ORDRE DU JOUR CONSEIL 8 JUILLET 2011

I APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 28 MARS 2011 II COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT III COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 28 MARS 2011 IV.-. PRESENTATION DES TRAVAUX DE LA CCSPL V EXAMEN DES RAPPORTS

UNE AGGLOMRATION CO-RESPONSABLE.

1.

AGER 001-08/07/11 CC - Exploitation du service public de distribution d'eau potable sur le territoire des communes de Marseille Provence Mtropole Approbation du principe d'une Dlgation de Service PublicDEASRVS 11/5041/CC

2.

AGER 002-08/07/11 CC - Exploitation du service public d'assainissement des communes de Marseille Provence Mtropole. Approbation du dcoupage gographique en zones. Approbation du principe des dlgations de service publicDEASRVS 11/5037/CC

3.

AGER 003-08/07/11 CC - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualit des services publics de l'eau et de l'assainissement pour 2010 - Rapports Annuels des DlgatairesDEASRVS 11/6171/CC

4.

AGER 004-08/07/11 CC - Approbation de dgrvements sur des factures d'eau

2010, suite des fuites sur les installations prives Plan-de-CuquesDEASRVS 11/6079/CC

5.

AGER 005-08/07/11 CC - Approbation d'une remise gracieuse sur une facture d'eau 2009 conscutive un dysfonctionnement des ouvrages publics GmenosDEA 11/6153/CC

6.

AGER 006-08/07/11 CC - Approbation de la modification des lments prendre en compte pour le calcul d'un dgrvement GmenosDEA 11/6157/CC

7.

AGER 007-08/07/11 CC - Approbation de dgrvements sur des factures d'eau

2010 suite des fuites sur les installations prives GmenosDEASRVS 11/6247/CC

1

8.

AGER 008-08/07/11 CC - Approbation de l'avenant n relatif la prolongat ion de 6 dure de la convention d'affermage n 00/544 du 1er janvier 2001 relative au service de l'assainissement des communes de Marseille et d'AllauchDEASRVS 11/6181/CC

9.

AGER 009-08/07/11 CC - Approbation de l'avenant n la convention de 1 fourniture d'eau brute conclue avec la socit du Canal de ProvenceDEASRVS 11/6341/CC

10.

AGER 010-08/07/11 CC - Renouvellement de l'adhsion de Marseille Provence Mtropole la Fdration Nationale des Collectivits Concdantes et Rgies et paiement de la cotisation 2011DEA 11/6156/CC

11.

AGER 011-08/07/11 CC - Approbation daffectation de lautorisation de programme pour la ralisation du barrage sdiments de la Montade entre Plande-Cuques et Marseille 13me arrondissement.DEASRVS 11/6630/CC

12.

AGER 012-08/07/11 CC - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualit du service d'limination des dchets pour l'anne 2010.DID 11/6389/CC

13.

AGER 013-08/07/11 CC - Approbation de l'avenant n la convention 05/117 0 2

relative l'organisation du centre de traitement des dchets de la Ciotat et du centre de transfert d'AubagneDTDAG 11/6391/CC

14.

AGER 014-08/07/11 CC - Approbation d'un contrat d'adhsion EcoFolio dans le cadre de lassujettissement de la Communaut Urbaine la responsabilit largie du producteurDTDAG 11/6429/CC

15.

AGER 015-08/07/11 CC - Approbation du Contrat pour l'Action et la Performance (CAP) Barme E avec Eco-Emballages. DOSSIER RETIREDTDAG 11/6439/CC

16.

AGER 016-08/07/11 CC - Demande de subvention pour le financement de la mise en place de composteurs et de bio seaux en habitats collectifsDTDAG 11/6352/CC

17.

AGER 017-08/07/11 CC - Demande de subvention auprs de l'Agence de l'eau pour le financement des oprations de prlvements et danalyses des eaux dans le cadre de larrt prfectoral complmentaire de cessation dactivit du CSD de la CrauDTDAG 11/6392/CC

18.

AGER 018-08/07/11 CC - Attribution dune subvention lAssociation Geres pour le dploiement d'oprations pilotes de compostage collectif en pied d'immeubleDTDAG 11/6501/CC

19.

AGER 019-08/07/11 CC - Approbation de l'affectation d'une autorisation de programme pour l'opration d'amnagements d'quipements enterrsDID 11/6107/CC

20.

