oaci sms module n° 8 – planification du sms 2008-11 (pf)

Révision N° 11 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)

01/01/08

Module N° 8 – Planification du SMS

Module N° 8 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 2

Construire un SMS

Module 1 Introduction au cours sur les

SMS

Module 2 Principes de base de la sécurité

Module 3 Introduction à la

gestion de la sécurité

Module 4 Dangers

Module 5 Risques

Module 6 Règlementation du

SMS

Module 7 Introduction au

SMS

Module 8 Planification du

SMS

Module 9 Fonctionnement du

SMS

Module 10 Mise en œuvre par

phases du SMS

SafetyManagementSystem Module 8

Planification du SMS

System


Objectif

A la fin ce module, les participants pourront décrire les

exigences associées à la planification d'un SMS, et

expliquer la structure du plan de mise en œuvre d’un SMS.


Contenu

Les composantes du SMSLes éléments du SMSPolitique et objectifs de sécuritéQuestions et réponsesAspects importants à retenirExercice 08/01 – Opérations à l’aéroport international de

Cuzco (Voir Document N° 5)


Les composantes du SMS

Politique et objectifs de sécurité

Gestion du risque de sécurité

Assurance de la sécurité

Promotion de la sécurité


Les éléments du SMS

Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires 1.3 – Désignation du personnel clé en charge de la

sécurité1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS 1.5 – Coordination de la planification d'intervention

d'urgence1.6 – Documentation

Gestion du risque de sécurité 2.1 – Processus d’identification des dangers 2.2 – Evaluation du risque et processus d’atténuation


Les éléments du SMS

Assurance de la sécurité

3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS

Promotion de la sécurité

4.1 – Formation et éducation4.2 – Communication en matière de sécurité


Structure du SMS de l’OACI

Politique et objectifs de sécurité1.1 – Engagement et responsabilité de la direction1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS1.5 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence1.6 – Documentation

Gestion du risque de sécurité2.1 – Processus d’identification des dangers2.2 – Evaluation du risque et processus d’atténuation

Assurance de la sécurité3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS

Promotion de la sécurité4.1 – Formation et éducation4.2 – Communication en matière de sécurité



1.1 – Engagement et responsabilité de la directionLa haute direction doit :

Développer la politique de sécurité, signée par le dirigeant responsable. La politique de sécurité doit inclure un engagement visant à: Respecter les normes de sécurité les plus élevées. Observer toutes les exigences légales et normes

internationales applicables, et les meilleures pratiques efficaces.

Allouer les ressources humaines et financières nécessaires. Imposer la sécurité en tant qu'une des responsabilités

principales de tous les gestionnaires. S’assurer que la politique est comprise, mise en application

et respectée à tous les niveaux.


1.1 – Engagement et responsabilité de la directionLa haute direction doit :

Communiquer, avec un soutien incontestable, la politique de sécurité à tout le personnel

Établir les objectifs de sécurité et les normes de performance pour le SMS. Les objectifs de sécurité et les normes de

performance devraient être liés aux indicateurs de performance de sécurité, aux objectifs de performance de sécurité et aux exigences de sécurité du SMS



1.1 – Engagement et responsabilité de la direction

Identifier le dirigeant responsable. Personne unique et identifiable.Responsabilité totale pour le SMS de l’organisation.

Président directeur général / Président du conseil d’administration

Un associé Le propriétaire



1.1 – Engagement et responsabilité de la direction

Le dirigeant responsable doit avoir :Autorité totale en matière de ressources humaines.Autorité sur les matières financières principales.Responsabilité directe pour la conduite des affaires de

l’organisation.Autorité finale sur les opérations autorisées dans le

certificat d’exploitation.Responsabilité finale en matière de sécurité.



1.2 – Responsabilités de sécurité des gestionnaires

Organisation du SMS

Responsabilités de sécurité du personnel clé



Responsabilités de sécurité – Un exemple

Autres directions

Dirigeant responsable

Directeurd’exploitation

Directeur dela maintenance

Responsable de lasécurité en exploitation

Responsable de lasécurité en maintenance

Bureau dela sécurité

Conseil derévision de la

sécurité (SRB)

Groupes d’action de

sécurité (SAG)


Responsabilités de sécurité

Autres directions








sécurité (SRB)


sécurité (SAG)


1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité

Le bureau de la sécurité – Fonctions corporatives

Conseiller la haute direction en matière de sécurité.

Aider les directeurs fonctionnels responsables.

Superviser les systèmes d’identification des dangers.



1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la

sécuritéLe gestionnaire de la sécurité – Responsabilités

Individu servant de point central et responsable du développement et de l'entretien d’un système de gestion de la sécurité efficace.



