oaci sms module n° 7 – introduction au sms 2008-11 (pf)

Révision N° 11 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)

01/01/08

Module N° 7 – Introduction au SMS

Module N° 7 Cours de l’OACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 2

Construire un SMS

Module 1 Introduction au cours sur les

SMS

Module 2 Principes de base de la sécurité

Module 3 Introduction à la

gestion de la sécurité

Module 4 Dangers

Module 5 Risques

Module 6 Règlementation du

SMS

Module 7 Introduction au

SMS

Module 8 Planification du

SMS

Module 9 Fonctionnement du

SMS

Module 10 Mise en œuvre par

phases du SMS

SafetyManagementSystem

Module 7 Introduction au

SMS

System


Objectif

A la fin de ce module, les participants pourront décrire les

caractéristiques d'un SMS, expliquer l'importance de la

description du système et de l'analyse des écarts, ainsi que

le rapport entre SMS et QMS.


Contenu

Exigences de l’OACISMS – Concepts d’introduction Caractéristiques d’un SMSPremier concept – Description du systèmeDeuxième concept – Analyse des écarts Troisième concept – SMS et QMSClarification des expressions utiliséesQuestions et réponsesAspects importants à retenir


Exigences de l’OACI

La conformité à tous les règlements pertinents et aux normes de l‘OACI, autres que ceux relatifs spécifiquement au SMS, est une composante clé d'un SMS

Beaucoup de ces règlements et normes de l’OACI comprennent des dispositions opérationnelles, qui feront partie du SMS.


SMS – Concepts d’introduction

Une boîte à outilsLe champ d’application du SMS

englobe la plupart des activités de l'organisation.

Le SMS doit partir de la haute direction, et la sécurité doit être prise en compte à tous les niveaux de l'organisation.

Le SMS vise à apporter une amélioration continue du niveau d’ensemble de la sécurité.

Tous les intervenants en aviation ont un rôle à jouer dans le SMS.


Identification des intervenants en aviation

Les professionnels de l’aviation Les propriétaires et exploitants d’aéronefs Les constructeurs Les autorités de règlementation de l’aviation Les associations commerciales de l’industrie Les fournisseurs ATS régionaux Les syndicats et associations professionnelles Les organisations internationales de l’aviation Les bureaux d’enquêtes Les voyageurs


Identification des intervenants en aviation

Pourquoi est-il important d’identifier les intervenants en aviation ?Pour s'assurer que les

intervenants ont bien été consultés et que leur connaissance relative aux risques affectant la sécurité a été prise en compte avant que les décisions ne soient finalisées.


Caractéristiques d’un SMS

Systématique – Les activités de gestion de la sécurité sont exécutées conformément à un plan prédéterminé et conduites de façon cohérente dans toute l'organisation.

Proactive – Une approche qui met l’accent sur l’identification des dangers et sur le contrôle et l’atténuation des risques, avant que des événements dangereux pour la sécurité ne se produisent.

Explicite – Toutes les activités de gestion de la sécurité sont documentées et visibles.


Premier concept – Description du système

Description du système

La plupart des dangers résultent d’interactions opérationnelles entre les différentes composantes du système.

Il est donc essentiel de décrire le système en termes de ses composantes, ce qui constitue une des premières activités de la planification d’un SMS.


Description du système

1) Les interactions du système avec d'autres systèmes faisant partie du système de transport aérien.

2) Les fonctions du système.3) Les considérations relatives à la performance humaine

nécessaires pour le fonctionnement du système.4) Les composantes « hardware » du système.5) Les composantes « software » du système.6) Les procédures connexes qui définissent les orientations

pour l'opération et l‘utilisation du système.7) L’environnement opérationnel.8) Produits et services sous-traités et achetés.


Deuxième concept – Analyse des écarts

Une analyse des dispositions de sécurité existant dans l'organisation.

Les structures organisationnelles de base nécessaires au développement du SMS peuvent déjà exister au sein de l’organisation.

Diverses activités d'un SMS peuvent déjà être en place et fonctionner correctement.

Le développement d’un SMS devrait se construire sur les structures existantes de l'organisation.


Deuxième concept – Analyse des écarts

Faire l'analyse des écarts vis-à-vis des composantes et des éléments du SMS (Présenté au Module 8).