AGER 020-08/07/11 CC - Approbation de l'augmentation de l'Autorisation de

Programme relative la ralisation de travaux dans les locaux des services de la Direction de la Propret UrbaineDPUAG 11/6139/CC

2

FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUT URBAINE.

21.

FCT 001-08/07/11 CC - Approbation du Compte Administratif 2010 de la Communaut Urbaine Marseille Provence MtropoleDSB 11/6268/CC

22.

FCT 002-08/07/11 CC - Approbation du Compte de Gestion de la Communaut Urbaine Marseille Provence Mtropole relatif lexercice 2010DSB 11/6269/CC

23.

FCT 003-08/07/11 CC - Affectation du Rsultat de Fonctionnement de lexercice 2011 (Budget Principal et Budgets Annexes)DSB 11/6267/CC

24. 25.

FCT 004-08/07/11 CC - Dcision Modificative n 1DSB 11/6558/CC

FCT 005-08/07/11 CC - Avis de la Communaut Urbaine Marseille Provence Mtropole sur le projet de Schma Dpartemental de Coopration Intercommunale (SDCI) des Bouches-du-RhneCABINET 11/6694/CC

26.

FCT 006-08/07/11 CC - Approbation du Contrat de Dveloppement avec le Conseil Rgional Provence-Alpes-Cte d'AzurDGSMIE 11/6618/CC

27.

FCT 007-08/07/11 CC - Approbation de l'avenant n la Convention de 3 Dlgation de Service Public portant sur la conception, le financement, la ralisation et l'exploitation d'un centre de traitement multifilires des dchets mnagers et assimils, situ Fos-sur-MerDGS 11/6658/CC

28.

FCT 008-08/07/11 CC - Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse des majorations et pnalits de retard.DSB 11/6271/CC

29.

FCT 009-08/07/11 CC - Renouvellement de l'adhsion et paiement de la cotisation 2011 l'Association des Communauts Urbaines de FranceDSB 11/6270/CC

30.

FCT 010-08/07/11 CC - Dsignation de Reprsentants de Marseille Provence Mtropole au sein d'organismes extrieursBURELUS 11/6528/CC

31.

FCT 011-08/07/11 CC - Approbation de la cration de la Commission

Intercommunale des Impts DirectsDSB 11/6651/CC

32.

FCT 012-08/07/11 CC - Attribution d'une subvention l'Association des Ingnieurs Territoriaux de France (AITF) pour l'organisation des Assises nationales de l'ingnierie territoriale 2011CGEST 11/6494/CC

33.

FCT 013-08/07/11 CC - Autorisation donne au Prsident de dlguer le droit de priorit aux communes membres de Marseille Provence MtropoleDUFH 11/6427/CC

34.

FCT 014-08/07/11 CC - Demande de subvention FEDER pour le projet de

Marseille Provence Mtropole dans le cadre du "Printemps des Quartiers"DCOM 11/6379/CC

3

35.

FCT 015-08/07/11 CC - Approbation de la participation de Marseille Provence Mtropole au capital de la Socit Locale dEquipement et dAmnagement de lAire Marseillaise (SOLEAM)DDEAI 11/6539/CC

36.

FCT 016-08/07/11 CC - Autorisation de dgrvement partiel ou total de la Redevance d'Occupation du Domaine Public RoutierDSB 11/6445/CC

37.

FCT 017-08/07/11 CC - Rapport sur l'obligation d'emploi des travailleurs

handicapsDRH 11/6441/CC

38. 39.

FCT 018-08/07/11 CC - Cration d'emplois saisonniersDGRF 11/6460/CC

FCT 019-08/07/11 CC - Actualisation de la dlibration FAG 17/531/CC du 26 juin

2006 relative au rgime des astreintes et permanences applicables aux agents de Marseille Provence MtropoleDRH 11/6497/CC

40. 41.

FCT 020-08/07/11 CC - Ajustement de la nomenclature des emploisDGRF 11/6631/CC

FCT 021-08/07/11 CC - Additif la dlibration FAG 9/381/CC du 22 mai 2006 modifie, relative aux modalits de gestion des heures supplmentaires et la dfinition des fonctions et circonstances exceptionnelles permettant de droger au contingent mensuel de 25 heures supplmentairesDRH 11/5801/CC

42.

FCT 022-08/07/11 CC - Adhsion l'Association Franaise du Conseil des Communes et Rgions d'Europe et paiement de la cotisation 2011DGSMIE 11/6643/CC

43.