1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécuritéLe gestionnaire de la sécurité – Fonctions

Contrôle le plan de mise en œuvre du SMS au nom du dirigeant responsable.

Facilite l’identification des dangers ainsi que l’analyse et la gestion des risques.

Supervise les actions et mesures correctrices afin de s’assurer de leur exécution.

Fournit des comptes rendus périodiques sur la performance de la sécurité.

Entretient la documentation relative à la sécurité. Planifie et organise la formation en matière de sécurité.Donne un avis indépendant sur les sujets relatifs à la

sécurité.



1.3 – Désignation du personnel clé en charge de la sécuritéLe gestionnaire de la sécurité – Critères de sélection

Expérience en gestion opérationnelle et antécédents techniques afin de comprendre les systèmes utilisés dans l’opération.

Sens des relations humaines. Habiletés analytiques et de résolution de problèmes. Compétence en gestion de projets. Habiletés en communications verbales et écrites.




Autres directions








sécurité (SRB)


sécurité (SAG)



Conseil de révision de la sécurité (SRB) :Comité de haut niveauFonctions stratégiques de sécurité

Présidé par le dirigeant responsable. Peut inclure les membres du conseil d’administration. Formé des directeurs fonctionnels.




Le SRB contrôle:La performance en matière de sécurité par rapport à la

politique de sécurité et à ses objectifs.L’efficacité du plan de mise en œuvre du SMS.L’efficacité de la supervision des opérations de sous-

traitance. Le SRB garantit que des ressources appropriées sont

allouées afin d’atteindre la performance de sécurité établie. Le SRB donne une direction stratégique aux SAG.




Autres directions








sécurité (SRB)


sécurité (SAG)


1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la

sécurité

Le groupe d’action de sécurité (SAG) :Rend compte au SRB et reçoit sa direction stratégique

du SRB.Membres :

Chefs de service et superviseurs fonctionnels. Personnel d’exploitation.



1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécuritéLe SAG:

Surveille la sécurité opérationnelle au sein de la division.Solutionne les risques identifiés. Evalue l’impact sur la sécurité des changements

opérationnels.Met en œuvre le plan d’actions correctrices.S’assure que les actions correctrices sont mises en place en

temps utile. Réévalue l’efficacité des recommandations de sécurité

émises antérieurement. Se charge de la promotion de la sécurité.



1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS Développé par un groupe de planification qui:

Comprend une bonne base d’expérience. Tient des réunions périodiques avec la haute direction. Se voit alloué des ressources (incluant du temps pour

les réunions). Il expose une stratégie réaliste pour la mise en œuvre

d’un SMS répondant aux besoins de l’organisation en matière de sécurité.

Il définit l'approche que l'organisation adoptera pour la gestion de la sécurité.



1.4 – Plan de mise en œuvre du SMS – Contenu 1) Politique de sécurité2) Planification des objectifs et buts de sécurité3) Description du système4) Analyse des écarts5) Composantes du SMS6) Rôles et responsabilités en matière de sécurité7) Politique de compte rendu de sécurité8) Moyens mis en place pour la participation des employés9) Formation à la sécurité10) Communications en matière de sécurité11) Mesure de la performance de sécurité12) Contrôle par la haute direction (de la performance de sécurité)



1.4 – SMS implementation plan

Senior management endorses the plan.

Typical implementation time frame will be one to four years ahead.

See Module 10 – Phased approach to SMS Implementation.



1.5 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence

L'intervention d'urgence expose par écrit ce qui devrait être fait en cas d’accident et qui est responsable de chaque action. Plan d’urgence d’aéroport (AEP)Plans de contingence (ATS)Plan d’intervention d’urgence

(Exploitants)La coordination des différent plans

devraient être établis dans le Manuel SMS



1.6 – Documentation

Règlements applicables

Documentation et dossiers du SMS

Gestion des dossiers

Le manuel du système de gestion de la sécurité (SMSM)



1.6 – Documentation – SMSM

Instrument principal pour communiquer à toute l’organisation l'approche choisie de la sécurité.

Documente tous les aspects du SMS, y compris la politique, les objectifs, les procédures et les différentes responsabilités individuelles en matière de sécurité.



1.6 – Documentation – Contenu du SMSM

1. Champ d’application du système de gestion de la sécurité.

2. La politique et les objectifs de sécurité.

3. Les responsabilités de sécurité.

4. Le personnel clé de sécurité.5. Procédures et contrôle de la

documentation.

6. Identification des dangers et plans de gestion du risque.

7. Supervision de la performance de la sécurité.

8. Coordination du plan d'intervention d'urgence.

9. Gestion du changement.10. Audits de sécurité.11. Promotion de la sécurité.12. Activités de sous-traitance.



La gestion réussie de la sécurité est une responsabilité fonctionnelle qui exige la participation de tout le personnel opérationnel et la surveillance de l'organisation (Systématique).