Une fois que l'analyse des écarts est accomplie et documentée, elle établit la base du plan de mise en œuvre du SMS.


Troisième concept – SMS et QMS

Le SMS se différencie du QMS par le fait que:Le SMS se concentre sur les

aspects humains et organisationnels, relatifs à la sécurité, d’une organisation (c.-à-d. l’assurance de la

sécurité).Le QMS se concentre sur les

produits et les services d’une organisation (c.-à-d. la satisfaction du

client).


SMS et QMS

Le SMS a comme conséquence la conception et la mise en œuvre des processus et des procédures organisationnels en vue d’identifier les dangers et de contrôler/atténuer les risques affectant la sécurité dans les opérations aériennes.

Les techniques de QMS fournissent un processus structuré pour s'assurer que ces processus et procédures atteignent les objectifs prévus et, dans la négative, pour les améliorer.


SMS et QMS – Trouver le juste milieu

Le SMS se construit partiellement sur les principes du QMS.

Le SMS devrait inclure des politiques de sécurité et de qualité.

La portée des politiques de qualité – en ce qui concerne le SMS – devrait être limitée aux aspects de la qualité appuyant la gestion de la sécurité.


Intégration des systèmes

Il y a, en aviation civile, une tendance à intégrer les différents systèmes de gestion:

Système de gestion de la qualité (QMS).

Système de gestion de l’environnement (EMS).

Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail (OHSMS).

Système de gestion de la sécurité (SMS).

Système de gestion de la sûreté.


Bénéfices de l’intégration des systèmes

Réduit la duplication et donc les coûts.

Réduit les risques et augmente les bénéfices.

Permet de trouver un équilibre entre les objectifs potentiellement contradictoires.

Élimine les responsabilités et les relations potentiellement contradictoires.

Dissémine le pouvoir.


Considerations à propos de l’intégration des systèmesIl y a différentes façons d'intégrer un système de gestion de

la sécurité dans l'opération de l'organisation.Les organisations en aviation devraient être encouragées à

intégrer leurs systèmes de gestion de la qualité, sûreté, sécurité, santé au travail, et de gestion de la protection de l'environnement.

Toutefois, une telle intégration sort actuellement du cadre des exigences harmonisées de gestion de la sécurité de l’OACI et de ce cours de formation en particulier.


Clarification des expressions utilisées

Supervision de la sécurité – Ce sont les activités de l’AAC portant sur le SMS des exploitants ou des fournisseurs de services.

Assurance de la sécurité – Ce sont les activités des exploitants ou fournisseurs de services portant sur le contrôle et la mesure de la performance de la sécurité.

Audit de la sécurité – Ce sont les activités de l’AAC portant sur son propre programme de sécurité et les activités des exploitants ou fournisseurs de services portant sur leur SMS.


SMS – Rien de nouveau?

Attraper les suspects habituels. En aviation, la sécurité, c’est la priorité. La sécurité, c’est la responsabilité de tous. Si ce n’est pas cassé, pourquoi le réparer ? Si vous croyez que la sécurité est coûteuse, essayez

un accident. 70% des accidents sont dus à l’erreur humaine.


Résumé

Safety – La condition où le risque de blessures aux personnes ou de dégât matériel, est maintenu à ou réduit en-dessous d’un niveau acceptable grâce à un processus continu d'identification des dangers et de gestion des risques.

Management – Assignation des ressources.System – Un ensemble organisé de processus et de

procédures.


Questions et réponsesIntroduction au SMS


Questions et réponses

Q: Pourquoi la participation des intervenants est-elle importante pour le développement du SMS?

R: ?

Diapositive Nº



Q: Une des trois caractéristiques principales du SMS est qu‘il est systématique. Expliquez?

R: ?

Diapositive Nº



Q: Expliquer l’importance de l’analyse des écarts.R: ?

Diapositive Nº



Q: Expliquer les différences entre le SMS et le QMS.R: ?

Diapositive Nº


Aspects importants à retenir

1. Caractéristiques principales du SMS

2. L’importance de la description du système

3. L’importance de l’analyse des écarts

4. La relation entre le SMS et le QMS

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01/01/08

Module N° 7 – Introduction au SMS

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