FCT 023-08/07/11 CC - Signature de la charte europenne pour l'galit des femmes et des hommes dans la vie localeDGSMIE 11/6619/CC

43 bis.

FCT 024-08/07/11 CC Approbation dune convention avec le CNFPTDGRF 11/6602/CC

DVELOPPER LES TRANSPORTS URBAINS ET PRIURBAINS.

44.

DTUP 001-08/07/11 CC - Affectation d'une autorisation de programme relative l'acquisition de matriel roulant pour le tramwayMMT 11/6316/CC

45.

DTUP 002-08/07/11 CC - Approbation du bilan de la concertation pralable pour la ralisation d'une ligne de Bus haut Niveau de Service entre le technople de Chteau Gombert et l'universit Saint Jrme Marseille (13me et 14me arrondissements) - Lancement de l'enqute publique.DIFRA 11/6179/CC

46.

DTUP 003-08/07/11 CC - Approbation du rglement public d'exploitation du service de transport des Personnes handicapes mobilit rduite MOBI METROPOLEDITRAAG 11/6197/CC

4

47.

DTUP 004-08/07/11 CC - Approbation d'une convention avec la Rgie des Transports de Marseille (RTM) relative la gestion des immobilisations du patrimoine transport de MPMDITRAAG 11/6328/CC

48.

DTUP 005-08/07/11 CC - Cration d'un titre de transport combin : Pass annuel

RTM + VloDITRA 11/6356/CC

49.

DTUP 006-08/07/11 CC - Approbation de l'avenant n la convention de ges tion 1 du parking du Rouet Carry-le-RouetDITRAAG 11/6330/CC

50.

DTUP 007-08/07/11 CC - Approbation d'une convention relative au remboursement la commune de Cassis des frais de personnel lis l'activit de la rgie comptable communautaire des parkings de CassisDITRAAG 11/6141/CC

51.

DTUP 008-08/07/11 CC - Dsaffectation du parking relais Rond-Point du Prado sis Marseille, angle des alles Ray Grassi et Boulevard Michelet Marseille 8me arrondissementDITRAAG 11/6274/CC

52.

DTUP 009-08/07/11 CC - Approbation de l'avenant n la Dlgation de Ser vice 5

Public pour l'exploitation du transport collectif de voyageurs de La Ciotat et de CeyresteDITRA 11/6362/CC

53.

DTUP 010-08/07/11 CC - Approbation du principe de la vido-verbalisation comme moyen de lutte contre le stationnement gnant perturbant la circulation des transports en commun MarseilleDITRAAG 11/6359/CC

54. 54bis

DTUP 011-08/07/11 CC - Actualisation des tarifs RTM et diminution des tarifs

jeunesDTUP 012-08/07/11 CC - Approbation d'une convention pour lorganisation et le financement des transports publics urbains de Marseille Provence Mtropole et de la Communaut dagglomration du pays dAubagne et de lEtoile

VOIRIE ET SIGNALISATION.

55.

VOI 001-08/07/11 CC - Approbation du principe dune dlgation de service public pour l'enlvement des vhicules lgers en panne ou accidents dans les tunnels exploits par Marseille Provence MtropoleDEPDSAG 11/6260/CC

56.

VOI 002-08/07/11 CC - Approbation du bilan de la concertation pralable relative l'opration de semi-pitonisation du Vieux Port Marseille et lancement des procdures d'enqutes publiquesDIFRA 11/6455/CC

57.

VOI 003-08/07/11 CC - Approbation de l'affectation de l'autorisation de

programme pour les travaux relatifs la semi-pitonisation autour du Vieux-Port Marseille.DIFRA 11/5846/CC

58.

VOI 004-08/07/11 CC - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux tudes et acquisitions de donnes gographiques.

5

DIFRA 11/6243/CC

59.

VOI 005-08/07/11 CC - Approbation des nouveaux tarifs et conditions et modalits doctroi de la gratuit pour la mise disposition de barrires de police par la Communaut Urbaine Marseille Provence Mtropole :DEPDSAG 11/6543/CC

60.

VOI 006-08/07/11 CC - Approbation de l'avenant n la convention n 1 06/1 113 pour le financement et la ralisation de l'Axe Littoral sens Nord/Sud Marseille (2me arrondissement).DIFRA 11/5978/CC

61.

