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PAGE D’ACCUEIL
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LISTE DES DOSSIERS RECUS (exemples test)
Cliquez pour ouvrir le
dossier de votre choix
Cliquez pour accéder directement à la page de «
Validation » du dossier de votre choix
Les différentes pages que vous pouvez consulter :
Partie 1 – Renseignements administratifsPartie 2 – Dossier techniquePartie 3 – Renseignements scientifiques
Vous pouvez naviguer page à page dans les différentes
parties du dossier
Vous pouvez accéder
directement sur la partie de votre
choix (administrative,
technique, scientifique, validation)
Page de validation
1. Vous pouvez y récupérer le dossier au format .pdf pour l’imprimer et l’enregistrer
2. Vous y confirmez la réception du dossier « papier » :En saisissant la date de réceptionVous pouvez également ajouter vos observations
3. Vous pouvez y consulter les éléments manquants demandés par le Ministère de la Recherche après avoir reçu un mel de ce dernier qui vous avertit de sa demande. A la réception de ces éléments le Ministère de la Recherche vous adresse un nouveau mel pour vous avertir que vous pouvez les consulter
4. Vous pouvez y consulter l’expertise du dossier quand le l’expert désigné par le Ministère de la Recherche a donné son avis
Points 1. et 2. de la PAGE DE VALIDATION
Saisie facultative d’une observation
Vous pouvez ouvrir le dossier,
l’imprimer, l’enregistrer Vous pouvez accéder à la partie Administrative,
Technique, Scientifique ou Réception/Edition
Dès que vous avez reçu la version « papier » du dossier, confirmez en cliquant sur «
enregistrer » après avoir saisi la date de réception et les observations éventuelles
ECRANS QUI APPARAISSENTAPRES AVOIR CLIQUE SUR « ENREGISTRER »
Points 3. de la PAGE DE VALIDATIONEn cas d’éléments manquants
Si des éléments manquants ont été demandés par le Ministère de la
Recherche, vous recevez un mel
Vous pouvez consulter les
éléments demandés pour
le dossier concerné
A la réception des éléments
vous recevez un mel
ACCUSE DE RECEPTION DE DOSSIER
Un mel vous est adressé avec, en pièce jointe, l’accusé de réception émis par le Ministère de la Recherche quand le dossier concerné a été réceptionné par tous les partenaires.
La date d’accusé de réception fait courir le délai de 31 jours à l’issue duquel le dossier est réputé complet