nouvelle réglementation financière et déploiement de … · dématérialisation des procédures...
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Nouvelle rNouvelle rééglementation glementation financifinancièère et dre et dééploiement de ploiement de
SIFAC SIFAC SSystystèème dme d’’IInformation nformation FFinanciinancièère, re, AAnalytique et nalytique et CComptableomptable
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Un nouveau dUn nouveau déécret financiercret financier
Le dLe déécret financier de 1994 sera modificret financier de 1994 sera modifiééDe nouvelles perspectives dDe nouvelles perspectives d’’organisation organisation financifinancièère sont ouvertesre sont ouvertesElles sElles s’’inscrivent dans un contexte inscrivent dans un contexte dd’é’évolutionvolution
LOLF applicable depuis 2006LOLF applicable depuis 2006LRU loi du 10 aoLRU loi du 10 aoûût 2007t 2007
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Quelques principesQuelques principes
Contrôle interne: qualitContrôle interne: qualitéé, certification, , certification, commissaire aux comptescommissaire aux comptesTraTraççabilitabilitééDDéématmatéérialisation des procrialisation des procééduresduresSimplificationSimplification
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Pour mPour méémoiremoire……
Exigence de qualitExigence de qualitéé et de conformitet de conformitééAudit de conformitAudit de conformitéé comptable comptable Contrôle de la Cour des ComptesContrôle de la Cour des ComptesContrôle URSSAF Contrôle URSSAF
2008 ou 20092008 ou 2009IGAENR et Inspection des finances sur audit de IGAENR et Inspection des finances sur audit de capacitcapacitéé / comp/ compéétences tences éélargieslargies
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EnjeuxEnjeuxRRééglementaires : glementaires :
conformitconformitéé, contrôles, certification des comptes, contrôles, certification des comptes
StratStratéégiquesgiquesPrise de compPrise de compéétences tences éélargies : masse salarialelargies : masse salarialePropriPropriééttéé du patrimoine ? TGPE, haut de bilandu patrimoine ? TGPE, haut de bilan
QualitatifsQualitatifsNNéécessitcessitéé dd’’une reprune repréésentation exacte de lsentation exacte de l’’exerciceexerciceGestion performante pour utiliser les margesGestion performante pour utiliser les margesNNéécessaire au pilotagecessaire au pilotage
EconomiquesEconomiquesContrats Europe, ANR, SAIC : coContrats Europe, ANR, SAIC : coûûts complets, rts complets, rééelsels
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Le dLe dééploiement de SIFACploiement de SIFAC
Remplace NABUCO le 1Remplace NABUCO le 1erer janvier 2009janvier 2009Plateforme installPlateforme installéée de dèès avril 2008s avril 2008
DDéémarche projet dmarche projet dééfiniefinie
ddééfinition du paramfinition du paraméétrage trage àà partir du 25 janvierpartir du 25 janvier
ÉÉchchééances trances trèès rapides : marss rapides : mars……..
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Lille 1: seconde vague 2009
24/11/07 - Un événement déclenchantLa signature de la convention
« Votre SIFAC, chez vous » auplus tard le 1er Septembre
31/03/08 - Plate-forme(matériel et OS) installée
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La dLa déémarche projetmarche projet
Sous la prSous la préésidence du Prsidence du Préésident de sident de ll’’universituniversitéé
Et la coordination gEt la coordination géénnéérale du VP Qualitrale du VP QualitééGroupe projet :Groupe projet :
animaniméé par le Secrpar le Secréétaire gtaire géénnééral, ral, C. SION, J. EMPIS, A.FOUDI, D.DAMSC. SION, J. EMPIS, A.FOUDI, D.DAMSJL. BELLOUIN, C. MEZZINA, JL. BELLOUIN, C. MEZZINA, B.BARBEZ, M. DUHAUT B.BARBEZ, M. DUHAUT
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AperAperççu du traitement u du traitement des flux financiersdes flux financiers
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Principe gPrincipe géénnééralral
Ordonnateur, dOrdonnateur, déécideurcideurPas de changement de principe:Pas de changement de principe:
ddéécision et validationcision et validation
Meilleure information: apports SIFACMeilleure information: apports SIFAC
Organisation gOrganisation géénnééraleraleMême inspiration que CNRSMême inspiration que CNRSMême plateforme : SAPMême plateforme : SAP
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Utilisateurs dans les composantesUtilisateurs dans les composantes
Evolution des missions et responsabilitEvolution des missions et responsabilitééss
Valorisation du service faitValorisation du service faitEnrichissement : analytique, fiscal, imputationEnrichissement : analytique, fiscal, imputationSuppression du mandatement Suppression du mandatement
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DDéépenses : flux penses : flux SifacSifac
1.1. Saisie de la commande dSaisie de la commande d’’achatachat
2. Constat du service fait (service fait valoris2. Constat du service fait (service fait valoriséé))OpOpéération prration prééalable au traitement de la facturealable au traitement de la facture
3. Traitement de la facture en vue du 3. Traitement de la facture en vue du paiementpaiement
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Utilisateurs dans les composantesUtilisateurs dans les composantes
Evolution des missions et responsabilitEvolution des missions et responsabilitééss
Suivi recettes en relation avec les services Suivi recettes en relation avec les services centrauxcentrauxSuivi de la pluriSuivi de la pluri--annualitannualitééConventions de ressources affectConventions de ressources affectééesesTraTraççabilitabilitéé : conservation des pi: conservation des pièècesces
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Utilisateurs dans les composantesUtilisateurs dans les composantes
Evolution matEvolution matéérielle du travailrielle du travail
Saisie Saisie prpréé--commandecommande dd’’achat ou de venteachat ou de venteTâche particuliTâche particulièèrement importanterement importante
Plan de formation au produit et au mPlan de formation au produit et au méétier tier àà mettre mettre en en œœuvre : participation obligatoireuvre : participation obligatoire
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services centrauxservices centrauxUnification des contrôles: principe du contrôle Unification des contrôles: principe du contrôle interne et de la responsabilitinterne et de la responsabilitééTraitement direct des factures Traitement direct des factures àà partir des partir des informations dinformations dééjjàà saisies dans les composantessaisies dans les composantesun seul service facturierun seul service facturierUniformisation du traitement des recettesUniformisation du traitement des recettesTraitement des conventions : suivi renforcTraitement des conventions : suivi renforcééMise en place du contrôle hiMise en place du contrôle hiéérarchisrarchiséé de la de la ddéépensepenseExistence de comptabilitExistence de comptabilitéés auxiliairess auxiliaires
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Pour conclurePour conclure
Plus quPlus qu’’un changement dun changement d’’outiloutilUne dUne déémarche de rmarche de rééflexion, dflexion, d’’adaptation de adaptation de nos mnos mééthodes de travailthodes de travailAllAllèègement des tâchesgement des tâches
Nouvelle relation aux interlocuteursNouvelle relation aux interlocuteursRapiditRapiditéé du traitement paiement / recettesdu traitement paiement / recettes
Un outil de pilotage : disposer dUn outil de pilotage : disposer d’’une une exacte reprexacte repréésentation de lsentation de l’’exercice et des exercice et des margesmarges
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Merci de votre attention Merci de votre attention