VOI 007-08/07/11 CC - Approbation de lavenant n 2 au procs-verbal de transfert initial n 02/109 de transfert en pleine proprit de voies de la commune d'Allauch la Communaut Urbaine Marseille Provence Mtropole.DEPDSEA 11/6159/CC

62.

VOI 008-08/07/11 CC - Approbation de lavenant n 5 au procs-verbal n 02/1052 de transfert initial de voies de la ville de Marseille la Communaut urbaine Marseille Provence Mtropole.DEPDSEA 11/6160/CC

63.

VOI 009-08/07/11 CC - Approbation de lavenant n 6 au procs-verbal n 02/1052 de transfert initial des voies de la ville de Marseille Marseille Provence MtropoleDEPDSEA 11/6191/CC

64.

VOI 010-08/07/11 CC - Classement dans le domaine public routier communautaire des rues de l'Escalet, des Prs, de la Gardiette, du Capelan et de Lissandre Marseille 13me et 14me arrondissementsDEPDSEA 11/6155/CC

65.

VOI 011-08/07/11 CC - Classement dans le domaine public routier communautaire de la voie principale du Domaine Saint-Christophe, quartier des Accates Marseille 11me arrondissementDEPDSEA 11/6161/CC

66.

VOI 012-08/07/11 CC - Demande de subvention auprs du Ministre de l'Intrieur

et de l'Amnagement du territoire et tout autre organisme pour la rfection du revtement de la chausse du boulevard Georges Latil Marseille 10me arrondissement .DEPDSEA 11/6620/CC

67.

VOI 013-08/07/11 CC - Demande de subvention auprs du Conseil Gnral des

Bouches-du-Rhne et tout autre organisme pour l'amnagement de la place Auguste et Franois Carli Marseille 1er arrondissementDEPDSEA 11/6622/CC

68.

VOI 014-08/07/11 CC - Demande de subvention auprs du Conseil Gnral des Bouches-du-Rhne et tout autre organisme pour l'amnagement de la place Placide Caffo Marseille 3me arrondissementDEPVC 11/6625/CC

69.

VOI 015-08/07/11 CC - Demande de subvention auprs du Conseil Gnral des Bouches-du-Rhne et tout autre organisme pour l'amnagement de la rue Marengo Marseille 6me arrondissement.

6

DEPDSEA 11/6626/CC

70.

VOI 016-08/07/11 CC - Demande de subvention auprs du Conseil Gnral des Bouches-du-Rhne et tout autre organisme pour l'amnagement de la place Emile Cartailhac sur l'avenue Clot-Bey Marseille 8me arrondissement.DEPDSEA 11/6628/CC

71.

VOI 017-08/07/11 CC - Rocade L2 Marseille - Approbation d'une convention financire relative aux oprations d'accompagnement entre l'Etat, la Rgion Provence Alpes Cte d'Azur, le Dpartement des Bouches du Rhne et la Communaut Urbaine Marseille Provence Mtropole.DIFRA 11/6636/CC

RNOVER ET CONSTRUIRE UNE VILLE SOLIDAIRE.

72.

RNOV 001-08/07/11 CC - Dlgation de comptence en matire d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation du Programme d'Actions pour l'anne 2011 relatif aux aides de l'AnahDHCS 11/6299/CC

73.

RNOV 002-08/07/11 CC - Dlgation de comptence en matire d'attribution des

aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation d'un contrat local d'engagement contre la prcarit nergtique avec l'Etat, l'Anah et les SACICAP et d'un avenant sous forme de protocole territorial d'aide la rnovation thermique des logements privs avec la Ville de MarseilleDHCS 11/6300/CC

74.

RNOV 003-08/07/11 CC - Dlgation de comptence en matire d'attribution des

aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation d'une convention pour une Opration Programme d'Amlioration de l'Habitat Rnovation Urbaine (OPAHRU) pour le centre ancien de MarignaneDHCS 11/6346/CC

75.

RNOV 004-08/07/11 CC - Groupement d'Intrt Public pour le Grand Projet de

Ville de Marseille-Septmes - Approbation de l'avenant n au Protocole 3 d'application de la convention constitutive du GIP pour le GPV concernant l'allocation des ressourcesDHCS 11/6437/CC

76.

RNOV 005-08/07/11 CC - Grand Projet de Ville de Marseille - Septmes . Quartier

Notre Dame Limite - Kallist, Marseille 15me arrondissement - Approbation d'une convention avec l'Agence Nationale pour la Rnovation Urbaine (ANRU)DHCS 11/6301/CC

77.

