestion –Tanger, Membre du jury.
Mémoire de fin d’étude