Ce principe doit être reflété dans la structure de l'organisation (Explicite).

Conclusion


Conclusion

L'organisation doit définir, documenter et communiquer les limites individuelles de responsabilité et d'autorité en ce qui concerne la gestion de la sécurité opérationnelle. (Explicite).

Les moyens de gérer la sécurité au sein de l'organisation incluent l'identification des dangers, la gestion des risques, l’assurance de la sécurité et la promotion de la sécurité (Proactive).


Questions et réponsesPlanification du SMS


Questions et réponses

Q: Quels sont les éléments de la composante Gestion du

risque de sécurité du SMS ? R: ?

Diapositive Nº



Q: Que contient l’élément Responsabilités de sécurité des

gestionnaires du SMS?

R: ?

Diapositive Nº



Q: Quels sont les critères de sélection du gestionnaire de la sécurité ?

R: ?

Diapositive Nº



Q: Établir cinq aspects qui devraient être inclus dans le contenu du Manuel du système de gestion de la sécurité (SMSM).

R: ?

Diapositive Nº


Aspects importants à retenir

1. Les quatre composantes d’un SMS.

2. Les éléments d’un SMS.

3. L’importance de documenter les responsabilités en matière de sécurité.

4. Le SRB, SAG et le bureau de la sécurité.

5. Le plan de mise en œuvre du SMS.

6. The SMSM.


Planification du SMS

Exercice 08/01 – Opérations à l’aéroport international de Cuzco (Voir Document N° 5)


Opérations à l’Aéroport International de Cuzco

Activité de groupe :

Un rapporteur sera nommé, qui coordonnera la discussion.

Un résumé de la discussion sera écrit sur un tableau à feuilles (flip charts), et un membre du groupe exposera leurs conclusions en session plénière.



Aéroport Velazco AsteteÉlévation 10.656 ft

+ 15.000 ft

+ 15.000 ft

+ 15.000 ft

+ 15.000 ft

+ 15.000 ftÉvaluation des dangers de l’opération. Contrôle et/ou atténuation des risques



Seuil 28

Aéroport Velazco AsteteÉlévation 10.656 ft

Seuil 10



+ 16.000 ft

Ville de Cuzco

Seuil 28

Seuil 10

Aéroport Velazco Astete



Seuil 28

Seuil10 + 16.000 ftVille de Cuzco



TSeuil 10

Seuil 28

+ 16.000 ft

Ville de Cuzco

Aéroport Velazco Astete


Caractéristiques de l’aéroport de Cuzco et types d’opération à Cuzco

Conditions météorologiques de vol à vue (VMC) et de jour

uniquement.

Atterrissage permis uniquement sur la piste 28.

Décollage permis uniquement sur la piste 10.


En cas de feu moteur, de panne de réacteur ou autre situation d’urgence, le retour à l’aéroport est obligatoire, sauf si le la masse et les performances nettes de l’avion lui permettent de suivre une trajectoire de franchissement des obstacles.

Les vents catabatiques imposent un décollage par vent arrière à partir de 16:00 heures environ.

Aucun système d’approche de précision aux instruments (ILS) n’est disponible.

Le VOR (URCOS) servant à l’approche aux instruments ne se trouve pas sur l’aéroport.



Quel est le problème avec cette opération?

Aspects à considérer :Infrastructure de

l’aérodrome Aides radio à la

navigationConditions

météorologiques Performances de

l’avion.

Procédures en vol.DocumentationFormation.

Pilotes et équipage de cabine.

Agents techniques d’exploitation.

Équipe de sécurité au sol.


Votre tâche : Établir le type d’opération ou d’activité. Énoncer le ou les dangers génériques. Énoncer les composants spécifiques des dangers. Établir les conséquences liées aux dangers et évaluer le ou

les risques. Evaluer les défenses existantes qui contrôlent le ou les

risques et l’index de risque résultant. Proposer des mesures ou actions supplémentaires pour

réduire le ou les risques et l’index de risque résultant. Établir la responsabilité de chacun pour la mise en

application des mesures d’atténuation du risque. Compléter le tableau qui suit (Tableau 08/01).



Table 08/01 – Identification du danger et gestion du risque

Défenses existantes qui

contrôlent le risque et

l’index de risque résultant

Actions supplémentaires

pour réduire le risque et

l’index de risque résultant

Danger générique

Type

d’opération

ou d’activité

Nº

1

2

3

4

5

Conséquences

liées au danger

Index de risque:Acceptabilité du risque :

Composants spécifiques

du danger

Personneresponsable










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