RNOV 006-08/07/11 CC - Grand Projet de Ville de Marseille - Septmes Quartier Saint Barthlmy - Picon - Busserine, Marseille 14me arrondissement Approbation d'une convention avec l'Agence Nationale pour la Rnovation Urbaine (ANRU)DHCS 11/6302/CC

78.

RNOV 007-08/07/11 CC - Grand Projet de Ville de Marseille-Septmes, Zone Urbaine Sensible Soude-Hauts de Mazargues, Marseille 9me arrondissement Approbation d'une convention avec l'Agence Nationale pour la Rnovation Urbaine (ANRU) - Projet globalDHCS 11/6303/CC

7

79.

80.

RNOV 008-08/07/11 CC - Contrat Urbain de Cohsion Sociale de Marseille Approbation de la programmation associative 2011 et de la participation financire au Groupement d'Intrt Public pour la Gestion de la Politique de la Ville Marseille RNOV 009-08/07/11 CC - Approbation de la programmation associative 2011 du Contrat Urbain de Cohsion Sociale de Septmes les VallonsDHCS 11/6295/CC

81.

RNOV 010-08/07/11 CC - Approbation de la programmation associative 2011 du Contrat Urbain de Cohsion Sociale de MarignaneDHCS 11/6296/CC

82.

RNOV 011-08/07/11 CC - Attribution d'une subvention l'association CLAF Insertion pour l'accompagnement l'emploi des participants du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de Marseille Provence Mtropole OuestDHCS 11/6531/CC

83.

RNOV 012-08/07/11 CC - Attribution d'une subvention complmentaire pour

l'accompagnement l'emploi des bnficiaires du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de Marseille Provence Mtropole Centre l'association ASPROCEPDHCS 11/6532/CC

84.

RNOV 013-08/07/11 CC - Attribution d'une subvention l'association CEIVE pour

l'accompagnement des participants des trois Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de Marseille Provence MtropoleDHCS 11/6533/CC

85.

RNOV 014-08/07/11 CC - Programme Oprationnel FEDER 2007-2013 Approbation de la nouvelle stratgie FEDER "Quartiers sensibles" et approbation d'un avenant la convention de gestion de subvention globale FEDER "Quartiers sensibles"DGSMIE 11/5383/CC

86.

RNOV 015-08/07/11 CC - Programme Oprationnel FEDER 2007-2013 Subvention Globale FEDER " Quartiers sensibles " Axe 4 mesure 1- Attribution de subventions FEDERDGSMIE 11/6524/CC

87.

RNOV 016-08/07/11 CC - Programme Oprationnel FSE 2007-2013- Subvention Globale FSE "Quartiers sensibles" Axe 3.3.2 - Attribution de subventions FSEDGSMIE 11/6530/CC

88.

RNOV 017-08/07/11 CC - Programme Oprationnel FSE 2007-2013 - Subvention Globale FSE PLIE 2011-2012 axe 3 mesure 3.12 - Attribution de subventions FSE et Conseil GnralDGSMIE 11/6534/CC

AMNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE.

89.

AEC 001-08/07/11 CC - Approbation de l'augmentation de l'autorisation de programme relative l'laboration et la modification des documents d'urbanisme sur l'ensemble du territoire communautaire.DUFHAG 11/6400/CC

90.

AEC 002-08/07/11 CC - Approbation de l'augmentation de l'autorisation de programme relative aux tudes urbaines et de planification accompagnant la mise en oeuvre des dmarches d'urbanisme.DUFHAG 11/6405/CC

8

91.

AEC 003-08/07/11 CC - Zone dAmnagement Concert de Saumaty Son 16me arrondissement - Approbation de la procdure de modification du Plan dAmnagement de ZoneDUFHSU 11/6211/CC

92.

AEC 004-08/07/11 CC - Approbation du dossier de ralisation de la Zone d'Amnagement Concert Athlia V la CiotatDUFHSU 11/5914/CC

93.

AEC 005-08/07/11 CC - Engagement dun Programme dAmnagement dEnsemble (PAE) sur le secteur des Coulins Ensus-la-RedonneDUFHSU 11/6210/CC

94.

AEC 006-08/07/11 CC - Approbation dun Programme dAmnagement dEnsemble vocation mixte sur le secteur de lentre de Ville Nord de la Commune de Septmes-les-VallonsDUFHSU 11/6209/CC

95.

AEC 007-08/07/11 CC - Plan Local d'Urbanisme de Septmes-les-Vallons Approbation de la procdure de modification n 11DUFHSU 11/6208/CC

96.

AEC 008-08/07/11 CC - Plan Local d'Urbanisme de La Ciotat - Approbation de la procdure de modification n 2DUFHSU 11/6388/CC

97.

AEC 009-08/07/11 CC - Plan Local d'Urbanisme de Marseille - Approbation de la procdure de modification n 23DUFHSU 11/6205/CC

98.

AEC 010-08/07/11 CC - Plan Local d'Urbanisme de Marseille - Approbation de la

procdure de modification n 24DUFHSU 11/6206/CC

99.

AEC 011-08/07/11 CC - Engagement dune procdure de mise en compatibilit du PLU de Marseille dans le cadre dune dclaration de projet portant sur lintrt gnral de la ralisation dun programme de construction dans le 5 arrondissement de Marseille.DUFHSU 11/6550/CC

100.

AEC 012-08/07/11 CC - Plan Local durbanisme de la Ville de MarseilleEngagement de la procdure de modification n 27DUFHSU 11/6659/CC

PORTS DE PLAISANCE - PORTS DE COMMERCE - AROPORT.

101.

POR 001-08/07/11 CC - Approbation du principe d'une dlgation de service public pour l'exploitation du service d'avitaillement du port de plaisance de La CiotatDIPORAG 11/6185/CC

102.

POR 002-08/07/11 CC - Approbation du principe d'une dlgation de service public pour l'exploitation du service d'avitaillement du port de La Pointe Rouge de MarseilleDIPORAG 11/6200/CC

103.

POR 003-08/07/11 CC - Approbation des redevances d'occupation du domaine public maritime des ports de la Communaut urbaine et prestations annexes pour l'anne 2011DIPOR 11/6313/CC

9

104.

POR 004-08/07/11 CC - Approbation des modalits de calcul de la part variable de la redevance doccupation applicable aux socits nautiques prsentes dans les ports communautairesDIPORAG 11/5737/CC

105.

POR 005-08/07/11 CC - Approbation de redevances relatives l'accueil de manifestations sur le domaine public portuaire communautaire et des prestations annexes l'activit de plaisanceDIPOR 11/6542/CC

106.

POR 006-08/07/11 CC - Approbation du principe d'un abattement de redevance

d'occupation pour les usagers dont les bateaux ont subi des dgts lors de la tempte du 4 mai 2010 au port de la CiotatDIPORAG 11/5929/CC

107.

POR 007-08/07/11 CC - Participation de la Communaut Urbaine Marseille Provence Mtropole au Salon Nautique de Paris du 3 au 11 dcembre 2011.DCOM 11/6373/CC

108.

POR 008-08/07/11 CC - Approbation du principe de l'adhsion de la Communaut urbaine Marseille Provence Mtropole au Club Provence Nautisme et paiement de la cotisation 2011DIPORAG 11/6288/CC

DVELOPPER L'CONOMIE ET SERVIR L'EMPLOI.

109.

DEV 001-08/07/11 CC - Attribution de la concession d'amnagement pour la

ralisation de la zone d'activit vocation conomique du secteur des Aiguilles Ensus-la-RedonneDDEAI 11/6433/CC

110.

DEV 002-08/07/11 CC - Approbation de l'avenant n 10 la concession d'amnagement n 95/005 "Arnavaux Activits" Marse ille(14me arrondissement) et approbation du bilan de pr-cltureDDEAI 11/6461/CC

111.

DEV 003-08/07/11 CC - Attribution d'une subvention la 5me dition de la Semaine Economique de la MditerraneDDEAI 11/6424/CC

112.

DEV 004-08/07/11 CC - Abondement de l'aide financire en faveur de Jaguar Network dans le cadre du rgime d'aide cadre exempt relatif l'investissement et l'emploi des PME n X65/2008 - Approbation d'une convention cadre de partenariat.DDEAIAG 11/6457/CC

113.

DEV 005-08/07/11 CC - Approbation de l'adhsion la Fdration Nationale des Associations des Entrepreneurs des Zones Urbaines Sensibles (FNAE-ZUS) Paiement de la cotisation 2011DDEAIAG 11/6459/CC

114.

DEV 006-08/07/11 CC - Attribution d'une subvention pour la mise en lumire de l'htel Technoptic situ sur le Technople Marseille Provence Chteau GombertDDEAI 11/6477/CC

DVELOPPEMENT DURABLE - INNOVATIONS - PROSPECTIVE.

115.

DDIP 001-08/07/11 CC - Approbation de la participation de Marseille Provence Mtropole au Groupement d'Intrt Public des Calanques pour l'anne 2011

10

DEEAG 11/6292/CC

116.

DDIP 002-08/07/11 CC - Approbation de l'adhsion au Syndicat Mixte de prfiguration du Parc naturel rgional de la Sainte-Baume et de ses statutsDEEAG 11/6315/CC

117.

DDIP 003-08/07/11 CC - Approbation du projet pour la ralisation de stations de mobilit douce multimodale sur le territoire communautaire - Demande de SubventionsDEE 11/6581/CC

118.

DDIP 004-08/07/11 CC - Approbation du versement de la cotisation 2011

l'association pour la surveillance de la qualit de l'air de la rgion de l'Etang de Berre et de l'ouest des Bouches-du-Rhne (AIRFOBEP)DEEAG 11/6306/CC

119.

DDIP 005-08/07/11 CC - Ples de comptitivit - Approbation de l'attribution de subventions aux entreprises pour l'Appel Projets 11.DDEAIAG 11/6541/CC

120.

DDIP 006-08/07/11 CC - Attribution d'une subvention l'Institut Fresnel (Universit Paul Czanne) pour l'organisation du colloque optique Marseille 2011DDEAIAG 11/6350/CC

121.

DDIP 007-08/07/11 CC - Attribution d'une subvention POPsud pour l'organisation de la confrence OCS (Optical Complex Systems) 2011DDEAIAG 11/6536/CC

122.

DDIP 008-08/07/11 CC - Attribution d'une subvention SPIE pour l'organisation du congrs OSD (Optical Systems Design) 2011DDEAIAG 11/6538/CC

EQUIPEMENTS D'INTRT COMMUNAUTAIRE - PATRIMOINE FONCIER - PROTECTION ET SCURIT DES ESPACES COMMUNAUTAIRES.

123.

EPPS 001-08/07/11 CC - Approbation des principes d'attribution des fonds de concours aux quipements de proximitDEEAG 11/5957/CC

124.

EPPS 002-08/07/11 CC - Approbation du renouvellement de l'adhsion de la Communaut urbaine Marseille Provence Mtropole au Centre dInformation pour la prvention des Risques Majeurs (CYPRES) et du versement de la cotisation 2011DEEAG 11/6173/CC

125.

EPPS 003-08/07/11 CC - Approbation de l'adhsion de la Communaut urbaine Marseille Provence Mtropole lInstitut des Risques Majeurs (IRMA) et versement de la cotisation 2011DEEAG 11/6174/CC

126.

EPPS 004-08/07/11 CC - Approbation d'une convention de mise disposition de personnel avec la Ville de Ceyreste pour la gestion administrative du cimetire communautaireDEEAG 11/6366/CC

127.

EPPS 005-08/07/11 CC - Approbation du tarif 2011 des concessions funraires et des caveaux applicables au cimetire communautaire d'Ensues la RedonneDEEAG 11/6378/CC

128.

EPPS 006-08/07/11 CC - Approbation des tarifs 2011 des concessions funraires et des caveaux applicables au cimetire communautaire de Ceyreste

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DEEAG 11/6408/CC

RELATIONS EXTRIEURES.

129.

REX 001-08/07/11 CC - Location d'un espace pour la participation de la Communaut urbaine Marseille Provence Mtropole la Foire Internationale de Marseille - dition 2011.DCOM 11/6374/CC

130.

REX 002-08/07/11 CC - Approbation de la participation de Marseille Provence Mtropole l'dition 2011 de la rgate "La Route des Iles - MED RACE 2011".DCOM 11/6633/CC

131.

REX 003-08/07/11 CC - Approbation de la participation de Marseille Provence

Mtropole au Mondial "La Marseillaise Ptanque"DCOM 11/6434/CC

132.

REX 004-08/07/11 CC - Adhsion de la Communaut urbaine Marseille Provence Mtropole l'Agence Franaise des Villes et Territoires Mditerranens DurablesApprobation de la convention constitutive du Groupement d'Intrt Public (GIP)DDEAI 11/6666/CC

12